RECHERCHES MR004. Identification Personnel Santé Génétique. Endocrinologie / Gynécologie. Identification Personnel Santé. Bloc opératoire Archet 2

(1)

N° de Déclaration

CNIL CIL

R4 Nom du

Traitement Finalités

Sociétés ou Services chargés:

1/ de la mise en œuvre 2/ de la gestion des droits

d'accès

3/ sous-traitants, éditeurs 4/ Co-Responsable T 5/ Fournisseurs de données

Catégories de données

traitées

Catégories de personnes concernées

Destinataires des données traitées Transfert hors UE

Durée de conservation

des données

1/ Date mise en œuvre 2/ Date déclaration

3/ Dates &

objets de mises à jour

R04-001

1415150219 R4

Etude de la fertilité et des grossesses chez les patientes

mucoviscidoses

Endocrinologie / Gynécologie

Identification Personnel

Santé Génétique

Patientes

muscoviscidoses (30) 2ème sem 2021 1/ janv 2019

2/ 15/2/2019

R04-002

4514190219 R4 Impact du cannabis sur les curares

sous anesthésie générale Bloc opératoire Archet 2

Santé

Patients consommateurs de cannabis de la

consultation d’anesthésie

3 mois après la fin de l'étude

1/fév 2019 2/ 19/2/2019

R04-003

3016200219 R4 Evaluer l’efficacité du programme

Prévention Active Senior Santé publique

Santé

Participants au programme (500)

2 ans après la fin de l'étude

1/fév 2019 2/ 20/2/2019

R04-004

1309220219 R4

CHIRURGIE DE LA CATARACTE CHEZ LE PATIENT MONOPHTALME

Service d’ophtalmologie

Santé

100 patients monophtalmes

Jusqu’à la publication du travail de thèse

1/fév 2019 2/ 22/2/2019

Hôpital de Cimiez, 4 ave Reine Victoria, 06003 Nice

(2)

R04-005

0913010319 R4

Etude rétrospective et prospective sur des patients atteints d’un sarcome. Le but est d’étudier la

fréquence de l’association de 2 anomalies génétiques liées au

diagnostic.

Laboratoire de Génétique des Tumeurs Solides

Identification

Santé 75 patients atteints d’un sarcome

1/fév 2019 2/ 1/3/2019

R04-006

2313110419 R4

Place de l’examen dermatologique dans le dépistage précoce des neurofibromatoses de type 2 dans une population pédiatrique de 0 à

15 ans

Dermatologie pédiatrique

Identification Santé Génétique

Population pédiatrique de 0 à 15 ans présentant

une Neurofibromatose de type 2 (50)

1/avril 2019 2/ 11/4/2019

R04-007

1815020519 R4

Place des maladies mitochondriales dans une cohorte

de patients porteurs d’épilepsie à début précoce évalués dans un centre de référence entre 2007 et

2017

Service de Médecine Pédiatrique, Hôpitaux Pédiatriques de Nice CHU-

Lenval

Enfants de moins de 2ans ayant une épilepsie précoce (60)

1/mai 2019 2/ 2/5/2019

R04-008

0414030519 R4

Evaluer les freins et les éléments facilitant l’abord de la sexualité en

médecine générale

Service de Gériatrie

Santé Vie sexuelle

Personnes de 75 ans ou plus, sans trouble

cognitifs (20)

1/mai 2019 2/ 3/5/2019

R04-009

1716030619 R4

Mode d’arrivée des patients en endoscopie et impact sur les

posologies d’induction.

Service d'Endoscopie Archet 2 et Centre Antoine

Lacassagne

Identification

Santé Patients ayant eu une endoscopie ( 34 * 2)

6 mois après la fin de l'étude

1/mai 2019 2/ 3/6/2019

(3)

R04-010

5611140619 R4

Evaluation des connaissances et des comportements préventifs

chez les femmes enceintes, concernant les infections à

Toxoplasme, Listeria et Cytomegalovirus (CMV)

Service de Parasitologie - Mycologie

Identification Personnel Professionnel

Santé Autres

Femmes enceintes ou en post partum immédiat (300)

1/juin 2019 2/ 14/6/2019

R04-011

3317080819 R4 ALSO

Le programme « Au labo sans ordo » (ALSO): un an d’expérimentation du dépistage du VIH sans prescription et sans frais

dans tous les laboratoires de biologie médicale à Paris et dans

les Alpes-Maritimes

Service d'infectiologie

Santé Vie sexuelle

290 patients séropositifs pour le VIH

1/juillet 2019 2/ 8/8/2019

R04-012

4809140819 R4 CPX

Évaluation en vie réelle du CPX- 351 dans les LAM secondaires et

LAM avec anomalies liées aux syndromes myélodysplasiques

Hématologie clinique

Patients adultes présentant une LAM

(80)

