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A/C Benoit JAMON EAP3 session septembre 2020
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SOMMAIRE
Remerciements 3
Table des abréviations 4
La commande 5
Introduction 6
I - ANALYSE DE L’EXISTANT
1. Situation sur l’environnement professionnel 7
1.1 Le territoire de la Haute-Loire 7
1.2 Organisation fonctionnelle et territoriale 9
1.3 Les chiffres clés 11
2. Présentation de la filière APS et son analyse 14
2.1 Ses ressources techniques 14
2.2 Ses ressources humaines 17
2.3 Son organisation 19
2.4 Cadre juridique afférent aux activités physiques 21
2.5 Son budget 22
2.6 Les ICP 24
3. Présentation de la politique Hygiène/Santé/Sécurité 26
4. Constat et analyse de l’accidentologie sportive 26
II - PRECONISATIONS ET EXPRESSION DES BESOINS
1.Préconisations de développement de la filière APS par le plan d’action 31
1.1 Propositions d’optimisation 31
1.2 La planification pluriannuelle des actions 35
2. L’expression des besoins 37
2.1 Le plan de formation 37 2.2 Le plan d’investissement 40
Conclusion 43
Annexes 44
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Remerciements :
Je tiens à remercier :
- Le Colonel Christophe GLASIAN, DDSIS de la Haute-Loire - Le Commandant Eric PEREZ, Chef du Groupement métier
- Le Capitaine Pierre-Marie GRANDCOLAS, Responsable du stage EAP3 - L’Adjudant-chef Willy MONTMEAS, formateur du service formation/sport -L’Adjudant-chef Fabien VIALLA, EAP3 du SDSI42
- Agnès LYOTARD, assistante au SSSM
- Agnès GUILLAUMOND-GRAND, secrétaire du service formation/sport - Les intervenants du CNFPT
- Le Médecin-colonel Philippe DUPUY, médecin-chef
- La Commandante Valérie FERREBOEUF, pharmacienne au SSSM
-Ainsi que tous les intervenants qui ont contribué très largement à la réalisation de mon dossier par leurs apports techniques et pédagogiques.
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Table des abréviations :
ACFI : Agent Chargé de la fonction d’Inspection ASP : Assistant de prévention
AP : Activité Physique.
APS : Activité Physique et Sportive.
CDC : Chef De Centre.
CDS : Chef De Service.
CHSCT : Comité d’Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail.
CIS : Centre d’Incendie et de Secours.
CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territoriale.
CODIS : Centre Opérationnel Départemental d’Incendie et de Secours.
COS : Commandant des Opérations de Secours.
CS : Centre de Secours.
CSSP : Conseiller Sportif Sapeur-Pompier.
CSP : Centre de Secours Principal.
CTA : Centre de Traitement de l’Alerte.
CTD : Conseiller Technique Départemental.
CTDA : Conseiller Technique Départemental Adjoint.
DDSIS : Directeur Départemental des Services d’Incendie et de Secours.
EAP : Encadrement des Activités Physiques.
ENASIS : Environnement Numérique d’Apprentissage des Services d’Incendie et de Secours ICP : Indicateur de la Condition Physique.
JA : Journée d’Accueil.
JSP : Jeune Sapeur-Pompier.
MEEF EPS : Métiers de l’enseignement, de l’Education et de la Formation de l’Education Physique et Sportive.
OMS : Organisation Mondiale de la Santé.
PATS : Personnels Administratifs Techniques et Spécialisés
RIOFE : Référentiel Interne d’Organisation, de Formation et d’Evaluation SDIS : Service Départemental d’Incendie et de Secours.
SHR : Service Hors Rang.
SPP : Sapeur-Pompier Professionnel.
SPV : Sapeur-Pompier Volontaire.
SSSM : Service de Santé et de Secours Médical.
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La commande :
La commande adressée par le DDSIS est la suivante :
« Aujourd’hui, le SDIS43 ne dispose pas de conseiller technique sport. Suite à la réorganisation de notre structure, l’adjudant-chef Benoît JAMON doit assurer cette fonction dès la validation de sa formation EAP3.
La feuille de route donnée par le directeur départemental est très précise dans le domaine des APS :
- Développer la filière APS au sein du département.
Aujourd’hui, beaucoup d’actions sont menées à l’initiative de la direction ou des centres sans une réelle coordination et sans programmation pluriannuelle.
- Mettre en place les Indicateurs de la Condition Physique (ICP)
Depuis 2018, l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels réalisent annuellement ces tests.
Pour les sapeurs-pompiers volontaires, la réalisation de ces épreuves se fait progressivement et impose une bonne organisation de la filière EAP sur notre département.
- Mettre en place en relation avec le CHSCT un plan de prévention des accidents de sport.
Depuis plusieurs années, nous constatons une augmentation des accidents liés à l’activité physique et sportive.
La première mesure a été la formation des sapeurs-pompiers qui encadrent ces activités mais ce n’est pas suffisant, nous devons poursuivre nos efforts en développant un plan de prévention départemental.
- Poursuivre nos actions de promotion des activités physiques et sportives au travers des épreuves statutaires départementales, régionales et nationales.
Aujourd’hui, les sapeurs-pompiers de notre département sont très nombreux sur ces manifestations, il faut poursuivre nos efforts en valorisant et développant encore cet engouement.
L’adjudant-chef Benoît JAMON a d’ores et déjà la mission de porter ce projet et de mener à bien ces objectifs les années à venir… »
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Introduction :
La ressource humaine constitue la principale richesse de notre organisation. L’employeur se doit donc de favoriser la santé et la sécurité des agents placés sous sa responsabilité même si le principal responsable de sa condition physique est l’agent lui-même.
La condition physique est un élément déterminant pour l’accomplissement des activités et des missions opérationnelles.
Conjointement à cela, l’évolution sociétale montre qu’il existe une augmentation des maladies cardiovasculaires, des cancers, du diabète, du mal de dos, des troubles musculo-squelettiques...
Ces facteurs de risque de maladies sont en plus augmentés par rapport à l’allongement de la durée des carrières, des stress opérationnels et fonctionnels et de la sédentarité.
A ce titre, le Directeur Général de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises, le Préfet Jacques Witkowski a souhaité promouvoir une politique de prévention en promulguant un plan de Santé Sécurité Qualité de Vie en Service pour la période de 2019-2023.
Organisée en 5 grands axes stratégiques, la démarche se veut pragmatique pour que des actions soient rapidement menées.
Une de ces actions est d’opérer un bilan des pratiques liées aux activités physiques au sein des SDIS et d’identifier les évolutions des pratiques pour mieux préparer les sapeurs-pompiers à l’intervention, tout en réduisant l’accidentologie « sportive ».
C’est dans ce cadre que le Colonel Glasian me demande d’élaborer un dossier d’étude environnementale.
Il souhaite que soient développées la coordination et la programmation pluriannuelle de la filière des activités physiques et sportives au sein du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Haute-Loire.
Un plan d’action doit notamment être établi afin de mettre en place les ICP et leurs suivis, de promouvoir la promotion des épreuves statutaires et de déployer un plan de prévention départemental des accidents liés aux activités physiques et sportives.
