Code national du bâtiment du Canada

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Code national du bâtiment

du Canada

Cinquièmes modifications publié par la

Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies

Conseil national de recherches du Canada Ottawa

Janvier 1993

Les pages suivantes font état des modifications et Le nouveau paragraphe 9.10.14.12.3) autorise dans errata apportés au Code national du bâtiment du certaines cas l'utilisation d'un revêtement de vinyle Canada 1990. Les présentes modifications ont été sur une façade de rayonnement. L'article 9.26.2.1 cite approuvées par la Commission canadienne des codes une nouvelle norme portant sur les bardeaux

d u bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI) d'asphalte en feutre de fibres de verre. et entrent en vigueur immédiatement.

Les errata sont des corrections destinées à faciliter Conformément aux Lignes de conduite de la l'utilisation du Code et sont indiqués par un

e.

Les CCCBPI, la liste des documents cités au tableau révisions sont signalées par un r dans la marge, le 2.7.3.A du CNB 1990 est mise à jour tous les ans. Les plus près possible de la modification; r5 désigne une révisions ci-incluses comprennent les mises à jour au révision émise en janvier 1993.

30 juin 1992. Lorsqu'un titre a été modifié, les exigences afférentes ont également été mises à jour. Les exigences de la partie 3 ont été considérablement modifiées. Plusieurs articles qui portaient sur les fils et câbles électriques englobent maintenant les câbles de fibres optiques. Les articles 3.1.4.3,3.1.5.8, 3.1.5.12,3.1.5.15,3.1.5.17, 3.1.5.19,3.1.11.2,3.2.2.41, 3.2.2.46,3.2.5.13 et 3.5.4.3 sont nouveaux ou renferment des nouveaux paragraphes, alinéas ou sous-alinéas. La plupart des autres modifications sont des nouvelles numérotations découlant de l'incorporation de nouvelles exigences.

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Cinquièmes modifications

1993

1.1.3.2.

Buse

Degré de résistance au feu Pression de vapeur 1.1.4.2. 2.7.3.1. 2.7.3.A 3.1.4.3. 1) 3.1.5.5. 1) 3.1.5.8. 3), 4) 3.1.5.12. l ) , 2) 3.1.5.15. l ) , 3) 3.1.5.17. 1) 3.1.5.19. 3.1.7.6. 1) 3.1 .$.B. 3.1.11.2.2)d) 3.1.11.7. 4) 3.1.14.2. 1) 3.2.1 .l. 3), 6) 3.2.1.4. 1) 3.2.2.2. 3.2.2.4. 3.2.2.7. 3.2.2.8. 3.2.2.9. 3.2.2.10. l ) , 2) 3.2.2.12. 1) 3.2.2.13. 3.2.2.15. 1) 3.2.2.41. 3.2.2.42. Tableau 3.2.2.K 3.2.2.43. 3.2.2.44. Tableau 3.2.2.L 3.2.2.45. Tableau 3.2.2.M 3.2.2.46. 3.2.2.47. Tableau 3.2.2.N 3.2.2.48. 3.2.2.49. Tableau 3.2.2.0 3.2.2.50. Tableau 3.2.2.P 3.2.2.51. Tableau 3.2.2.Q 3.2.2.52. Tableau 3.2.2.R 3.2.2.53. Tableau 3.2.2.S 3.2.2.54. Tableau 3.2.2.T 3.2.2.55. Tableau 3.2.2.U 3.2.2.56. Tableau 3.2.2.V 3.2.2.57. 3.2.2.58. Tableau 3.2.2.W 3.2.2.59. Tableau 3.2.2.X 3.2.2.60. Tableau 3.2.2.Y 3.2.2.61. 3.2.2.62. 3.2.2.63. Tableau 3.2.2.2 3.2.2.64. 3.2.3.8. 2) 3.2.3.10. 1)b) 3.2.3.20. 3) 3.2.4.1. 4) 3.2.5.10. 4) 3.2.5.13. 1) à 6) 3.3.3.6. 3.3.5.5. 7) 3.5.4.3. 1) 8.2.2.6. 1) 8.2.2.11. 1) 8.2.3.6. 9.3.2.A 9.4.4.3. 9.5.4.2. 1) 9.6.5.A 9.9.1 1.3. 1)b) 9.10.9.7. 6) 9.10.9.8. 9.10.10.4. 1) 9.10.10.5. 4) 9.10.10.6. 9.10.12.5. 1)c) 9.10.14.B 9.10.14.11. l ) , 2) 9.10.14.12. l ) , 3) 9.10.17.2. 2) 9.15.2.2. 9.16.4.2. 1) 9.20.2.7. 9.20.3.1. 1)b) 9.20.3.A 9.23.13.9. 9.24.1.5. 9.24.2.B 9.26.2.1. l)c), r) 9.26.1 1.4. 1) 9.27.8.1.. 9.27.8.2. 1) 9.27.9.1. 9.30.2.1. 2) 9.31.6.6. Tableau A-5 A-1.1.3.2. A-2.1.6.2. 1) A-3.1.5.1 1. 2)e) A-3.1.6. A-3.1.8.17. A-3.2.5.7. 1) A-3.2.6. A-3.2.6.9. 6)b) A-3.2.8.2. 6)b) A-3.3 A-3.3.3.6. 6) A-3.7.2.1. 1)k) A-3.7.2.3. A-3.7.3.3. 3) A-3.7.3.3. 9) A-3.7.3.7. A-4.1.1.6. 2) A-4.1.2.1. 1) A-4.1.9.E A-4.1.9.4. 3) A-4.1.10.3. A-4.2.4.6. 1) A-4.3.4.1. A-4.3.6.1. A-9.7.2.1. A-9.7.3.2.A A-9.7.3.2.B A-9.10.3.1. A-9.10.3.A A-9.10.3.B A-9.11.1.1. A-9.21.4.5. A-9.23.4.1. 2) Tableaux A et G A-9.23.4.2. 1) A-9.23.13.11. 1) A-9.23.18. A-9.25. A-9.25.3.1. 2) A-9.32.3. 51, 7), 8) A-9.33.1.1. Index Ventilation Équivalences métriques Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

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Partie

1 Objet et définitions

Section

1 .l.

Généralités

1.1 1

Administration

1 -1 .l

.

1. Le présent Code doit être administré confcx-mément aux règlements provinciaux, terri- toriaux ou municipaux appropriés ou, en l'absence d e tels règlements, conformément au document du CACNB intitulé << Exigences administratives rela-

tives à l'application du Code national d u bâtiment du Canada 1985 >>.

1.1.2. Objet

1.1.2.1. Le présent Code s'applique à la conception, la construction et l'usage des bâtiments neufs ainsi qu'à la trarzsformation, la reconstruction, la démolition, l'enlèvement, le déplacement et l'usage des bâtirnerzts existants (voir l'annexe A).

1 1 3. Définitions

1 .1.3.1. Les termes qui ne sont pas définis dans la présente partie ont la signification qui leur est communément assignée par les divers métiers et professions compte tenu du contexte.

1 .1.3.2. Les termes définis, en italique dans le Code, ont la signification suivante :

Accès à l'issue (access to exit) : partie d'un moyen d'évacuation située à l'intérieur d'une aire de plancher et permettant d'accéder à une issue desservant cette aire de plancher.

Adhérence due au gel (adfreezi~zg) : adhérence d u sol à un élément de fo~zdation provoquée par le gel d e l'eau contenue dans le sol.

Aire de bâtiment (building area) : la plus grande surface horizontale d u bitimelzt au-dessus d u

niveau moyen du sol, calculée entre les faces exter- nes des murs extérieurs ou à partir d e la face externe des murs extérieurs jusqu'à l'axe des murs coupe-feu.

Aire de plancher (floor area) : sur tout étage d'un blîtiment, espace délimité par les murs extérieurs et les murs cot~pe-feu exigés et comprenant l'espace occupé par les murs intérieurs et les cloisons, mais non celui des issues et des vides techniques verticaux ni des constructions qui les encloisonnent.

Aires communicantes (interconnecteri floor space) : aires de plancher ou parties d'aires de plancher superposées formant obligatoirement des sépa- rations coupe-feu et comportant des ouvertures sans dispositif d'obturation.

Appareil (appliatzce) : équipement qui transforme un combustible en énergie et qui comprend la tota- lité des composants, commandes, câblages et tuyauteries exigés comme partie intégrante de l'équipement par la norme applicable à laquelle renvoie le présent Code.

