PV N 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

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PV N°549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

PERMANENCE TELEPHONIQUE (horaires et terrains) :

 Vendredi 15 avril 2022 à partir de 18 h 00

 Samedi 16 avril 2022

 Dimanche 17 avril 2022

M. Christian BERGER VACHON au 06 07 11 48 57 PERMANENCE TELEPHONIQUE

DEDIEE AUX ARBITRES : 06 66 67 89 29 PERMANENCE TELEPHONIQUE FMI : M. Serge GOURDAIN au 06 10 35 30 00

GAMBARDELLA CA U18

L’OL PREND RENDEZ-VOUS LE 7 MAI…

La génération 2004 de l’OL est en passe de marquer l’histoire du club…

Déjà, U18 olympiens sont les neuvièmes à atteindre la finale de la Coupe Gambardella CA U18.

Dimanche, devant une belle assistance au Groupama Training Center (1550 spectateurs), ils ont dominé leurs homologues de l’ESTAC Troyes en demi-finale sur le score de trois buts à un (mi-temps 2-1).

Reste désormais aux jeunes entraînés par Eric Hely et Pierre Chavrondier à graver leurs noms en lettre d’Or au pan- théon de l’OL en étant les quatrièmes à remporter l’épreuve reine chez les jeunes après les victoires de 71 (Lacombe, Maillard, Saccinto, Bernad…), 94 (Bardon, Giuly, Devaux, Linares, Fiorese…) et 97 Malbranque, Balmont, Brechet, Su- chet, Vieira…). Ils devront pour cela venir à bout du SM Caen le 7 mai prochain, au Stade de France, qui a dans le même temps éliminé le Stade Rennais (3-3, 5 tab à 3).

Crédit photo OL

Denis DUPONT

OL

TIRAGE AU SORT DES COUPES ET OPERATION LICENCES VOLONTAIRES…

Une grosse soirée est en préparation au siège du Crédit Agricole.

En effet, le mardi 19 avril 2022 à 18 h 00 aura lieu le tirage au sort des ¼ de finale de la Coupe de Lyon et du Rhône Seniors et ½ de la Coupe Vial.

Ce tirage au sort sera effectué par Vincent NOLORGUES, Président de la Ligue du Foot- ball Amateur, que nous avons l’honneur de recevoir.

Mais ce n’est pas tout, nous profiterons également de sa venue pour remettre les récom- penses des Clubs primés dans le cadre de l’opération Licences Volontaires.

Les 24 Clubs ayant enregistré au moins 10 licences volontaires avant le 31/01/22 ont reçu une invitation et se verront remettre un bon d’achat (présence obligatoire).

Rendez-vous donc le mardi 19 avril 2022 à 18 h 00 au siège du Crédit Agricole (entrée au 1 avenue de Champfleuri à CHAMPAGNE AU MONT D’OR).

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

PRESIDENT

Tél 07 87 72 96 17 ameyer@lyon-rhone.fff.fr

Présents : Arsène MEYER – Bernard COURRIER – Bernard BOISSET – Laurent CHABAUD – Serge GOURDAIN – Martine GRANOTTIER – Patrick PINTI – Franck BALANDRAS

Assiste : Anne Lise RICHARD Excusé : Christian SCHEIWE

En ouverture, les membres du Bureau souhaitent un prompt rétablissement à Annick DI STEFANO, membre du Comité Directeur.

Match U17 D3 Poule A du 05/02/22 ENT. CSR/FCRD 1 // ENT. ASMSP/SAVIGNY 1

Suite à la décision de la Commission de Discipline parue dans le PV 548 du 07/04/22, le Bureau fait appel de la décision en vertu de l’article 3.4.1.1 du Règlement Disciplinaire.

Point sur les fusions en cours

LIMONEST / CALUIRE FUTSAL – Fusion absorption COUZON / RIVE DROITE – Fusion création

O. SATHONAY / MAÏA SONNIER – Fusion absorption

Le Bureau donne à l’unanimité un accord de principe pour ces fusions.

Lutte contre la violence

Le Président Arsène MEYER fait un point sur l’opération mise en place le week-end du 10 et 11/04/22 suite à l’agres- sion d’un Arbitre sur un match de Ligue.

Nous n’avons pas eu d’incidents concernant les Arbitres. La mesure a été globalement bien suivie.

Réunion CSE

Une première réunion entre le Président Arsène MEYER et les membres du CSE a eu lieu le 04/04/22. Parmi les points abordés il a été question de la réduction de la période de fermeture annuelle du District. Cette demande sera refusée par le Président. Le District restera fermé 3 semaines l’été, la dernière semaine de juillet et les deux premières d’août.

Il a été prévu une réunion par trimestre avec les membres du CSE sauf demande urgente à traiter.

Signature d’un contrat d’apprentissage

Un apprenti a débuté le 01/04/22 sur la communication. Un point est fait sur les missions.

