Conseil municipal du 18 février 2021

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Conseil municipal du 18 février 2021

ORDRE DU JOUR

N° délibération

Rapports présentés par Monsieur le Maire

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

N° 15 VACANCE DE POSTE D'UN ADJOINT AU MAIRE - ELECTION D'UN ADJOINT AU MAIRE EN REMPLACEMENT ( 21-0007 )

N° 16 CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES - COMPOSITION - RETRAIT DE MME ESTHER AFANE-KIMBALOULA DE LA COMMISSION DEVELOPPEMENT SOCIAL ET HUMAIN - DESIGNATION DE M. PATRICE ALGOET AU SEIN DE LA COMMISSION AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE ( 21-0087 )

N° 17 CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR ( 21-0002 )

N° 18 PROJET PARTENARIAL D'AMENAGEMENT (PPA) - PROTOCOLE DE PREFIGURATION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0800 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Max-André PICK

DGR

N° 19 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021 ( 21-0045 )

N° 20 NOUVEAU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPRU) DE ROUBAIX - PROJET METROPOLITAIN DE CONVENTION PARTENARIALE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0731 )

DGDT

N° 21 INSTAURATION DU PERMIS DE DÉMOLIR SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL ( 21-0023 )

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N° 22 IMMOBILIER - QUARTIERS NORD - CUL DE FOUR - 8 RUE ROLLIN - AUTORISATION DE PRINCIPE - OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE D'UTILITE PUBLIQUE ( 21-0048 )

N° 23 IMMOBILIER – QUARTIERS EST – OPÉRATION « ENSEMBLE UN JARDIN POUR VOUS

» - VENTE DE TERRAINS SITUÉS À L’ARRIÈRE DES 18 ET 20 RUE ROSA BONHEUR AU PROFIT DE MME SABRINA LEGOUI ET M. MOHAMED RAFIK LEGOUI ( 21-0042 )

N° 24 IMMOBILIER - QUARTIERS EST - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU TERRAIN SIS RUE DE VALENCIENNES CADASTRE CS 141 POUR 1 703M² - ROUBAIX ( 21-0046 )

N° 25 LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE AMELIO + - OCTROI DE LA PRIME A L 'AMELIORATION DE L' HABITAT - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES -

APPROBATION ( 21-0001 )

Délégation de Madame l'Adjointe Fatiha GUETTICHE

DGDT

N° 26 EMPLOI - MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021-AUTORISATION DE SIGNATURE (20-0708)

N° 27 EMPLOI - MISSION LOCALE - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021- AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0573 )

N° 28 EMPLOI - MISSION LOCALE - CONVENTION ANNUELLE SPECIFIQUE D'AVANCE DE FONDS 2021-AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0572 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Alexandre GARCIN DGQCV

N° 29 CADRE DE VIE - ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR PIETONS (20-0789)

N° 30 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL –RAPPORTS ANNUELS DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC RELATIF A L’EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT EN VOIRIE, OUVRAGES ET PARCS CLOS – ANNEES 2018 ET 2019 ( 21-0038 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD

DGDT

N° 31 EXONERATION DES LOYERS OU REDEVANCES POUR LES ENTREPRISES, COMMERCES ET ASSOCIATIONS LOCATAIRES DE LA VILLE DE ROUBAIX ET DE LA SEM VILLE RENOUVELEE - PROPOSITION D'ATTRIBUTION ( 21-0057 )

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N° 32 EXONERATION DES LOYERS OU REDEVANCES POUR LES ENTREPRISES, COMMERCES ET ASSOCIATIONS LOCATAIRES DE LA VILLE DE ROUBAIX ET DE LA SEM VILLE REVOUVELEE IMPACTEE PAR LE SECOND CONFINEMENT ( 21-0012 )

N° 33 ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - APPEL A PROJET ESSAIMER - RECONDUCTION ( 21-0049 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric LEFEBVRE

N° 34 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - AVENANT À LA PROGRAMMATION 2021 ( 21-0009 )

N° 35 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT DE ROUBAIX - MÉCÉNAT DU CERCLE DES ENTREPRISES MÉCÈNES ET DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MUSÉE POUR L'ACQUISITION D'UNE OEUVRE ET POUR LE CHANTIER TEXTILE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS - DON D'OEUVRES SOUS RÉSERVES D'USUFRUIT ( 21-0052 )

DGDT

N° 36 MEDIATHEQUE - ADAPTATION DES HORAIRES D'OUVERTURE PENDANT LES PETITES VACANCES SCOLAIRES - DISPOSITIF "RYTHME MA BIBLIOTHEQUE"

FINANCE PAR LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (MEL) - RENOUVELLEMENT POUR L'ANNÉE 2021 ( 20-0787 )

Délégation de Monsieur l'Adjoint Michel GACEM

DGEJS

N° 37 "PARIS-ROUBAIX" - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.O.) - AUTORISATION DE SIGNATURE

( 21-0041 )

N° 38 SPORTS - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE GESTION DU VELODROME COUVERT REGIONAL A ROUBAIX - AVENANT N°2 AU CONTRAT D'EXPLOITATION ( 20-0805 )

