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LISTE DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LA COUR DE CASSATION

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Academic year: 2022

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(1)COUR DE CASSATION ________. LISTE DES EXPERTS AGRÉÉS PAR LA COUR DE CASSATION ________. ANNÉE 2012. “Il y a, pour toute la République, une Cour de cassation” Art. L. 411-1 du Code de l’organisation judiciaire.

(2) 2.

(3) ARTICLE 23 DU DÉCRET N° 2004-1463 DU 23 DÉCEMBRE 2004 relatif aux expert judiciaires L’expert fait connaître tous les ans, avant le 1er mars, au premier président de la cour d’appel et au procureur général près ladite cour ou, pour celui qui est inscrit sur la liste nationale, au premier président de la Cour de cassation et au procureur général près ladite cour, le nombre de rapports qu’il a déposés au cours de l’année précédente ainsi que, pour chacune des expertises en cours, la date de la décision qui l’a commis, la désignation de la juridiction qui a rendu cette décision et le délai imparti pour le dépôt du rapport. Dans les mêmes conditions, il porte à leur connaissance les formations suivies dans l’année écoulée en mentionnant les organismes qui les ont dispensées.. Les dossiers des experts judiciaires de la liste nationale ou demandant à y être inscrits font l’objet d’un traitement automatisé. C onformément aux dispositions de l’article 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout expert judiciaire justifiant de son identité peut exiger du directeur de greffe que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périm ées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.”. 3.

(4) 4.

(5) TABLE DES MATIÈRES. Pages Liste des abréviations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Sommaire analytique des rubriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11 Liste alphabétique des spécialités diverses. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Liste alphabétique des experts en exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 Liste par spécialité des experts en exercice. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 Liste alphabétique des experts spécialisés en matière de nomenclatures d’actes professionnels et d’actes de biologie médicale.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Liste par spécialité des experts spécialisés en matière de nomenclatures d’actes professionnels et d’actes de biologie médicale.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111 Liste alphabétique des experts spécialisés en matière de nomenclatures d’actes de biologie médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 Experts honoraires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 123. 5.

(6) 6.

(7) LISTE DES ABRÉVIATIONS CEA. .......................................... Commissariat à l’énergie atomique. CELG. .......................................... Certificat d’études littéraires générales. CES. .......................................... Certificat d’études spéciales. CHR. .......................................... Centre hospitalier régional. CHU. .......................................... Centre hospitalier universitaire. CNAM. .......................................... Conservatoire national des arts et métiers. CNRS. .......................................... Centre national de la recherche scientifique. CPA. .......................................... Centre de perfectionnement dans l’administration des affaires. CR. .......................................... Cadre de réserve. CSOES. .......................................... Centre spécial d’observation de l’éducation surveillée. DD. .......................................... Doctorat de droit. DEA. .......................................... Diplôme d’études approfondies. DES. .......................................... Diplôme d’études supérieures. DESS. .......................................... Diplôme d’études supérieures spécialisées. DL. .......................................... Doctorat de lettres. DPLG. .......................................... Diplômé par le gouvernement. DS. .......................................... Doctorat de sciences. DU. .......................................... Diplôme universitaire. ECP. .......................................... Ecole centrale des arts et manufactures de Paris. EM. .......................................... Ecole des mines. EN. .......................................... Ecole navale. ENA. .......................................... Ecole nationale d’administration. ENAM. .......................................... Ecole nationale des arts et métiers. ENC. .......................................... Ecole nationale des chartes. ENGREF......................................... Ecole nationale du génie rural des eaux et forêts. ENOES .......................................... Ecole nationale d’organisation économique et sociale. ENPC. .......................................... Ecole nationale des ponts et chaussées. ENS. .......................................... Ecole nationale supérieure. ENSAE .......................................... Ecole nationale supérieure d’aéronautique et de l’espace. 7.

(8) ENSAM ......................................... Ecole nationale supérieure des arts et métiers. ENSEEIHT ..................................... Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’information et d’hydraulique de Toulouse. ENSC. .......................................... Ecole nationale supérieure de chimie. ENSIA. .......................................... Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires. ENSM. .......................................... Ecole nationale supérieure des mines. ENSP. .......................................... Ecole nationale supérieure des poudres. ENST. .......................................... Ecole nationale supérieure des télécommunications. EP. .......................................... Ecole polytechnique. ESA. .......................................... Ecole supérieure d’architecture. ESB. .......................................... Ecole supérieure du bois. ESC. .......................................... Ecole supérieure de commerce. ESCAE .......................................... Ecole supérieure de commerce et d’administration des entreprises. ESCI. .......................................... Ecole supérieure de chimie industrielle. ESE. .......................................... Ecole supérieure d’électricité. ESGM. .......................................... Ecole supérieure du génie militaire. ESPCI. .......................................... Ecole supérieure de physique et chimie industrielle. ESSEC. .......................................... Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales. ESTP. .......................................... Ecole spéciale des travaux publics. ETP. .......................................... Ecole des travaux publics. HEC. .......................................... Ecole des hautes études commerciales. IAE. .......................................... Institut d’administration des entreprises. IC. .......................................... Institut de criminologie. ICH. .......................................... Institut d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l’habitation. IEG. .......................................... Institut électro-technique de Grenoble. IEP. .......................................... Institut d’études politiques. IHEDN. .......................................... Institut des hautes études de la défense nationale. IHESI. .......................................... Institut des hautes études de la sécurité intérieure. IML. .......................................... Institut médico-légal. 8.

(9) INA. .......................................... Institut national agronomique. LD. .......................................... Licence de droit. LL. .......................................... Licence de lettres. LS. .......................................... Licence de sciences. MD. .......................................... Maîtrise de droit. MIT. .......................................... Massachussets Institute of Technology. SACEM .......................................... Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. SUP de Co .......................................... Ecole supérieure de commerce. UER. Unité d’enseignement et de recherches. .......................................... 9.

(10) 10.

(11) SOMMAIRE ANALYTIQUE DES RUBRIQUES AVEC LEURS SPÉCIALITÉS __________ Pages. AA.1.. AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE ANIMAUX - FORÊTS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 AGRICULTURE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 A.1.1. A.1.2. A.1.3. A.1.4. A.1.5. A.1.6. A.1.7. A.1.8. A.1.9.. A.2.. Améliorations foncières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Applications phytosanitaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Constructions et aménagements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Économie agricole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Estimations foncières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Hydraulique agricole. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Matériel agricole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pédologie et agronomie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Productions de grandes cultures et spécialisées. . . . . . . . . . . . . . .. 31 31 31 31 31 32 32 32 32. AGRO-ALIMENTAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32 Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires Ouvrages et équipements - Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutes formes de restauration - Transformation des produits. A.3.. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL.. . . . . . . . . . . 32 Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages. A.4.. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE. . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Animaux de compagnie, sauvages et de sport. A.5.. AQUACULTURE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Productions en eaux douces et de mer. A.6.. BIOTECHNOLOGIES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Équipements, procédés, fermenteurs - Produit des biotechnologies. A.7.. ÉLEVAGE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Équipement d’élevage - Productions animales et reproduction Produits pour l’élevage. A.8.. HORTICULTURE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33 Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers Floriculture et décoration florale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières 11.