Pour ce faire, après avoir analysé l’existant de la filière APS au sein du SDIS 43 et mis en lumière les problématiques et enjeux posés (I), je préconiserai les actions à déployer et j’exposerai, par suite, l’expression des besoins (II).
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I - ANALYSE DE L’EXISTANT
1. Situation sur l’environnement professionnel 1.1 Le territoire de la Haute-Loire
Le département
Le département de la Haute-Loire (43) s’étale sur une superficie de 4.977 km2 pour une population de 226.203 habitants.
La densité est donc de 45 habitants / km2.
Le département est découpé en 3 arrondissements et 19 cantons. Il compte 260 communes.
Anciennement rattaché à la région Auvergne, il appartient aujourd’hui à la grande région Auvergne- Rhône-Alpes.
Sa préfecture est le Puy-en-Velay (18.619 habitants), et ses sous-préfectures sont les communes d’Yssingeaux (7.061 habitants) et de Brioude (6.657 habitants).
Le relief
La Haute-Loire est intégralement située dans la partie centre-est du Massif central.
Si elle n'en est pas le département le plus élevé (elle culmine à 1 749 m d'altitude, au sommet nord du mont Mézenc), son altitude moyenne demeure forte.
Les deux-tiers de la Haute-Loire dépassent 800 m d'altitude et son point le plus bas est situé à 393 m au- dessus du niveau de la mer.
8 Une terre d’exception
La Haute-Loire offre à ses habitants un cadre de vie apaisé et authentique, au cœur d’une nature majestueuse.
En effet, si elle offre un patrimoine naturel d’exception marqué par quasiment tous les types de volcanisme, elle n’en est pas moins riche en bâti culturel remarquable.
On peut remarquer ses châteaux insolites dont les premiers sur les bords de Loire, ses nombreux villages de charme dont quatre sont aujourd’hui classés parmi « Les plus beaux villages de France », ses églises, ses musées d’exception, les chemins de Saint Jacques de Compostelle et de Stevenson …
Les activités physiques en Haute-Loire
Avec ses reliefs, ses fleuves et ses nombreux chemins de randonnées, la Haute-Loire offre un cadre naturel idéal pour la pratique de nombreuses activités comme le vélo, l’escalade, le ski, la randonnée, le parapente, le kayak…
C’est ainsi que le département soutient et développe un grand nombre d’activités comme, par exemple, le Grand Trail du St Jacques (qui enregistre près de 2.500 inscrits), le Triathlon du lac du Bouchet, la course des filles, la course de vélo de la Pierre Chany …
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1.2 Organisation fonctionnelle et territoriale
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58 centres répartis en 3 groupements
territoriaux
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1.3 Les chiffres clés
NOS DONNÉES OPÉRATIONNELLES
84.500 appels de secours par an 15.000 interventions par an
20.000 sorties d’engin par an
1 sortie d’engin toutes les 25 minutes
85 % du temps opérationnel est assuré par le volontariat
VOLONTARIAT
237 employeurs publics et privés labellisés 510 SPV conventionnés
30 % de l’effectif total conventionné
VOLONTARIAT
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Les ressources
Notre capacité à mobiliser :
NOS EFFECTIFS
1650 sapeurs-pompiers volontaires 105 sapeurs-pompiers professionnels
40 Personnels Administratifs Techniques et Spécialisés 349 jeunes sapeurs-pompiers répartis en 20 sections
340 véhicules d’intervention NOS MATERIELS
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Le budget
En 2019, 17 millions d’euros de budget de fonctionnement et 5 millions de budget d’investissement.
NOTRE FINANCEMENT
Bloc communal : 8,5
millions
Département : 7 millions Autres : 2,7 millions Subventions : 900.000 €
NOS
PRINCIPALES DEPENSES Les personnels : 11 millions d’euros
Les charges à caractère général : 2,8 millions d’euros La dotation aux amortissements : 2,9 millions d’euros
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2.Présentation de la filière APS et son analyse
La démarche utilisée pour répondre à la commande a été de faire un état des lieux du matériel, de la filière, de l’organisation, du réglementaire, du budget et des ICP. Une analyse a été systématiquement réalisée sur l’ensemble de tous ces éléments. L’objectif a été de mettre en valeur les forces et les faiblesses de la filières APS pour engager à l’issue un plan d’action.
2.1 Ses ressources techniques Les tenues sportives :
Les tenues sportives sont en dotation pour l’ensemble des Sapeurs- Pompiers Professionnels. Une somme leur est allouée chaque année.
Ils peuvent ainsi choisir de nombreux effets sports (annexe5).
D’autre part, un équipement sportif (survêtement et tee-shirt) est donné à tous les SP qui se qualifient pour les épreuves sportives du CROSS ou du challenge de la qualité au niveau zonal et national.
Le matériel sportif :
- Un grand nombre de CIS ne possède pas de salles d’activités physiques. Certaines ont été réalisées par les agents eux-mêmes en mezzanine au-dessus des placards de feu… D’autres sont derrière les engins dans les remises…
- En ce qui concerne le matériel sportif, ce sont les amicales des centres de secours des SPV et des centres mixtes qui financent ces types d’achats. Ces derniers sont principalement des vélos, des tapis de course et des bancs de musculation.
- Les ICP ont été seulement mis en place en 2018 au sein du SDIS43.
Ils ont été rendus obligatoires pour l’ensemble des SPP et proposés aux SPV en 2019. Pour qu’ils puissent être réalisés, le service formation a fait l’achat de 3 dispositifs de souplesse (un par groupement) et mis à disposition la bande du test navette sur intranet pour que l’ensemble des centres du département puissent y accéder. Il n’y eu aucun achat de barres de traction car le choix a été de réaliser les pompes.
- L’état-major est pourvu d’une salle d’activité physique équipée de 2 tapis de course, de 3 vélos, d’un rameur, d’un banc de musculation, 2 bosus, 2 swiss balls et de divers appareils de renforcement musculaire.
- Le service formation/sport dispose d’une berce contenant 4 parcours sportifs complets mais vieillissants, de l’ensemble du dispositif pour le saut en hauteur et le lancer de poids, d’une mallette de chronométrie, d’une imprimante et des 2 logiciels pour la gestion du cross et du challenge de la qualité départementale.
Il bénéficie également de 12 lots de rouleaux de massage, de 2 cages de tchoukball, de lots de chasubles, de plusieurs tapis et lots de ballons…
- Le centre mixte du Puy-en-Velay dispose d’un gymnase à dimension d’un terrain de volleyball et d’une salle activité permettant le renforcement musculaire.
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Là aussi, le matériel (ci-dessous) est principalement financé par l’amicale du centre :
- 2 tapis de course - 2 bancs de musculation (développé couché)
- 13 vélos de cardio-training - 1 barre à tractions
- 1 rameur - 1 corde à grimper
- 10 Steppers - 1 machine butterFly musculation
- 14 crosses de hockey - 1 dispositif pour les dips
- 10 raquettes de tennis - 1 tirage poulie (fixateurs des omoplates)
- 10 raquettes de badminton
- 1 presse à cuisse
- plusieurs tapis de sol et de gymnastique
- 1 planche d’équilibre dans les remises
- plusieurs ballons de handball, de volleyball, de football, de basket-ball, des balles de tennis,
des volants, jeux de chasubles…
- Divers élastiques, médecine-balls, poids, barres,kettlebell swing,
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Analyse des ressources techniques
Forces :
- La somme allouée aux SPP permet de renouveler une partie de la tenue sportive chaque année.