N° 39 SPORTS - CENT DIX HUITIEME PARIS-ROUBAIX ET PREMIER PARIS-ROUBAIX FEMMES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA METROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE ( 21-0043 )

N° 40 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - RAPPORT RETRACANT L'ACTIVITE DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE GESTION DU VELODROME COUVERT REGIONAL A ROUBAIX AU COURS DES ANNEES 2018 ET 2019 ( 20-0804 )

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Délégation de Madame l'Adjointe Margaret CONNELL

DGR

N° 41 MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FUNÉRAILLES DES PERSONNES DÉPOURVUES DE RESSOURCES SUFFISANTES - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE ROUBAIX ( 21- 0064 )

Délégation de Madame l'Adjointe Frédérique WESTEEL-EL YANGUI

N° 42 MISE EN OEUVRE DU REGLEMENT EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)- MUTUALISATION AVEC LA METROPOLE EUROPENNE DE LILLE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0780 )

DGR

N° 43 PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ( 21-0010 )

N° 44 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS CONTRACTUELS ARTICLE 3-3-2 LOI DU 26 JANVIER 1984 ( 21-0008 )

N° 45 UTILISATION DES DROITS DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) POUR LE PASSAGE DU PERMIS B ( 20-0794 )

Délégation de Madame l'Adjointe Ghislaine WENDERBECQ

DGR

N° 46 VIE ASSOCIATIVE - PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2021 ( 21-0003 )

N° 47 VIE ASSOCIATIVE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 AVEC L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE ROUBAIX (A.G.E.M.A. - M.D.A.) ( 21-0026 )

N° 48 VIE ASSOCIATIVE - LES COUPS DE CŒUR DES INITIATIVES ASSOCIATIVES - APPROBATION DU RÈGLEMENT ( 21-0033 )

N° 49 VIE ASSOCIATIVE - SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS - TABLEAU D'ATTRIBUTION ( 21-0025 )

Délégation de Madame l'Adjointe Nabella MEZOUANE-RAHMI

DGDT

N° 50 COMMERCE - ABATTEMENTS SUR TARIFS POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC À BUT COMMERCIAL SUR 2021 ( 20-0582 )

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Délégation de Madame la Conseillère Municipale Véronique LENGLET

N° 51 ROUBAIX VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - PROGRAMME POUR L'ANNEE 2021 ( 21-0035 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Dalila CHERIGUI

N° 52 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2020 D 280 DU 8 OCTOBRE 2020 ( 21-0098 )

N° 53 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES ET DES LYCEES - ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2020 D 281 DU 8 OCTOBRE 2020 ( 21-0102 )

DGEJS

N° 54 REUSSITE EDUCATIVE – PROGRAMMATION CITE EDUCATIVE 2021- AUTORISATION DE PERCEPTION DE LA SUBVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE ACTE ATTRIBUTIF - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS CITE EDUCATIVE ET CONVENTIONNEMENT AVEC LES OPERATEURS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 21-0059 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Philippe STEPHAN DGDT

N° 55 HABITAT INDIGNE - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE POUR LA POURSUITE DE LA MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIFS DE LA LOI ALUR - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 21-0031 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Virginie CARBON DGDT

N° 56 ECONOMIE - MAISONS DE MODE - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0556 )

Délégation de Madame la Conseillère Municipale Maïssa BOUSSADIA DGDT

N° 57 LOGEMENT SOCIAL - ACCÈS AU SYSTÈME NATIONAL D'ENREGISTREMENT (SNE) ( 20-0633 )

N° 58 LOGEMENT SOCIAL - MODALITÉS D'ACCÈS AUX DONNÉES DU PORTAIL CARTOGRAPHIQUE MÉTROPOLITAIN DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE ( 21-0037 )

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Délégation de Madame la Conseillère Municipale Camille DE RUIELLE DGR

N° 59 RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES

ET LES HOMMES INTÉRESSANT LE TERRITOIRE DE ROUBAIX - ANNÉE 2020 (21-0021 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Maïdin ELGARNI DGEJS

N° 60 PROJET PASS PERMIS - ATTRIBUTION DE BOURSES POUR LE PASSAGE DU PERMIS DE CONDUIRE POUR LES JEUNES DE 18 À 25 ANS - MODIFICATION DU NOMBRE DE BOURSES ET DU MONTANT - ( 20-0777 )

Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Karim LADRAA DGEJS

N° 61 DÉVELOPPEMENT D'UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE PRÉPARANT AU CPJEPS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS GEIQPSAL 59 ( 21-0034 )

N° 62 LOISIRS EDUCATIFS – AVENANT A LA CONVENTION LOISIRS EQUITABLES ACCESSIBLES –DISPOSITF D’AIDE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 20-0697 )

Projet de motion présenté par le groupe « Roubaix en commun »

N° 63 MOTION « POUR L’AVENIR DE NOS TERRITOIRES, TAXONS LES TRANSACTIONS FINANCIÈRES » ( 21-0103 )