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PROCES VERBAL DE LA REUNION CE/DP du Lundi 15 FEVRIER H00

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Academic year: 2022

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PROCES VERBAL DE LA REUNION CE/DP du Lundi 15 FEVRIER 2016 14H00

PRESENTS : M.UHL Xavier Président

Mlle DHORNE Magalie TRH

M. COLOMBO Emmanuel ELU Titulaire CFE-CGC M. POUPON Hervé ELU Titulaire CFE-CGC

M. DESSERTAINE Eric ELU Titulaire CFDT M. LAMOTTE Emmanuel ELU Titulaire CFDT M. POUPON Cyril ELU Titulaire UNSA M. RONDOT Fabrice ELU Titulaire CFDT M. COULON Christophe ELU Titulaire UNSA

M. DONZEL Arnaud ELU Suppléant CFE-CGC M. JUSTICE Sébastien ELU Suppléant UNSA M. ROUAUX Gaétan ELU Suppléant CFDT M. ROYER Chrystel ELU Suppléant UNSA

M. LAUTI Alain ELU Suppléant CFDT

M. GILBERT Pascal DS CFDT, RS au CE M. LEFEBVRE Laurent RS UNSA au CE

ABSENTS EXCUSES :

M. CHALUMEAU David ELU Suppléant CFE-CGC M. SCHULTZ Jean-Marc RS CFE-CGC au CE

Copies : Président - Elus - Mlle DHORNE - M.MURAT - M. SINIGAGLIA (CCE) Centres de travaux de BESANCON, CHALON S/SAONE, CEA VALDUC, DIJON, SENS, CEA MORONVILLIERS

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ORDRE DU JOUR DE LA REUNION CE/DP DU 15 FEVRIER 2016

A 14 H 00 EN SALLE DE REUNION A L'AGENCE DE SAINT-APOLLINAIRE

1 Approbation du PV de la réunion CE/DP du 18 JANVIER 2015

2 Situation économique - Commandes enregistrées à fin janvier et commandes prévisionnelles à 3 mois – ROP

3 Présentation de l’organigramme Clemessy Centre-Est 2016 4 Heures supplémentaires et repos compensateurs

5 Dérogations d'horaires

6 Avancement plan de formation 2016 7 Astreintes

8 ETP Intérimaires et sous-traitants 9 Mouvements du personnel

10 Plan d'avancement des entretiens individuels 11 Activités C.E

12 D.P.

13 Divers

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PROCES VERBAL DE LA REUNION CE/DP

1- APPROBATION DU PV DU CE DU 18 JANVIER 2016

Secrétaire : Avez-vous des remarques sur le PV du mois de décembre? Nous avons déjà corrigé quelques fautes de frappe.

Elus : Nous souhaitons que la réponse du président concernant l’imputation du vendredi 6 mai soit précisé.

Président Je souhaite également obtenir des précisions sur le registre DP évoqué en questions DP. Je ne comprends pas pourquoi il en faut un deuxième.

UNSA : Le registre DP n’est pas un cahier DP ; c’est un registre dans lequel doivent être consignées toutes les questions posées en réunion DP ainsi que les réponses associées faites par la direction.

C’est pour cela qu’il est nécessaire de faire deux ordres du jour et donc deux comptes-rendus. Le compte-rendu DP doit être déposé dans le registre DP

Président : Pourquoi souhaitez-vous changer un système mis en place depuis des années et qui fonctionne bien.

UNSA : Pour être au plus près des règlements.

RS CFDT : Il est normalement nécessaire de faire deux comptes-rendus ; celui du CE rédigé par le secrétaire du CE et celui DP rédigé par la direction.

Il avait été convenu lors de la mise en place de la délégation unique du personnel avec la direction de l’époque que le secrétaire du CE ferait les deux comptes-rendus.

Président Que souhaitez-vous ?

UNSA : Que la partie DP soit intégrée dans le registre DP. La partie CE est parfaite telle qu’elle est. Cela permet également de bien séparer les fonctions du CE et des DP.

Secrétaire : Je propose donc de scinder le compte-rendu actuel en deux et de coller la partie DP dans le cahier DP.

Secrétaire : le PV est approuvé avec les quelques remarques évoquées.

