COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 MAI 2019 à 18 h 00, à la Mairie
Date d'envoi des convocations : 21 avril 2019
L’an deux mil dix-neuf, le 27 mai à dix-huit heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame Gisèle JEAN, Maire.
Présents : Gisèle JEAN, Didier NIQUET, Alain BERTRAND, Noëlle DI ROSA, Brigitte BONDUELLE, Betty VIELLA, Jérôme CERISIER, Jean-Pierre ARP
Absents excusés : Pierre SURAULT, Lesley KOOLMAN Pierre SURAULT a donné procuration à Didier NIQUET Lesley KOOLMAN a donné procuration à Noëlle DI ROSA
Absents : Cécile CARON, Sébastien GUILLEMAIN, Grégory BAL, Christophe DUDOGNON
Ordre du jour :
PARTIE DÉLIBÉRATIVE :
Civaux : mesures de protection en cas d’accident
Urbanisme : procédure de déclaration préalable pour les clôtures Urbanisme : donation terrain à la Roche
Examen proposition d’achat de Château-Gaillard Cession terrain communal à Habitat de la Vienne Finances :
Dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies Subvention suite
Camping :
Camping buvette : tarifs 2019
Camping : recrutement d’agents saisonniers pour le camping / buvette et nomination des préposés
Nomination des régisseurs PARTIE INFORMATIVE :
Compte rendu rencontre avec les habitants Compte rendu conseil communautaire
Compte rendu commission de sécurité du 10 mai à la salle des fêtes du Bourg Sentier de sous-roche
Approbation de l’ordre du jour par le conseil municipal à l'unanimité
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Début de la séance 18 h 30 Est élu secrétaire de séance : Didier NIQUET
Approbation du compte rendu du conseil du 29 avril 2019 à l’unanimité.
Madame le Maire rappelle les résultats obtenus aux élections européennes.
La participation a été correcte de l’ordre de 60 %.
Le Rassemblement National arrive pour la 1ère fois en tête dans la commune de Queaux.
Ce vote signale un fort malaise dans les territoirse ruraux du Sud-Vienne.
1. CIVAUX : MESURES DE PROTECTION EN CAS D’ACCIDENT
La centrale nucléaire de Civaux est située sur la commune de Civaux (département de la Vienne) à 35 km au sud de Poitiers. Le site occupe une superficie de 220 hectares, sur la rive gauche de la Vienne. Elle compte deux unités de production de 1500 MW chacune qui fournissent deux fois la consommation d’électricité de la région Poitou-Charentes. 800 personnes œuvrent chaque jour au cœur des installations pour fournir de l’électricité aux clients d’EDF tout en assurant la sûreté des installations.
Les pouvoirs publics doivent prendre en compte le risque, même infime, d’un accident qui pourrait conduire à une exposition radiologique en cas de rejet important de radioactivité dans l’environnement.
En cas d’accident, les mesures suivantes seraient mises en place :
• EDF met en place un Plan d’Urgence Interne (PUI) qui permet de réunir les compétences nécessaires à la gestion de l’événement, avec l’aide éventuelle des secours externes.
• Le Préfet coordonne l’ensemble des moyens d’intervention et de protection de la population en mettant en œuvre le Plan Particulier d’Intervention (PPI).
En cas d’accident, vous serez alertés et informés :
• Par les services de secours
• Par la radio et la télévision (France Bleu Poitou, France 3 Poitou-Charentes) Fin de l’alerte, plus de danger, vous êtes informés par :
• Le message de fin d’alerte par le système automatique d’alerte téléphonique (SAPPRE).
• Les services de secours et les médias.
Dès l’alerte, mettez-vous à l’abri dans un bâtiment clos :
• Ne restez pas dans un véhicule.
• Fermez les portes et les fenêtres.
• Arrêtez, si les installations le permettent, les ventilations mécaniques sans les obstruer.
• Écoutez la radio et regardez la télévision
• Laissez vos enfants à l’école, ils seront pris en charge par leurs enseignants
• Laissez libre le réseau téléphonique pour les urgences
• Rentrez vos animaux domestiques, laissez le bétail au pré
• Ne consommez pas les produits de votre jardin Pendant ce temps, vous pouvez :
• Recherchez vos comprimés d’iode, et ne les prendre que sur ordre du Préfet.
• Préparez vos affaires indispensables.
• Boire l’eau du robinet (sauf si information contraire des pouvoirs publics).
