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PV N 4 du 15 novembre 2021

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

D D IS I ST TR RI IC C T T DE D E L’ L E E UR U RE E DE D E FO F O O O TB T B A A L L L L

Co C o mm m mi is ss s io i on n D ép pa a rt r te em me en nt ta al le e d d es e s C C om o mp ét ti it ti io o ns n s L Li ib br re es s Se S ec ct t io i on n S Se en ni io or r s s

PV N° 4 du 15 novembre 2021

Présidence : M. Daniel RESSE

Membres présents :

Mme Marie-Jésus POUSSIER MM. Bruno FARINA

Membre excusé : M. Bernard Mouillard

* * * * *

RECOURS

Les décisions ci-après de la Commission Départementale des Compétitions Libres Seniors sont susceptibles de recours, dans le délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur première notification, sous l’une des formes prescrites à l’article 190 des Règlements Généraux de la Ligue de Football de Normandie auprès de la Commission Départemental d’Appel.

* * * * *

Adoption du PV n° 1 du 17 octobre 2021 mis en ligne le 1 octobre 2021

RECTIFICATIF PV N° 3 Matin G du 17/10/2021

St Aquilin / Illiers CDD/CDA/CDCLS

Journée du 24.10.2021

FMI

Les clubs suivants n’ont pas utilisé la FMI le jour de la rencontre

- U15 D1 : Seine Eure

(2)

Tous les matches sont homologués à l’exception de :

D2 Gr A : Quittebeuf / ABPV CDRC/CDCLS

D3 Gr C : Muids / Lery LDJ/CDCLS

MATIN GR I : Romilly / Prey remis

MATIN GR K : Gasny / Matinaux Vaudreuil CDD/CDCLS

FEMININE à 8 GR A : Andelys / FC GVN 27 CDRC/CDCLS

FORFAIT DECLARE : CM E Arnieres (1

er

forfait) CM K Chaussy (1

er

forfait) CM P Ailly (1

er

forfait)

CM Gr I Manneville (3

ème

forfait) FORFAIT GENERAL : D 4 Gr A Cormeilles 3

Journée du 31.10.2021 FMI

Les clubs suivants n’ont pas utilisé la FMI le jour de la rencontre

- F8 Gr A : Val de Reuil

- U13 D1 Gr B : FC GVN 27

Tous les matches sont homologués à l’exception de :

D2 Gr A : ABPV / Pt Audemer remis

Vallée Andelle / Pays Neubourg CDD/CDCLS

D2 Gr B : Ivry / Criquebeuf CDD/CDCLS

D3 Gr D : Avrais / Ezy CDD/CDCLS

D4 Gr B : Malherbe / Ailly CDA/CDCLS

D4 Gr C : Andelys / FCGVN27 remis

Romilly Pt St Pierre / Vallée Andelle CDCLS

Quittebeuf / Verneuil remis

Dossiers examinés

(3)

Seniors Départemental 3 Groupe C Match n° 23753122 du 5 septembre 2021 VAL de REUIL 3 / ETREPAGNY 2

La commission,

Prenant connaissance de la décision prise par la commission départementale de discipline lors de sa réunion n° 7 du 21 octobre 2021.

Fait application de la décision :

Homologue la rencontre par le score acquis sur le terrain VAL de REUIL 3 : ETREPAGNY 1

* * * * *

Seniors Division 1

Match n° 23613038du 12 septembre 2021 AVRAIS 1 / ANDELYS 1

La commission,

Prenant connaissance de la décision prise par la commission départementale des règlements et contentieux lors de sa réunion n° 1 du 19 octobre 2021.

Fait application de la décision :

Homologue la rencontre par le score acquis sur le terrain AVRAIS 3 / ANDELYS 2

* * * * *

Criterium Matin Groupe A

Match n° 23751179 du 12 septembre 2021 TOUTAINVILLE 31 / EPAIGNES 31

La commission,

Prenant connaissance de la décision prise par la commission départementale de discipline lors de sa réunion n° 7 du 21 octobre 2021.

Fait application de la décision :

Homologue la rencontre par le score acquis sur le terrain TOUTAINVILLE 7 : EPAIGNES 2

* * * * *

Seniors Division 3 Groupe B

Match n° 21753003 du 10 octobre 2021

CLAVILLE 1 / EVREUX ST MICHEL 2

(4)

La commission,

Prenant connaissance de la décision prise par la commission départementale des règlements et contentieux lors de sa réunion n° 1 du 19 octobre 2021.

Fait application de la décision :

Homologue la rencontre par le score acquis sur le terrain CLAVILLE 1 : EVREUX ST MICHEL 2

* * * * *

Criterium Seniors Féminin à 8 – Groupe A Match n° 23925558 du 24 octobre 2021 ANDELYS 1 / FC GVN 27 1

La commission,

Prenant connaissance de la décision prise par la commission départementale des règlements et contentieux lors de sa réunion n° 2 du 8 novembre 2021.

