QUELS TRAITEMENTS DES CLÔTURES ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS ?

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QUELS TRAITEMENTS DES CLÔTURES ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS ?

du plu au quartier durable, du quartier durable au plu...

Cette fiche est adaptée aux quartiers neufs accueillant une dominante de maisons individuelles groupées et/ou

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le réglementaire

Le règlement du PLU autorise parfois la pose de grillage, sans que celui-ci ne soit accompagné par une haie. Le résultat est alors très pauvre en termes de paysage et de biodiversité.

Le règlement du PLU limite souvent la hauteur des clôtures

minérales. Cette restriction peut, notamment pour les petits terrains ou pour les terrains desservis par le Sud, entrer en conflit avec le souhait de garantir l’intimité des terrasses extérieures.

CE QUE L’ON pEUT vOULOIR DévELOppER DANS UN QUARTIER DURABLE

> autoriser les murs pleins au-delà de 1 m de haut (en veillant à la qualité de leur mise en œuvre)

Une haie se développe sur une épaisseur d’environ 1,50 m alors qu’un mur s’implante sur environ 20 cm. Lorsque le terrain est petit, ou lorsque les maisons

> réaliser les aménagements paysagers sur emprise privative en limite avec l’espace public dans le prolongement des aménagements sur l’espace public.

>Pré-verdir le quartier en plantant avant l’arrivée des constructions A penser en cohérence avec les contraintes de chantier.

> n’autoriser le grillage qu’à la condition qu’il soit accompagné par une haie

> Permettre des traitements de clôture variés, répondant à la spécificité des lieux

Les haies végétales peuvent se décliner suivant différentes typologies : - Haie simple

- Haie bocagère (différentes strates arbustives) - Haie double

- Haie sur talus…

Un espace planté non clos peut être souhaité de manière à former un jardin avant d’accueil.

Si la présence du végétal est très souvent recherchée, d’autres dispositifs permettent de varier les ambiances et de souligner un espace particulier.

Ainsi, en accompagnement d’une place, un mur ou un muret peuvent prolonger le front bâti pour affirmer la centralité du lieu.

Ces murs ou murets peuvent être accompagnés de végétal, public ou privé.

Dans ce dernier cas, ils seront implantés en léger retrait de la limite de propriété de manière à ménager une bande de pleine terre (ex : 75 cm).

1

Adapter le type de clôture à la taille et à l’orientation des parcelles afin de maîtriser les vis à vis

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Donner de la cohérence aux ambiances urbaines

CE QU’AUTORISE OU INTERDIT LE pLU

AGIR SUR LA QUALITé

DES CLÔTURES ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS

1- mieux utiliser le terrain dans le cadre d’une réduction de la taille moyenne des parcelles (limitation de l’étalement urbain) : qualité d’usage, maîtrise des vis à vis.

2- Donner de la cohérence aux ambiances urbaines.

3- Favoriser la biodiversité et accueillir une présence du végétal dans la ville.

AfIN DE :

sont mitoyennes sans effet architectural de décroché de façade, le mur peut permettre de gagner de la surface d’usage et de l’intimité.

Il s’agit bien sûr, pour un environnement verdoyant, de recourir de manière mesurée à ce dispositif et sous condition d’une bonne compatibilité avec la pente du terrain (éviter les murets “en escalier” cf.photo).

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Privilégier un règlement le plus léger possible sur les secteurs où la collectivité est en capacité de maitriser le contenu du document graphique de référence de l’opération.

Interdire, sauf cas argumenté, les haies constituées d’une seule essence végétale.

> Favoriser les haies végétales mixtes et bien choisir les essences végétales prescrites

Une haie variée, combinant différentes essences d’arbustes persistants et caduques, offrira un paysage vivant au fil des saisons.

Des arbustes à baies permettront aux oiseaux de se nourrir ou raviront les gourmands sur le chemin de l’école.

Se prémunir des essences toxiques, allergènes ou invasives.

Privilégier les essences locales et robustes, adaptées à la nature du sol et au climat.

Veiller à faciliter l’entretien : éviter, sur les espaces « ordinaires », les essences demandant des tailles trop fréquentes ou trop techniques (ex : charmille).

> Penser aux arbres fruitiers

S’ils ne sont pas trop proches de zones de stationnement, les arbres fruitiers combinent agrément et fonction nourricière.

3

Favoriser la biodiversité

LES pISTES D’évOLUTION DE LA RéDACTION DU pLU

1 ^e ^HYPO ^THèSE

Un zonage large englobant plusieurs secteurs de projets

Privilégier une rédaction de la règle du PLU qui ouvre la possibilité de dispositifs autres, dans le cadre d’une opération d’ensemble (Permis d’Aménager, ZAC, permis de construire groupé…).

