ةيروهمجلا ةيرئازجلا
ةيطارقميدلا ةيبعشلا
ةرازو ميلعتلا يلاعلا و ثحبلا يملعلا
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE 8 MAI 1945 GUELMA
FACULTE DES SCIENCES DE LA NATURE ET DE LA VIE ET SCIENCES DE LA TERRE ET DE L’UNIVERS
DEPARTEMENT DE BIOLOGIE
Mémoire de Master
Domaine : Sciences de la Nature et de la Vie Filière : Biologie
Spécialité/Option : Biochimie et microbiologie appliqué/Qualité des produits et Sécurité Alimentaire
Thème : Contribution à la réalisation d’une base de données des substances chimiques classées cancérogènes, mutagènes
ou toxiques pour la reproduction
Présenté par :Samah AHCENE DJABALLAH Souad ATIET ALLAH
Devant le jury composé de :
Présidente: Mme. SOUIKI Lynda (MC.A) Examinatrice:Mme. BENERBAIHA ROUMAILA S. (MA.A) Encadreur :M. DJEKOUN Mohammed (MC.B) Juin 2013
Remerciement
تاحلاصلا هتمعنب متت يذلا الله مسب
Louange Dieu à tout puissant de nous avoir données la force et la volonté pour réaliser ce travail
Tout d’abord, nous voudrions adresser nos sincères remerciements et notre gratitude de la plus profonde à notre encadreur Mr. DJEKOUN Mohamed (MC.B) qui avec ses pertinences observations, son aide inestimable et soutien scientifique et moral tout
le long de l’élaboration de ce travail.
Nous tenons à remercier Dr. SOUIKI Linda (MC.A) qui a bien voulu nous faire l’honneur de présider ce jury, à Mme BENREBIHA Ramlia
(MA.A) qui nous a fait l’honneur d’accepté et évaluer ce travail.
Nos remerciement vont à nos professeurs qui durant tout le cursus universitaire nous ont donné le savoir nécessaire à la concrétisation de ce travail.
Enfin nos remerciement également à tout ceux qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce mémoire sans oublier nos amies et nos collègues pour leur
soutien inconditionnel
MEILLEUR REMERCIEMENT
SOMMAIRE
Liste des acronymes Liste des figures Liste des tableaux Introduction
Chapitre I : La réglementation REACh
1. Que décrit le règlement REACh……… 1
2. Les différentes procédures du REACh……….. 1
2.1.Enregistrement des substances……… 2
2.2. Evaluation des dossiers enregistrés……… 3
2.3. Autorisation de mise sur le marché……… 3
2.4. La restriction (Restriction)………. 3
2.5. Vue générale de la structure du règlement REACh………....3
3. Substances concernées du règlement REACh et substances totalement ou partiellement exemptées………..5
3.1. Substances concernées………..5
3.2. Substances totalement ou partiellement exemptées………..5
3.2.1. Exemption totale de REACH……….. 5
3.2.2. Exemption d’enregistrement………5
3.2.3. Exemption d’enregistrement et d’évaluation………6
4. Les principaux objectifs du règlement………..6
5. REACH et le règlement CLP sur la classification et l’étiquetage……….7 Chapitre II : Le règlement CLP
1. Pourquoi choisit-on le règlement CLP ?...9
2. Le règlement de la CLP………9
2.1. Définition du CLP………9
2.2. Critères de classification des substances selon le règlement CLP ……...10
2.2.1. Critères de classification des substances comme cancérogènes ...………10
2.2.2 Critères de classification des substances comme mutagènes………11
2.2.3. Critères de classification des substances comme reprotoxiques………..13
3. Les 3 cas de classification CLP………....15
3.1. Cas général………...15
3.2. En cas de divergences………..15
3.3. Pour les substances dangereuses……….15
4. Les produits chimiques visés par le règlement CLP……….16
5. L’étiquetage des substances selon le règlement CLP………....16
5.1. Pictogrammes de dangers du règlement CLP………..17
5.2. Mentions de dangers………....17
Chapitre III : Les bases des données et l’étude in silico 1. Les bases de données………..19
1.1. Définition………19
1.2. Utilité d'une base de données………..19
1.3. La construction d’une base de données………...20
1.4. Un système de gestion de base de données……….21
1.4.1. Définition………21
1.4.2. La fonction d’un SGBD………..21
1.5. Critères d’une base de données bien conçue………...22
2. L’étude in silico………...23
2.1. Le but de l’utilisation des méthodes in silico……….……….23
Chapitre VI : Les substances toxiques et les substances CMR
1. Les substances toxiques………24
1.1. Définition………...24
1.2. Les différentes formes des produits chimiques……….24
1.3. Déterminer les voies d’exposition et de pénétration dans l’organisme……….25
1.4. Le risque chimique et les effets sur la santé………..27
1.4.1. Le risque chimique………...27
1.4.2. Les effets sur la santé………...28
2. Les Substances CMR………...29
2.1. Cancérogénèse……….29
2.1.1. Tumeurs……….29
2.1.2. Xénobiotiques cancérogènes………...31
2.1.2.1. Cancérogènes génotoxiques………..31
2.1.2.2. Cancérogènes épigénétiques (non génotoxiques)………..32
2.1.3. Expression des cancers………..32
3. Mutagenèse et génotoxicité………..33
3.1. Définitions………33
3.1.1. Mutagénèse………33
3.1.2. Mutagène………....33
3.1.3. La génotoxicité………...33
3.2. Actions sur les chromosomes (aberrations chromosomiques)……….33
3.3. Mutations géniques………..34
3.4. Mutations dans les cellules germinales………35
3.5. Mutations dans les cellules somatiques………...35
3.6. Lien entre génotoxicité et induction de cancers………...35
4. Toxicité de la reproduction………...36
4.1. Définitions……….36
4.1.1. La reprotoxicité………...36
4.1.2. Agents reprotoxiques………..36
4.2. Les effets reprotoxiques………36
4.2.1. Fertilité masculine………...37
4.2.2. Fécondité féminine……….37
4.2.3. Effets sur le fœtus : fœtotoxicité et tératogenèse………...38
4.2.4. Effets sur l’allaitement………....39
Chapitre V : La partie application 1. La partie application………. ………40 Conclusion et perspectives
Références bibliographique Annexe
Résumé
Liste des acronymes
Acronyme Signification
ADN Acide Désoxyribonucléique ANR Agence Nationale de la Recherche CAS Chemicals Abstracts Service
CD2I Chimie Durable, Industrie et Innovation CE Comité Européenne
CIRC Centre Internationale de la Recherche sur le Cancer
CLP Classification, Labeling and Packaging of substances and mixtures CMR Substance Cancérogène, Mutagène, toxique pour Reproduction DBCP Dibromochloropropane
Da Dalton
ELINCS European List of Notified Chemicals Substances ECHA Agence Européenne des produits Chimiques FDS Fiche de Données de Sécurité
FEIS Forum d’Echange d’Information sur les Substances FUI Fonds Unique Interministériel
OMC Organisation Mondiale du Commerce
REACH Registration, Evaluation, Authorization, and Restriction of Chemicals SNC Système Nerveux Centrale
SQL Structured Query Langage
SGH Système Globale Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques
SVHC Substance Very High Concern t/an tonne par an
UE Union Européenne
Liste des figures
Figure Titre de la figure Page
1 La structure du règlement REACh 4
2 Les pictogrammes de dangers selon le règlement CLP 17
3 Pénétration, absorption, dépôt et distribution des substances inhalées 25
4 Pénétration des substances par contact cutané 26
5 Pénétration des substances par voie digestive 26
6 Diagramme des voies pénétration des substances toxiques dans l’organisme 27
7 Altération des chromosomes 34
8 Spermatozoïdes 37
9 Périodes critiques de l’organogenèse et du développement fœtal 39
10 L’interface de la base de données 40
11 Exemple d’un étiquetage d’un produit 42
Liste des tableaux
Tableau Titre du tableau La page
1 Calendrier d’enregistrement des substances selon REACh 2 2 Illustration des significations des différents indices chiffrés 18 3 Principaux effets des substances chimiques sur la santé 29 4 Distinction entre les deux types de tumeurs (bénigne et
maligne)
30
Introduction
Compte tenu du nombre et de la diversité des substances chimiques connues, de leur incorporation dans les produits de consommation courante, ou de leur utilisation dans les procédés de fabrication, les possibilités de contact avec l'homme ou de rejet dans l'environnement sont nombreuses. On les trouve sous forme liquide, solide ou gazeuse, comme substances pures ou mélanges (UIC (union des industries chimiques), 2001).
