Légifrance - Publications officielles - Documents administratifs - DAE n° 0010 du 31/08/2010

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+:HRBLDL=UUVUU]:

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER,

EN CHARGE DES TECHNOLOGIE VERTES ET DES NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT

Référentiel technique

pour la transmission électronique

des statistiques portuaires

Annexe à l'arrêté du 6 juillet 2010

(Journal officiel du 31 août 2010)

@

DIRECTION DE L’INFORMATION

LÉGALE ET ADMINISTRATIVE

26, rue Desaix, 75727 PARIS CEDEX 15 www.dila.premier-ministre.gouv.fr www.journal-officiel.gouv.fr Standard . . . 01 40 58 75 00 Accueil commercial . . . 01 40 15 70 10 Télécopie . . . 01 40 15 72 75

ÉDITION DES

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

(2)

Les documents administratifs sont dorénavant disponibles

en version électronique authentifiée sur :

www.journal-officiel.gouv.fr

Certains documents pourront ne plus être diffusés sur support papier

(3)

Arrêté du 6 juillet 2010 pris en application de l’article R. 154-1 du code des ports maritimes

NOR : DEVT1016883A

(Le texte de l’arrêté est publié au Journal offi ciel daté du mardi 31 août 2010)

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SOMMAIRE

A N N E X E S ... 3

SOMMAIRE ... 5

1 – Fichiers statistiques à produire ... 6

1.1 – Statistiques mensuelles ... 6

1.2 – Statistiques trimestrielles ... 7

1.3 – Statistiques annuelles ... 8

2 – Nomenclatures utilisées... 11

2.1 – Nomenclature des pays et des ports ... 11

2.2 – Nomenclature des types de navires... 52

2.3 – Nomenclature des pavillons... 53

2.4 – Nomenclature des statistiques des transports (NST/R)... 58

2.5 – Nomenclature des conditionnements ... 64

2.6 – Nomenclature des conteneurs ... 64

2.7 – Nomenclature des passagers ... 65

2.8 – Nomenclature des tailles de navires... 65

(6)

1.1 – Statistiques mensuelles

ƒ Seuils : 1 million de tonnes de marchandises ou 200 000 mouvements de passagers par an.

ƒ Informations demandées (les valeurs sont à saisir au format numérique) :

Rang Catégorie Entrée Sortie Total

A Tonnage brut total (=A1+A2+A3)

A1 Toutes marchandises liquides en vrac (=A11+A12)

A11 Produits pétroliers en vrac (=A111+A112+A113) A111 Pétrole brut

A112 Produits pétroliers raffinés A113 Hydrocarbures gazeux liquéfiés A12 Liquides en vrac non pétroliers

A2 Toutes marchandises solides en vrac (=A21+A22+A23+A24+A25+A26)

A21 Céréales

A22 Nourritures animales A23 Charbons

A24 Minerais A25 Engrais

A26 Autres solides en vrac

A3 Toutes marchandises diverses (=A31+A32+A33)

A31 Marchandises en conteneurs (=A311+A312) A311 Marchandises en conteneurs levés

A312 Marchandises en conteneurs roulés

A32 Trafic roll on-roll off (RoRo) hors conteneurs (=A321+A322+A323)

A321 Marchandises hors conteneurs sur unités RoRo (le poids à vide des unités RoRo est _{exclu ; la quantité enregistrée est le poids de la marchandise avec son emballage)} A322 Tare des unités RoRo

A323 Véhicules de tourisme accompagnés (voitures, camping-cars, motocycles, etc.) A33 Marchandises diverses hors conteneurs et hors trafic RoRo

B Nombre de conteneurs de 20 pieds et plus (=B1+B2)

B1 Conteneurs vides

B2 Conteneurs pleins

C Nombre de conteneurs exprimé en EVP (=C1+C2)

C1 EVP vides

C2 EVP pleins

D Nombre total de passagers (=D1+D2+D3)

D1 Passagers non croisièristes

D2 Passagers de croisière en tête ou fin d'escale D3 Passagers de croisière en escale

(7)

ƒ Format de transmission des données : les données seront transmises au moyen de fichiers

informatiques sous tableur au format .xls ou .ods. Des fichiers informatiques sous tableur préformaté

sont téléchargeables sur le site internet du MEEDDM : www.developpement-durable.gouv.fr, rubrique

« transports et sécurité routière », « secteur maritime et fluvial », « ports », « statistiques ».

ƒ Date limite de transmission des données du mois « M » : 2 semaines après la fin du mois « M »

pour les données provisoires et 8 semaines après la fin du mois « M » pour les données définitives.

1.2 – Statistiques trimestrielles

ƒ Seuils : 1 million de tonnes de marchandises ou 200 000 mouvements de passagers par an.

ƒ Informations demandées : les informations demandées sont contenues dans les trois fichiers

« EuraMaGreg.csv », « EuraPaGreg.csv », « EuraNaGreg.csv » suivants.

Fichier EuraMaGreg.csv :

Rang Champ Format Longueur

1 Numéro d'enregistrement Numérique 7

2 Année de production Numérique 4

3 Trimestre (1, 2, 3, 4) Numérique 1

4 Code du port déclarant (01 = Dunkerque, 02 = Calais, etc.) Numérique 2 5 Type de mouvement (1 = embarqué, 2 = débarqué) Numérique 1

6 Code NST/R Numérique 4

7 Code conditionnement Numérique 2

8 Code pays port Numérique 5

9 Nationalité d'enregistrement Numérique 4

10 Code pavillon Numérique 3

11 Taille des conteneurs (1, 2, 3, 4 ou X si marchandise non conteneurisée) Alphanumérique 1

12 Tonnage (net) Numérique Valeur

13 Nombre d'unités Numérique Valeur

14 Type de navire Numérique 2

Fichier EuraPaGreg.csv :

6 Type de passager Numérique 1

10 Nombre de passagers Numérique Valeur

(8)

4 Code du port déclarant (01 = Dunkerque, 02 = Calais, etc.) Numérique 2 5 Type de mouvement (1 = entrée, 2 = sortie) Numérique 1

9 Classe de port en lourd Numérique 2

10 Classe de jauge brute (tonneaux) Numérique 2

11 Classe de jauge brute (UMS) Numérique 2

12 Nombre de touchées Numérique Valeur

13 Nombre d'escales Numérique Valeur

14 Cumul volume taxable Numérique Valeur

15 Cumul tonnes de port en lourd Numérique Valeur

16 Cumul jauge brute (tonneaux) Numérique Valeur

17 Cumul jauge brute (UMS) Numérique Valeur

ƒ Unités à utiliser : 1 tonne pour les marchandises, 1 tonne pour le tonnage de port en lourd,

1 mouvement de passager, 1 EVP, 1 navire, 1 tonneau de jauge brute, 1 UMS, 1 mètre cube pour les

volumes taxables, 1 escale, 1 touchée.

ƒ Format de transmission des données : les fichiers « EuraMaGreg », « EuraPaGreg »,

« EuraNaGreg » seront transmis au format texte avec séparateur « point-virgule » (fichier de type csv).

ƒ Date limite de transmission des données du trimestre « T » : 4 mois après la fin du trimestre

« T » pour les données définitives.

1.3 – Statistiques annuelles

ƒ Seuils : 1 tonne de marchandises ou 1 mouvement de passagers par an.

ƒ Informations demandées (les valeurs sont à saisir au format numérique) :

Rang Catégorie Entrée Sortie Total

A Tonnage brut total (=A1+A2+A3)

A1 Toutes marchandises liquides en vrac (=A11+A12)

A11 Produits pétroliers en vrac (=A111+A112+A113) A111 Pétrole brut

A112 Produits pétroliers raffinés A113 Hydrocarbures gazeux liquéfiés A12 Liquides en vrac non pétroliers

A2 Toutes marchandises solides en vrac (=A21+A22+A23+A24+A25+A26)

A21 Céréales

(9)

A23 Charbons A24 Minerais A25 Engrais

A26 Autres solides en vrac

A3 Toutes marchandises diverses (=A31+A32+A33)

A31 Marchandises en conteneurs (=A311+A312) A311 Marchandises en conteneurs levés

A312 Marchandises en conteneurs roulés

A32 Trafic roll on-roll off (RoRo) hors conteneurs (=A321+A322+A323)

A321 Marchandises hors conteneurs sur unités RoRo (le poids à vide des unités RoRo est _{exclu ; la quantité enregistrée est le poids de la marchandise avec son emballage)} A322 Tare des unités RoRo

A323 Véhicules de tourisme accompagnés (voitures, camping-cars, motocycles, etc.) A33 Marchandises diverses hors conteneurs et hors trafic RoRo

B Nombre de conteneurs de 20 pieds et plus (=B1+B2)

B1 Conteneurs vides

B2 Conteneurs pleins

C Nombre de conteneurs exprimé en EVP (=C1+C2)

C1 EVP vides

C2 EVP pleins

D Nombre total de passagers (=D1+D2+D3)

D1 Passagers non croisièristes

D2 Passagers de croisière en tête ou fin d'escale D3 Passagers de croisière en escale

Fichier EuraMaGreg.csv :

Colonne Champ Format Longueur

3 Trimestre (0 si annuel) Numérique 1

6 Code NST/R Numérique 4

7 Code conditionnement Numérique 2

11 Taille des conteneurs (1, 2, 3, 4 ou X si marchandise non conteneurisée) Alphanumérique 1

12 Tonnage (net) Numérique Valeur

13 Nombre d'unités Numérique Valeur

(10)

6 Type de passager Numérique 1

10 Nombre de passagers Numérique Valeur

Fichier EuraNaGreg.csv :

4 Code du port déclarant (01 = Dunkerque, 02 = Calais, etc.) Numérique 2 5 Type de mouvement (1 = entrée, 2 = sortie) Numérique 1

9 Classe de port en lourd Numérique 2

10 Classe de jauge brute (tonneaux) Numérique 2

11 Classe de jauge brute (UMS) Numérique 2

12 Nombre de touchées Numérique Valeur

13 Nombre d'escales Numérique Valeur

14 Cumul volume taxable Numérique Valeur

15 Cumul tonnes de port en lourd Numérique Valeur 16 Cumul jauge brute (tonneaux) Numérique Valeur

17 Cumul jauge brute (UMS) Numérique Valeur

Il convient également de transmettre les informations suivantes (les valeurs sont à saisir au format

numérique) sur l'avitaillement des navires de commerce :

Rang Catégorie Tonnage (au format numérique)

1 Produits pétroliers de soute Valeur

2 Eau douce Valeur

3 Provisions de bord (denrées alimentaires) Valeur 4 Autres produits de bord non alimentaires Valeur

(11)

sont pas des navires de croisière (exemple : navire assurant occasionnellement des liaisons maritimes,

navires naviguant dans la rade d'un port, etc.) doivent être renseignées selon le tableau ci-après (les

valeurs sont à saisir au format numérique) :

PORT DE DÉPART : PORT D'ARRIVÉE :

Nombre de navires Nombre de passagers Nombre de véhicules particuliers Marchandises (poids net)

Poids à vide des véhicules transportant les marchandises Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Total

ƒ Unités à utiliser : 1 navire, 1 tonne pour les marchandises, 1 tonne pour le tonnage de port en

lourd, 1 mouvement de passager, 1 EVP, 1 navire, 1 tonneau de jauge brute, 1 UMS, 1 mètre cube pour

les volumes taxables, 1 escale, 1 touchée.

ƒ Format de transmission des données : les fichiers EuraMaGreg.csv, EuraPaGreg.csv,

EuraNaGreg.csv seront transmis au format texte avec séparateur « point-virgule » (fichier de type

.csv). Les autres données seront transmises au moyen de fichiers informatiques sous tableur au format

.xls ou .ods. Des fichiers informatiques sous tableur préformaté sont téléchargeables sur le site internet

du MEEDDM : www.developpement-durable.gouv.fr, rubrique « transports et sécurité routière »,

« secteur maritime et fluvial », « ports », « statistiques ».

ƒ Date limite de transmission des données de l'année « N » : 8 semaines après la fin de l'année

« N » pour les données définitives.