2 ans après la dernière publication

1/ octobre 2018 2/ 14/8/2019

R04-013

4111140819 R4

Attentes des femmes socialement précaires quant à la prescription de la contraception après une

interruption volontaire de grossesse

Gynécologie

Financier Santé

Femmes avec un antécédent d’IVG majeure. 15 femmes.

jusqu'à la fin de l'étude

1/ août 2019 2/ 14/8/2019

R04-014

2910120919 R4 Déterminer la prévalence de la fasciolose humaine en France.

Laboratoire de Parasitologie- Mycologie

Santé

Adulte ayant présenté une fasciolose entre

2013 et 2018.

1/ août 2019 2/ 6/9/2019

R04-015

3115200919 R4

Réaliser un recueil de données (cliniques, histologiques et moléculaires), constituant la plus

importante étude rétrospective descriptive multicentrique des

léiomyosarcomes cutanés

Dermatologie / Laboratoire de Génétique des Tumeurs

Solides

Identification Santé Décès

Patients atteints de léiomyosarcome cutané

(120)

1/ septembre 2019 2/ 6/9/2019

(4)

R04-016

0614181119 R4 ALSO Parcours

Le programme « Au labo sans ordo » (ALSO): un an d’expérimentation du dépistage du VIH sans prescription et sans frais

dans tous les laboratoires de biologie médicale à Paris et dans

les Alpes-Maritimes

Infectiologie 3/ Clinsearch 5/ laboratoires d’analyse médicale et les CeGIDD du

06 et du 75

Financier Santé Sexuel

Tout patient venant réaliser un test de dépistage du VIH pendant les deux semaines d’enquête dans les laboratoires d’analyse médicale et les CeGIDD du 06 et du 75 participant à l’étude.

2 ans après les résultats

1/ novembre 2019 2/ 18/11/2019

R04-017

4810271119 R4

Prévalence de la gingivite induite par la plaque (GIP) chez l’enfant

et l’adolescent en bonne santé générale résidents en France.

Odontologie 5/ Paris Descartes, Rennes,

Nantes, Reims, Lille, Montpellier, Toulouse,

Brest, Nimes, Lyon

Santé Ethnie

Patients vus pour des consultations et soins courants en dentaire

(400)

10 ans

1/ novembre 2019 2/ 27/11/2019

R04-018

3310281119 R4

Définition de critères de validité de l’analyse bioinformatique permettant le Dépistage Prénatal

non Invasif des aneuploïdies fœtales (DPNI)

Génétique Médicale 3/ AP-HM 5/ MDLAB (UCA)

Femmes enceintes du CHU de Nice (377) et de l’AP-HM (1063)

1/ début 2019 2/ 28/11/2019

R04-019

3216180220 R4

Pertinence diagnostic de l’amniocentèse devant la découverte d’une CIV foetale

Gynécologie Obstétrique CPDP

5/ HP-HM

Décès

Patientes enceintes, suivie au CPDP du CHU de Nice et de

Marseille

2 ans après la publication des

résultats

1/ Février 2020 2/ 18/02/2020

R04-020

1913210220 R4

Recherche d’une étiopathologie virale dans le syndrome d’apnées obstructives du sommeil (SAOS)

chez l’enfant

Odontologie pédiatrique 3/ Micoralis

5/ Lenval

Identification

Santé Enfants âgés de 1 à 15 ans

résultats

1/ Février 2020 2/ 21/02/2020

(5)

R04-021

5909270220 R4

Diagnostic, suivi et prise en charge du diabète chez les

patientes atteintes de mucoviscidose en période de

grossesse

Endocrinologie, Gynécologie obstétrique 5/ Centre de Ressources et

de Compétences de la Mucoviscidose de Lyon et

Marseille

Patientes atteintes de mucoviscidose

1 an après la publication des

résultats

1/ Mars 2020 2/ 27/02/2020

R04-022

3313140420 R4

CovCardiovasc-study : dépistage des complications cardio-vasculaires au cours des

infections à SARS-Cov-2

Médecine Intensive Réanimation 5/ Hôpitaux Cannes, Grasse,

Draguignan

Santé Décès

Patients covid 19

résultats

1/ 28/2/2020 2/ 14/04/2020

R04-023

0415150420 R4

Etude de la mortalité liée aux maladie rénales aigue et chronique

chez les patients atteints du Covid19.