Parmi ces substances chimiques, quelques centaines ont fait l'objet d'analyses approfondies quant à leurs propriétés toxiques, et une faible part a été soumise à une évaluation formelle et quantifiée des risques toxiques et écotoxiques (UIC, 2001).
Cependant, certaines substances peuvent avoir des effets nocifs importants sur l’environnement et la santé, même à faible dose. D’autres suscitent des inquiétudes par leur caractère persistant dans les milieux, d’autres encore sont difficiles à mesurer et les effets à long terme d’un grand nombre sont méconnus (Elyamani et Barillon, 2006).
Face à l’omniprésence des substances chimiques dans notre quotidien et devant l’importance des incertitudes qui demeurent pour conduire l’évaluation complète de leurs effets, l’enjeu est de déterminer l’équilibre acceptable par nos sociétés entre les bénéfices apportés et la prise de risque pour la santé humaine et l’environnement (Elyamani et Barillon, 2006).
Ces substances dangereuses agissent de façon insidieuse sur la santé humaine avec des effets graves souvent différés dans le temps.
Notre démarche s’inscrit dans le cadre de l’évaluation des risques des produits chimiques particulièrement les produits Cancérogènes Mutagène et Reprotoxiques sur la santé et l’environnement (Lasserre, 2011).
Favoriser la suppression des expositions aux composés CMR est un objectif que doivent partager les collectivités par une information de l’ensemble des acteurs concernés et notamment par une sensibilisation des employeurs en vue d’améliorer la protection de leurs agents(Lasserre, 2011).
L’élaboration de ce PFE consiste à la concrétisation des trois objectifs: scientifiques, méthodologiques et l’amélioration de gestion.
Les objectifs scientifiques : visent à améliorer les connaissances sur les produits chimiques, les agents CMR en particulier, et l’évaluation des risques et des effets de ces substances et leurs impacts sur la santé.
Les objectifs méthodologiques : visent à présenter le contenu de ce travail sous un format plus digeste, afin de permettre une orientation rapide et pertinente des obligations au titre du CLP des produits CMR. Aux fins de la classification et de l'étiquetage selon les critères de ce règlement, et à titre d'information sur les aspects généraux concernant toutes les classes dangereuses, nous avons mis en évidence dans l'ensemble des présentes orientations les obligations significatives du règlement REACh qui jouent un rôle dans le contexte du CLP.
Les objectifs d’amélioration de la gestion :visent à gérer et à l’utilisation d’un outil permettant d’identifier les (éventuels) risques Cancérogènes, Mutagène Reprotoxiques, et de les intégrer dans le document unique et une base de données
(Data.Base.Tox.CMR.AAD.13).pour les rendre plus disponibles et facilement accessible pour l’utilisateur.
Afin de présenter l’étude menée en ce sens, le présent manuscrit s’articule en deux parties : l’une bibliographique et l’autre une application (élaboration d’une base de données).
Dans la partie bibliographique,
Le premier chapitre est consacré au règlement REACh
Le deuxième chapitre s’articule autour du règlement CLP et des différents critères de classification des substances.
Le troisième chapitre aborde les bases de données et les méthodes in silico.
Le quatrième chapitre sur les substances toxiques et les substances CMR.
La partie application présente la base de données réalisée.
Une conclusion générale termine la dissertation.
L’utilisateur d’un produit chimique, consultant l’étiquette du flacon, ne voit que la partie visible résultant d’un système de classification. Ces éléments d’étiquetage sont la conséquence d’un système de classification basé sur des critères, des normes et des diverses réglementations nationales, fédérales, provinciales, et éventuellement internationales [1].
La classification permet d’identifier les dangers que peuvent présenter les produits chimiques du fait de leurs propriétés physico-chimiques, de leurs effets sur la santé et sur l’environnement.
Différents système de classification des agents chimiques existent de par le monde possèdent leurs propres critères pour classer et catégoriser les produit, leurs propre méthodologie d’attribution des éléments d’étiquetage (Lebrun Et Sillion, 2012).
Le règlement REACh (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) est appliqué depuis le 1erjuin 2007, et désormais, aucun produit chimique ne peut être mis sur le marché s’il n’a pas été enregistré, évalué et autorisé ou soumis à restrictions par l’Agence européenne des produits chimiques. Toutes les substances produites à plus de une tonne par an ont concernées et un calendrier d’enregistrement prévoit qu’environ 40 000 produits seront enregistrés en 2018 avec un échéancier organisé en fonction du tonnage et des risques estimés des produits (Lebrun Et Sillion, 2012).
1. Que décrit le règlement REACH :
La directive européenne REACh (Registration, Evaluation, Authorisation of Chemicals, c’est-à-dire : enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques) décrit la nouvelle politique européenne de gestion des substances chimiques. Il a pour but d’améliorer la connaissance des usages et des dangers de ces substances, d’assurer la maîtrise des risques liés à leurs utilisations et, dans certains cas, de restreindre ou d’interdire leur emploi. Il s’appuie sur quatre procédures l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction (Maison et Malard, 2009)
2. Les différentes procédures du REACh :
Le règlement REACh impose depuis 2007 que tout produit mis sur le marché soit au préalable enregistré, évalué et autorisé par l’ECHA(Agence Européenne des produits
Chimiques).Ce règlement modifie profondément les mécanismes de commercialisation des substances chimiques, et son fonctionnement a été parfaitement décrit (Lebrun Et Sillion, 2012).