• Boire les boissons conditionnées en bouteille ou en brique y compris le lait.
• Consommer vos provisions entreposées à l’intérieur du domicile avant l’accident.
Si le Préfet vous demande d’évacuer :
• Rassemblez vos affaires indispensables dans un sac bien fermé
• N’oubliez pas : médicaments, papiers (identité, carte de sécurité sociale…), argent liquide, chéquier…
• Coupez le gaz, l’électricité et l’eau
• Fermez les volets, les fenêtres et les portes à clé
• Rejoignez les points de regroupement qui vous seront communiqués par le Préfet Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- DÉCIDE de rajouter ces mesures au Plan Communal de Sauvegarde et au DICRIM de la commune.
2. URBANISME : PROCEDURE DE DECLARATION PREALABLE POUR LES CLOTURES
Le décret n° 2014-253 du 27 février 2014 définit de nouvelles règles applicables au régime des autorisations d'urbanisme. A ce titre, il laisse le champ libre aux collectivités de contrôler ou non un certain nombre d'actes en matière d'urbanisme.
L'article R 421-12, d) du code de l'urbanisme permet de soumettre à la procédure de déclaration préalable, l'installation des clôtures sur le territoire de la commune, pour s'assurer du respect des règles fixées par le document d'urbanisme de la commune (POS/PLU), afin d'éviter la multiplication de projets non conformes et le développement de procédures d'infraction aux règles du PLU.
Vu le rapport soumis à son examen,
Vu le code de l'urbanisme et notamment son article R 421-12, d), Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- DÉCIDE d'instaurer la déclaration préalable pour l'installation d'une clôture sur le territoire communal.
3. URBANISME : ACCEPTATION D’UN TERRAIN A LA ROCHE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier en date du 4 mai 2019, Madame Annie FRANCK-DOUTHEAU, propriétaire de la parcelle cadastrée section F n° 1026 (287 m2), située lieudit ‘La Roche’’ souhaite en faire don à la commune.
Madame le Maire précise qu’un bornage a déjà été effectué lors de la création du chemin d’accès à la réserve d'incendie.
Madame le Maire propose aux membres du conseil municipal d’accepter cette donation afin de donner une continuité au chemin communal permettant l’accès à la réserve d’incendie, les frais de notaire étant à la charge de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE la donation de la parcelle cadastrée section F1026 faite par Mme Annie FRANCK- DOUTHEAU.
- DONNE POUVOIR à Mme le Maire, ou au Maire Adjoint Délégué, de signer toutes pièces nécessaires à la bonne mise en place des présentes.
4. URBANISME : CESSION TERRAIN A LA ROCHE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que par courrier en date du 4 mai 2019, Madame Annie FRANCK-DOUTHEAU souhaite acquérir une partie des parcelles F1028 et F251 sises à la Roche, appartenant à la commune.
Madame le Maire propose aux membres du conseil municipal d’accepter cette donation.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE la donation d’une partie des parcelles F1028 et F251 à Mme Annie FRANCK- DOUTHEAU, les frais de géomètre, de notaire étant pris en charge par la commune.
- DONNE POUVOIR à Mme le Maire, ou au Maire Adjoint Délégué, de signer toutes pièces nécessaires à la bonne mise en place des présentes.
5. EXAMEN PROPOSITION D’ACHAT DE CHATEAU-GAILLARD
Madame le maire expose au conseil qu’il avait été décidé lors du conseil du 9 janvier 2019 par délibération N°2/2019, de demander l’avis domanial pour l’estimation de l’ensemble des bâtiments de
l’ancienne école de Château-Gaillard, bâtie en 1951, cadastrée section G n°1736 et 1737, pour une contenance totale de 5376 m2, composée de 3
bâtiments principaux : une maison d’habitation de type 6, une salle des fêtes se prolongeant par un local occupé par les chasseurs et un local de 4 pièces utilisé par les associations.
Vu l’article L3221-1 du code général de la propriété des personnes publiques et l’article L2241-1 du code général des collectivités territoriales qui prévoit la consultation préalable et obligatoire du service des domaines avant toute cession d’immeubles pour les communes de plus de 2000 habitants, la consultation du service des Domaines n’est pas obligatoire pour la commune de Queaux qui a donc toute liberté pour agir au mieux de ses intérêts.