Urologie 5/ Inserm Paris

Identification Santé

Décès Patients covid 19

résultats

1/ 15/3/2020 2/ 15/04/2020

R04-024

4316150420 R4

Etudier l’impact du confinement sur la prise en charge

thérapeutique des spondyloarthrites

Rhumatologie

Identification

Santé Patients présentant une spondyloarthrite

résultats

1/ 20/4/2020 2/ 15/04/2020

R04-025

4910170420 R4 Caractériser l’atteinte rénale liée au SARS-CoV-2

Service de Médecine intensive et Réanimation 5/ Hôpitaux Cannes, Grasse,

Antibes

Identification Professionnel

Santé Patients covid 19

résultats

1/ 15/4/2020 2/ 17/04/2020

R04-026

3310220420 R4

Analyser de façon semi- quantitative la fixation en TEP- DOPA chez des patients atteints

de syndrome cortico-basal par rapport à des sujets sains.

Neurologie 5/ Centre Antoine

Lacassagne

65 patients suivis au Centre Expert Parkinson pour un syndrome cortico-basal

résultats

1/ août 2019 2/ 22/04/2020

R04-027

2816220420 R4

Développement d’une plateforme d’aide au diagnostic dans le cadre

des pathologies rachidiennes dégénératives

Neurochirurgie 3/ Endotact

Identification

Santé 1000 patients

résultats

1/ mai 2020 2/ 22/04/2020

(6)

R04-028

5615270420 R4

Savoir si les patients présentant des anticorps anti SARS-CoV2 sont réellement immunisé et pour

combien de temps ?

DHUMU 5/ MMF-Santé Laboratoire Bioestérel

Identification

Santé 50 à 100 patients/j pendant 28j

résultats

1/ 28/4/2020 2/ 27/04/2020

R04-029

3413060520 R4

Préciser la prévalence des différents phénotypes gingivaux,

en denture temporaire, mixte et adolescente stable chez l’enfant et

l’adolescent en bonne santé générale

Odontologie 5/ CHU H. Mondor Créteil

Santé Ethnie

285 enfants âgés de 3 ans à 16 ans

1/ Novembre 2019 2/6/05/2020

R04-030

4616120520 R4

Déterminer le degré de contamination intra-familiale lorsqu’il existe un cas pédiatrique avec érythème acral aigu identifié, et estimer la gravité de l’atteinte familiale dans les situations de ce

type.

Dermatologie 5/ CHU de Lyon, CHU de

Dijon et CHU de Tours, CHU de Bordeaux, CHU de

Toulouse, CHU de Angers, CHU de Lille, AP-HM,

CHU Nantes, AP-HP

Santé

Patients infectés par le COVID-19 âgé entre 3

et 18 ans

1/ Mai 2020 2/12/05/2020

R04-031

4710130520 R4 PROSOL

Expérimentation de parcours patients personnalisés de télémédecine : étude de faisabilité.

Centre de Référence Maladies Rares Neuromusculaires (CRMR-

NM) 3/ Maincare

5/Service de Pédopsychiatrie de Lenval, CH de Digne-les-

Bains, Tende, Sospel, Menton, Saint-Etienne-de-

Tinée

Santé

Patients 2 ans après la

fin de l'étude

1/ Juin 2020 2/13/05/2020

R04-032

4112080620 R4

Montrer la faisabilité d’une évaluation gériatrique en soins

critiques

Urgences

5/ CH de Cannes, Hopital St Camille à Ivry sur Marne

Santé Décès

fin de l'étude

1/ Juin 2020 2/13/05/2020

(7)

R04-033

3717180520 R4

Risque de complication a J0 chez les patients opérés d’une néphrectomie partielle par

cœlioscopie

Urologie

5/ CHU Bordeaux UroCCR

tous les patients traités par néphrectomie partielle dans la cohorte

UroCCR depuis 2016

1/ Mai 2020 2/18/05/2020

R04-034

0012290520 R4

Expérimentation de parcours patients personnalisés de télémédecine : étude de faisabilité.