La commission des seniors décide de :

- Donner match perdu par FORFAIT au FC GVN 27 pour en faire bénéficier le club des ANDELYS sur le score de 3 à 0

- Affliger une amende de 137€ en application des droits et pénalités du DEF au club du FC GVN 27

* * * * *

Seniors Division 4 Groupe D

Match n° 23754442 du 31 octobre 2021 ROMILLY PT ST PIERRE 4 / VALLEE ANDELLE 2

La commission,

Suite à une erreur administrative donne match à jouer à une date fixée par la commission compétente.

* * * * * Prochaine réunion le : 29 novembre 2021

* * * * *

La secrétaire Le Président

Marie Jésus Poussier Daniel Resse

(5)

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Club : 535937 A.S. AILLY FONTAINE BELLENGER

Dossier : 19772206 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe B 23754082 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772243 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule P 23902271 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : FCO Forfait déclaré en coupes et challenges Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : FCOV Forfait déclaré coupe Vétérans 15/11/2021 15/11/2021 102,00€

Club : 550524 FOOTBALL ATHLETIC CLUB

Dossier : 19772252 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule B 23755576 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16B Rédaction insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PAB Absence d'arbitre(s) et/ou délégué 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 544932 ENT.S. ANGERVILLE-BAUX STE C-PLESSIS GROHAN-VENTES

Dossier : 19772210 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe D 23754573 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 528112 J.S. ARNIERES

Dossier : 19772239 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule E 23901994 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : FCO Forfait déclaré en coupes et challenges Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : FCOV Forfait déclaré coupe Vétérans 15/11/2021 15/11/2021 102,00€

Club : 535173 F.C. PLATEAU NORD AVIRON

Dossier : 19772211 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe D 23754574 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 518082 A.C. BEUZEVILLE

Dossier : 19772182 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe A 23616375 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 582639 FUSION CHARENTONNE SAINT AUBIN

Dossier : 19772231 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule B 23925663 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 513378 U.S. CONCHOISE

Dossier : 19772172 du 16/11/2021 Seniors Departemental 1/ Unique Poule 0 23613055 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772218 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule H 23913220 24/10/2021

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Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772237 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule C 23925946 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 550717 U.S. CORMEILLES - LIEUREY

Dossier : 19772213 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule G 23902014 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772245 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe A 23753407 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : FG Forfait général Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : AFG Amende en fonction des antécédents versés 15/11/2021 15/11/2021 171,00€

Dossier : 19772268 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule B 23925669 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772269 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule B 23925669 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 522256 AM.LAIQ. ST MICHEL EVREUX

Dossier : 19772186 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe B 23753011 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 2LM 2 Licences manquantes Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 2LM 2 Licences manquantes 15/11/2021 15/11/2021 10,00€

Club : 554350 EVREUX FOOTBALL CLUB 27

Dossier : 19772270 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule C 23925939 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 553976 F.C. CHAUSSY

Dossier : 19772242 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule K 23902083 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : FCO Forfait déclaré en coupes et challenges Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : FCOV Forfait déclaré coupe Vétérans 15/11/2021 15/11/2021 102,00€

Club : 500163 C.S. LES ANDELYS

Dossier : 19772229 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925558 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 517078 U.S. GASNY

Dossier : 19772221 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule K 23902084 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

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Généré le 16/11/2021 à 12:28:31 par null PAGE 3 DE 8

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772249 du 16/11/2021 Seniors Departemental 1/ Unique Poule 0 23613063 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 580568 F. C. GISORS VEXIN NORMAND 27

Dossier : 19772356 du 16/11/2021 U13 Departemental 1/ 1 Poule B 23922576 30/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 71 Utilisation de la FMI Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 72 Inutilisation de la FMI 15/11/2021 15/11/2021 15,00€

Dossier : 19772497 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925558 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : ABT Abandon de terrain championnat Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : ABSF Abandon de terrain Seniors Féminines à 8 15/11/2021 15/11/2021 137,00€

Club : 508655 U.S. GRAVIGNY

Dossier : 19772194 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe D 23753273 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 2LM 2 Licences manquantes Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 2LM 2 Licences manquantes 15/11/2021 15/11/2021 10,00€

Dossier : 19772260 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe D 23753284 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 546993 F.C. DE MADRIE

Dossier : 19772223 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule N 23902188 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 532110 F.C. ILLIERS L'EVEQUE

Dossier : 19772222 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule M 23909454 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772234 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule C 23925945 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 500373 C.S. BONNEVILLOIS

Dossier : 19772208 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe D 23754571 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 547408 CLUB DE FOOTBALL DE LA CHAPELLE-DU-BOIS-DES-FAULX

Dossier : 19772197 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe D 23753275 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

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Dossier : 19772255 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe D 23753280 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16B Rédaction insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PAB Absence d'arbitre(s) et/ou délégué 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 501726 LA CROIX VALLEE EURE F.