Madame le maire expose au conseil municipal afin de développer une activité :
- qu’un acquéreur, l’association le Corbeau Blanc, route de Moussac 86150 Queaux, est prête à acheter ce lieu
- que le service des domaines a proposé de vendre pour un montant de 80 000 € net vendeur Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- EMET un avis favorable à la proposition de rachat par l’association le Corbeau Blanc, route de Moussac 86150 Queaux, de la propriété immobilière cadastrée section G n°1736 et 1737, pour une contenance totale de 5376 m2, composée de 3 bâtiments principaux : une maison d’habitation de type 6, une salle des fêtes et un local de 4 pièces pour un montant de 80 000 € net vendeur
- AUTORISE Madame le maire, ou en son absence l’un de ses adjoints, à signer tout acte à intervenir ainsi que tout document se rapportant à cette affaire
6. CESSION TERRAIN COMMUNAL A HABITAT DE LA VIENNE
Madame le Maire rappelle au conseil qu’il a été décidé de céder à l’Office Public de l’Habitat de la Vienne une partie de la parcelle cadastrée AB n°304, d’une surface totale d’environ 4 622 m², située entre la Route du Stade et la rue de la Poste pour la construction de 5 logements afin d’entamer une densification du bâti.
Afin de réaliser ce projet il est nécessaire de céder gratuitement cette portion de terrain au bailleur.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- APPROUVE la cession d’une partie de la parcelle cadastrée section AB n°304 à l’Office Public de l’Habitat de la Vienne pour la construction de cinq logements.
- DONNE POUVOIR à Mme le Maire, ou à un de ses adjoints, de signer toutes pièces nécessaires à cette cession.
7. DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 FETES ET CEREMONIES
Vu l’article D 1617-19 du code général des collectivités territoriales,Après avoir consulté Monsieur le trésorier principal,
Il est désormais demandé aux collectivités territoriales de faire procéder à l’adoption, par le conseil municipal, d’une délibération précisant les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « fêtes et cérémonies », conformément aux instructions réglementaires et aux dispositions comptables propres à cet article budgétaire,
RAPPORT DE MONSIEUR LE MAIRE,
Il vous est proposé de prendre en charge les dépenses suivantes au compte 6232 «fêtes et cérémonies
»:
- d’une manière générale, l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes et cérémonies tels que, par exemple, les décorations de Noël, illuminations de fin d’année, les jouets, friandises pour les enfants, diverses prestations et cocktails servis lors de cérémonies officielles et inaugurations, les repas des aînés ;
- les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offerts à l’occasion de divers évènements et notamment lors des mariages, décès, naissances, récompenses sportives, culturelles, militaires ou lors de réceptions officielles ;
- le règlement des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats ;
- les feux d’artifice, concerts, manifestations culturelles, locations de matériel (podiums, chapiteaux, calicots, kakémonos)
- les frais d’annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations;
- les frais de restauration, de séjour et de transport des représentants municipaux (élus et employés accompagnés, le cas échéant, de personnalités extérieures) lors de déplacements individuels ou collectifs, de rencontres nationales ou internationales, manifestations organisées afin de favoriser les échanges ou de valoriser les actions municipales.
Entendu le rapport de Monsieur le maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, (modalités de vote à préciser):
- DECIDE de considérer l’affectation des dépenses reprises ci-dessus au compte 6232 « fêtes et cérémonies » dans la limite des crédits repris au budget communal.
Certifié exécutoire de plein droit, conformément à la loi n° 82-213 du 2 mars 1982, modifiée par la loi du 22 juillet 1982.
8. SUBVENTIONS (SUITE)
Madame le Maire présente au conseil municipal les demandes de subventions suivantes : Coopérative O.C.C.E. de l’école Ecole de Queaux 8 rue de la mairie
86150 Queaux
300 € Association éveil des sens (pour
l’animation Yoga/nature du 15 juin 2019)
Mairie de Persac 86320 50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - APPROUVE ces subventions
9. CAMPING BUVETTE : TARIFS 2019
La buvette du camping ouvrira le 15 juin, il est nécessaire de voter les tarifs à appliquer pour l’été 2019.