Pour une meilleure appréciation du rôle de la physico-chimie analytique dans toutes les étapes de son application, il est cependant utile de rappeler ici les principes essentiels. Il existe environ 100 000substances sur le marché et, avant l’application du règlement, les États ne devaient assurer l’évaluation des risques que pour les plus dangereuses et celles fabriquées à plus de 1000 t/an. Cependant, en2007, on ne disposait de données précises sur l’évaluation des risques que pour une cinquantaine de substances (Lebrun Et Sillion, 2012).
2.1. Enregistrement des substances :
Le règlement impose désormais à celui qui met sur le marché(producteur ou importateur) d’apporter la preuve de l’innocuité de la substance considérée sur la santé humaine et l’environnement dans un dossier d’enregistrement adressé à l’ECHA. Cela concerne toutes les substances produites à plus de 1 t/an et un calendrier d’enregistrement pour les produits considérés (environ 40 000) a été établi (tableau 1)
(Lebrun et Sillion, 2012).
Le dossier d’enregistrement doit contenir 14 données physico-chimiques pour tous les produits mais les informations toxicologiques à fournir dépendent des tonnages et sont d’autant plus complètes que le tonnage est important. Pour les substances produites à plus de 10 t/an, des données sur la sécurité chimique doivent être fournies. Les substances mises sur le marché peuvent provenir de plusieurs sources et les échanges d’informations entre ces sources sont possibles à l’aide du Forum d’Echange d’Informations sur les Substances (FEIS), ce qui contribue à limiter pour chaque déclarant les dépenses de tests et de mesures ainsi que les frais d’établissement du dossier (Lebrun et Sillion, 2012).
Tableau 1 – Calendrier d’enregistrement des substances selon REACH (Lebrun et Sillion, 2012)
2.2. Evaluation des dossiers enregistrés :
L’examen de l’ECHA porte sur la conformité du dossier et sur l’évaluation des essais proposés, en particulier en ce qui concerne les essais sur animaux. En outre, les États membres et l’agence peuvent évaluer toute substance potentiellement à risque pour infirmer ou confirmer ce risque (Lebrun et Sillion, 2012).
2.3. Autorisation de mise sur le marché :
Une autorisation peut être accordée pour des substances à risques comme les CMR, perturbateurs endocriniens, si l’impact socio-économique lié à l’interdiction se montre trop important. L’autorisation est alors accordée à la condition que les risques soient maîtrisés et que des recherches sur la substitution de la substance à risque soient entreprises. Les substances à risques alors répertoriées sur une liste de « Substances of Very High Concern
» SVHC. Il y en a à ce jour 73 (dont le premier perturbateur endocrinien), avant d’être inscrites à l’annexe XIV (liste des substances soumises à autorisation). Les acteurs concernés se situent dans toute la chaîne de valeur : du producteur ou importateur à l’utilisateur final, en passant par le distributeur. La communication entre chacun est fortement recommandée par le règlement. L’utilisateur final doit en effet s’assurer que la substance a été enregistrée pour son application, sinon il devra communiquer cette application à son fournisseur et fournir à l’agence un rapport de sécurité pour cette application (Lebrun et Sillion, 2012).
2.4. La restriction (Restriction) :
L’agence européenne des produits chimiques ou un état membre peut proposer une restriction de fabrication, de mise sur le marché ou d’utilisation d’une substance. Cette restriction peut s’appliquer à la substance en tant que telle ou contenue dans un article.
Ce processus est considéré comme un filet de sécurité, permettant de contrôler les risques qui n’auraient par ailleurs pas été pris en compte dans REACh (Lemagnen, 2011)
2.5. Vue générale de la structure du règlement REACh :
La figure ci-après, propose une synthèse de la structure du règlement REACh et des différents domaines recouverts par ce règlement.
Figure 1 : La structure du règlement REACh (Lemagnen, 2011).
3. Substances concernées du règlement REACh et substances totalement ou partiellement exemptées:
3.1. Substances concernées :
Le champ d’application de REACh couvre le contrôle de la fabrication, de l’importation, de la mise sur le marché et de l’utilisation des substances à plus d’une tonne par an et par fabricant/importateur. Il vise les substances en tant que telles, ainsi que celles présentes dans les préparations ou dans les articles.
Néanmoins, un certain nombre d’exemptions sont prévues, soit pour l’ensemble des obligations de REACh, soit pour certaines d’entre elles (Dechariux, 2010).
3.2. Substances totalement ou partiellement exemptées :
Enregistrement
des substances Evaluation des dossiers enregistrés
Autorisation de mise sur le
marché
La restriction (restriction)
3.2.1. Exemption totale de REACh : REACh ne s’applique pas :
aux substances radioactives (couvertes par la directive96/29/Euratom) ;
aux substances sous contrôle douanier qui se trouvent en temporaire, en zone franche ou en entrepôt franc et qui seront réexportées ou sont en transit ;
aux intermédiaires de synthèse non isolés ;
au transport de substances dangereuses (voie ferrée, fluviale, maritime ou aérienne) ;
déchets.
Par ailleurs, les États membres peuvent demander une exemption à REACh pour certaines substances telles quelles ou contenues dans une préparation ou un article si cela s’avère nécessaire pour les intérêts de la défense (Dechariux, 2010).
3.2.2. Exemption d’enregistrement :
REACh a été conçu pour compléter et non doubler d’autres législations de l’Union européenne. L’obligation d’enregistrement ne s’applique donc pas aux cas couverts par une législation communautaire équivalente :
les substances nouvelles déjà notifiées et ayant un numéro ELINCS( European List of Notified Chemicals Substances) ; néanmoins, les notifiants doivent demander un numéro d’enregistrement pour la substance concernée à l’Agence ;
les substances actives phytopharmaceutiques et les substances actives biocides ; l’industriel n’a pas à fournir de dossier supplémentaire à l’Agence, mais les données disponibles pour la Commission européenne dans le cadre de ces deux réglementations aboutissant à une autorisation de mise sur le marché seront transmises à l’Agence.
En revanche, ces industriels devront intégrer les FEIS si leurs substances sont utilisées pour d’autres applications pour lesquelles un dossier d’enregistrement est requis (Dechariux, 2010).
3.2.3. Exemption d’enregistrement et d’évaluation : Ces exemptions couvrent différents types de substances :
les substances pour lesquelles le risque est considéré négligeable et pour lesquelles on dispose d’informations suffisantes(sucres, certains gaz comme oxygène, néon...)
les substances présentes dans la nature et non modifiées chimiquement ou les substances élémentaires de base dont les dangers et les risques sont bien connus (huiles et cires végétales, minéraux, pétrole et gaz de pétrole, hydrogène, oxygène...)
les substances déjà enregistrées et recyclées ou valorisées (Dechariux, 2010).
4. Les principaux objectifs du règlement : Le règlement REACh par ses sept objectifs :
Protéger la santé humaine et l’environnement.
Améliorer la compétitivité de l’industrie chimique européenne.
Eviter la fragmentation du marché interne européen.
Améliorer la transparence.
Intégrer les efforts internationaux.
Diminuer les tests sur les animaux.