2 – Nomenclatures utilisées

2.1 – Nomenclature des pays et des ports

Code Libellé 00100 FRANCE 00101 DUNKERQUE 00102 GRAVELINES 00103 CALAIS 00104 BOULOGNE-SUR-MER 00105 SAINT-VALERY-SUR-SOMME

(12)

00106 LE TREPORT 00107 DIEPPE 00108 FECAMP 00109 LE HAVRE 00110 ROUEN 00111 HONFLEUR 00112 TROUVILLE 00113 CAEN-OUISTREHAM 00114 CHERBOURG 00115 CARTERET-PORT-BAIL (BARNEVILLE) 00116 GRANVILLE 00117 SAINT-MALO 00119 LEZARDRIEUX 00120 LE GUILDO (CREHEN)

00121 DAHOUET (PLENEUF VAL ANDRE) 00122 LE LEGUE (SAINT-BRIEUC) 00123 PAIMPOL 00124 PONTRIEUX 00125 TREGUIER 00126 LANNION 00127 MORLAIX 00128 ROSCOFF-BLOSCON 00129 BREST 00130 LANDERNEAU 00131 LE FRET (CROZON) 00132 CAMARET-SUR-MER 00133 DOUARNENEZ 00135 LOCTUDY 00136 PONT-L'ABBE 00137 QUIMPER-CORNIGUEL 00138 CONCARNEAU 00139 LORIENT 00140 HENNEBONT 00141 VANNES 00144 NANTES - SAINT-NAZAIRE 00145 PORNIC

00146 PORT-JOINVILLE (ILE D'YEU) 00147 LES SABLES-D'OLONNE 00148 MARANS

00149 LA ROCHELLE (VILLE ET LA PALLICE) 00150 SAINT-MARTIN-DE-RE

00151 ROCHEFORT

00152 TONNAY-CHARENTE 00153 ROYAN

(13)

00154 MORTAGNE-SUR-GIRONDE 00155 LIBOURNE 00156 BORDEAUX 00157 BAYONNE 00161 PORT-VENDRES 00162 PORT-LA-NOUVELLE 00163 SETE 00164 MARSEILLE 00165 LA CIOTAT 00166 TOULON 00167 SAINT-RAPHAEL 00168 CANNES 00169 ANTIBES 00170 NICE-VILLEFRANCHE 00173 BASTIA 00174 L'ILE-ROUSSE 00175 CALVI 00176 AJACCIO 00177 PROPRIANO 00178 BONIFACIO 00179 PORTO-VECCHIO 00185 STRASBOURG

00186 PARIS (FLUVIAL INTERIEUR) 00187 PARIS (FLUVIAL EXTERIEUR) 00188 PARIS (MARITIME)

00199 FRANCE NON DETERMINE 01700 BELGIQUE

01701 ANVERS+HEMIXEM

01702 GAND (ET CANAL GAND-TERNEUZEN) 01703 ZEEBRUGGE+BRUGES

01704 OSTENDE

01799 BELGIQUE NON DETERMINE 01800 LUXEMBOURG

01899 LUXEMBOURG NON DETERMINE 00300 PAYS-BAS

00301 DELFZYL 00302 GRONINGEN 00303 HARLINGEN

00304 AMSTERDAM (+CANAL MER DU NORD) 00305 ROTTERDAM

00306 DORDRECHT 00307 FLUSHING 00308 DEN HELDER 00309 MOERDIJK

(14)

00310 SAS VENT GENT 00311 S'GRAVENHAGUE 00312 TERNEUZEN

00399 PAYS-BAS NON DETERMINE 00400 ALLEMAGNE

00401 HUSUM

00402 BRUNSBUTTEL 00403 HAMBOURG 00404 CUXHAVEN

00405 BREME, BREMERHAVEN (WESER) 00406 NORDENHAM-BRAKE 00407 WILHELMSHAVEN 00408 EMDEN 00430 FLENSBURG 00431 HOLTENAU 00432 KIEL ET CANAL 00433 RENDSBURG 00434 HERRENWYK 00435 LUBECK 00436 WISMAR 00437 ROSTOCK 00438 STRALSUND 00460 DUISBURG 00461 CREFELD 00462 DUSSELDORF 00463 COLOGNE 00464 COBLENCE 00465 DORMAGEN

00499 ALLEMAGNE NON DETERMINE 00500 ITALIE 00501 CAGLIARI 00502 SARROCH 00503 SAVONE,VADO 00504 GENES 00505 LIVOURNE 00506 GAETA 00507 NAPLES 00508 PALERME 00509 SYRACUSE 00510 CATANE 00511 RAVENNE 00512 VENISE 00513 TRIESTE 00514 CIVITA VECCHIA

(15)

00515 GALLIPOLI 00516 MARSALA 00517 LICATA 00518 MARINA DI CARRARA 00519 OLBIA 00520 SANTA PANAGIA 00521 TORRE ANNUNZIATA 00522 VADA 00523 FALCONARA 00524 BRINDISI 00525 ANCONA 00526 AUGUSTA 00527 BARI 00528 BARLETTA

00529 CANNETO (ILE LIPARI) 00530 GELA

00531 GIOIA TAURO 00532 MANFREDONIA 00533 MESSINA (SICILE) 00534 MILAZZO (SICILE)

00535 PORTO EMPEDOCLE (SICILE) 00536 PORTO TORRES

00537 SALERNO 00538 SPEZIA 00539 TARANTO

00599 ITALIE NON DETERMINE 00600 ROYAUME-UNI

00601 LONDRES (PORT DE ET TAMISE ET CORYTON) 00602 DOUVRES 00603 PORTSMOUTH 00604 SOUTHAMPTON FAWLEY 00605 POOLE 00606 PLYMOUTH 00607 FOWEY

00608 BRISTOL (AVONMOUTH, AVON, PORTBURY, PORTISHEAD) 00609 SHARPNESS (SEVERN)

00610 CARDIFF 00611 BARRY 00612 PORT TALBOT 00613 SWANSEA

00614 MILFORD HAVEN (PEMBROKE) 00615 MANCHESTER (ET CANAL) NORTHWICH 00616 LONDONDERRY

(16)

00618 ABERDEEN

00619 TYNE (NEWCASTLE & RIVER)

00620 HULL (& RIVERS HUMBER OUSE TRENT) 00621 IMMINGHAM, GRIMSBY, KILLINGHOLME 00622 KINGS'LYNN

00623 FELIXSTOWE

00624 HARWICH (& RIVERSTOUR) 00625 NEWHAVEN 00626 FOLKESTONE 00627 RAMSGATE 00628 ARDROSSAN ET AYR 00629 BARROW IN FURNESS 00630 BOSTON 00631 COLCHESTER

00632 CONNAH'S QUAY ET MOSTYN (RIVERDEE) 00633 EXMOUTH ET TEIGNMOUTH 00634 FLEETWOOD 00635 IPSWICH ET MISTLEY 00636 LOWESTOFT 00637 MACDUFF 00638 MALDON 00639 NEWPORT, GWENT 00640 PERTH 00641 PRESTON 00642 RYE 00643 SILLOTH 00644 WARRENPOINT 00645 WHITBY 00646 WISBECH 00647 IPSWITCH 00648 PAR 00649 SHOREHAM 00650 BAGLAN BAY 00651 FALMOUTH 00652 SULLOM VOE 00653 BANCS DE NEEDLES 00654 BERWICK 00655 BLYTH 00656 BO'NESS 00657 BRIXHAM. 00658 CLYDEPORT 00659 COWES 00660 DARTMOUTH 00661 DUNBALL

(17)

00662 DUNDEE 00663 FISHGUARD

00664 FLOTTA (ORKNEY SCAPA)

00665 FORTH (FIRTHOF, GRANGEMOUTH, LEITH, BURNTISLAND) 00666 GAINSBOROUGH 00667 GARSTON 00668 GLASSON DOCK 00669 GOOLE 00670 GREATYARMOUTH., NORWICH 00671 GUNNESS

00672 HARTLEPOOL & TEES (MIDDLESBROUGH) 00673 HAYLE 00674 HEYSHAM 00675 HOLYHEAD 00676 INVERGORDON 00677 LARNE 00678 LITTLEHAMPTON 00679 LIVERPOOL, BIRKENHEAD 00680 LYME BAY 00681 MOSTYN 00682 OBAN 00683 PENZANCE 00684 PETERHEAD 00685 PORTMADOC 00686 STORNOWAY 00687 STRANRAER 00688 SUNDERLAND 00689 TEIGNMOUTH 00690 THAMESPORT 00691 WEYMOUTH PORTLAND 00692 WHITEHAVEN 00693 WORKINGTON 00694 DOUGLAS

00695 SAINT HELIER (JERSEY)

00696 SAINT PETER PORT (GUERNESEY) code 00697 annulé

00699 ROYAUME-UNI NON DETERMINE 00700 IRLANDE (EIRE) 00701 DUNDALK 00702 DUBLIN 00703 WEXFORD 00704 CORK, COBH 00705 LIMERICK 00706 GALWAY

(18)

00707 BANTRY 00708 DONEGAL 00709 DROGHEDA 00710 DUNGARVAN 00711 PORT MILFORD

00712 NEW ROSS ET WATERFORD 00713 ROSSLARE

00714 ARKLOW

00715 annulé (en double avec 00713) 00716 WATERFORD

00717 WHITEGATE

00799 IRLANDE (EIRE) NON DETERMINE 00800 DANEMARK 00801 COPENHAGUE 00802 ODENSE 00803 KOLDING 00804 FREDERICIA 00805 AARHUS 00806 AALBORG 00807 NORRESUNDBY 00808 NYKOBING 00809 ESBJERG 00810 HOBRO 00811 KOGE 00812 ASSENS

code 00813 supprimé et remplacé par 40602 00814 AABENRAA 00815 BANDHOLM 00816 FREDERIKSHAVN 00817 FREDERIKSVAERK 00818 GORMFIELD TERMINAL 00819 GULFHAVN 00820 HELSINGOR 00821 KALUNDBORG 00822 KORSOR 00823 MIDDLEFART 00824 NAKSKOV 00825 NEKSO 00826 NYBORG 00827 OREHOVED 00828 RONNE 00829 SKAERBAEK 00830 SKAGEN 00831 SKIVE

(19)

00832 VORDINGBORG

00899 DANEMARK NON DETERMINE 00900 GRECE 00901 CORFOU 00902 PATRAS 00903 KALAMATA 00904 LE PIREE 00905 VOLOS 00906 THESSALONIKI (SALONIQUE) 00907 CRETE

00908 IONIENNES (ILES + RHODES) 00909 ASPROPYRGOS 00910 ASPRASPITIA 00911 LESBOS 00912 PSAKHNA 00913 MESSOLONGHI 00914 AEGION 00915 ELEUSIS 00916 IRAKLION 00917 ITEA 00918 KAVALLA 00919 LARIMNA 00920 LAVRION 00921 MILOS 00922 SAMOS 00923 SKARAMANGA 00999 GRECE NON DETERMINE

1000 PORTUGAL (Y COMPRIS ACORES ET MADERE) 01001 LEIXOES 01002 OPORTO 01003 FIGUEIRA, AVEIRO 01004 LISBONNE 01005 SETUBAL 01006 PORTIMAO 01007 FARO

01099 PORTUGAL NON DETERMINE

01100 ESPAGNE (Y COMPRIS BALEARES, CANARIES) 01101 PASAJES 01102 BILBAO 01103 SANTANDER 01104 REQUEJADA 01105 GIJON 01106 AVILES 01107 FERROL

(20)

01108 CORUNNA (LA CORROGNE) 01109 CORCUBION 01110 VILLAGARCIA 01111 VIGO 01140 HUELVA 01141 SEVILLE 01142 CADIX 01143 ALGESIRAS 01144 MALAGA 01145 ALMERIA 01146 CARTHAGENE 01147 ALICANTE 01148 BALEARES (ILES) 01149 VALENCE 01150 CASTELLON 01151 TARRAGONE 01152 BARCELONE 01153 ALCANAR 01154 ALCUDIA 01155 MONTSERRAT 01156 BURRIANA 01157 GANDIA 01158 IBIZA (IBIZA) 01159 PALMA (MAJORCA) 01160 SAGUNTO 01161 TORREVIEJA 01162 LAS PALMAS 01163 TENERIFFE