- L’équipement sportif (survêtement et tee-shirt) donné à tous les SP qui se qualifient pour les épreuves sportives du CROSS ou du challenge de la qualité aux niveaux zonal et national permet de valoriser ces agents.
- Les amicales des CIS ont une forte implication et elles participent activement à l’achat de différents matériels (banc de musculation, butter Fly, presse…)
Faiblesses :
- Aucune somme n’est allouée pour les SPV au niveau des tenues sportives.
- Aucune salle d’activité n’est répertoriée au sein du SDIS43.
- Aucun recensement du matériel sportif n’est réalisé dans les CIS.
-Aucune vérification des équipements sportifs n’est organisée, ceci permettrait d’apprécier régulièrement l’état général du matériel au sein du CIS.
Opportunités :
Lors de la réunion du 12 juin 2019, le CHSCT a validé l’activation d’un groupe d’étude relatif à la prévention des activités physiques et sportives. Le pilotage de cette étude m’a été confié. Le groupe est ainsi formé d’un ACFI, d’un ASP, d’une SPV titulaire du master 1 MEEF EPS, d’un infirmier SPV, d’un EAP, d’un médecin de SPV, d’une PATS secrétaire du SSSM et d’un lieutenant SPP.
Menaces :
- Le développement de la filière des AP devra prendre en compte les SPV, le SDIS 43 étant essentiellement composé de SPV.
- L’utilisation des salles d’activités et des équipements sportifs n’est pas organisée et réglementée au niveau départemental et au niveau des CIS (affichage des consignes de sécurité, registre du suivi de matériel).
- Les contrôles des agrès sportifs comme les cordes à grimper, les planches à rétablissement et les barres de traction murales par exemple, ne sont pas effectués et peuvent présenter un réel risque pour les agents utilisateurs.
- Les 4 parcours sportifs départementaux vieillissants présentent également des risques pour les agents et ne permettent plus une réelle équité entre les compétiteurs.
- L’investissement de matériel pourrait être conséquent, si l’on veut impulser une politique départementale pour promouvoir les APS.
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2.2 Ses ressources humaines La composition :
L’effectif de la filière EAP est composé d’un total de 57 agents (annexe2) : -0 EAP3
-9 EAP2 dont 1 en cours de formation d’EAP3 -48 EAP1 dont 1 en cours de formation d’EAP2
Les EAP sont répartis de la façon suivante sur le département de la Haute-Loire (annexe3) :
Durant l’année 2019, 52 « référents ICP » SPV ont été formés pour pouvoir dispenser les ICP dans leurs centres respectifs.
Une liste d’aptitude opérationnelle est validée d’une année sur l’autre par tacite reconduction.
La formation des EAP :
Au cours de cette année 2020, le service formation/sport a proposé 3 sessions de formation d’EAP1 à 12 stagiaires, soit 36 EAP1 supplémentaires pour permettre d’augmenter l’effectif des encadrants de l’AP.
En 2019, 3 agents ont réussi la formation d’EAP2 et actuellement, un agent est en cours de formation.
Les 3 modules de prérequis (EAP JSP, juge arbitre et PRAP) nécessaires pour accéder au stage EAP2 ne sont proposés qu’aux agents retenus pour cette formation.
Une première FMPA d’EAP a vu le jour cette année 2020 pour l’ensemble des agents de la filière.
Les missions des EAP :
Les missions et prérogatives des opérateurs (EAP 1) et des éducateurs (EAP 2) sont définies dans le référentiel EAP en vigueur.
Les EAP du SDIS 43 sont également sollicités sur les manifestations sportives en tant qu’arbitres, juges et chronométreurs aux niveaux départemental et zonal.
Ils participent à l’accompagnement de nos délégations lors des épreuves officielles régionales et nationales.
Les EAP sont sollicités pour encadrer les tests de recrutement pour le concours SPPNO de la zone Sud-Est, ainsi qu’au niveau départemental et au niveau local (CSP le Puy en Velay).
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Analyse des ressources humaines
Forces :
- L’effectif conséquent d’EAP au CSP Le Puy-en-Velay permet un encadrement de toutes les séances d’AP.
- La formation des 60 « référents ICP » SPV a permis d’impulser la réalisation des ICP dans les centres volontaires.
- La création de 3 stages d’EAP1 en interne a permis d’augmenter rapidement l’effectif des EAP.
Faiblesses :
- L’effectif des EAP sur l’ensemble du SDIS 43 n’est pas assez conséquent pour promouvoir l’activité physique et permettre de la pratiquer en sécurité.
- La répartition des EAP est essentiellement basée sur le CSP le Puy-en-Velay et sur le groupement Est. Celle-ci n’est donc pas uniformément répartie. Des CIS n’ont aucun personnel formé.
- La FMPA d’EAP a été créée cette année de façon sporadique. En effet, aucune règle n’est encore établie quant à la fréquence de ces FMPA.
- Il n’existe pas de conditions pour être reconduit sur la liste opérationnelle des EAP :
- Etre à jour d’une future FMPA
- Participer aux épreuves sportives départementales chaque année (jury, équipe encadrant…) - Participer à l’encadrement des activités physiques (gardes, recrutements, EAP 1…)
Opportunités :
- Le DDSIS souhaite développer la filière des activités physiques et sportives au sein du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Haute-Loire.
- Une politique d’organisation et d’encadrement en matière d’acquisition et de maintien de la condition physique va pouvoir être lancée.
- Le stage de conseiller technique des activités physiques va permettre d’élaborer un plan d’action.
Menaces :
- Etablir une règle pour être sur la liste opérationnelle des EAP peut engendrer la non-validation d’agent pour l’année future.
- Si l’on veut développer l’encadrement pour développer les AP, il faudra prendre en compte le coût de formation que cela va engendrer.
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2.3 Son organisation
Le service formation/sport :
Le service de la DDSIS qui suit l’encadrement des activités physiques des SP est le service formation/sport. Il est rattaché au groupement métier (service opération, prévision et formation/sport).
La composition du service formation/sport est de 3 PATS et de 6 sous-officiers. Ces derniers ont un régime de travail à 75 % en SHR et 25 % en garde opérationnelle. Parmi eux, 2 sont EAP2 et 1 est EAP1.
Les missions du service en charge de la condition physique sont :
-L’élaboration du calendrier annuel de formation de l’école départementale en incluant les épreuves de compétition en service.
-L’organisation du cross et du challenge de la qualité départementale (lieux des manifestations, autorisation en préfecture, dossiers de candidature des CIS, inscriptions des agents sur les différents logiciels, convocations des jurys, gestion des résultats, remise des prix…).
-L’inscription, coordination et prises en charge de la délégation de la Haute-Loire pour les cross régionaux, nationaux et pour les challenges de la qualité régional et national (dossiers d’inscription, déplacements en car, réservations d’hôtel, accompagnement…).
-L’organisation du test du Luc Léger lors de la journée d’accueil pour les nouvelles recrues.
-La coordination d’encadrement de séances d’AP (2/semaine) pour tous les stages incendie du département.
Ces dernières sont toutes encadrées par des EAP.