Autorité compétente (ailthority having jurisdictioiz) : l'organisme gouvernemental responsable d e l'application d u présent Code ou d e toute partie d u présent Code, ou le fonctionnaire ou l'agence désignés par cet organisme pour exercer cette fonction.

Avertisseur de fumée (smoke alarm) : détecteur de fumée avec sonnerie incorporée, conçu pour donner l'alarme dès la détection d e fumée à l'intérieur de la pièce ou d e la suite dans laquelle il est installé.

Baie non protégée (d'une façade de rayonnement)

(unprotected opening) : porte, fenêtre ou autre ouverture non munie d'un dispositif d'obturation ayant le degré pare-flammes exigé, ou toute partie d'un mur constituant une façade de rayonnement et

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dont le degré de résistance au feu est inférieur à celui exigé pour une telle façade.

Bâtiment (building) : toute construction utilisée ou destinée à être utilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses.

Bâtiment agricole (farm building) : bâtiment ou partie de bâfiment qui ne contient pas d'habitation, situé sur un terrain consacré à l'agriculture ou à l'éle- vage et utilisé essentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou pour l'alimentation des animaux (voir l'annexe A).

Bâtiment de protection civile (post-disaster building) :

l'ameublement, les revêtements de sol, de mur et de plafond, la menuiserie de finition et les cloisons provisoires et amovibles.

Charge de calcul (pour une fondation) (design load) : charge qui est exercée sur un élément de fondation et dont la valeur ne dépasse pas celle de la charge admissible.

Charge permanente (dead load) : poids de tous les éléments permanents d'un bâtiment, qu'ils soient structuraux ou non.

Chaudière (boiler) : appareil destiné à fournir de l'eau chaude ou de la vapeur pour le chauffage, des applications industrielles ou la production d'énergie.

bâtiment où sont fournis des services essentiels en _{Chauffe-eau (service water heater)}_:_{dispositif servant}_à cas de catastrophe; comprend les hôpitaux, les _{produire de l'eau chaude pour une installation} postes de pompiers, les postes de police, les _sanitaire.

stations radiophoniques, les centraux télépho-

niques, les centrales électriques, les sous-stations Chauffe-eau à accumulation (storage-type service water de distribution électrique, les stations de pompage heater) : chaufie-eau comportant un réservoir d'eau (eau et eaux usées) et les dépôts de carburants. chaude incorporé.

Bois ignifugé (fire-retardant treated wood) : bois ou dérivé du bois dont les caractéristiques de combustion en surface telles que la propagation de la flamme, la vitesse de combustion et la densité de fumée produite ont été réduites par imprégnation de substances chimiques ignifugeantes.

Boisseau (chimney liner) : élément servant à doubler intérieurement le conduit de fumée d'une cheminée en maçonnerie ou en béton.

e

Buse (flr4e collar) : partie d'un appnreil à combustion qui reçoit le tuyau de raccordement ou le collecteur de fumée.

Charge admissible (pour une fondation) (allowable

load) : charge maximale pouvant être appliquée sans danger sur un élémerrt de fondation qui a été calculé en tenant compte à la fois des charges prévues sur cet élément et de l'état prévisible du sol en profondeur.

Charge combustible (en ce qui concerne l'usage d'un

bâtiment) (fire load) : contenu combustible d'une pièce ou d'une aire de plancher, exprimé par le poids moyen de matériaux combustibles par unité de surface, à partir duquel on peut calculer le potentiel calorifique pouvant être dégagé connais- sant le pouvoir calorifique du matériau; comprend

Chauffe-eau à réchauffage indirect (indirect service

water heater) : chauffe-eau qui emprunte la chaleur à un fluide chauffant tel que l'air chaud, la vapeur ou l'eau chaude.

Cheminée (chimney) : gaine essentiellement verticale contenant au moins un conduit de fumée, destinée à évacuer à l'extérieur les gaz de combustion.

Cheminée en maçonnerie ou en béton (masonry or

concrete clzimney) : cheminée de brique, de pierre, de béton ou d'éléments de maçonnerie, construite sur place.

Cheminée préfabriquée (factory-built chimney) : cheminée entièrement constituée de pièces préfa- briquées destinées à être assemblées directement sur le chantier.

Clapet coupe-feu (fire stop flap) : dispositif qui, en cas d'incendie, est destiné à fermer l'ouverture d'un conduit d'air au travers d'une paroi de plafond suspendu intégrée à une séparation horizontale pour laquelle un degré de résistance au feu est exigé.

Cloison (partition) : mur intérieur non porteur s'éle- vant sur toute la hauteur ou une partie de la hauteur d'un étage.

Collecteur de fumée (breeching) : tuyau de raccordement ou chambre qui reçoit les gaz de combustion en

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provenance d'un ou de plusieurs conduits de fumée et les achemine dans un conduit unique.

Comble ou vide sous toit (attic or roofspace) : partie d'un bâtiment limitée par le plafond du dernier étage et le toit, ou par un mur bas et un toit incliné.

Combustible (combustible) : se dit d'un matériau qui ne répond pas aux exigences de la norme CAN4- SI 14-M, << Méthode d'essai normalisée pour la

détermination de l'incombustibilité des matériaux de construction >>.

Compartiment résistant au feu (fire compartment) : dans un bâtiment, espace isolé du reste du bâtiment par des séparations coupe-feu ayant le degré de résis- tance au feu exieé. J V

Concepteur (designer) : personne responsable de la conception.

Condition dangereuse (zrnsafe condition) : toute condition pouvant causer un risque particulier susceptible de provoquer l'incapacité, la muti- lation ou la mort de toute personne autorisée ou appelée à se trouver sur les lieux ou aux abords.

Conduit de distribution (supply duct) : conduit acheminant l'air d'un appareil de chauffage, de ventilation ou de climatisation jusqu'à l'endroit à chauffer, ventiler ou climatiser.

Conduit d'évacuation (exhaust duct) : conduit servant à évacuer à l'extérieur, l'air d'une pièce ou d'un local.

Conduit d'évacuation des produits de la combustion du gaz (gus vent) : partie d'un système de ventilation qui sert à évacuer à l'extérieur les gaz de combustion pris au conduit de raccordement d'un appareil à gaz ou directement à cet appareil en l'absence de conduit de raccordemerzt.

Conduit de fumée (flue) : gaine servant à l'acheminement des gaz de combustion.

Conduit de raccordement (d'une installation de

chauffage ou de refroidissement) (vent connecter) : partie d'un système de ventilation qui achemine les produits de combustion depuis la buse d'un appareil à gaz jusqu'à la cheminée ou jusqu'au conduit d'évacuation des produits de la combustion du gaz; peut comporter un dispositif de réglage du tirage.

Conduit de reprise (return duct) : conduit acheminant l'air d'un local chauffé, ventilé ou climatisé vers

l'appareil de chauffage, de ventilation ou de climatisation.

Construction combustible (combustible construction) : type de construction qui ne répond pas aux exigences établies pour une construction incombustible.

Construction en gros bois d'œuvre (heavy timber

construction) : type de construction combl4stible dans laquelle on assure un certain degré de sécurité incendie en spécifiant les dimensions minimales des éléments structuraux ainsi que l'épaisseur et la composition des planchers et des toits de bois, et en supprimant les vides de construction des planchers et des toits.

Construction incombustible (noncombustible construc-

tion) : type de construction dans laquelle un certain degré de sécurité incendie est assuré grâce à l'utilisation de matériaux incombz4stibles pour les éléments structuraux et autres composants.

Corridor commun (public corridor) : corridor qui permet l'accès à l'issue à partir de plus d'une suite (voir l'annexe A).

Cuisinière (range) : appareil de cuisson comportant une surface de chauffe et un ou plusieurs fours.

Degré pare-flammes (fire-protection rating) : temps en heures ou fraction d'heure pendant lequel un dispositif d'obturation résiste au passage des flammes dans des conditions déterminées d'essai et de comportement ou comme l'exige le présent Code.

Degré de résistance au feu (fire-resistance rating) : temps en heures ou fraction d'heure pendant

lequel un matériau ou un assemblage de maté- e

riaux empêche le passage des flammes et la transmission de la chaleur dans des conditions déter- minées d'essai et de comportement, ou tel que déterminé par interprétation ou extrapolation des résultats d'essai comme l'exige le présent Code.

Détecteur de chaleur (heat detector) : détecteur

d'incendie conçu pour se déclencher à une tempéra- ture ou à un taux d'augmentation de température prédéterminés.

