•
•
Augm aux s d’E
• VAL
• PER
• DAT
• PER
Conformém 28 décemb personnes date du 17 L’attention prospectus dans le pro visé par l’A - L’acco - L’acco - Le bu - Le su - La bro - Le Do 2020 - Le règ - Le do - Le co - Le règ Ces docum
1 Ce prix se
2 Sous rése
Document d’E Document d
mentation de salariés et m Entreprise d
NOMBR LEUR NOMIN RIODE DE RE TE DE FIXAT RIODE DE RE CETTE O ACCORD D ACCOR
ment aux dispos bre 2012, porta
morales et org 7 septembre 202 n des investisse s préliminaire. L ospectus définit AMMC. Ce derni ord du Ministre ord de l’Office d ulletin de réserv pplément local ochure ; ocument d'Info » inscrit auprès glement du FCP ocument d’Enreg mmuniqué finan glement du P.E.
ments font partie
ra fixé par le Direc rve de l’obtention
G PROS
Ce P Enregistremen d'Informations
LEVERAGE P 2
•
• Règleme e capital en mandataire de Groupe (
CAPG
RE TOTAL MA NALE D’UNE A ESERVATION
ION DU PRIX EVOCATION/
OPERATION GENERAL DU MINISTR RD DE L’OFFI
VISA PRELIM sitions de la cir nt promulgation ganismes faisan
20 sous la référ eurs est attirée Les souscription tif visé par l’AMM
er est composé de l’Economie e des Changes en
ation ;
;
ormations Clés s de l’AMF sous PE « ESOP CAPG gistrement Univ ncier de CAPGE .G.I des société e intégrante du
cteur Général de C du visa définitif d
G ROUPE
SPECTU
Prospectus Pré nt Universel 2 s Clés pour l'In
2020 » inscrit
• Règlemen ent du P.E.G.I n numéraire es sociaux é (PEG) et au
Sociétés c
GEMINI TECHN
A MG AXIMUM D’AC
ACTION : 8 E : DU 18 SEP X DE SOUSCR / SOUSCRIPT
S’INSCRIT D E DES OPERA E DE L’ECON
PORTANT LE ICE DES CHA REFE
OR
MINAIRE DE L’AUT rculaire de l’AMM n de la loi n°44
t appel public à rence VI/EM/021 e sur le fait q ns ne pourront MC. La présente des documents et des Finances date du 16 juill
pour l'Investiss le code (C) 990 GEMINI » ;
ersel 2019 inscr MINI SE sur le 1 s du Groupe CA présent prospe
CAPGEMINI SE sur e l’AMMC
E CAPG US PRE
réliminaire est 2019 inscrit au du 25 mars nvestisseur FC t auprès de l’A nt du FCPE « E I des sociétés
e par émiss éligibles du u Plan d’Epa concernées
NOLOGY SERV
ALTRAN MARO
G2ENGINEER CTIONS A SO EUROS PTEMBRE 202
RIPTION : L TION : DU 10 DANS LE CHA ATIONS DE C NOMIE ET DE
ES REFERENC ANGES EN DA ERENCES SOC
RGANISME
TORITE MAROCAI MC prise en ap 4-12 relative à l à l’épargne, le p
1/2020/P.
qu’aucune sousc être collectées e note d’opérati s suivants : en date du 27 j
et 2020 sous le
seur FCPE « ES 0000125349 ;
rit auprès de l'A 1er semestre 20 APGEMINI hors ctus préliminair
r délégation du Co
GEMIN ELIMIN
t complété par uprès de l’AMF
s 2020, CPE « ESOP C AMF sous le co ESOP CAPGEM de CAPGEMIN sion d’actio u groupe ad argne Grou au Maroc :
VICES MAROC OC
RING
OUSCRIRE :
20 AU 6 OCT E 5 NOVEMB 0 AU 12 NOV AMP D’APPLI
CHANGE DU S FINANCES CES D1879/
ATE DU 16 JU CP/902/202
E CONSEIL
INE DU MARCHE D plication de l’ar
’appel public à présent prospec cription ne peu que pendant la ion ne constitue juillet 2020 sou es références SO
SOP CAPGEMIN
AMF le 25 mars 020 ;
France.
re.
nseil d’Administrat
I
NAIRE
r le : F sous le num
APGEMINI » c ode (C) 99000 MINI »
NI hors de Fra ons CAPGEM dhérents au upe Interna
S.A.