-La formation des agents de la filière EAP.
Les centres d’incendies et de secours :
Les APS sont pratiquées différemment selon les centres :
Pour les CSP du Puy-en-Velay et de Brioude (centres mixtes) qui fonctionnent avec des gardes opérationnelles, 2 séances d’APS sont prévues à la garde. L’une a lieu le matin (généralement de 9h00 à 10h00) en utilisant les créneaux à disposition (gymnase, piscine, salle de musculation…).
Un EAP est désigné à la prise de garde pour encadrer la séance avec un programme mensuel préétabli (annexe4).
Une autre séance a lieu le soir (de 17h00 à 18h00). Celle-ci n’est, en général, pas encadrée. Il se pratique généralement des séances de renforcement musculaire à titre individuel.
Pour les centres de secours exclusivement de SPV, des séances d’AP sont proposées depuis que l’on a formé des EAP1.
Dans certains centres, une très bonne dynamique sur la pratique des AP est installée. Pour d’autres centres, il n’y a aucune avancée dans ce domaine.
L’état-major :
Pour les SPP en SHR et les PATS, aucune pratique d’activité physique n’est organisée au sein de l’état-major.
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Analyse de l’organisation de la filière APS
Forces :
- Les épreuves de compétition en service connaissent un véritable succès.
- Dès qu’une manifestation sportive approche, c’est l’ensemble du service formation/sport qui se mobilise. De plus, 2 secrétaires de l’état-major sont compétentes dans la gestion des logiciels du CROSS et du challenge de la qualité.
- La désignation d’un EAP à chaque séance d’AP du CSP le Puy-en-Velay et de Brioude permet d’avoir un encadrement qualifié pour dispenser les séances en sécurité.
- Le programme mensuel préétabli permet à l’EAP de prévoir sa séance et de faire en fonction des créneaux dont il dispose.
- Les séances d’AP réalisées sur tous les stages incendie du département permettent de donner du sens à l’activité physique. En effet, cela montre que la condition physique est bien nécessaire pour évoluer en sécurité en opération.
Faiblesses :
- Le service formation/sport n’investit pas assez les membres de la filière EAP dans la préparation des épreuves de compétition en service.
- Le temps des agents EAP du service formation/sport destiné aux APS n’est pas défini.
- Il n’existe pas d’organigramme départemental de l’APS.
- Il n’existe pas de fiche de poste pour les EAP1 et EAP2.
- Il est dommageable que le test du Luc Léger soit proposé aux nouvelles recrues (Journée d’accueil) après le recrutement car un grand nombre n’a pas conscience des niveaux standards. De plus, les autres ICP ne sont pas proposés.
- Les conditions d’encadrement et de pratique de l’entrainement physique ne font pas l’objet d’un cadre formalisé. En effet, les chefs de CIS ne disposent pas de guide, ni de règlement pour réaliser les AP au sein de leurs centres.
- Les EAP des CIS n’ont pas de fiches séances à disposition. Aucune banque de données n’a jamais été créée.
Opportunités :
-Une politique de prévention au niveau national est promue par le plan de Santé Sécurité Qualité de Vie en Service pour la période de 2019-2023
-La création du groupe de travail sur la prévention des APS va permettre de proposer un cadre réglementaire.
- Ce groupe de travail a proposé une pratique des activités physiques pour les PATS pendant leurs temps de travail pendant une heure. Un planning trimestriel serait établi par le service formation/sport. Les séances seront encadrées par des membres de la filière EAP de ce service.
- Le stage de conseiller technique des activités physiques va permettre d’élaborer un plan d’action.
Menaces :
- La sur-sollicitation des agents du service formation/sport.
- L’absence de lien entre la filière EAP et le Service de Santé et de Secours Médical lors des tests de recrutement.
- La pratique des activités physiques pour les PATS pendant leurs temps de travail n’est pas prise en charge par les assurances en cas d’accident.
- L’absence de service SSQVS et d’ingénieur en sécurité
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2.4 Cadre juridique afférent aux activités physiques
Lois et règlements intéressant les APS des sapeurs-pompiers
Code du travail Article L4121-1 et suivants Recodification 2008
Santé au travail LOI n° 83-634 du 13 juillet 1983
Modifié le 20 juillet 2005
Droits et obligations des fonctionnaires.
Article 6 bis
DECRET n°90-850 du 25 septembre 1990 Décret statutaire SPP Article 4 DECRET n°97-1225 du 26 décembre 1997 Organisation des SDIS
Article 24 (R 1424-24 du CGCT)
DECRET n°13-412 du 17 mai 2013 Décret SPV NOR : INTE1301138D (art. 7 et 43) DECRET n°2001-1382 du 31 décembre 2001 Temps de travail des sapeurs-pompiers
professionnels. Article 1
DECRETS ET ARRETES du 07 mai 2012 Epreuves physiques des concours d'aptitude aux fonctions de SPP
NOR : IOCE122121 (5D et 8A) sapeurs et caporaux NOR : IOCE122120 (5D et 13A) lieutenants
NOR : IOCE1221178A capitaines FASCICULE N°12 du S.N.F.
modifié le 04 mars 1997 et le 22 février 1997 Note du 27 février 2014,
(validité des certificats médicaux)
Réglementation des compétitions sportives S.P.
Paru le 13 juillet 1994 Cross, épreuves athlétiques et parcours sportifs
ARRETE du 06 décembre 2013 Encadrement des activités physiques chez les S.P.
REAC du 06 décembre 2013 Annexe 1 formation
Annexe 2 évaluation
Définition des emplois des activités et des compétences des encadrants des activités physiques des S. P.
ARRETE du 06 mai 2000 Modifié le 20 décembre 2005 et le 17 janvier 2013
Arrêté du 06 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des SDIS
ARRETE du 08 août 2013 et REAC SPV Formation des SPV ARRETE du 30 septembre 2013 et REAC SPP Formation des SPP
ARRETE du 22 août 2019 Formation des SPV et SPP
NOTE du 03 avril 2002
Prise en application de l'arrêté du 06 mai 2000
Evaluation de l'aptitude physique des sapeurs- pompiers
JSP DECRET n°2000-825 du 28 août 2000
modifié le 25 juin 2010
version consolidée le 20 février 2014
Formation des JSP. et portant organisation du Brevet national de cadet de SP
CIRCULAIRE du 18 novembre 2008 Suivi médical des JSP
ARRETE du 18 juillet 2014 Formation des animateurs de section de JSP et REAC
ARRETE du 08 octobre 2015 Jeunes sapeurs-pompiers
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2.5 Son budget
Le budget dédié aux activités est composé comme suit :
*
* 12.000 euros pour l’achat de tenues sportives pour l’ensemble des SPP.
* 1.500 euros pour l’achat de matériel de la salle de sport de l’état-major.
* 9.400 euros pour l’organisation de 2 stages EAP1.
* 17.055 euros pour le fonctionnement des manifestations sportives.
Soit un budget de
39.955 euros
pour les activités physiques et sportives.La filière EAP au sein du SDIS43 bénéfice d’un régime indemnitaire lié à l’activité physique.
