PREFECTURE AUDE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPECIAL N ° - JUIN 2011
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PUBLIE LE 16 JUIN 2011
SOMMAIRE
DDTM 11 SEMA
Arrêté N °2011159-0013 - Arrêté Préfectoral portant levée de restriction dans le département de l'Aude des prélèvements d'eau au titre des usages agricoles sur la rivière «HERS VIF», ses affluents (hors Vixiège) et leurs nappes
d'accompagnement ... 1
SUEDT
Arrêté N °2011133-0025 - Arrêté n ° 2011133-0025 portant dérogation à l'arrêté
préfectoral n °2005-11-0359 du 3 mars 2005 ... 4 Arrêté N °2011145-0017 - Arrêté n ° 2011145 - 0017 portant demande de capture
temporaires avec relâché différé sur place et autorisation de transport, à des fins scientifiques d'animaux d'espèces dont la capture est interdite en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'Environnement ... 6 Arrêté N °2011146-0050 - Arrêté n ° 2011146-0050 portant demande de capture
temporaires avec relâché différé sur place et autorisation de transport, à des fins scientifiques d'animaux d'espèces dont la capture est interdite en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'Environnement ... 8
