• Aucun résultat trouvé

La capitation. Une source valable pour la pesée des offices et des officiers?

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "La capitation. Une source valable pour la pesée des offices et des officiers?"

Copied!
12
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

En examinant les rapports entre officiers et seigneurs chez Bernard de La Roche-Flavin, on verra la place de l'institution seigneuriale dans

Fr., F 23611 (738), Edict du Roy portant permission aux juges subalternes et officiers seigneurs de prendre des espices et vacations modérées pour les procez par escrit ainsi qu'ils

Ainsi Joseph Artaud, sur le point d'être révoqué en 1730 par le chapitre d'Avallon dont sa famille exerçait les justices depuis 1651, négocia durement son départ, mais ce qu'il

Celui- ci constate d'abord que le duc de Bouillon admet que les officiers du présidial de Nérac disent le droit au nom du roi, non seulement dans les cas présidiaux mais aussi pour

7 Sont magistrats, pour Loyseau, ceux seulement qui ont pouvoir de justice et de commandement dans un territoire bien déterminé 9 : donc les

BAIL RÉSIDENTIEL – OFFICIERS PUBLICS DÉSIGNÉS.. COORDONNEES

Jean-Luc Bonnaud (Université de Moncton), Enik ő Csukovits (Centre de recherches en sciences humaines de l’Académie des sciences de Hongrie, Budapest), Isabelle Mathieu

Serena M ORELLI (Seconda Università degli Studi di Napoli) Thierry P ÉCOUT (Université Jean Monnet, Saint-Étienne) Riccardo R AO (Università degli Studi di Bergamo)..