TARIFS. SOUMIS A APPROBATION DU CONSEIL D' ADMINISTRATION DU 3 octobre Tarifs Formation

(1)

(2)

composante

Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus Tarifs Droits d'inscription inclus

UFR Sciences 24/06/2014 2014-2015

Institut d'Economie et de Management de Nantes - Institut d'administration des

entreprises

10/06/2014 Les tarifs modifiés apparaissent en rouge 2014-2015

Formation en Congé Individuel de Formation (CIF) et Contrat de Professionnalisation

Formation en CIF et Contrat de Professionnalisation, par heure de formation.

Formation en Congé Individuel de Formation (CIF) et Contrat de Professionnalisation

Centre Nazairien de Formations Linguistiques (CNFL), 6,66€/H, prise en charge individuelle

C N F L, 4,53€/H, prise en charge individuelle C N F L, 4,53€/H, prise en charge individuelle C N F L, 13,33€/H prise en charge entreprise

C N F L, frais fixes pédagogiques, prise en charge entreprise C N F L, prise en charge entreprise

C N F L, 8,40€/H, prise en charge individuelle C N F L, prise en charge entreprise

2014-2015 24/06/2014

IUT Saint Nazaire

Conversation Anglais et Espagnol 315,00 € 315,00 €

Conversation Anglais et Espagnol 500,00 € 500,00 €

120,00 € 120,00 €

Inscription cycle complémentaire 300,00 € 300,00 €

170,00 € 170,00 €

1ère inscription formation Anglais autres langues 500,00 € 500,00 €

250,00 € 250,00 €

Formations sur 37H30: inscription cycle complémentaire 170,00 € 170,00 €

4 550,00 € 4 550,00 €

Préparation aux Formations Scientifiques et Tenchnologiques chine 4 950,00 € 4 950,00 €

6 646,00 € 6 646,00 €

Diplôme Universitaire de Dessin Assisté par Ordinateur 5 600,70 € 5 600,70 €

2014-2015

Spécialité Chef d'opération et maintenance éolien offshore

9,15 € 9,15 €

Diplôme Universitaire "Technicien en réhabilitation et en aménagement du Batîment"

550,00 € 88,10 €

4 600,00 €

726,00 € 726,00 €

Contrats pro DUT 4ème semestre 9,15 €

2 200,00 €

1 450,00 € Diplôme d'Université Histoires de Vies en Formation

07/07/2014 Pôle formation continue

Lettres - Sciences Humaines Sociales

Formation spécifique pour la société ATMEL (Formation de 8 stagiaires sur les bases de l'électronique numérique du 7 au 9 juillet 2014) 3 150,00 € N/A

Diplôme d'Université Gérontologie 4 900,00 €

550,00 € 500,00 €

1 200,00 € 1 125,00 €

4 500,00 € 2 300,00 €

9,15 € 2 250,00 € tarif financé

tarif individuel

tarif allocataire minimas sociaux tarif réinscription pour soutenance

Diplôme Universitaire Technologique

Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires

Formations sur 37H30: 1ère inscription

Etudiant

1ère inscription formation Anglais autres langues

Tarif redoublement 1ère année, sur autorisation : module B (public financé et non financé) Tarif réinscription pour soutenance

Diplôme Inter Universitaire Développement Durable Appliqué

Tarifs Formation

4 600,00 € Diplôme d'Université Analyse des Contextes de Formations en Intervention Sociale

750,00 € 750,00 €

2 200,00 €

tarif individuel 1 550,00 €

tarif financé 3 100,00 € 2 900,00 €

Diplôme d'Université Troubles Envahissants du Développement et Autisme

Tarif unique 3 200,00 € 3 000,00 €

Tarif redoublement 1ère année, sur autorisation : année complète (public financé et non financé) 1 600,00 € 1 500,00 €

Voir ci-joint tarifs formation continue Annexe 1 Annexe 2

Licence Professionnelle Expert en Diagnostics Techniques de l'Immobilier et pathologies du bâtiment

Licence Professionnelle (autres) 6 420,00 € 6 420,00 €

9 567,60 € 9 567,60 €

(3)

Pôle budget

U.F.R ou Service

Date de vote du conseil de

composante

Mode de tarification / Explications Durée de validité TARIFS HT N TARIFS HT N-1

Objet

Rectificatif du montant HT présenté au CA du 2 juillet pour 27,20 €

Rectificatif du montant HT présenté au CA du 2 juillet pour 40,80 €

Par formation dispensée, tarif horaire 2014 - 2015

tarification à compter du 1er septembre 2014 tarification à compter du 1er septembre 2014 tarification à compter du 1er septembre 2014