Détecteur de fumée (smoke detector) : détecteur d'incendie conçu pour se déclencher lorsque la concentration de produits de combustion dans l'air dépasse un niveau prédéterminé.

Détecteur d'incendie (fire detector) : dispositif qui décèle un début d'incendie et transmet automa- tiquement un signal électrique qui déclenche un

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signal d'alerte ou un signal d'alarme; comprend les détecteurs de chaleur et les détt~tcurs de filmée.

Dispositif d'obturation (closure) : toute partie d'une séparation coupe-feu ou d'un mur extérieur destinée à fermer une ouverture, comme un volet, une porte, d u verre armé ou des briques de verre, et comprenant les ferrures, le mécanisme de fermeture, l'encadrement et les pièces d'ancrage.

Distance limitative (lirniting distance) : distance d'une façade de rayonnement à une limite d e propriété, à

l'axe d'une rue, d'une ruelle, d'une zloie pitblique ou à une ligne imaginaire entre deux brîtirnents ou co~npartiments résistaizts au feu situés sur la même propriété, mesurée perpendiculairement à la façade de rayc~nriement .

Effet du gel (frost action) : phénomène qui se traduit par l'augmentation d u volume total d u sol ou, faute d'espace, par le développement de forces expansives dans le sol, ou encore par une conju- gaison d e ces deux effets, en raison d u passage d e l'eau de l'état liquide à l'état solide ou d e l'accroissement des lentilles de glace lorsque l'eau contenue dans le sol est soumise à l'action du gel, et, en cas de dégel, par l'affaiblissement d e la résistance du sol et l'augmentation de sa compressibilité.

Élément de fondation (foir~idatiorz zrtiit) : un des éléments structuraux des fondations d'un bâtiment, tel que semelle, radier ou pieu.

Entrepreneur (corzstriictor) : personne qui entreprend, en vertu d'un contrat, des travaux pour le compte d'un propriétaire ou d e son mandataire autorisé; ou propriétair~ qui confie à d'autres personnes l'exé- cution des travaux ou entreprend lui-même la totalité ou une partie des travaux.

Établissement d'affaires (biisiiress and persoiral scrvices

occupancy) : bâtiment ou partie de bâtirnent utilisés pour des transactions ou pour des services profes- sionnels ou personnels.

Établissement commercial (mercantile occupa~icy) : biitiment ou partie de bâtiment utilisés pour l'éta- lage ou la vente de marchandises ou d e denrées au détail.

Établissement industriel (iridustrial occupancy) : bâtiment ou partie d e bâtiment utilisés pour l'assemblage, la fabrication, la confection, le

traitement, la réparation ou le stockage de produits, d e matières ou de matériaux.

Établissement industriel à risques faibles (groupe F,

division 3) (low hazard industrial occupancy) : établis- sement industriel dont le contenu combustible par aire de plancher est d'au plus 50 kg/m2 ou 1 200 MJ /m2.

Établissement industriel à risques moyens (groupe FI

division 2) (rnedium hazard industrial occupancy) : établissemeizt industriel non classifié comme Ptablis- sement i~idustriel à risques très élevés mais dont le contenu combustible par aire de plancl~er est supérieur à 5Ci kg /m2 ou 1 200 MJ /m2.

Établissement industriel à risques très élevés (groupe

F, division 1) (high t~azard industrial occupancy) : établissement industriel contenant des matières très comb~astibles, inflammables ou explosives en quan- tité suffisante pour constituer un risque particulier d'incendie.

Établissement de réunion (assernbly occupancy) : bâtiment ou partie d e bâtirnent utilisés par des personnes rassemblées pour se livrer à des acti- vités civiques, politiques, touristiques, religieuses, mondaines, éducatives, récréatives ou similaires, ou pour consommer des aliments ou des boissons.

Établissement de soins ou de détention (institutional

occupancy) : bâtiment ou partie d e brîtiment abritant des personnes qui, à cause d e leur état physique ou mental, nécessitent des soins ou des traitements médicaux, ou des personnes détenues pour des raisons judiciaires ou correctionnelles et qui, à cause de mesures de sécurité hors d e leur contrôle, ne peuvent se mettre à l'abri du danger.

Étage (storey) : partie d'un bâtiment délimitée par la face supérieure d'un plancher et celle d u plancher situé immédiatement au-dessus ou, en son absence, par le plafond au-dessus.

Étage d'issue (au sens d e la sous-section 3.2.6) (exit

storey) : étage ayant une porte d'issue donnant sur l'extérieur.

Étage ouvert (open-air storey) : étage dont au moins 25% de la surface totale des murs d e pourtour est ouverte à l'air libre d e manière à assurer une ventilation transversale d e tout l'étage.

Excavation (excazlation) : cavité formée par l'enlè- vement d e sol, de roche ou d e remblai en vue d e construire. Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

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secousses sismiques en plus de sa charge permanente.

Premier étage (first storey) : étage le plus élevé dont le plancher se trouve à 2 m au plus au-dessus du niveau moyen du sol.

Pression admissible (pour une fondation) (allowable

bearing pressure) : pression maximale pouvant être exercée sans danger sur le sol ou la roche par un élément de fondation qui a été calculé en tenant compte à la fois des charges prévues sur cet élément et de l'état prévisible du sol en profondeur.

Pression de calcul (pour une fondation) (design bearing

pressure) : pression exercée sur le sol ou la roche par un élément de fondatiotl et dont la valeur ne doit pas dépasser celle de la pression admissible.

Propriétaire (owner) : toute personne physique ou morale à qui appartiennent les biens considérés.

e

Protégé (sprinklered) : se dit d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment comportant un réseau d'extinc- teurs automatiques à eau.

Pression de vapeur (vapour pressure) : pression exercée par un liquide et déterminée selon la norme D323 de l'ASTM, << Vapor Pressure of

Petroleum Products (Iieid Method) ».

Reconnaissance du sol (silbsurface investigation) : évaluation de l'état général du sol en profondeur à l'emplacement projeté pour la construction d'un bâtiment par l'analyse des données obtenues grâce à des relevés géologiques, des essais in situ, des sondages avec prélèvement d'échantillons, un examen visuel, des essais en laboratoire sur les échantillons prélevés ainsi que l'observation et le relevé de la nappe souterraine.

Registre coupe-feu (fire lamper) : dispositif d'obtu-ration consistant en un registre normalement maintenu ouvert, placé soit dans un réseau de

distribution d'air, soit dans un mur ou un plancher et conCu pour se fermer automati- quement en cas d'incendie afin d'assurer l'intégrité de la séparation coupe-feu.

Remblai (fill) : sol, roche, débris de matériaux de construction et déchets industriels tels que scories

et matières organiques, ou combinaison de ces matériaux rapportés à la surface naturelle du sol, de la roche ou du terrain organique; peut être compacté ou non.

Réseau sanitaire d'évacuation (sanitary drainage

system) : réseau d'évacuation pour l'acheminement des eaux usées.

Revêtement extérieur (exterior cladding) : parois d'un bâtiment servant à le protéger contre les intempéries.

Roche (rock) : partie de la croûte terrestre solidifiée, cohérente et relativement dure, consistant en une masse naturelle solide de minéraux qui ne peut être facilement brisée à la main.

Rue (street) : route, chemin, boulevard, promenade ou autre voie carrossable, d'une largeur d'au moins 9 m, à l'usage du public et permettant l'accès du matériel de lutte contre l'incendie.

Salle de spectacle (theatre) : lieu de réunion public destiné aux représentations théâtrales ou cinéma- tographiques et consistant en une salle équipée de sièges fixes et réservés à l'usage exclusif de spectateurs.

Sans obstacle (barrier-free) : se dit, en parlant d'un bâtiment ou de ses commodités, pour indiquer que des personnes atteintes d'une incapacité physique ou sensorielle peuvent y avoir accès, y pénétrer ou les utiliser.

Scène (stage) : espace conCu pour donner des repré- sentations théâtrales et comportant des possibilités de changement rapide de décor, un éclairage au plafond et les installations permettant de réaliser des effets sonores et lumineux, séparé généra- lement mais non obligatoirement de la salle par un mur d'avant-scène et un rideau.

Séparation coupe-feu (fire separation) : construction destinée à retarder la propagation d u feu (voir l'annexe A).

Signal d'alarme (alarrn signal) : signal sonore transmis dans une ou plusieurs zones ou dans tout un bâtiment pour prévenir les occupants d'un danger d'incendie.

Signal d'alerte (alert signal) : signal sonore pour prévenir les personnes désignées d'un danger d'incendie.