3 000 000 A
TOBRE 2020 BRE 20201 VEMBRE 2020
ICATION DE 1ER JANVIER S EN DATE DU
20/DTFE UILLET 2020 20
L
DES CAPITAUX rticle 5 du Dahir
l’épargne et aux tus préliminaire ut être réalisée a période de so e qu’une partie us les références OCP/902/2020 ;
I » compartim
2020 sous le nu
tion
éro D.20.017 compartiment 00125349, ance.
MINI SE rés u Plan d’Ep ational (PEG
ACTIONS
INCLUS
0 INCLUS2 L’INSTRUCT R 2020
U 27 JUILLET 0 PORTANT L
r portant loi n°
x informations e e a été visé par e sur la base ouscription qui s du prospectus p s D1879/20/DT
;
ment « ESOP LE
uméro D.20.017
1 en date t « ESOP
servée argne GI).
TION T 2020 LES
1-12-55 du exigées des r l’AMMC en du présent sera prévue préliminaire TFE ;
EVERAGE P
71 ;
Prospectus Groupe CA
AMF BAM
AMMC
CGI
CNSS
DGI
DH
DICI
EUR
FCPE IR
IS
MAD
OPC P.E.G
P.E.G.I
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VWAP
s Opération ESO APGEMINI au Ma :
Au : Ba : Au : Co : Ca : Dir : Dir :
Do: Eu : Fo : Im : Im : Dir
:Org : Pla
: P
Fran : So : Vo
OP 2020 aroc
torité du M ank Al Magh utorité Maro ode Généra aisse Nation
rection Gén rham
ocument d'Inuros
nds Comm mpôts sur le mpôts sur le
rhams ganisme Pl an d'Epargn
lan d’Epar nce
ociété Anon olume-Weig
Marché Fina hrib
ocaine du m l des Impôt nale de Séc nérale des I
nformations C
un de Place e Revenu es Sociétés
acement C ne de Grou rgne Group
yme ghted Avera
ncier
marché des ts
curité Socia Impôts
Clés pour l'I
ement d’En
ollectif pe des soci pe Interna
age Price –
Capitaux
ale
nvestisseur
ntreprise
iétés de CA ational des
Prix moyen
APGEMINI e sociétés d
n pondéré
en France de CAPGE
par les volu
2
MINI hors
umes.
s
Prospectus Groupe CA
Action
(code IS
AgentCACIB
Apport Amundadminis (FCPE)
BanqueContrat FCPE «
Bourserègleme
Cas defrançais Pour le et man Maroc S
Contraentre le obligati versem
Crédit« l’Age
signata CAPGEM Parts c d’entrep
Date dGaranti convent 2020, le événem anticipé
Date dn’est pa ayant li
Date dAnticipé Bourse,
Dividenactionn Généra l’entrep
Engagechaque échéant section
s Opération ESO APGEMINI au Ma
: désigne
SIN : FR00
: désigne lat Personne di Asset M
strative, fin dans lesqu
e : désignet d’Opératio
ESOP CAPG
e :désigne
enté sur leq
e Sortie as (article R3 Maroc, les
dataires so S.A, Altran
at d’Opérae comparti
ons des si ent du com
Agricole ent ») : déire du C MINI Levera compartime prise "ESOP
e Dénoueme, pour un tion ou pou e Jour Ouv ment, à la ée de l'Opé
de Relevéas un Jour eu le 17 dé
de Sortieée t, ou si c , le Jour de
nde : désigaires. Le d le Ordinair prise.
ement de
part rache t, d’une pa II.4 du pré
OP 2020 aroc
l’action ord 000125338) a banque p
el : montan Managemennancière et uels les sala
e CACIB (s on d’Echan GEMINI ».
le compar quel l’action
anticipée :3324-22) e cas de déb ociaux éligi Maroc et M
ation d’Echment « ES gnataires, mplément b
e Investmésigne CAC Contrat d age P 2020 ent "ESOP P CAPGEMI
ment : Poun cas de ré ur un cas d ré suivant
résiliation ration d'Ec
i : le 17 dde Bourse écembre 20
Anticipée
ce jour n’e e Bourse Ou
gne la frac dividende p re des act
Garantie
etée, un mo
rtie de la P ésent prosp
dinaire de l )
partenaire C nt en dirham
nt : Sociét
comptable ariés et man ociété de d nge avec le
rtiment A E n est princi
Cas de det listés dan
blocage son ibles rattac MG2 Engine
hange : coOP LEVERA notammen ancaire par
ment andIB (société d’Opération
0 » du FCP P LEVERAG
INI".
