REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE SAINT FRANCOIS D ASSISE 2019/2020

REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE SAINT FRANCOIS D’ASSISE 2019/2020

PREAMBULE

Etablissement catholique d’enseignement, Saint-François d’Assise est un lieu d’éducation mais aussi un lieu de vie où chacun doit pouvoir s’épanouir dans le respect de soi-même, des autres et de l’environnement selon les valeurs de l’Evangile. Ce règlement est un outil qui précise le cadre de vie dans le but de favoriser l’épanouissement humain, intellectuel et spirituel dans un climat de respect mutuel et de travail. Chacun y a donc des droits et des devoirs.

Celui-ci s’applique au collège comme au lycée ainsi qu’à toutes les activités organisées par l’établissement.

Si le règlement ne fait pas référence à toutes les situations possibles, il a pour but de définir les règles de vie collective et a valeur de contrat entre l’établissement, les élèves et leur famille. Il est connu de tous : il est lu, approuvé, daté et signé par les élèves et leurs parents.

CONTENU

A-DROITS B-DEVOIRS

I - Organisation et fonctionnement II- Assiduité - Ponctualité III - Sécurité

IV - Vie en collectivité C -SANCTIONS

D - CONSEIL DE DISCIPLINE A) DROITS

Tout élève dispose de droits individuels :

• droit au respect de son intégrité physique et morale, de sa liberté de conscience, de son travail, de ses biens, de ses opinions dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.

• droit d’être écouté mais aussi de s’exprimer par l’intermédiaire de ses représentants (conseil de classe, conseils de vie collégienne et lycéenne, comités de classe, conseil d’éducation, conseil de discipline). Chaque élève peut aussi émettre des propositions d’intérêt général pour améliorer la vie en collectivité.

• droit d’être accompagné dans sa formation scolaire et humaine.

• droit d’être informé pour mener à bien son projet personnel.

Chaque élève peut proposer des articles dans les publications de l’établissement ou pour affichage après accord d’un responsable.

B) DEVOIRS

I- Organisation et fonctionnement

1 - L’établissement est ouvert, pendant les périodes scolaires du lundi au vendredi de 7h45 à 18h00 et le mercredi jusqu’à 17h30.

2 - Aucune sortie de l’établissement, sauf autorisation officielle, n’est accordée aux récréations du matin et de l’après-- midi aux intercours ainsi que pendant les heures d’études prévues ou non au cours d’une même demi-journée. Les intercours sont prévus pour le changement de salle ou de professeur et ne sont en aucun cas une récréation supplémentaire. Par conséquent, lorsque ce changement n’est pas nécessaire, les élèves doivent attendre leur professeur dans leur salle de cours, et ce, dans le calme.

3 - L’accès au C.D.I. est possible à tout moment avec l’accord des documentalistes et sous réserve que l’élève y

respecte le règlement propre à ce lieu, qu’il est possible de consulter sur place après accord d’un responsable.

4 - Chaque élève dispose d’un carnet de correspondance dont il prendra soin (photo récente obligatoire), il est le lien entre la famille et l’établissement. L’élève doit donc être en mesure de le présenter, à tout instant. Toute personnalisation du carnet de correspondance est proscrite.

II - Assiduité - ponctualité - travail

Tout élève a le devoir de suivre et de respecter les horaires et le calendrier de toutes les activités prévues à son emploi du temps et de celles organisées par l’établissement.

1 La fréquentation scolaire est obligatoire. Les consultations médicales et les démarches à des fins pe rsonnelles doivent être effectuées hors du temps scolaire. En cas d'absence imprévisible, la famille doit prévenir l’établissement dans la demi-journée. Toute absence prévue doit faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation auprès de la direction ou d’un responsable de cycle.

2 La nécessité de respecter le calendrier scolaire constitue une obligation. A ce titre, l’établissement ne peut pas autoriser ni départ anticipé ni retour tardif.

3 Après une absence, même notifiée préalablement, l’élève doit le jour même de son retour, et avant son premier cours, se présenter au Bureau des Absences ou à l’Accueil avec son carnet de correspondance et une justification écrite.