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2 - SITUATION ECONOMIQUE ET COMMANDES ENREGISTREES A FIN JANVIER, COMMANDES PREVISIONNELLES A 3 MOIS - ROP Chiffres à fin JANVIER 2016 :

ENTREES DE COMMANDES

VOLUME MARGE Centres de travaux Indice Indice VALDUC / MORONVILLIERS 06 94 94

CESTA / GRAMAT 3B 64 72

DIJON / CHALON 3J 102 118

SENS 3U 135 141

BESANÇON 18 70 71

Maintenance région 3Q 79 78 Projets CEA DAM 2B 187 207

TOTAL Centre-Est 115 124

Président Nous finissons l’année avec un résultat positif de seulement 66k€ (0,4%).

Les choses s’améliorent au niveau de la production mais tout ne va pas encore. Aujourd’hui nous sommes proche de 0 en résultat technique alors que jusqu’à présent nous sortions un résultat technique négatif en permanence.

Cela est dû à une meilleure organisation de la production et des chargés d’affaires mais nous ne sommes pas encore assez contractuels.

Il y a des progrès sur les reste à faire ; maintenant les informations remontent et sont exploitables ; ce n’était pas le cas avant. C’est grâce à l’implication de tous dans cette organisation que nous progressons.

Il faut encore que les chargés d’affaires fassent part au plus tôt de leurs prévisions au chef de production afin de pouvoir préparer une planification des études et du chantier le plus rapidement possible.

Nous devons également optimiser nos trajets ; nous avons dépensés 75 k€ en gazole en 2015.

Nous avons eu également moins de catastrophe économique que par le passé.

Elus Quand pourrons nous avoir un zoom sur le chantier Super U de Saône ?

Président Cette affaire est en train de se terminer, ce n’est pas une réussite du point de vue économique, j’attends la réunion de fin d’affaire avant de vous présenter cela.

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Prévisionnel à fin AVRIL 2016 :

Président Les indices à trois mois pour ce début d’année ne sont pas encore disponibles.

COMMERCIAL:

DIJON, CHALON, SENS

DALKIA : Projet chaufferie Biomasse NEXANS AUTUN : Traitement de solvants DYNAPLAST : Déplacement de machine MICHELIN BLANZY : Bâtiment 17

SALZGITTER MONTBARD : Remplacement transfo 630 KVA CH Sens : remplacement onduleurs

KEOLIS Dijon : contrat de maintenance courants forts et faibles THEATRE DES FEUILLANTS : réfection de l’éclairage

CHAM : Contrat de maintenance SSI PLASTIPAK : remplacement poste

RECTORAT : Mise en place GE 800 KVA UGITECH : Réfection éclairage atelier PEP21 : Hôpital de jour

JTEXT : Contrat de maintenance SSI

LINO : Contrat de maintenance courants forts

CLINIQUE PAUL PIQUET : Remplacement câbles tourelles UNIVERSITE DE BOURGOGNE : création poste et TGBT Président Nous avons des offres en chiffrage.

Elus Et concernant la charge ?

Président Nous en avons jusqu’à fin janvier pour l’instant. Nous prévoyons deux personnes en sous charge pour la deuxième quinzaine de février. La charge va revenir ensuite, le temps de faire les études.

A cette période l’année dernière nous avions de la sous charge pour 10 personnes.

A partir de juin ou juillet nous aurons la charge du 218 à gérer.

VALDUC

BAT 120: Démonstrateur

BAT 137 Réacteur de purification Divers BAT : Mise à niveau VINCI

CEA GRENOBLE : Contrôle commande pilote BOIL BAT 137 : Rénovation armoire 1 TSV

BAT 018 : Remplacement armoire commande UP BAT 140 : Rénovation alarme évacuation

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BAT 218 : Détection incendie provisoire BAT 140 : Création PC Crise

BAT 137 : Contrat CEIS, CEPS

BAT 137 : Rénovation BAG LTT1 et LTT2 CEA VALDUC : Remise en état plots LPR

CEA VALDUC : Conception et réalisation bâtiments BISC BAT 120 : réfection électriques locaux

Président Nous avons identifié des affaires et des projets. Nous avons également plusieurs contrats de maintenance en cours de chiffrage pour palier à la perte du contrat RSS.

Elus Cela va servir à compenser le chiffre d’affaire perdu mais cela va-t-il donner également du travail au personnel issu de ce contrat ?

Président Oui pour ceux qui vont rester.

Elus Oui pour les techniciens mais pas pour l’ordonnancement et l ‘équipe travaux.

Elus Le client peut-il dénoncer le contrat si ça ne va pas avec le nouveau sous-traitant ?

Président Non ce n’est pas possible. Ce contrat national est trop important pour pouvoir revenir en arrière.

Elus Avez-vous des nouvelles concernant le contrat TEE au CESTA ?

