• Aucun résultat trouvé

CE Levée de la séance La séance est levée à 17 h 31

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "CE Levée de la séance La séance est levée à 17 h 31"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

(1)

1

Séance ordinaire du 14 janvier 2019

Le comité exécutif de la Ville de Lévis siège en séance ordinaire le lundi quatorze janvier deux mille dix-neuf à seize heures quarante-huit, à la salle du comité de l’hôtel de ville, 2175, chemin du Fleuve, Lévis.

Sont présents: les membres du comité exécutif Serge Côté, Brigitte Duchesneau, Guy Dumoulin, Clément Genest et Janet Jones, formant quorum sous la présidence du président Gilles Lehouillier.

Assistent à la séance : Simon Rousseau, directeur général, Dominic Deslauriers, directeur général adjoint – développement durable, Gaétan Drouin, directeur général adjoint – services de proximité, Christian Tanguay, directeur général adjoint – services administratifs, Vanessa Gosselin, attachée politique du Bureau de la mairie, Marc-Antoine Trudel, directeur du Bureau de la mairie, et Marlyne Turgeon, secrétaire.

CE-2019-00-01

Adoption de l’ordre du jour

Il est résolu d’adopter l’ordre du jour de la séance du comité exécutif du 14 janvier 2019.

CE-2019-00-02

Abrogation de la résolution CE-2018-13-82 « Dépôt du procès-verbal des séances de la commission consultative de l’environnement des 22 mars, 10 mai, 21 juin et 13 septembre 2018, mandat à cette commission relativement à l’agrile du frêne, modification de la résolution CV-2002-04-28 « Commission consultative de l’environnement, de l’eau et de la qualité de la vie » et mandat à cette commission relativement à la fluoration de l’eau potable dans les trois usines de production d’eau potable sur le territoire de la ville »

Il est résolu d’abroger la résolution CE-2018-13-82 « Dépôt du procès-verbal des séances de la commission consultative de l’environnement des 22 mars, 10 mai, 21 juin et 13 septembre 2018, mandat à cette commission relativement à l’agrile du frêne, modification de la résolution CV-2002-04-28 « Commission consultative de l’environnement, de l’eau et de la qualité de la vie » et mandat à cette commission relativement à la fluoration de l’eau potable dans les trois usines de production d’eau potable sur le territoire de la ville ».

CE-2019-00-03

Approbation du procès-verbal des séances des 17 et 18 décembre 2018 Il est résolu d’approuver le procès-verbal des séances ordinaires du comité exécutif tenues les 17 et 18 décembre 2018.

CE-2019-00-04

Demande d’aide financière au fonds d’appui au rayonnement des régions de la région de Chaudière-Appalaches pour la réfection de la passerelle du

(2)

2

parc des Chutes-de-la-Chaudière

Document d’aide à la décision DVC-SPO-2018-032

Il est résolu de recommander au conseil de Ville d’autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière au fonds d’appui au rayonnement des régions de la région de Chaudière-Appalaches, pour la réfection de la passerelle du parc des Chutes-de-la-Chaudière, et d’autoriser le directeur général à signer cette demande et l’ensemble des documents de suivi du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, qui sont nécessaires à l’obtention de cette aide financière.

CE-2019-00-05 Levée de la séance

La séance est levée à 17 h 31.

_____________________________ ______________________________

Gilles Lehouillier, président Marlyne Turgeon, secrétaire du comité exécutif du comité exécutif

Références

Documents relatifs

Assistent à la séance : Simon Rousseau, directeur général (partiellement), Dominic Deslauriers, directeur général adjoint – développement durable (partiellement),

Il est résolu de modifier la résolution CE-2021-07-09 « Entente relative à la gestion de la circulation et de la sécurité routière par le service de police de la Ville

➢ d’adopter le Règlement modifiant le Règlement numéro 97-946 concernant les limites au stationnement et à la vitesse, la localisation de signaux relatifs à ces sujets

Il est résolu de recommander au conseil de la Ville de conclure le contrat à intervenir avec la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada relatif à

Il est résolu de recommander au conseil de la Ville de s’engager à assurer le respect des critères de contrôle du ministère du Développement durable, de

Il est résolu d’autoriser les membres du conseil de la Ville Serge Côté, Brigitte Duchesneau, Guy Dumoulin, Clément Genest, Janet Jones et Fleur Paradis et tout

Il est résolu de recommander au conseil de la Ville de conclure l’avenant au contrat de prêt à intervenir avec le ministère délégué du Développement

Le membre du comité exécutif Jean-Pierre Bazinet divulgue la nature générale de son intérêt dans la question suivante qui sera prise en considération concernant