ur un cas d ésiliation a de résiliatio le dernier j anticipée d hange 2020 écembre 2 Ouvré, le J 020 et le de
t : le 15
st pas un J uvré précéd ction du rés peut être v ionnaires ; : désigne
ontant éga Performanc pectus préli
'Emetteur, Crédit Agric ms, conver té de gestio e des Fond
ndataires s droit frança
e compart Euronext à
ipalement c éblocage a ns le PEG (p nt listés dan chés aux s eering.
ontrat conc AGE P 202 nt ceux qu r rapport à
d Corporaé anonyme
d’Echang E « ESOP C GE P 2020
’événemen nticipée de on anticipée jour de la p de la Gara 0.
2020 et tou Jour de Bou ernier relev 5 du mois Jour de Bou dent sur le
sultat d’un versé chaq il varie e l’engagem l à l’Apport e Moyenne minaire).
admise au cole Invest rti en euros on de port ds Commun sociaux élig
ais), la ban iment « ES Paris ou to cotée qui lu anticipé pré
pour la Fra ns la docum ociétés Cap clu au plus
0 » et CAC i régissent l’Apport Pe
ate Bankde droit fra ge avec CAPGEMINI 0" du fon nt exception e la Garant e de l'Opér période de antie, ou à us les 15 d urse Ouvré vé le 14 nov
t associé urse Ouvré Compartim exercice d que année en fonction ent de CAC t Personne e des Action
ux négociat tment and C
, de souscr efeuille qui ns de Place ibles détien nque parten SOP LEVER
out compar ui succèdera
évus par le nce).
mentation r pgemini Te s tard le 17
CIB, définis les condit ersonnel du
k ou CACançais), la le comp I » et gara nds comm nnel visé pa
tie telle qu ation d'Ech liquidation la notifica de chaque
précédent, vembre 202
à chaque sur le Com ment A de la
de l’entrepr sur décisio n des béné CIB de rég l du salarié ns détenues
tions sur la Corporate ription du s
i assure la ement d’En nnent des p naire signa RAGE P 20 rtiment ou ait.
e Code du remise aux echnology S
7 décembr ssant les d tions génér u salarié.
CIB (éga
banque pa partiment
nt des port un de pla ar la conve ue visée pa hange pour
consécutiv ation de ré mois ou si , le premie 25.
Période de mpartiment
a Bourse de rise distrib on de l’Ass éfices réali gler au FCP é augmenté s par le FC
3
a Bourse Bank ou salarié.
gestion ntreprise
parts.
taire du 20 » du marché u Travail
salariés Services re 2020, droits et rales de
alementartenaire
« ESOP teurs de acement ntion de ar ladite r l’année ve au dit ésiliation ce jour r Relevé
e Sortie t A de la e Paris.
uée aux
semblée
isés par
PE, pour
é, le cas
CPE (voir
Prospectus Opération ESOP 2020 Groupe CAPGEMINI au Maroc
4
Emetteur ou CAPGEMINI SE : désigne la société CAPGEMINI, société européenne ayant
son siège social 11, rue de Tilsitt à Paris (17
ème) et pour numéro d’identification 330 703 844 R.C.S. Paris. Au 1
erJuillet 2020, le capital social de CAPGEMINI est de 1 355 597 592 euros.
Employeur Local : il s’agit des sociétés :
•
CAPGEMINI Technology Services Maroc S.A., société anonyme au capital social
3de 33 000 000 Dirhams, immatriculée au Registre du Commerce de Casablanca sous le numéro 164141, sise Shore 8 - A - Casanearshore 1. 100, Boulevard Al Qods, Sidi Maârouf 20270 - Casablanca ;
•
Altran Maroc, société à responsabilité limitée à associé unique au capital
4de 2 000 000 Dirhams, immatriculée auprès du registre du commerce de Casablanca sous le numéro 289225, sise à Casa Near Shore SHORE 17 Boulevard Al Qods, Sidi Maârouf à Casablanca ;
•
MG2 Engineering, société anonyme au capital social
5de 300 000 Dirhams, immatriculée au registre du commerce de Casablanca sous le numéro 412549, sise à Casa Near Shore SHORE 12 Plateau 002 Boulevard Al Qods, Sidi Maârouf à Casablanca.
