• Aucun résultat trouvé

Avenant N°1 à L’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) multi-sites « Grand Centre Ville » - 1er et 2ème arrondissements. 2016-2021

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Avenant N°1 à L’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH RU) multi-sites « Grand Centre Ville » - 1er et 2ème arrondissements. 2016-2021"

Copied!
5
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Dès lors que l’attestation d’achèvement de l’ouvrage aura été reçue par le Département, accompagnée de la demande de prise de possession de l’ouvrage, les

Le transfert du dépôt bus et de la station de métro la Rose doivent faire l’objet de divisions parcellaires compte-tenu des travaux du BHNS de Saint Jérôme / Château Gombert et du

La Métropole Aix-Marseille-Provence, dont le siège est situé au 58, boulevard Charles Livon – 13007 Marseille, représentée par sa Présidente, Madame Martine

Aucune acquisition n’est prévue en 2020, ni 2021; En effet les acquisitions ciblées se feront sous procédure coercitive, en actionnant le processus des différentes DUP

Dans le cadre des dispositions des articles 61 et suivants de la loi N° 84-53 du 26 janvier 1984 et du décret n° 2008-580 du 18 juin 2008, la Ville de Cornillon-Confoux met

La présente convention a pour objet, dans le cadre Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Volet Copropriétés Dégradées du

La présente convention a pour objet, dans le cadre Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Volet Copropriétés

L’avenant n°1 à la convention entre la Ville de Marseille et la Métropole portant sur l’instruction des autorisations d’urbanisme dans le périmètre