01199 ESPAGNE, BALEARES, ILES CANARIES NON DETERMINE 02100 CEUTA

02101 CEUTA

02199 CEUTA NON DETERMINE 02300 MELILLA

02301 MELILLA 02302 CISNEROS

02399 MELILLA NON DETERMINE 02400 ISLANDE 02401 REYKJAVIK 02402 GRUNDARTANGUI 02403 AKUREYRI 02404 ESKIFJORD 02405 HUSAVIK 02406 RAUFARHOFN 02407 SEYDISFJORD

(21)

02408 SIGLUFJORD

02499 ISLANDE NON DETERMINE 02800 NORVEGE 02801 TROMSO 02802 NARVIK 02803 MOIRANA 02804 TRONDHEIM 02805 KRISTIANSUNDN 02806 AALESUND 02807 HAUGESUND 02808 BERGEN 02809 STAVANGER 02810 KRISTIANSANDS 02811 OSLO 02812 FREDRIKSTAD 02813 KALNESET 02814 GULLFAKS 02815 STURE 02816 ARENDAL 02817 BODO 02818 DRAMMEN 02819 EGERSUND 02820 EKOFISH TERMINAL 02821 FLEKKEFJORD 02822 HAMMERFEST 02823 HAVIK 02824 HORTEN 02825 HOYANGER 02826 KARSTOE 02827 KIRKENES 02828 KOPERVIK 02829 KRAGERO 02830 LANGESUND 02831 LARVIK 02832 MOSJOEN 02833 MOSS 02834 NAMSOS 02835 PORSGRUNN 02836 RISOR 02837 SANDEFJORD 02838 SARPSBORG 02839 SLAGEN 02840 STATFJORD TERMINAL 02841 SUNNDALSORA

(22)

02842 TONSBERG

02899 NORVEGE NON DETERMINE 03000 SUEDE 03001 MALMO 03002 NORRKOPING 03003 OXELOSUND 03004 KOPING 03005 VASTERAS 03006 STOCKHOLM 03007 SKUTSKAR 03008 LJUSNE 03009 SODERHAMN 03010 HUDIKSVALL 03011 HOLMSUND 03012 LULEA 03013 KARLSTAD 03014 AHUS 03015 HAPARANDA 03016 KARLSHAMN 03017 LANDSKRONA 03018 OSKARSHAM 03019 RONNEBYHAMN 03020 SKELLEFTEA 03021 TRELLEBORG 03022 DOMSJO 03023 GEFLE (GÄVLE) 03024 HERNOSAND (HÄRNÖSAND) 03025 IGGESUND 03026 KALMAR 03027 NORDMALING 03028 NORRSUNDET 03029 NYNASHAM 03030 SODERTÄLJE 03031 SOLVESBORG 03032 SUNDSVALL 03033 VISBY 03050 GOTEBORG 03051 HALMSTAD 03052 HELSINGBORG 03053 BROFJORDEN 03054 KRISTINEHAM 03055 UDDEVALLA 03056 AMAL 03057 FALKENBERG

(23)

03058 LYSEKIL 03059 STENUNGSUND 03099 SUEDE NON DETERMINE 03200 FINLANDE 03201 TORNIO 03202 KEMI 03203 VAASA 03204 MANTYLUOTO 03205 RAUMA 03206 TURKU 03207 HANKO 03208 HELSINKI 03209 KOTKA 03210 HAMINA 03211 VARKHAUS 03212 KRISTIINA 03213 LOVIISA 03214 MARIEHAMN 03215 NAANTALI 03216 OULU 03217 PITEA 03218 PORVOO 03219 REPOSAARI 03220 TOLKIS 03221 UUSIKAUPUNKI 03222 YKSPIHLAJA

03299 FINLANDE NON DETERMINE 03700 LIECHTENSTEIN

03799 LIECHTENSTEIN NON DETERMINE 03900 SUISSE

03999 SUISSE NON DETERMINE 03800 AUTRICHE

03899 AUTRICHE NON DETERMINE 04100 FEROES (ILES)

04101 HOSIRK (ILES FEROES)

04199 FEROES (ILES) NON DETERMINE 04300 ANDORRE

04399 ANDORRE NON DETERMINE 04400 GIBRALTAR

04401 GIBRALTAR

04499 GIBRALTAR NON DETERMINE 04500 CITE DU VATICAN

04599 CITE DU VATICAN NON DETERMINE 04600 MALTE

(24)

04601 MARSAXLOKK 04602 LA VALETTE

04699 MALTE NON DETERMINE 04700 SAINT-MARIN

04799 SAINT-MARIN NON DETERMINE 05200 TURQUIE 05201 ZONGULDAK 05202 SAMSUN 05203 TRABZON 05250 ISTANBUL 05251 DERINCE 05252 IZMIT 05253 MERSIN 05254 ISKENDERUN (ALEXANDRETTE) 05255 ANTALYA 05256 FETHIVE 05257 GEMLIK 05258 GOCEK 05259 IZMIR 05260 MUDANYA 05261 GEBZE 05262 DORTVOL 05263 NEMRUT BAY

05299 TURQUIE NON DETERMINE 05300 ESTONIE

05301 TALLIN (REVAL)

05399 ESTONIE NON DETERMINE 05400 LETTONIE

05401 RIGA 05402 VENTSPILS 05403 LIEPAJA

05499 LETTONIE NON DETERMINE 05500 LITUANIE

05501 KLAIPEDA 05502 KALININGRAD

05599 LITUANIE NON DETERMINE 06000 POLOGNE 06001 GDANSK 06002 GDYNIA 06003 KOLOBRZEG 06004 NIECHORZE 06005 SWINOUJSCIE 06006 SZCZECIN

(25)

06100 REPUBLIQUE TCHEQUE

06199 REPUBLIQUE TCHEQUE NON DETERMINE 06300 SLOVAQUIE

06399 SLOVAQUIE NON DETERMINE 06400 HONGRIE

06499 HONGRIE NON DETERMINE 06600 ROUMANIE

06601 CONSTANTZA 06602 BRAILA 06603 GALATZ 06604 SULINA

06699 ROUMANIE NON DETERMINE 06800 BULGARIE

06801 BOURGAS 06802 VARNA

06899 BULGARIE NON DETERMINE 07000 ALBANIE

07001 DURRES

07099 ALBANIE NON DETERMINE 07200 UKRAINE

07201 ODESSA

07202 KHERSON (DNIEPR) 07203 ILYICHOWSK

07204 THEODOSIA (appelé aussi FEODOSIYA) 07205 ILICHEVSK

07299 UKRAINE NON DETERMINE 07300 BELARUS

07399 BELARUS NON DETERMINE 07400 MOLDOVA (REPUBLIQUE DE) 00499 MOLDOVA NON DETERMINE 07500 RUSSIE (FEDERATION DE) 07501 NOVOROSSIRSK 07502 TUAPSE 07503 RENI (DANUBE) 07504 ZHDANOV (MERD'AZOV) 07505 SEVASTOPOL 07530 ARCHANGEL 07531 ONEGA 07532 MOURMANSK 07533 SAINT-PETERSBOURG 07534 KALININGRAD 07535 VYBORG 07560 VLADIVOSTOK 07561 PETROPAVLOVSK-KAMTCHATSKI

(26)

07562 NICOLAIEV

code 07563 supprimé, se retrouve en 08001 code 07580 supprimé, se retrouve en 07205 07599 RUSSIE NON DETERMINE

07600 GEORGIE 07601 BATOUM 07602 POTI

07699 GEORGIE NON DETERMINE 07700 ARMENIE

07799 ARMENIE NON DETERMINE 07800 AZERBAIDJAN

07801 BAKOU

07899 AZERBAIDJAN NON DETERMINE 07900 KAZAKHSTAN

07999 KAZAKHSTAN NON DETERMINE 08000 TURKMENISTAN

08001 KRASNOVODSK

08099 TURKMENISTAN NON DETERMINE 08100 OUZBEKISTAN

08199 OUZBEKISTAN NON DETERMINE 08200 TADJIKISTAN

08299 TADJIKISTAN NON DETERMINE 08300 KIRGHISTAN

08399 KIRGHISTAN NON DETERMINE 09100 SLOVENIE

09101 KOPER

09199 SLOVENIE NON DETERMINE 09200 CROATIE 09201 ZADAR 09202 RIJEKA (FIUME) 09203 SPLIT 09204 DUBROVNIK 09205 PULA 09206 SIBENIK

09299 CROATIE NON DETERMINE 09300 BOSNIE-HERZEGOVINE 09301 PLOCE

09399 BOSNIE-HERZEGOVINE NON DETERMINE 09400 YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTENEGRO) 09401 KOTOR

09499 YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONT) NON DETERMINE 09600 TERRITOIRES EX-MACEDOINE

09699 TERRITOIRES EX-MACEDOINE NON DETERMINE 20400 MAROC

(27)

20401 TANGER 20402 KENITRA (PORT-LIAUTEY) 20403 RABAT 20404 MAHOMMEDIA 20405 CASABLANCA 20406 EL JADIDA (MAZAGAN) 20407 SAFI 20408 ESSAOUIRA (MOGADOR) 20409 AGADIR 20410 JORF LASFAR 20450 NADOR

20499 MAROC NON DETERMINE 20800 ALGERIE 20801 ANNABA (BONE) 20802 SKIKDA (PHILIPPEVILLE) 20803 BEJAIA (BOUGIE) 20804 ALGER 20805 MOSTAGANEM 20806 ARZEW 20807 ORAN 20808 BENISAF 20809 GHAZAOUET 20810 BETHIOUA 20811 DJIDJELLI 20812 TENES

20899 ALGERIE NON DETERMINE 21200 TUNISIE 21201 GABES 21202 LA SKHIRRA 21203 SFAX 21204 SOUSSE 21205 TUNIS-LA GOULETTE 21206 BIZERTE 21207 ZARZIS

21299 TUNISIE NON DETERMINE 21600 LYBIE 21601 BENGHAZI 21602 ES SIDER 21603 MARSA EL BRAGA 21604 TOBROUK 21605 TRIPOLI 21606 ZUEITINA 21607 RAS LANUF 21608 ABUKAMMASH

(28)

21609 DERNA 21610 RAS ES SIDER

21699 LYBIE NON DETERMINE 22000 EGYPTE 22001 PORT-SAID 22002 ALEXANDRIE 22003 DAMIETTE 22050 SUEZ 22051 RAS SUDR 22052 ZEIT BAY 22053 RAS GHARIB

22099 EGYPTE NON DETERMINE 22400 SOUDAN

22401 PORT SOUDAN

22499 SOUDAN NON DETERMINE 22800 MAURITANIE

22801 NOUADHIBOU (PORT-ETIENNE) 22802 NOUAKCHOTT

22803 DAKHLA 22804 ONNE

22899 MAURITANIE NON DETERMINE 23200 MALI

23299 MALI NON DETERMINE 23600 BURKINA FASO

23699 BURKINA FASO NON DETERMINE 24000 NIGER

24099 NIGER NON DETERMINE 24400 TCHAD

24401 NJAMENA

24499 TCHAD NON DETERMINE 24700 CAP VERT (ILES DU) 24701 MINDELO

24702 PEDRA DE LUNE (SAL). 24703 PORTO GRANDE (VINCENT 24704 PRAIA

24799 CAP-VERT (ILES DU) NON DETERMINE 24800 SENEGAL

24801 DAKAR 24802 RUFISQUE

24803 FOUDIOUGNE (RIVIERE SALOUM) 24804 LYNDIANE (RIVIERE SALOUM) 24805 KAOLACK (RIVIERE SALOUM) 24806 ZIGIUNCHOR (CASAMANCE) 24807 CARABANE

(29)

24808 DJIFERE

24809 SAINT-LOUIS- DU-SENEGAL 24899 SENEGAL NON DETERMINE 25200 GAMBIE

25201 BATHURST 25202 BANJUL

25299 GAMBIE NON DETERMINE 25700 GUINEE-BISSAU

25701 BISSAU 25702 DOLAMA

25799 GUINEE-BISSAU NON DETERMINE 26000 GUINEE

26001 CONAKRY

26099 GUINEE NON DETERMINE 26400 SIERRA LEONE

26401 FREETOWN

26499 SIERRA LEONE NON DETERMINE 26800 LIBERIA 26801 MONROVIA 26802 LOWE BUCHNAN 26803 GREENVILLE 26804 CAP PALMAS 26805 BUCHANAN 26806 SINU