Demande d’évocation de CHAZAY : Dossier AR7 – U15 Coupe de Lyon et du Rhône de Football du 22/01/22 – ENT. VAL D’AZERGUES // O. SATHONAY

Le Bureau du Comité Directeur a analysé le dossier AR7 :

Considérant que la Commission des Coupes dans un premier temps a considéré que le match devait reprendre, Considérant que l’ENT. VAL D’AZERGUES n’a pas voulu reprendre la rencontre,

La Commission des Coupes aurait du donner match perdu mais, dans sa bienveillance, a donné match à rejouer pour des questions de fair-play.

Considérant que l’ENT. VAL D’AZERGUES n’a pas voulu rejouer le match et que le Club a préféré faire appel auprès de la Commission d’Appel,

Considérant que la Commission d’Appel Règlementaire a estimé dans son bon droit qu’il y avait abandon de terrain et a donc donné match perdu,

Le Bureau du Comité Directeur ne peut que confirmer cette décision prise par le bon sens juridique.

COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 11/04/22 AU SIEGE DU DLR

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Point sur fournisseurs

Le groupe de travail qui a en charge la gestion des fournisseurs s’est réuni le 11/04/22 pour faire un point sur les fournisseurs de copieurs.

Questions diverses

Bernard COURRIER : un point est fait sur les championnats Loisirs et Entreprise. Des changements seront mis en place à compter de la saison prochaine pour un meilleur fonctionnement de ces pratiques.

Franck BALANDRAS souhaite revenir sur le week-end des 2 et 3/04/22 où il était de permanence et durant lequel les conditions météo étaient mauvaises. Un rappel sera fait sur la procédure à suivre pour les terrains impraticables.

Laurent CHABAUD demande l’accord du Bureau pour désigner trois arbitres (à la charge des Clubs) sur les 4 matchs de

¼ de finale de la Coupe de Lyon et du Rhône U20 du 14/05/22 – Accord du Bureau à l’unanimité.

Parmi ces 4 matchs une préparation de match sera organisée par la PSEM pour la rencontre FRANC LYONNAIS // AS- VEL. Les Clubs sont donc convoqués le 25/04/22 à 18 h au siège du District.

Séance levée à 20 h 45.

SECRETARIAT

Tél 04 72 76 01 03 secretariat@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du 11 avril 2022

Secrétaire Général : Serge GOURDAIN Secrétaire Général Adjointe : Martine GRANOTTIER Présents : Serge GOURDAIN, Martine GRANOTTIER

ASSEMBLEE GENERALE DU DLR LE 11 JUIN 2022 A REYRIEUX :

Les clubs qui désirent présenter des vœux ou des modifications aux règlements du District de Lyon et du Rhône à l’Assemblée Générale du 2021/2022 doivent conformément à l’article 12 des nouveaux statuts du District, les adres- ser au plus tard 30 jours avant l’AG soit le 10 MAI 2022 par lettre recommandée (le cachet de la poste faisant foi) ou par mail (district@lyon-rhone.fff.fr).

Arsène MEYER Président et les élus du District de Lyon et du Rhône souhaitent un bon rétablissement à Annick DI STE- FANO élue au Comité Directeur.

FCVB : Le club du FCVB, invitent le District de Lyon et du Rhône de Football à leur tournoi U15f le samedi 23 avril 2022 pour participer à la remise des récompenses.

Arsène MEYER Président du District de Lyon et du Rhône de Football remercie le club FCVB et sera représenté par Ber- nard BOISSET Vice-président du district et Simone BOISSET présidente du groupement beaujolais.

F.C.SUD OUEST 69 : Le club du FCSO69, invitent le District de Lyon et du Rhône de Football à leur 20^ème édition de leur tournois.

Samedi 23 avril : Tournoi U12 U13 à 12h00 Dimanche 24 avril : Tournoi U10 U11 à 12h00 Samedi 30 avril : Tournoi U8 U9 à 12h00

INFORMATION IMPORTANTE

PROMPTS RETABLISSEMENTS

INVITATIONS

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Arsène MEYER Président du District de Lyon et du Rhône de Football remercie le club FCSO69 et sera représenté par Marc Bayet président du groupement Brevenne

Coupe GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE : Arène Meyer président du District de Lyon et du Rhône de Football félicite le club de l’olympique Lyonnais pour sa qualification pour la finale de la Coupe GAMBARDELLA CREDIT AGRICOLE. La rencontre aura lieu le samedi 7 mai 2022 à 17h15 au Stade de France.

Olympique Lyonnais (1) - SM Caen (1)

FUTSAL : Arsène MEYER Président du District de Lyon et du Rhône de Football félicite ALF Futsal et GOAL Futsal pour leur très beau parcours en Coupe Nationale Futsal.

Réunion de la Commission Médicale jeudi 14 avril 2022 à 19 h 15 au siège du District.