Fonds Commun de Placement d’Entreprise (FCPE) : dispositif de placement collectif
en valeurs mobilières de droit français réservé aux salariés et mandataires sociaux éligibles d’une entreprise ou d’un groupe et utilisé en particulier pour faciliter et centraliser l'actionnariat salarié. C'est le FCPE « ESOP CAPGEMINI » qui souscrit les Actions au nom et pour le compte des salariés et mandataires sociaux éligibles dans le cadre de l'opération objet du présent prospectus préliminaire, au moyen de l’Apport Personnel du salarié et du complément bancaire.
FCPE « ESOP CAPGEMINI » : FCPE créé en vue de permettre aux salariés et
mandataires sociaux éligibles des filiales étrangères du Groupe CAPGEMINI de participer aux cessions d’Actions réalisées dans le cadre du Plan d’Epargne Groupe International (PEGI). Ce FCPE a été agréé par l’Autorité des Marchés Financiers le 17 avril 2009 sous le numéro 990000119089. Le FCPE « ESOP CAPGEMINI » se compose de 17 compartiments, dont « ESOP LEVERAGE P 2020 » agréé par l’Autorité des Marchés Financiers sous le code (C) 990000125349, ouvert notamment aux filiales marocaines de CAPGEMINI.
Groupe CAPGEMINI : désigne le groupe de la Société CAPGEMINI SE.
Jour de Bourse Ouvré : Jour où la Bourse est ouverte pour la détermination de
références de marché et qui est également un jour ouvré au sens de l'article L. 3133-1 du Code du travail français.
Jour Ouvré : Désigne (i) pour tout paiement ou toute livraison devant être effectué au
titre de l’Opération d’Echange 2020, un jour ouvré au sens du système de règlement TARGET2 et (ii) pour toute notification, détermination, calcul ou toute autre opération, un jour qui est à la fois un jour ouvré au sens du système de règlement TARGET2 et un jour qui n'est pas un jour férié tel que défini dans le Code du travail français.
Période de Blocage : désigne la période de blocage de cinq ans pendant laquelle
l’investissement du salarié est indisponible. Il existe cependant des cas de sortie anticipée, liés à des circonstances de la vie du salarié. La Période de Blocage s’étend du 17 décembre 2020 au 17 décembre 2025. Les avoirs seront disponibles à compter du 18 décembre 2025.
Plan d’Epargne de Groupe International (PEGI) : désigne le plan d’épargne
international du Groupe CAPGEMINI destiné à permettre aux collaborateurs des sociétés du Groupe CAPGEMINI hors France, d’acquérir des Actions.
3 Au 31 Décembre 2019
4 Au 31 Décembre 2019
5 Au 31 Décembre 2019
Prospectus Opération ESOP 2020 Groupe CAPGEMINI au Maroc
5
Prix de Référence : Désigne le prix non décoté de l’Action égal à la moyenne
arithmétique des cours moyens de l'Action pondérés par les volumes (VWAP), tels que publiés à la page Bloomberg CAP FP EQUITY VAP.
Prix de Souscription : il est égal au Prix de Référence avec une décote de 12,50%
Valeur Liquidative : La valeur liquidative est la valeur unitaire de chaque type de part.
Elle est calculée en divisant l'actif net du Compartiment par le nombre de Parts émises et non rachetées par le Compartiment.
VWAP : désigne, pour un Jour de Bourse donné, la moyenne des prix des Actions
échangées sur la Bourse pendant le Jour de Bourse en question (hors fixings d’ouverture
et de clôture, et hors applications et hors blocs hors marché), pondérée par le nombre
d’Actions échangé pour chaque prix.
Prospectus Groupe CA
Abrévia Définitio Somma Avertiss PARTIE 1.
Le 2.
Le 3.
Le 4.
Le PARTIE 1.
Cad 2.
Obj 3.
Ren 4.
Str 5.
Ren 6.
Élé 7.
Cot 8.
Pla 9.
Rés 10.
M 11.
M 12.
Et 13.
C 14.
E 15.
C 16.
R 17.
Fa Partie 3 1.
Brè 2.
Prin 3.
Div 4.
Par 5.
Per Annexe
s Opération ESO APGEMINI au Ma
ations ...
ons ...
aire ...
sement ....
1 : Attesta représenta Conseiller J Conseiller Responsab 2 : Présen dre juridiqu jectifs de l’
nseignemen ructure de l
nseignemen ments d’ap tation en bo
cement ....
servation / Modalités de Modalités de tablisseme Conditions f ngagement Charges eng Régime Fisc
acteurs de 3 : Présenta ève présent ncipales do videndes ve rticipations rspectives 2 es ...
