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D E L I B E R E 1- La convention cadre susvisée établie entre la Ville de Lyon et l’Institut Lumière est approuvée

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MF/EG SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2008 2008/521 - ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE ENTRE LA

VILLE DE LYON ET L’INSTITUT LUMIERE (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 6 août 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«La convention cadre Ville de Lyon / Association Institut Lumière, signée le 12 juillet 2005, est venue à échéance le 31 décembre 2007.

Je vous rappelle que cette convention avait pour objet la consolidation et le développement des actions de l’Institut Lumière. La Ville de Lyon s’engageait à soutenir les actions de l’Institut Lumière pour la réalisation de ses objectifs par le versement d’une subvention annuelle de fonctionnement, d’une part, et par la mise à disposition à titre gratuit du Château Lumière et du Hangar du Premier Film, d’autre part.

Dans l’attente de la mise au point d’une nouvelle convention prenant en compte les objectifs de développement de l’Institut Lumière, il est nécessaire afin de permettre la gestion des activités actuelles de l’Association, d’adopter une convention identique à la première pour une durée de 24 mois.»

Vu ladite convention ;

Vu l’avis émis par le Conseil du 8e arrondissement ; Ouï l’avis de sa Commission Culture et Evénements ;

D E L I B E R E

1- La convention cadre susvisée établie entre la Ville de Lyon et l’Institut Lumière est approuvée.

2- M. le Maire est autorisé à signer ledit document.

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Pour le Maire, l’Adjointe déléguée, M. KEPENEKIAN

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