L’ordre du jour est le suivant :

19h15 : M. Arsène MEYER (Président du DLR) - Mot de Bienvenue : Perspectives du DLR en 2022

 19h30 : Docteur Dominic CELLIER (Médecin Responsable Alimentation et Nutrition) - Alimentation durable et responsable : Impact Santé

 20h15 : Docteur Laurent DUPERRON (Centre Médico-Sportif de Gerland) - Promotion du Football : Pôles Espoirs et Formation

 20h30 : Docteur Michel EVREUX (Conseil de l’Ordre des Médecins) - Prévention du Suicide dans les professions de Santé

20h45 : Docteur Christian BERGER VACHON (médecin du DLR) :

Reprise de l’Activité médicale dans le District de Lyon et du Rhône Informations diverses

20h50 : Questions diverses

INFORMATIONS

COMMISSION MEDICALE

TRESORERIE

Tél 04 72 76 01 04 tresorerie@lyon-rhone.fff.fr

Trésorier Général : Patrick PINTI Trésorier Adjoint : Franck BALANDRAS

Les relevés de compte n°1 de la saison 2021/2022 ont été envoyés à tous les trésoriers des clubs en date du 12/11/2021. Ils étaient initialement à régler au plus tard le 25/11/2021. Un délai supplémentaire a été accordé jusqu’au 09/12/21. Les Clubs ci-dessous n’ayant pas réglé sont donc suspendus de toutes compétitions officielles à compter de ce jour et jusqu’à régularisation de leur situation (les rencontres seront annulées par nos services).

FOOT ENTREPRISE : 660337 FC BPNL

Les relevés de compte n°2 de la saison 2021/2022 ont été envoyés à tous les trésoriers des clubs en date du 21/01/2022. Ils étaient initialement à régler au plus tard le 03/02/2022. . Les Clubs ci-dessous n’ayant pas réglé sont donc suspendus de toutes compétitions officielles à compter de ce jour et jusqu’à régularisation de leur situation.

CLUBS ENTREPRISES : 660337 FC BPNL CLUBS LOISIRS : 564091 ALL STAR SOCCER 690450 SPARTAK

RELEVES N°1 SAISON 2021/2022

RELEVES N°2 SAISON 2021/2022

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Les relevés de compte n°3 de la saison 2021/2022 ont été envoyés à tous les trésoriers des clubs en date du 18/03/2022. Ils étaient à régler au plus tard le 01/04/2022.

Un délai supplémentaire a été accordé jusqu’au 14/04/22. Les Clubs ci-dessous doivent impérativement régulariser leur situation pour éviter d’être suspendus de toutes compétitions.

Clubs Libres Clubs Futsal

500081 ASUL DE VILLEURBANNE 564190 VAULX UNITED

560999 ASSOCIATION SPORTIVE DE VILLEURBANNE 582446 SAINT GENIS LAVAL FUTSAL CLUB

Clubs Foot Entreprise Clubs Loisirs

660337 FC BPNL 564091 ALL STAR SOCCER

690450 SPARTAK 860873 FOOTBALL CLUB DE FOUR

RELEVES N°3 SAISON 2021/2022

COMMISSION DES COUPES

Tél 04 72 76 01 29 coupe@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du 11 avril 2022 Président : Bernard COURRIER

Membres CD : Serge GOURDAIN, Lakhdar TOUATI, Roland BROUAT

Membres : Alain BARBIER – Farid BEN FARAH - Gilbert BOUTEYRE – Robert DI RIENZO - Maurice MOURROZ – Noé TE- DIM DA SILVA RIOS – Xavier MARTI

Excusés : Xavier MARTI - Gilbert BOUTEYRE

Contacts téléphoniques : Bernard COURRIER : 06/78/73/69/47

Le tirage au sort des demi-finales de la coupe Vial et le tirage au sort des quarts de finale de la Coupe de Lyon et du Rhône Séniors seront effectués mardi 19 avril 2022 à 18h00 au siège du Crédit Agricole à Champagne au Mont d’Or.

Les clubs qualifiés sont cordialement invités à assister à ce tirage.

TIRAGE COUPE SENIORS (1/4 DE FINALES) ET COUPE VIAL (1/2 FINALES)

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Présidente : Martine GRANOTTIER (présente)

Membres : Hervé BAUDOUX (absent), Laurence MARTEL (présente)

Membres du CD : Bernard BOISSET – Laurent CHABAUD - Serge GOURDAIN – Said INTIDAM - Gilles PORTEJOIE – Alain RODRIGUEZ

Représentant des commissions : Thierry PESTRITTO et Benoit SUBRIN

Rencontres du 09/10 avril

- U15 D3 SATHONAY / ECULLY : pour les deux équipes, les remplaçants, autant que possible, doivent s’échauffer avec des chasubles derrière les cages. Par ailleurs, il est rappelé au Club d’ECULLY que seules les personnes inscrites sur la feuille de match peuvent s’installer sur les bancs (équipes / délégués) durant la rencontre.

- U15 D3 FC SUD OUEST / FC STE FOY LES LYON : RAS.

- U15 D2 LYON OL FEMININ / ENT VAL D’AZERGUES : pour l’ENT VAL D’AZERGUES, les joueurs remplaçants doivent

porter une chasuble sur le banc. Pour LYON OL FEMININ, le protocole de fin de match doit être respecté.