Sol (soil) : partie de la croûte terrestre qui est frag- mentaire, ou telle que des particules individuelles

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d'un échantillon séché peuvent être facilement séparées par agitation dans l'eau; comprend les blocs rocheux, les cailloux, le gravier, le sable, le limon, l'argile et la matière organique.

Sous-sol (basement) : un ou plusieurs étages d'un bâtiment situés au-dessous du premier étage.

Structure gonflable (air-supported structure) : structure constituée d'une enveloppe souple et dont la forme et la rigidité sont obtenues par une pression d'air.

Suite (suite) : local constitué d'une seule pièce ou d'un groupe de pièces complémentaires et occupé par un seul locataire ou propriétaire; comprend les logements, les chambres individuelles des motels, hôtels et pensions, de même que les magasins et les r'tablissements d'afaires constitués d'une seule pièce ou d'un groupe de pièces (voir l'annexe A).

Surcharge (live load) : charge qui s'ajoute à la charge permanente et qui doit être prévue lors du calcul des éléments structuraux d'un bâtiment; comprend les charges dues à la neige, à la pluie, au vent, aux secousses sismiques et celles qui résultent de l'usage du bâtiment.

Surface d'appui (bearing surface) : surface de contact entre l'élément de fondation et la roche ou le sol sur lequel il s'appuie.

Transformation (alteration) : toute modification d'un bâtiment ou d'un usage faisant l'objet d u présent Code.

Tuyau de raccordement (flue pipe) : tuyau raccordant la buse d'un appareil à la cheminée.

Usage (occirpancy) : utilisation réelle ou prévue d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses.

Usage principal (major occupancy) : usage dominant, réel ou prévu d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment, et qui comprend tout usage auxiliaire qui en fait intégralement partie.

Vide technique (service space) : vide prévu dans un bâtiment pour dissimuler les installations techniques telles que les dévaloirs, les conduits, les tuyaux, les gaines ou le câblage, ou pour en faciliter la pose.

Vide technique horizontal (horizontal service space) : comble, vide sous toit, gaine, vide de plafond suspendu ou vide sanitaire, de configuration

essentiellement horizontale, dissimulé et généra- lement inaccessible, et que traversent des installations techniques de bâtiment telles que des tuyauteries, des conduits ou du câblage.

Vide technique vertical (vertical service space) : gaine essentiellement verticale, prévue dans un bâtiment pour l'installation des équipements mécaniques, électriques, sanitaires et autres tels que les ascenseurs, les vide-ordures et les descentes de linge.

Voie publique (public uiay) : trottoir, rue, route, place ou tout autre endroit extérieur à découvert auquel le public a droit d'accès ou est invité à aller, expressément ou implicitement.

Zone de détention cellulaire (contained use area) : zone surveillée comportant une ou plusieurs pièces et où la liberté de mouvement des occupants est limitée à une seule pièce par des mesures de sécurité qui ne sont pas sous leur contrôle.

Zone à sortie contrôlée (impeded egress zone) : zone surveillée dans laquelle les occupants sont libres de leurs mouvements mais qu'ils ne peuvent quitter sans franchir des portes de sécurité qui doivent être ouvertes par du personnel de sécurité, et qui ne comprend pas une zone de détention cellulaire.

1

4 Abréviations

I I 4 1 Sigles. Les sigles mentionnés dans le présent Code ont la signification qui leur est attri- buée ci-dessous. L'adresse des organismes est indiquée entre parenthèses.

ACG ... Association canadienne du gaz (55, chemin Scarsdale, Don Mills (Ontario) Canada M3B 2R3) ASHRAE

..

...

. American Society of Heating,

Refrigerating and Air-Conditioning Engineers

(1791 Tullie Circle N.E., Atlanta, GA 30329, États-unis)

ASTM ... American Society for Testing and Materials

(9)

. .-

CACNB ... Comité associé d u Code national d u NLGA ... National Lumber Grades Authority

bâtiment (1460, rue Hastings ouest, bureau 1055,

(Conseil national d e recherches d u Vancouver (Colombie-Britannique)

Canada, Ottawa (Ontario) Canada Canada V6E 2G8)

KI A 0176)

...

ONGC Office des normes générales d u Canada

.- _CAN_..._{Norme nationale d u Canada} _{(Ottawa (Ontario) Canada KIA lG6)}

(le chiffre (ou le sigle) qui suit la

....

désignation CAN représente SMACNA Sheet Meta1 and Air Conditioning l'organisme qui a rédigé la norme : Contractors National Association Ii-ic.

(8224 Old Courthouse Road, Vienna, CAN 1 désigne YACG,

VA 22180, États-unis) CAN2 ... l70NGC,

...

CAN3 la CSA, et CAN4 ... les ULC)

ULC ... Underwriters' Laboratory of Canada (Laboratoires des assureurs d u Canada) (7, chemin Crouse, Scarborough

CGA ... Canadian Gas Association (voir ACG) (Ontario) Canada MIR 3A9)

CGSB ... Canadian Gei-ieral Standards Board WCLIB ... West Coast Lumber Inspection Bureau

(voir ONGC) (6980 Southwest Varns Street, P.O. Box

23145, Portland, OR 97223, États-unis) CLA ... Canadian Lumbermen's Associatioi-i

...

.- (27, avenue Goulburn, Ottawa (Ontario) WWPA Western Wood Products Association

Canada KIN 8C7) (1500 Yeon Building, Portland, OR

97204, É tats-unis)

CNB ... Code national d u bâtiment d u Canada

I I 4 2 Symboles et autres

CSA ... Canadian Standards Association abréviations; Les symboles et autres abréviations

(Association canadienne de utili-sées dans le présent Code ont la signification qui

normalisation) leur est assignée ci-après :

(178, boulevard Rexdale, Rexdale cm ... centimètre (Ontario) Canada M9W lR3) O ... degré

e

CL'

OC ... degré Celsius Hl ... Hydronics Institute _...

g gramme

(35 Russo Place, Berkeley Heights, NJ

h ... heure 07922, É tats-unis)

Hz ... hertz ...

HRAI ... Heating, Refrigerating and Air- J joule

...

Conditioning Institute of Canada kg kilogramme

...

(5468, rue Dundas ouest, Islington kN kilonewton

...

(Ontario) Canada M9B 6E3) kPa kilopascal

kW ... kilowatt NFPA ... National Fire Protection Association L ... litre (Batterymarch Park, Quincy, MA _{lx ... lux} 02269, États-unis) m ... mètre min ... minute M J ... méga joule Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

(10)

mm ... millimètre MPa ... mégapascal N ... newton ng ... nanogramme no ... numéro Pa ... pascal ... s seconde s / o ... sans objet W ... watt Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

(11)

Section

2.6. Examens de conformité

2.6.1. Généralités

2.6.1 .l. Les exigences d e la présente section s'appliquent aux bâtiments visés par la partie 4;

celles d e la sous-section 2.6.5 s'appliquent à tous les bâtiments.

2.6.2. Examen de conformité de la

construction

2.6.2.1. Le corzceptclar ou une personne dûment

qualifiée doit vérifier que la construction d'un

biîtimclit ou d'une partie de biîtilncnt est conforme

a la conception.

2.6.3. Examen de conformité des

dessins d'atelier

2.6.3.1. Le conccptc~rr ou une personne dûment qualifiée doit examiner les dessins d'atelier et autres documents connexes et s'assurer qu'ils sont conformes a la conception.

2.6.4. Matériaux et exécution des

travaux

2.6.4.1. Le corzceptez~r ou une personne dûment qualifiée doit examiner les matériaux, la qualité d'exécution et les résultats des essais de matériaux aux différentes étapes d e la construction.

2.6.5. Exam.en de conformité hors

chantier

2.6.5.1. Lorsqu'un bâtiment ou un composant d e bâtiment est assemblé hors chantier et ne peut être

vérifié sur le chantier, il faut effectuer des examens hors chantier pour en vérifier la conformité au présent Code.

Section

2.7. Documents cités

2.7.1. Domaine d'application

2.7.1.1. Les exigences des documents cités dans le présent Code ne s'appliquent que dans la mesure où elles ont trait aux bttimcllts.

2.7.2. Exigences incompatibles

2.7.2.1. Lorsqu'il y a conflit entre les exigences d'un document cité et les exigences d u présent Code, ce sont ces dernières qui prévalent.

2.7.3. Édition considérée

2.7.3.1. Sauf indication contraire dans le présent Code, les documents cités doivent inclure tous les amendements, modificatifs et suppléments en

vigueur au 30 juin 1992. r5

2.7.3.2. Lorsque des documents sont cités dans le présent Code, il s'agit des éditions désignées à la colonne 2 d u tableau 2.7.3.A.

