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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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PRÉFET DE L’AUBE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

n°8 du 22 janvier 2020

http://www.aube.gouv.fr/Publications/RAA

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SOMMAIRE

DDCSPP ... 3

DDCSPP-DIR-2020022-0001 – Arrêté préfectoral du 22 janvier 2020 portant subdélégation de signature pour l’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l’Etat...3

DDT ... 6

DDT-SEB-BB-2020017-0001 - Arrêté préfectoral du 17 janvier 2020 portant nomination des lieutenants de louveterie de l’Aube pour une période de 5 ans allant du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024...6 DDT-SEB-BB-2020022-0002 – Arrêté préfectoral du 22 janvier 2020 portant autorisation de capture et transport de poissons à des fins scientifiques accordée à la société Dubost Environnement et Milieux Aquatiques...10

P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

... 13

Services du Cabinet – Bureau de la Représentation de l’État et de la Communication...13 BREC2019339-0001 - Arrêté préfectoral du 5 décembre 2019 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2020...13

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DDCSPP

DDCSPP-DIR-2020022-0001 – Arrêté préfectoral du 22 janvier 2020 portant subdélégation de signature pour l’ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l’Etat.

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DDT

DDT-SEB-BB-2020017-0001 - Arrêté préfectoral du 17 janvier 2020 portant nomination des lieutenants de louveterie de l’Aube pour une période de 5 ans allant du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024.

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DDT-SEB-BB-2020022-0002 – Arrêté préfectoral du 22 janvier 2020 portant autorisation de capture et transport de poissons à des fins scientifiques accordée à la société Dubost Environnement et Milieux Aquatiques.

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(13)

P

RÉFECTURE DE L

’A

UBE

Services du Cabinet – Bureau de la Représentation de l’État et de la Communication

BREC2019339-0001 - Arrêté préfectoral du 5 décembre 2019 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2020.

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