• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 6 FEVRIER 2012

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 6 FEVRIER 2012"

Copied!
6
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - FEVRIER 2012

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 14 FEVRIER 2012

(2)

SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2012040-0009 - Arrêté préfectoral portant création de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)

HersMort Girou ... 1

(3)
(4)
(5)
(6)

Références

Documents relatifs

Patrick DURAND, attaché, chef du bureau des ressources humaines et des.

Le projet d'ouvrage déposé par ERDF - Groupe Laro, site de Carcassonne, relatif à l'enfouissement du réseau HTA du poste Verdun au poste Plo de la Jasse sur la commune de Verdun

Arrêté N °2014279-0013 - Arrêté préfectoral portant modification de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Hers- Mort

Arrêté N °2015036-0007 - Arrêté préfectoral portant prolongation du maintien de la limitation de vitesse pour les véhicules légers et interdiction de. circulation des poids- lourds

Sur proposition du comité régional de la conchyliculture de la Méditerranée et après avis de la commission des cultures marines, l’élevage d’autres espèces pourra être mis

Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l’Aude, Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude, le colonel du groupement de gendarmerie

 Périmètre de sécurité à mettre en place sur les terrains comportant des aléas de type effondrement localisé moyen et fort (incluant en tant que de besoin un système de

Il a notamment pour rôle, sous le contrôle du Président, d’animer les groupes thématiques, le comité technique et le groupe d’experts hydrogéologues