Tarif par inscrit Tarif par inscrit Tarif par inscrit

Tarif par inscrit Tarif par inscrit

Séminaire inclus dans le programme du DU - ouvert aux étudiants de l'Université et au public extérieur. Tarif par inscrit

5,00 € 3,00 €

6 à 10 personnes 9,50 € 5,00 €

11 à 15 personnes 7,00 € 4,00 €

Salariés, salariés en Formation continue 15,00 € 12,50 €

Tarifs de groupe formation en langues (selon effectifs)

Bibliothèque de l'ESPE : tarif d'inscription non étudiante à titre payant : établissements scolaires (sous la responsabilité du Chef d'établissement s'engageant à communiquer la liste des personnels concernés)

42,50 € + caution de 300

€ N/A

Tarifs Individuel formation en langues (selon catégorie de candidat)

Etudiants autres, élèves, demandeurs d'emploi 10,00 € 9,00 €

Bibliothèque de l'ESPE : tarif d'inscription non étudiante à titre payant : enseignants titulaires et toute autre personne non inscrite dans une des

universités de l'académie de Nantes 28,33 € 25,09 €

Institut d'Economie et de Management de Nantes - Institut d'administration des

entreprises

2014 - 2015 Ecole supérieure du

Professorat et de l'Education 19/05/2014

N/A

N/A 200,00 €

130,00 € 755,00 € 1 160,00 €

2014-2015

2014-2015 N/A

Tarifs colloques et conférences

45,00 € 45,00 €

20,00 € 20,00 €

2014-2015

Tarifs des conférences

N/A 580,00 €

N/A 100,00 €

forfait conférence journée

N/A forfait conférence demie-journée

forfait Intervention journée

Colloque "Territoires Espaces et Politiques Publiques 25 et 26/09/2014 - Inscription doctorant ou post-doctorant

- Inscription enseignant-chercheur

Système d'Information LOGistique et INnovation 20/11/2014 (SILOGIN) - Inscription professionnel

- Inscription pour les non-membres de l'AIM (Association Information & Management) 30,00 € N/A

Pôle formation continue Lettres - Sciences Humaines

Sociales

07/07/2014

Séminaire du diplôme d'Université Histoires de Vie en formation tarif public

Tarif étudiants inscrits en Sc de l'Education, enseignants université et anciens stagiaires du DU Histoires de vie en formation

24/03/2014 IUT La Roche sur Yon

10/06/2014

- Inscription pour les membres de l'AIM (Association Information & Management) GRATUIT N/A

16 à 20 personnes Mission Langues 12/06/2014

(4)

journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée Utilisation de la chambre anechoïque par des entreprises/organismes extérieurs journée

- surcroît pour assistance heure

- surcroît pour une manipulation à mettre en place heure

Tarif de base pour mise à disposition de salles de TP/laboratoires aux établissements extérieurs à l’Université / heure heure par exemple Ecole du Bois

journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée journée 1/2 journée nuitée à la semaine au mois nuitée à la semaine au mois 28/11/2013

Evaluation à patir du coût estimé des espaces extérieurs sur le site de la

Chantrerie

2014 - 2017 Journée

Soirée

location de salle à l' ESFORA 1/2 journée tarification à compter du 1er septembre 2014

location d'un local à l'Association les petits débrouillards mensuelle

tarif horaire 2015

soirée du 9 au cargo et journée du 10 octobre 2014

IUT La Roche sur Yon 07/07/2014 181,50 €

Location de locaux:

2014-2015 N/A

30,00 € 30,00 €

4.1 Salle banalisée 18,00 € 18,00 €

Salle du Conseil - 24 à 30 places 120 €

300 € 287 €

Salle de conférences/amphi - 150 places avec régie 300 € 287 €

400 €

115 €

2014 - 2017

90 € 86 €

Salle de cours TD - 40 à 80 places 80 € 76 €

120 €

Salle de conférences/amphi - 150 places sans régie 200 € 191 €

382 €

Amphi 200-350 places avec régie 400 € 382 €

600 € 574 €

382 €

600 € 574 €

Salle info/salle de TP sans assistance - 12 postes 300 € 287 €

450 € 421 €

Salle info/salle de TP avec assistance - 12 postes 400 €

191 €

300 € 287 €

450 € 421 €

200 €

800 €

40 € 40 €

200 € 191 €

300 € 287 €

800 €

560 €

300 € 280 €

60 € 60 €

65 € 63 €

600 €

140 € 120 €

70 € 60 €

250 € 240 €

130 €

120 €

70 € 60 €

Appartement Ireste

25 €

Appartement Isitem

Tarifs de location pour deux anciens appartements de fonction, meublés par Polytech, non occupés et loués à des professeurs invités, étudiants en thèse