Mettre les obligations européennes en conformité avec l’OMC (Organisation Mondiale du Commerce).
Stimule la recherche en particulier dans les domaines de la substitution des substances à risques et dans les domaines de la toxicologie et écotoxicologie.
Simultanément sont apparus les premiers programmes de recherche soutenus par des organismes tels que l’ANR, le FUI... visant à développer des produits de substitution aux produits « menacés », à la recherche de nouveaux produits (issus souvent de la biomasse), et à favoriser le recyclage des produits/articles en fin de vie autrement que par la simple valorisation énergétique.
Ainsi, le programme CD2I et l’ANR« Chimie Durable, Industrie et Innovation » positionne REACh comme la pierre angulaire de ce programme, abordant l’écoconception, chimie et procédés durables et la substitution des produits soumis à autorisation (Lemagnen, 2011).
5. REACh et le règlement CLP sur la classification et l’étiquetage :
REACh instituait dans son titre un inventaire des classifications et des étiquetages de toutes les substances classées dangereuses au sens de la directive , mises sur le marché telles quelles ou dans une préparation, et cela quel que soit le tonnage. Cette disposition avait été prise afin d’assurer une protection harmonisée du grand public, en particulier des personnes qui sont en contact avec certaines substances, et le bon fonctionnement d’autres actes de la législation communautaire reposant sur la classification et l’étiquetage.
Ce titre a été abrogé de REACh pour être entièrement repris par le nouveau règlement sur la classification et l’étiquetage des substances et des mélanges adopté le 16 décembre 2008 et qui remplace les directives précédentes relatives à la classification et l’étiquetage.
La classification et l’étiquetage de toute substance enregistrée ou dangereuse mise sur le marché avant le 1erdécembre 2010devront donc être notifiés à l’Agence pour être inclus dans l’inventaire. Cet inventaire des classifications est donc un élément nouveau important dans la réglementation chimique européenne qui complète le règlement REACh:
il doit inciter les différents fabricants et importateurs d’une même substance, qui sont en dehors d’un FEIS car non soumis à REACh, à parvenir à un accord sur une classification unique de leur substance, sauf pour les classes de danger faisant déjà l’objet d’une classification harmonisée ;
il doit permettre à l’Agence et aux autorités nationales d’avoir une meilleure connaissance des substances dangereuses mises sur le marché. Actuellement, seule la liste des substances ayant un classement harmonisé européen (environ 3 500 substances) est disponible, les classifications faites par les industriels n’étant pas réellement accessibles et pouvant être différentes pour une même substance d’un industriel à l’autre, selon les études sur lesquelles il s’appuie ;
l’inventaire permettra par ailleurs à l’Agence de cibler certaines de ces substances, pour les proposer, soit à une classification harmonisée, soit à un processus de restriction.
Étant donné que cet inventaire concerne toutes les substances dangereuses, indépendamment de leur tonnage, et que les notifications seront faites par tous les fabricants ou importateurs, le nombre attendu de notifications, qui doivent démarrer le 3 janvier2011, est de plusieurs millions.
Comme pour le règlement REACh, le règlement CLP prévoit la mise en place au niveau national d’un service d’assistance technique (Helpdesk).
Par ailleurs, l’Agence a publié en août 2009 deux guides d’application pour ce règlement CLP:
le premier, traduit en français Indications introductives concernant le règlement CLP, est un guide général qui fournit les orientations sur les aspects fondamentaux et les méthodes définies dans ce nouveau règlement et s’adresse principalement aux fabricants, importateurs, utilisateurs et distributeurs ;
le second, en version anglaise pour l’instant, Guidance on the application of CLP criteria est un document scientifique et technique qui fournit des indications détaillées sur l’application des critères CLP pour les dangers physiques, sanitaires
et environnementaux, à destination des personnes en charge de la classification des substances et des mélanges dans les entreprises et des autorités compétentes (Dechariux, 2010).
Afin d’encadrer les substances chimique et leurs usages. C’est vrai qu’il existe plusieurs classifications des agents chimiques au regard de leurs propriétés CMR. Mais seule une de ces classifications est intégrée au sein d’une règlementation. Il s’agit de la classification européenne prévue par le règlement dit « CLP » (Classification, Labelling and Packaging of Chemicals) (INRS., 2007).
Ce chapitre a été rédigé pour vous aider à vous y retrouver dans les exigences du règlement relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (règlement CLP ou plus simplement CLP) (ECHA., 2009).
3. Pourquoi choisit-on le règlement CLP ?
Actuellement, plusieurs systèmes de classification et éléments de communication sur les dangers (contenu de l’étiquette et de la FDS) coexistent à l’échelle internationale et certains pays ne disposent pas de système de classification et d’étiquetage. La mise en place du CLP va permettre d’instaurer un système unique harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques. Ce système permettra d’améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement grâce à un système d’information sur les dangers unique et compréhensibles de tous. En outre, il facilitera le commerce international des produits chimiques (Service nationale d’assistance règlementaire, 2008).
4. Le règlement de la CLP : 4.1. Définition du CLP :
CLP: (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixture).
CLP est le règlement sur la classification, l'étiquetage et l'empaquetage des substances et des mélanges. Ce règlement aligne l'ancienne législation de l'UE sur la classification, l'étiquetage et l'emballage des substances chimiques avec celle du SGH(le Système Global Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques). Ses objectifs principaux sont de faciliter le commerce international des produits chimiques et de maintenir le niveau existant de protection de la santé et de l'environnement. Le SGH est un système des Nations Unies qui permet d'identifier les produits chimiques dangereux et d'informer les utilisateurs sur ces dangers au moyen de symboles et de phrases standardisés sur l'étiquette des emballages, et par des Fiches de Données de Sécurité (FDS) [2].
4.2. Critères de classification des substances selon le règlement CLP :
Le CLP doit prendre en compte les recommandations du SGH et établit de nouvelles règles de classification, d’étiquetage et d’emballage des produits chimiques.
Le règlement CLP introduit des catégories de dangers qui définissent le niveau de preuve de l’effet CMR. Ces catégories reposent sur des critères appropriés qui sont décrits ci-dessous :
4.2.1. Critère de classification des substances comme cancérogène :
La classification pour la cancérogénicité repartit les substances entre deux catégories. Dans certaines circonstances, une classification en fonction de la voie d’exposition peut être justifiée, s’il peut être prouvé formellement qu’aucune autre voie d’exposition ne conduit au même danger (INRS., 2012).
Une substance peut faire l’objet d’une distinction supplémentaire et être classée dans la :
La classification dans les catégories1A et1B est fondée sur la force probante des données et sur d’autres considérations. Les données peuvent provenir :
d’études sur l’être humain qui font apparaitre un lien de causalité entre l’exposition humaine à une substance et l’apparition du cancer (cancérogène avéré pour l’être humain).
Cancérogènes avérés ou présumés pour l’être humain. La classification d’une substance comme cancérogène dans la catégorie 1 s’effectue sur la base de données et/ou de données issues d’études sur des animaux (INRS., 2012).