Elle est constituée comme suit : -EAP1 : niveau 1 soit 4%
-EAP2 : niveau 2 soit 7%
-EAP3 : niveau 3 soit 10%
1,1 1,2 1,3 2.1 2.2 2,3
2018
CROSS CROSS CROSS NATIONAL
CHALLENGE DE LA QUALITE
CHALLENGE DE LA QUALITE
FINAT
total Compte Dptal Régional MOIRANS
(38) Dptal REGIONAL
DORDOGNE (24)
50
participants
70 participants
10
participants
Déplacement 0 0
1.500,00 € 1.500,00 € VTP 3.000,00 € 6247
(autocar)
Hébergement
+ repas 0 0
4.000,00 € 6.000,00 € 1.500,00 €
13.655,00
€ 6258
(voyagiste)
Repas
750,00 € 1.200,00 € 1.055,00 € 350,00 €
(organisation) 0 0
Inscriptions 750,00 € 150,00 € 900,00 € 6184
Total 0 0 7.000,00 € 1.200,00 € 8.055,00 € 2.000,00 € 17.055,00 €
23
Analyse budgétaire
Forces :
- La filière EAP bénéfice d’un régime indemnitaire liée à l’activité physique et présente les 3 niveaux de responsabilité.
Faiblesses :
- Le budget est présent sur plusieurs lignes du service formation/sport et une partie est au service habillement.
Il n’y a donc aucun budget identifié sur l’APS.
Opportunités :
Le commandant Perez, chef du groupement métier, s’est entretenu avec la Directrice Adjointe du SIS concernant l’identification du budget APS.
Menaces :
-La prise en compte du plan d’action va forcément impacter le budget.
24
2.6 Les ICP
Les ICP ont été seulement mis en place en 2018 au sein du SDIS43. Ils ont été rendus obligatoires pour l’ensemble des SPP et proposés aux SPV en 2019.
Ces indicateurs permettent une prise de conscience individuelle sur l’importance de posséder une bonne condition physique opérationnelle.
Cela garantie :
La santé
La sécurité
L’efficacité
Ceci est un des objectifs prioritaires du SDIS.
Les ICP étant le premier maillon pour atteindre cet objectif, leurs mises en place et leurs suivis vont donc être au centre du plan d’action.
25
Analyse des ICP
Forces :
- La réalisation des ICP dans notre département est une importante évolution de l’AP.
En effet, le commandement, l’ensemble des SPP, un grand nombre de SPV, les membres du SSSM, les EAP ont été inscrits dans cette démarche préventive liée à l’AP.
- La formation des 60 « référents ICP » SPV a permis d’impulser la réalisation des ICP dans les centres volontaires. Ces derniers ont été, dans un second temps, à la formation EAP1 pour permettre l’encadrement de séances dans les CIS.
Faiblesses :
- Aucune remontée d’information n’existe à ce jour au niveau du SSSM.
- Aucun programme personnalisé n’est mis en place par la filière EAP pour les agents voulant progresser sur certains indicateurs.
- Aucune remontée d’information n’est demandée au chef de centre pour effectuer des statistiques au niveau départemental.
- Il n’existe pas de logiciel pour avoir un suivi des ICP.
Opportunités :
- Le plan d’action de ce dossier d’étude environnementale va permettre d’utiliser le document « comment progresser aux ICP ».
- Il pourra également initier de la transversalité entre la filière EAP et SSSM.
Menaces :
- Tous les centres n’ont pas encore de personnel formé pour dispenser les ICP.
- Certains centres sont réfractaires aux ICP.
- La remonté d’information se voit comme un jugement des agents par la hiérarchie.
26
3. Présentation de la politique Hygiène/Santé/Sécurité
Pour dresser un état des lieux en matière de politique Hygiène/Santé/Sécurité au sein du SDIS 43, un rendez- vous a été tenu ave la Pharmacienne Commandante du SSSM. Cette dernière est également responsable du CHSCT.
- Le document unique a été créé le 11 novembre 2011 et n’est pas réactualisé tous les ans.
- Le logiciel HYGIE permet de recenser les visites de centres prévues par les assistants de prévention. Il renseigne également les évaluations du risque concernant les matériels et les locaux. Une première visite a eu lieu en 2020. Le nombre d’assistants de prévention est de 12. Trois visites par an sont prévues.
-Un groupe de travail sur la qualité de vie en service a été activé. En effet, un audit a été constitué durant l’année 2019. Les préconisations vont être rendues fin 2020. Une de ces dernières est la proposition d’1h d’APS pour les PATS et SPP en SHR sur le temps de travail au niveau de l’état-major.
-Le CHSCT se réunit 3 fois par an. Il présente le registre des dangers graves et imminents et les signalements santé et sécurité au travail. Globalement, le CHSCT intervient de façon sporadique et il n’existe pas de réelle coordination avec les différents services.
-La remontée d’information sur les accidents de service liés aux AP s’effectue des CIS au service des Ressources Humaines.
4. Constat et analyse de l’accidentologie sportive
Au niveau national :
Les statistiques de l’accidentologie nationales ci-dessous ont été élaborées durant l’exercice des années 2013 à 2017.
27 Au niveau départemental :
Les statistiques de l’accidentologie du SDIS 43 ci-dessous ont été élaborées durant l’exercice des années 2013 à 2017 pour permettre de les comparer avec les statistiques nationales.
Bilan :
Le nombre d’accident de service (Nb As) du SDIS 43 pour les SPP (49%) est nettement supérieur au nombre d’accident de service du niveau national (42%).
Pour affiner ce premier bilan quantitatif, il a été élaboré des statistiques de l’accidentologie, durant l’exercice des années 2014 à 2018. Cela permet ainsi d’avoir une évolution et de tirer un bilan qualitatif.
Les sources proviennent du SSSM et nous l’avons dissocié en deux parties : SPP et SPV.
Pour les SPP :
L’évolution du nombre d’accidents de travail pour la filière SPP est en constante progression depuis l’année 2016. On peut noter la forte ascension de l’année 2018 avec un taux record de
1748
jours d’arrêt de travail.49%
7%
29%
13%2%
SPP - Nb AS avec arrêt de travail - 2013-2017
Activité sportive Autre
Intervention
Manoeuve formation
21%
4%
29%
33%
13%
SPV - Nb AS avec arrêt de travail - 2013-2017
Activité sportive Autre
Intervention
Manoeuve formation
0 500 1000 1500 2000 2500 3000
2014 2015 2016 2017 2018
Accidents de service SPP
NB DE JOURS D'ARRET NB DE JOURS DE SOINS
0 500 1000 1500 2000
2014 2015 2016 2017 2018
Hausse de nombre de jours d'arrêt
NB DE JOURS D'ARRET
28
Sur ces graphiques, nous constatons que les APS sont responsables de
72 %
des jours d’arrêts de travail chez les SPP. On peut noter également que le nombre de jours de soins est de30 %
par rapport aux accidents de sport.Sur le graphique ci-contre, on peut voir que
76%
des traumatismes chez les SPP concernent les membres inférieurs.Ce sont donc les membres inférieurs qui sont de loin la partie du corps la plus touchée par les blessures.
Ces statistiques seront des éléments importants à prendre à compte pour l’orientation du choix des fiches de séances de l’AP.