- U15 D3 SC GARON 2 / FC PAYS DE L’ARBRESLE : pour SC GARON, il est demandé de délimiter une zone de 3 m en

amont et en aval derrière les bancs de touche afin d’empêcher les spectateurs de s’installer dans cette zone.

- U15 D4 SUD LYONNAIS / USEL FOOT : pour SUD LYONNAIS, les joueurs remplaçants doivent porter une chasuble sur le banc. Pour USEL FOOT, seuls les dirigeants/éducateurs et joueurs inscrits sur la feuille de match peuvent être pré- sents dans la zone technique. Match s’étant déroulé dans un excellent état d’esprit. Bravo aux deux équipes.

- U15 D4 SC BRON TERRAILLON 2 / MUROISE ST BONNET 2 : pour SC BRON TERRAILLON, le protocole de fin de match doit être respecté. Match s’étant déroulé dans un excellent état d’esprit. Bravo aux deux équipes.

- U17 D1 CHASSIEU DECINES 2 / CASCOL OULLINS 2 : match s’étant déroulé dans un excellent état d’esprit. Bravo aux deux équipes.

- U17 D3 VAULX EN VELIN US 1 / SC GARON 2 : match s’étant déroulé dans un excellent état d’esprit. Bravo aux deux équipes.

- Seniors D2 OULLINS CASCOL 1 / AS RHODANIENNE 1 : la Commission PSEM rappelle au club d’OULLINS CASCOL l’ar- ticle 17 – Terrains, des Règlements Sportifs – Point 9 concernant la zone technique : le banc de touche est prévu pour 5 personnes par équipe. En effet, lors de la rencontre, se trouvait sur votre banc de touche 5 dirigeants + 3 joueurs rem- plaçants. Par ailleurs, les remplaçants, autant que possible, doivent s’échauffer derrière les cages. Enfin, lors de cette rencontre, présence d’un seul délégué identifiable. Conformément au PV 539, le club d’OULLINS CASCOL est amendé de 1 X 13 euros.

- Seniors D3 RILLIEUX OLYMPIQUE 2 / FC DENICE ARNAS 1 : match très bien organisé et s’étant déroulé dans un excel- lent état d’esprit. Bravo aux deux équipes.

- Seniors D3 US DES COTEAUX DU LYONNAIS / FRANCHEVILLE : lors de cette rencontre, présence d’un seul délégué

identifiable. Conformément au PV 539, le club de US DES COTEAUX DU LYONNAIS est amendé de 1 X 13 euros. Par ailleurs, il est demandé au dirigeant de LENTILLY de modérer ses propos envers le corps arbitral.

COMMISSION PREVENTION / SECURITE / ETHIQUE / MEDIATION

Tél 04 72 76 01 17 psem@lyon-rhone.fff.fr

RAPPORTS DELEGUES SURPRISES

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COMMISSION DE DELEGATIONS

Tél 04 72 76 01 10 delegation@lyon-rhone.fff.fr

Président : PORTEJOIE GILLES - Secrétaire : DELATTRE CHRISTEL - Membre : KEROUANI HOCINE – BOUVARD NATHA- LIE

INFORMATION IMPORTANTE : il est rappelé aux clubs d’utiliser la demande de délégués à télécharger sur le site du District, rubrique Délégations et de respecter le délai de 2 semaines avant la rencontre. A défaut, vos demandes ne seront pas prises en compte !

A tous les clubs : libres et futsal en cas de match reporté, annulé, ou de changement d’horaire ou de lieu, vous DE- VEZ impérativement prévenir le délégué désigné (se reporter à la liste des délégués, consultable dans la rubrique commission délégation,

RAPPEL : les frais des délégations ci-après sont imputés aux deux clubs, sauf indication contraire.

Mesdames et Messieurs les délégués, nous vous rappelons qu’en cas de convocation par les diverses instances soit du District de Lyon et du Rhône, soit par la Ligue Auvergne Rhône-Alpes, et, EN CAS D’INDISPONIBILITE, merci de bien vouloir fournir un justificatif d’absence, aux instances concernées. Mesdames et Messieurs les délégués, en cas d’indisponibilité, merci d’utiliser le formulaire téléchargeable sur mon compte FFF et de l’envoyer à la commission délégations, 15 jours auparavant. Les rapports doivent OBLIGATOIREMENT être sur la boite mail de la délégation pour le lundi avant 12h00 (delegation@lyon-rhone.fff.fr)

SAMEDI 16-04-2022 :

U15 : LYON DUCHERE // CRAPONNE AS : NADIA BENNOUI 15H30

COUPE DE LYON ET DU RHONE U15 : AS DES BUERS // O.SATHONAY : EMILIE BERTORA 15H30

COUPE DE LYON ET DU RHONE SENIORS : ASVEL VILLEUR // BRON GRAND LYON : MOURAD BENDJEDDOU 18H POUILLY-POMMIER // VENISSIEUX FC 2 : ERIC GRAU 14H30

FC GERLAND // CRAPONNE AS : HOCINE KRROUANI 20H DIMANCHE 17-04-2022 :

