Sécurité des jouets - Partie 2: Inflammabilité

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ICS: 13.220.40, 97.200.50

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Norme belge EN 71-2:2020

NBN EN 71-2:2020

Sécurité des jouets - Partie 2: Inflammabilité

Valable à partir de 27-01-2021 Remplace NBN EN 71-2+A1:2014

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NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD

EN 71-2

Décembre 2020

ICS 13.220.40; 97.200.50 Remplace l' EN 71-2:2011+A1:2014

Version Française

Sécurité des jouets - Partie 2: Inflammabilité

Sicherheit von Spielzeug - Teil 2: Entflammbarkeit Safety of toys - Part 2: Flammability

La présente Norme européenne a été adoptée par le CEN le 28 septembre 2020.

Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la Norme européenne. Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Centre de Gestion du CEN- CENELEC ou auprès des membres du CEN.

La présente Norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version dans une autre langue faite par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale et notifiée au Centre de Gestion du CEN-CENELEC, a le même statut que les versions officielles.

Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Macédoine du Nord, République de Serbie, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.

C O M I T É E UR O P É E N DE N O R M A L I SA T I O N E UR O P Ä I SC H E S KO M I T E E F ÜR N O R M UN G EUROPEAN COMMITTEE FOR STANDARDIZATION

CEN-CENELEC Management Centre: Rue de la Science 23, B-1040 Bruxelles

Réf. n° EN 71-2:2020 F

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EN 71-2:2020 (F)

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Sommaire

Page

Avant-propos européen ... 4

Introduction ... 6

1 Domaine d’application ... 7

2 Références normatives ... 7

3 Termes et définitions ... 7

4 Exigences ... 10

4.1 Exigences générales ... 10

4.2 Jouets conçus pour être portés sur la tête (voir A.3) ... 10

4.2.1 Généralités... 10

4.2.2 Barbes, moustaches, perruques, etc., constituées d’éléments pileux ou éléments flottants qui dépassent de 50 mm ou plus de la surface du jouet ... 11

4.2.3 Barbes, moustaches, perruques, etc., constituées d’éléments pileux ou éléments flottants qui dépassent de moins de 50 mm de la surface du jouet ... 11

4.2.4 Masques moulés complets ou partiels ... 11

4.2.5 Jouets conçus pour être portés sur la tête (sauf ceux visés en 4.2.2 et 4.2.3), capuches, coiffes, notamment les éléments dépassant en hauteur et les masques non visés en 4.2.4 qui couvrent partiellement ou complètement la tête (par exemple, masques en tissu ou en carton, masques pour les yeux, masques pour le visage), à l’exception des produits visés en 4.3... 11

4.3 Costumes de déguisement et jouets destinés à être portés par un enfant au cours du jeu (voir A.4) ... 12

4.4 Jouets conçus pour qu’un enfant puisse y entrer (voir A.5) ... 12

4.5 Jouets souples rembourrés (voir A.6) ... 12

5 Méthodes d’essai ... 13

5.1 Généralités... 13

5.1.1 Brûleur d’essai ... 13

5.1.2 Conditionnement et enceinte d’essai ... 13

5.1.3 Flamme d’essai ... 13

5.2 Essai portant sur les barbes, moustaches, perruques, etc., constituées d’éléments pileux ou éléments flottants qui dépassent de 50 mm ou plus de la surface du jouet ... 13

5.2.1 Flamme d’essai ... 13

5.2.2 Position du brûleur d’essai ... 13

5.2.3 Exécution de l’essai ... 13

5.3 Essai portant sur les barbes, moustaches, perruques, etc., constituées d’éléments pileux ou éléments flottants dépassant de moins de 50 mm de la surface du jouet, et masques moulés complets ou partiels (voir A.7) ... 14

5.3.1 Flamme d’essai ... 14

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EN 71-2:2020 (F)

3 5.4 Essai portant sur les jouets conçus pour être portés sur la tête (4.2.5), capuches, coiffes,

notamment les éléments dépassant en hauteur et les masques non visés en 4.2.4 couvrant partiellement ou complètement la tête (par exemple, masques en tissu ou en carton, masques pour les yeux, masques pour le visage), costumes de déguisement et jouets

conçus pour qu’un enfant puisse les porter ou y entrer (voir A.8) ... 14

5.4.1 Préparation de l’éprouvette ... 14

5.4.2 Maintien et positionnement de l’éprouvette ... 18

5.4.3 Flamme d’essai ... 19

5.4.6 Résultats ... 20

5.5 Essai pour jouets souples rembourrés et certaines parties souples rembourrées de costumes de déguisement ... 21

5.5.1 Flamme d’essai ... 21

(informative) Historique et justification du présent document ... 22

A.1 Généralités ... 22

A.2 Exigences générales (voir 4.1) ... 22

A.3 Jouets conçus pour être portés sur la tête (voir 4.2) ... 23

A.4 Costumes de déguisement et jouets destinés à être portés par l’enfant au cours du jeu (voir 4.3) ... 28