26899 LIBERIA NON DETERMINE 27200 COTE D'IVOIRE 27201 TABOU 27202 SAN PEDRO 27203 SASSANDRA 27204 ABIDJAN 27205 GRAND BASSAM

27299 COTE D'IVOIRE NON DETERMINE 27600 GHANA

27601 TAKORADI 27602 ACCRA 27603 TEMA

27699 GHANA NON DETERMINE 28000 TOGO

28001 LOME

28099 TOGO NON DETERMINE 28400 BENIN

28401 COTONOU

28499 BENIN NON DETERMINE 28800 NIGERIA

(30)

28801 LAGOS APAPA 28802 SAPELE 28803 FORCADOS 28804 BURUTU

28805 PORT HARCOURT BONNY 28806 CALABAR

28807 ESCRAVOS 28808 NIGERIA 28809 QUAIBOE 28810 WARRI

28899 NIGERIA NON DETERMINE 30200 CAMEROUN

30201 VICTORIA 30202 TIKO 30203 DOUALA 30204 KRIBI

30299 CAMEROUN NON DETERMINE 30600 REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE

30699 REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE NON DETERMINE 31000 GUINEE EQUATORIALE

31001 BATA

31002 FERNANDO PO (ILE) 31003 MALABO

31004 LUBA (BIOKO)

31099 GUINEE EQUATORIALE NON DETERMINE 31100 SAO TOME ET PRINCIPE

31101 SANTO ANTONIO (PRINCIPE)

31199 SAO TOME ET PRINCIPE NON DETERMINE 31400 GABON 31401 LIBREVILLE 31402 PORT-GENTIL 31403 CAP LOPEZ 31404 MAYUMBA 31405 OGUENDJO 31406 LUCINA 31407 CONKOUATI 31408 GAMBA 31409 MAYUMBA 31410 SANGATANGA

31499 GABON NON DETERMINE 31800 CONGO

31801 POINTE NOIRE 31802 KOUILOU 31803 LOANGO

(31)

31899 CONGO NON DETERMINE

32200 CONGO (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE, EX ZAIRE) 32201 BOMA

32202 MATADI

32203 MOANDA BANANA 32299 CONGO NON DETERMINE 32400 RWANDA

32499 RWANDA NON DETERMINE 32800 BURUNDI

32899 BURUNDI NON DETERMINE 32900 SAINTE HELENE ET DEPENDANCES

32999 SAINTE HELENE ET DEPENDANCES NON DETERMINE 33000 ANGOLA 33001 CABINDA 33002 LUANDA 33003 LOBITO 33004 MOCAMEDES 33005 GUNZA KABOLO 33006 PORTO ALEXANDRE 33007 SOYO

33099 ANGOLA NON DETERMINE 33400 ETHIOPIE

33401 ASSAB 33402 MASSAURA

33499 ETHIOPIE NON DETERMINE 33600 ERYTHREE

33601 ASSAB 33602 MASSAWA

33699 ERYTHREE NON DETERMINE 33800 DJIBOUTI

33801 DJIBOUTI

33899 DJIBOUTI NON DETERMINE 34200 SOMALIE

34201 BERBERA 34202 MOGADISCIO 34203 KISMAYU

34299 SOMALIE NON DETERMINE 34600 KENYA

34601 MOMBASA

34699 KENYA NON DETERMINE 35000 OUGANDA

35099 OUGANDA NON DETERMINE

35200 TANZANIE (REP.UNIE) (TANGANYIKA, ZANZIBAR, PEMBA) 35201 DAR ES-SALAAM

(32)

35202 TANGA 35203 ZANZIBAR 35204 MTWARA

35205 WESHA (PEMBA ISLAND) 35299 TANZANIE NON DETERMINE 35500 SEYCHELLES ET DEPENDANCES 35501 MAHE

35599 SEYCHELLES ET DEPENDANCES NON DETERMINE 35700 TERRIT. BRITAN. OCEAN INDIEN

35799 TERRIT. BRITAN. OCEAN INDIEN NON DETERMINE 36600 MOZAMBIQUE 36601 LOURENCO MARQUES 36602 BEIRA 36603 MOCAMBIQUE 36604 PORTO AMELIA 36605 MAPUTO 36606 NACALA 36607 PEMBA

36699 MOZAMBIQUE NON DETERMINE 37000 MADAGASCAR 37001 TULEAR 37002 FORT DAUPHIN 37003 MANAHARA 37004 MANANJARY 37005 TAMATAVE 37006 DIEGO SUAREZ 37007 NOSSI BE 37008 MAJUNGA 37009 VOHEMAR 37010 ANTALAHA 37011 ANTSERANANA 37012 FARAFANGANA 37013 MAHAJANGA 37014 MOROMBE 37015 MORONDAVA 37016 PORT-SAINT-LOUIS 37017 TOAMASINA 37018 TOLAGNARO 37019 TOLIARA

37099 MADAGASCAR NON DETERMINE 37200 REUNION (L'ILE DE LA)

37201 POINTE DES GALETS

37299 REUNION (L'ILE DE LA) NON DETERMINE 37300 MAURICE (ILE)

(33)

37301 PORT-LOUIS

37399 MAURICE (ILE) NON DETERMINE 37500 COMORES (ARCHIPEL DES) 37501 MORONI (GRANDE COMORE) 37502 MUTSAMUDU (GRANDE COMORE) 37503 MOHELI (ISLAND)

37599 COMORES (ARCHIPELDES) NON DETERMINE 37700 MAYOTTE

37701 DZAOUDZI

37799 MAYOTTE NON DETERMINE 37800 ZAMBIE

37899 ZAMBIE NON DETERMINE 38200 ZIMBABWE (ANC. RHODESIE) 38299 ZIMBABWE NON DETERMINE 38600 MALAWI

38699 MALAWI NON DETERMINE 38800 AFRIQUE DU SUD 38801 CAP TOWN 38802 DURBAN 38803 EAST-LONDON 38804 PORT-ELISABETH 38805 MOSSEL BAY 38806 RICHARD'S BAY

38899 AFRIQUE DU SUD NON DETERMINE 38900 NAMIBIE

38999 NAMIBIE NON DETERMINE 39100 BOTSWANA

39199 BOTSWANA NON DETERMINE 39300 SWAZILAND

39399 SWAZILAND NON DETERMINE 39500 LESOTHO

39599 LESOTHO NON DETERMINE 40000 ETATS-UNIS 40001 NORFOLK 40002 NEWPORT NEWS 40003 BALTIMORE 40004 PHILADELPHIE 40005 NEW YORK-NEWARK 40006 BOSTON 40007 PORTLAND 40008 BAYONNE 40009 EVERETT (MASS) 40010 RICHMOND

(34)

40012 PORTSMOUTH (VIRGINIE) 40013 PROVIDENCE (R.I) 40014 SEARSPORT 40015 WILMINGTON (CN.C.) 40016 ALBANY 40017 GLOUCESTER 40020 MIAMI 40021 PALM BEACH 40022 JACKSONVILLE 40023 SAVANNAH 40024 CHARLESTON 40025 PORT CANAVERAL... 40026 WILMINGTON (DELAWARE) 40027 MOREHEAD CITY 40028 BRUNSWICK (GEORGIA) 40030 BROWNSVILLE 40031 FREEPORT 40032 GALVESTON 40033 TEXAS CITY 40034 HOUSTON 40035 PORT-ARTHUR 40036 BEAUMONT 40037 LAC CHARLES 40038 PORT SULPHUR 40039 NOUVELLE ORLEANS 40040 BATON ROUGE 40041 MOBILE 40042 PENSACOLA 40043 PANAMA CITY 40044 TAMPA 40045 KEY WEST 40046 PORT EVERGLADES 40047 BAYTOWN 40048 DEERPARK 40049 PORT ALLEN 40050 CORPUS CHRISTI 40051 GULFPORT 40052 ATRECO 40053 NEW ORLEANS 40054 ORANGE 40055 PASCAGOULA 40056 MAGPETCO 40057 PORT NECHES 40058 PORT SAINT JOE

(35)

40059 SABINE 40060 LONG VIEW 40061 OAKLAND 40062 SAN FRANCISCO 40063 LOS ANGELES 40064 SAN LUIS 40065 SAN DIEGO 40066 LONG BEACH 40067 STOCKTON 40068 ALAMEDA 40070 SEATTLE 40071 TACOMA 40072 GRAYS HARBOUR 40073 PORTLAND (OREGON) 40074 SACRAMENTO 40075 VANCOUVER (OREGON) 40076 EUREKA 40077 PORT ANGELES 40078 ASTORIA 40079 BELLINGHAM 40080 COOS BAY 40081 TOLEDO 40082 CLEVELAND 40083 BUFFALO 40084 DETROIT 40085 DULUTH 40086 GREEN BAY 40087 MILWAUKEE 40088 KENOSHA 40089 CHICAGO 40090 PORT HURON 40091 ROCHESTER 40092 ERIE 40093 MUSKEGON 40094 BURNS HARBOR 40095 OGDENSBURG 40096 PORTO RICO

40099 ETATS-UNIS D'AMERIQUE NON DETERMINE 40400 CANADA

40401 HAMILTON 40402 COME BY CHANCE 40403 WINDSOR

40404 SAINT JOHN (NEW BRUNSWICK) 40405 HALIFAXN.S.

(36)

40406 NAUCIMO 40407 RIVERPORT 40408 SAINT-JOHN'S (SAINT-JEAN-TERRE-NEUVE) 40409 GOLD RIVER 40410 ROSE-BLANCHE 40411 GOOSE BAY 40412 SYDNEY 40430 TORONTO 40431 SEPT ILES 40432 BAIECOMEAU 40433 MONTREAL 40434 TROIS-RIVIERES 40435 QUEBEC 40436 PORT-ALFRED 40437 PORT-CARTIER 40438 SOREL 40439 VALLEYFIELD (QUE) 40440 SARNIA (ONT) 40441 THOROLD (ONT) 40442 THUNDER BAY 40460 CHEMAINUS 40461 VICTORIA 40462 PORT-ALBERNI 40463 VANCOUVER 40464 NEW WESTMINSTER 40465 CROFTON 40466 COWICHAN BAY 40467 NANAIMO 40468 PORT-ALICE 40469 PORT-MELLON 40470 POWELLRIVER 40471 TAHSIS

40499 CANADA NON DETERMINE 40600 GROENLAND

40601 THULE 40602 GODTHAAB

40699 GROENLAND NON DETERMINE 40800 SAINT-PIERRE ET MIQUELON 40801 SAINT-PIERRE

40899 SAINT-PIERRE ET MIQUELON NON DETERMINE 41200 MEXIQUE

41201 ENSENADA (BAHIA DE TODOS SANTOS) 41202 GUAYMAS

(37)

41204 ACAPULCO

41205 COATZACOALCOS (PUERTO MEXICO) 41206 VERA CRUZ 41207 TAMPICO 41208 ALTAMIRA 41209 CAMPECHE 41210 CAYO ARCAS 41211 DOS BOCAS 41212 LA PAZ 41213 LAZARO CARDENAS 41214 MANZANILLO 41215 PROGRESO 41216 SALINA CRUZ 41217 TUXPAN

41299 MEXIQUE NON DETERMINE 41300 BERMUDES (ILES)

41301 HAMILTON

41399 BERMUDES (ILES) NON DETERMINE 41600 GUATEMALA

41601 CHAMPERICO 41602 SAN JOSE 41603 PUERTO BARIOS 41604 PUERTO QUETZAL 41605 SANTO TOMA DE CASTIL 41699 GUATEMALA NON DETERMINE 42100 BELIZE

42101 BELIZE

42199 BELIZE NON DETERMINE 42400 HONDURAS

42401 AMAPALA 42402 PUERTO CORTES

42499 HONDURAS NON DETERMINE 42800 EL SALVADOR

42801 ACAJUTLA 42802 LA LIBERTAD 42803 LAUNION (CUTUCO)

42899 EL SALVADOR NON DETERMINE 43200 NICARAGUA

43201 CORINTO

43202 SAN JUAN DEL SUR 43203 PUERTO SANDINO

43299 NICARAGUA NON DETERMINE 43600 COSTA RICA

(38)