(12) A.9.. NEIGE ET AVALANCHE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34. A.10.. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Équipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale. A.11.. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produits de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques .. . . . . . . .. A.12.. SYLVICULTURE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis, pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières. A.13.. VITICULTURE ET OENOLOGIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Œnologie - Pépinières et plantations - Produits, traitements et protection de la vigne. A.14.. SANTÉ VÉTÉRINAIRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 A.14.1. A.14.2. A.14.3. A.14.4. A.14.5.. Biologie vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Imagerie vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Médecine vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Qualité et sécurité alimentaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 34 35 35 35 35. B-. ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35. B.1.. ÉCRITURES.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 B.1.1. B.1.2.. Documents et écritures. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35 Paléographie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36. B.2.. GÉNÉALOGIE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36. B.3.. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . 36 B.3.1. B.3.2. B.3.3. B.3.4. B.3.5. B.3.6. B.3.7. B.3.8. B.3.9.. 12. Armes anciennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie . . . . . . . . . . . . . . . . Céramiques anciennes et d’art . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Cristallerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ebénisterie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Étoffes anciennes et tissages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ferronnerie et bronzes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gravures et arts graphiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Héraldique .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 36 36 36 36 36 36 36 36 36.

(13) B.3.10. B.3.11. B.3.12. B.3.13. B.3.14. B.3.15. B.3.16. B.3.17. B.3.18.. B.4.. Livres anciens et modernes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lutherie et instruments de musique.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Meubles et mobiliers anciens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Numismatique et médailles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Philatélie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sculptures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tableaux.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Tapisseries et tapis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vitraux et vitrerie d’art. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Distribution, commercialisation et exploitation. * Équipements cinématographiques. * Œuvres audiovisuelles et cinématographiques. B.4.2. Imprimerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.3. Musique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.4. Photographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.5. Presse, édition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.6. Publicité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.7. Théâtre, spectacles vivants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. B.5.. 38. 38 38 38 38 38 38. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 B.5.1. B.5.2. B.5.3. B.5.4.. B.6.. 36 36 37 37 37 37 37 37 37. Gestion des droits d’auteur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gestion des droits des artistes et interprètes. . . . . . . . . . . . . . . . . Gestion des droits dérivés et de reproduction. . . . . . . . . . . . . . . . Gestion des droits à l’image. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 38 38 38 38. SPORT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Activités sportives, matériel et installations sportives.. CC.1.. BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 Acoustique, bruit, vibration. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Architecture - ingénierie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Architecture d’intérieur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ascenseurs - monte-charges, escaliers mécaniques - remontées mécaniques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.5. Assainissement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Déchets industriels et urbains. * Épuration des eaux potables. * Traitement des eaux usées. C.1.1. C.1.2. C.1.3. C.1.4.. 39 39 39 39 39. 13.

(14) C.1.6. Économie de la construction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.7. Électricité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Courants forts. * Electronique, automatismes, domotique. * Sécurité (alarme, protection incendie). C.1.8. Enduits. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement . * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs). C.1.9. Explosion - Incendie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.10. Génie civil.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées. C.1.11. Gestion de projet et de chantier.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Coordination, ordonnancement, pilotage. * Coordination de sécurité. C.1.12. Gros œuvre - Structure. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie. C.1.13. Hydraulique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.14. Marbrerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.15. Menuiseries. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Bois, métalliques, plastiques. C.1.16. Miroiterie, vitrerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.17. Monuments historiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.18. Murs rideaux - Bardages. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.19. Piscines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.20. Polluants du bâtiment. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Amiante, parasites du bois, plomb. C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz. . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.22. Revêtements intérieurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Peinture, tapisserie, vernis. * Revêtements de sols et murs, carrelage. C.1.23. Réseaux publics. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Eaux, égouts, électricité, gaz. C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.25. Sols. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Géologie, géotechnique, hydrologie. C.1.26. Thermique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation). * Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches). * Génie frigorifique (production et transport frigorifique). * Isolation (thermique, frigorifique). C.1.27. Toiture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité. C.1.28. Topométrie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Contrôles de stabilité. * Levés topographiques. 14. 40 40. 40. 40 40. 41. 41. 42 42 42 42 42 42 42 42 43 43. 43 43 43 43. 44 44.

(15) C.1.29. Travaux sous-marins.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44. C.2.. GESTION IMMOBILIÈRE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 C.2.1. C.2.2.. C.2.3.. DD.1.. ÉCONOMIE ET FINANCE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 COMPTABILITÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 D.1.1. D.1.2.. D.2. D.3.. FINANCES.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51. D.6.. Finance d’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Marchés financiers et produits dérivés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Opérations de banque et de crédit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Opérations d’assurance et de gestion des risques. . . . . . . . . . . . . Opérations financières internationales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 51 51 51 52 52. GESTION D’ENTREPRISE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 D.4.1. D.4.2. D.4.3. D.4.4. D.4.5.. D.5.. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et des systèmes comptables. . . . . . . . . . . . . . . . . . 46 Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49. EVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX. 49 D.3.1. D.3.2. D.3.3. D.3.4. D.3.5.. D.4.. Bornage, délimitation, division de lots. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 Estimations immobilières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 * Loyers d’habitation . * Loyers commerciaux. * Fonds de commerce, indemnités d’éviction. * Terrains non agricoles, bâtiments. Gestion d’immeuble - Copropriété. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46. Analyse de gestion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Contrefaçons, concurrence déloyale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Distribution commerciale, franchises, concessions. . . . . . . . . . . Etude de marchés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Stratégie et politique générale d’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . .. 52 52 52 52 52. GESTION SOCIALE (conflits sociaux).. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 FISCALITÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 D.6.1. Fiscalité personnelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 D.6.2. Fiscalité d’entreprise.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53. D.7.. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Mandats ad hoc et expertises (art. L 611-3 du code de commerce) Expertises (art. L 813-1 du code de commerce). 15.