Réunissant les substances dont le potentiel cancérogène pour l’être humain est avéré, la classification dans cette catégorie s’appuyant largement sur des données humaines (INRS., 2012).
(INRS., 2012)
Réunissant les substances dont le potentiel cancérogène pour l’être humain est supposé, la classification dans cette catégorie s’appuyant largement sur des données animales (INRS., 2012)
Catégorie 1:
Catégorie 1A (H350 ou H350i):
Catégorie 1B (H350 ou H350i):
d’études animales dont les résultats sont suffisamment probants pour démontrer le pouvoir cancérogène sur les animaux (cancérogène supposé pour l’être humain)
De plus, un jugement scientifique peut décider au cas par cas d’assimiler une substance à un cancérogène supposé pour l’entre humain s’il existe des indications fournies a la fois par des études humaines et des études animales (INRS., 2012).
La classification d’une substance dans la catégorie 2 repose sur des résultats provenant d’études humaine et/ou animales mais insuffisamment convaincants pour classer la substance dans la catégorie 1A ou 1B et tient compte de la force probante et d’autres considérations. Elle peut se fonder sur des indications provenant d’études sur la cancérogénicité réalisées sur des êtres humains ou sur des animaux (INRS., 2012).
2.2.2. Critères de classification des substances comme Mutagène
Cette classe de danger englobe essentiellement les substances qui peuvent induire dans les cellules germinales humaines des mutations transmissibles à la descendance. Toutefois, les résultats des essais de mutagénicité ou de génotoxicité pratiqués in vitro et sur des cellules somatiques et germinales de mammifères in vivo sont également pris en compte pour la classification des substances et des mélanges dans cette classe de danger (INRS., 2012).
Substances suspectées d’être cancérogènes pour l’homme.
Substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires est avérée ou qui sont à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains. Substances dont la capacité d’induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains avérée (INRS., 2012).
La classification dans la catégorie 1A est fondée sur des résultats positifs provenant d’études épidémiologiques humaines. Substances à considérer comme induisant des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains (INRS., 2012).
Catégorie 2 (H351) :
Catégorie 1 :
Catégorie 1A(H340)
Catégorie 1B(H340)
La classification dans la catégorie 1B est fondée :
sur des essais in vivo de mutagénicité héréditaire sur des cellules germinales de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs, ou :
sur des essais in vivo de mutagénicité sur des cellules somatiques de mammifères qui ont donné un ou des résultats positifs et sur certains indices montrant que la substance peut provoquer des mutations dans les cellules germinales. Ces indices supplémentaires peuvent être dérives d’essais de mutagénicité/génotoxicité sur des cellules germinales in vivo, ou de la démonstration que la substance ou ses métabolites sont capables d’interagir avec le matériel génétique des cellules germinales, ou :
sur des essais qui ont montré que la substance a des effets mutagènes sur les cellules germinales humaines, sans que la transmission de ces mutations à la descendance n’ait été établie, par exemple, une augmentation de la fréquence de l’aneuploïde dans les spermatozoïdes des hommes exposés (INRS., 2012).
La classification dans la catégorie 2 est fondée sur des résultats positifs d’expériences menées sur des mammifères et/ou, dans certains cas, d’expériences in vitro obtenus lors :
d’essais in vivo de mutagénicité sur des cellules somatiques de mammifères, ou :
d’autres essais in vivo de génotoxicité sur des cellules somatiques, étayés par des résultats positifs provenant d’autres essais de mutagénicité in vitro (INRS., 2012).
2.2.3. Critères de classification des substances comme toxiques pour la reproduction :
La classification pour la toxicité pour la reproduction répartit les substances entre deux catégories. Dans chaque catégorie, les effets sur la fonction sexuelle et la fertilité, d’une part, et sur le développement, d’autre part, sont considérés séparément. De plus, les effets sur l’allaitement sont classés dans une catégorie de danger distincte (INRS., 2012).
Substances préoccupantes du fait qu’elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains (INRS., 2012).
Catégorie 2(H341)
Catégorie 1
Une substance est classée dans la catégorie1 quand il est avéré qu’elle a des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité ou le développement des êtres humains ou s’il existe des données provenant d’études animales, éventuellement à penser que la substance est capable d’interférer avec la reproduction humaine. Il est possible de faire une distinction supplémentaire selon que les données ayant servi à la classification de la substance proviennent surtout d’études humaines (catégorie 1A) ou d’études animales (catégorie1B) (INRS., 2012).
La classification d’une substance dans cette catégorie s’appuie largement sur des données provenant d’études animales. Ces données doivent démontrer clairement un effet néfaste sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement en l’absence d’autres effets toxiques, ou, si d’autres effets toxiques sont observés, que l’effet toxique sur la reproduction n’est pas considéré comme une conséquence secondaire non spécifique à ces autres effets toxiques (INRS., 2012).
Toutefois, s’il existe des informations relatives aux mécanismes des effets et mettant en doute la pertinence de l’effet pour l’être humain, une classification dans la catégorie 2 peut être plus appropriée (INRS., 2012).
Une substance est classée dans la catégorie 2 quand des études humaines ou animales ont donné des résultats - éventuellement étayés par d’autres informations – qui ne sont pas suffisamment probants pour justifier une classification de la substance dans la catégorie 1 mais qui font apparaitre un effet indésirable sur la fonction sexuelle et la fertilité ou sur le développement (INRS., 2012).
Substances dont la toxicité pour la reproduction humaine est avérée.
La classification d’une substance dans cette catégorie s’appuie largement sur des études humaines (INRS., 2012).
Substances présumées toxiques pour la reproduction humaine.
Substances suspectées d’être toxiques pour la reproduction humaine.
Catégorie 1A(H360 ou H360F ou H360D ou H360FD ou H360Fd ou H360fD)
Catégorie 1B (H360 ou360F ou 360D ou 360FD ou 360Fd ou 360fD)
Catégorie 2 (H361 ou H361f ou H361d ou H361fd)
Une étude peut comporter certaines failles rendant les résultats moins probants, auquel cas une classification dans la catégorie 2 pourrait être préférable. Ces effets doivent avoir été observés en l’absence d’autres effets toxiques ou, si d’autres effets toxiques sont observés, il est considéré que l’effet toxique sur la reproduction n’est pas une conséquence secondaire non spécifique à ces autres effets toxiques (INRS., 2012).
Effets sur ou via l’allaitement (H362)
Les effets sur ou via l’allaitement sont regroupés dans une catégorie distincte. Il est reconnu que pour de nombreuses substances, les informations relatives aux effets néfastes potentiels sur la descendance via l’allaitement sont lacunaires (INRS., 2012).
Cependant, les substances dont l’incidence sur l’allaitement a été démontrée ou qui peuvent être présentés (y compris leurs métabolites) dans le lait maternel en quantités suffisantes pour menacer la sante du nourrisson, sont classées est étiquetées en vue d’indiquer le danger qu’elles représentent pour les enfants nourris au sein (INRS., 2012).