Les tranches d’âge les plus touchées par rapport aux nombres de jours d’arrêt sont celles des 31/40 avec
32%
et celles des 41/50 avec34%
.On peut constater qu’il existe une corrélation avec les tranches d’âge les plus représentées de notre SDIS.
Comme au niveau national, la représentativité des SPP du SDIS43 est vieillissante.
Nombre de jours d'arrêt / répartition
SPORT INTERVENTION MANOEUV/FOR
TRAJET AUTRE
Nombre de jours de soins / répartition
SPORT INTERVENTION MANOEUV/FOR
TRAJET AUTRE
Localisation des lésions
TETE RACHIS/DOS
THORAX ABDOMEN
MEMBRE SUPERIEUR MEMEBRE INFERIEUR
Nombre de jours d'arrêt/tranches d'age
MOINS DE 20 ANS 21/30 ANS 31/40 ANS 41/50 ANS
PLUS 50 ANS 0 10 20 30 40 50 60
MOINS DE 20 ANS 21/30 ANS 31/40 ANS 41/50 ANS PLUS 50 ANS
Répartition par tranche dâge
SPP
29
Pour les SPV :
L’évolution du nombre d’accidents en service pour les SPV est en dents de scie. On peut noter la forte ascension de l’année 2016 avec un taux record de
1754
jours d’arrêt.Sur ce graphique, nous constatons que les APS sont responsables de
21 %
des jours d’arrêts de travail chez les SPV.Les APS sont donc moins impliquées dans les arrêts chez les SPV que chez les SPP (72%).
Pourtant le nombre de SPV (1650) est en majorité par rapport aux SPP (105).
On peut alors se poser la question de savoir s’il y a réellement de bonnes pratiques lors des APS ou si elles sont peu pratiquées dans le département.
Sur le graphique ci-contre, on peut voir que
70%
des traumatismes chez les SPV concernent les membres inférieurs.Ce sont donc les membres inférieurs comme chez les SPP (76%) qui sont de loin la partie du corps la plus touchée par les blessures.
Ces statistiques seront également des éléments importants à prendre à compte pour l’élaboration du plan d’action.
Nombre de jours d'arrêt/répartition
SPORT INTERVENTION MANOEUV/FOR TRAJET AUTRE
0 500 1000 1500 2000 2500 3000
2014 2015 2016 2017 2018
Accidents de service SPV
NB DE JOURS D'ARRET NB DE JOURS DE SOINS
0 500 1000 1500 2000
2014 2015 2016 2017 2018
Hausse du nombre de jours d'arrêt
NB DE JOURS D'ARRET NB DE JOURS DE SOINS
Localisation des lésions
TETE RACHIS/DOS
THORAX ABDOMEN
MEMBRE SUPERIEUR MEMEBRE INFERIEUR
30
Les tranches d’âge les plus touchées par rapport aux nombres de jours d’arrêt sont celles des 31/40 avec
52%
et celles des 21/30 avec21%
.On peut constater qu’il existe une corrélation avec les tranches d’âge les plus représentées de notre SDIS.
L’analyse de l’existant a mis en évidence de nombreuses problématiques liées aux activités physiques au sein du SDIS43. Le manque de structuration de la filière APS ne favorise pas son développement et n’offre pas la possibilité de répondre aux enjeux suivant :
- Les activités physiques ne peuvent être pratiquées de manière adaptées, sécurisées et individualisées car la formation des EAP est insuffisante pour permettre l’encadrement. Les membres de la filière sont en plus répartis de façon hétérogène sur le territoire.
- L’accompagnement des agents en difficulté sur leur condition physique ne peut être assuré car il manque du perfectionnement au sein de la filière.
- L’augmentation significative des accidents de services liée aux AP, la prise en compte de la santé et la ligne de conduite sur la qualité de vie en service ne peuvent être garantis car il existe très peu de communication et de relation entre les différents services.
- L’évaluation de la condition physique n’est actuellement pas généralisée et le suivi des ICP ne peut être assuré.
- Les moyens matériels pour réaliser les séances d’AP ne sont pas maitrisés et adaptés.
Ainsi, je vais vous présenter, dans une deuxième partie, les actions que je préconise pour répondre aux problématiques et aux enjeux posés et j’expose par suite l’expression des besoins que cela engendre.
Titre du graphique
MOINS DE 20 ANS 21/30 ANS 31/40 ANS 41/50 ANS
PLUS 50 ANS 0 100 200 300 400 500
MOINS DE 20 ANS 21/30 ANS 31/40 ANS 41/50 ANS PLUS 50 ANS
Répartition par tranche d'âge
SPV
31
II - PRECONISATIONS ET EXPRESSION DES BESOINS
1.Préconisations de développement de la filière APS par le plan d’action
L’analyse de l’existant a permis de faire un état des lieux au sein du SDIS 43. L’objectif principal est de développer la filière APS à partir de ce constat. L’idée est ainsi de pérenniser les actions déjà entreprises mais surtout d’élaborer un plan d’action (annexe1) pour apporter des propositions d’optimisation face à nos faiblesses.
1.1 Propositions d’optimisation
6 actions sont à déployer face à nos faiblesses matérielles :
*Acheter de tenues sportives pour les SPV : Elles ne sont proposées qu’aux SPP. Cela va permettre de communiquer sur l’AP au sein de la structure. L’idée serait d’acheter des tee-shirts aux SPV ayant réalisés les ICP dans leur CIS.
« J’ai réalisé mes ICP, je préserve ma santé » pourrait être floqué sur le tee-shirt de la masse d’habillement du SDIS 43 (annexe6). Les EAP feront remonter les noms et tailles des agents ayant réalisés les ICP au CTD.
*Réaliser un état de lieux des agrès sportifs dans les CIS : Aucune salle d’activité, ni aucun matériel sportif n’est répertorié au SDIS43. Un questionnaire va être envoyé dans les 58 centres. Celui-ci sera renseigné par les EAP1 et sera retourné au référent départemental EAP du matériel puis au CTD.
*Contrôler les agrès annuellement : Aucune vérification des équipements sportifs n’est organisée. Le référent matériel EAP2 va sensibiliser les EAP1 à l’inspection visuelle des agrès ce qui permet d’apprécier régulièrement l’état général.
*Réglementer l’utilisation des salles d’activités : L’utilisation des salles d’activités et des équipements sportifs n’est pas organisée et réglementée au niveau des CIS. La création d’un règlement (affichage des consignes de sécurité, registre du suivi de matériel) va permettre de pratiquer l’AP en sécurité et de respecter les bonnes pratiques.
*Mettre en place des lots de matériels pour mener à bien des séances dans les centres mixtes et les centres de SPV. Comme l’achat de tee-shirts, ces lots pourront être distribués dans les centres justifiant une démarche sur les ICP. L’objectif étant, à terme, d’équiper tous les centres du département.
*Remplacer les 4 PSSP départementaux sur plusieurs années
32 4 actions sont à déployer face nos faiblesses humaines :
*Former les EAP1 dans les CIS démunis d’EAP
Le RIOFE nous permet d’organiser en interne le stage d’EAP1.
*Former les EAP2
Cela permet de réponde aux besoins en vue du plan de formation établi.
*Instaurer une FMPA d’EAP obligatoire tous les 2 ans
La FMPA d’EAP a été créée cette année de façon sporadique pour les EAP1 et EAP2.