(16) E-. INDUSTRIES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53. E.1.. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE. . . . . . . . . . . . . . . . . 53 E.1.1. E.1.2. E.1.3. E.1.4. E.1.5.. E.2.. Automatismes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Internet et multimédia. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Logiciels et matériels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Systèmes d’informations (mise en oeuvre). . . . . . . . . . . . . . . . . . Télécommunications et grands réseaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. ÉNERGIES ET UTILITÉS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 E.2.1. Électricité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Électro-mécanique * Génie électrique E.2.2. Energie solaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.2.3. Nucléaire.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. E.3.. 55. 55 55 55 55. POLLUTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 E.3.1. E.3.2. E.3.3. E.3.4.. E.4.. 53 54 54 54 55. Air. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Déchets. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Eau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sols. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 56 56 56 56. MÉCANIQUE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures). . . . . . . . . . . . . . . 56 E.4.2. Machines.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56 E.4.3. Ingénierie mécanique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57. E.5.. MÉTALLURGIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57 E.5.1. E.5.2. E.5.3. E.5.4.. E.6.. Métallurgie générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Assemblage (soudage, brassage...). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chaudronnerie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Activités annexes (analyses, essais, contrôles, ...).. . . . . . . . . . . .. PRODUITS INDUSTRIELS. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 E.6.1. Chimie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Corrosion. * Industrie, agro-alimentaire. * Industrie chimique : minérale, organique. * Génie chimique. E.6.2. Filière bois et plasturgie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . * Emballage et conditionnements. * Imprimerie et industrie papetière. E.6.3. Procédés de fabrication industrielle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourrures.. . . . . . . . . . . . . . . . . E.6.5. Métaux et métallurgie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.6.6. Mines et carrières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 16. 57 57 57 58. 58. 58. 58 59 59 59.

(17) E.7.. TRANSPORT (Matériel). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 E.7.1. Aéronautique, espace. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 * Avionique, cellules, motorisation. * Ergonomie. * Navigation. E.7.2. Appareils de levage et de manutention. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 E.7.3. Appareils de transport sur câbles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds. . . . . . . . . . . . . . . 60 * Coque, châssis, cadre, carrosserie. * Électricité, électronique embarquée. * Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants. * Peinture, sellerie. E.7.5. Matériel ferroviaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 E.7.6. Navires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 * Marchands. * Plaisance.. E.8.. TRANSPORT (Usage et usagers). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 E.8.1. Aérien. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 E.8.2. Naval. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 E.8.3. Terrestre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 * Chemins de fer. * Routes.. E.9.. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 E.9.1. Brevet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 E.9.2. Marques.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 E.9.3. Modèles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61. FF.1.. SANTÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 MÉDECINE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61 F.1.1. F.1.2. F.1.3. F.1.4. F.1.5. F.1.6. F.1.7. F.1.8. F.1.9. F.1.10. F.1.11. F.1.12. F.1.13. F.1.14.. Allergologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Anatomie et cytologie pathologiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence).. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Biologie et médecine du développement et de la reproduction. . . Cancérologie ; radiothérapie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Cardiologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Dermatologie - vénérologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Endocrinologie et maladies métaboliques. . . . . . . . . . . . . . . . . . Gastro-entérologie et hépatologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Génétique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gynécologie médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Hématologie - transfusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Maladies infectieuses, maladies tropicales.. . . . . . . . . . . . . . . . . Médecine générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 61 61 62 63 63 63 63 64 64 64 64 64 65 65 17.

(18) F.1.15. F.1.16. F.1.17. F.1.18. F.1.19. F.1.20. F.1.21. F.1.22. F.1.23. F.1.24. F.1.25. F.1.26. F.1.27.. F.2.. F.4.2.. 70 70 71 71 71 72 72 73 73 73 74 74 74. Radiologie et imagerie médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 * Imagerie de l’enfant * Neuro-imagerie * Radiologie interventionnelle Biophysique et médecine nucléaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE. . . . . . . . . . . . . . . 76 F.5.1. F.5.2. F.5.3. F.5.4. F.5.5. F.5.6.. 18. Chirurgie digestive. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie infantile. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie orthopédique et traumatologique.. . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie. . . . Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . Chirurgie vasculaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Gynécologie-obstétrique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Neurochirurgie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ophtalmologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale. . . . . Urologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE.. . . . . . . . . . . . . 75 F.4.1.. F.5.. Psychiatrie d’adultes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 Pédopsychiatrie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69. CHIRURGIE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 F.3.1. F.3.2. F.3.3. F.3.4. F.3.5. F.3.6. F.3.7. F.3.8. F.3.9. F.3.10. F.3.11. F.3.12. F.3.13.. F.4.. 65 65 65 65 65 66 66 66 66 66 66 67 67. PSYCHIATRIE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67 F.2.1. F.2.2.. F.3.. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement. . . . . . Médecine physique et de réadaptation.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Médecine et santé du travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Médecine vasculaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néphrologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Neurologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ophtalmologie médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Parasitologie et mycologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pédiatrie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique.. . . . . . . Pneumologie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Rhumatologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. Alcoolémie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière. . . . . . . . . . . . . . . Biochimie biologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Biologie cellulaire et moléculaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Epidémiologie, économie de la santé et prévention. . . . . . . . . . .. 76 76 76 76 77 77.

(19) F.5.7. F.5.8. F.5.9. F.5.10. F.5.11. F.5.12. F.5.13.. F.6.. Odontologie générale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 Orthopédie dento-faciale - orthodontie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Prothésistes dentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79. PSYCHOLOGIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 F.7.1. F.7.2.. F.8.. 77 77 77 77 77 78 78. ODONTOLOGIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 F.6.1. F.6.2. F.6.3.. F.7.. Hématologie biologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Immunologie biologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nutrition.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Pharmacologie biologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Physiologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sciences du médicament. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques. . .. Psychologie de l’adulte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 Psychologie de l’enfant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX. . . . . . . . 80 F.8.1. F.8.2.. F.8.3.. Sages-femmes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 Auxiliaires réglementés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 *Infirmiers et soins infirmiers. * Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle. * Orthophonie et orthoptie - Puériculture. Ingénierie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 * Ingénieur en biomatériaux. * Ingénieur biomédical.. F.9.. EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE. . . . . . . 81 (art. L.141-1 et R.141-1 du code de sécurité sociale). F.10.. EXPERTS SPÉCIALISÉS DANS L’INTERPRÉTATION DE LA LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS PRÉVUES A L’ARTICLE L.162-1-7 DU CODE DE SÉCURITÉ SOCIALE.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81. G-. MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81. G.1.. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ. . . . . . . . . 81 Alcoolémie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Anthropologie d’identification. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Autopsie et thanatologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . G.1.5. Identification par empreintes génétiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . G.1.6. Criminalistique, scènes de crime.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . G.1.1. G.1.2.. G.1.3. G.1.4.. 81 82 82 85 88 90 19.

