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À LA COMMISSION DE LA PÉDAGOGIE du Mardi 05 mars 2013

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Academic year: 2022

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Service Scolarité Centrale Année 2012-2013

Vous pouvez retrouver ces conventions sur l’Intranet de l’Université (rubrique « Conseils de l’université » puis «CEVU») ou les obtenir sur simple demande auprès du

service Scolarité Centrale (scolarite.centrale@u-bourgogne.fr) Page 1 sur 2

CONVENTIONS EXAMINÉES

À LA COMMISSION DE LA PÉDAGOGIE du Mardi 05 mars 2013

et du CONSEIL DES ÉTUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE du Lundi 18 mars 2013

COMPOSANTE/

SERVICE PARTENAIRES OBJET AVIS

DE LA CP

AVIS DU CÉVU UNIVERSITÉ DE

BOURGOGNE

La Région Bourgogne, représentée par M. François PATRIAT

Le groupement de coopération sanitaire des IFSI de Bourgogne, représenté par l’administration du G.C.S.

L’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale de Bourgogne de la Croix Rouge française, représentée par sa directrice Mme Martine BOITTET

Renouvellement de la Convention relative à l’universitarisation de la formation en soins infirmiers, qui vise à permettre aux étudiants, apprenants et stagiaires de la formation professionnelle de se voir délivrer le grade de licence.

FAVORABLE

avec une remarque sur l’article 14.

La mention "accès aux ressources numériques et autres" ne convient pas et devrait être remplacée par

"accès aux services proposés par le centre de documentation ».

A voir avec les partenaires avant le CEVU (vu les 6 et7 mars : ils sont d’accord)

FAVORABLE

UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE – ISAT

Lycée Alain Colas, ESAAB (École Supérieure des Arts Appliqués de Bourgogne) NEVERS

Collaboration durable entre l’ISAT et le Lycée Alain Colas/ESAAB.

L’ESAAB participe à la formation initiale des Ingénieurs ISAT au travers du module

« Design » de l’option « Design et procédés » de 5ème année

FAVORABLE FAVORABLE

UNIVERSITÉ DE BOURGOGNE – UFR MÉDECINE

Université de LORRAINE Convention pour l’accueil d’étudiants classés en rang utile à l’issue de la PACES, filière

« Odontologie Nancy » (chiffre fixé en fonction du numerus clausus Odontologie attribué à l’UFR Médecine Dijon : 8 étudiants accueillis pour un numerus clausus fixé à 30)

FAVORABLE FAVORABLE

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Service Scolarité Centrale Année 2012-2013

Vous pouvez retrouver ces conventions sur l’Intranet de l’Université (rubrique « Conseils de l’université » puis «CEVU») ou les obtenir sur simple demande auprès du

service Scolarité Centrale (scolarite.centrale@u-bourgogne.fr) Page 2 sur 2

CONVENTION EXAMINEE

À LA COMMISSION DE LA PÉDAGOGIE DU MARDI 29 JANVIER 2013 ET AU CEVU DU LUNDI 18 MARS 2013

COMPOSANTE/

SERVICE PARTENAIRE OBJET AVIS

DE LA CP

AVIS DU CEVU

Université de

Bourgogne Lycée Le Castel - Dijon

Universitarisation de la formation des techniciens supérieurs en imagerie médicale et radiologie thérapeutique, afin que leur diplôme soit reconnu au grade de Licence.

Textes applicables :

- décret n° 2012-981 du 21 août 2012 relatif au dipl ôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (DTS IMRT) ;

- arrêté du 24 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique.

Convention visant à la mise en œuvre de la formation au DTS IMRT dans les conditions décrites par la réglementation et tenant compte notamment :

- de l’importance des enseignements scientifiques en relation avec la

recherche, et de la responsabilité de l’université dans le suivi et la validation de cette formation, justifiant la participation d’universitaires dans les enseignements ;

- de la présidence de la commission pédagogique et de celle du jury d’attribution du diplôme assurées par des enseignants-chercheurs

FAVORABLE FAVORABLE

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