Cette classification peut s’appuyer sur :
a) des résultats d’études menées sur des études sur des êtres humains, mitrant qu’il existe un danger pour les bébés durant la période de l’allaitement, et/ou,
b) des résultats d’études menées sur une ou deux générations d’animaux, démontrant sans équivoque l’existence d’effets néfastes sur les descendants, transmis par le lait, ou d’effets néfastes sur la qualité du lait, et :ou,
c) des études sur l’absorption, le métabolisme, la distribution et l’excrétion, indiquant que la substance est probablement présente à des teneurs potentiellement toxiques dans le lait maternel (INRS., 2012).
3. Les 3 cas de classification CLP : 3.1. Cas général :
La décision relative à la classification d’une substance ou d’un mélange est prise par son fournisseur (« auto-classification »). Toutefois, si la classification d’une substance est harmonisée au niveau communautaire, elle s’impose par défaut aux fournisseurs de la substance en question(« classification harmonisée »). La liste des substances chimiques faisant
l’objet d’une classification harmonisée est consultable à l’annexe VI du Règlement CLP (Entreprise Europe Network. 2011).
3.2. En cas de divergences :
Le Règlement CLP laisse les entreprises se mettre d’accord lorsqu'il existe une différence dans la classification et l'étiquetage d’une substance entre déclarant potentiels (article 41 du Règlement CLP). Les débats peuvent avoir lieu au sein d’un forum d'échange d'informations sur les substances (FEIS) (Entreprise Europe Network. 2011).
3.3. Pour les substances dangereuses :
Font généralement l'objet d'une classification et d'un étiquetage harmonisés pour les dangers suivants (Entreprise Europe Network. 2011) :
Sensibilisation respiratoire, catégorie 1 ;
Mutagénicité sur les cellules germinales, catégorie 1A, 1B ou 2 ;
Cancérogénicité, catégorie 1A, 1B ou 2 ;
Toxicité pour la reproduction, catégorie 1A, 1B ou 2.
4. Les produits chimiques visés par le règlement CLP : Le règlement CLP concerne tous les produits chimiques sauf :
Les substances et mélanges radioactifs ;
Sous certaines conditions, les substances et mélanges qui sont soumis à un contrôle douanier ;
Les intermédiaires non isolés, c’est-à-dire tout intermédiaire qui, pendant la synthèse, n’est pas retiré intentionnellement (sauf à des fins d’échantillonnage) des dispositifs dans lesquels a lieu la synthèse ;
sous certaines conditions, les substances et les mélanges destinés à la recherche et au développement scientifiques qui ne sont pas mis sur le marché ;
les déchets ;
en cas d’exemptions prévues par les États membres en matière de défense ;
les substances et mélanges suivants, à l’état fini, destinés à l’utilisateur final :
médicaments, médicaments vétérinaires, produits cosmétiques, certains dispositifs médicaux, denrées alimentaires ou aliments pour animaux, même quand ils sont utilisés comme additifs ou arômes dans les denrées alimentaires, comme additifs dans les aliments pour animaux ou dans l’alimentation des animaux.
Le règlement CLP ne s’applique pas au transport des marchandises dangereuses (Maison et Malard, 2009).
5. L’étiquetage des substances selon le règlement CLP :
Une substance ou un mélange contenu dans un emballage doit être étiqueté conformément aux règles du CLP : Si la substance ou le mélange est classé comme dangereux, s’il s’agit d’un mélange contenant une ou plusieurs substances classées comme dangereuses, même si le mélange proprement dit n’est pas classé globalement comme dangereux ou s’il s’agit d’un article explosif.
Pour l’étiquetage de ces substances, ce règlement utilise des pictogrammes et des phrases de dangers (Piaton, 2012).
5.1. Pictogrammes de dangers du règlement CLP :
Il existe trois types de pictogrammes. Pictogrammes de danger physique, de danger sur la santé et celles de danger pour l’environnement, ils sont figurés ci-dessous dans la figure 2 :
Figure 2 : Les pictogrammes de danger selon le règlement CLP (Piaton, 2012).
5.2. Mentions de dangers :
Une mention de danger « est une phrase qui, attribuée à une classe de danger ou à une catégorie de danger, décrit la nature du danger que constitue un produit chimique et, lorsqu’il y a lieu, le degré de ce danger ». Un code alphanumérique unique constitué de la lettre « H » (pour Hazard = risque) et de 3 chiffres est affecté à chaque mention de danger. Les chiffres correspondent aux types de dangers (Tableau 2) (Dal pal et al, 2010).
Tableau 2 : Illustre les significations des différents indices chiffrés (Dal pal et al, 2010).
Mention de danger H (Hazard statement)
1. Les bases des données :
Au cours des dernières années, les bases de données ont connu un développement considérable, au point qu’elles jouent désormais un rôle dans chacune de nos opérations quotidiennes [2].
L’objectif de ce chapitre est de définir la notion de base de données ainsi que les principaux concepts qui s’y rattachant. La méthodologie qui permet de les concevoir, les applications informatiques associées à leur mise en œuvre (SGBD) et les différents objectifs des bases de données [2].
1.1. Définition :
Une base de données (en anglais Data base) est un conteneur servant à stocker l’intégralité des données (des renseignements bruts tels que des chiffres, des dates ou des mots) qui en rapport à une activité dans un même endroit et qui peuvent être retraités par des moyens informatiques en vue de produire une information [2].
En effet, dans une base de données plusieurs fichiers peuvent exister, l’ensemble des fichiers est unifié par modèle unique et cohérent. Celui-ci permet de définir les relations qui existent entre les différentes données de la base [2].
Pour mériter le terme de base de données, un ensemble de données non indépendantes doit être interrogeable par le contenu, c'est-à-dire que l’on doit pouvoir retrouver tous les objets qui satisfont à un certain critère. Les données doivent être interrogeables selon n’importe quel critère, exhaustives, non redondantes, structurées et persistantes (Gardarin, 2003).
1.2. Utilité d'une base de données :
Une base de données permet de mettre des données à la disposition d'utilisateurs pour une consultation, une saisie ou bien une mise à jour, tout en s'assurant des droits accordés à ces derniers. Cela est d'autant plus utile que les données informatiques sont de plus en plus nombreuses (Larousse, 2009).
Une base de données peut être locale, c'est-à-dire utilisable sur une machine par un utilisateur, ou bien répartie, c'est-à-dire que les informations sont stockées sur des machines distantes et accessibles par réseau (Larousse, 2009).
L'avantage majeur de l'utilisation de bases de données est la possibilité de pouvoir être accédées par plusieurs utilisateurs simultanément (Larousse, 2009).
1.3. La construction d’une base de données :
Les étapes clés du cycle de vie d'une base de données sont la conception et la mise en service.
Avant la conception, les utilisateurs et les producteurs des informations sont interviewés en vue de prendre connaissance des caractéristiques des informations, des relations entre les informations, ainsi que les caractéristiques du système informatique qui accueillera la base de données. L'objectif de cette étape est de recueillir les caractéristiques des informations dans la pratique, et les besoins des usagers, et de les formuler d'une manière simple, compréhensible autant par les usagers que les administrateurs de base de données (Larousse, 2009).