(12)

Tableau 2.7.3.A

Faisant partie intégrante de l'article 2.7.3.2

Documents cités dans le Code national du bâtiment du Canada 1990

Organisme

1

Désignation

1

Titre

1

Renvoi

l

CANICGA-0149.1 -Mg1 Code d'installation du gaz naturel

ACG

ASTM

1

A1 53-82 (1 987)

/

Zinc Coating (Hot-Dip) on lron and Steel Hardware

1

Tableau 9.20.1 6.A

ASTM

1

A123-89A

1

Zinc (Hot-Dip Gavanized) Coatings on ron and Steel Products

ASTM

1

A252-90

1

Welded and Seamless Steel Pipe Piles

/

4.2.3.8

CANICGA-0149.2-Mg1

Tableau 9.20.1 6.A

ASTM

1

A283lA283M-92

1

Low and Intermediate Tensile Strength Carbon Steel Plates

1

4.2.3.8

ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM AS'rM ASTM ASTM ASTM

Code d'installation du propane

" *

'

Colonne 1

6.2.1.4. 1) 8.2.2.1 1. 1)

Steel Sheet, Zinc-Coated (Galvanized) by the Hot-Dip Process Steel, Sheet and Strip, Carbon, Hot-Rolled, Structural Quality Steel, Cold-Rolled Sheet, Carbon, Structural

Clay Drain Tile

Quicklinie for Structural Purposes

Classification of Fireclay and High-Aluriina Refractory Brick Ceramic Glazed Structural Clay Facing Tile, Facing Brick, and Solid Masonry Llnits

Hydrated Lime for Masonry Purposes S,truc.tural Clay Facing Tile

Clay Flue Linings

Hot-Surface Performance of High-Temperature Thermal lnsulation

Concrete Drain Tile

Perforated Concrete Pipe (Metric)

(13)

1

'- Tableau 2.7.3.A (suite) Organisme ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM ASTM CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CS A Colonne 1 Désignation C700-91 C 1 002-88 D323-90 D2898-8 1 (1 986) E90-90 E336-90 E413-87 F476-84 (1 991 ) CANICSA-AS-M88 CANICSA-A8-M88 CANICSA-A23.1 -Mg0 CANICSA-A23.2-Mg0 CAN3-A23.3-M84 CANICSA-A82.1 -M87 A82.3-Ml978 A82.4-Ml978 A82.5-Ml978 A82.22-Ml977 A82.27-Ml977 A82.30-Ml980 2 Titre

Vitrified Clay Pipe, Extra Strength, Standard Strength and Perforated

Steel Drill Screws for the Application of Gypsum Board or Metal Plaster Bases Vapor Pressure of Petroleum Products (Reid Method)

Test Method for Accelerated Weathering of Fire-Retardant- Treated Wood for Fire Testing

Laboratory Measurement of Airborne

Sound Transmission Loss of Building Partitions Measurement of Airborne Sound

lnsulation in Buildings

Classification for Rating Sound lnsulation

Test Methods for Security of Swinging Door Assemblies Ciment Portland

Ciment à maçonner

Béton - Constituants et exécution des travaux

Methods of Test for Concrete

Calcul des ouvrages en béton dans les bâtiments

Briques d'argile cuites (éléments de maçonnerie pleins en argile ou en schiste)

Calcium Silicate (Sand-Lime) Building Brick Structiiral Clay Load-Bearing Wall Tile Structural Clay Non-Load-Bearing Tile Gypsuni Plasters

Gypsum Board

lnterior Furring, Lathing, and Gypsum Plastering 3 Renvoi 9.14.3.1. 1) 9.24.1.4 9.29.5.7 1.1.3.2 3.1.5.5. 7) 3.1 -5.5.8) 9.11.1.1 9.1 1.1.1 9.1 1.1.1 9.6.6.1 O 9.3.1.2 9.20.3.1. 1) 9.28.2.1 9.20.3.1. 1) 4.2.3.6 4.2.3.9 9.3.1 -3. 1) 9.3.1.4 9.3.1.8. 1 ) 4.3.3.1 9.20.2.1. 1) 9.20.2.1. 1) 9.20.2.1. 1) 9.20.2.1. 1) 9.20.3.1. 1) 3.1.5.1 1. 4) Tableau 9.23.16.A 9.29.5.2 9.29.4.1

4

(14)

- -

-2,

7,3.Am

Tableau 2.7.3.A (suite) Organisme CS A CSA CS A CS A CS A CS A CSA CS A CSA CS A CSA CS A CSA CSA CSA CSA CS A CSA CS A CS A CS A CS A CSA Colonne 1 Désignation A82.3 1 -M 1 980 A82.56-Ml976 CAN3-A93-M82 A101 -Ml983 A123.1-Ml979 A l 23.2-Ml979 A1 23.3-Ml979 A l 23.4-Ml979 CANICSA-A123.5-Mg0 A1 23.1 7-1 963 CAN3-A123.51 -M85 CAN3-A123.52-M85 CAN3-A165.1 -M85 CAN3-A165.2-M85 CAN3-A165.3-M85 CAN3-A165.4-M85 CANICSA-A247-M86 CAN3-A266.1 -M78 CAN3-A266.2-M78 CAN3-A371 -M84 CANICSA-A405-M87 CAN3-A438-M84 CANICSA-A440-Mg0 2 Titre Gypsum Board Application Aggregate for Masonry Mortar Évents d'aération de bâtiments

Isolation therrnique des bâtiments, fibre minérale Asphalt Shingles Surfaced with Mineral Granules Asphalt Coated Roofing Sheets

Asphalt or Tar Saturated Roofing Felt

Bitumen for Use in Construction of Built-Up Roof Coverings and Dampproofing and Waterproofing Systems

Bardeaux d'asphalte en feutre de fibres de verre et

à surfaçage minéral

Asphalt-Saturated Felted Glass-Fibre Mat for Use in Construction of Built-Up Roofs

Pose de bardeaux d'asphalte sur des pentes de toit de 1 : 3 et plus Pose de bardeaux d'asphalte sur des pentes de toit de 1 : 6

jusqu'à moins de 1 : 3

Éléments de maçonnerie en béton

Briques en béton

Éléments de maçonnerie en béton - glacés

Éléments de maçonnerie en béton - cellulaire autoclavé

Panneaux de fibres isolants

Entraîneurs d'air pour le béton Adjuvants chimiques du béton

Mise en oeuvre de la rnaçonnerie pour les bâtiments Conception et construction des foyers et cheminées en niaçorinerie

Travaux de béton pour rnaisons et petits bâtiments Windows 3 Renvoi 9.29.5.1.2) 9.20.3.1. 1) 9.19.1 . l . 4) Tableau 9.23.16.A 9.25.3.1. 1) 9.26.2.1. 1) 9.26.2.1 . 1 ) 9.26.2.1. 1 ) 9.13.2.1. 1) 9.26.2.1. 1) 9.26.2.1. 1) 9.26.2.1. 1) 9.26.1.2 9.26.1.2 9.15.2.2 9.20.2.1. 1) 9.20.2.6. 1) 9.20.2.1. 1) 9.20.2.1. 1) 9.20.2.1. 1) 9.23.15.6. 3) Tableau 9.23.1 6.A 9.25.3.1. 1) 9.29.8.1 9.3.1.9 9.3.1.9 9.20.1 5.2 9.21.3.5 9.22.5.2. 2) 9.3.1.1 9.7.2.1 9.7.6.1 4 Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

(15)

Organisme CS A CS A CS A CS A CS A CSA CSA CSA CSA CSA CSA 1 CSA

l

CSA CSA CSA CSA CSA Désignation

Tableau 2.7.3.A (suite)

Titre

Code de sécurité des ascenseurs et monte-charge

Code des chaudières, appareils et tuyauteries sous pression Code de réfrigération mécanique

Code d'installation des paratonnerres Wire Nails, Spikes and Staples

Code d'installation pour équipement de combustion d'huile Tuyaux et raccords d'évacuation et d'égout en plastique Pipes, Ducts, and Fittings for Residential Type

Air Conditioning Systems

Appareils élévateurs polir personnes handicapées Code d'installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe

Code canadien de l'électricité - Première partie

Méthodes d'essai des fils et câbles électriques

Ventilateurs

Appareils autonomes d'éclairage de secours Conduits non métalliques : exigences générales et méthodes d'essai