5€ le m2 NA

Halle des sports - 500 places Laboratoire de Langues

NA 115 €

180 € 172 €

543,47

125 € 125,41 €

25 € 25,08

141,66 € 142,14

Polytech Nantes

Location espaces extérieurs à l'Ecole du Bois 14/04/2014

Salle Arronax A101 - 20 places Salle Némo A102 - 50 places Salle Nautilus A103 - 100 places Rue/hall d’entrée

Hall de réception IHT - 40 à 50 places Prestations techniques

541,66 € 140 €

458,33 € 459,86

25,08 € 120 €

140 € 120 €

70 € 60 €

2014 Journée technique soudage destinée aux anciens élèves, aux stagiaires de formation continue et aux entreprises extérieures

24/06/2014 80 €

40 €

NA

(5)

Pôle budget

U.F.R ou Service

Date de vote du conseil de

composante

Mode de tarification / Explications Durée de validité TARIFS HT N TARIFS HT N-1

Objet

40,00 € par année universitaire non remboursable sauf situation particulière au lieu de 20,00 € par semestre pour les années précédentes

20,00 € par année universitaire non remboursable sauf situation particulière mise en place de ce tarif à partir de la rentrée universitaire 2014

la page 2015

900 pages, facultatif. 2014 / 2015

évènement évènement

Prix unitaire Prix unitaire Prix unitaire Prix unitaire Prix unitaire

Prix unitaire Prix unitaire 13/11/2009

tarif par badge (voir Annexe 3) tarif par clé (voir Annexe 3) IUT Saint Nazaire 24/06/2014

2014-2015

2014 / 2015 75,83 €

UFR Droit et Sciences Politiques

Prix par numéro :

Collection complète en dehors des étudiants : 568,73 € 568,73 €

27/06/2014

2014 - 2015

2015 - 2020 étudiants inscrits au SUAPS de leur Université, en stage ou en cours à l'Université de Nantes

0,00 €

0,00 € 0,00 €

40,00 €

15,00 € 5,00 €

Comité des Personnels de L'Université de Nantes

Collection complète pour étudiants :

75,00 € Lavage d'une serviette

Lavage d’une nappe

Tarifs Diverses prestations

2014-2015 N/A

3,00 € Tarif des prestations rendues par la laverie de l'UFR Sciences

N/A N/A N/A

N/A 20,00 €

0,05 € 75,83 €

28,00 €

0,00 € 0,00 € 0,00 €

30,00 € Service Universitaire des

Activités Physiques et

Sportives 16/09/2014

étudiants en grande précarité

2014 - 2015 3,00 €

2,00 € 20,00 € 7,00 €

Remplacement clé d'accès à l'espace recherche en BU Droit-Economie en cas de perte

27,00 € 3,00 €

5,00 € Orchestre National des Pays de Loire concerts famille

Remplacement badge d'accès à NoctamBU en BU Santé en cas de perte

2,00 € 1,50 €

Ecole du sport (enfants de personnels) Adultes (personnels et ayants droits)

50,00 € Contremarque piscine

Adultes (personnels et ayants droits) Adultes (externes)

étudiants inscrits sur les listes de Haut Niveau de l'Université

Service Commun de

Documentation 40,00 €

31,00 € Tarif de l'Annuaire de Droit Maritime et Océanique du Centre de Droit Maritime et Océanique 32ème tome

Lavage d'une blouse

3,00 € 1,25 € UFR Sciences 24/06/2014

26/06/2014

N/A Participation des étudiants boursiers au tutorat (à compter du 2ème échelon inclus)

284,37 € 284,37 €

emplacement village Petites et Moyennes Entreprises, par heure * Tarif participation au tutorat pour l'année 2014/2015

40,00 €

20,00 €

450,00 € 0,05 € Participation des étudiants au tutorat

UFR Médecine et Techniques Médicales

Adultes (externes) Enfants (externes) 19/06/2014

4,50 €

* le CA du 02/07/2014 a validé le tarif par heure dans une limite de 3 heures ; la demande actuelle est d'oter cette limite jugée non

pertinente a posteriori Service Universitaire

d'information et d'orientation

Enfants (personnels et ayants droits) Forum têtes de l'emploi du 13 novembre 2014

emplacement village Petites et Moyennes Entreprises, pour la journée complète, soit 6 heures