Puis sera créé un schéma d'ensemble du réseau d'informations et de relations, sous forme de diagramme comportant des entités, des attributs et des relations. Ce plan est ensuite transformé en instructions formulées dans le langage de commande du SGBD et les instructions sont exécutées en vue de créer la structure de la base de données et la rendre opérationnelle (Larousse, 2009).
La définition de l'organisation interne d'une base de données - son modèle de données physique - est l'étape finale de sa construction. Cette opération consiste tout d'abord à définir des enregistrements correspondant au modèle de données logique. Les enregistrements sont stockés dans des fichiers, et chaque fichier contient typiquement un lot d'enregistrements similaires. Lors de cette étape diverses techniques sont utilisées en vue d'obtenir un modèle qui aboutit à une vitesse adéquate de manipulation de données, tout en garantissant l'intégrité des données (Larousse, 2009).
Une fois opérationnelle, des opérations de surveillance permettent de déceler des problèmes susceptibles de nécessiter des modifications du schéma. Des modifications peuvent également être apportées en cas de changement des besoins des utilisateurs. (Larousse, 2009).
Une base de données peut être créée indépendamment des programmes qui l’utilisent, et elle peut être exploitée à la fois par plusieurs utilisateurs (humain ou programmes). Cela est permis par les systèmes de gestion de base de données (SGBD) qui sont créés à cet effet (Belaid, 2002).
1.4. Un système de gestion de base de données :
On conçoit aisément que la gestion d’une base de données, sa consultation et, d’une manière générale, la manipulation des données qu’elle contient, constituent des opérations complexes.
C’est la raison pour laquelle on fera appel à des logiciels spécialisés appelés système de gestion de bases de données(SGBD) (Luc Hainaut, 2009).
1.4.1. Définition:
Un SGBD est un ensemble d’outils logiciels permettant la création et l’utilisation des bases de données.
Un SGBD peut être perçu comme un ensemble de logiciels systèmes permettant aux utilisateurs d’insérer, de modifier et de rechercher efficacement des données spécifiques dans une grande masse d’informations (pouvant atteindre quelques milliards d’octets) partagée par de multiples utilisateurs (Luc Hainaut, 2009).
Le lecteur aura peut être entendu parler d’Access, Oracle, Delphi, DB2, SQL, serveur ou MySQL, qui sont, parmi les nombreux SGBD du marché, les plus représentatifs. Ces logiciels offrent un ensemble de fonctions permettant la définition, l’exploitation et la gestion de tables et de leur contenu (Luc Hainaut, 2009).
1.4.2. La fonction d’un SGBD:
Organisation des données ; Le SGBD organise les données d’une base de données sous la forme de table et de colonnes. Il vérifie les propriétés d’unicité et de référence de certaines colonnes.
Gestion des données ; Il est possible d’ajouter et de retenir des lignes dans une table. Il est possible de modifier les valeurs d’une colonne dans certaines lignes d’une table. Le SGBD garantit le respect des contraintes d’unicité et de référence qui ont été déclarées.
Accès aux données ; L’accès aux données et leur manipulation s’effectuent à l’aide du langage SQL. Celui-ci permet de décrire des ensembles de données en n’en définissant que les propriétés, c'est-à-dire sans faire référence aux techniques d’accès qui seront utilisées pour atteindre ces données dans la base. Cette désignation d’ensembles de données prend la forme de requêtes SQL.
Accès par programme ; Les commandes SQL de définitions, d’extraction et de modification de données peuvent être exécutées soit a partir d’un terminal, soit à partir d’un programme d’application.
Autres fonctions. Les SGBD offrent d’autres fonctions telles que la protection contre les incidents, la gestion des accès concurrents et le contrôle des accès (Luc Hainaut, 2009).
1.5. Critères d’une base de données bien conçue:
Certains principes guident le processus de création d'une base de données. Le premier principe est celui relatif aux données dupliquées également appelées données redondantes et qui doivent être évitées car cela consomme de l'espace et augmente la probabilité de l'apparition d'erreurs et d'incohérences. Le deuxième principe concerne l'exactitude des informations. Si votre base de données contient des informations incorrectes, les états qui utilisent ces informations contiendront également des informations incorrectes. Par conséquent, toutes les décisions que vous prendrez après avoir consulté ces états seront établis sur la base d'informations erronées [4].
Une base de données bien conçue est une base de données qui :
Répartit les informations dans des tables dédiées à des sujets précis afin d'éviter la redondance des données.
Fournit à Access les informations nécessaires pour lier les informations dans les tables.
Garantit l'exactitude et l'intégrité des informations.
Répond à vos besoins en termes de traitement des données et de création d'états [4].
2. L’étude in silico :
La recherche in silico. Ce vocable indique le début et l'ampleur d'un phénomène en biologie moléculaire: les recherches ne sont plus seulement in vivo ou in vitro, mais ont un recours de plus en plus essentiel aux analyses informatiques (Gallezot, 2002).
In silico (en français « en silice ») est une expression d'inspiration latine désignant une recherche ou un essai effectué au moyen de l'informatique. La phrase fut inventée en 1989, par analogie avec les phrases latines in vivo (en français « en vie »), in vitro (« en éprouvette ») et in situ (« en place ») qui font souvent référence à la manière d'effectuer une expérience vivante [1].
Les méthodes in silico utilisent la simulation par ordinateur ou la modélisation pour prédire et évaluer les propriétés toxicologiques des substances chimiques sur le corps humain et l’environnement (Commission of the European communities, 2010).
2.1. Le but de l’utilisation des méthodes in silico :
Les méthodes in silico constituent un nouveau procédé pour tester les produits chimiques.
Les résultats de tests existants servent à modéliser les risques potentiels de la substance chimique pour la santé et/ou l’environnement. De cette façon, il est possible de prédire et d’évaluer la toxicité d’une substance chimique particulière, utilisée dans un cadre particulier, et sans devoir recourir aux tests sur des animaux ou des cellules vivantes (Commission of the European communities, 2010).
Les méthodes in silico sont largement utilisées pour filtrer et identifier les substances chimiques à tester prioritairement en laboratoire. Elles sont aussi utilisées en complément des données de laboratoire pour ajouter une autre ligne d’argumentation ou de preuve. Pour de nombreux scientifiques, le but est aussi de remplacer et d’améliorer les tests sur les animaux (Commission of the European communities, 2010).
L’utilisation des produits chimiques est aujourd’hui un facteur essentiel du développement de notre société, et contribue à la prospérité économique que connaissent de nombreuses régions dans le monde. Depuis les années 1930, la production mondiale de substances chimiques a été multipliée par 400.Cependant, certaines substances peuvent avoir des effets nocifs importants sur l’environnement et la santé. C'est pourquoi il a été nécessaire de réaliser un classement de ces produits dans une catégorie dite « CMR »(Cancérogènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction), Le risque lié au relargage et au potentiel toxique de ces produits constitue une préoccupation pour la santé humaine (Elyamani et Barillon, 2006).
