• Aucun résultat trouvé

Jeudi 28 avril 2016 à 9h00 à L'espace Cedias - Musée social 5 rue las Cases 75 007 Paris

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Jeudi 28 avril 2016 à 9h00 à L'espace Cedias - Musée social 5 rue las Cases 75 007 Paris"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

Paris, le 17 février 2016 n°36 /H030

AVIS DE RÉUNION

COMMISSION « DEMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES » _______

La commission « Démographie et Questions sociales » se réunira le :

Jeudi 28 avril 2016 à 9h00

à

L'espace Cedias - Musée social 5 rue las Cases

75 007 Paris

Métro : ligne 12 Solférino / RER C : Musée d'Orsay

Les personnes intéressées sont invitées à s’inscrire à l’aide du bulletin joint pour participer à la commission

Merci aux participants de se munir d’une pièce d’identité et du présent avis de réunion, et de prévoir un délai d'accès au bâtiment

Président : Dominique Libault, Vice-président du Haut Conseil du financement de la protection sociale

Rapporteur : Chantal Cases, Directrice des statistiques démographiques et sociales (Insee-DSDS)

Responsable de la commission : Angélique Chassy (01 41 17 38 59) Renseignements : secretariat-general@cnis.fr - 01 41 17 52 62

DESTINATAIRES

. Membres du Bureau du Cnis

. Institutions et personnes intéressées par la commission « Emploi, qualification et revenus du travail » . Présidents et rapporteurs des commissions

. Directions régionales de l’Insee (pour information)

TSVP

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Secrétariat général du Cnis : Timbre H030 - 18, Bd. A. Pinard 75675 PARIS Cedex 14 – Tél. : 01 41 17 52 62 – Fax : 01 41 17 55 41 – secretariat-general@cnis.fr – www.cnis.fr

(2)

ORDRE DU JOUR

Le sujet central porte sur la présentation du rapport « Les ruptures familiales et leurs conséquences : 30 recommandations pour en améliorer la connaissance » dont le président est M.Claude Thélot. Ces ruptures constituent une question d’actualité importante, à la fois par le nombre de ménages en cause et par leurs répercussions humaines, judiciaires, sociales et économiques. Il s’agit d’examiner l’adéquation et la disponibilité des informations statistiques ; les conditions auxquelles les études et recherches sur les ruptures devraient s’accroître en quantité et qualité et enfin les évolutions souhaitables, de la production, de l’analyse et de la diffusion des données sur les ruptures et leurs conséquences, tant sur les enfants que sur les adultes. À cette fin, le rapport formule trente recommandations, en quatre groupes hiérarchisés.

1. Introduction – Dominique Libault

2. Point d'information

2.1 Présentation du prochain site Insee.fr Loïc Midy- Insee

2.2 Échanges avec la salle

3. Examen pour information ou avis d’opportunité des projets d’enquêtes statistiques 3.1 Enquête sociale européenne

Anne Cornilleau, Laurent Lesnard -Centre de données socio-politiques, Sciences Po 3.2 Enquêtes Patrimoine 2017-2020

Aline Ferrante – Insee

3.3 Enquête Statistique sur les ressources et conditions de vie (Dispositif SRCV) Pascal Godefroy– Insee

3.4 Enquête Technologies de l'information et de la communication (TIC) auprès des ménages Bénédicte Mordier – Insee

4. Les ruptures familiales et leurs conséquences : 30 recommandations pour en améliorer la connaissance

4.1 Présentation du rapport « Les ruptures familiales et leurs conséquences : 30 recommandations pour en améliorer la connaissance »

 Président :

Claude THELOT, Maître honoraire à la Cour des comptes

 Rapporteures :

Christine CHAMBAZ, Ministère de la Justice - SDSE

Cécile BOURREAU-DUBOIS, Professeur des universités, économiste 4.2 Échanges avec la salle

5. Proposition d’avis

6. Actualités : informations diverses

 Chantal Cases - rapporteure et Secrétariat général du Cnis 7. Conclusion – Dominique Libault

2

Références

Documents relatifs

Cependant, cet appareil n’est pas encore suffisamment consolidé pour évaluer les pensions alimentaires relatives aux enfants dont les parents vivaient hors mariage, parce

L’accès à de telles données avait alors été permis à quelques chercheurs dans le cadre d’une convention avec la DGFiP, avec des droits

Or, les parents ayant des enfants hors domicile supportent aussi des dépenses, non prises en compte dans l’estimation du coût de l’enfant (ni d’ailleurs par le système socio

Groupe de travail du CNIS sur les ruptures familiales et leurs conséquences Compte-rendu de la réunion de lancement du 5 mars 2015.. Président : Claude THELOT, Conseiller

- consentement mutuel : 29 % de personnes répondent avoir divorcé avec au moins quelques points de désaccord. - divorce contentieux : 34 % de personnes répondent

- Enquête Budget de famille 2011 (10 000 ménages répondants) : enfants hors ménage occasionnant des dépenses (âge, activité, lieu de résidence), versements réguliers à

- Temps d’accueil de l’enfant par chacun de ses parents - Prise en charge des dépenses liées à l’enfant. - Lien avec les changements intervenant dans

Le rapport recommande de créer des nomenclatures adaptées à la diversité des situations familiales et un cadre de diffusion impliquant la production régulière