SENIORS : MENIVAL FC // DOM TAC FC 2: YANNIS LEMECHEMA 15H

VAULX EN V FC 3 // FC MONT BROUILLY: MOURAD BENDJEDDOU 15H LES SAUVAGES // VALSONNE ASVS : PASCAL DESHAYES 15H

RILLIEUX OLYMP // FC RENEINS VAUXONNE : MAUD GUETTY 12H30

COUPE VIAL FEMININES : CHASSIEU-DECINES // EV.S.GENAS AZIEU : MEDHI FEZZANI 14H30 AS.UNIV.LYON // ST PRIEST : J-MARIE HERNANDEZ 14H30

DESIGNATIONS

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COMMISSION DES REGLEMENTS

Tél 04 72 76 01 09 reglement@lyon-rhone.fff.fr

Membres du Comité Directeur : INZIRILLO Joseph (Président) - MORCILLO Christophe – Roland BROUAT – Lakhdar TOUATI

Membres représentants des clubs : PIEGAY Gérard - MARZOUKI Mahmoud – TOLAZZI André MONTERO Antoine – BALANDRAUD Jean-Luc – VASSIER Georges

Membres présents à la réunion : MONTERO Antoine – PIEGAY Gérard – MARZOUKI Mahmoud – BALANDRAUD Jean- Luc – TOLAZZI André – VASSIER Georges

RAPPELS : Si vous choisissez de transformer vos réserves en réclamation (confirmation de vos réserves) par courriel, vous êtes priés de respecter la procédure décrite ci-dessous. Les confirmations des réserves d’avant-match, les récla- mations d’après-match et les évocations sont à envoyer à l’adresse électronique (courriel) du DLR et uniquement à l’adresse suivante : district@lyon-rhone.fff.fr. Si vous avez des précisions à apporter ou des demandes de renseigne- ments sur les Règlements Sportifs, adressez vos courriels à l’adresse suivante (aucun renseignement ne sera donné les week-ends ou jour des rencontres et encore moins par téléphone) : reglement@lyon-rhone.fff.fr

La CR rappelle que l’article 147 des RG de la FFF prescrit qu’une rencontre ne peut être homologuée avant le quin- zième jour qui suit son déroulement. Cette homologation est de droit le trentième jour à minuit, si aucune instance la concernant n’est en cours et si aucune demande visant à ouvrir une procédure n’a été envoyée avant cette date. Par exception, une rencontre de coupe peut être homologuée avant le quinzième jour qui suit son déroulement.

La FMI propose plusieurs possibilités de réserves qui ne correspondent pas forcément au règlement du DLR.

La fonction « autre » propose un texte libre à saisir manuellement.

Il est rappelé que les réserves inscrites dans la FMI sont des réserves fédérales et que certaines réserves ne sont pas totalement adaptées au District de Lyon et du Rhône de Football. Pour les réserves du District non pré-remplies dans la FMI, les Clubs doivent utiliser la mention « Réserve autre sur équipe recevante » ou « Réserve autre sur équipe visi- teuse » et établir la réserve eux-mêmes.

Réserves concernant les licences non actives ou non valides :

La CR ne pourra les traiter que lorsque la licence sera validée par la LAURA FOOT

RAPPEL SAISON 2021 – 2022 : La commission rappelle qu’une réserve doit comporter des griefs précis (qualification ou participation joueur). La commission vous conseille de vous reporter à la page 60 de l’annuaire 2020-2021 chapitre

« Comment doit être formulé une réserve »

- Affaire N° 183 : Gleize 1 – Liergues 2 – U, 15 – D 3 – Poule D Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2022 Réserve confirmée par le club de Gleize par courriel.

- Affaire N° 190 : ASVEL - FC Lyon 3 – U 17 – D 1 – Poule A

Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 02/047/2022 Réserve confirmée par le club de l’ASVEL par courriel.

- Affaire N° 191 : ASVEL 1 – FC Goal 1 – U 20 – D 1 – Poule A Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 03/04/2022 Réserve confirmée par le club de ASVEL par courriel.

LA CR COMMUNIQUE AUX CLUBS ET AUX COMMISSIONS

INFORMATIONS AUX CLUBS

RECEPTION - RECLAMATIONS D’AVANT MATCH

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- Affaire N° 192 : Lyon Cheminot Vaise 1 – O. St Genis Laval 2 – Seniors – D 2 – Poule C Motif : Qualification joueurs – Rencontre du 03/04/2022

Réserve confirmée par le club de Lyon Cheminot Vaise par courriel.

- Affaire N° 195 : Fc Vénissieux 2 – Belleville Foot 1 – U 15 – D 1 – Poule A Motif : joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 03/04/2022

Réserve confirmée par le club de Belleville Foot par courriel.

- Affaire N° 197 : RC Beligny Villefranche 1 – FC Goal 4 – Seniors – D 4 – Poule B Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 02/04/2022

Réserve confirmée par le club de Beligny Villefranche par courriel.