Centre de Référence Maladies Rares Neuromusculaires (CRMR-

NM) 3/ Maincare 5/AP-HM, CH de Bastia et

d’Ajaccio

Santé

fin de l'étude

1/ Septembre 2020 2/29/05/2020

R04-035

0012030620 R4

Mesurer l’incidence des violences intra-familiales et conjugales subies par les femmes de plus de

15 ans, en couple ou non, cohabitantes ou non, qui résident en France avant confinement pour

COVID 19 et pendant celui-ci.

Ecole de sages-femmes 4/ Santé publique

Gynécologie 5/ CH Grasse, Cannes,

Antibes, CAL, PMI

Financier Autres,

Santé Génétique

fin de l'étude

1/ 19/5/2020 2/ 03/06/2020

R04-036

0009160620 R4

Reclassification du risque de malignité et amélioration de la

prise en charge des nodules thyroïdiens indéterminés : une étude rétrospective multicentrique

française.

ORL-CCF 5/ Centre Antoine Lacassagne, CHU de

Toulouse, Institut Universitaire du Cancer de Toulouse-Occitanie, Institut

Gustave Roussy

Identification Santé Décès

fin de l'étude

1/ Janvier 2020 2/ 16/06/2020

(8)

R04-037

4310020720 R4

Evaluation de la pertinence du dépistage systématique du CMV

chez les nouveaux nés aux résultats de dépistage auditif non concluants dans la région PACA

Est

Chirurgie pédiatrique - ORL pédiatrique

5/ CH Antibes ; CH Cannes ; CH Draguignan ; CH Grasse

; CH Monaco ; Maternité Saint-Jean ; Maternité Saint-

Georges ; Maternité Santa Maria

Identification Autres

Santé

Patients ayant bénéficié d’un dépistage CMV

(400)

1/ Juillet 2020 2/ 02/07/2020

R04-038 Health Data Hub

R4

Evaluation d’une méthode d’entrainement et de calibration

des étudiants en odontologie (4èmes années)

Odontologie 5/ Bordeaux, Lille, Nancy,

Nantes, Louis Mourier APHP, Bretonneau APHP,

Strasbourg, Toulouse

Etudiants en odontologie 4ème

année : 44 Enseignants odontologie : 16

1/ Septembre 2019 2/ 20/07/2020

R4

Evaluation des pratiques dans les laboratoires d’anatomie pathologique et les biobanques

européennes durant le pic épidémique COVID19

Biobanque Côte d’Azur, LPCE

5/ laboratoires d’anatomie pathologique et les biobanques européennes

Personnel médical et technique des laboratoires d’anatomie pathologique en Europe

1/ Mars 2020 2/ 22/07/2020

R4

Etude de faisabilité : Test du serious game “X-TORP” sur des

patients atteints de Dystrophie Myotonique de Type 1

Système Nerveux Périphérique et Muscle

Autres Santé Génétique

patients atteints de Dystrophie Myotonique

de Type 1 (25)

1/ Septembre 2020 2/ 23/07/2020

(9)

R4

Etude rétrospective de la flore sous-gingivale de patients atteints

de maladie bulleuses auto- immunes avec atteinte gingivale

Odontologie Identification Santé

Patients atteints de maladie bulleuse auto-

immune : 9 pemphigoides des

muqueuses et 3 pemphigus vulgaire à

expression gingivale

1/ Septembre 2020 2/ 30/07/2020

R4

Etablir un protocole de réévaluation à l’aptitude de la

conduite automobile chez les patients cérébrolésés

Service de Médecine Physique et Réadaptation

Médecins agréés par la préfecture (22)

1/ Novembre 2019 2/ 14/08/2020

R4

Etablir des facteurs de conversion clinique des patients ris collectés

prospectivement

Neurologie 3/ CHU de Lyon 5/ Base OFSEP CHU de

Lyon

L’ensemble des cas de ris de la base OFSEP

(385)

1/ Février 2020 2/ 23/09/2020

R4 Safeconsume

Evaluer en milieu scolaire les outils élaborés dans le cadre du projet Safeconsume (basés sur les

résultats de l’état des lieux effectué préalablement en milieu

scolaire).

Département de Santé publique

5/ Etablissements scolaires des Alpes Maritimes

Autres

Elèves de 1 à 2 classes de collège (60) Enseignants de SVT de

collège (4)

1/ 15/10/2020 2/ 05/10/2020 3/ 27/11/2020

(10)

R4

Evaluation des formes de pronostic indéterminé des phéochromocytomes,

paragangliomes, corticosurrénalomes

Endocrinologie 5/ CHU de Rouen

Patients porteurs de phéochromocytome,

paragangliome, corticosurrénalome de pronostic indéterminé

(21)

1/ Juin 2020 2/ 06/10/2020

R4

Description des pratiques de chirurgie bariatrique en France à partir des données du registre des

chirurgies de l’obésité.