A.5 Jouets conçus pour qu’un enfant puisse y entrer (voir 4.4) ... 29

A.6 Jouets souples rembourrés (voir 4.5) ... 29

A.7 Essai portant sur les costumes de déguisement et sur les jouets conçus pour qu’un enfant puisse y entrer (voir 5.4) ... 30

A.8 Suggestions pour permettre la réduction de la propagation de flamme sur les costumes de déguisement ... 30

A.9 Organigrammes indiquant comment obtenir des éprouvettes de costumes de déguisements ... 32

(informative) Modifications techniques majeures entre la présente Norme européenne et sa version antérieure ... 35

Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles concernées de la Directive UE 2009/48/CE... 37

Bibliographie ... 38

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Avant-propos européen

Le présent document (EN 71-2:2020) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 52 « Sécurité des jouets », dont le secrétariat est tenu par DS.

Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en juin 2021, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en décembre 2021.

L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. Le CEN ne saurait être tenu pour responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.

Le présent document remplace l’EN 71-2:2011+A1:2014.

L’Annexe A donne des informations supplémentaires sur l’origine et les justifications de différentes exigences.

L’Annexe B contient les détails relatifs aux changements techniques significatifs entre le présent document et l’édition précédente.

Le présent document a été élaboré dans le cadre du mandat M/445 donné au CEN par la Commission européenne et par l’Association européenne de libre-échange et vient à l’appui des exigences essentielles de la Directive UE 2009/48/CE.

Pour la relation avec la Directive UE 2009/48/CE, voir l’Annexe ZA, informative, qui fait partie intégrante du présent document.

Le présent document constitue la deuxième partie de la série de normes EN 71 relatives à la sécurité des jouets.

L’EN 71, Sécurité des jouets, comprend les parties suivantes :

 Partie 1 : Propriétés mécaniques et physiques

 Partie 2 : Inflammabilité

 Partie 3 : Migration de certains éléments

 Partie 4 : Coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes

 Partie 5 : Jouets chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences

 Partie 7 : Peintures au doigt — Exigences et méthodes d’essai

 Partie 8 : Jouets d’activité à usage familial

 Partie 9 : Composés organiques chimiques — Exigences

 Partie 10 : Composés organiques chimiques — Préparation et extraction des échantillons

 Partie 11 : Composés chimiques organiques — Méthodes d’analyse

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EN 71-2:2020 (F)

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 Partie 12 : N-Nitrosamines et substances N-nitrosables

 Partie 13 : Jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs

 Partie 14 : Trampolines à usage familial

NOTE 1 En plus des parties susmentionnées de l’EN 71, les documents d’orientation suivants ont été publiés :

 CEN/TR 15071, Sécurité des jouets — Traductions nationales des avertissements et notices d’utilisation de la série EN 71 ; et

 CEN/TR 15371 (toutes les parties), Sécurité des jouets — Interprétations ;

 CEN/TR 16918, Sécurité des jouets — Analyse de la mise à la bouche des jouets par les enfants ;

 CEN ISO/TR 8124-8, Sécurité des jouets — Lignes directrices pour la détermination de l’âge.

NOTE 2 Les termes figurant en caractères italiques sont définis à l’Article 3 (Termes et définitions).

Selon le Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette Norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Macédoine du Nord, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.

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Introduction

Le présent document vise à réduire, dans toute la mesure possible, les dangers non perceptibles par les utilisateurs ; elle ne couvre pas les dangers inhérents et évidents pour les enfants ou les personnes qui en ont la charge. En supposant que les jouets sont utilisés selon l’usage prévu, il convient qu’ils ne présentent pas d’autres dangers pour les enfants auxquels ils sont destinés (conformément à la Directive 2009/48/CE, « destiné à être utilisé par » signifie qu’un parent ou la personne chargée de la surveillance doivent raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d’un jouet que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d’âge indiquée). Il convient également de tenir compte de l’utilisation prévisible, eu égard au comportement des enfants, qui généralement, ne font pas preuve de la « diligence moyenne » propre à l’utilisateur adulte.

En règle générale, les jouets sont conçus et fabriqués pour des âges particuliers d’enfants. Leurs caractéristiques correspondent à l’âge et au stade de développement des enfants et leur utilisation suppose certaines aptitudes.

Les accidents sont fréquemment causés par le fait que le jouet est donné à des enfants auxquels il n’est pas destiné ou est utilisé dans un autre but que celui pour lequel il a été conçu. Il convient donc que le choix d’un jouet fasse l’objet d’un soin attentif ; il y a lieu de tenir compte du développement mental et physique de l’enfant qui sera amené à l’utiliser.

Les exigences du présent document ne libèrent pas les parents, ou les personnes qui s’occupent des enfants, de leur responsabilité de surveiller l’enfant pendant qu’il joue.