(20) G.1.7. G.1.8. G.1.9. G.1.10.. G.2.. 90 90 91 91. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES. . . 92 G.2.1. G.2.2. G.2.3. G.2.4. G.2.5. G.2.6. G.2.7. G.2.8. G.2.9. G.2.10. G.2.11. G.2.12.. G.3.. Identification odontologique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Produits stupéfiants et dopants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Profilage.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Toxicologie médico-légale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Analyses physico-chimiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Anthropologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Biologie d’identification. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Documents et écriture.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Documents informatiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Entomologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Explosions et incendie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Faux artistiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Microscopie électronique à balayage.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Toxicologie analytique (dosages). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Traces et empreintes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Enregistrements sonores. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 92 93 93 93 94 94 94 95 95 96 97 97. ARMES - MUNITIONS - BALISTIQUE. . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 G.3.1. G.3.2. G.3.3. G.3.4. G.3.5.. Balistique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 Chimie des résidus de tir. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98 Explosifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99 Munitions.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99 Technique des armes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100. H-. INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION. . . . . . . . . . . . . . 101. H.1.. INTERPRÉTARIAT.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101 H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.1.3. Langue française et dialectes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.1.4. Langues germaniques et scandinaves. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.1.6. Langues slaves . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. H.2.. 101 102 102 102 103. TRADUCTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.2.3. Langue française et dialectes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.2.4. Langues germaniques et scandinaves. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . H.2.6. Langues slaves.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. 20. 101. 103 103 104 104 105 105.

(21) H.3.. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 H.3.1. Langue des signes française. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 H.3.2. Langue parlé complété. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106. Z-. HONORAIRES.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 122. 21.

(22) 22.

(23) LISTE ALPHABÉTIQUE DES SPÉCIALITÉS DIVERSES. rubriques Accastillage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.11 Acoustique, bruit, vibration. . . . . . . . . . . . . . . C.1.1 Activité sportive. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.6 Aéroports. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.10 Améliorations foncières. . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.1 Aménagement urbain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.30 Amiante. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.20 Animaux de compagnie, sauvages et de sport. . . A.4 Applications phytosanitaires. . . . . . . . . . . . . . A.1.2 Arboriculture fruitière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.8 Architecture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.2/C.1.3 Armement.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.11 Armes anciennes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.1 Ascenseur - monte-charges. . . . . . . . . . . . . . . C.1.4 Automatismes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.7/E.1.1 Autopsie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . G .1.3 Avionique.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.1 Barrages. . . . . . . . . . Bâtiments. . . . . . . . . Béton armé. . . . . . . . Bijouterie. . . . . . . . . Biologie vétérinaire. Bornage. . . . . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. ......... ......... ......... ......... ......... .......... C.1.10 . C.2.2 C.1.12 . B.3.2 A.14.1 . C.2.1. Cadre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 Carrelage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8/C.1.22 Carrosserie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 Cellules.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.1 Céramiques anciennes et d’art. . . . . . . . . . . . . B.3.3 Charpente. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.27 Charpentes bois et métalliques.. . . . . . . . . . . C.1.12 Châssis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 Chauffage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.26 Chemins de fer. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.8.3 Chimie macromoléculaire. . . . . . . . . . . . . . . . E.6.1 Chirurgie de la main. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.3.5 Chirurgie orthopédique infectieuse. . . . . . . . . F.3.5 Chirurgie vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.14.2 Cinéma, télévision, vidéogramme. . . . . . . . . . B.4.1 Climatisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.26 Coffrages. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.12 Conflits sociaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . D .5 Constructions et aménagements.. . . . . . . . . . . A.1.3 Contrôles de stabilité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.28 Contrôles qualitatifs et analyses. . . . . . . . . . . . . A.2 Copropriété.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.2.3 Coordination de sécurité. . . . . . . . . . . . . . . . C.1.11 Coordination, ordonnancement, pilotage.. . . C.1.11 Coque. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 Corrosion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.6.1 Courants forts.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.7 Couverture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.27. rubriques Cristallerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.4 D échets industriels et urbains. . D élimitation. . . . . . . . . . . . . . . . D iagnostic prénatal. . . . . . . . . . D iamants. . . . . . . . . . . . . . . . . . D istribution, commercialisation exploitation.. . . . . . . . . . . . . . . . D ivision de lots. . . . . . . . . . . . . D ocuments et écritures.. . . . . . . D ommage corporel.. . . . . . . . . . D omotique. . . . . . . . . . . . . . . . .. .. .. .. .. et .. .. .. .. ... . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. . . . .. C.1.5 C.2.1 F.1.4 B.3.2. . . . . .. . . . . .. . . . . .. . . . . .. . . . .. B.4.1/B.4.3 . . . . C.2.1 . . . . B.1.1 . . . . G .1.4 . . . . C.1.7. Eaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.21/C.1.23 Ebénisterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.5 Economie agricole. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.4 Economie de la construction. . . . . . . . . . . . . . C.1.6 Egouts.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.23 Electricité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.7/C.1.23 Electricité, électronique embarquée.. . . . . . . . E.7.4 Electro-mécanique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.2.1 Electronique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.7 Emballages et conditionnements. . . . . . . . . . . E.6.2 Enduits et revêtements extérieurs. . . . . . . . . . C.1.8 Enduits intérieurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8 Epuration des eaux potables. . . . . . . . . . . . . . C.1.5 Equipement d’élevage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.7 Equipements cinématographiques. . . . . . . . . . B.4.1 Equipements et procédés. . . . . . . . . . . . . . . . . . A.10 Equipements, procédés, fermenteurs. . . . . . . . . . A.6 Ergonomie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.1 Escaliers mécaniques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.4 Espaces verts et aménagements paysagers.. . . . . A.8 Ethnopsychiatrie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.2.1 Estimation et gestion. . . . . . . . . . . . . . . . A.12/A.13 Estimations foncières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.5 Estimations immobilières.. . . . . . . . . . . . . . . . C.2.2 Etanchéité.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.27 Etoffes anciennes et tissages. . . . . . . . . . . . . . B.3.6 Etudes d’impact. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.10 Exploitation viticole.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.13 Explosion .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.9 Ferronnerie et bronzes. . . . . . . . . . Floriculture et décoration florale. . Fondations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fonds de commerce. . . . . . . . . . . . Four. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Fumisterie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . B.3.7 . . . A.8 C.1.12 . C.2.2 C.1.26 C.1.26. G az. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.21/C.1.23 G énie chimique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.6.1 G énie électrique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.2.1. 23.