- Affaire N° 200 : Limonest Dardilly 3 – Ste Foy les Lyon 1 – Seniors – D 2 – poule D Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 27/03/2022

Réserve confirmée par le club de Ste Foy les Lyon par courriel.

- Affaire N° 201 : FC Francheville 1 – Ent ASMSP/Savigny 1 – U 15 – D 3 – Poule C Motif : Abandon de terrain – Rencontre du 26/03/2022

Dossier transmis par la Commission de Discipline

Affaire N° 196 : FC Colombier-Satolas – FC Goal 11 – U 17 – D 1 – Poule A Motif : Qualification joueur – Rencontre du 13/11/2021

Réserve du club de Colombier-Satolas par courriel.

Affaire 193 : Liergues 2 – O. Belleroche 1 – U 15 – D 3 – Poule D

Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 02/04/2022 Evocation du club de Liergues par courriel

Le club de Liergues porte évocation sur la participation des joueurs suivants du club de O. Belleroche :

TISSAFI IDRISSI Kassim licence n° 2547351822 sanctionné d’une suspension de 1 match ferme suite à 3 avertissements avec date d’effet le 28/03/2022

BOUDOUH Ilyes licence n° 25467895184 sanctionné d’une suspension de 1 match ferme suite à 3 avertissements avec date d’effet le 28/03/2022

La CR demande au club de O. Belleroche de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée, dès que possible et avant le 18/04/2022 à 12 H

Affaire N° 194 : CS Ozon 1 – ASVEL 2 – U 17 – D 2 – Poule C

Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 02/04/2022 Evocation du club de l’ASVEL.par courriel

Le club de ASVEL porte évocation sur la participation du joueur CHAIB Mohamed licence n° 2546938414 du club de CS Ozon sanctionné d’une suspension de 2 matchs fermes plus automatique avec date d’effet le 27/02/2022.

La Cr demande au club de CS Ozon de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée, dès que possible et avant le 18/04/2022 à 12 H.

Affaire N° 198 : Ent Sathonay/ Fontaine 1 – FC Mt Brouilly 1 – U 17 – D 3 – Poule A Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – rencontre du 02/04/2022

Evocation du club de Mont Brouilly par courriel.

Le club de Mont Brouilly porte évocation sur la participation des joueurs suivants du club de Ent Sathonay/Fontaine : BOUZETIN Ayman licence n° 2546696170 sanctionné d’une suspension de 5 matchs ferme + 3 matchs avec sursis avec date d’effet le 24/01/2022

AININE Adlene licence n° 2546355171 sanctionné d’une suspension de 5 matchs fermes + 3 matchs avec sursis avec date d’effet le 24/01/2022

La CR demande au club de Ent Sathonay/Fontaine de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée, dès que possible et avant le 18/04/2022 à 12H.

RECEPTION - RECLAMATIONS D’APRES MATCH

EVOCATIONS

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Affaire N° 199 : FC Corbas 1 – USEL Foot 1 – U 20 – D 2 – Poule B

Motif : Joueurs susceptibles d’être suspendus – Rencontre du 02/04/2022 Evocation du club de USEL Foot par courriel.

Le club de USEL Foot porte évocation porte évocation sur la participation des joueurs suivants du club de FC Corbas : CHORFA Lofti licence n° 9603560990 sanctionné d’une suspension de 13 matchs fermes plus automatique avec date d’effet 25/10/2021

BELACEL Djelane licence n° 2545892873 sanctionné d’une suspension de 9 matchs ferme plus automatique avec date d’effet le 22/11/2021.

La CR demande au club de Corbas de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée, dès que possible et avant le 18/04/2022 à 12 H.

Affaire N° 181 : ASVEL 1 – Lyon Duchère 2 – U 15 – D 1 – Poule A Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2022 Réserve confirmée par le club de ASVEL par courriel.

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe de Lyon Duchère (U 16 – R 1 – poule B de l’équipe (U 15 – R 1 – poule B) et de l’équipe (U 14 – R 1- poule B), l’équipe 2 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéa B-1/B-2 des RS du DLR.

En conséquence, la CR confirme le résultat acquis sur le terrain.

Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de l’adresse officielle du club, à l’adresse officielle du DLR, devant la commission d’appel du District du Rhône dans un délai de 07 jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article 13 des Règlements Spor- tifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).

Toutefois pour les rencontres de coupe ou de barrage du DLR et de ses Groupements, le délai d’appel est réduit à 2 jours ouvrables à compter du lendemain de la date de notification si la décision est contestée

Affaire N° 183 : Gleize 1 – Liergues 2 – U, 15 – D 3 – Poule D Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 26/03/2022 Réserve confirmée par le club de Gleize par courriel.

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 du club de Els Liergues (U 15 – D 2 – poule A), le joueur DUCROT Thibaut licence n° 2547305702 a participé à la dernière rencontre de Championnat avec l’équipe 1 CO St Fons – Els Liergues le 19/03/2022.

