Usurpation de fonction et appropriation du pouvoir en situation de ...

(1)

L

e

10

septembre

1871, C

Laude

b

oudetestCondamnéà

9

moisdeprisonparLetribunaLCorreCtionneLdeLaseinepour

«

usurpationde fonCtion

» . C

etex

-

empLoyéde

52

ansaeneffetoCCupéLepostedeCommissairedepoLiCeduquartier

s

aint

-V

iCtorpendantLa

C

om

-

mune

. L

esrapportsqu

’

iLarédigésàCetitresontutiLisésàL

’

appuideL

’

aCCusationettémoignentd

’

uneaCtiVitésoutenueCommed

’

un engagementCertain

,

puisquesurChaquefeuiLLederapport

,

Le

« s

aint

»,

de

« s

aint

-V

iCtor

»

estsoigneusementbarré

… C

omme

C

Laude

b

oudet

,

denombreuxautrespersonnesontaLors

,

VoLontairementoupousséesparLesCirConstanCes

,

bousCuLéLesfrontièressoCiaLes etprofessionneLLespourexerCerunefonCtionpubLique

,

touCherunerémunération

,

aCquérirunpeudepouVoir

,

aussiminimesoit

-

iLet partiCiperainsi

,

defait

,

àL

’

épisodeCommunard

.

s’

ouVreiCiàL

’

historienunterritoirefasCinant

,

CeLuides

«

usagesdeL

’e

tat

»

etdeL

’

aCtiVitéadministratiVeensituationréVoLu

-

tionnaire

,

ou

,

pourLedireautrement

,

L

’

histoired

’

unCertainordinairepubLiCdeL

’

extraordinaire

. C

efaisant

,

Les

«

usurpateurs

»

CommunardsretrouVentunehistoirepLusLongue

:

iLsreprennent

,

parfoisexpLiCitement

,

desformesdedétournementdepouVoiret d

’

inVersiondeshiérarChies

,

parfoisproChesduCarnaVaL

,

déjàmisesenœuVreen

1789

puisen

1848. n

éanmoins

,

s

’

agit

-

iLd

’

unfaitspéCi

-

fiqueauxréVoLutionsouauxCrisesLespLusfortes

,

etCommentL

’

interpréter

? e

xiste

-

t

-

iLunemémoiredeCetteappropriationetde sesjustifiCations

? q

u

’

est

-

CequiChange

,

àChaquenouVeLLeréVoLution

? q

ueCeLasignifie

-

t

-

iL

? t

eLLessontLesquestionsqueCette journéed

’

étudeVoudraitaborder

. L

eChampdeL

’

anaLyse

,

pourdesraisonsdeCohérenCe

,

seCirConsCritauCasdeLa

f

ranCe

,

surLa périoded

’

affirmationdeL

’e

tatdit

«

moderne

»,

du

xVi

^eau

xx

^esièCLe

. d

ansLaperspeCtiVed

’

uneanaLyseComparée

,

dansLetemps

,

de CetaspeCtdufaitréVoLutionnaire

,

CinqensembLesdequestionspourrontêtrepLuspartiCuLièrementtraités

.

1°/ L

epremierConCerneL

’

histoiredeLaConstruCtiondeL

’e

tatàL

’

époquemoderne

,

quiseCaraCtériseàLafoisparunaCCroissement

Continudesadministrations

,

etpardesdépLaCementsdanssesmodesdejustifiCations

. a

insi

,

Lanotionde

«

titre

»

oude

«

fonCtion pubLique

»,

aVeCtoutL

’

ordresoCiaL

,

éConomique

,

poLitiquequiLasous

-

tend

,

Change

-

t

-

eLLeradiCaLementaugrédesConfigurations

. d

ansqueLLemesureLesusurpationsdefonCtions

,

parLesdépLaCementsqu

’

eLLesinduisentouLesComparaisonsqu

’

eLLesoffrent

,

réVè

-

Lent

-

eLLesdesaspeCtsoriginauxdeCeséVoLutionsdansLerapportdeL

’e

tatàLa

«

déLégation

»

desapuissanCepubLique

?

2°/ L

edeuxièmetypedequestionnementinterrogeLesmodaLitésd

’

attributiondesfonCtionspubLiquesparLe

«

pouVoirréVoLutionnaire

»

ainsiqueLesproCéduresd

’«

aCCaparement

»

deCesfonCtionsparLes

«

réVoLutionnaires

» :

quiseVoitConfierqueLposteetpourquoi

? q

uisesaisitdeteLLeresponsabiLité

,

seLonqueLLeVoieetqueLLejustifiCation

? a

utrementdit

,

LamiseàmaLdesdéCoupagessoCiaux est

-

eLLesigrandeetqueLsnouVeauxpartagess

’

organisent

? d

emême

,

LesproCéduresd

’

attributiondesChargesdemeurent

-

eLLes inChangées

,

LaCompétenCeprofessionneLLeentre

-

t

-

eLLeenLignedeCompteoud

’

autresLogiques

(

miLitantes

,

amiCaLes

,

ViCinaLesetC

.)

interViennent

-

eLLesaussi

,

etComment

,

dansLaCirCuLationdupouVoir

?