4 Le bon fonctionnement exige de chacun une ponctualité irréprochable et cela, au début de chaque cours. Tout retard est enregistré comme retard injustifié sauf graves perturbations dans les transports en commun. Une vigilance particulière sera portée aux retards en cours de journée. Une accumulation de retards sera sanctionnée.

5 Une attitude positive dans le cadre scolaire favorise la réussite de chacun. Le sérieux, la motivation et l’implication se manifestent d’abord par la qualité et la quantité de travail fourni, ainsi que la participation à la vie de la classe. Les élèves doivent être en possession du matériel nécessaire pour suivre les cours et avoir fait le travail demandé. La tricherie et la falsification de documents ou de signature sont une faute grave.

6 E.P.S : les règles concernant les inaptitudes sont transmises à chaque élève en début d’année par son professeur d’EPS (Voir Annexe 3).

III. Sécurité

1 L’accès de l’établissement est strictement réservé aux élèves, aux enseignants, au personnel, aux intervenants autorisés et aux parents lors de réunions ou de rendez-vous.

2 Les élèves doivent avoir un comportement responsable s’agissant du matériel lié à la sécurité. Dégrader ce matériel ou user abusivement du dispositif d’alarme met en danger la collectivité et constitue une faute grave qui entraînera une sanction adaptée et au moins une exclusion temporaire.

3 La responsabilité de chaque élève est engagée dans la vie de l’ensemble de la communauté éducative, c’est pourquoi tout élève doit signaler, immédiatement, à un responsable de l’établissement tout accident ou comportement dangereux.

4 Il est interdit de se suspendre aux panneaux de basket et aux buts de handball.

5 - Le port de la blouse est obligatoire pour les travaux pratiques de physique-chimie et de

S.V.T. Tout élève qui ne respectera pas cette règle pourra se voir refuser l’accès à son poste de travail. Il en va de même pour la tenue spécifique aux cours d’E.P.S (voir règlement EPS en annexe 3).

6 - Il est interdit d’introduire tout objet pouvant présenter un danger pour l’intégrité physique ou morale de chacun. . L'introduction, la consommation et l’échange de substances illicites entraîneront la réunion du conseil de discipline et le signalement aux services de police compétents.

7 - Il est très fortement recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur dans l’établissement. L’établissement ne peut être tenu pour responsable des vols ou détériorations concernant les objets appartenant aux élèves, quel que soit l’objet, y compris les deux roues garés à l’emplacement qui leur est réservé.

8 - Les élèves venant en deux roues, motorisés ou non, doivent attacher leur véhicule sur les emplacements prévus à cet effet. Ces véhicules doivent absolument être conformes aux normes de sécurité en vigueur, notamment sur le plan du freinage et de l’éclairage. Le port du casque est obligatoire.

N.B. : Tout accident (trajet, sport, travail) doit être déclaré, pendant les périodes scolaires, dans les 24 heures, par écrit, à l’accueil.

IV- La vie en collectivité

Le respect des personnes, du matériel et des locaux est indispensable. Les élèves respectent l’ensemble de la communauté éducative : élèves, bénévoles, enseignants, personnel, intervenants autorisés.

1 L’établissement est un lieu de vie. Cela implique nécessairement un langage et un comportement convenables, les marques de politesse en usage. Cela exclut également toute violence, physique ou verbale, envers quiconque.

2 L’établissement est, avant tout, un lieu de travail, ce qui implique que l’élève doit se présenter dans une tenue vestimentaire adaptée à un tel lieu, c’est-à-dire, propre, soignée, excluant la négligence et les excès (bijoux, coiffures excentriques, piercings…). Le couvre-chef n’est pas autorisé. Le jogging est réservé aux cours d’EPS. La mode varie mais la tenue vestimentaire acceptée reste de la responsabilité de l’établissement. C’est pourquoi, les décisions sont prises dans un but éducatif et ne sont pas négociables. Une tenue inadaptée peut faire l’objet de sanctions.

3 Chacun doit se sentir responsable et être respectueux des locaux, du matériel (mobilier, outils de travail, documents du C.D.I., manuels scolaires…) mis à la disposition de tous, du parc informatique ainsi que de l’environnement. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée et la remise en état ou réparations seront facturées à la famille. Un effort personnel est exigé concernant la propreté.

