• Aucun résultat trouvé

Budget prévisionnel de l’action 2018-2020

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Budget prévisionnel de l’action 2018-2020 "

Copied!
6
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

S’agissant du Budget Primitif 2020, le montant des dépenses d’équipement en matière d’Agriculture, Forêts, Paysages et Espaces naturels sont de 4,19 M€, en augmentation de

L’Association, si elle est soumise à l’obligation légale de faire procéder au contrôle par un commissaire aux comptes ou fait appel volontairement à un contrôle exercé

Dans ce cas, ou si elle fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, l'association s'engage à transmettre à la Métropole d’Aix-

Dans ce cas, ou si elle fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, l’association de la Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode s'engage

L’Association, si elle est soumise à l’obligation légale de faire procéder au contrôle par un commissaire aux comptes ou fait appel volontairement à un contrôle exercé

Dans ce cas, ou si elle fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, l’ADIE s'engage à transmettre à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Dans le cadre de l’application des articles L 1424-35 et R 1424-32 du CGCT, il appartient au conseil d’administration du service départemental d’incendie et de

Reçu au Contrôle de légalité le 24 juillet 2018 La Ruche Marseille devra utiliser la subvention de la Métropole Aix-Marseille Provence conformément à l'objet de la convention et