OP 2020 aroc
...
...
...
...
ations et Co nt légal du Juridique ..
Financier ..
ble de l'Info ntation de l’
ue de l’opér
’opération . nts relatifs
’Offre ...
nts relatifs ppréciation ourse ...
...
Souscriptio e traitemen e règlement
nts interve ixées par l’
ts relatifs à gagées ...
al ...
Risques ...
ation du Gr tation ...
onnées fina ersés ...
du Groupe 2020 ...
...
...
...
...
...
oordonnées Conseil d’A ...
...
rmation et
’Opération . ration ...
...
au Capital ...
aux titres du prix de
...
...
on ...
nt des ordre t et de livra nant dans
’Office des à l’informati
...
...
...
roupe ...
...
ncières ...
...
e CAPGEMIN ...
...
...
...
...
...
s ...
Administrat ...
...
de la Com ...
...
...
...
...
à émettre . souscriptio ...
...
...
es ...
aison des t l’opération changes ...
ion financiè ...
...
...
...
...
...
...
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...
...
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...
...
...
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munication ...
...
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...
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...
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...
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... 2
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... 17
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... 31
... 31
... 32
... 32
... 35
... 35
... 35
... 36
... 37
... 37
... 37
... 39
... 41
... 42
... 43
... 44
... 45
... 45
... 46
Prospectus Groupe CA
« Le vi d’opéra
•
•
S
•
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•
•
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•
•
•
Le visa authent pertinen proposé L’AMMC contenu modifié Il est s respons prélimin période Les filia Maroc S
s Opération ESO APGEMINI au Ma
sa prélimin tion et des L’accord du les référenc L’accord de SOCP/902/
Le bulletin Le supplém La brochure Le Docume compartim (C) 990000 Le règleme Le docume 2020 sous Le commun Le règleme préliminair tification d nce et de l ée aux inve C attire l’at
us dans le s par le pro strictement sables du naire, de s e de souscri ales de CAP S.A., Altran
OP 2020 aroc
naire de l’A s document
u Ministre d ces D1879/
e l’Office d /2020 ; de réserva ment local ;
e ;
ent d'Inform ent « ESO 0125349 ; ent du FCPE ent d’Enreg
le numéro niqué finan ent du P.E.G
re de l’AMM des informa
a cohérenc estisseurs.
ttention des présent pr ospectus dé t interdit à placement olliciter ou iption qui s PGEMINI SE n Maroc et M
AMMC porte s suivants de l’Econom
/20/DTFE;
des Change tion ;
mations Clé P LEVERAG E « ESOP CA
istrement U D.20-0171
cier de CAP G.I des soc MC n’impliqu
ations prés ce de l’infor s investisse rospectus p
éfinitif.
à l’émetteu des instr d’accepter era définie E, concerné
MG2 Engine
e sur le pr :
mie et des F es en date
és pour l'I GE P 2020
APGEMINI Universel 2 1 ;
PGEMINI SE iétés du Gr ue ni appro sentées. Il rmation do eurs poten préliminaire ur, le cas ruments fin r des ordre
dans le pr ées au Maro
eering. »
rospectus c Finances en du 16 juil
nvestisseur » inscrit a » ;
2019 inscrit E sur le 1er roupe CAPG obation de
l a été at onnée dans
tiels sur le e sont susc
échéant a nanciers, o es de sousc ospectus d oc sont CAP
composé de n date du 2
let 2020 s
r FCPE « ES uprès de l
t auprès de r semestre GEMINI hor l’opportunit ttribué apr
la perspec fait que le ceptibles d’
aux interm objet du p cription à l’
éfinitif visé PGEMINI Te
e la présen 27 juillet 20
ous les réf
SOP CAPGE
’AMF sous
e l'AMF le 2 2020 ; rs France.
té de l’opér rès exame ctive de l’o es renseign
’être comp édiaires fin présent pro
’opération a é par l’AMM
echnology S
7
nte note 020 sous férences
EMINI » le code
25 mars
ration ni n de la pération nements létés ou nanciers ospectus avant la C.