(24) G éologie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.25 G éotechnique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.25 G estion d’immeuble.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.2.3 G estion des droits d’auteurs. . . . . . . . . . . . . . B.5.1 G estion des droits des artistes et interprètes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.5.2 G estion des droits dérivés et de reproduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.5.3 G estion des droits à l’image. . . . . . . . . . . . . . B.5.4 G ravures et arts graphiques. . . . . . . . . . . . . . . B.3.8 H éraldique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.9 H orlogerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.2 H ydraulique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.13 H ydraulique agricole. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.6 H ydraulique rurale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.3 H ydrologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.25 Imagerie de l’enfant. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.4.1 Imagerie vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.14.3 Imprimerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.2 Imprimerie et industrie papetière . . . . . . . . E.6.2 Incendie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.9 Indemnités d’éviction.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.2.2 Industrie agro-alimentaire. . . . . . . . . . . . . . . . E.6.1 Industrie chimique : minérale, organique. . . . E.6.1 Infectiologie nosocomiale. . . . . . . . . . . . . . . . F.1.11 Infirmiers et soins infirmiers. . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 Ingénierie biomédical. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.8.3 Ingénierie en biomatériaux. . . . . . . . . . . . . . . . F.8.3 Ingénierie, normes sanitaires. . . . . . . . . . . . . . . . A.2 Isolation (thermique et frigorifique). . . . . . . C.1.26 Joaillerie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.2 Kinésithérapie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 Levés topographiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . Livres anciens et modernes. . . . . . . . . . . . . . Loyers commerciaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . Loyers d’habitation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Lutherie et instruments de musique.. . . . . . .. C.1.28 B.3.10 . C.2.2 . C.2.2 B.3.11. M açonnerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.12 M araîchage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.8 M arbrerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.14 M atériel agricole. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.7 M atériels de culture de la vigne.. . . . . . . . . . . . A.13 M atériels d’horticulture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.8 M atériels et équipements pour la chasse. . . . . . A.11 M atériels et installations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.2 M atériels et installations sportives.. . . . . . . . . . . B.6 M écanique : moteur, boîte, pont, trains roulants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 M édecine foetale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.1.4 M édecine vétérinaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.14.4 M enuiserie (bois, métalliques, plastiques). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.15 M eubles et mobiliers anciens.. . . . . . . . . . . . B.3.12 M iroiterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.16 M onuments historiques. . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.17 M otorisation.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.1 M urs rideaux, bardage . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.18 M usique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.3. 24. N avires (marchands, plaisance).. . . . . . . . . . . E.7.6 N avigation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.1 N euro-imagerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.4.1 N euroradiologie diagnostique et thérapeutique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.4.1 N umismatique et médailles. . . . . . . . . . . . . . B.3.13 O dontologie légale.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.6.1 O enologie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.13 O euvres audiovisuelles et cinématographiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.1 O rfèvrerie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.2 O rthophonie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 O rthoptie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 O uvrages d’art. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.10 Ouvrages et équipements.. . . . . . . . . . . . . . . . . . A.2 Paléographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.1.2 Papeterie.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Paradontologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Parasites du bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.20 Pêche et produits de la pêche. . . . . . . . . . . . . . . A.11 Pédodontie (odontologie pédiatrique). . . . . . . . . . . . Pédologie et agronomie. . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.8 Peinture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.22/E.7.4 Pépinières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.8 Pépinières et plantations. . . . . . . . . . . . . . . . . . A.13 Peuplements et équilibres cynégétiques. . . . . . A.11 Philatélie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.14 Pierres précieuses.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.2 Piscine. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.19 Photographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.4 Plâtres.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8 Plomb. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.20 Plomberie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.21 Pollution par les produits organiques. . . . . . . E.6.1 Ponts, ports.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.10 Préservation des milieux naturels. . . . . . . . . . . . A.3 Presse, édition. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.5 Production et transport frigorifique. . . . . . . . C.1.26 Productions animales et reproduction. . . . . . . . . A.7 Productions de grandes cultures et spécialisées.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.1.9 Productions en eaux douces et de mer.. . . . . . . . A.5 Produits des biotechnologies. . . . . . . . . . . . . . . . A.6 Produits et semi-produits alimentaires. . . . . . . . A.2 Produits pour l’élevage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.7 Produits, traitements et protection de la vigne.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.13 Prothèses articulaires hanche, genou. . . . . . . . . F.3.5 Prothèses dentaires et implantologie. . . . . . . . . F.6.1 Publicité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.4.6 Puériculture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 Qualité et sécurité alimentaire.. . . . . . . . . . . A.14.5.

(25) Radiologie interventionnelle. . . . . . . . . . . . . . F.4.1 Ravalement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8 Rééducation fonctionnelle. . . . . . . . . . . . . . . . F.8.2 Remontées mécaniques. . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.4 Restauration (toutes formes). . . . . . . . . . . . . . . A.2 Restauration des terrains en montagne. . . . . . A.12 Revêtements de sols et murs. . . . . . . . . . . . . C.1.22 Revêtements extérieurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8 Robinetterie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.21 Routes, voiries et réseaux divers. . . . . . . . . . C.1.24 Routes.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.8.3 Salles blanches. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.01.26 Sanitaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.21 Sciage et produits forestiers. . . . . . . . . . . . . . . A.12 Sculptures.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.15 Sécurité (alarme, protection incendie). . . . . . . C.1.7 Sellerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E.7.4 Semis, pépinières et plantations. . . . . . . . . . . . A.12 Staff. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8 Stockage, transport.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.2 Structure métalliques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.12 Structures bois. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.12 Stucs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.8. T ableaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.16 T apisserie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.22 T apisseries et tapis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . B.3.17 T errains non agricoles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.2.22 T hanatologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . G .1.3 T héâtre, spectacles vivants.. . . . . . . . . . . . . . . . B.4.7 T oiture. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.27 T oxicologie non médicale. . . . . . . . . . . . . . . . . A.10 T raitement de l’air. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.01.26 T raitement des eaux usées. . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.5 T ransformation des produits. . . . . . . . . . . . . . . . A.2 T raumatologie séquellaire. . . . . . . . . . . . . . . . . G .1.4 T ravaux et exploitations forestières.. . . . . . . . . A.12 T ravaux sous-marins. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.29 T unnels.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.10 Urbanisme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.30 Ventilation. . . . . . . . . . . . . . . . . . Vernis. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Vitraux et vitrerie d’art. . . . . . . . Vitrerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Voies ferrées.. . . . . . . . . . . . . . . . Voiries, réseaux et équipements... . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. . . . . . .. C.1.26 C.1.22 B.3.18 C.1.16 C.1.10 . . A.3. Zinguerie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . C.1.27 Zonages. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A.3. 25.

