Série moderne
URBANISME
6 T – ZUP « SAINT-JACQUES » dite
« DERRIERE CLUNY »
SOMMAIRE
6T1 – Etudes et programmation 3
6T2 – Financements 3
6T3 – Dossier foncier - acquisitions, indemnisations 3
6T4 – Dossier de réalisation 4
6T5 - Construction des immeubles 4
6T6 – Travaux de viabilité : concession SOBUR 4
6T7 – Chauffage collectif 5
6T8 – Ensemble des travaux de la ZUP Saint-Jacques : comptes-rendus de chantier 6
6T9 –Implantation d’équipements publics et commerciaux 6
6T10 – Gestion de l’habitat ZUP – Relations avec les promoteurs, les organismes
concessionnaires et les habitants 6
6T11 – Bilans et Clôture de la ZUP St Jacques 6
6T12 – Minutier de correspondance Services Techniques – échantillonnage 1974 6
6T1 – Etudes et programmation 1951-1978 6T1/1 – Besoins en logements : études, statistiques et analyses, correspondance 1951-1978
6T1/2 – Création de la Zone 1965-1978
- PUD 1965
- Création de la zone : correspondance autorités préfectorales et ministère – 1968-1971 - Plans parcellaires, implantations 1965 -1978
6T1/3 – Programmes de logements 1967-1978
- statistiques, rapports, correspondance avec les sociétés de gestion HLM - programmes de logements aidés et prêts bonifiés
6T1/4 – Planification commerciale : études et dossiers d’implantation 1973-1974
6T1/5 – Plan de circulation 1973-1977
6T2 – Financements 1968-1975
6T2/1 - Prêts SOBUR et financements SCIC - gestion SOCORAM - 1968-1972 6T2/2 – 1% construction – zone pavillonnaire La Bourguignonne – 1973-1975
6T3 – Dossier foncier - acquisitions, indemnisations 1968-1979
6T3/1 – Préemptions – acquisition des terrains 1968-1976
- correspondance SOBUR – SOCORAM 1968-1976
- dossiers d’acquisition : Barberot, Bardin, Batteault, Belorgey, Bailly, Bizouard, Boillereau, Bonin, Bourdelier-Fouchère, Darviot, Derain, Doussot, Gauthier-Bendler, Fauverge/consorts Ravenet, Faye, Gaillard, Gauthier, Forain/Simon, Georgel,
Geugnon, Goudin/Creuset, Guyot, Hospices de Beaune, Harchies, Jeannin, Jollet, Laboureau, Leflaive, Marceau, Monnin/Méresse, Moquin, d’Orgeval, Passerotte, Petot, PTT, Quemener, Raeth, Rousseau, SNCF, Truchetet.
6T3/2 – Procédure de cession des terrains par la société d’aménagement à la Ville et aux
constructeurs 1969-1976
- Cahier des charges, 1971 – dossier soumis en préfecture – 1970-1971 - Correspondance – 1969-1976
6T3/3 – Litiges, indemnisations, servitudes 1969-1979
- Correspondance avec les propriétaires – 1969-1979 - Prix des terrains 1969-1974
- Difficultés suite aux acquisitions : Peteuil, Boulogne, Moriau, d'Orgeval, Bailly et Jollet, Bonin, Harchies, Leflaive Garnier, Boillereau, Bernard Père et Fils, Georgel, Bardin, Truchetet, Faye, Bailly, Derain
6T4 – Dossier de réalisation 1966-1979
6T4/1 – Création et extension de la ZUP 1966-1976
- Règlement du PAZ - Plans d’extension
- Correspondance Ville / Préfecture / SOBUR-SOCORAM 1966-1976
6T4/2 – Dossier de réalisation SOBUR et programme FDES – 1970 1968-1970 - Concession du programme à la SOBUR
- Dossier financier
- Dossier-programme soumis au FDES - 1968 (pièce 5 manquante)
6T4/3 – Conventions – contrats de concession SOBUR pour la réalisation 1967-1971
6T4/4 – Correspondance relative à la construction des immeubles 1970-1979 - Bâtiments 1 à 6 et 10 à 12 : Bernard Père et Fils
- Secteur de maisons individuelles : Le Toit Bourguignon
6T5 : Construction des immeubles 1966-1978
6T5/1 – Correspondance relative aux constructions 1966-1976
- Logements HLM - Logements gendarmerie
6T5/2 - Plans d’implantation des immeubles (PAZ) 1967-1972
6T5/3 – Plans des immeubles collectifs 1974-1975
- Projets René Lanz (1974-1975)
- Projets Cornuejols et Ducruet (modèle B70)
6T5/4 – Dossiers de construction par immeuble ou groupe d’immeubles 1971-1975 - 1 - 2 - 3 : René Lanz 1975
- 5 et 6 : Lanz Créange 1975 - 7 : Cornuéjols 1974
- 10 - 11 - 12 : architecte Cornuéjols - promoteur Bernard - PC 46.361.72 - 1972 - 13 et 13 bis .: Cornuéjols - 1974 - projets intermédiaires, correspondance relative au non-financement d'un projet abandonné, dossier de construction du projet définitif - 14 et 15 : Cornuéjols 1975
- 18 à 23 + 26 : Cornuéjols 1971-1972
6T5/5 – Dénomination des bâtiments par caissons lumineux : choix des noms et des supports,
correspondance 1975-1978
6T5/6 – Affichage durant les travaux 1978
6T6 – Travaux de viabilité : concession SOBUR 1967-1982