« D’autres cas de figure seront possibles dans le cadre d’opération d’ensemble. »

Les documents propres à l’opération d’ensemble (ex : règlement de lotissement écrit (ou un cahier des prescriptions de ZAC), un règlement ou document graphique….) viendront alors expliciter et qualifier le projet.

Interdire, sauf cas argumenté, les haies constituées d’une seule essence végétale.

2 ^e ^HYPO ^THèSE

Un zonage spécifique, potentiellement accompagné d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP)

CE QUE L’ON pEUT vOULOIR DévELOppER DANS UN QUARTIER DURABLE

(suite)

> règlementer le moins possible dès lors que l’on peut renvoyer vers un document graphique (typologie des clôtures…).

> Veiller à laisser s’exprimer la créativité des paysagistes concepteurs.

> Permettre la réalisation de murs de clôture.

> n’autoriser le grillage qu’à la condition qu’il soit doublé d’une haie.

> n’autoriser le grillage qu’en retrait de la haie

Pour une meilleure qualité paysagère, on peut veiller à implanter le grillage en retrait de la limite de propriété avec les espaces publics. La haie est alors plantée côté rue, voire de part et d’autre du grillage.

Ce dispositif permet de laisser davantage de liberté sur le type de grillages autorisés puisqu’ils sont masqués par la végétation depuis l’espace public.

Il présente également l’avantage de permettre de ménager des encoches publiques dans l’épaisseur de la haie pour accueillir par exemple les candélabres, permettant ainsi de faire l’économie d’une surlargeur de voirie.

> Favoriser la plantation d’arbres tige

Le traitement des abords des constructions contribue, au même titre que les plantations sur l’espace public, au cadre de vie des habitants. Une ponctuation végétale dans un fond de perspective, ou le débord d’une frondaison au-dessus d’un mur de clôture, peuvent apporter de la qualité au paysage.

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le Projet

CE QUE L’ON pEUT vOULOIR DévELOppER DANS UN QUARTIER DURABLE

autoriser les murs pleins au- delà d’1 m de haut.

Longeville sur Mer (85) – L’écho du stade

n’autoriser le grillage que s’il est masqué depuis l’espace public par une haie.

LES ABORDS ET CLÔTURES,

UN éLéMENT IDENTITAIRE DU QUARTIER

1

2

L’Herbergement (85) - La Pichetière Saint-Jean-de-Monts (85) – Les Presles

Des murs de clôture dans le prolongement des maisons

Longeville-sur-Mer (85) – L’écho du stade

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Permettre des traitements de clôture variés, répondant à la spécificité des lieux.

3

Des jardins avant non clos en façade sur rue Pont-Saint-Martin (44)–Le Haugard 3

Acigné (35)

Saint-Georges-de-Montaigu (85) - La Grande Fosse

Clisson (44)

La Vraie-Croix (56) Saint-Herblain (44)

Herbergement (85) - La Pichetière

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> A la fin des articles concernés, « D’autres cas de figure seront possibles dans le cadre d’opération d’ensemble. » Sainte-Christine - Article 11- ASPECT EXTERIEUR

CLOTURES

Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage immédiat.

Les clôtures en plaques de béton préfabriquées sont interdites.

Les matériaux destinés à être revêtus d’un parement, d’un enduit ou d’une peinture (carreaux de plâtre, parpaings, briques creuses) ne doivent pas rester apparents.

ExEMpLES DE RéDACTION DE LA RèGLE QUI NE NéCESSITENT pAS DE MODIfICATION le Projet

Favoriser la plantation d’arbres tige

….et penser aux arbres fruitiers.

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La Roche-sur-Yon (85) - La Marronnière

Favoriser les haies végétales mixtes et bien choisir les essences végétales prescrites.

5

Herbergement (85) - La Pichetière

Des arbres à planter dans les jardins privatifs pour des frondaisons qui débordent au-dessus des murs de clôture

Longeville-sur-Mer (85) – L’écho du stade

RETOURS D’ExpéRIENCE

le réglementaire

Nantes (44) - ZAC Bottière-Chénaie

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RETOURS D’ExpéRIENCE

DES ExEMpLES D’AjUSTEMENTS DE LA RèGLE DU pLU AyANT pOSéE pROBLèME

art. 11- aSPeCt eXterieUr/11-3 Clôtures (avant modification) : Les clôtures éventuelles tant à l’alignement que sur la profondeur de la marge de recul doivent être constituées soit :

- Par une simple haie vive hauteur maxi : 1.20m

- Ou par un grillage doublé d’une haie vive hauteur maxi : 1.20m

- Ou par simple mur bahut de 0.50m de hauteur maximum doublé d’une haie vive.

