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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2017-099
PUBLIÉ LE 20 SEPTEMBRE 2017
Sommaire
ARS PACA
R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du
code de la santé publique (12 pages) Page 3
R93-2017-09-11-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA du 15/09/2017 (1 page) Page 16 DRJSCS PACA
R93-2017-09-14-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT DE MÉDIATEUR FAMILIAL SESSION DE SEPTEMBRE
2017 (2 pages) Page 18
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA (14
pages) Page 21
Rectorat Aix-Marseille
R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement secondaire (6 pages) Page 36 R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le
Recteur de l'académie d'Aix-Marseille (4 pages) Page 43
R93-2017-09-11-016 - Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le
Recteur de l'académie d'Aix-Marseille (3 pages) Page 48
R93-2017-09-11-014 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille à l'adjoint au secrétaire général (2 pages) Page 52 R93-2017-09-11-013 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille à l'adjointe au secrétaire général (2 pages) Page 55 R93-2017-09-11-015 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille à la Directrice des Ressources Humaines (2 pages) Page 58 R93-2017-09-11-017 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille au chef de la division de l'accompagnement des personnels du rectorat (3
pages) Page 61
R93-2017-09-11-012 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie
d'Aix-Marseille au secrétaire général (2 pages) Page 65
SGAR PACA
R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017 (4 pages) Page 68
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ARS PACA
R93-2017-09-19-002
Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités)
déterminant la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25
et R. 6122-26 du code de la santé publique
2017BOQOS09-050-Déc FEN 10 12 2017
ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA - R93-2017-09-19-002 - Décision 2017BOQOS09-050 relative aux bilans des objectifs quantifiés (implantations et volumes d’activités) déterminant
la recevabilité des demandes d'autorisations des activités de soins, mentionnées aux articles R. 6122-25 et R. 6122-26 du code de la santé publique
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ARS PACA
R93-2017-09-11-003
TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA du 15/09/2017
ARS PACA - R93-2017-09-11-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA du 15/09/2017
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RENOUVELLEMENT D'AUTORISATIONS
DEPT ACTIVITE ou EML FORME ENTITE JURIDIQUE ADRESSE E.J. N° FINESS
E.J. ADRESSE E.T. N° FINESS
E.T.
DATE RENOUV.
DATE LETTRE NOTIF.
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ACTIVITES INTERVENTIONNELLES SOUS IMAGERIE MEDICALE, PAR VOIE
ENDOVASCULAIRE, EN NEURORADIOLOGIE
SA HOPITAL PRIVE
CLAIRVAL 317, boulevard du Redon 13009
Marseille 13 003 782 3 HOPITAL PRIVE CLAIRVAL 13 078 405 1 19-juil.-18 11-sept.-17
ARS PACA - R93-2017-09-11-003 - TABLEAU RENOUVELLEMENT RAA du 15/09/2017
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DRJSCS PACA R93-2017-09-14-003
ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT DE MÉDIATEUR
FAMILIAL SESSION DE SEPTEMBRE 2017
DRJSCS PACA - R93-2017-09-14-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT DE MÉDIATEUR
FAMILIAL SESSION DE SEPTEMBRE 2017
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DRJSCS PACA - R93-2017-09-14-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT DE MÉDIATEUR
FAMILIAL SESSION DE SEPTEMBRE 2017
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DRJSCS PACA - R93-2017-09-14-003 - ARRÊTÉ PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU JURY DU DIPLÔME D’ÉTAT DE MÉDIATEUR
FAMILIAL SESSION DE SEPTEMBRE 2017
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur R93-2017-06-20-005
Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant sur les départements
des régions Occitanie et PACA
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
23
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
26
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - R93-2017-06-20-005 - Arrêté portant organisation du dispositif d'urgence en cas d'épisode de pollution de
l'air ambiant sur les départements des régions Occitanie et PACA
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Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-011
Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
38
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
39
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
40
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
41
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-011 - Arrêté fixant la liste des subdélégataires du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille en matière d'ordonnancement
secondaire
42
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-005
Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
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Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
45
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
46
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-005 - Arrêté portant création de services interdépartementaux par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
47
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-016
Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-016 - Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
48
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-016 - Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
49
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-016 - Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
50
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-016 - Arrêté portant création de services mutualisés au rectorat par le Recteur de l'académie d'Aix-Marseille
51
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-014
Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjoint au secrétaire général
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-014 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjoint au secrétaire général
52
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-014 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjoint au secrétaire général
53
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-014 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjoint au secrétaire général
54
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-013
Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjointe au secrétaire
général
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-013 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjointe au secrétaire général
55
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-013 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjointe au secrétaire général
56
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-013 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à l'adjointe au secrétaire général
57
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-015
Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à la Directrice des Ressources
Humaines
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-015 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à la Directrice des Ressources
Humaines
58
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-015 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à la Directrice des Ressources
Humaines
59
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-015 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille à la Directrice des Ressources
Humaines
60
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-017
Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de
l'accompagnement des personnels du rectorat
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-017 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de
l'accompagnement des personnels du rectorat
61
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-017 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de
l'accompagnement des personnels du rectorat
62
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-017 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de
l'accompagnement des personnels du rectorat
63
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-017 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au chef de la division de
l'accompagnement des personnels du rectorat
64
Rectorat Aix-Marseille R93-2017-09-11-012
Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au secrétaire général
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-012 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au secrétaire général
65
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-012 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au secrétaire général
66
Rectorat Aix-Marseille - R93-2017-09-11-012 - Arrêté portant délégation de signature du Recteur de l'académie d'Aix-Marseille au secrétaire général
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SGAR PACA R93-2017-09-18-002
schéma rég demandeurs asile 2016 2017
SGAR PACA - R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017
68
SGAR PACA - R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017
69
SGAR PACA - R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017
70
SGAR PACA - R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017
71
SGAR PACA - R93-2017-09-18-002 - schéma rég demandeurs asile 2016 2017