Services
Prospectus
Groupe CAs Opération ESO APGEMINI au Ma
PAR
OP 2020 aroc
RTIE 1 1 : A TTESTATIIONS ET C OORDONN
8
NEES
Prospectus Groupe CA
Je sous CAPGEM agissan qualité au 11, prélimin compre jugeme perspec proposé
L’opéra 2020 » éligibles prélimin
a b
s Opération ESO APGEMINI au Ma
ssigné, Mon MINI Techn nt en vertu
de Directe rue de Tilsi naire dont ennent tout ent sur le ctives de la és. Il ne co
tion d’offre du FCPE s du Grou naire, est c aux dispo (France), Sterling LL septembre et à la lé l’épargne, dans le pr a) les sou
édictées b) les sou
Maroc.
OP 2020 aroc
nsieur Mon nology Ser des pouvo eur général
itt-75017 P t j’assume es les infor patrimoin a société C mporte pas
e de sousc
« ESOP CA upe CAPGE conforme : ositions sta
tel que cela LP, sis au 7 e 2020 ; égislation m
étant en rospectus p scripteurs s par l’Offic
scripteurs
cef BENAB rvices Maro
irs qui m’o de la socié Paris (Franc
e la resp rmations né ne, l’activit
CAPGEMINI s d’omissio
Shore
cription à d APGEMINI » EMINI au atutaires, lé
a ressort d 7, rue Jacq marocaine
outre préc préliminaire résidents a ce des Chan devront se
Tour C
DESLAM, D oc S.A., re ont été conf été CAPGE ce), atteste onsabilité écessaires té, la situ I SE ainsi n de nature
CAP e 8 – A – Ca
des parts
» proposée Maroc et égislatives de l’avis jur ques Bingen
en vigueu cisé que c e susvisé : au Maroc d nges ; e conforme
Conseil
Crystal-1, B
Directeur G eprésentant férés par M MINI SE et e que les do sont con aux salarié uation fina que sur le e à en altér
M.GEMINI Te asanearsho
Sidi
: moncef.b
du compar e aux sala faisant l’o et règlem ridique émi
n, 75017, r en ce q conforméme devront se er à la légi
l juridique
Boulevard S
E-Ma
Général Exé t l’émetteu Monsieur Ai
t dont le si onnées du p
formes à és du group
ncière, les es droits a rer la porté
. Moncef BDirecteu chnology S ore 1. 100, i Maârouf 2 Té Fax benabdeslam
rtiment « E riés et ma bjet du p mentaires d
s par le Ca Paris (Fran ui concern ent aux in conformer slation fisc
M.et avocat a G Sidi Moham Quartier
Té Fax ail : simon.
écutif de la ur CAPGEM man EZZAT iège social présent pro la réalité pe pour fon s résultats attachés au ée.
BENABDES ur Général Services Ma Boulevard 20270 - Cas él : 05 22 4 x : 05 29 0 m@capgem
ESOP LEVE andataires présent pro
de CAPGEM abinet Shea nce) en dat ne l’appel p ndications d r aux presc cale en vig
Simon AU au barreau Gide Loyrett mmed Ben A
Casablanca él : 05 22 4 x : 05 22 4 auquier@g
9
société MINI SE,
T, en sa est fixé ospectus é. Elles nder leur
et les ux titres
SSALAMExécutif aroc S.A.
Al Qods sablanca 46 18 01 04 61 00 mini.com
ERAGE P sociaux ospectus MINI SE arman &
te du 15 public à données criptions ueur au
UQUIERde Paris te Nouel Abdellah a Marina 48 90 00 48 90 01 gide.com
Prospectus Groupe CA
Le pré respons de la s l’opérat Ces dilig
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Prospectus Opération ESOP 2020 Groupe CAPGEMINI au Maroc
13
le plan en application des articles L. 3332-25 et L. 3332-26 du Code du travail est supérieure ou égale à dix ans; pour les besoins du présent paragraphe, le Prix de Référence désigne une moyenne des cours cotés de l'action de la Société sur le marché réglementé d'Euronext Paris lors des vingt séances de bourse précédant le jour de la décision fixant la date d'ouverture de la souscription pour les adhérents à un plan d'épargne salariale d'entreprise ou de groupe (ou plan assimilé) ;
4. autorisé le Conseil d'Administration à attribuer, à titre gratuit, aux bénéficiaires ci- dessus indiqués, en complément des actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital, des actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital à émettre ou déjà émises, à titre de substitution de tout ou partie de la décote par rapport au Prix de Référence et/ou d'abondement, étant entendu que l'avantage résultant de cette attribution ne pourra excéder les limites légales ou réglementaires applicables ;
5. décidé de supprimer au profit des bénéficiaires ci-dessus indiqués, le droit préférentiel de souscription des actionnaires aux titres faisant l'objet de la présente délégation, lesdits actionnaires renonçant par ailleurs, en cas d'attribution à titre gratuit aux bénéficiaires ci-dessus indiqués d'actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital, à tout droit auxdites actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital, y compris à la partie des réserves, bénéfices ou primes incorporées au capital, à raison de l'attribution gratuite desdits titres faite sur le fondement de la présente résolution ;
6. autorisé le Conseil d'Administration, dans les conditions de la présente délégation, à procéder à des cessions d'actions aux adhérents à un plan d'épargne salariale d'entreprise ou de groupe (ou plan assimilé) telles que prévues par l'article L. 3332- 24 du Code du travail, étant précisé que les cessions d'actions réalisées avec décote en faveur des adhérents à un plan ou plusieurs plans d'épargne salariale visés à la présente résolution s'imputeront à concurrence du montant nominal des actions ainsi cédées sur le montant des plafonds visés au paragraphe 2 ci-dessus ;