6T6/1 – Plan d'Aménagement de Zone des VRD 1967-1974
- Etude de sols
- Convention SOBUR et mémoires techniques (Cabinet Merlin) - Plans de travaux et PV de réception
- Litiges relatifs à l’alignement de propriétés : dossiers Peteuil et Truchetet
6T6/2 – Construction de la voirie primaire et pont St Jacques 1969-1975 - Financement/subventions
- SOBUR : traité de construction et de réalisation 6T6/3 – Voirie secondaire : création de rues
6T6/4 – Voirie tertiaire – dossier général Réseaux et Distribution 1970 - Avant-projet du Cabinet Merlin – 1970
- Dossier de réalisation Assainissement – Eau potable : plans – litige relatif à l’assèchement des puits voisins
- Dossier de réalisation Réseaux : EDF, éclairage public - Réseau PTT
6T6/5 – Parkings – plans 1972-1974
6T6/6 – Espaces Verts et accès ouverts 1970-1982
6T6/7 – Décor urbain 1976-1981
- Sculpture Lovato - 1976
- Fontaine Morlier-Coulon : plans, correspondance relative au concours, nuisances - 1978-1981
6T7 – Chauffage collectif 1969-2008
6T7/1 – Réalisation d’un réseau de distribution de gaz et de chauffage collectif 1969-2008 1 - Concours SOBUR pour la distribution de gaz et cahier des charges établi par
SCET-BETURE 1969-1971 – Déclaration officielle d’installation – document SOBUR et plans, 1972
2 - Convention de concession de distribution collective de chauffage passée par la Ville avec l’installateur Laurent-Bouillet et l’exploitant Montenay – notice aux
promoteurs, convention d’origine et avenants 1 à 10, suivi assuré par SCET-BETURE avec Esys-Montenay puis Dalkia, 1972-2008
3 - Convention de fourniture de gaz passée par la Ville et GDF, 1971-1974
6T7/2 – Construction du réseau 1970-1986
1 - Convention de direction et contrôle des travaux : BETURE - 1970-1981 2 - Eléments de consultation pour la construction du réseau : installation : Arrizoli, Bernard, Zinetti - exploitation : SOCORAM – 1970
3 - Correspondance 1970-1986
4 - Marché d'installation et d'exploitation -1972 - installation : Bouillet - Exploitant : Montenay - pièces communes, détail estimatif des lots, plans, pièces annexes, avenants - 1973-1977
6T7/3 – Dossiers de travaux par bâtiment 1971-1985
- 1 - Raccordement des bâtiments au réseau : PV de réception et conventions Bâtiments 1 à 28 bis – A, B et C + plans
Edifices publics : Centre des Impôts, Crèche et Centre social, Ecole Peupliers Centre commercial et Hôtel de Bourgogne
- 2 - Conventions de concession d’exploitation particulières Ville-Société
6T7/4 – Exploitation du réseau : fourniture de gaz, chauffage et eau chaude 1970-1985 - 1 - Etudes, correspondance 1970-1974
- 2 - Concession Montenay : police d’abonnement et contrats annexes – 1979-1981 Droits de raccordement - 1971-1977
- 3 - Rapports annuels de contrôle d’exploitation BETURE 1972-1985
6T8 – Ensemble des travaux de la ZUP St Jacques : comptes-rendus de chantier 1969-1980
6T8/1 – Comptes-rendus Ville 1969-1978
6T8/2 – Comptes-rendus SOBUR puis SOCORAM 1967-1980
6T9 –Implantation d’équipements publics et commerciaux 1961-1981
6T9/1 – Equipements et services publics 1961-1977
- Programmation, demandes et projets – 1971-1974 - Hôtel des Impôts – 1961-1977
- Hôtel des Postes (projet) – 1970-1976 - Centre social – 1972-1976
- Crèche – 1973-1976
- Etablissements scolaires – 1973-1976 - Commissariat de police – 1975-1977
6T9/2 – Etablissements commerciaux 1970-1981
- Centre commercial – 1970-1981 : concours organisé par SOBUR et BETURE, commission de concours et analyse des offres, correspondance, plans du Bureau Urbanisme et Architecture, magasin Rond-point : extension - rapports avec la Commission départementale d'Urbanisme communale. 1981
- Hôtel de Bourgogne : implantation, litige avec SOCORAM – 1972-1979 - Station-service BP – 1975-1981
6T10 – Gestion de l’habitat ZUP – Relations avec les promoteurs, les organismes
concessionnaires et les habitants 1970-1982
6T10/1 – Habitat collectif : organismes gestionnaires 1970-1982 - Le Nouveau Logis - 1970-1971
- SRHLM – 1971-1981 - OPDHLM – 1971-1982
6T10/2 - Réunions d’usagers et correspondance 1970-1982
6T11 – Bilans et Clôture de la ZUP Saint-Jacques 1972-1987
6T11/1 – Inauguration du premier bâtiment 1972
6T11/2 – Bilans et clôture du plan d’aménagement de zone 1974-1987
6T12 – Minutier de correspondance Services Techniques – échantillonnage 1974 1974