Toutes les règles qui organisent l’utilisation du matériel informatique sont inscrites dans la « Charte d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédia au collège et au lycée », en annexe 1 de ce règlement.

4 Il est interdit de manger et de boire dans les salles de classe, hall et cages d’escalier 5 Tout trafic ou commerce (jeux d’argent y compris), de quelque nature que ce soit, est interdit.

6 La consommation de tabac, d’alcool est proscrite dans l’établissement. Il en est de même pour l'utilisation de la cigarette électronique.

7 La consommation de chewing-gums est interdite pendant les cours.

8 Les élèves devant prendre des médicaments doivent les déposer à l’infirmerie avec une copie de l’ordonnance.

9 Il est interdit d’apporter un ordinateur portable dans l’établissement (sauf cas particulier autorisé et validé par un responsable) et d’utiliser un téléphone portable ou tout objet enregistrant ou diffusant du son et des images à l’intérieur des bâtiments.

10 Tout appareil électronique doit être rendu inopérant pendant les cours et les DST (Voir annexe 2).

11 Le téléphone portable n’est autorisé que dans la cour et les deux sas. Les jeux en ligne ainsi que le visionnage de vidéos ne sont pas autorisés.

Il doit être éteint à tout autre endroit du lycée.

C) SANCTIONS

L’appréciation de vie lycéenne est un moyen pour féliciter un élève qui a fait preuve d’un comportement exemplaire, a pris des initiatives ou mis en œuvre des actions intéressantes et/ou utiles pour tout ou partie de la communauté éducative. L’appréciation de vie lycéenne peut aussi signaler une attitude négative ou gênante. Tout élève qui contrevient aux obligations du paragraphe B s’expose aux sanctions disciplinaires suivantes :

1- Consigne;

2- Rappel à l’ordre;

3- Avertissement comportement ; 4- Exclusion temporaire ;

5- Exclusion définitive après convocation du conseil de discipline.

Pour tous les autres cas de figure des punitions scolaires sont aussi mises en place telles que : - Devoir supplémentaire, assorti ou non d’une consigne.

- Mot dans le carnet de correspondance à faire signer par la famille.

- Consigne

-

- Travail d'intérêt général

- Exclusion de cours à titre conservatoire

- Exclusion temporaire limitée à 8 jours afin de ne pas compromettre la scolarité de l’élève - Exclusion définitive après 3 avertissements dans l’année.

- Convocation à un conseil d’éducation (instance interne qui a pour but de trouver des solutions éducatives lors de problèmes rencontrés, qu’il s’agisse du travail ou du comportement.) Il est peut-être suivi d’un avertissement.

Des mesures conservatoires, telle que la mise à pied peuvent être prises par le chef d’établissement ou son adjoint dans l’attente de la réunion d’une instance disciplinaire.

Enfin, « Le principe de l'individualisation [de la punition ou de la sanction] n'est [toutefois] pas exclusif de sanctions prononcées à raison de faits commis par un groupe d'élèves identifiés qui, par exemple, perturbe le fonctionnement de la classe. Il convient d'établir, dans toute la mesure du possible, les degrés de responsabilité de chacun(e) afin

d'individualiser la [punition ou] la sanction, ce qui n'exclut pas qu'elle soit identique pour plusieurs élèves. » Circulaire n°

2014059 du 27/05/2014 D) CONSEIL DE DISCIPLINE I- Constitution

• Le chef d’établissement ou son adjoint

• Le responsable de niveau

• Le professeur principal de la classe de l’élève concerné, éventuellement un ou deux professeurs de la classe

• Le CPE (de l’unité pédagogique) ou un conseiller d’éducation, proposé par le CPE, et dont le choix a été validé par le chef d’établissement ou son adjoint

• Un membre représentant de l’association des parents d’élèves proposé par le Président de l’APEL

• Un ou deux élèves (qu’ils soient ou non délégués de la classe) choisis par l’élève concerné

• Le ou les représentants légaux de l’élève

• L’élève

• Peut aussi participer au conseil de discipline toute personne de la communauté éducative, sollicitée par le chef d’établissement – ou son adjoint –, qui pourrait être utile à la bonne compréhension de la situation.