En conséquence, la CR du DLR donne match perdu au club de Els Liergues (0pt) reporte le gain du match au club de Gleize (3pts) sur le score de 0 à 0, amende le club de Els Liergues de la somme de 62 euros pour avoir fait participer un joueur non qualifié plus 51 euros de remboursement au club de Gleize.

Affaire N° 184 : FC Goal 2 – ASVEL 2 – U 20 – D 2 – Poule C

Motif : Joueur susceptible d’être suspendu – Rencontre du 26/03/2022 Evocation du club de ASVEL par courriel.

Le club de ASVEL porte évocation sur la participation du joueur GAS Jeremy licence n° 2545881133 du club de FC Goal sanctionné d’une suspension de 1 match ferme suite à 3 avertissements avec date d’effet le 21/03/2022.

La CR demande au club de FC Goal de lui indiquer la façon dont la sanction a été purgée, dès que possible et avant le 11/04/2022 à 12 H.

Suite à la réponse de Goal FC et vérification par la CR, le joueur a eu 3 cartons jaunes en date du 18/12/2021, le 15/01/2022 et le 05/03/2022.

Le joueur GAS Jeremy licence n° 2545881133 n’avait pas purgé sa sanction à la date de la rencontre.

Le club de FC Goal était en infraction avec l’article 226 des RS de le FFF et l’article 16 alinéa 5 des RS du DLR.

DECISIONS

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En conséquence, la CR donne match perdu au club de FC Goal (- 1pt) pour avoir fait participer un joueur suspendu, reporte le gain du match au club de l’ASVEL (3pts) sur le score de 0 à 0, amende le club de FC Goal de la somme de 72 euros (72x1) plus 51 euros de remboursement au club de l’ASVEL.

La CR suspend le joueur GAS Jeremy licence n° 2545881133 d’un match ferme avec dat d’effet le 18/04/2022.

Affaire N° 190 : ASVEL - FC Lyon 3 – U 17 – D 1 – Poule A

Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 02/047/2022 Réserve confirmée par le club de l’ASVEL par courriel.

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de FC Lyon (U 16 – R 2 – poule D) et de l’équipe 2 de ce même club (U18 – R 2 – poule D) et de l’équipe (U 17 – National), l’équipe 3 de ce club est en conformité avec l’article 10, ali- néa B-1/B-2/B-3 des RS du DLR.

Cette décision est susceptible d’appel, par lettre recommandée avec AR, FAX ou courrier électronique de dans un délai de 07 jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision et dans le respect de l’article

13 des Règlements Sportifs du District de Lyon et du Rhône de Football (Vœu adopté par l’AG du 17/06/2017).

Affaire N° 191 : ASVEL 1 – FC Goal 1 – U 20 – D 1 – Poule A

Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 03/04/2022 Réserve confirmée par le club de ASVEL par courriel

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de FC Goal (U 20 – R 1 – poule unique), l’équipe 2 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéa B-1B-2 des RS du DLR.

Affaire N° 192 : Lyon Cheminot Vaise 1 – O. St Genis Laval 2 – Seniors – D 2 – Poule C Motif : Qualification joueurs – Rencontre du 03/04/2022

Réserve confirmée par le club de Lyon Cheminot Vaise par courriel.

Après vérification des feuilles de matchs de St Genis Laval (U 20 – R 2 – poule B) et de l’équipe (U 18 – R 2 – poule C), l’équipe Seniors 2 de ce club est en conformité avec l’article 151 de la FFF.

Affaire N° 195 : Fc Vénissieux 2 – Belleville Foot 1 – U 15 – D 1 – Poule A Motif : joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 03/04/2022 Réserve confirmée par le club de Belleville Foot par courriel

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de FC Vénissieux (U 15 – R 1 – poule A) et de l’équipe (U 14 – R 1 – poule A), l’équipe 2 de ce club est en conformité avec l’article 10, alinéa B-2/B-3 des RS du DLR.

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Affaire N° 196 : FC Colombier-Satolas – FC Goal 11 – U 17 – D 1 – Poule A Motif : Qualification joueur – Rencontre du 13/11/2021

Réserve du club de Colombier-Satolas par courriel.

Le club de Colombier-Satolas pose une réserve en date du 06/04/2022 concernant la participation du joueur BANGOU- RA Abdoulaye licence n° 9603697355 du FC Goal sur un match du 13/11/2021 en U 17.

Considérant que la réserve a été posée le 06/04/2022 soit 144 jours après la rencontre, la Commission des règlements dit, que la réserve est irrecevable comme indiqué à l’article 147 des RG de la FFF (homologation des matchs).

Ce match étant homologué le 12 décembre 2021 à minuit, il n’est plus possible de poser une réserve, évocation.

Affaire N° 197 : RC Beligny Villefranche 1 – FC Goal 4 – Seniors – D 4 – Poule B Motif : Joueurs en équipe supérieure – Rencontre du 02/04/2022

Réserve confirmée par le club de Beligny Villefranche par courriel.

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 1 de FC Goal (Seniors – National 2 – Groupe C), de l’équipe 2 (Seniors – R 1 – poule B), de l’équipe 3 (Seniors – D 2 – poule D), l’équipe 4 de ce club est en infraction avec l’article 10, alinéa B-3 des RS du DLR.