Président A ce jour nous n’avons toujours pas de réponse du CEA, aussi j’ai décidé d’arrêter notre activité au CESTA. A compter du 1er février il n’y aura plus personne au CESTA.

Aujourd’hui on finance 3 personnes, les locaux, les véhicules, la formation, l’outillage ; cela coûte cher.

Nous n’irons plus au CESTA qu’au coup par coup, sur opportunité.

Elus Et concernant les personnes présentes sur le site ?

Président Le personnel reste Clemessy ; JP LEDDA est muté sur le site de CESTAS , G FERNANDEZ a deux opportunités à Paluel et à Clemessy Méditerranée et P.CHAUVET vient à Dijon.

Elus Et concernant la maintenance de Dijon ?

Président Nous avons 3 objectifs ; le premier est de stabiliser notre activité en conserver nos clients, le deuxième est restructurer nos modes de fonctionnement. E.LEROY est présent encore partiellement. Le troisième objectifs est de développer la maintenance sur la région ; P.CHAUVET s’en chargera.

E.LEROY sera le chef de la maintenance et P.CHAUVET le patron. Je vous présenterai tout ça le mois prochain.

(7)

Président Je n’ai jamais changé de direction depuis mon arrivée ; je souhaite également que nous nous repositionnions sur l’industrie ; le centre de travaux de Sens montre que c’est possible. P.VILLER fait du super boulot à Sens ; nous devons l’aider à se structurer.

Aujourd’hui l’activité CEA pèse trop lourd par rapport à l’activité région ; nous devons ré équilibrer cela.

Clemessy Centre-Est est une seule entité.

Il faut absolument que l’on bouge ; j’ai une opportunité ; je la saisi ; il y aura du changement. A Dijon nous devons nous remettre en cause.

Nous devons absolument récupérer des clients en maintenance.

Elus : Concernant l’affaire Topox ; cette affaire a l’air compliquée ; avez-vous plus d’informations à nous donner sur le sujet ?

Président Concernant la partie économique, il est encore trop tôt pour le dire. Cette affaire a été démarrée en dépit du bon sens. Nous avons mal commencé mais on finira mieux ; c’est une problématique d’études et de préparation de chantier.

L’ensemble Dijon/Chalon/Sens est trop important, nous devons nous organiser autrement. Mais je ne vous en dirai pas plus.

Tant que je serai là, nous appliquerons les processus et procédures CLEMESSY.

BESANCON

POULAILLON : Usine à eau courants forts et faibles FROMAGERIE BEL : Aménagement stockage BNP PARIBAS VESOUL

NESTLE France : Courants forts salle informatique NESTLE France : Alimentation armoire

GAM : BNP Lingolsheim

USID de BESANCON : éclairage urbain USID de BESANCON : Contrôle d’accès Système U réseau WiFi

Président 3 affaires chiffrées pour 171 k€. Nous avons du travail pour l’instant jusqu’à fin février.

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2 – PRESENTATION DE L’ORGANIGRAMME CLEMESSY CENTRE-EST 2016

4 - HEURES SUPPLEMENTAIRES ET REPOS COMPENSATEURS VOIR DOCUMENT JOINT EN ANNEXE

Président: Ce sont les mêmes compteurs que ceux du mois dernier. Le nombre d’heures supplémentaires réalisées en 2015 correspond environ à 2 ETP.

Elu : Nous n’avons pas d’autre remarque par rapport au mois dernier ; il faudra vérifier le mois prochain.

5 - DEROGATIONS D'HORAIRES

16 dérogations d'horaires. De la 1 à la 16.

Ce sont essentiellement des changements d'horaires. Quelques une concernent du travail du samedi.

Secrétaire : D.CHALUMEAU fait partie actuellement de la commission dérogation d’horaires ; son activité sur le 218 le conduit à être le plus souvent de son temps sur Dijon, il n’y donc plus qu’une personne à Valduc pour signer ces dérogations. A.DONZEL le remplacera dans cette fonction.

Président: Bien, j’en prends note.

6 – AVANCEMENT PLAN DE FORMATION 2015

Elu : Les dépenses des formations obligatoires ont été supérieures au budget prévu.

Président : Oui mais nous avons réussi à boucler quand même notre plan du point de vue des formations hors obligatoires.

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7 - ASTREINTES Pour VALDUC:

ASTREINTES DECEMBRE 2015

Société Site Intervenant

01/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY

18/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI

19/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI (par téléphone) 19/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI (par téléphone)

19/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI

21/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI

22/12/2015 CEA VALDUC Y. REMONDINI

25/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY

25/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY

26/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY (par téléphone) 26/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY (par téléphone)

27/12/2015 CEA VALDUC E. ENFROY

Président : Nous avons reçu les félicitations du CEA pour notre professionnalisme suite à une intervention sur une panne hors périmètre de notre contrat.