BOISSONS PRIX
HT
PRIX TTC
BOISSONS PRIX
HT
PRIX TTC
Kronenbourg (33cl) 1.50 € 1,80 € Oasis Tropical (33cl) 1.42 € 1.50 €
Heineken (33cl) 1.67 € 2.00 € Schweppes 1.42 € 1.50 €
Bière pression (33cl) 1.83 € 2.20 € Eau minérale (0,5l) 0.47 € 0.50 €
Vin (rouge, rosé, blanc) au verre 10cl 0.83 € 1.00 € Eau minérale au verre 25cl 0.28 € 0.30 €
Panaché (33 cl) 1.42 € 1.50 € Limonade
Sirop divers ( citron, fraise, grenadine
0.76 € 0.80 €
Perrier (33cl) 1.52 € 1.50 € Diabolo 0.95 € 1.00 €
Ice Tea 1.42 € 1.50 € Eau minérale +sirop 0.47 € 0.50 €
Orangina ( 33cl) 1.42 € 1.50 € Café, thé, tisane, chocolat 0.95 € 1.00 €
Coca (33cl) 1.42 € 1.50 € Ajout sirop 0.19 € 0.20 €
Oasis orange (33cl) 1.42 € 1.50 € Eau minérale (1.5 l.) 0.95 € 1.00 €
Bouteille de vin Baudon (75 cl)
5.00 € 6.00 € Bouteilles de bières artisanales
(33 cl) 2.08 € 2.50 €
BISCUITS, CONFISERIE,GATEAUX
BISCUITS, CONFISERIE, GATEAUX Cookies amandes et Cookies pépites
de chocolat (le paquet) 2.37 € 2.50 € Chupa chups XXl (l'unité)
0.67 € 0.80 €
Palmiers (le paquet) 1.14 € 1.20 € Chupa Chups (l'unité) 0.25 € 0.30 €
Biscuits (le paquet) 1.14 € 1.20 € Curly (le sachet) 1.42 € 1.50 €
Bounty, Kit Kat, lion, mars, MMS
peanuts, Smarties, Twix (l'unité) 0.95 € 1.00 € Monster Munch (le sachet)
1.42 € 1.50 € Mini Bounty, Kit Kat, lion, mars,
MMS peanuts, Smarties, Twix (l'unité) 0.47 € 0.50 € Tuc nature (le sachet)
0.95 € 1.00 € Brownie (le paquet) 2.46 € 2.60 € Chips nature (petit sachet) 0.47 € 0.50 € Bonbons Bams, dragibus, dragibus
bi cool, fraises, Frites (bonbons) 0.42 € 0.50 € Crêpe Nutella / confiture
0.95 € 1.00 €
Carambars (l'unité) 0.01 € 0.10 € Crêpe nature ( sucrée) 0.47 € 0.50 €
Ours (l'unité) 0.42 € 0.50 € Financier et gâteau fourré(l’unité) 0.47 € 0.50 € Têtes brûlées (l'unité) 0.17 € 0.20 € Gâteau maison (la part) 0.95 € 1.00 € Smarties (petite boite) 0.25 € 0.30 €
GLACES GLACES
Bâtonnet sélect géant chocolat lait
amande 1.9 € 2.00 € Cornet classique vanille fraise
(110 ml) 0.95 € 1.00 €
Bâtonnet caramel vanille amande
Milka (100 ml) 1.9 € 2.00 € Cornet classique vanille (110 ml) 0.95 € 1.00 € Bâtonnet royal fraise (60 ml) 0.95 € 1.00 € Push up confetti (80 ml) 1.42 € 1.50 € Bâtonnet royal vanille (60 ml) 0.95 € 1.00 € Cocoon vanille fraise (90 ml) 0.95 € 1.00 € Bâtonnet royal caramel (60 ml) 0.95 € 1.00 € Cocoon vanille chocolat (90 ml) 0.95 € 1.00 € Cornet classique vanille chocolat (110
ml) 0.95 € 1.00 € Cocoon vanille caramel (90 ml) 0.95 € 1.00 €
Bâtonnets So Truist Oasis (90 ml) 0.95 € 1.00 € Royal Fruizz orange 0.95 € 1.00 € Bâtonnets DAIM (110 ml) 1.90 € 2.00 € Magnum double caramel (8.8 cl) 2.08 € 2.50 € Magnum classic vanille chocolat au
lait (12 cl) 2.08 € 2.50 € Magnum amande chocolat au lait
(12cl) 2.08 € 2.50 €
Magnum blanc vanille/chocolat (12 cl) 2.08 € 2.50 € Magnum double chocolat (8.8 cl) 2.08 € 2.50 € Magnum double framboise (8.8 cl) 2.08 € 2.50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité : - DÉCIDE d’adopter à l’unanimité les tarifs proposés.