1. Les substances toxiques 1.1 Définition
Les substances toxiques sont des substances qui posent le risque de causer de graves dommages à la santé humaine ou à l’environnement [5].
Toutefois, de telles substances n’ont pas une définition ni un profil unique. Il n’est pas facile de déterminer si telle ou telle substance chimique est toxique ou non [5].
Différents gouvernements et différentes agences de réglementation identifient les substances toxiques de différentes façons [5].
1.2. Les différentes formes des produits chimiques
Les produits chimiques sont présents dans toutes les entreprises quelque soit leur secteur d’activité sous différentes formes :
Liquide (vernis, trichloréthylène,…)
Solide (plomb, cadmium…)
Gaz (monoxyde de carbone, chlore…)
Poussière ou poudre (peinture, ciment, encre de toner…)
Fumée (soudage…)
Vapeur (solvants…)
L’utilisation de ces produits dans le cadre du travail expose les salariés à un risque professionnel : le risque chimique (CMR) (Cherchali et al, 2011).
1.3. Déterminer les voies d’exposition et de pénétration dans l’organisme
Selon leurs caractéristiques, la manière dont ils pénètrent dans le corps, la quantité absorbée et selon les individus, les produits chimiques dangereux peuvent altérer plus ou moins gravement la santé (Michaux et al, 2011).
Pour causer des effets sur la santé, un produit chimique doit tout d’abord entrer en contact avec l’organisme.
Il est essentiel d’identifier les voies de pénétration des produits utilisés dans l’organisme humain, afin de mettre en place les mesures de protection adaptées (Michaux et al, 2011).
l’inhalation (voie respiratoire) : La voie respiratoire ou l'inhalation : beaucoup de produits toxiques pénètrent dans l’organisme par le nez et les poumons (Cherchali et al, 2011).
Figure 3: Pénétration, absorption, dépôt et distribution des substances inhalées [6]
voie cutanée: Certains produits, sous forme de vapeurs, de liquide ou de poussières pénètrent à travers la peau sur des parties découvertes du corps (main, avant-bras…) (Cherchali et al, 2011).
Figure 4 : Pénétration des substances par contact cutané [6].
l’ingestion (voie digestive) : ce mode de pénétration est dû le plus souvent aux mains souillées (Cherchali et al, 2011).
Figure 5 : Pénétration des substances par voie digestive (Gilles Lapointe, 2004).
Le diagramme ci-dessous (Figure 6), résume les différentes voies de pénétration des substances chimiques dans l’organisme de l’être vivant qu’on a cité précédemment.
Figure 6 : Digramme des voies de pénétration des substances toxiques dans l’organisme (Michaux et al, 2011).
1.4. Le risque chimique et les effets sur la santé
1.4.1 Le risque chimique
Le risque chimique est défini comme la probabilité pour qu'une substance chimique, présentant des propriétés dangereuses et entrantes en contact avec l'homme, ait un effet néfaste sur sa santé (Certin et al, 2012).
Les effets observés peuvent être de diverses natures, car une même substance peut être à l'origine d'effets différents selon les circonstances (concentration, Voie de pénétration dans l'organisme, catégorie de population, etc.). On s'intéresse par exemple aux propriétés corrosives ou irritantes, aux effets sur différents organes ou systèmes (foie, rein, système sanguin, système nerveux central, etc.), aux propriétés mutagènes, cancérigènes, aux effets sur le système immunitaire, aux effets allergisants et toxiques vis-à-vis de la reproduction, etc.
La mise en évidence des effets néfastes des substances chimiques se fait de deux manières :l’exploitation des ressources de la toxico-chimie, qui permet de mettre en relation la structure des molécules et leur activité toxique, et les expérimentations animales ou les
observations sur l'homme (essais sur volontaires, études épidémiologiques, etc.) (Certin et al, 2012).
On peut ainsi quantifier l'effet, c'est-à-dire établir des relations dose (ou concentration) –effet.
Celles-ci permettent de fixer des Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR), considérées comme des niveaux de dose ou de concentration n'entraînant pas d'effet, ou un effet acceptable.
On distingue classiquement les situations de toxicité aiguë, qui résultent d'une exposition de courte durée à des doses élevées, et les situations de toxicité chronique, qui correspondent à des expositions de longue durée à faible dose (Certin et al, 2012).
1.4.2. Les effets sur la santé
Parmi les 100 000 substances chimiques recensées dans l’Union européenne, moins de 3000 ont fait l’objet d’analyses approfondies quant à leurs propriétés dangereuses et l’évaluation formelle et quantifiée des risques toxiques et écotoxiques. Néanmoins ces dernières années, les connaissances sur les effets sur la santé se sont affinées grâce à plusieurs études axées sur certaines grandes familles de substances (métaux lourds, dioxines, éthers de glycol, etc.) (Tableau 3) (Elyamani et Barillon, 2006).
Aux produits chimiques qui ont été testés, la classification européenne en vigueur attribue des catégories de danger (symbolisées par des pictogrammes), des phrases de risques et des conseils de prudence. Trois catégories ont été identifiées :
Danger physico-chimique : correspondant aux produits inflammables, aux comburants et aux explosifs.
Danger pour la santé : (toxique, nocif, corrosif) : regroupant les toxiques exposant soit à un risque aigu d’intoxication, soit à un risque chronique comme celui lié aux produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (risque CMR), correspondant aussi aux produits (nocif, corrosif).
Danger pour l’environnement (Elyamani et Barillon, 2006).
L’effet sur la santé peut être produit par une dose faible ou élevée, par une exposition unique ou répétée ; il peut être immédiat ou différé, réversible ou irréversible. Il dépend aussi de la cible biologique (Elyamani et Barillon, 2006).
Tableau 3 : Principaux effets des substances chimiques sur la santé (Elyamani et Barillon, 2006).
L’exposition aux agents CMR est très répandue dans le monde du travail et touche de nombreux secteurs d’activité. Les établissements de santé, comme les entreprises, sont
concernés par ce risque (Certin et al, 2012).
2. Les Substances CMR
Les agents CMR (Cancérogènes, Mutagènes ou Toxiques pour la Reproduction) sont des agents chimiques ou physiques utilisés, produit ou libéré du fait d’une activité professionnelle, et dont l’effet cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction est reconnu (Didier, 2011).
Agent utilisé : sous forme de substance ou dans une préparation ou mélange.
Agent produit ou libéré : Déchets, fumées, produits de décomposition, sous-produits de réaction,
… (Didier, 2011).
2.1. Cancérogénèse
2.1.1. Tumeurs
Les tumeurs sont des masses tissulaires néoformées résultant d’une multiplication cellulaire excessive et qui a tendance à persister et à s’accroître constamment. (Synonyme : néoplasme, néoplasie) (Lombard, 2009).
Une tumeur peut naître à partir de n’importe quel type de cellule présente dans l’organisme, qui a gardé le pouvoir de se diviser.) (Lombard, 2009).
La cellule tumorale échappe aux lois de l’homéostasie tissulaire (perte de l’inhibition de contact) et présente une croissance autonome et indéfinie.) (Lombard, 2009).