(26) 26.

(27) LISTE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS EN EXERCICE Pages. Pages. ABERGEL Alain. . . . . . . . . . . . . . 46-49 ACQUIER Élie. . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 ADAMSBAUM Catherine. . . . . . . . . . 75 AGRAPART-DELMAS Michèle (Mme). . . . . . . . . . . . . . . 79-80 AMATA Victor. . . . . . . . . . . . . . . 46-49 ANAGNOSTIDES Jean-Georges. . 82-85 ANDREMONT Antoine . . . . . . . . . . . 76 ANSOINE Alain .. . . . . . . . . . . . . . . . 45 ARCHAMBAULT Jean-Claude. . . . . . 67 AUQUE Jean. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73 AUVERGNE Jean-Louis. . . . . . . . . . . 45 AWAD Mansour. . . . . . . . . . . . 101-103 AZORIN Jacques. . . . . . . . . . . . . . . . . 72. CABANIS Emmanuel 75 CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIÉS. . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 CARDON Didier. . . . . . . . . . . . . . 46 CAVELIER Bernard. . . . . . . . . . . 40 CEDILE Geneviève (Mme). . . . 79-80 CHAÎNE Gilles. . . . . . . . . . . . . . . 74 CHANSEAU Jean-Claude. . . . . 67-69 CHANZY Michel. . . . . . . . . . . . . 71 CHARY Jean-François.. . . . . . . 33-35 CHATILA Guy. . . . . . . . . . . . . . . 41 CHAUMET Sylvain . . . . . . . . . . . 46 CHEDRU François. . . . . . . . . . . . 66 CHICHE Bernard. . . . . . . . . . . . . 70 CLÉMENT Jean-Louis. . . . . . . 35-37 CLÉMENT-GRIGAUX Josiane (Mme). . . . . . . . . . . . . . . . 39 COHEN Jacques. . . . . . . . . . . . . . 77 CORIAT Pierre. . . . . . . . . . . . . . . 62 COUDANE Henry. . . . . . . . . . . . . 85 COUTANCEAU Roland. . . . . . . . 68 COUTURIER Daniel. . . . . . . . . . . 58 CREST Georges.. . . . . . . . . . . . . . 57 ÇUHACIENDER Agop-Jacques.. . . . . . . . . . . . 101-104 CUPA Michel. . . . . . . . . . . . . . . . 62 CYPEL Lizete (Mme). . . . . . 102-105. BACCARD Éric. . . . . . . . . . . . . . 82-85 BAFFET Michel. . . . . . . . . . . . 31-32-34 BARDOT Francis. . . . . . . . . . . . . . . . 43 BARRERE Georges. . . . . . . . . . . . 46-53 BART Bernard. . . . . . . . . . . . . . . . . . 39 BASTE Jean-Claude. . . . . . . . . . . 70-73 BECART-ROBERT Anne (Mme). . . . 90 BENSOUSSAN Jean-Claude. . . . . . . . 78 BENSUSSAN Paul. . . . . . . . . . . . . . . 67 BERAUD Jean-François. . . . . . . . . . . 56 BERGERAS Thierry. . . . . . . . . . . 49-51 BERNARD Jean-Louis. . . . . . . . . 63-66 BERNARD Michel. . . . . . . . . . . . . . . 63 BITAN Hubert. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55 BIZEUL Ginette (Mme).. . . . . . . . . . . 93 BLOCH Patrick. . . . . . . . . . . . . . . . . . 64 BLONDEL Serge-Louis. . 56-57-58-59-60 BOCIANOWSKI Stanislaw. . . . 103-105 BODENAN Patrice. . . . . . . . . . . . . . . 62 BOISSIN Hervé. . . . . . . . . . . . . . . . . . 65 BOQUEL Francis. . . . . . . . . . . . . . . . 67 BOSSARD Jean-Claude.. . . . . . . . 67-69 BOUCHON François. . . . . . . . . . . . . . 51 BOUGERET Jean-Pierre. . . . . . . . -40-94 BOUTIN Liliane. . . . . . . . . . . . . . . . . 73 BRAS Pierre-Marie. . . . . . . . . . . . . . . 85 BRIER Christian de. . . . . . . . . . . . . . . 82. DARDOUR Jean-Claude. . . . . . . . 72 DEDA Besnik. . . . . . . . . . . . 103-105 DEDOUIT Jean-Jacques. . . . . . . . 46 DEHARO Dominique. . . . . . . . 94-99 DE KERVILER Isabelle (Mme).. . . . . . . . . . . . . 49-51 DENIS Bernard. . . . . . . . . . . . . . . 74 DENIS-LAROQUE Bernard. . . . . 55 DE ROUX Renaud.. . . . . . . . . . . . 31 DESMONTS Jean-Marie. . . . . . . . 62 DESPRES Didier. . . . . . . . . . . . . . 56 DESSART Laurent. . . . . . . . 101-104 DEVEAUX Marc.. . . . . . . . . . . . . 91 DONATI Jacques.. . . . . . . . . . . . . 95 27.