45,00 € Photocopie

Polycopies pédagogiques ( tous départements 1ère et 2nde années ) 45,00 €

(6)

Par personne et par test 2014 - 2015

Par personne et par test (simplification des catégories de candidat) 2014 - 2015

Par personne et par test (simplification des catégories de candidat) 2014 - 2015 Par personne et par test (simplification des catégories de candidat) 2014 - 2015

2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015 2014 - 2015

90,00 €

80,00 €

Par personne et par test (simplification des catégories de candidat)

30,00 € 36,00 €

22,00 € 30,00 €

50,00 €

51,30 € 90,00 € 36,00 €

45,00 € 45,00 €

80,00 € Non boursier

51,30 € ou 90 € ou 120 € 100,00 €

22,00 € 22 € ou 24 €

27,00 € 22,00 €

35,00 €

41 € ou 45 € 40,00 €

45,00 € Certification en Langue CELPE (Certification de Portugais Langue Professionnelle pour Etranger)

Boursier

Certification en Langue CELI Total (Certification de Langue Italienne)

90,00 € 55,00 € 27,00 €

45,00 €

30 € ou 45 € ou 90 € Non boursier

2ème passage

Personnel de l'Université, demandeur d'emploi, étudiants ou élèves d'autres établissements Entreprise, salarié

Certification en Langue CLES (Certificat de Langue de l'Enseignement Supérieur) Boursier

Certification en Langue Catalan Boursier

Non boursier 2ème passage Non boursier 2ème passage

30 € ou 35 €

40,00 € 35 € ou 40 €

37,00 € 21 € ou 23 € ou € 30 € ou 35 €

Boursier Non boursier 2ème passage

Personnel de l'Université, demandeur d'emploi, étudiants ou élèves d'autres établissements Personnel de l'Université, demandeur d'emploi, étudiants ou élèves d'autres établissements Entreprise, salarié

45,00 €

2ème passage

Entreprise, salarié

Certification en Langue CELI Partiel (Certification de Langue Italienne)

120,00 € 105 € ou 120 €

35,00 € 40,00 €

40,00 €

25,00 €

21 € ou 23 € 35,00 €

45,00 €

60,00 € 55,00 € 45,00 €

30 € ou 45 € 37,00 €

30 € ou 35 €

35,00 € 45 € ou 50 €

16 € ou 18 € 24,50 €

22,00 € 40,00 €

Non boursier 2ème passage Entreprise, salarié

Certification en Langue HSK 1 et 2 (Hanyu Shuipping Kaoshi) Boursier

Non boursier

Salarié en formation continue

Certification en Langue BULATS (Business Language Testing Service) Boursier

Non boursier 2ème passage

Personnel de l'Université, demandeur d'emploi, étudiants ou élèves d'autres établissements

39,20 € 70,00 € 24,50 € ou 39,20 € ou

68,20 € ou 75 €

85,00 € 85,00 €

22,00 € 18,70 €

40,00 € 24,50 €

45,40 € 50,00 € 24,50 € ou 45,40 € ou 48

€

60,00 € 46 € ou 54 €

14,00 € 10 € ou 12 €

20,00 € 13 € ou 17 €

Mission Langues 12/06/2014

Certification en Langue HSK 3 et 4 (Hanyu Shuipping Kaoshi) Boursier

2ème passage

Personnel de l'Université, demandeur d'emploi, étudiants ou élèves d'autres établissements

20 € ou 25 €

20,00 € 15 € ou 20 €

22,00 € 13 € ou 17 € ou 15 € ou 20 €

(7)

Diplômes ou options présentant une organisation spécifique pour la FC

Demandeur Emploi

Financement entreprise ou organisme

Financement

totalement individuel 2 années en une

Master 1 Management Double Compétence en Formation Continue 4520 3520 2260

Précision par année universitaire 2260 1760

Master 2 Administration des Entreprises en Formation Continue 7120 5 920 3 560

Précision par année universitaire 3560 2960

Financement entreprise ou organisme

Financement totalement individuel

3560 2735 1910

3760 2935 2010

DU Gestion de patrimoine du dirigeant d'entreprise 4260 3260 2260

DU Supérieur en comptabilité et gestion 2886 - -

Option qualifiante 2600 2100 1350

Diplômes avec un public spécifique

4260 2760 2560 4260 3160

Salarié(e) 33600 pour 2 ans

par groupe

Diplômes accueillant un public FC au sein de la FI

Financement entreprise ou organisme

Financement totalement individuel

Licence (pour chacun des niveaux L1, L2, L3) 3200 2600 1700

Master (pour chacun des niveaux M1, M2) * 4260 3260 2260

DU Fondamentaux de la gestion de patrimoine

Salarié(e)

