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Le Consortium DS-SM-HMM

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Texte intégral

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Projet du train de l'Est

déposée au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs du Québec

Date : 8 septembre 2008 N/Réf. : P011593-000-3000.8 V/Réf. : 4.17.0-21-LIVRABLE D.3000.3

Étude d'impact sur l'environnement

Réponses à la troisième série de questions et commentaires

formulés dans le cadre de l'analyse de recevabilité

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Le Consortium DS-SM-HMM

Agence Métropolitaine de Transport

Train de l’Est

Étude d’impact sur l’environnement

Réponses à la troisième série de questions et commentaires formulés dans le cadre de l’analyse de recevabilité

Préparé par :

Jean-Luc Guilbault, M. Env., MBA Responsable – Impacts

Approuvé par :

Guy Fouquet, ing., M. Ing.

Chargé de discipline – Environnement

Groupement DS-SM-HMM 1060, Université, Bureau 600

Montréal (Québec) Canada, H3B 4V3 Téléphone : 514.281.1010

Télécopieur : 514.281.1060

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Agence Métropolitaine de TransportTrain de l’Est – Étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la troisième série de questions et commentaires formulés dans le cadre de l’analyse de recevabilité – Septembre 2008

Le Consortium DS-SM-HMM

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TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION ... 1 RÉPONSES AUX QUESTIONS ET COMMENTAIRES ... 3

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Agence Métropolitaine de TransportTrain de l’Est – Étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la troisième série de questions et commentaires formulés dans le cadre de l’analyse de recevabilité – Septembre 2008

Le Consortium DS-SM-HMM

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INTRODUCTION

Le présent document renferme les réponses à la troisième série de questions et commentaires qui ont été formulés par les différents ministères du Québec dans le cadre de l’analyse de recevabilité de l’étude d’impact sur l’environnement du projet du Train de l’Est de l’AMT.

Le document reprend le libellé de chaque question telle que formulée dans le document « Train de l’est – Lien ferroviaire entre Mascouche/Terrebonne et Repentigny : Questions et commentaires sur le document des réponses (Dossier 3211-08-009), 8 septembre 2008, MDDEP », suivie de la réponse.

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Agence Métropolitaine de TransportTrain de l’Est – Étude d’impact sur l’environnement – Réponses à la troisième série de questions et commentaires formulés dans le cadre de l’analyse de recevabilité – Septembre 2008

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COMPLÉMENT DE RÉPONSES AUX QUESTIONS ET COMMENTAIRES

Sécurité publique

QC La réponse 27 doit être développée davantage. L’initiateur doit évaluer le risque que représente le site d’entreposage de propane de la compagnie Inter-Propane inc. pour les installations de la future gare et ses usagers. Entre autres, l’initiateur doit préciser les distances entre le réservoir de grande capacité situé sur le site de cette entreprise et les différentes installations de la gare. Il doit, de plus, estimer les probabilités d’occurrence et les zones de conséquences d’un feu de nuage de vapeurs, d’une explosion du nuage de vapeurs et d’un B.L.E.V.E. du contenu de ce réservoir, et ce, aux valeurs de référence déjà mentionnées à la question 27 pour la surpression et la radiation (selon la méthode du pire scénario et du scénario alternatif le plus pénalisant). Il doit également estimer si les effets domino possibles aggravent le risque. Nous réitérons notre question concernant la possibilité qu’un B.L.E.V.E. survienne même si la ou les valves de sécurité fonctionnent. Finalement, nous demandons à l’initiateur de procéder à l’évaluation du risque individuel pour les passagers et les occupants du bâtiment multifonctionnel en fonction des scénarios retenus.

R Les activités de l’AMT sont généralement prises en compte dans le plan des mesures d’urgence des municipalités à l’intérieur desquelles sont implantées les ouvrages ferroviaires et les gares. La Ville de Mascouche procédera donc à une révision de son plan des mesures d’urgence pour prendre en compte les nouvelles installations ferroviaires sur son territoire et plus particulièrement la gare de Mascouche.

De plus, la Ville de Mascouche va réaliser une étude comportant les analyses nécessaires pour évaluer les probabilités d’occurrence et les zones de conséquences d’un feu de nuage de vapeurs, d’une explosion du nuage de vapeurs et d’un B.L.E.V.E. du contenu du réservoir de grande capacité de la compagnie Inter- Propane inc. en fonction des valeurs de référence mentionnées à la question 27 pour la surpression et la radiation (selon la méthode du pire scénario et du scénario alternatif le plus pénalisant). Les effets domino possibles susceptibles d’agraver le risque seront également évalués, de même que le risque individuel pour les passagers et les occupants du bâtiment multifonctionnel en fonction des scénarios retenus. Les distances entre le réservoir de grande capacité et les différentes installations de la gare seront précisées dans cette étude.

Les résultats de cette étude seront transmis au MDDEP avant le début de la période d’information et de consultation publiques. Selon les conclusions de cette étude, des mesures apprporiées seront proposées et seront éventuellement mises en place par l’AMt et/ou par la Ville de Mascouche.

Espèces floristiques à statut particulier

QC Nous souhaitons obtenir, confidentiellement, le nom de la personne ou des personnes qui ont réalisé l’inventaire floristique en août 2008, une copie du rapport d’inventaire et le nom des 28 plantes récoltées.

R La réponse aux informations demandées sera transmise de façon confidentielle.

Impacts sur l’air en phase d’exploitation

QC A la réponse 21, l’AMT ne répond pas directement au premier volet de la question. Plutôt que d’estimer les émissions de particules, l’AMT fait valoir les mesures d’atténuation prévues pour minimiser les émissions durant la phase de costruction. L’initiateur considère que ces mesures sont très efficaces et seront

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amplement suffisantes pour assurer un contrôle adéquat de la qualité de l’air. Nous considérons cette afirmation de l’AMT comme un engagement à mettre en place des mesures supplémentaires en cas de plaintes.

Le deuxième volet de la question n’a pas été répondu à notre satisfaction. Selon nos sources, l’AMT pourrait trouver des références quant à des taux d’émissions sur ce type de moteur. Par ailleurs, nous comprenons la complexité de réaliser une dispersion atmosphérique pour des trains en mouvement. Nous suggérons de réaliser un exercice de modélisation des émissions de trains en gare. Un modèle simple de dispersion atmosphérique pourrait alors être utilisé.

R L’AMT s’engage effectivement à mettre en place toutes les mesures qui seront nécessaires pour minimiser les nuisances durant les travaux.

De plus, une modélisation numérique des émissions atmosphériques des émissions des trains en gare sera réalisée à l’aide d’un modèle simple de dispersion atmoshérique et le rapport sera transmis au MDDEP avant le début de la période d’information et de consultation publiques.

Références

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