Pour MORONVILLIERS : Pas d’interventions pour le PEM

Pour DIJON :

ASTREINTES DECEMBRE 2015

Date Société Site Intervenant

12/12/15 MONOPRIX BESANCON P.REVENU

12/12/15 VILLE DE DIJON P.REVENU

26/12/15 CH NUIT SAINT GEORGES R.BLANC

Président : Très peu d’interventions à Dijon également.

Pour SENS :

ASTREINTES S50 à S52 2015

Date Durée Intervenant

S50 PAS D’INTERVENTION

S51 10H S.HOURNON

S52 5,5H A.GRATEAU

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8 - ETP INTERIMAIRES ET SOUS TRAITANTS SOUS-TRAITANTS

Président La part sous-traitée a été importante en décembre.

INTERIMAIRES

Pour le mois de décembre, la moyenne des intérims ETP est de 20.1 personnes, pour un effectif équivalent temps plein cumulé de 170 salariés à fin décembre.

Rappel depuis le début de l'année ;

Janvier 6.7 Février 7.5 Mars 6.8 Avril 7.9

Mai 8.5

Juin 8.4 Juillet 9,2 Août 9.2 Septembre 9.9 Octobre 12.5 Novembre 10.5 Décembre 20.1

9 - MOUVEMENT DU PERSONNEL

VOIR DOCUMENT JOINT EN ANNEXE Prévision pour 2016 :

LEDDA Jean-Paul, en prêt actuellement, mutation prévue en mai.

FERNANDEZ Jean-Paul, mutation CHAUVET Patrice, mutation

CHENOU Jean-Pierre, départ à la retraite en janvier BLANC Romuald, démission

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10 - PLAN D'AVANCEMENT DES ENTRETIENS INDIVIDUELS VOIR DOCUMENT JOINT EN ANNEXE

Président Nous sommes à 81% d’avancement pour 2015.

Elu : Le planning des entretiens 2016 est-il déjà sorti ? Président Il est en cours de réalisation.

Elu : Il faut faire en priorité ceux qui n’ont pas été faits en 2015.

Président E.CORMONT est en train de définir qui doit faire les entretiens des différentes personnes.

11 - ACTIVITES C.E

Secrétaire La soirée au cirque Bouglione s’est déroulée samedi dernier, pour l’instant nous n’avons que des retours positifs.

Président Félicitations pour cette soirée, tout le monde était ravi. C’est une des plus belles fêtes organisée depuis longtemps. Vous avez réussi à faire ce que j’essaye de faire depuis longtemps ; c’est fédérer tout le monde autour d’une activité.

Donnez-moi le nombre de salariés Clemessy participant à la soirée afin que je vous verse la part prévue pour le repas de fin d’année.

Secrétaire La prochaine sortie aura lieu le 6 février pour la percée du vin jaune.

Une réunion de travail est prévue le 8 février afin de préparer les budgets et les activités 2016.

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EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA REUNION CE/DP POINT 12 DP

du Lundi 15 FEVRIER 2016 14H00

PRESENTS : M.UHL Xavier Président

Mlle DHORNE Magalie TRH

M. COLOMBO Emmanuel ELU Titulaire CFE-CGC M. POUPON Hervé ELU Titulaire CFE-CGC

M. DESSERTAINE Eric ELU Titulaire CFDT M. LAMOTTE Emmanuel ELU Titulaire CFDT M. POUPON Cyril ELU Titulaire UNSA M. RONDOT Fabrice ELU Titulaire CFDT M. COULON Christophe ELU Titulaire UNSA

M. DONZEL Arnaud ELU Suppléant CFE-CGC M. JUSTICE Sébastien ELU Suppléant UNSA M. ROUAUX Gaétan ELU Suppléant CFDT M. ROYER Chrystel ELU Suppléant UNSA

M. LAUTI Alain ELU Suppléant CFDT

M. GILBERT Pascal DS CFDT, RS au CE M. LEFEBVRE Laurent RS UNSA au CE

ABSENTS EXCUSES :

M. CHALUMEAU David ELU Suppléant CFE-CGC M. SCHULTZ Jean-Marc RS CFE-CGC au CE

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Questions du cahier de doléances

Question N°1 : a-t-on une idée de la gestion future des déchets dans le cadre des normes environnementales qui devraient être mises en vigueur dans les mois prochains ?