L’objectif est d’établir une dynamique de groupe, de répondre aux attentes des EAP et de communiquer sur le développement de filière…
Une FMPA sera établie pour les EAP1 et une pour les EAP2.
*Fixer des conditions obligatoires pour être sur la liste opérationnelle des EAP
Celle-ci est reconduite par tacite reconduction. Pour modifier ce principe, il est nécessaire d’instaurer les éléments ci-dessous :
Participer à une épreuve sportive départementale chaque année (jury, équipe, encadrement…)
Etre à jour de sa FMPA tous les 2 ans
Participer à l’encadrement des activités physiques (gardes, recrutements, EAP 1…) confirmé par le CDC
Avoir réalisé ses ICP
9 actions sont à déployer face nos faiblesses organisationnelles:
*Etablir un organigramme départemental de l’APS :
Cela va organiser la filière. J’ai créé celui-ci et il sera proposé aux EAP2 (annexe7).
*Créer des fiches de poste pour les EAP1 et EAP2 (annexe8).
Ces dernières permettront de redéfinir le rôle de chacun.
33
*Appliquer les 6 recommandations du guide national de prévention lors des séances d’AP.
Le guide national de prévention des accidents de service dans la pratique des APS a été élaboré par huit SDIS soutenus par le Fonds national de prévention de la CNRACL en 2013. Le projet initié en 2004 a conclu que le sport effectué à la garde est le plus grand pourvoyeur des accidents de service des sapeurs-pompiers.
Les principales propositions de ce rapport relatives aux sports chez les SP sont de passer de la notion de sport à celle d’Activités Physiques et Sportives et de rédiger un Guide National de Référence « APS chez les SP ».
Ce dernier présente 6 recommandations :
1 Encadrer toutes les séances de sports par une personne formée 2 Limiter la durée des séances d’APS
3 Prendre en considération les antécédents traumatiques 4 Intégrer les indicateurs de la condition physique
5 Préciser la place du supérieur hiérarchique
6 Mettre en adéquation les chaussures, les activités et les lieux de pratique
*Concevoir un guide départemental pour la pratique de l’AP
En effet, il n’y a pas de cadre formalisé sur le contenu des bonnes pratiques.
*Elaborer des fiches de séances
Elles seront mises à disposition pour les EAP1 et alimenteront une banque de données (ENASIS).
*Appliquer le planning mensuel en proposant l’alternance de séances de qualité dans les centres mixtes.
Cela identifie l’EAP à la séance de la garde et cela lui permet de s’organiser.
Le référent EAP du centre aura ainsi un suivi des séances dispensées. Il pourra planifier des séances de Préparation Physique Générale 60%, de Préparation Physique Opérationnelle 20% et d’Entrainement à base de jeux collectifs 20%.
*Proposer 1 heure d’AP à l’état-major
*Retenir une société pour la chronométrie du cross départemental (annexe9)
*Initier un accompagnement des agents présentant des indications, contre-indications ou pathologies liées à l’AP par la mise en place d’un réseau SSSM/EAP
2 actions sont à déployer face à nos faiblesses budgétaires
*Identifier un budget unique d’APS
Cela va apporter plus de clairvoyance dans le domaine.
*Définir le plan d’investissement en fonction du plan d’action pluriannuel.
34 7 actions sont à déployer face à nos faiblesses sur les ICP:
*C
ommuniquer sur les ICP et insister sur le principe de l’autoévaluation.Il est nécessaire que le CT diffuse les informations quant à la compréhension et à l’utilisation des ICP. Certains centres, certains CDC et de nombreux agents sont toujours réfractaires.
Ils pensent encore que la hiérarchie utilise ce moyen pour les juger alors que c’est un moyen d’autoévaluation sur leurs propres conditions physiques.
*Généraliser les ICP à tous les agents du SDIS43 :
Une note de service du DDSIS devra expliquer que tous les agents SPP et SPV doivent réaliser les ICP au sein de notre structure.
*Saisir les résultats :
Ils devront être retranscrits pour chaque agent. Un carnet de suivi individuel sera à disposition sur ENASIS et pourra être imprimé à la demande. Les EAP faisant passer les indicateurs auront la responsabilité de saisir les résultats et de les transmettre au référent départemental EAP / ICP par un logiciel.
*Prise en compte des résultats par le SSSM :
Ces résultats devront englober l’ensemble des agents du SDIS43. Le logiciel choisi doit être compatible avec celui du service de santé pour que les résultats apparaissent lors de la visite médicale.
*Recenser le taux de participation au niveau départemental et d’initier les premières statistiques : Le logiciel retenu sera compatible avec celui du service formation/sport.
*Intégrer les ICP lors du recrutement et non pas après :
De plus, il est dommageable que seul le test de Luc Léger soit proposé aux nouvelles recrues. Ces indicateurs seraient encadrés par des EAP. Ces derniers renseigneraient le logiciel pour la remontée d’information au SSSM lors de la visite de recrutement.
*Proposer un accompagnement par la filière EAP pour les agents voulant progresser sur les indicateurs
35
1.2 La planification pluriannuelle des actions
De nombreuses actions ont été mises en avant pour répondre à notre objectif principal.
La planification de ces 28 actions est donc nécessaire et elle sera répartie sur les 3 prochaines années.
Celle-ci va s’organiser de façon à ce que tous les domaines soient traités chaque année en proposant un processus progressif et chronologique.
La constitution du plan d’action dans sa conception propose des niveaux d’avancement.
0 : Aucune action 1 : action engagée(-50%) 2 : action avancée (+50%) 3 : dispositif opérationnel Cela va permettre de mesurer l’avancement des actions demandées et d’avoir toujours en vue le principe d’amélioration continue.
Planification triennale :
Communiquer sur les ICP
Recenser les salles
d'activités et les équipements
Mettre en place des lots de matériels
Former des EAP1 Former des EAP2
Créer les fiches de postes EAP1 et EAP2
Appliquer le planning mensuel Identifier le budget APS
Initialiser le plan d'investissement
2021
36
Généraliser les ICP à tous les agents
Saisir les résultats pour les agents Prise en compte des résultats au
SSSM
Achat de tee shirt pour les SP Réglementer l'utilisation des salles
d'activités Achat de 2 PSSP
Instaurer une FMPA d'EAP
obligatoire tous les 2 ans
Créer l'organigramme de l'APS Elaborer des fiches de séances Proposer 1h d'AP à l'état major Retenir une société de chronom.
2022
Recenser le taux de participation Intégrer les ICP lors du
recrutement
Proposer un accompagnement sur les ICP
Contrôler les équipements sportifs
Achat de 2 PSSP
Fixer des conditions obligatoires pour être sur la liste opérationnelle
des EAP
Initier un accompagnement EAP/SSSM
Appliquer les 6 recommandations Concevoir un guide
départemental "pratiques des AP"
2023
37
2. L’expression des besoins
2.1 Le plan de formation
Pour élaborer le plan de formation, il faut prendre en compte la formation des EAP au sein du département ainsi que la formation de maintien et de perfectionnement des acquis (une tous les 2 ans).
Pour dimensionner l’effectif de la filière, il faut dimensionner à un EAP minimum par CIS.