43602 GOLFITO 43603 PORT LIMON 43604 CALDERA

43699 COSTA RICA NON DETERMINE 44200 PANAMA

44201 PANAMA 44202 COLON 44203 BALBOA 44204 CRISTOBAL

44299 PANAMA NON DETERMINE 44600 ANGUILLA

44699 ANGUILLA NON DETERMINE 44800 CUBA 44801 SANTIAGO 44802 CIENFUEGOS 44803 LA HAVANE 44804 CARDENAS 44805 NUEVITAS 44806 ANTILLA 44807 JUCARO (G. ANTILLES) 44808 MANZANILLO (G. ANTILLLES) 44809 MATANZAS (G. ANTILLES) 44810 MOA (G. ANTILLES) 44811 NICARO (G. ANTILLES) 44812 NUEVA GERONA (I. PINO) 44899 CUBA NON DETERMINE 44900 SAINT CHRISTOPHE NEVIS

44999 SAINT CHRISTOPHE NEVIS NON DETERMINE 45200 HAITI 45201 JACMEL 45202 LES CAYES 45203 PORT-AU-PRINCE 45204 GONAIVES 45205 CAP-HAITIEN 45206 JEREMIE (G.ANTILLES) 45207 MIRAGOANE (G. ANTILLES) 45208 PORTDEPAIX (G. ANTILLES) 45209 SAINTMARC (G. ANTILLES) 45299 HAITI NON DETERMINE 45300 BAHAMAS (ILES) 45301 NASSAU

45302 FREEPORT

45399 BAHAMAS (ILES) NON DETERMINE 45400 ILES TURKS ET CAICOS

(39)

45499 ILES TURKS ET CAICOS NON DETERMINE 45600 REPUBLIQUE DOMINICAINE

45601 SANTO DOMINGO (CIUDAD TRUJILLO)

45699 REPUBLIQUE DOMINICAINE NON DETERMINE 45700 ILES VIERGES (U.S.A.)

45799 ILES VIERGES U.S.A. NON DETERMINE 45800 GUADELOUPE

45801 BASSE-TERRE 45802 POINTE-A-PITRE 45803 MARIE-GALANTE (ILE)

45804 SAINT-MARTIN-DU-NORD (ILE) 45899 GUADELOUPE NON DETERMINE 45900 ANTIGUA ET BARBUDA

45901 ANTIGUA

45999 ANTIGUA ET BARBUDA NON DETERMINE 46000 DOMINIQUE

46099 DOMINIQUE NON DETERMINE 46800 ILES VIERGES BRITANNIQUES 46899 ILES VIERGES BRIT. NON DETERMINE 47000 MONTSERRAT

47099 MONTSERRAT NON DETERMINE 46200 MARTINIQUE

46201 FORT-DE-FRANCE 46202 SAINT-PIERRE 46203 TRINITE

46299 MARTINIQUE NON DETERMINE 46300 ILES CAYMAN

46399 ILES CAYMAN NON DETERMINE 46400 JAMAIQUE

46401 KINGSTON

46402 BLACKRIVER (G.ANT.) 46403 LUCEA (G.ANTILLES) 46404 OCHORIOSBAY (G.ANT) 46499 JAMAIQUE NON DETERMINE 46500 SAINTE-LUCIE

46599 SAINTE-LUCIE NON DETERMINE 46700 SAINT-VINCENT ET LES GRENADINES 46701 SAINT-VINCENT

46799 SAINT-VINCENT NON DETERMINE 46900 LA BARBADE

46999 LA BARBADE NON DETERMINE 47200 TRINITAD-ET-TOBAGO

47201 PORT OF SPAIN

(40)

47300 GRENADE

47399 GRENADE NON DETERMINE 47400 ARUBA

47499 ARUBA NON DETERMINE 47800 ANTILLES NEERLANDAISES 47801 WILLEMSTAD (CURACAO) 47802 BONAIRE (ILE)

47803 SAINT-MARTIN SUD (ILE) 47804 SAINT-EUSTACHE (ILE) 47805 SABA (ILE)

47899 ANTILLES NEERLANDAISES NON DETERMINE 48000 COLOMBIE 48001 SANTA MARTA 48002 BARRANQUILLA 48003 CARTAGENA 48004 TURBO 48005 PUERTO BOLIVAR 48006 PUERTO COLOMBIA 48050 BUENAVENTURA

48099 COLOMBIE NON DETERMINE 48400 VENEZUELA 48401 CARIPITO 48402 LA GUAIRA 48403 PUERTO CABELLO 48404 AMUAY BAY 48405 LAS PIEDRAS 48406 PUNTA CARDON 48407 PUERTO MIRANDA 48408 BAJO GRANDE 48409 MARACAIBO 48410 BORBURATA 48411 PUERTO ORDAZ 48412 LA CEIBA 48413 CUMANA 48414 CUMAREBO 48415 GUANTA 48416 GUIRIA 48417 MATANZAS 48418 PALUA 48419 PUERTO LACRUZ 48420 PUNTA PALMAS

48499 VENEZUELA NON DETERMINE 48800 GUYANA

(41)

48802 MACKENZIE

48899 GUYANA NON DETERMINE 49200 SURINAM

49201 PARAMARIBO 49202 NICKERIE

49299 SURINAM NON DETERMINE 49600 GUYANE FRANCAISE

49601 DEGRAD DES CANNES (CAYENNE) 49602 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 49603 KOUROU

49699 GUYANE FRANCAISE NON DETERMINE 50000 EQUATEUR

50001 GUAYAQUIL 50002 MANTA

50003 PUERTO BOLIVAR

50099 EQUATEUR NON DETERMINE 50400 PEROU 50401 LOBITOS 50402 TALCORA 50403 PAITA 50404 ETEN 50405 SALAVEIRY 50406 CHIMBOTE 50407 HUACHO 50408 CALLAO 50409 PISCO 50410 MOLLENDO 50411 CHICAMA 50412 HUARMEY 50413 IQUITOS 50414 MATARANI 50415 PACASMAYO 50416 SUPE 50417 TALARA

50499 PEROU NON DETERMINE 50800 BRESIL 50801 RIO GRANDE 50802 PORTO ALEGRE 50803 ITAJAI 50804 PARANAGUA 50805 SANTOS 50806 RIO DE JANEIRO 50807 NITEROI 50808 TUBARAO

(42)

50809 VITORIA 50810 ILHEUS 50811 SALVADOR 50812 MACEIO 50813 RECIFE 50814 CABEDELLO 50815 NATAL 50816 FORTALEZA 50817 BELEM 50818 NACAPA 50819 MANAUS 50820 POINT UBU 50821 SUAPE

50822 ANGRA DOS REIS 50823 PECEM

50824 SANTANA

50825 SAO FRANCISCO DO SUL 50899 BRESIL NON DETERMINE 51200 CHILI 51201 ARICA 51202 IQUIQUE 51203 TOCOPILLA 51204 ANTOFAGASTA 51205 COQUIMBO 51206 VALPARAISO 51207 TALCAHUANO 51208 CORRAL 51209 PUNTA ARENAS 51210 PUERTO MELINKA 51211 CALDERA 51212 CALETA BARQUITO 51213 CHACABUCO 51214 CHANARAL

51215 MEJILLONES DEL SUR 51216 PISAGUA

51217 SAN ANTONIO 51218 SAN VINCENTE 51219 TALTAL

51299 CHILI NON DETERMINE 51600 BOLIVIE

51699 BOLIVIE NON DETERMINE 52000 PARAGUAY

52001 ASUNCION

(43)

52400 URUGUAY 52401 MONTEVIDEO

52499 URUGUAY NON DETERMINE 52800 ARGENTINE

52801 BAHIA BLANCA 52802 MAR DEL PLATA 52803 LA PLATA 52804 BUENOS AIRES 52805 SAN NICOLAS 52806 ROSARIO 52807 SAN LORENZO 52808 SANTA FE 52809 PARANA 52810 NECOCHEA 52811 PUERTO MADRYN 52812 USHUAIA

52899 ARGENTINE NON DETERMINE 52900 ILES FALKLAND

52901 STANLEY

52999 ILES FAKLAND NON DETERMINE 60000 CHYPRE

60001 FAMAGOUSTE 60002 LARNAKA 60003 LIMASSOL 60004 MORPHOUBAY

60099 CHYPRE NON DETERMINE 60400 LIBAN

60401 BEYROUTH 60402 SAIDA (SIDON) 60403 TRIPOLI 60404 RAS SELATA

60499 LIBAN NON DETERMINE 60800 SYRIE

60801 BANYAS 60802 LATTAQUIE 60803 TARTOUS

60899 SYRIE NON DETERMINE 61200 IRAK 61201 BASSORAH 61202 FAO 61203 KHOR EL AMAYA 61204 MINA A BAKR 61205 UMM QASR

(44)

61600 IRAN 61601 KHURRAMCHAHR 61602 ABADAN 61603 BANDAR SHAHPOUR 61604 BANDAR MAHSHAHR 61605 BUSHIRE 61606 BANDAR ABBAS 61607 KISH ISLAND 61608 BANDAR KHOMEINI 61609 BANDAR PAHLAVI 61610 LAVAN ISLAND 61611 NOW SHAHR

61699 IRAN NON DETERMINE 62400 ISRAEL 62401 HAIFA 62402 TEL-AVIV 62403 JAFFA 62404 ASHDOD 62450 EILAT

62499 ISRAEL NON DETERMINE

62500 CISJORDANIE-BANDE DE GAZA

62599 CISJORDANIE-BANDE DE GAZA NON DETERMINE 62800 JORDANIE

62801 AKABA

62899 JORDANIE NON DETERMINE 63200 ARABIE SAOUDITE 63201 JEDDAH 63202 GIZAN 63203 YANBO 63250 DAMMAN 63251 RAS TANURA 63252 AL KHOBAR 63253 JUBAIL 63254 RAS A KHAF JI

63299 ARABIE SAOUDITE NON DETERMINE 63600 KOWEIT

63601 MINA AL AHMADI 63602 KUWAIT

63603 MENA ABDULLA. 63604 SHUAIBA

63699 KOWEIT NON DETERMINE 64000 BAHREIN

64001 ILE BAHREIN

(45)

64400 QATAR 64401 UMM SAID 64402 DUHA

64403 HALUL ISLAND 64499 QATAR NON DETERMINE 64700 EMIRATS ARABES UNIS 64701 DUBAI 64702 ABU DHABI 64703 JEBEL ALI 64704 KHOR FAKKAN 64705 ABU AL BUKHOOSH 64706 AL RUWAIS 64707 DAS ISLAND 64708 FATEH TERMINAL 64709 FUJAIRAH 64710 HAMRIYA 64711 JEBELDHANNA 64712 RASALKHAIMAH 64713 SHARJAH

64799 EMIRATS ARABES UNIS NON DETERMINE 64900 OMAN code 64901 supprimé 64902 JEBEL DHANNA 64903 MUSCAT (MASCATE) 64904 MINA AL FAHAL 64905 MINA QABOOS 64906 MUTTRAH 64907 SALALAH

64999 OMAN NON DETERMINE 65300 YEMEN

65301 ADEN 65302 MUKALLA 65303 HODEIDA 65304 MOKHA

65399 YEMEN NON DETERMINE 66000 AFGHANISTAN

66099 AFGHANISTAN NON DETERMINE 66200 PAKISTAN

66201 KARACHI

66299 PAKISTAN NON DETERMINE 66400 INDE

66401 BHAVNAGAR 66402 BOMBAY 66403 MORMUGAO

(46)

66404 MANGALORE 66405 CALICUT 66406 COCHIN 66407 TUTICORIN 66408 PONDICHERY 66409 MADRAS 66410 KAKINADA 66411 VISAKHAPATNAM 66412 CALCUTTA 66413 PARADIP 66414 NHAVA SHEVA 66415 PORT OKHA