Demandeur Emploi Licence Pro Chargé de Clientèle Particulier

(2 groupes en FC en partenariat avec le CM-CIC - formation sur 2 ans)

M1 DC Chine Asie (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Intensif - Suite M1DC Chine Asie (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Design (en partenariat avec l'Ecole de Design Nantes Atlantique) M2 AE - Standard (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Intensif (Etudiants asiatiques)

Salarié(e)

Demandeur Emploi

TARIFS Formation Continue 2014-2015

Soumis au vote du CA de l'IEMN-IAE du 10 juin 2014 Total HT en €. Les frais universitaires annexes sont inclus.

Salarié(e) en 2 ans

(8)

Diplômes ou options présentant une organisation spécifique pour la FC

Demandeur Emploi

Financement entreprise ou organisme

Financement

totalement individuel 2 années en une

Master 1 DC FC : Total 4520 3520 2260

Précision par année universitaire 2260 1760

Master 2 AE FC : Total 7120 5 920 3 560

Précision par année universitaire 3560 2960

Financement entreprise ou organisme

Financement totalement individuel

DU Fondamentaux de la gestion de patrimoine 3560 2735 1910

DU Gestion de patrimoine du dirigeant d'entreprise 4260 3260 2260

DU Supérieur en comptabilité et gestion 2886 - -

Option qualifiante 2600 2100 1350

Diplômes avec un public spécifique

4260 2760 2560 4260 3160

Salarié(e)

4280 *

* VA inclus

Diplômes accueillant un public FC au sein de la FI

Salarié(e)

Demandeur Emploi

Total en €. Les frais universitaires annexes sont inclus.

Salarié(e) en 2 ans

Salarié(e)

Licence Pro Chargé de Clientèle Particulier

(1 groupe en FC en partenariat avec le CFPB)

M1 DC Chine Asie (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Intensif - Suite M1DC Chine Asie (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Design (en partenariat avec l'Ecole de Design Nantes Atlantique) M2 AE - Standard (Etudiants asiatiques)

M2 AE - Intensif (Etudiants asiatiques)

(9)

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 OCTOBRE 2014

POINT « numéro du point (si connu) » -

APPROBATION DE LA MODIFICATION DE TARIFS APPLICABLES EN CAS DE PERTE DES BADGES OU CLES PERMETTANT L'ACCES A CERTAINS ESPACES DES BIBLIOTHEQUES.

Enjeu(x) stratégique(s) :

RATIONALISER LES TARIFS OPPOSABLES AU PUBLIC EN CAS DE PERTE DES MOYENS D’ACCES A CERTAINS ESPACES RESTREINTS.

Exposé des motifs :

Selon les bâtiments et les espaces, les modalités d'accès peuvent être restreintes à certains types de lecteur notamment par badge ou clef.

En cas de perte du badge ou de la clef, le lecteur paye son remplacement, selon un tarif fixé par le Service Commun de la Documentation (SCD) et voté par le Conseil d'Administration de l'Université.

Actuellement, le remboursement en cas de perte du badge d'accès à NoctamBU en BU Santé est fixé à 5€, ce qui n'est pas dissuasif. 16 badges ont été perdus en 2013/2014. Le coût réel du remplacement est de 15€.

L'accès par clef à l'espace recherche de la BU Droit a été mis en place en mars 2014.

Aucune clef n'a encore été perdue. Le coût du remplacement est de 40€.

Il est proposé d'appliquer les coûts réels en cas de perte, pour les badges comme pour les clefs.

Objet de la délibération :

- En cas de perte d'un badge d'accès à NoctamBU en BU Santé, le lecteur s'acquittera d'une somme de 15 € correspondant au coût réel de remplacement du badge.

- En cas de perte d'une clé d'accès à l'espace recherche en BU Droit-Economie, le lecteur s'acquittera d'une somme de 40 € correspondant au coût réel de remplacement de la clé.

Ces mesures prendront effet au lendemain du vote d'approbation par le Conseil d'Administration.

Le Conseil Documentaire du SCD du 27 juin 2014 a rendu un avis favorable à l'unanimité.

Projet de délibération :

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION APPROUVE LA MODIFICATION DE TARIFS APPLICABLES EN CAS DE PERTE DES BADGES OU CLES PERMETTANT L'ACCES A CERTAINS ESPACES DES BIBLIOTHEQUES.