II- Rôle et attributions

Le chef d’établissement ou son représentant est président du conseil de discipline. Il conduit les débats en laissant s’exprimer librement tous les membres qui le désirent ainsi que l’élève mis en cause.

Toute atteinte aux personnes et aux biens ou tout manquement grave aux obligations des élèves entraîne automatiquement la convocation du conseil de discipline.

Les membres du conseil de discipline sont soumis à l’obligation de secret en ce qui concerne les délibérations du conseil. Le président notifie aussitôt à l’élève et à son représentant légal la décision prise, décision qui sera confirmée ensuite par pli recommandé.

Tous ceux qui ont fait le choix de Saint François d’Assise, s’engagent à respecter, les objectifs et les valeurs de ce règlement dans l’établissement comme à l’extérieur, en lien avec les membres de la communauté éducative. Le non- respect de ce règlement peut conduire à la rupture du contrat de scolarisation et donc à la non- réinscription de l’élève pour l’année suivante.

Lu et approuvé, Date :

Signature de l’élève Signature des parents ou des responsables

Règlement élèves SFA juillet 2020

ANNEXE 1

CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RÉSEAUX ET DES SERVICES MULTIMÉDIA

AU LYCEE SAINTFRANÇOIS D'ASSISE

ANNEXE 2 Règlement DST

1. Assiduité – Ponctualité

Les retards à répétition entraîneront une non-acceptation en salle de composition. Tout élève absent à la demi-journée qui précède un DST devra fournir un certificat médical pour être autorisé à composer.

2. Installation des élèves

L’installation doit se faire rapidement et en silence. Elle ne doit pas excéder cinq minutes. Le surveillant de salle place les élèves.

Les copies et brouillon sont fournis par l’établissement.

Les trousses seront vidées du contenu nécessaire à la composition et remises dans les cartables ou sac à dos Les portables ou lecteurs mp3 et autres Ipod, tablettes… seront éteints et placés dans les cartables ou sac à dos ; le seul fait d’avoir conservé son portable ou autres objets dans sa poche ou sur soi entraînera

automatiquement la note de zéro à l’épreuve.

Les sacs seront déposés près du bureau du surveillant ou au fond de la salle, sans encombrer les issues de secours ;

Aucun document autre que la (ou les) copie vierge et le brouillon ne doit se trouver sur la table ;

La calculatrice, si elle est autorisée ne doit pas être partagée ; Chaque élève doit posséder son propre matériel.

3. Pendant l’épreuve :

Pour les DST de plus de deux heures, la nourriture est tolérée, à l’appréciation du surveillant de salle.

Une seule sortie par DST pour se rendre aux toilettes peut être autorisée ;

Tout élève dont le comportement perturberait le bon déroulement du DST pourra être exclu de la salle de composition

Les fraudes ou tentatives de fraudes seront signalées aux correcteurs, matérialisées sur la copie de l’élève et sanctionnées par un zéro à l’épreuve.

Signature des parents ou des responsables légaux : Signature de l’élève :

ANNEXE 3

Règlement d'E.P.S.

L’E.P.S. fait partie intégrante du système éducatif scolaire. Elle est de ce fait obligatoire pour tous les élèves.

L’ensemble des compétences à acquérir contribue à la formation d’un citoyen cultivé, lucide, autonome, physiquement et socialement éduqué.

I- Fonctionnement pour les inaptitudes à la pratique sportive

L’usage du certificat médical officiel est obligatoire. Celui-ci est disponible à l’accueil de l’établissement et sur le site internet de ce dernier à la rubrique E.P.S.

A- Inaptitude partielle

Si l’élève présente une pathologie empêchant ou limitant sa pratique, mais permettant une adaptation de l’enseignement voire de l’évaluation, l’enseignant pourra proposer des adaptations à la pratique de l’élève en s’appuyant sur le certificat médical et les préconisations du médecin.

B- Inaptitude totale temporaire

Si l’élève est inapte totalement pendant une période donnée, il assiste au cours afin de ne pas prendre de retard sur le plan des connaissances à acquérir. Il lui sera proposé un enseignement adapté au travers de différents rôles à tenir comme : observateur, arbitre, coach, pareur,… complétant ainsi le processus de formation.