Alimentation électrique de secours des bâtiments

Exigences relatives à l'installation des ventilateurs échangeurs de chaleur Renvoi 3.5.5.1. 1) 3.5.5.1. 2) 3.5.5.2 3.7.3.5. 1) Tableau 4.1.1 O.A 6.2.1.4. 1) I I I Colonne 1

1

(16)

Tableau 2.7.3.A (suite) Organisme CS A CSA CS A CSA CS A CS A CSA CS A CSA CSA CSA CS A CSA CS A CS A CS A CSA CSA CS A Colonne 1 Désignation CANICSA-F280-Mg0 CANICSA-G40.21 -Mg1 CAN3-G401 -M81 CANICSA-080-M89 CANICSA-080.1 -M89 CANICSA-080.2-M89 CANICSA-080.3-M89 CANICSA-080.9-M89 CANICSA-080.15-M89 CANICSA-080-M4 CANICSA-086.1 -M89 CANICSA-086.1 -M89 0 1 15-Ml 982 O1 18.1-1988 0121 -Ml 978 CANICSA-0122-M89 CANICSA-132.2-Mg0 CANICSA-0141-91 0 1 51 -Ml 978 2 Titre

Determining the Required Capacity of Residential Space Heating and Cooling Appliances

Aciers de construction Tuyaux en tôle ondulée Préservation du bois

Traitement de préservation sous pression du bois d'oeuvre Traitement de préservation sous pression du bois débité, du bois d'oeuvre, des traverses de ponts et des étais de mine Traitement de préservation sous pression des pilots

Traitement de préservation sous pression du contre-plaqué Traitement de préservation sous pression du bois destiné aux fondations, aux sous-sols et aux vides sanitaires Care of Preservative-Treated Wood Products

Règles de calcul aux con,traintes admissibles des charpentes en bois

Règles de calcul aux états limites des charpentes eri bois Hardwood and Decorative Plywood

Western Red Cedar Shingles and Shakes Contre-plaqué en sapin de Douglas

Struc,lural Glued-Laminated Timber Wood Flush Doors

Softwood Lumber

Contre-plaqué en bois de résineux canadiens

3 Renvoi 6.2.1.2 4.2.3.8 9.23.4.2. 2) 9.14.3.1. 1) 3.1.4.4. 1 ) 4.2.3.2. 1) 9.3.2.9. 1) 4.2.3.2 9.3.2.9. 1) 4.2.3.2 9.3.2.9. 1) 4.2.3.2. 1) 9.3.2.9. 1) 4.2.3.2. 2) Tableau 4.1.9.B 4.3.1 . l . 4.3.1.1 9.27.9.1 9.30.2.2. 1) 9.26.2.1. 1) 9.27.7.1 . 1 ) 9.23.14.2. 1) 9.23.15.1. 1) Tableau 9.23.1 6.A 9.27.9.1 9.30.2.2. 1) 9.23.4.3. 2) 9.6.4.1. 1) 3.1.4.6. 2) 9.3.2.6 9.23.1 4.2. 1 ) 9.23.15.1. 1) Tableau 9.23.1 6.A 9.27.9.1 9.30.2.2. 1) 4. Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

(17)

Organisme CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CSA CS A CSA CSA CSA CSA CS A CS A CSA Désignation

Tableau 2.7.3.A (suite)

Titre Poplar Plywood

Qualification Code for Manufacturers of Structural Glued-Laminated Timber

Panneaux de particules de bois agglomérées sous presse pour finition intérieure

Construction Sheathing

Panneaux de copeaux et panneaux de copeaux étroits

Limit States Design of Steel Structures Éléments porteurs en acier formés à ,froid

Calcul de la résistance mécanique des éléments en aluminium Falsework for Construction Purposes

Calcul de la maçonnerie pour les bâtiments

Load Test Procedure for Wood Roof Trusses for Houses and Small Buildings

Code of Practice for Safety in Demolition of Structures Structures gonflables

Construction des fondations en bois traité Ouvrages de stationnement

Réseaux électriques essentiels d'hôpitaux

Réseaux de canalisations des gaz médicaux non inflammables

Renvoi 9.23.14.2. 1 ) 9.23.15.1. 1) Tableau 9.23.16.A 9.27.9.1 9.30.2.2. 1) 9.23.1 4.2. 3) 9.29.9.1. 1) 9.30.2.2. 1) 9.23.1 4.2. 1) 9.23.1 5.1. 1) Tableau 9.23.1 6.0 9.23.14.2. 1) 9.23.15.1. 1) Tableau 9.23.16.A 9.27.1 1.1 9.29.9.1. 2) 9.30.2.2. 1)

NFPA Installation of Sprinkler Systems

I

-

I

-- -

-1

Coionne 1

1

(18)

Tableau 2.7.3.A (suite) Organisme NFPA NFPA N FPA NFPA NFPA NFPA NFPA NFPA NFPA NFPA NLGA ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC Colonne 1 Désignation 130-1991 13R-1991 14 (1 990) 71 (1989) 72 (1 990) 80 (1 990) 82 (1 990) 96-1 991 21 1-1 992 21 4-1 992 1991 CANICGSB-7.1 -M86 CANICGSB-7.2-M88 CANICGSB-10.3-92 CANICGSB-11.3-M87 CANICGSB-11.5-Ma87 CANICGSB-12.1 -Mg0 2 Titre

Standard for the Installation of Spririkler Systems in Residential Occupancies up to Four Stories iri Height

Standard for ,the Installation of Sprinkler Systerns in One- and Two-Family Dwellirigs and Mobile Homes

Installation of Standpipe and Hose Systenis

Installation, Maintenance and Use of Central Station Signaling Systems

Installation, Maintenance and Use of Proprietary Protective Signaling Systerns

Fire Doors and Windows

Incinerators, Waste and Linen Handling Systems and Equipment

Installation of Equiprnent for Ihe Renioval of Smoke and Grease-Laden Vapors froni Conimercial Cooking Equiprnent Chirineys, Fireplaces, Vents, and Solid Fuel

Burning Appliances Water-Cooling Towers

Standard Grading Rules for Canadian Lurnber Éléments d'ossature en acier écroui

Poteaux métalliques réglables

Mortier réfractaire durcissant à l'air

Panneaux de fibres durs

Panneaux de fibres durs, revêtus et finis en usine Verre de sécurité, trempé ou feuilleté

3 Renvoi 3.2.5.1 3. 3) 3.2.5.1 3.2) 3.2.5.10. 1) 3.2.4.7. 3) 3.2.4.7. 3)c) 3.1.8.5. 2) 3.1.8.1 O. 2) 3.1.8.1 2. 2) 3.1.8.14. 1) 9.10.13.1 9.10.13.2. 3) 6.2.6.1. 1) 9.10.10.5. 2) 6.2.2.6 6.3.1.2. 2) 6.3.1.3 6.2.3.15. 4) 9.3.2.1 9.24.1.2 9.1 7.3.4 9.21.3.4 9.21.3.9. 1) 9.22.2.2. 1) 9.27.1 0.1. 2) 9.29.7.1 9.30.2.2. 1) 9.27.10.1 1) 3.3.1 -18. 2) 3.4.6.14. 3) 9.6.5.2. 2) 9.7.3.1. 1) 4 Copyright © NRC 1941 - 2019 World Rights Reserved © CNRC 1941-2019 Droits réservés pour tous pays

(19)

Tableau 2.7.3.A (suite) - -

b g z m d Désignation

1

Titre

1

Renvoi

1

ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC ONGC

lsolant thermique eii uréthane et isocyanurate, sans revêtement lsolant thermique phénolique, avec revêtenient

lsolant thermique en uréthane et isocyanurate, panneaux revêtus

lsolant thermique, polystyrène, à bourrage lâche Membrane de revêtement perméable à la vapeur d'eau

Pare-vapeur en feuille sauf eri polyéthylène pour bâtiments Pare-vapeur en feuille de polyéthylène pour bâtiments

lsolant ,thermique, en fibre cellulosique, à bourrage Iâche Lanterneaux en plastique

Portes coulissantes Portes isolées en acier

Portes-miroirs coulissantes ou pliantes pour placards Tôle d'alliage d'aluniinium préfiiii, pour bâtiments résidentiels Bardage, soffites et bordures de toit en aluminium

préfini pour bâtiments résidentiels

Tôle préfinie d'acier galvanisé et d'acier d'alliage aluminium-zinc, pour bâtiments résidentiels