3°/ L

etroisièmeensembLeConCerneLapratiquemêmedesusurpations

:

qu

’

est

-

CequeLenouVeLoCCupantfaitdanssapratiqueCou

-

rante

,

queLLessontLesfonCtionsréeLLesdeCesfonCtionsusurpées

? d

esChargesetdespratiquesnouVeLLesseCaChent

-

eLLessous destituLaturesanCiennes

?

e

noutre

,

Les

«

usurpateurs

»

sont

-

iLs

«

pLusroyaListesqueLeroi

»

dansL

’

exerCiCequotidiendeLeurCharge

,

afindeCoLmaterLa brèChe

,

inégaLementbéanteseLonL

’

époque

,

entre

«

LetitreetLeposte

» ? e

nfin

,

dansLamêmeperspeCtiVe

,

iLConViendradesedemander CommentCemodedepouVoiretsonnouVeautituLairesontreçusetperçusparLapopuLation

.

4°/ C

eLaamèneàL

’

ensembLesuiVant

:

CommentsefondeLaLégitimité

,

dansL

’

espaCesoCio

-

poLitiqueréVoLutionnaire

,

deCesappropriations

? i

LestaLorspossibLed

’

approCherdemanièretrèsConCrèteLanaturepoLitiquederéVoLutionsdontLaCompréhensionéChappesouVent ànosCadresd

’

anaLyse

: q

ueLrapportaudroitapparaît

? a

unomdequeLordreCommunagit

-

on

? q

ueLLeestLajustetemporaLitéde référenCe

? L’

intégrationdu

xVi

esièCLepermettraégaLementdetraCerpeut

-

êtrepLusjustementLesContoursdeLa

«

Citoyenneté

»

etdeL

’

idéededémoCratie

«

direCte

»

miseenœuVreàpartirdeLa

r

éVoLutionfrançaise

.

5°/ e

nfin

,

Comments

’

effeCtueLe

«

retouràL

’

ordre

»,

queLaréVoLutionéChoueouqu

’

eLLeaboutisseàLastabiLisationd

’

unnouVeau pouVoir

,

aLorssouCieuxd

’

asseoiruneLégitimitépLusinstituée

? q

uiestCondamné

? o

bserVe

-

t

-

ondesLogiquesdejugementetde justifiCationspéCifiquespourCetyped

’

aCtes

? q

ueLssontLesnouVeauxCritèresquiordonnentLaCapaCitéàexerCerdesfonCtions pubLiques

? L’

expérienCeréVoLutionnairea

-

t

-

eLLeaLorsinduitdesdépLaCements

,

mêmeminimes

,

dansCesderniers

?

(2)

PROGRAME

M atinée

P résidence : d ominique K alifa (u. P aris 1), sous réserve

9 h 00-9 h 20

q uentin d eluermoz et J érémie f oa : P résentation de la Journée d ’ étude

9 h 30-10 h 00

r obert d escimon (ehess) : « l égalisme ligueur ? l e remPlacement des officiers royaux « absents tenant le Parti contraire » à P aris (1588-1594) »

10 h 00-10 h 10 : ^discussion P ause

10 h 30-11 h 00

P ierre s erna (u. P aris 1) : « b. b arère , Pouvoir de l ’ histoire ou usurPation de la mémoire ? » 11 h 00-11 h 10 : ^discussion

11 h 15-11 h 45

J ean -c laude c aron (u. c lermont -f errand 2) : « r évolution , concurrence des Pouvoirs et usurPations de fonctions . l’ exemPle de J uillet 1830 ».

11 h 45-11 h 55 : ^discussion 12 h 00-13 h 30 : ^repas

a près - Midi

P résidence : J acques r ougerie (u P aris i)

13 h 30-14 h 00

l ouis h incKer (u. v alenciennes ) : « l’ llégitimité révolutionnaire : une exPérience citoyenne au xix

^e

siècle » 14 h 00-14 h 10 : ^discussion

14 h 15-14 h 45

l aurent l e g all (u. r ennes 2) : « P ar le suffrage universel avant le suffrage universel

l a r éPublique illégitime du maire du P onthou (f inistère , 1848)»

14 h 45-14 h 55 : ^discussion P ause

15 h 15-15 h 45

q uentin d eluermoz (u. P aris 13), J érémie f oa (u. l yon 2) : « l es « usurPations de fonctions » communardes

(1871) : une véritable remise en cause de l ’ ordre social ? » 15 h 45-15 h 55 : ^discussion

16 h 00-17 h 00

b ilan - t able ronde : J ean -c laude c aron , q uentin d eluermoz , r obert d escimon , J érémie f oa , b oris g obille

(ens l yon ), l ouis h incKer , P ierre s erna , J acques r ougerie