C- Inaptitude totale prolongée :

Les responsables légaux devront se mettre en contact avec le professeur d’E.P.S. concerné ou le responsable de la « Vie scolaire » de l’établissement afin de s’informer du protocole et autre(s) aménagement(s) mis en place pour l’élève.

Quelle que soit la durée d’une absence pour raisons médicales au cours d’E.P.S, l’élève doit obligatoirement présenter un justificatif à son professeur, émanant exclusivement d’un médecin.

2. Retards

Tout manquement est comptabilisé et signalé à l’administration au même titre que les retards dans les autres disciplines.

3. Autres règles de fonctionnement

Le règlement intérieur de l’établissement s’applique au cours d’EPS et notamment lors des trajets vers les installations sportives. Les lycéens, eux, le font de manière autonome. Pour une sécurité optimale, il est attendu un comportement responsable de la part de TOUS les élèves durant ces trajets empruntant l’espace public.

Pour rappel :

• L’utilisation du téléphone et autre lecteur musical n’est pas autorisé.

• L’établissement ne pourra pas être tenu pour responsable d’éventuels vols commis durant les cours d’EPS. Il est donc fortement recommandé de ne pas conserver d’objets de valeur.

4. Tenue de l’élève :

La sécurité et donc la santé de l’élève sont en grande partie dépendantes de l’utilisation d’un matériel adapté à la pratique sportive et de son bon usage

Ainsi chaque élève devra se munir les jours de cours d’EPS d’un sac contenant :

• le carnet de correspondance

• 1 stylo

• 1 paire de chaussures de sport différente de celle utilisée dans la vie de

tous les jours. (Sont à exclure les chaussures SANS AMORTI type Converse, Bensimon ou assimilées)

• 1 tenue de sport adaptée (à l’activité et aux conditions météorologiques)

• 1 bouteille d’eau (25 ou 50cl)

• 1 collation si besoin (friandises, bonbons, chewing-gum, gâteaux apéritifs... NON AUTORISES)

• Système d’attache pour cheveux longs

• Le traitement médical si nécessaire (ex : bronchodilatateur…)

=> Déodorant en spray NON AUTORISES

Oublis de la tenue indispensable pour la pratique de l’E.P.S.:

Chaque oubli de la tenue sera notifié dans le carnet de correspondance de l’élève. A partir du 3^e oubli, celui-ci sera sanctionné.

5. Matériel

L’établissement Saint-François d’Assise investit chaque année pour que les élèves pratiquent l’ensemble des activités sportives dans des conditions optimales permettant à chacun de progresser en toute sécurité. Ainsi une attention particulière sera portée au respect du matériel. Tout élève détériorant le matériel d’EPS sera sanctionné. Les responsables légaux devront ainsi rembourser les frais occasionnés pour toutes dégradations volontaires.

L’équipe des professeurs d’EPS de Saint-François d’Assise

Signature de l’élève : Signature des parents ou des responsables légaux :

En résumé

ANNEXE 4

PRESENCE DES LYCEENS SUR LE POLE SCIENCES AU MANET

Les élèves sont placés sous la responsabilité de Monsieur SALLÉ CPE du site Manet, en lien avec Monsieur CORDEAUX CPE du site Claudel et les responsables de cycle.

Sur le site Manet, leur animatrice référente est Mme LE BOBINNEC.

L’accueil des élèves se fait au 2, rue Rodin à 7h45 et à 8h50. Toutes les autres entrées et sorties se font par l’accès situé au 45, avenue du Manet.

Les élèves retardataires rejoindront leur cours par l’entrée du Manet, après avoir fait enregistrer leur retard. De même les absences devront être signifiées au responsable des absences du site Manet : Mme RAYNAUD.

La récréation a lieu sur la cour située côté rue Rodin. Les élèves ont accès à un foyer régi par une charte spécifique.

Les demi-pensionnaires ayant cours en matinée ou en journée pourront prendre leur repas au self du Manet.

Signature de l’élève : Signature des responsables légaux :