Pour le CSP le Puy-en-Velay, il faut porter l’effectif de chaque équipe de garde à trois opérateurs (EAP1) et un éducateur (EAP2). Les chiffres suivants sont légèrement surdimensionnés pour pallier à l’activité opérationnelle, les congés, les stages, les maladies…
D’autre part, l’effet obligatoire des FMPA pour rester sur la liste opérationnelle va engendrer l’inaptitude de certains EAP moins investis.
La planification de la formation :
L’année 2021 sera encore une année forte en formation d’EAP1.
2 stages seront organisés au niveau de l’école départementale.
33 centres n’ont pas encore d’EAP1.
L’écriture des RIOFE a permis de réaliser ce type de stage.
La formation des EAP2 va continuer progressivement sur les 3 prochaines années.
Ces formations sont dispensées par le CNFPT.
La formation d’un EAP3 sera demandée en 2023 pour continuer à répondre à la commande du DDSIS. Cette formation est dispensée également par le CNFPT.
Des formations de « juge et arbitre » et « d’animateur JSP » seront organisées dans un autre département.
Cela permet de répondre au prérequis des agents candidats à l’EAP2.
La formation « acteur PRAP » sera proposée aux agents candidats à l’EAP2. Ce module complémentaire de la filière EAP, dispensé par le CNFPT, à un coût négligeable pour le service quand il s’agit de SPP.
2021 2022 2023
EAP1 24 stagiaires 24 stagiaires 12 stagiaires
EAP2 2 stagiaires 1 stagiaire 1 stagiaire
EAP3 0 0 1 stagiaire
Module acteur PRAP 2 stagiaires 1 1 stagiaire
Module animateur JSP 2 stagiaires 1 1 stagiaire
Module juge et arbitre 2 stagiaires 1 1 stagiaire
38
Le coût estimatif de la formation :
*Le coût d’un stage EAP1 pour 12 stagiaires s’élève à 5140,64 euros : - 4.761,24 euros pour les indemnités des stagiaires et des formateurs, - 35 euros d’intervenant extérieur,
- 344,44 euros de repas
*Le coût d’une journée stagiaire sur les formations de « juge et arbitre » ou « l’animateur JSP » s’élève à 88,42 euros :
- 75,92 euros pour les indemnités d’un stagiaire, - 12,50 euros de repas par agent
2021 2022 2023
EAP1 2x 5.140,64=
10.281,28 euros
2x 5.140,64=
10.281,28 euros 5.140,64 euros
EAP2 2 stagiaires SPP négligeable
1 stagiaire SPP négligeable
1 stagiaire SPP négligeable
EAP3 0 0 1 stagiaire
négligeable
Module acteur PRAP 2 stagiaires SPP négligeable
1 stagiaire SPP négligeable
1 stagiaire SPP négligeable
Module animateur JSP 2 stagiaires 2x2x88,42=353,68
1 stagiaire 2x88,42=176,84
1 stagiaire 2x88,42=176,84
Module juge et arbitre 2 stagiaires 2x2x88,42=353,68
1 stagiaire 2x88,42=176,84
1 stagiaire 2x88,42=176,84
TOTAL 10989 euros 10634,96 euros 5494,32 euros
39 La
FMPA :
La formation de maintien et de perfectionnement des acquis va être programmée et mise en œuvre dès 2022. Le volume horaire annuel obligatoire sera de 8h tous les 2 ans pour les EAP1 et EAP2.
Nombre d’agents prévus en FMPA :
2021 2022 2023
FMPA EAP1 0 73 agents 0
FMPA EAP2 0 11 agents 0
Le coût estimatif de la FMPA :
Le coût prévisionnel des FMPA reste approximatif puisque les agents SPP ont le choix de récupérer les heures sur leur temps de travail ou d’être indemnisés.
L’ensemble des SPP ont pratiquement tous le contrat volontaire.
Le coût des FMPA sera calculé comme si tous les agents utilisaient ce dernier (le plus défavorable).
Le coût d’une journée stagiaire en FMPA s’élève à 80,92 euros : - 75,92 euros pour les indemnités d’un stagiaire,
- 5 euros de repas par agents
2021 2022 2023
COUT FMPA EAP1 0 73 x 80,92= 5.907,16 0
COUT FMPA EAP2 0 11 x 80,92=890,12 0
TOTAL 0 6797,28 euros 0
40
2.2 Le plan d’investissement
Ce plan d’investissement concerne le choix de la société de chronométrie pour le cross départemental, l’achat de matériel sportif pour les différents CIS et l’investissement de 4 parcours sportifs.
L’analyse de la sollicitation du service/formation a montré qu’il fallait retenir une société de chronométrie pour l’épreuve départemental du cross-country.
2021 2022 2023
COUT TOTAL 1490 euros 1490 euros 1490 euros
L’analyse a montré que les 4 PSSP étaient vieillissants et ne permettaient plus l’équité entre les athlètes.
Le renouvellement de ces 4 PSSP devient une nécessité si l’on veut pérenniser les succès de nos épreuves départementales.
2021 2022 2023
PSSP 0 2 2
COUT 0 4000x2 4000x2
TOTAL 0 8000euros 8000euros
Pour les lots de matériel, ils seront attribués en priorité aux CIS ayant réalisé les ICP.
Ces derniers présentent le matériel minimum pour pouvoir pratiquer des séances collectives.
Il est prévu d’équiper : - 19 centres en 2021, - 19 centres en 2022, - 20 centres en 2023.
41
Lot de matériel d’entrainement physique
général : 2021 2022 2023
12 Plots souples de 18 cm
18 euros
19 x 18=342 19 x 18=342 20X18=360
40 coupelles
15 euros
19x15=285 19x15=285 20x15=300
12 chasubles
30 euros
19x30=570 19x30=570 20x30=600
12 Cordes à sauter (>1,75m)
35 euros
19x35=665 19x35=665 20x35=700
6 élastiques
60 euros 19x60=1.140 19x60=1.140 20x60=1.200
12 Tapis de sol
30 euros
19x30=570 19x30=570 20x30=600
6 Cônes multifonction
troués 50cm
6 jalons + clips 20 euros
19x20=380 19x20=380 20x20=400
6 kits rouleaux de massage
120 euros 19x120=2280 19x120=2280 20x120=2400
TOTAL COUT d’un lot :
328 euros 6232 euros 6232 euros 6560 euros
42
Pour valoriser les SPV ayant pratiqués les ICP, l’achat de tee-shirt « j’ai réalisé mes ICP, je préserve ma santé » va permettre de communiquer sur l’AP au sein de la structure.
Le calcul est réalisé sur une base de 560 agents/an ce qui correspond au tiers de l’effectif du SDIS43.
2021 2022 2023
Tee-shirt 560x7=3.920euros 560x7=3.920euros 560x7=3.920euros
Flocage gratuit gratuit gratuit
TOTAL 3920 euros 3920 euros 3920 euros
Tableau additionnel du plan de fonctionnement et d’investissement concernant la formation et le matériel pour ces 3 prochaines années :
2021 2022 2023
TOTAL 22631 euros 37074,24 euros 25464,32 euros
Pour financer l’ensemble de ce projet, les SDIS peuvent avoir recours au fonds de prévention de la CNRACL.
Celui-ci permet d’aider les SDIS dans leurs projets en lien avec la santé.