Président Nous savons comment procéder. Le document unique vient d’être finalisé. Aujourd’hui nous devons remonter un certain nombre d’informations en central.

Notre objectif premier est de réussir l’audit QSE du mois de mars. Le volet Environnement est le moins avancé. Nous nous en chargerons à partir du mois d’avril.

Même s’il existe déjà des procédures sur des sites comme le CEA, Dijon ne sera pas traité à part des autres centres de travaux.

Tous les déchets, hormis les déchets considérés comme dangereux, seront traités de la même manière.

Aujourd’hui les déchets recyclés sont déjà renvoyés dans des centres spécialisés.

Il faudra cependant mettre en place un tri préliminaire dans les bureaux.

Question N°2 : Quelles sont les solutions envisagées par la direction pour ré- établir une meilleure communication entre la direction, l’équipe commerciale et l’encadrement dans le but d’envisager un avenir prospère au sein de Clemessy Centre-Est ?

Président Les solutions envisagées par la direction sont déjà en place depuis longtemps, il s’agit avant tout de respecter les processus mis en place et appliquer les règles de bon sens. Chacun doit jouer le jeu.

UNSA Les gens s’inquiètent de la tension qu’il y a régulièrement entre la direction et les commerciaux.

Président Je n’ai pas de tension avec les commerciaux.

CFECGC A Valduc nous n’avons la même impression, il n’y a pas de tension entre la direction et les commerciaux.

UNSA On ne peut pas travailler dans un climat serein quand on voit que le commerce et l’encadrement de la production ne discutent pas ensemble.

Ce mal-être se propage et contribue à une ambiance morose.

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Tant que la tête de l’entreprise ne sera pas cohérente en haut ; cela ne fonctionnera pas non plus en bas.

CFECGC Il faut savoir se dire les choses clairement.

Président L’objectif est d’être constructif, chacun doit faire sa part de travail. Il y a des règles à respecter au niveau du groupe, on doit s’y plier. Par exemple on doit travailler avec GEODE, à Dijon/Chalon/Sens ce n’est jamais le cas. C’est toute la différence avec les autres.

UNSA Nous avons compris le message. Mais nous ne souhaitons pas mettre en cause quelqu’un. Peut-être que la personne qui a écrit cette question dans le cahier est en souffrance, cela peut-être facteur de RPS.

Président Si vous savez qui a écrit cette question et qu’elle est en souffrance alors il faut me le dire. On a pas le droit de laisser des gens en difficulté.

CFECGC Il y a un CODIAG ; il sert aussi à communiquer entre la direction et les responsables d’unité et c’est également aux responsables d’unité de tenir leur rôle auprès de leur encadrement.

Président Exactement. Et ça ce n’est pas fait par certains membres du CODIAG.

CFECGC Le responsable d’unité de Valduc à mis en place un CODIVAL (CODIAG pour VALDUC) et une fois par mois on parle de tous les points

importants.

Président Il n’y a pas d’animosité entre la direction et des membres de l’encadrement de chantier.

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Questions des élus DP

UNSA Ou en est-on concernant le panneau d’affichage de Sens ?

Président Le panneau doit être posé dans la semaine. Nous allons quitter les locaux de Collemiers, j’ai donné le feu vert au service de gestion de l’immobilier à Mulhouse pour un déménagement au 2ème semestre de cette année.

UNSA Quels critères seront pris en compte ?

Président Les critères ont déjà été exprimés, nous avons déjà trouvé des locaux à 2 kms de Sens.

UNSA Nous avons eu une plainte de salariés qui transportent du matériel pour les chantiers dans leur voiture personnelle.

Président Normalement cela ne se produit plus. F.PRUDON est chargé

d’approvisionner les chantiers. Il faut aller voir E.CORMONT si cela se reproduit.

CFDT Est-ce que les personnes reprises par Actémium pour le future contrat seront autorisées à prendre des congés, RTT ou RCR durant leur période de préavis sans allongement de celui-ci ?

Président Ce sera traité au cas par cas.

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13 - DIVERS

Président Nous avons eu un peu de mal à terminer notre contrôle d’accès tel que nous le souhaitions. L’accès extérieur de la maintenance sera

condamné, une nouvelle procédure d’entrée dans le bâtiment en dehors des horaires habituels sera diffusée à chacun.

La prochaine réunion aura lieu :

CE/DP LE LUNDI 21 MARS 2016 à 14H00 en salle de réunion à l'agence

Le Secrétaire

Emmanuel COLOMBO

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