Bardages, soffites et bordures de toit en acier galvanisé enduit d'lin alliage alurriii~iuni-zinc préfini, pour bâtiments résidentiels

Tableau 9.23.1 6.A 9.25.3.1. 1) Tableau 9.23.16.A 9.25.3.1. 1) Tableau 9.23.1 6.A 9.25.3.1. 1 ) 9.25.3.1. 1) 9.20.13.10. 1) 9.23.1 7.1 9.26.2.1. 1) 9.25.3.5. 1) 9.13.2.1. 1) 9.18.6.1 . 3) 9.25.3.4. 2) 9.25.3.5. 1) ULC ULC

Combustible Piping for Sprinkler Systems

Standard Methods of Fire Endurance Tests of Building Cons,truction and Materials

1

Colonne I

1

2

I

3

I

4

I

(20)

Tableau 2.7.3.A (suite) Organisme ULC ULC

1

ULC ULC ULC ULC ULC ULC U LC LI LC ULC LI LC ULC U LC ULC Désignation Titre

Standard Method of Test for Surface Burning Characteristics of Building Materials and Assemblies

Standard Method of Test for Surface Burning Characteristics of Flooring, Floor Covering, a.nd Miscellaneous Materials and Assemblies

Standard Method of Fire Test of Light Diffusers and Lenses Méthode normalisée des essais de comportement au feu des portes

Norme - Bâtis des portes coupe-feu satisfaisant aux exigences

de rendement de la norme CAN4-SI 04

Méthode normalisée des essais de corriporterrient au feu des fenêtres et des briques de verre

Méthodes d'essai normalisées de résistance au feu des matériaux de couverture

Essais de comportement au feu des tissus et pellicules ignifuges

Méthode d'essai des conduits d'air

Méthode normalisée des essais de comportement au feu des filtres à air

Standard Method of Fire Test of Fire Darnper Asserriblies Spéci,fica,tion de norme

-

Portes à âme de bois satisfaisant aux exigences de rendement de CAN4-SI04 pour les dispositifs de fermeture ayant un degré de résistance au feu de vingt minutes Méthode d'essai normalisée pour la détermination de

I'incombustibilité des matériaux de construction

Méthode d'essai de corriportement au feu des ensembles coupe-feu

Méthode d'essai normalisée - Évaluation des revêtements

protecteurs des mousses plastiques

Renvoi

1

Colonne 1

/

(21)

comme des usages principaux aux fins de la sous-

section 3.2.2, sauf s'ils appartiennent au groupe F, division 1 ou 2.

3.1 .3.6. Séparation des usages principaux

1 ) Sous réserve des paragraphes 2) et 31, les

usages principaux contigus doivent être isolés les uns

des autres par des séparations coupe-feu ayant le degré de résistance au feu indiqué au tableau 3.1.3.A.

usages principaux contigus ne s'appliquent pas à un plan de séparation vertical situé en pourtour d'une ouverture au travers d'une séparation coupe-feu

horizontale.

3.1 3.7. Combinaisons d'usages

interdites

1 ) Un bâtiment ne peut abriter à la fois un

usage principal d u groupe F, division 1, et un usage

classifié dans le groupe A, B ou C.

2) Lorsqu'un bâtiment abritant un usage 2) Les bâtiments dont l'usage principal appar- principal d u groupe E a une hauteur de bâtiment d'au tient au groupe F, division 2, ne doivent pas com- plus 3 étages et contient au plus 2 logements, le degré de porter plus d'une suite qui soit une habitation. résistance au feu de la séparation coupe-feu entre les deux

usages principaux peut être réduit à 1 h.

3.1.4. Construction combustible

3) Dans un bâtiment conforme aux exigences 3 4 Matériaux combustibles des articles 3.2.8.2 à 3.2.8.9, les exigences du para- _autorisés. _{Si une}_{constructioil combustible est} graphe 1) relatives à une séparation coupe-feu entre des

Tableau 3.1.3.A

- - -- - - - Faisant partie intégrante du paragraphe 3.1.3.6. 1) - - - -- - - -- -- -- --. -- - - - - --

i

_I _{Degré de résistance au feu rninirnal des séparations coupe-feu, en hcl)}

l l

Usage principal

l

Colonne 1 - 2 1 3 4 5 1 - 6 1 7 8 9 L 1 0 1 1 2 1 3 '

( l ) La section 3.3 contient des exigences relatives à la séparation des usages et des locaux, lesquelles ajoutent à celles relatives à la

séparation des usages principaux.

(2i Voir le paragraphe 3.1.3.7. 1).

i3) Voir le paragraphe 3.1.3.6. 2). i4) Voir le paragraphe 3.1.3.7. 2).

(22)

autorisée, elle peut être réalisée avec les matériaux

combustibles décrits à la partie 9 et comporter des éléments incombustibles.

3.1.4.2. Protection des mousses

plastiques

1 ) Lorsqu'un mur ou un plafond d'une

construction combustible contient une mousse plas-

tique, celle-ci doit être protégée des espaces contigus, à l'exclusion des vides sanitaires et des vides de construction du toit et des murs, par

a) l'un des revêtements intérieurs de finition décrits aux sous-sections 9.29.4 à 9.29.9, b) de la tôle fixée mécaniquement aux

éléments structuraux indépendamment de l'isolant et ayant une épaisseur d'au moins 0'38 mm et un point de fusion d'au moins 650 OC, à la condition que le bâtiment

n'abrite pas d'usage principal du groupe B

ou Cf ou

C) toute barrière thermique qui satisfait au

paragraphe 3.1.5.1 1.2) (voir l'annexe A). 3.1.4.3. Fils et câbles électriques

1 ) Dans les bâtiments pour lesquels une construction combustible est autorisée, les fils et câbles

électriques et les câbles de fibres optiques a) ne doivent pas propager la flamme ou

continuer à brûler pendant plus de 1 min lorsqu'ils sont soumis à l'essai à la flamme verticale de l'article 4.1 1.1 de la norme C22.2 no 0.3-M de la CSA, << Méthodes

d'essai des fils et câbles électriques », ou

b) doivent être situés dans

i) des canalisations incombustibles (voir

l'annexe A),

ii) des murs en maçonnerie, iii) des dalles en béton, ou

iv) des canalisations non métalliques conformes à l'article 3.1.5.19. (Voir l'annexe A; voir aussi l'article 3.5.4.3.) 3.1.4.4. Bois ignifugé

1 ) Lorsque l'utilisation de bois ignifugé est

exigée dans la présente partie, ce bois doit

a) être imprégné sous pression de substances chimiques ignifugeantes conformément à

la norme CAN/CSA-080-M, Préser- vation du bois »,

b) avoir un indice de propagation de la flamme

d'au plus 25.

3.1.4.5. Option de construction en gros bois d'oeuvre. Une construction en gros bois d'oeuvre conforme à l'article 3.1.4.6 est permise lorsqu'une construction combustible est autorisée et

que le degré de résistance au feu exigé est d'au plus

45 min.

3.1.4.6. Construction en gros bois d'oeuvre

1 ) Les éléments d'une construction en gros bois d'oeuvre doivent avoir des surfaces planes et lisses et

doivent être assemblés de façon à éviter les sections minces et les saillies prononcées.

2) Les dimensions réelles des pièces massives utilisées dans une construction en gros bois d'oeuvre

conforme au présent article sont données dans la norme 0141 de la CSA, << Softwood Lumber ».

3) Sous réserve des paragraphes 4) à 6)' les éléments d'une construction en gros bois d'oeuvre

doivent avoir des dimensions minimales conformes au tableau 3.1 -4.A.

4) Les arcs du toit qui partent du sommet des murs ou des aboutements, les fermes et les poutres de toit doivent être éclissés aux joints, au besoin, par des pièces de bois d'au moins 64 mm d'épaisseur, et

a) s'ils sont composés d'au moins deux éléments espacés, les éléments doivent avoir au moins 64 mm d'épaisseur et les intervalles doivent être complètement obturés par des cales ou fermés par une pièce de bois bien jointive d'au moins 38 mm d'épaisseur fixée à la sous-face des éléments, ou

b) avoir au moins 64 mm d'épaisseur s'ils sont protégés sous le platelage du toit.