7. décidé que le Conseil d'Administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions fixées par la loi, aura tous pouvoirs pour mettre en œuvre la présente délégation, à l’effet notamment de :
•
décider l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès, immédiatement ou à terme au capital de la Société ou d'autres sociétés,
•
arrêter dans les conditions légales la liste des sociétés dont les bénéficiaires ci- dessus indiqués pourront souscrire aux actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital ainsi émises et bénéficier le cas échéant des actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital attribuées gratuitement,
•
décider que les souscriptions pourront être réalisées directement par les bénéficiaires, adhérents à un plan d'épargne d'entreprise ou de groupe (ou plan assimilé), ou par l'intermédiaire de fonds communs de placement d'entreprise ou autres structures ou entités permises par les dispositions légales ou réglementaires applicables,
•
en cas d'émission de titres de créance, fixer l'ensemble des caractéristiques et modalités de ces titres (notamment leur durée déterminée ou non, leur caractère subordonné ou non et leur rémunération) et modifier, pendant la durée de vie de ces titres, les modalités et caractéristiques visées ci-dessus, dans le respect des formalités applicables,
•
fixer, s'il y a lieu, les modalités d'exercice des droits (le cas échéant, des droits
à conversion, échange, remboursement, y compris par remise d'actifs de la
Société tels que des actions auto-détenues ou des valeurs mobilières déjà
émises par la Société) attachés aux actions ou valeurs mobilières donnant
accès au capital et, notamment, arrêter la date, même rétroactive, à compter
Prospectus Opération ESOP 2020 Groupe CAPGEMINI au Maroc
14
de laquelle les actions nouvelles porteront jouissance, ainsi que toutes autres conditions et modalités de réalisation de l'augmentation de capital,
•
prévoir la faculté de suspendre éventuellement l'exercice des droits attachés aux actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital en conformité avec les dispositions légales et réglementaires,
•
fixer les montants des émissions qui seront réalisées en vertu de la présente délégation et arrêter notamment les prix d'émission, dates, délais, modalités et conditions de souscription, de libération, de délivrance et de jouissance des titres (même rétroactive), les règles de réduction applicables aux cas de sursouscription ainsi que les autres conditions et modalités des émissions, dans les limites légales ou réglementaires en vigueur,
•
déterminer et procéder à tous ajustements destinés à prendre en compte l'incidence d'opérations sur le capital ou les capitaux propres de la Société, notamment en cas de modification du nominal de l'action, d'augmentation de capital par incorporation de réserves, bénéfices ou primes, d'attribution gratuite d'actions, de division ou de regroupement de titres, de distribution de dividendes, réserves ou primes ou de tous autres actifs, d'amortissement du capital, ou de toute autre opération portant sur le capital ou les capitaux propres (y compris en cas d'offre publique et/ou en cas de changement de contrôle), et fixer toute autre modalité permettant d'assurer, le cas échéant, la préservation des droits des titulaires de valeurs mobilières ou autres droits donnant accès au capital (y compris par voie d'ajustements en numéraire),
•
en cas d'attribution gratuite d'actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, fixer la nature, le nombre d'actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital ainsi que leurs modalités et caractéristiques, le nombre à attribuer à chaque bénéficiaire, et arrêter les dates, délais, modalités et conditions d'attribution de ces actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital dans les limites légales et réglementaires en vigueur et notamment choisir soit de substituer totalement ou partiellement l'attribution de ces actions ou valeurs mobilières donnant accès au capital aux décotes par rapport au Prix de Référence prévues ci-dessus, soit d'imputer la contre-valeur de ces actions ou valeurs mobilières sur le montant total de l'abondement, soit de combiner ces deux possibilités,
•
constater la réalisation des augmentations de capital et procéder aux modifications corrélatives des statuts,
•
à sa seule initiative, imputer les frais des augmentations de capital sur le montant des primes qui y sont afférentes et prélever sur ce montant les sommes nécessaires pour doter la réserve légale,
•
d'une manière générale, passer toute convention notamment pour parvenir à la bonne fin des émissions envisagées, prendre toutes mesures et effectuer toutes formalités utiles à l'émission, à la cotation et au service financier des titres émis en vertu de la présente délégation ainsi qu'à l'exercice des droits qui y sont attachés ou consécutives aux augmentations de capital réalisées, 8. fixé à vingt-six mois, à compter du jour de la présente Assemblée, la durée de
validité de la délégation de compétence faisant l'objet de la présente résolution ; 9. décidé que cette délégation prive d'effet à compter de ce jour, à hauteur, le cas
échéant, de la partie non encore utilisée, la délégation donnée dans la 15
èmerésolution adoptée par l'Assemblée Générale du 23 mai 2019.