Département de Santé publique 5/ centres labellisés SOFFCO et participant au

registre des chirurgies de l’obésité.

Patients ayant eu une opération de chirurgie de l’obésité dans un des

centres labellisé SOFFCO et participant

au registre des chirurgies de l’obésité.

1/Septembre 2020 2/ 08/10/2020

R4

Intérêt sur la douleur, les capacités fonctionnelles, et le caractère peu

coûteux des herniectomies percutanées sous contrôle scanner

et scopique

Radiologie 5/ CHU Montpellier

GHICL (Lille) Hôpital Cochin (APHP)

CHU Grenoble

identification, personnel, Professionnel

santé

Patient bénéficiant d’un traitement par

herniectomie percutanée sous contrôle scanner et

scopique (nombre estimé entre 120 et 150

patients)

1/Septembre 2020 2/ 18/11/2020

R4

Cartographie de la situation actuelle en France : établissements

hospitaliers proposant des soins dentaires sous AG

Odontologie, unité de soins

pour enfants Autres

responsables HU des 19 lieux de stages des facultés de chirurgie-

dentaire françaises

1/Janvier 2021 2/ 7/1/2021

(11)

R4

Suivi gynécologique des patientes atteintes d’épidermolyse bulleuse

dystrophique (EBD)

CRMRP Sud Nice 5/ MAGEC Hôpital Saint-

Louis (APHP)

Identification personnel,

santé

Femmes adultes (> 18 ans) atteinte d’épidermolyse bulleuse dystrophique héréditaire (dominante ou récessive) suivies au

CHU de Nice ou à L’hôpital St Louis de

l’APHP. (30)

1/Janvier 2021 2/ 7/1/2021

R4

Evaluer l’efficacité d’un support visuel d’aide à la compréhension

des essais cliniques

CRC-SEP

Identification personnel, professionnel

santé autre

Patients majeurs venant au CHU de Nice, pour un Hôpital de Jour, une

hospitalisation ou une consultation (100)

1/Janvier 2021 2/15/1/2021

R4

Améliorer et mieux comprendre le diagnostic des Aphasies

Progressives Primaires

Centre Mémoire Ressources et Recherche de Nice

Identification personnel, professionnel

santé décès

Population inscrite dans la Banque National Alzheimer, ayant reçu un diagnostic d’Aphasie Progressive Primaire ou

de Maladie d’Alzheimer (N=167191) en France

de 2010 à 2016.

1/Fin 2018 2/15/1/2021

(12)

R4

Créer un algorithme pouvant détecter automatiquement des effets indésirables médicamenteux

mentionnés dans les CRH afin d’améliorer leur gestion par le

CRPV

CRPV 3/ INRIA

Identification santé

Tous les patients hospitalisés au CHU de

Nice, 1000 séjours a minima depuis 2019

1/Mars 2021 2/9/2/2021

R4

Evaluer l’apport de l’analyse CGH/SNP-array dans la médecine

personnalisée des patients cancéreux et donc l’impact de cette analyse dans l’identification

d’altérations moléculaires actionnables.

Laboratoire de Génétique des Tumeurs Solides 4/ Centre Lacassagne

Identification santé Décès

Patients du centre Lacassagne ayant un cancer dont le dossier

clinique a été discuté lors de la RCP (1200)

1/Février 2021 2/9/2/2021

R4

Cartographie de la situation actuelle en France : établissements

publics et privés proposant des soins dentaires sous AG

Odontologie, unité de soins pour enfants

Autres

dentistes exclusifs en odontologie pédiatrique

exerçant en France

1/Janvier 2021 2/ 22/2/2021

(13)

R4

Validation de l’intérêt diagnostique des index kappa et

lambda dans les maladies inflammatoires du SNC grâce au calcul de la sensibilité/spécificité

des index kappa et lambda

CRC-SEP 5/ CHU de Dijon, Grenoble, Lille, Marseille,

Montpellier, Nantes, Nîmes,

La Pitié Salpêtrière, Saint- Etienne,

Strasbourg, Toulouse

Patient ayant bénéficié d’un bilan diagnostique avec ponction lombaire et mesure des index kappa et/ou lambda

(3000)

1/Février 2021 2/ 15/3/2021