5) Les planchers doivent être en bois lamellé- collé ou en madriers d'au moins 64 mm d'épaisseur, avec assemblage à rainure et languette ou à rainures avec languette rapportée, ou d'au moins 38 mm de largeur sur 89 mm d'épaisseur, placés sur chant et solidement cloués ensemble et

a) assemblés de manière que les joints ne forment aucune ligne continue dans le sens transversal, sauf au-dessus d'un

(23)

sur un plan horizontal, d'au plus 25 % de la surface du plafond de la pièce ou de l'espace où il se trouvent, et s'ils sont à au moins 2'5 m des lanterneaux adjacents et des séparations coupe-feu exigées, ou

b) 75 si leur surface individuelle est d'au plus 27 m2 et leur surface totale, projetée sur un plan horizontal, d'au plus 33 % de la surface du plafond de la pièce ou de l'espace où ils se trouvent, et s'ils sont à au moins 1'2 m des lanterneaux adjacents et des séparations coupe-feu exigées.

(Voir l'annexe A.)

2) Les vitrages verticaux combustibles qui ne sont pas situés plus haut que le deuxième étage sont autorisés dans un bâtiment pour lequel une construction incombustible est exigée, à la condition qu'ils aient un indice de propagation de la flamme d'au plus 75; toutefois, un indice d'au plus 150 est autorisé si la surface vitrée totale est d'au plus 25 % de la surface d u mur de l'étage où elle se trouve et si

a) la hauteur de bâtiment est de 1 étage, ou b) le vitrage au premier étage est séparé de

celui au deuxième étage par une allège ou un auvent conformément à l'article

3 ) Les châssis et cadres de fenêtre combustibles sont autorisés dans un bâtiment pour lequel une construction i~zcombustible est exigée, à la condition que

a) chaque fenêtre d'un mur extérieur soit isolée de toute autre ouverture dans le mur par une construction incombustible, b) les fenêtres d'un mur extérieur qui se

trouvent à des étages contigus soient séparées par une construction incombustible d'au moins 1 m,

C) le mur extérieur d'un compartiment

résistant au feu ait au plus 40% de sa surface occupée par des ouvertures.

3.1 S . S . Revêtements extérieurs combustibles

1 ) Sauf lorsque la sous-section 3.2.3 exige un revêtement incombustible, les bâtiments pour lesquels une construction incombustible est exigée, et dont la hazlteur de bâtiment est d'au plus 3 étages s'ils ne sont pas protégés et dont la hauteur de bâtiment est illimitée s'ils sont protégés, peuvent comporter, sur leurs murs

extérieurs non porteurs, un revêtement extérieur combustible, à la condition que la face intérieure de ces murs soit protégée par une barrière thermique conforme aux exigences du paragraphe 3.1.5.1 1.3) et que les murs satisfassent aux critères des paragraphes 5) et 6) lorsqu'ils sont soumis à l'essai de comportement au feu décrit aux paragraphes 2) à 4) (voir

l'annexe A).

2) L'essai de comportement au feu exigé au paragraphe 1) doit être effectué sur un mur

a) d'au moins 5 m de largeur sur 10 m de hauteur et comportant une ouverture de 1'4 f 0'1 m de hauteur sur 2'5

+

0'1 m de largeur, centrée sur l'axe vertical et n'ayant aucun point à plus de 3 m du bord inférieur,

b) représentatif de la construction du mur extérieur, à l'exception d u revêtement intérieur de finition,

c) comportant des joints horizontaux et verticaux à au plus 3 m verticalement au- dessus de l'ouverture.

3) Le mur doit être exposé, à sa surface extérieure, à une flamme qui sort de l'ouverture dans le mur et qui produit, sur un mur incombustible ayant une masse volumique d'au moins 700 kg/m"usqu'à une profondeur de 12 mm à partir de la surface extérieure, un flux thermique moyen compris entre

a) 42 et 48 kW/m2 à 0'5 m au-dessus de l'ouverture,

b) 25 et 29 kW/m2 à 1'5 m au-dessus de l'ouverture.

(Voir la remarque A-3.1.5.5. 6).)

4) Après une période de 5 min d'augmentation progressive du flux thermique, l'exposition à la flamme exigée au paragraphe 3) doit avoir une durée d'au moins 15 min et être suivie d'une période de refroidissement progressif de 5 min.

5 ) À l'intérieur ou à la surface du mur, les flammes ne doivent pas se propager sur plus de 5 m au-dessus de l'ouverture pendant ou après les 25 min d'exposition à la flamme (voir l'annexe A).

6) Le flux thermique mesuré à 3'5 m au- dessus de l'ouverture durant l'exposition du mur à la flamme doit être d'au plus 35 kW/m2 (voir

(24)

1

7) Lorsque le mur autorisé au paragraphe 1) comporte un revêtement extérieur combustible en bois

1

ignifugé, l'exposition au feu doit être effectuée après

1 avoir soumis le revêtement à un conditionnement simulant une exposition accélérée aux intempéries, conformément à la norme D2898 de I'ASTM, (( Stan- dard Methods for Accelerated Weathering of Fire- Retardant-Treated Wood for Fire Testing ».

8) Il est permis d'utiliser des boiseries décoratives sur les bordures d'auvents du rez-de- chaussée d'un bâtiment pour lequel une construction incombustible est exigée, à la condition qu'il s'agisse de bois ignifugé ayant subi un conditionnement

simulant une exposition accélérée aux intempéries, conformément à la norme D2898 de l'ASTM, Stan- dard Methods for Accelerated Weathering of Fire- Retardant-Treated Wood for Fire Testing », avant

l'essai au feu.

3.1 -5.6. Supports de clouage. Les supports de clouage en bois qui sont posés directement sur un fond incombusfible formant une surface continue, ou

qui y sont encastrés, sont autorisés pour la fixation de revêtements intérieurs de finition dans un bâtiment

pour lequel une cor~strucfion incombustible est exigée, à la condition que les vides de construction résultants aient au plus 50 mm d'épaisseur.

3.1.5.7. Menuiseries combustibles. Les menuiseries combusfibles, y compris les moulures, les portes et leurs cadres, les vitrines, leurs allèges et leurs cadres, les mains courantes, les étagères, les armoires et les comptoirs, sont autorisées dans un

bâtiment pour lequel une construcfion incombustible est

exigée.

3.1 -5.8. Éléments de plancher combustibles

1 ) Un plancher de scène combustible supporté

par des éléments structuraux incombustibles est

autorisé dans un bâtiment pour lequel une construc- tion incombustible est exigée.

2) Des pièces de bois d'une hauteur de plus de 50 mm et d'au plus 300 mm, encastrées dans une dalle incombustible ou prenant directement appui

dessus, sont autorisées pour supporter un revêtement de sol dans un bâtiment pour lequel une construction incombustible est exigée, à la condition que les vides de construction résultants soient compartimentés par des coupe-feu conformément au paragraphe 3.1.1 1.3.2).

3) Les éléments de support d'une plate-forme r5

surélevée mentionnés au paragraphe 2) peuvent être utilisés avec un support de revêtement de sol combus- tible et un revêtement de sol combustible.

4) Un revêtement de sol combustible est r5

autorisé dans un bâtiment pour lequel une construc- fion incombustible est exigée.

3.1.5.9. Escaliers combustibles dans les logements. Des escaliers combustibles sont au-

torisés à l'intérieur des logements dans un bâtiment

pour lequel une consfruction incombustible est exigée.

3.1.5.1 O. Revêtements intérieurs de finition combustibles

1 ) Les revêtements intérieurs de finition

combusfibles, y compris la peinture, le papier peint et

d'autres revêtements intérieurs d'au plus 1 mm d'épaisseur, sont autorisés dans un bâfimenf pour

lequel une construction incombustible est exigée.

2) Les revêtements intérieurs d e finition

combustibles des murs, autres que les mousses

plastiques, sont autorisés dans un bâtiment pour

lequel une construction incombustible est exigée, à la condition qu'ils aient

a) une épaisseur d'au plus 25 mm,

b) un indice de propagation de la flamme d'au

plus 150 sur toute surface exposée ou qui pourrait l'être en coupant le matériau dans n'importe quel sens.

3) Les revêtements intérieurs de finition

combustibles des plafonds, autres que les mousses

plastiques, sont autorisés dans un bâtiment pour

lequel une constructiori incombustible est exigée, à la condition que

a) ils aient au plus 25 mm d'épaisseur, sauf les tasseaux en bois ignifugé,

b) ils se composent d'un matériau ayant un

indice de propagation de la flamme d'au plus

25, sur toute surface exposée ou qui pourrait l'être en coupant le matériau dans n'importe quel sens, ou de bois ignifugé;

toutefois il est permis d'avoir, pour chaque compartiment résistant au feu, 10 % au plus de la surface du plafond qui ait un

indice de propagation de la flamme d'au plus