Dossier : 19772177 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule B 23755566 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 529158 F.C. DU GROS THEIL

Dossier : 19772267 du 16/11/2021 Criterium Du Matin/ Unique Groupe C 23754969 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16B Rédaction insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PAB Absence d'arbitre(s) et/ou délégué 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 546504 A.S. EPAIGNES

Dossier : 19772199 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe A 23753405 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 580532 F. C. SEINE-EURE

Dossier : 19772335 du 16/11/2021 U15 Departemental 1/ 1 Groupe 0 23922350 23/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 71 Utilisation de la FMI Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 72 Inutilisation de la FMI 15/11/2021 15/11/2021 15,00€

Club : 501793 C.S. LYONSAIS

Dossier : 19772207 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe C 23754433 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772264 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe C 23754438 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 501800 A.S.MANNEVILLE-ST-MARDS-FOURMETO

Dossier : 19772202 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe A 23753406 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772247 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule I 23902047 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : FCO Forfait déclaré en coupes et challenges Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : FCOV Forfait déclaré coupe Vétérans 15/11/2021 15/11/2021 102,00€

Dossier : 19772261 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe A 23753414 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

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Club : 537785 F.C. ST MACLOU-BOULLEVILLE

Dossier : 19772232 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule B 23925664 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 536944 F.C. CROTH MARCILLY

Dossier : 19772265 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe D 23754579 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 541542 F.C. AVRAIS NONANCOURT

Dossier : 19772174 du 16/11/2021 Seniors Departemental 1/ Unique Poule 0 23613059 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772259 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe D 23753283 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 2LM 2 Licences manquantes Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 2LM 2 Licences manquantes 15/11/2021 15/11/2021 10,00€

Club : 524306 ENT. S. NORMANVILLE

Dossier : 19772178 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule B 23755570 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772216 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule H 23913219 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772226 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925556 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772227 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925556 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772253 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule B 23755576 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 510966 C. ANDELLE PITRES

Dossier : 19772187 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe C 23753143 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772189 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe C 23753143 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772219 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule I 23902048 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

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Généré le 16/11/2021 à 12:28:31 par null PAGE 6 DE 8

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 500244 CERC. A. PONT-AUDEMER

Dossier : 19772203 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe A 23753409 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772266 du 16/11/2021 Criterium Du Matin/ Unique Groupe B 23754813 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 514460 S.C. QUITTEBEUF

Dossier : 19772212 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule A 23901912 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 501565 AM. S. ROUTOT

Dossier : 19772250 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule A 23752570 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 582628 U. S. RUGLES LYRE

Dossier : 19772235 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule C 23925946 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772248 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule C 23925940 29/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 550888 F.C. SERQUIGNY NASSANDRES

Dossier : 19772169 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule A 23752564 23/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 531040 U.S. ST AQUILIN DE PACY

Dossier : 19772220 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule I 23902048 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 521578 ST MARCEL F.

Dossier : 19772224 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule O 23902228 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16C Rédaction insuffisante. Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : MPP Même personne nommée à différents postes 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

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Club : 523717 F.A. DU ROUMOIS

Dossier : 19772184 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe A 23616376 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772254 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe A 23676867 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 2LM 2 Licences manquantes Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 2LM 2 Licences manquantes 15/11/2021 15/11/2021 10,00€

Club : 514465 R. C. MALHERBE/SURVILLE F.

Dossier : 19772205 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe B 23754082 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772214 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule E 23901995 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772215 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule E 23901995 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 501413 S.C. THIBERVILLE

Dossier : 19772217 du 16/11/2021 Coupe Du Matin L Boland/ 1 Poule H 23913220 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Club : 515201 F. C. VAL DE REUIL

Dossier : 19772192 du 16/11/2021 Seniors Departemental 3/ Unique Groupe C 23753146 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 2LM 2 Licences manquantes Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 2LM 2 Licences manquantes 15/11/2021 15/11/2021 10,00€

Dossier : 19772228 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925557 24/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772251 du 16/11/2021 Seniors Departemental 2/ Unique Poule B 23755575 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 1LM 1 licence manquante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 1LM 1 licence manquante 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772271 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925562 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Dossier : 19772346 du 16/11/2021 Criterium Seniors Feminin A 8/ 1 Poule A 23925562 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 71 Utilisation de la FMI Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : 72 Inutilisation de la FMI 15/11/2021 15/11/2021 15,00€

Club : 520907 AM. S. DE VESLY

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Généré le 16/11/2021 à 12:28:31 par null PAGE 8 DE 8

Dossier : 19772263 du 16/11/2021 Seniors Departemental 4/ Unique Groupe C 23754438 31/10/2021

Personne : CDCLS - COM DEP COMPETITIONS LIBRES SECTION SENIORS

Motif : 16 Redaction Insuffisante Date d'effet Date de fin Fin récidive Montant

Décision : PBT Absence sur le banc de touche 15/11/2021 15/11/2021 5,00€

Total Général : 1 106,00€

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