• Aucun résultat trouvé

Recueil-r93-2018-119_12 octobre 2018 PDF - 19 720,72 ko

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Recueil-r93-2018-119_12 octobre 2018 PDF - 19 720,72 ko"

Copied!
102
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

Le montant de la somme attribuée au bénéficiaire CLINIQUE GENERALE DE MARIGNANE au titre du fonds d’intervention régional, en application de l’article L1435-8 et suivants et

Vu l’arrêté du 31/12/2012 portant adoption du projet régional de santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Vu l’arrêté du 27 février 2012 fixant la nature des

Le secrétaire général pour les affaires régionales et le directeur régional des finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

Le secrétaire général pour les affaires régionales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de région.

SGAR PACA - R93-2018-10-02-004 - Arrêté du 02/10/2018 portant définition du programme d'actions régional pluriannuel pour l'accompagnement et la.. transmission en agriculture AITA

R93-2018-10-01-001 - Décision portant agrément régional Provence-Alpes-Côte d'Azur des associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances

Arrêté du 26/09/18 portant modification de l‘arrêté fixant le montant de la dotation globale de financement 2018 du centre d’accueil pour demandeurs d’asile de Briançon..

ARS PACA - R93-2018-05-17-185 - 83 Clinique Saint Michel - Arrêté fixant une dotation MIG 2018 relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l'AMP, du. don d'ovocytes