66499 INDE NON DETERMINE 66600 BANGLADESH

66601 CHITTAGONG

66602 RIVIERE PUSSUR (CHALNA KHULNA) 66699 BANGLADESH NON DETERMINE 66700 MALDIVES (ILES)

66799 MALDIVES (ILES) NON DETERMINE 66900 SRI LANKA

66901 COLOMBO 66902 GALLE 66903 TRINCOMALI

66999 SRI LANKA NON DETERMINE 67200 NEPAL

67299 NEPAL NON DETERMINE 67500 BHOUTAN

67599 BHOUTAN NON DETERMINE 67600 MYANMAR (BIRMANIE) 67601 RANGOON

67699 MYANMAR (BIRMANIE) NON DETERMINE 68000 THAILANDE 68001 BANGKOK 68002 RAYONG 68003 KO SICHANG 68004 LAEM CHABANG 68005 PHUKET

68099 THAILANDE NON DETERMINE 68400 LAOS

68499 LAOS NON DETERMINE 69000 VIETNAM

69001 HAIPHONG 69002 PORT CAMPHA 69003 DANANG

(47)

69004 SAIGON

69099 VIETNAM NON DETERMINE 69600 CAMBODGE

69601 KOMPONG SOM (SIHANOUKVILLE) 69602 PHNOM PENH

69603 KAMPOT code 69604 supprimé

69699 CAMBODGE NON DETERMINE 70000 INDONESIE 70001 BELAWAN 70002 SABANG 70003 PADANG 70004 PALEMBANG 70005 DJAKARTA 70006 SEMARANG 70007 SURABAYA 70008 MACASSAR 70009 TARAKAN ISLAND 70010 BALIKPAPAN 70011 PONTIANAK 70012 BANJARMASIN (BORNEO) 70013 BULELENG (JAVA) 70014 CILACAP (JAVA) 70015 CIREBON (JAVA)

70016 DABO (SINGKEP ISLAND) 70017 JAMBI (SUMATRA) 70018 KOTA BARU (KALIMANT) 70019 MENADO (CELEBES) 70020 MERAK (JAVA) 70021 MUNTOK (BANGKA ISL) 70022 PANARUKAN (JAVA) 70023 PANDJANG (SUMATRA) 70024 PROBOLINGGOL (JAVA) 70025 SIBOLGA (SUMATRA) 70026 SORONG (NLLEGUINEE) 70027 TANDJUNG PANDAM (SU.) 70028 TEGAL (JAVA)

70029 UJUNG PANDANG (CELEB) 70099 INDONESIE NON DETERMINE 70100 MALAISIE

70101 PENANG ISLAND

70102 PORT KELANG (PORT SWETTENHAM) 70103 MALACCA

(48)

70105 SANDAKAN ET SABAL (NORD BORNEO) 70106 GEORGETOWN (PENANG)

70107 KOTA KINABALU (SABAH) 70108 KUCHING (SARAWAK) 70109 LABUAN

70110 PORT DICKSON 70111 TAWAU (SABAH)

70112 WALLACE BAY (SEBATIK) 70199 MALAISIE NON DETERMINE 70300 BRUNEI

70301 BRUNEI

70399 BRUNEI NON ETERMINE 70600 SINGAPOUR

70601 SINGAPOUR

70699 SINGAPOUR NON DETERMINE 70800 PHILIPPINES

70801 MANILLE (ILE DE LUZON) 70802 ILOILO (ILE DE PANAY) 70803 CEBU (ILE DE CEBU)

70804 CAGAYAN DE ORO (ILE DE MINDANAO) 70805 ILIGAN (ILE DE MINDANAO)

code 70806 supprimé 70807 ISABELA (BASILAN ISL 70808 PAMPLONA (LUZON ISLA 70809 SAN FERNANDO (LUZON) 70810 TABACO (LUZON ISLAND) 70899 PHILIPPINES NON DETERMINE 71600 MONGOLIE

71699 MONGOLIE NON DETERMINE 72000 CHINE 72001 CANTON (KWANGCHOU) 72002 AMOY 72003 SHANGAI 72004 TSING TAO 72005 TIENTSIN 72006 DAIREN 72007 XINGANG 72008 QINHUANGDAU 72009 NANJING 72010 XIAMEN 72011 CHIWAN 72012 DALIAN 72013 GUANGZHOU 72014 HAIKOU

(49)

72015 HUANGPU 72016 NINGBO 72017 QINGDAO 72018 SHEKOU 72019 TAKUBAR 72020 TIANJIN 72021 YANTIAN

72099 CHINE NON DETERMINE 72400 COREE DU NORD 72401 CHINNAMPO

72499 COREE DU NORD NON DETERMINE 72800 COREE DU SUD 72801 INCHON 72802 MOKPO 72803 PUSAN 72804 ULSAN 72805 YOSU

72899 COREE DU SUD NON DETERMINE 73200 JAPON 73201 OTARU (HOKKAIDO) 73202 KOBE (HANSHU) 73203 OSAKA (HANSHU) 73204 NAGOYA (HANSHU) 73205 YOKOHAMA (HANSHU) 73206 TOKYO (HANSHU) 73207 NAGASAKI (KYUSHU) 73208 MIZUSHIMA 73209 HAKATA 73210 YOKKAISHI 73211 HITACHI 73212 KASHIMA 73213 KAWASAKI 73214 KUSHIRO 73215 MOJI

73216 NAHA (OKINAWA ISLAND 73217 SHIMIZU

73218 TOYAHASHI 73219 YOKOSUKA

73299 JAPON NON DETERMINE 73600 TAIWAN

73601 KEELUNG (CHILUNG) 73602 KAOHSIUNG (TAKAO) 73603 TAIPE

(50)

73699 TAIWAN NON DETERMINE 74000 HONG-KONG

74001 HONG-KONG

74099 HONG-KONG NON DETERMINE 74300 MACAO

74301 MACAO

74399 MACAO NON DETERMINE 80000 AUSTRALIE 80001 PERTH 80002 FREMANTLE 80003 ALBANY 80004 ADELAIDE 80005 MELBOURNE 80006 SYDNEY 80007 NEWCASTLE 80008 BRISBANE 80009 TASMANIE (HOBART) 80010 PORTWALCOTT 80011 WESTERNPORT 80012 ABBOT POINT 80013 BUNBURY 80014 BUNDABERG 80015 BURNIE (TASMANIE) 80016 CAIRNS 80017 DALRYMPLEB./HAYP 80018 DARWIN 80019 GLADSTONE 80020 HOBART (TASMANIE) 80021 KWINANA 80022 LAUCESTON (TASMANIE). 80023 PORT HEDLAND DAMPIER 80024 PORT KEMBLA

80025 ROCKHAMPTON 80026 SYDNEY

80027 TOWNVILLE

80099 AUSTRALIE NON DETERMINE 80100 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE 80101 PORT MORESBY

80102 LAE

80199 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE NON DETERMINE 80200 OCEANIE AUSTRALIENNE

80299 OCEANIE AUSTRALIENNE NON DETERMINE 80300 NAURU

(51)

80400 NOUVELLE-ZELANDE 80401 WELLINGTON 80402 AUCKLAND 80403 BLUFF 80404 DUNEDIN 80405 TIMARU 80406 LYTTELTON 80407 NAPIER 80408 NELSON 80409 NEW PLYMOUTH

80499 NOUVELLE-ZELANDE NON ETERMINE 80600 ILES SALOMON

80699 ILES SALOMON NON DETERMINE 80700 TUVALU

80799 TUVALU NON DETERMINE

80900 NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES 80901 NOUMEA

80999 NLLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES NON DETERMINE 81000 OCEANIE AMERICAINE

81001 HONOLULU (+HAWAIAN ISLANDS) 81099 OCEANIE AMERICAINE NON DETERMINE 81100 WALLIS-ET-FUTUNA

81199 WALLIS-ET-FUTUNA NON DETERMINE 81200 KIRIBATI

81299 KIRIBATI NON DETERMINE 81300 PITCAIRN

81399 PITCAIRN NON DETERMINE 81400 OCEANIE NEO-ZELANDAISE

81499 OCEANIE NEO-ZELANDAISE NON DETERMINE 81500 FIDJI (ILES)

81599 FIDJI (ILES) NON DETERMINE 81600 VANUATU

81601 PORT VILA

81602 ESPIRITU SANTU ISLAND 81699 VANUATU NON DETERMINE 81700 TONGA

81799 TONGA NON DETERMINE 81900 SAMOA

81999 SAMOA NON DETERMINE 82000 MARIANNES DU NORD (ILES)

82099 MARIANNES DU NORD (ILES) NON DETERMINE 82200 POLYNESIE FRANCAISE

82201 PAPEETE

(52)

82203 MAKATEA

82299 POLYNESIE FRANCAISE NON DETERMINE 82300 MICRONESIE (FEDERATION DE)

82399 MICRONESIE NON DETERMINE 82400 ILES MARSHALL

82499 ILES MARSHALL NON DETERMINE 82500 PALAU

82599 PALAU NON DETERMINE

89000 REGIONS POLAIRES (YC LES ILES KERGUELEN) 89099 REGIONS POLAIRES INDETERMINEES

99900 PAYS NON DETERMINE 99901 INSTALLATIONS OFF SHORE 99999 AUTRES NON DETERMINES

2.2 – Nomenclature des types de navires

Code Libellé

11 PETROLIER (TRANSPORT DE BRUT) 12 PETROLIER (TRANSPORT DE RAFFINES) 13 CHIMIQUIER (LIQUIDE)

14 TRANSPORTEUR DE GAZ LIQUEFIES(GNL OU GPL) 15 BARGE, CHALAND CITERNE

16 NAVIRE CITERNE (VIN, HUILE, ALIMENTS LIQUIDES) 19 AUTRES NAVIRES CITERNES

21 PETROLIER-MINERALIER

22 AUTRES PETROLIERS VRAQUIERS 23 MINERALIER

29 AUTRES VRACQUIERS

31 PORTE CONTENEURS INTEGRAL 41 PORTE BARGES

42 TRANSPORTEUR DE PRODUITS CHIMIQUES SECS 43 TRANSPORTEUR DE COMBUSTIBLES IRRADIES 44 TRANSPORTEUR DE BETAIL

45 TRANSPORTEUR DE VEHICULES

49 AUTRES TRANSPORTEURS SPECIALISES 51 PORTE CONTENEURS ROULIER

52 AUTRES NAVIRES ROULIERS 53 NAVIRE MIXTE (FRET ET CONTENEUR)

54 TRANSPORTEUR DE MARCHANDISES GENERALES 55 NAVIRE FRIGORIFIQUE

56 PORTE COLIS LOURD OU PORTE USINE

57 CABOTEUR DE MOINS DE 500 TX. DE JAUGE BR 59 AUTRE CARGO

61 BARGE PORTE CONTENEUR 62 AUTRES BARGES VRACS SECS

(53)

01 PAQUEBOT

02 NAVIRE MIXTE (PASSAGERS ET FRET)

03 TRANSBORDEUR TRAINS ET/OU VEHICULES ROUTIERS 04 NAVIRE DE PASSAGE (ILES OU ESTUAIRES)

05 AEROGLISSEUR OU HYDROGLISSEUR 06 NAVIRE A GRANDE VITESSE

09 AUTRES NAVIRES PASSAGERS 71 NAVIRE USINE

72 RAVITAILLEMENT OFFSHORE 73 POUSSEURS DE BARGES 74 NAVIRE CABLIER 79 AUTRES

2.3 – Nomenclature des pavillons

Code Libellé

001 FRANCE (Y COMPRIS MONACO) 003 PAYS-BAS

004 ALLEMAGNE (Y C.ILE HELGOLAND,NON C.TERRIT BUSINGEN) 005 ITALIE (Y COMPRIS LIVIGNO)

006 ROYAUME-UNI (G-BRETAG, IRLAND NORD, MAN, ANGLO-NOR) 007 IRLANDE (EIRE)

008 DANEMARK 009 GRECE

010 PORTUGAL (Y COMPRIS ACORES ET MADERES)

011 ESPAGNE (Y C BALEARES, CANARIES, NON C CEUTA MELILLA) 017 BELGIQUE

018 LUXEMBOURG 021 CEUTA

023 MELILLA 024 ISLANDE

028 NORVEGE (Y C ARCHIPEL SVALBARD ET ILE JAN MAYEN) 030 SUEDE

032 FINLANDE (Y COMPRIS ILES ALAND) 037 LIECHTENSTEIN

038 AUTRICHE

039 SUISSE (Y C. TERRIT BUSINGEN, COMM CAMPIONE D'ITALIA) 041 FEROE (ILES)

043 ANDORRE 044 GIBRALTAR

045 VATICAN (CITE DU)

046 MALTE (Y COMPRIS GOZO EY COMINO) 047 SAINT-MARIN

052 TURQUIE 053 ESTONIE

(54)