10. CAMPING : RECRUTEMENT D’AGENTS SAISONNIERS POUR LE CAMPING / BUVETTE ET NOMINATION DES PREPOSES
Madame le Maire expose que dans le cadre de la gestion du camping et de la base de loisirs, il est nécessaire de procéder au recrutement de personnel saisonnier.
Pour cela, il faut recruter, pour la période d'ouverture saisonnière de la buvette et de la base de loisirs qui débutera le 15 juin 2019 :
un éducateur des APS saisonnier, titulaire du BEESAN, à temps complet,
deux adjoints techniques saisonniers chargé de l'accueil, de l'entretien des infrastructures à temps complet (préposés)
un adjoint technique saisonnier chargé de la tenue de la buvette à temps complet (préposé) Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
- DECIDE de recruter le personnel nécessaire pour assurer la saison estivale de la buvette et de la base de loisirs de Queaux.
- AUTORISE Madame le Maire à signer les contrats de travail des personnes recrutées, ainsi que tout document relatif à cette affaire.
11. NOMINATION D’UN REGISSEUR SUPPLEANT
Madame le Maire expose que dans le cadre de la gestion du camping, il est nécessaire de procéder à la nomination d’un deuxième mandataire suppléant.
Elle propose de nommer comme mandataire suppléant Monsieur Woody GEYSKEN Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
- DECIDE de nommer un nouveau mandataire suppléant
QUESTIONS DIVERSES :
* Compte rendu rencontre avec les habitants :
- Le vendredi 17 mai une rencontre avec les habitants de la cité des acacias, pré bas et impasse saint Lambert :
14 participants, présentation de chacun car il y a de nouveaux habitants. Proposition de la part d'habitants de faire des activités ensemble, loisirs créatifs ou ateliers avec mise en commun d'outils.
Nous avons eu un échange sur le lotissement à venir entre la rue du stade et de la poste, le camping, le stop rue de la poste (choix plutôt cédez le passage)
Demandes :
Prolonger la rampe aux escaliers vers la mairie
Eradiquer les rats
Faire élagage des arbres cité des acacias
Faucher plus régulièrement les trottoirs
Prévoir un parking en épi cité des acacias
Mise à disposition du champ de monsieur Bugeaud pour maraichage
Rappeler les règles des bruits de voisinage et des animaux
- Le samedi 18 mai une rencontre avec les habitants rue de la mairie, de la fontaine et de la cure : Une quinzaine de personne présentes. Echange sur le projet touristique de la commune, le lotissement, l'aménagement du centre bourg et notamment la mise aux normes du réseau d'eau et d'assainissement par eaux de Vienne.
Les habitants de la rue de la fontaine font remarquer que leurs conduites sont aussi en fonte et défectueuses.
Demandes :
Changement des conduites d'eau rue de la fontaine
Mise à l'étude d'une barrière à l'entrée pour faire ralentir, marquage au sol
Mettre une rampe du rue R'gueil
Eradiquer les rats rue de la mairie
Nettoyer plus régulièrement les petits chemins.
5 nouvelles réunions vont être programmées d’ici la fin de l’été.
* Compte rendu conseil communautaire :
Deux points importants ont été traités au dernier conseil communautaire : le PLUI et le recrutement d’ « un manager centre Bourg » :
Le PLUI va être en enquête publique en septembre sur une version non finalisée.
La CCVG va recruter une personne pour aider les commerçants à s’installer et les associations de commerçants.
* Compte rendu commission de sécurité du 10 mai à la salle des fêtes du Bourg :
La commission de sécurité est intervenue le 10 mai à la salle des fêtes.
Plusieurs points non conformes ont été relevés :
- porte coupe-feu de la cuisine entravée par une cale en bois - multiprise sur prise murale à proscrire
- alarme en nombre insuffisant - manque d’identification des salles - gaz non réglementaire
- désembuage non conforme
Le rapport ne nous a pas encore été adressé. Ce sont des travaux à prévoir.
* Sentier sous-roches :
Le sentier se dégrade du fait des courants. Il nous faut le sécuriser : une réunion aura lieu avec F. MAGNON de la CCVG le 14 juin pour étudier la réfection du sentier des sous-roches.
Celui-ci devient difficile à emprunter à cause de l’érosion de la berge et de l’écoulement des eaux par la rivière. 0r, le sentier est balisé et est référencé dans le circuit des châteaux.
Le conseil municipal propose que des panneaux soient apposés pour signaler que le sentier est instable par endroits.
Fin de la séance à 20h30