La construction d’un mur bahut n’est pas autorisé à proximité d’arbres existants afin d’éviter toute atteinte au système racinaire.

Les clôtures en façades arrières et fonds de lots seront constituées d’un grillage plastifié vert d’une hauteur maxi de 1.80m doublé ou non d’une haie vive d’une hauteur identique. Les clôtures en bois ou en brandes, ainsi que les murs maçonnés, ne sont pas autorisés.

Les plans de l’ensemble des clôtures et de l’aménagement paysager du terrain devront figurer dans le dossier de permis de construire.

article 11- aSPeCt eXterieUr (avant modification) :

Les murs de construction et de clôture doivent être recouverts d’un matériau de finition de tons pierre, ou réalisés en pierres apparentes jointoyées ou en pierres sèches.

La hauteur des murs de clôture (mesurée par rapport au niveau de la voie) est limitée à 1,60 mètre.

Des hauteurs de clôture différentes, limitées à 2,00 m (mesurée par rapport au niveau de la voie) sont acceptées si les clôtures sont constituées ou doublées de haies vives.

Pont-Saint-Martin (44) Marigny-Brizay (86)

art. 11- aSPeCt eXterieUr/11-3 Clôtures (après modification) : Les plans de l’ensemble des clôtures et de l’aménagement paysager du terrain devront figurer dans le dossier de permis de construire.

CLOTURES EN LIMITE AVEC L’ESPACE PUBLIC

Les éventuelles clôtures en limite avec l’espace public s’implantent conformément au plan de composition parcellaire de la ZAC.

AUTRES CLOTURES

Les clôtures en limites séparatives s’implantent conformément au plan de composition parcellaire de la ZAC. Elles sont constituées, soit :

- a : d’un écran bois ou maçonné et enduit à l’identique de la construction d’une hauteur maxi de 1,90 m et d’une longueur de 5 m voire plus lorsque le plan de composition parcellaire de la ZAC l’autorise. Cet écran sera prolongé par une clôture de type b ou c, telle que définie ci-dessous, - b : d’un grillage galvanisé en mailles torsadées ou nouées d’une hauteur maxi de 1,60 m doublé d’une haie vive.

Les autres types de grillage (ex : panneaux soudés) sont interdits.

Aucun doublage de grillage autre que la haie végétale ne sera autorisé (ex : brande, toile….).

- c : d’éléments en bois, avec autant de plein que de vide, pouvant être posés sur un support maçonné enduit à l’identique de la construction d’une hauteur maximum de 15 cm

article 11- aSPeCt eXterieUr (après modification) : Dans le secteur AUae, d’autres dispositifs sont possibles dans le cadre d’un projet d’ensemble cohérent en ce qui concerne :

- les murs de construction,

- le traitement des clôtures (hauteur, aspect…).

le réglementaire

AVANT MODIFICATION APRèS MODIFICATION

article 11- aSPeCt eXterieUr (avant modification) : La hauteur maximale des clôtures minérales est limitée : - à 1,00 m avec piliers de 1,80 m maximum en façade sur rue et en limites séparatives jusqu’au droit de la construction.

Cet élément peut être complété par un dispositif à claire- voie pour la partie comprise entre 1,00 m et 1,80 m.

Saint-Aubin-des-Ormeaux (85)

AVANT MODIFICATION

article 11- aSPeCt eXterieUr (avant modification) : Les clôtures minérales :

- en façade sur voies et en limites séparatives jusqu’au droit de la façade de la construction, leur hauteur est limitée à 1,20 m.

Les références à la hauteur des clôtures minérales ont été supprimées.

Rédaction fréquente

APRèS MODIFICATION

Saint-Aubin-des-Ormeaux (85) et Rédaction fréquente

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Ce document a été réalisé par : Novembre 2015

Toutes les images, plans et photos de ce document sont soumis aux droits d’auteur Couverture : Plan de composition, Marigny-Brizay, © Atelier Sites & Projets

> Site du Ministère de l’Égalité des Territoires et du Logement : www.territoires.gouv.fr/

> Site du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie : www.developpement-durable.gouv.fr/-ÉcoQuartier,3863-.html

> Site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Poitou-Charentes : www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr/

QUELS TRAITEMENTS DES CLÔTURES ET DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS ?