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ACULTÉ DED
ROIT DEM
ONTPELLIERCOLLOQUE
La construction du droit d’auteur : entre autarcie et dialogue
Le colloque a pour ambition d’approfondir et de renouveler la connaissance des systèmes de protection des créations littéraires et artistiques (droit d’auteur et copyright) et de leurs rapports. Il vise à mieux comprendre leur formation et les problèmes soulevés par leur interaction, à travers l’approche historique et comparatiste de plusieurs droits nationaux.
Il sera aussi l’occasion de saisir les tendances qui se dessinent à l’heure actuelle dans la société de l’information et d’évaluer la pertinence de certains instruments (droit international, droit communautaire, pratiques contractuelles) en vue d’une éventuelle harmonisation à l’échelle européenne mais aussi d’une manière plus globale.
Ouvert à un public universitaire, il s’adresse aussi aux magistrats, avocats et experts.
9 heures validées pour la Formation Continue Obligatoire des Avocats
Attestations de formation
Les 10 et 11 mai 2007
De 14 à 18 heures (10 mai) et de 9 à 18 heures 30 (11 mai) Faculté de Droit de Montpellier
Amphithéâtre C 39, rue de l’Université 34060 Montpellier C.E.D.EX. 2
Organisation scientifique : Yves Mausen, Laurent Pfister, Nicolas Binctin
Contact :
Barbara GIBAUDAN Tél. : 04 67 61 54 56 Fax : 04 67 61 46 24
barbara.gibaudan@univ-montp1.fr
VEUILLEZ VOUS REPORTER AU BULLETIN D’INSCRIPTION QUI ACCOMPAGNE CE COURRIEL
PROGRAMME
Jeudi 10 mai, Après-midi
14h00 Accueil des participants
14h30 Ouverture des travaux par M. François VIALLA (Vice-Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier)
14h45 Mikhail XIFARAS (Professeur, Université d’Orléans) : Stratégie de justification du droit d'auteur et qualification. (Titre provisoire)
15h30 Laurent PFISTER (Professeur, Université de Versailles Saint-Quentin-en- Yvelines) : Particularismes nationaux et influences étrangères dans la formation du droit d'auteur français.
16h15 Pause
16h30 Laura MOSCATI (Professeur, Université La Sapienza, Rome) : Le droit d'auteur en Italie : réception et évolution des modèles européens.
17h15 Barbara DOELEMEYER (Professeur, Max Planck Institut, Francfort) : Le droit d’auteur en Allemagne : lois particulières, unification, internationalisation.
18h00 Fin des travaux
Vendredi 11 mai, Matin
9h15 Frédéric RIDEAU (Maître de Conférences, Université de Poitiers) : Aspects anglais du développement du droit d'auteur aux XVIIIe et XIXe siècles.
10h00 Oren BRACHA (Professeur, Université d’Austin, Texas) : From the Privilege to Print to Ownership of Works: The Transformation of American Copyright 1776-1900.
10h45 Pause
11h00 Lionel BENTLY (Professeur, Cambridge) : Harmonization of Copyright in Europe and Copyright History.
11h45 Alain STROWEL (Professeur, Facultés universitaires Saint-Louis et Université de Liège) : Droit d'auteur et copyright : convergence dans la société de l'information ?
13h00 Déjeuner
Vendredi 11 mai, Après-midi
14h45 Michel VIVANT (Professeur, Institut d’Etudes Politiques, Paris) : Le droit d'auteur au sein de la propriété intellectuelle : un objet vraiment singulier ?
15h30 Henri-Jacques LUCAS (Professeur, Université de Poitiers) : L’influence du droit international privé sur le droit d’auteur.
16h15 Pause
16h30 Valérie-Laure BENABOU (Professeur, Université de Versailles Saint- Quentin-en-Yvelines) : L’influence du droit communautaire sur le droit d’auteur.
17h15 Xavier CARBASSE (Avocat, Barreau de Paris) : Convergences et résistances du droit d'auteur et du copyright dans la pratique contractuelle.
18h00 Yves MAUSEN (Professeur, Université de Montpellier I) : Conclusions.
18h30 Fin des travaux
INSTITUTIONSINVITANTESET PARTENAIRESFINANCIERS
FACULTE DE DROIT DE MONTPELLIER
U.M.R. 5815 I.H.A.P.D.E.
Institut d’Histoire des Anciens Pays de Droit Ecrit Université Montpellier I
DANTE
Laboratoire Droit des Affaires et Nouvelles Technologies Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