(28) DOPPELT Pascal. . . . . . . . . . . . . . 58 DOUTREMEPUICH Christian. . . . . . . . . . . 76-77-88-92-93 DUBEC Michel. . . . . . . . . . . . . . . . 69 DUFOURNIER Catherine (Mme) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 93 DUMEZ Alain.. . . . . . . . . . . . . . 79-80 DUMOND Jean-Jacques. . . . . . . . . 68 DUMONT Jean-Luc. . . . . . . . . . . . 52 DUMUR Jean-Pierre. . . . . . . . . . . . 45 DUPONCHELLE Bruno. . . . . . . . . 47. HALLEZ Jean-Paul. . . . . . . . . . . . . . . 75 HAMONET Claude. . . . . . . . . . . . . . 65 HEDOUIN Valérie (Mme). . . . . . . 83-88 HEMMER Jean-Louis. . . . . . . . . . . . 47 HUBINOIS Philippe. . . . . . . . . . . . . 71 HUON Jean. . . . . . . . . . . . . 97--99-100 HUOT Jean-Marie. . . . . . . . . . . . . . . 54 IMBERT Philippe. . . . . . . . . . 31-33-34 Institut national depolice scientifique 81.-89-90-91-92-93-94-95-96-97-98-99-100 ISTRIA Roland. . . . . . . . . . . . . . . 71-88. ESTENNE Bernard. . . . . . . . . . . . . 70 ESTEVE Henri-Claude. . . . . . . . 47-52. JACQUEMIN Philippe. . . . . . . . . . . 54 JANBON Charles . . . . . . . . . . . . . . 65 JANOT Bernard . . . . . . . . . . . . . . . 36 JANOT Christian . . . . . . . . . . . 64-77 JARDE Olivier. . . . . . . . . . . . . . . 83-86 JAYANETRA-DAUGE Darawan (Mme). . . . . . . . . . . . 102-104 JOSSAY Michel. . . . . . . . . . . . . . . . 81 JOUISHOMME Christine (Mme). . . 35. FAURY Didier. . . . . . . . . . . . . . 47-49 FAVÉ Vincent. . . . . . . . . . . . . . 59-60 FAVRE Jean-Pierre. . . . . . . . . . . . . 72 FAVRE Marc. . . . . . . . . . . . . . . . . 43 FERRANDI Xavier. . . . . . . . . . . . . 45 FIOUX Jean-Luc. . . . . . . . . . . . . . . 61 FLAGEUL Gérard.. . . . . . . . . . . . . 72 FLAUGNATTI Richard. . . . . . . . . 58 FOURNIER Jean-Luc. . . . . . . . . 47-49 FRACHET Bruno. . . . . . . . . . . . . . 74 FRANC Roger.. . . . . . . . . . . . . . 68-69 GACHOT Bertrand. . . . . . . . . . . . . 65 GAILLARD Yvan. . . . . . . . . . . . 78-96 GANDJBAKHCH Iradj. . . . . . . . . . 73 GAYDA Michel. . . . . . . . . . . . . 68-69 GENDRAUD Pierre. . . . . . . . . . . . 61 GEORGET Charles. . . . . . . . . . . . . 78 GLAIS Michel.. . . . . . . . . . . . . . . . 45 GONTHIER-ROMHANYI Anna (Mme). . . . . . . . . . . . . . 101-104 GOSSET Didier.. . . . . . . . . . . . 82-85 GOUEZIGOUX Alain. . . . . . . . . . 45 GOUILLAT Christian. . . . . . . . . . 70 GOULLÉ Jean-Pierre.. . . . . . . . 76-77 GOUVERNAIRE Philippe. . . . . . . 40 GRANGIER François. . . . . . . . 59-60 GRAVOT Georges.. . . . . . . . . . 41-44 GRENADE François. . . . . . . . . . . 39 GROMB Sophie (Mme). . . . . . . 82-86 GUECHOT Jérôme. . . . . . . . . . . . 76 GUEGAN Yvon . . . . . . . . . . . . . . 73 HAERTIG Alain. . . . . . . . . . . . . . 74 28. KALPAC Jacques. . . . . . . . . . . . . . . 47 KINDER Patricia (Mme). . . . . . 101-103 KINTZ Pascal. . . . . . . . . . . . . 82-91-92 KLING Didier. . . . . . . . . . . . . . . . . . 47 KOMAJDA Michel. . . . . . . . . . . . . . 63 LAIBE Jean-François.. . . . . . . . . . . . 43 LAMBERT Richard.. . . . . . . . . . . . . 33 LAMOTHE Pierre. . . . . . . . . . . . . . . 68 LAUVIN Jacques.. . . . . . . . . . . . . . . 41 LAVOLÉ Jacques. . . . . . . . . . . . . . . 60 LECLERCQ Michel.. . . . . . . . . . . . . 47 LECOMTE Dominique (Mme). . . . . . . . . . 61-83–86 LEDUCQ Jean-Antoine. . . . . . . . . . . 41 LEGRIS Jean-Charles. . . . . . . 48-50-52 LEMAIRE Jean-Raymond. . . . . . . . . 94 LEMAIRE Pierre. . . . . . . . . . . . . . . . 41 LENCOU Dominique. . . . . . . . . . . . 48 LEONETTI Georges. . . . . . . . . . . 83-88 LE ROUX-LE PAJOLEC Marie-Gaëlle (Mme). . . . . . . . . . . . . 89 LESCOUARC’H Yvon . . . . . . . . . . . 41 LE TEUFF Patrick.. . . . . . . . . . . . 47-49 LIGER Marie-Louise (Mme). . . . . 48-50 LION Claude. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58.