054 LETTONIE 055 LITUANIE 060 POLOGNE 061 REPUBLIQUE TCHEQUE 063 SLOVAQUIE 064 HONGRIE 066 ROUMANIE 068 BULGARIE 070 ALBANIE 072 UKRAINE 073 BELARUS

074 MOLDOVA (REPUBLIQUE DE) 075 RUSSIE (FEDERATION DE) 076 GEORGIE 077 ARMENIE 078 AZERBAIDJAN 079 KAZAKHSTAN 080 TURKMENISTAN 081 OUZBEKISTAN 082 TADJIKISTAN 083 KIRGHISTAN 091 SLOVENIE 092 CROATIE 093 BOSNIE-HERZEGOVINE

094 YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTENEGRO)

096 ANCIENNE REPUBLIQ. YOUGOSLAVE DE MACEDOINE 204 MAROC 208 ALGERIE 212 TUNISIE 216 LIBYE 220 EGYPTE 224 SOUDAN 228 MAURITANIE 232 MALI 236 BURKINA-FASO 240 NIGER 244 TCHAD

247 CAP-VERT (ILES DU) 248 SENEGAL 252 GAMBIE 257 GUINEE-BISSAU 260 GUINEE 264 SIERRA LEONE 268 LIBERIA

(55)

272 COTE D'IVOIRE 276 GHANA 280 TOGO 284 BENIN 288 NIGERIA 302 CAMEROUN 306 REP. CENTRAFRICAINE 310 GUINEE EQUATORIALE 311 SAO TOME ET PRINCIPE (ILES) 314 GABON

318 CONGO

322 CONGO (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE) EX ZAIRE 324 RWANDA

328 BURUNDI

329 SAINTE-HELENE ET DEP.(ILES ASCENSION,TRISTAN DA CUNHA 330 ANGOLA (Y COMPRIS CABINDA)

334 ETHIOPIE 336 ERYTHREE 338 DJIBOUTI 342 SOMALIE 346 KENYA 350 OUGANDA

352 TANZANIE (REPUB. UNIE) (TANGANYIKA, ZANZIBAR, PEMBA) 355 SEYCHELLES ET DEP. (ILES MAHE, SILHOUET., PRASL., FREG 357 TERRIT. BRITANNIQ. OCEAN INDIEN (ARCHIPEL CHAGOS) 366 MOZAMBIQUE

370 MADAGASCAR 372 REUNION (ILE DE LA)

373 MAURICE (ILES MAURICE, RODRIGUES, AGALEGA,...) 375 COMORES (GRANDE COMORE, ANJOUAN ET MOHELI) 377 MAYOTTE (GRANDE TERRE ET PAMANZI)

378 ZAMBIE 382 ZIMBABWE 386 MALAWI 388 AFRIQUE DU SUD 389 NAMIBIE 391 BOTSWANA 393 SWAZILAND 395 LESOTHO

400 ETATS-UNIS (Y COMPRIS PORTO RICO) 404 CANADA

406 GROENLAND

408 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 412 MEXIQUE

(56)

413 BERMUDES (ILES) 416 GUATEMALA 421 BELIZE

424 HONDURAS (Y COMPRIS LES ILES SWAN) 428 EL SALVADOR

432 NICARAGUA (Y COMPRIS LES ILES CORN) 436 COSTA RICA

442 PANAMA (Y COMPRIS L'ANCIENNE ZONE DU CANAL) 446 ANGUILLA

448 CUBA

449 ST CHRISTOPHE NEVIS 452 HAITI

453 BAHAMAS (ILES)

454 TURKS ET CAICOS (ILES) 456 REPUBLIQUE DOMINICAINE 457 ILES VIERGES DES USA 458 GUADELOUPE 459 ANTIGUA ET BARBUDA 460 DOMINIQUE 462 MARTINIQUE 463 CAYMAN (ILES) 464 JAMAIQUE 465 SAINTE-LUCIE 467 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES 468 ILES VIERGES BRITANNIQUES

469 BARBADE (LA) 470 MONTSERRAT 472 TRINITAD-ET-TOBAGO 473 GRENADE 474 ARUBA 478 ANTILLES NEERLANDAISES 480 COLOMBIE 484 VENEZUELA 488 GUYANA 492 SURINAM 496 GUYANE FRANCAISE

500 EQUATEUR (Y COMPRIS LES ILES GALAPAGOS) 504 PEROU 508 BRESIL 512 CHILI 516 BOLIVIE 520 PARAGUAY 524 URUGUAY 528 ARGENTINE

(57)

529 FALKLAND (ILES) 600 CHYPRE 604 LIBAN 608 SYRIE 612 IRAK 616 IRAN 624 ISRAEL

625 CISJORDANIE-BANDE DE GAZA (Y COMP JERUSALEM-EST) 628 JORDANIE

632 ARABIE SEOUDITE 636 KOWEIT

640 BAHREIN 644 QATAR

647 EMIRATS ARABES UNIS 649 OMAN

653 YEMEN (ANCIENNEMENT YEMEN NORD ET YEMEN SUD) 660 AFGHANISTAN 662 PAKISTAN 664 INDE 666 BANGLADESH 667 MALDIVES 669 SRI LANKA 672 NEPAL 675 BHOUTAN 676 MYANMAR (BIRMANIE) 680 THAILANDE 684 LAOS 690 VIETNAM 696 CAMBODGE 700 INDONESIE

701 MALAISIE (MALAISIE PENINSULAIRE ET ORIENTALE) 703 BRUNEI 706 SINGAPOUR 708 PHILIPPINES 716 MONGOLIE 720 CHINE 724 COREE DU NORD 728 COREE DU SUD 732 JAPON 736 TAIWAN 740 HONG-KONG 743 MACAO 800 AUSTRALIE

(58)

802 OCEANIE AUSTRALIENNE 803 NAURU 804 NOUVELLE-ZELANDE 806 SALOMON (ILES) 807 TUVALU 809 NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES; 810 OCEANIE AMERICAINE; 811 WALLIS-ET-FUTUNA; 812 KIRIBATI; 813 PITCAIRN (ILE);

814 OCEANIE NEO-ZELANDAISE (ILES COOK…) 815 FIDJI (ILES)

816 VANUATU 817 TONGA 819 SAMOA

820 ILES MARIANES DU NORD 822 POLYNESIE FRANCAISE

823 MICRONESIE (FEDERATION DE) 824 ILES MARSHALL

825 PALAU

890 REGIONS POLAIRES (Y C LES ILES KERGUELEN) 958 PAVILLON NON DETERMINE AILLEURS

GIBRALTAR = 0064 dans nationalité d'enregistrement GIBRALTAR = 044 dans pavillon et pays

GIBRALTAR = 04401 dans pays-port

GIBRALTAR = 0440 dans zone côtière (dans transcodage directive)

2.4 – Nomenclature des statistiques des transports (NST/R)

Code Libellé

0010 ANIMAUX VIVANTS

0110 FROMENT, EPEAUTRE, METEIL 0120 ORGE

0130 SEIGLE 0140 AVOINE 0150 MAIS 0160 RIZ

0190 AUTRES CEREALES N.D.A. 0200 POMMES DE TERRE 0310 AGRUMES

(59)

0352 BANANES

0359 AUTRES FRUITS ET NOIX, FRAIS

0390 AUTRES LEGUMES FRAIS OU CONGELES 0410 LAINE ET AUTRES POILS D'ORIGINE ANIMALE 0420 COTON

0430 FIBRES TEXTILES ARTIFICIELLES OU SYNTHETIQUES 0450 FIBRES TEXTILES VEGETALES (SOIE, LIN, JUTE, AUTRE) 0490 CHIFFONS, DECHETS DE TEXTILE

0510 BOIS A PAPIER, BOIS A PULPE 0520 BOIS DE MINES

0551 AUTRES BOIS EN GRUMES EXOTIQUES 0559 AUTRES BOIS EN GRUMES NON EXOTIQUES

0560 TRAV. BOIS (VOIES FERR), AUTR BOIS EQUARRIS, SCIES 0570 BOIS CHAUFF, CHARB DE BOIS, LIEGE BRUT ET DECHETS 0600 BETTERAVES A SUCRE

0910 PEAUX ET PELLETERIES BRUTES, DECHETS 0921 CAOUTCHOUC NATUREL, BRUT OU REGENERE 0922 CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE

0929 CAOUTCHOUC N.D.A.

0990 AUTRES PRODUITS BRUTS NON COMESTIBLES N.D.A. 1110 SUCRE BRUT

1120 SUCRE RAFFINE 1130 MELASSES

1210 VINS, MOUTS DE RAISINS 1220 BIERE

1251 RHUM

1259 AUTRES BOISSONS ALCOOLISEES 1281 EAU INDUSTRIELLE

1289 AUTRES BOISSONS NON ALCOOLISEES 1310 CAFE

1320 CACAO ET CHOCOLAT 1330 THE, MATE, EPICES

1340 TABACS BRUTS ET DECHETS 1350 TABACS MANUFACTURES

1360 GLUCOSE, DEXTROSE, CONFIS., SUCRERIES, MIEL 1390 PREPARATIONS ALIMENTAIRES N.D.A.

1410 VIANDE FRAICHE, REFRIGEREE OU CONGELEE

(60)

1422 MORUES SALEES ET SECHEES 1429 AUTRES POISSONS SALES, FUMES 1430 LAIT FRAIS ET CREME FRAICHE

1440 BEURRE, FROMAGE, AUTRES PRODUITS LAITIERS N.D.A. 1450 MARGARINE, SAINDOUX, GRAISSES ALIMENTAIRES 1460 ŒUFS

1470 PREPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDE 1480 PREPARATIONS ET CONSERVES DE POISSONS 1610 FARINES, SEMOULES ET GRUAUX DE CEREALES 1620 MALT

1630 AUTRES PRODUITS A BASE DE CEREALES

1640 PREP. ET CONSERVES DE FRUITS (CONG., SECH., DESHYD.) 1650 LEGUMES SECS

1660 PREPARATIONS ET CONSERVES DE LEGUMES 1670 HOUBLON

1710 PAILLE, FOIN, BALLES DE CEREALES

1720 TOURTEAUX ET RESIDUS DES HUILES VEGETALES 1790 SONS, ISSUES, AUTR NOURRITURES ANIMALES N.D.A. 1811 ARACHIDES

1819 AUTRES GRAINES OLEAGINEUSES

1820 HUILES, GRAISSES ORIG. ANIM. OU VEGET., PROD. DERIVES 2110 HOUILLE

2130 AGGLOMERES DE HOUILLE 2210 LIGNITE

2230 AGGLOMERES DE LIGNITE 2240 TOURBE

2310 COKE ET SEMI-COKE DE HOUILLE 2330 COKE ET SEMI-COKE DE LIGNITE 3100 PETROLE BRUT

3210 ESSENCE DE PETROLE

3230 PETROLE LAMPANT, KEROS., CARBUREAC, WHITESPIRIT 3250 GAZOLES, FIOULS LEGERS ET DOMESTIQUES

3270 FIOULS LOURDS ET AUTRES PRODUITS NOIRS N.D.A.

3300 HYDROCARBURES ENERGETI. GAZEUX, LIQUEF., COMPRIM. 3410 HUILES ET GRAISSES LUBRIFIANTES

3430 BITUMES DE PETROLE ET MELANGES BITUMEUX 3490 AUTRES DERIVES DU PETROLE NON ENERGETIQUES 4100 MINERAIS DE FER ET CONCENTRES, SAUF PYRITES

(61)

4510 DECHETS DE METAUX NON FERREUX

4520 MINERAIS DE CUIVRE ET CONCENT., MATTES DE CUIVRE 4530 MINERAIS D'ALUMINIUM ET CONCENTRES, BAUXITE 4550 MINERAIS DE MANGANESE ET CONCENTRES