Prospectus Opération ESOP 2020 Groupe CAPGEMINI au Maroc
15
B. Délibération du Conseil d’Administration de la société CAPGEMINI SE
En date des 10 et 11 juin 2020, le Conseil d’administration, à l’unanimité des membres présents, a dans le cadre de la trente-et-unième résolution adoptée par l’Assemblée Générale des actionnaires du 20 mai 2020 :
-
décidé, dans le cadre de la 31ème résolution adoptée par l’Assemblée Générale des actionnaires du 20 mai 2020, du principe d’une augmentation de capital de la Société réservée aux salariés et mandataires sociaux éligibles de la Société et de ses filiales françaises et étrangères, détenues directement ou indirectement, adhérentes du PEG ou du PEGI, dans la limite d’un nombre maximum de 3.000.000 (trois millions) d’actions, et ;
-
décidé, que les actions émises en vertu de la présente décision porteront jouissance au 1er janvier 2020 ;
- décidé, que la souscription des actions Capgemini pourra être réalisée directement ou par l’intermédiaire d’un Fonds Commun de Placement d’Entreprise ;
- décidé, que la souscription des salariés pourra être effectuée dans le cadre d’une formule de souscription à effet de levier par l’intermédiaire d’un FCPE ou dans le cadre d’un dispositif de souscription équivalent pour tenir compte de la règlementation et de la fiscalité applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires ;
- décidé, conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce français, que l’augmentation de capital réalisée sur le fondement de la présente décision ne sera réalisée qu’à concurrence du nombre d’actions souscrites par les bénéficiaires.
Dans ces limites et celles fixées par la 31ème résolution adoptée par l’Assemblée Générale des actionnaires du 20 mai 2020, le Conseil d’Administration a décidé de déléguer au Directeur général de la Société les pouvoirs nécessaires à la réalisation de l’augmentation de capital. A cet effet, le Directeur général aura tous pouvoirs pour fixer les modalités et conditions de l’opération et notamment :
- de fixer les dates d’ouverture et de clôture de la période de souscription, étant entendu que la période de souscription pourra être précédée d’une période de réservation des souscriptions ;
- de fixer, le cas échéant, un nombre maximum d’actions à émettre dans la limite de 3 millions d’actions déterminée ci-dessus ;
- de fixer le prix de souscription des actions qui sera égal, dans le cadre des dispositions du Code du travail français, à une moyenne des cours vwap (cours moyen pondéré des volumes) de l’action Capgemini lors des 20 séances de bourse précédant la décision du Directeur général qui fixera les dates de la période de souscription, diminuée d’une décote de 12,5% ;
- de faire procéder à la réduction des souscriptions exprimées par les bénéficiaires de l’augmentation de capital réservée, dans l’hypothèse où le nombre total d’actions demandées par ces bénéficiaires serait supérieur au montant maximum autorisé, selon les modalités décrites dans la documentation agréée par l’Autorité des Marchés Financiers ;
- de fixer les délais et modalités de libération des actions nouvelles ;
- de constater la réalisation de l'augmentation de capital à concurrence des actions
effectivement souscrites, d’établir le rapport sur l’utilisation de la délégation des
actionnaires et procéder aux modifications corrélatives des statuts ;
Prospectus Groupe CA
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