(29) LIPSKI Stéphane. . . . . . . . . . . 50-54 LOEB Jacques. . . . . . . . . . . . . . . . 48 LOEPER Pierre. . . . . . . . . . . . 48-50 LORENZO-REGRENY Katty (Mme). . . . . . . . . . . . . . . . . 79 LUDES Bertrand. . . . . . . . . . . 83-86 MALAQUIN Philippe. . . . . . . . . . 45 MALGRAS Emilia.. . . . . . . 102-105 MALICIER Daniel.. . . . . . . . . 83-86 MAREUIL Gérard. . . . . . . . . . . . . 38 MARGOTTEAU Guy. . . . . . . . . . 33 MARTIN Alain. . . . . . . . . . . . . . . 51 MARTIN Jean-Louis. . . . . . . . . . . 59 MARX Michel. . . . . . . . . . . . . . . . 45 MASSON Jean-Michel.. . . . . . . . . 68 MAUROY Brigitte (Mme). . . . . . . 75 MAZABRAUD Robert. . . . . . . 40-95 MENINGAUD Jean-Paul. . . . . . . . 71 MERCIER Jean-François. . . . . 83-86 MERLE Michel. . . . . . . . . . . . . . . 71 MERZOUGUI-BENTZ Malika (Mme). . . . . . . . . . . . . . . . 79 MEYER Christian. . . . . . . . . . . . . 70 MEYER-BUISAN Marie. . . . . . . . . . Elisabeth (Mme). . . . . . . . . . . 68-70 MICHEL Frédéric. . . . . . . . . . . . . 75 MISSIKA Patrick.. . . . . . . . . . . . . 78 MOISAN Jean-Paul. . . . . . . . . 64-89 MONCORGE Jean-Luc. . . . . . 52-53 MORARD Jean. . . . . . . . . . . . . . . 54 MOREL Jean. . . . . . . . . . . . . . . . . 42 MORELON Francis. . . . . . . . . . . . 44 MOUTHON Gilbert. . . . . . . . . . . . 34 MSELATI Jean-Claude. . . . . . . . . 66 NAHUM William.. . . . . . . . . . 48-50 NAJAINT Alain.. . . . . . . . . 102-104 NEGULESCU Maria. . . . . . 102-105 NICODEME Michel. . . . . . . . . . . 45 NOSSINTCHOUK Ronald. . . . . . . 78 NUSSAUME Jean-Pierre. . . . . 39-42 NUSSENBAUM Maurice.. . . . 50-51 OLIÉ Jean-Pierre. . . . . . . . . . . . . . 69 OOSTERLINCK Claudine. . . . 59-60. PANKOVA Svetlana. . . . . . . . 103-106 PASCAL Olivier. . . . . . . . . . . . . . . . 89 PATIERNO Gilbert. . . . . . . . . . . . . . 44 PENIN Alain. . . . . . . . . . . . . . . . 79-80 PENARROJA FA Josep. . . . . . . . . . 105 PEPIN Gilbert. . . . . . . . . . . . . 76-91-92 PERONNET Olivier.. . . . . . . . . . 48-50 PERRAULT Gilles.. . . . . . . . . . . . . . 37 PETIET Guy. . . . . . . . . . . . . . . . . . 86 PFITZINGER Hélène (Mme). . . . . . 90 PIEDELIEVRE Christian.. . . . . . 84-86 PHÉSANS Bertrand . . . . . . . . . . . . . 79 PIERRE Bruno.. . . . . . . . . . . . . . 48-50 PINCHON François. . . . . . . . . . . 41-42 PIVA Claude .. . . . . . . . . . . . . . . 84-87 PIVOT Jacques-Charles. . . . . . . . . . . 44 POIRIER Jacques. . . . . . . . . . . . . . . . 57 POIRIER Robert. . . . . . . . . . . . . 48-50 PORTIER Emeric. . . . . . . . . . . . . . . 36 POURRIAT Jean-Louis. . . . . . . . . . . 62 POUSSEL Bruno. . . . . . . . . 40-43-58 PREUD’HOMME Didier. . . . . . . . . . 49 PUYT Jean-Dominique. . . . . . . . 33-35 QUINTON André. . . . . . . . . . . . . . . 64 RAUSCH Françoise (Mme). . . . . . . . 52 REVERBERI Jacques.. . . . . . . . . . . . 81 REY-SALMON Caroline (Mme). . . . 66 RIGAL Yves. . . . . . . . . . . . . . . . 56-57 RODAT Olivier. . . . . . . . . . . . . . . . . 87 ROÉ Charles. . . . . . . . . . . . . . . . . . 105 ROMAN Jacques. . . . . . . . . . . . . . . . 39 ROUGÉ Daniel. . . . . . . . . . . . . . 84-87 ROURE Louis-Paul. . . . . . . . . . . 69-70 ROUSSEAU Gérard.. . . . . . . . . . 42-43 ROUZET-LELIEVRE Monique (Mme). . . . . . . . . . . . 101-103 ROUZIOUX Jean-Marc. . . . . . . . 84-87 RUDIGOZ René-Charles. . . . . 63-64-73 SAFRAN Denis. . . . . . . . . . . . . . . . . 63 SALMON Rémy.. . . . . . . . . . . . . 63-71 SAVORNIN Claude. . . . . . . . . . . . . . 72 SCEMAMA Patrick. . . . . . . . . . . . . . 55 SCHLENCK Alexandra (Mme). . . . . 90 SCHLINGER Jean-Claude. . . . . . . . 100. PAIN Bernard. . . . . . . . . . . . . . . . 46 29.

(30) SCHMITT Suzanne (Mme). . . . . . . . 35 SCHUHL Jean-François.. . . . . . . 72-87 SCHULIAR Yves.. . . . . . . . . . . . 84-87 SEUX René. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56. SIBONY Moïse. . . . . . . . . . . . . . . . . 53 SIMON Claude. . . . . . . . . . . . . . . . . 74 SOUDANT Jacques. . . . . . . . . . . . . . 74 SOUSSY Claude-James. . . . . . . . . . . 76 SPITHAKIS Marceau. . . . . . . . . 84-88 STEIB Bertrand. . . . . . . . . . . . . . 54-55 TACCOEN Marc. . . . . . . . . . . . . 84-88 TELMON Norbert. . . . . . . . . . . . . . . 83 TISSOT-GUERRAZ Françoise (Mme). . . . . . . . . . . . . . . 65 TROYAT Jean-Daniel. . . . . . . . . 60-61 VALADE Sandrine (Mme). . . . . . . 90 VAN BENTUM Olga (Mme). . 102-104 VELEZ Géo. . . . . . . . . . . . . . . . 98-100 VERRIER Annie (Mme). . . . . . . . . 80 VIAULT Daniel.. . . . . . . . . . . . . . . 54 VIGLINO Charles Michel. . . . . . . . 42 VINCENT Denis. . . . . . . . . . . . . . . 67 VORHAUER Walter. . . . . . . 62-85-88 WALLON François. . . . . . . . . . . . . 55 WEIL Alain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37 YILDIZ Ibrahim. . . . . . . . . . . 102-104 ZNATY David. . . . . . . . . . . . . . .. 30. 54.

(31) LISTE PAR SPÉCIALITÉ DES EXPERTS EN EXERCICE __________ Le millésime qui suit le nom de l’expert est celui de sa naissance, celui qui le précède indique son inscription sur la liste nationale.. * expert inscrit sous plusieurs rubriques. __________ A-. A.1.. AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE ANIMAUX - FORÊTS. AGRICULTURE A.1.1. Améliorations foncières 2011. BAFFET Michel* (1957). (Agro-pédologue) Chef du service Aménagement et environnement, chambre d'agriculture de la Corrèze BP 30 19001 Tulle Cedex Tél. : 05.55.21.55.70 - Fax : 05.55.21.55.71 et 05.55.87.74.90 Portable : 06.76.41.55.38. A.1.2. Applications phytosanitaires A.1.3. Constructions et aménagements A.1.4. Économie agricole 1998. DE ROUX Renaud (1943) (Économie agricole) Ingénieur agricole diplômé de l’école supérieure d’agriculture d’Angers - L’Attilon, 13104 Mas-Thibert Tél. : 04.90.98.70.04 - Fax : 04.90.98.72.30. A.1.5. Estimations foncières 2012. IMBERT Philippe (1950) Expert forestier 107 boulevard des Etats-Unis - 03200 VICHY FRANCE Tél. : 04.70.97.89.89 - Fax : 04.70.97.85.45. 31.

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