4590 AUTRES MINERAIS DE METAUX NON FERREUX ET CONCENTRES 4620 FERRAILLES POUR LA REFONTE

4630 AUTRES DECHETS DE FER ET D'ACIER 4650 SCORIES A REFONDRE

4660 POUSSIERS, AUTR DECHETS DE HTS FOURNAUX N.D.A. 4670 PYRITES DE FER GRILLEES

5120 FONTE BRUTE OU SPIEGEL, FERROMANG CARBURE 5130 FERRO-ALLIAGES SAUF FERROMANGANESE CARBURE 5150 ACIER BRUT

5220 DEMI-PRODUITS SIDERURGIQUES LAMINES 5230 AUTRES DEMI-PRODUITS SIDERURGIQUES 5320 BARRES LAMINEES ET PROFILEES A CHAUD

5330 BARRES LAMINEES ET PROFILEES A FROID OU FORGEES 5350 FIL MACHINE

5360 FIL DE FER OU D'ACIER

5370 RAILS ET ELEMENTS DE VOIE FERREE EN ACIER

5420 TOLES D'ACIER LAMINEES EN FEUILLES OU ROULEAUX 5430 AUTRES TOLES D'ACIER

5450 FEUILLARDS ET BANDES EN ACIER, FER BLANC 5460 AUTRES FEUILLARDS ET BANDES EN ACIER

5510 TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIES 5520 MOULAGES ET PIECES DE FORGE DE FER ET D'ACIER 5610 CUIVRE ET SES ALLIAGES, BRUTS

5620 ALUMINIUM ET SES ALLIAGES, BRUTS 5630 PLOMB ET SES ALLIAGES, BRUTS 5640 ZINC ET SES ALLIAGES, BRUTS

5650 AUTRES METAUX NON FERREUX ET LEURS ALLIAGES, BRUTS 5680 PROD. FINIS ET SEMI-FINIS DE METAUX NON FER. NON MANUF. 6110 SABLES POUR USAGES INDUSTRIELS

6121 SABLES DE MER

6122 AUTRES SABLES COMMUNS ET GRAVIERS 6130 PIERRE PONCE, SABLES ET GRAVIERS PONCEUX 6140 ARGILES ET TERRES ARGILEUSES

(62)

6210 SEL BRUT OU RAFFINE

6220 PYRITES DE FER NON GRILLEES 6230 SOUFRE

6310 PIERRES CONCASSEES, CAILLOUX, MACADAM 6320 PIERRES DE TAILLE OU DE CONSTRUCTION, BRUTES 6330 PIERRES CALCAIRES POUR L'INDUSTRIE

6340 CRAIE

6390 AUTRES MINERAUX, BRUTS 6411 CLINKERS

6419 CIMENTS 6420 CHAUX 6500 PLATRE

6910 AGGLOM. PONCEUX, PIECES EN BETON ET EN CIMENT 6920 BRIQUES, TUILES ET MAT DE CONSTRUCT EN ARGILE 7110 NITRATE DE SOUDE NATUREL

7120 PHOSPHATES NATURELS BRUTS

7130 SELS DE POTASSES NATURELS BRUTS 7190 AUTRES ENGRAIS NATURELS

7210 SCORIES DE DEPHOSPHORATION 7220 AUTRES ENGRAIS PHOSPHATES 7230 ENGRAIS POTASSIQUES

7240 ENGRAIS NITRES

7290 ENGRAIS COMPOSES ET AUTR ENGRAIS MANUFACTURES 8110 ACIDE SULFURIQUE, OLEUM

8120 SOUDE CAUSTIQUE ET LESSIVE DE SOUDE 8130 CARBONATE DE SODIUM

8140 CARBURE DE CALCIUM 8191 ALCOOLS INDUSTRIELS

8199 AUTRES PRODUITS CHIMIQUES DE BASE 8200 ALUMINE

8310 BENZOLS

8391 GOUDRON MINERAL, GOUDRON N.D.A.

8399 BRAIS ET AUTRES PRODUITS DERIVES DU CHARBON 8410 PATE A PAPIER, CELLULOSE

8420 DECHETS DE PAPIER, VIEUX PAPIERS 8910 MATIERES PLASTIQUES BRUTES 8920 COLORANTS ET PEINTURES

(63)

8940 EXPLOSIFS MANUFACT., MUNITIONS DE CHASSE ET SPORT 8950 AMIDONS, FECULES ET GLUTEN

8960 MATIERES ET PRODUITS CHIMIQUES DIVERS 9101 VOITURES PARTICULIERES (NEUVES ou OCCASION) 9102 CAMIONS ET AUTOBUS (NEUFS ou OCCASION) 9103 MATERIEL ROULANT DE CHEMIN DE FER

9104 VEHIC. NON AUTOPROP. (REMORQ., CARAVAN., REMORQ. CAMPING) 9106 BATEAUX

9109 AUTRES VEHICULES, MATERIEL DE TRANSPORT ET PIECES 9200 TRACTEURS, MACHINES ET APPAREILLAGE AGRICOLES 9310 MACHINES, APPAREILLAGES ET MOTEURS ELECTRIQUES 9390 AUTRES MACHINES ET MOTEURS, NON ELECTRIQUES 9410 ELEMENTS DE CONSTRUCTION FINIS

9490 AUTRES ARTICLES MANUFACTURES EN METAL 9510 VERRE

9520 VERRERIE, POTERIE, AUTR ARTICL MINERAUX MANUFACTURES 9610 CUIRS ET ARTICLES MANUFACTURES EN CUIR OU PEAU

9620 FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES ET CONNEXES

9630 ART. DE VOYAGE, VETEMENTS, BONNETERIE, CHAUSSURES 9710 DEMI-PROD. ET ART. MANUFACTURES EN CAOUTCHOUC 9720 PAPIER, CARTON, BRUTS

9730 ARTICLES MANUFACTURES EN PAPIER ET CARTON 9740 IMPRIMES

9750 MEUBLES ET ARTICLES D'AMEUBLEMENT, NEUFS 9760 ARTICL. MANUFAC. EN BOIS ET LIEGE SAUF MEUBLES 9790 ARTICLES MANUFACTURES N.D.A.

9911 POIDS DES CONTENEURS VIDES (USAGES) 9912 TARE CONTENEURS PLEINS

9919 AUTRES EMBALLAGES USAGES (PALETTES, FUTS,…) 9920 MATER. D'ENTREP. DE CONSTRUC., DE CIRQUE, USAGES 9930 MOBILIER DE DEMENAGEMENT

9940 OR, MONNAIES ET MEDAILLES

9981 VEHIC. AUTOMOBILE TOURISME (VOITUR., CAMPING-CAR, MOTO) 9982 AUTOCARS DE TOURISME

9983 AUTR. VEHIC. TOURISME (CARAV., REMORQ. VOIT. NON ACCOMP.) 9984 TARE VEHIC. ROUT. AUTOPROP. PLEINS (CAMION, ATTELAGE) 9985 TARE VEHIC. ROUT. NON AUTOPROP. PLEINS (REMORQ., SEMI) 9986 TARE AUTR. VEHIC. NON AUTOPROP. PLEINS (WAG., BARGES)

(64)

9987 POIDS VEHICU. ROUTIERS AUTOPROPULSES VIDES 9988 POIDS VEHIC. ROUTIERS NON AUTOPROPULSES VIDES 9989 POIDS DES AUTRES VEHICULES NON AUTOPROP. VIDES 9991 MARCHAND. NON IDENTIFIEE EN CONTENEUR

9992 MARCHAND. NON IDENTIF. EN UNITE RO-RO AUTOPROPULSEE 9993 MARCHAND. NON IDENTIF. EN UNITE RORO NON AUTOPROPULSEE 9998 MARCHANDISES N.D. SUR CAR-FERRY

9999 AUTRES MARCHANDISES N.D.A.

9984 TARE VEHIC. ROUT. AUTOPROP. PLEINS contient : camion, attelage camion +remorque, tracteur+semi-remorque 9985 TARE VEHIC. ROUT. NON AUTOPROP. PLEINS contient :

remorque, semi-remorque

2.5 – Nomenclature des conditionnements

Code Libellé

00 LIQUIDES EN VRAC

10 SOLIDES EN VRAC

20 CONTENEURS>=20' NON TRANSPORTE SUR UNE UNITE MOBILE

31 CONTENEURS SUR VEHICULES ROUTIERS AUTOPROPULSES

(camion, attelage camion+remorque, tracteur+semi-remorque)

32 MARCH. NON CONTENEURISEES SUR VEHICULES ROUTIERS AUTOPROPULSES

33 CONTENEURS SUR VEHICULES ROUTIERS NON AUTOPROPULSES

(remorque, semi-remorque non accompagnées, remorque de navire)

34 MARCH. NON CONTENEURISEES SUR VEHICULES ROUTIERS NON AUTOPROPULSES

41 CONTENEURS SUR BARGES

42 MARCH. NON CONTENEURISEES SUR BARGES

51 CONTENEURS SUR WAGONS

52 MARCH NON CONTENEURISEES SUR WAGONS

60 MARCHANDISES EN AUTRES UNITES DE CHARGE (palettes, conteneurs<20', …) 70 MARCHANDISES CONDITIONNEES AUTRES (bois cerclé, …)

81 COLIS DE PLUS DE 15 TONNES (colis lourds)

82 COLIS NON CONDITIONNES DE 15T ET MOINS

91 ANIMAUX SUR PIED

99 AUTRES NON DEFINIS AILLEURS

2.6 – Nomenclature des conteneurs

Code Libellé

1 20’ 2 >20’ et < 40’

3 40’

4 > 40’

(65)

Code Libellé

1 PAYANTS (AUTRES QUE CROISIERES) 2 CROISIERE (DEBUT OU FIN AU PORT) 3 CROISIERE (EN ESCALE)

4 NON PAYANTS : ACCOMPAGNATEURS, ETC 9 AUTRES TYPES DE PASSAGERS N.D.A.

2.8 – Nomenclature des tailles de navires

Code Classe de jauge brute Code Classe de port en lourd (en tonne)

99 jauge brute < 100

01 100 jauge brute < 500 01 port en lourd < 500 02 500 jauge brute < 1000 02 500 port en lourd < 1 000 03 1 000 jauge brute < 2 000 03 1 000 port en lourd < 2 000 04 2 000 jauge brute < 3 000 04 2 000 port en lourd < 3 000 05 3 000 jauge brute < 4 000 05 3 000 port en lourd < 4 000 06 4 000 jauge brute < 5 000 06 4 000 port en lourd < 5 000 07 5 000 jauge brute < 6 000 07 5 000 port en lourd < 6 000 08 6 000 jauge brute < 7 000 08 6 000 port en lourd < 7 000 09 7 000 jauge brute < 8 000 09 7 000 port en lourd < 8 000 10 8 000 jauge brute < 9 000 10 8 000 port en lourd < 9 000 11 9 000 jauge brute < 10 000 11 9 000 port en lourd < 10 000 12 10 000 jauge brute < 20 000 12 10 000 port en lourd < 20 000 13 20 000 jauge brute < 30 000 13 20 000 port en lourd < 30 000 14 30 000 jauge brute < 40 000 14 30 000 port en lourd < 40 000 15 40 000 jauge brute < 50 000 15 40 000 port en lourd < 50 000 16 50 000 jauge brute < 80 000 16 50 000 port en lourd < 80 000 17 80 000 jauge brute < 100 000 17 80 000 port en lourd < 100 000 18 100 000 jauge brute < 150 000 18 100 000 port en lourd < 150 000 19 150 000 jauge brute < 200 000 19 150 000 port en lourd < 200 000 20 200 000 jauge brute < 250 000 20 200 000 port en lourd < 250 000 21 250 000 jauge brute < 300 000 21 250 000 port en lourd < 300 000 22 jauge brute 300 000 22 port en lourd 300 000

2.9 – Nomenclature des ports déclarants

Code Libellé 01 DUNKERQUE 02 GRAVELINES 03 CALAIS 04 BOULOGNE-SUR-MER 05 SAINT-VALERY-SUR-SOMME 06 LE TREPORT 07 DIEPPE