Les joueurs :

PERONNEAU Paul licence n° 2544079464 GUIDAD Nicolas licence n° 2568617118 MEDIAHDI Ilyes licence n° 2544393978 VOCANSON Leo licence n° 2544887283 BOURAS Jibril licence n° 2543737885

Ont participé à la dernière rencontre de l’équipe 3 (Seniors – D 2 – poule B) FC Goal 3 – FC Point du Jour du 27/03/2022, celle-ci ne jouant pas le week-end de la rencontre suscitée.

En conséquence, la CR donne match perdu au club de FC Goal (0pt) reporte le gain du match au club de Beligny Ville- franche (3pts) sur le score de 3 à 0, amende le club de FC Goal de la somme de 310 euros (62x5) plus 51 euros de remboursement au club de Beligny Villefranche.

Le Président Le Secrétaire

Jose INZIRILLO Jean-Luc BALANDRAUD

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SECTIONS SPORTIVES – 2 ACTIONS « ECOLO » POUR LA QUINZAIN

Deux actions ont été organisées la semaine dernière par les Sections Sportives du District dans le cadre de la quinzaine écologique.

La première s’est tenue lundi, au stade Morin, dans le 5ème arrondissement de Lyon. Au programme, un temps terrain avec un foot golf et un temps en salle en coopération avec Football Ecologie France. Le but était d’éva- luer l’empreinte écologique du football sur l’environnement et de trouver les solutions de demain pour réduire cet impact.

Puis, jeudi, s’est déroulée au lycée Branly un tournoi de foot à 5 avec à la clé, une collecte de matériel sportif pour l’association la Recyclerie.

Ces deux actions permettent aux Sections Sportives du DLR de matérialiser leurs engagements sociaux et socié- taux.

Denis DUPONT

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COMMISSION DE DISCIPLINE

Tél 04 72 76 01 08 discipline@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du 11 avril 2022 Président : Mr Eric GRAU

Membres du Comité Directeur : Mr Roger ANDRE

Membres représentant des clubs et autres personnalités : Md Sabrina GEORGET – Mr Lucien SINA, secrétaire - Mr André QUENEL – Mr Loïc RIETMANN, représentant l’Amicale des Educateurs, Mr Jean-Marie SANCHEZ – Mr Nourredine ERRACHIDI, représentant des Arbitres – Mr Yannis LEMCHEMA – Mr Guy CASELLES – Mr Bruno BENOIT, Instructeur Absences excusés: Mr Roger ANDRE – Mr André QUENEL

La commission invite les expéditeurs de courriels utilisant à juste titre l’adresse officielle du district «district@lyon- rhone.fff.fr») de mettre en copie la commission pour les affaires la concernant, à sa nouvelle adresse :

discipline@lyon-rhone.fff.fr ». Il appartient aux clubs de tenir informé chacun des intéressés des requêtes et décisions de la commission de discipline ainsi que des modalités pour un recours éventuel.

La commission de discipline rappelle aux arbitres : que les cartons noirs, rapports d’après match, rapports sur des incidents doivent impérativement être mentionnés sur la feuille annexe ou sur les observations d'après match de la FMI, puis signés par l’arbitre et par les dirigeants des deux clubs, ceci pour éviter d’éventuelles convocations, notam- ment pour les dirigeants.

RAPPEL : Lorsqu’un joueur est exclu pour faute grossière, si le joueur victime de la faute est blessé et ne reprend pas part à la rencontre ou est évacué par les pompiers, il faut impérativement le mentionner dans le rapport.

La commission de discipline constate une recrudescence de non envoi de rapport suite aux exclusions, ces rapports sont très importants pour l’application des sanctions, ils doivent être envoyés dans les quarante huit heures suivant la rencontre, uniquement à cette adresse mail : district@lyon-rhone.fff.fr.

La commission de discipline rappelle aux arbitres que le contrôle de l’identité des personnes présentes sur les bancs de touche doit être effectué avant la rencontre.

Suite aux modifications des règlements et sanctions disciplinaires, une plate-forme concernant l’envoi de mails sécu- risés et traçables, est utilisée pour l’envoi des convocations et des notifications des sanctions disciplinaires, les con- vocations et les notifications seront envoyées à l’adresse mail officielle du club concerné. Suivant la sanction, les no- tifications seront également envoyées à l’adresse mail du joueur concerné. Les mails ainsi envoyés seront tracés, l’expéditeur aura automatiquement la confirmation de la réception de ce mail de la part du club ou du licencié con- cerné, en cas d’appel des décisions, ces derniers disposeront de sept jours à compter du lendemain de la date d’en- voi du courrier électronique avec accusé de réception. Cette procédure remplace la plupart des courriers recomman- dés avec accusé de réception, sauf pour les affaires les plus graves.

Suite aux modifications des règlements et sanctions disciplinaires, voir les nouveaux barèmes des sanctions discipli- naires dans l’annuaire 2021/2022 du DLR, de la page 144 à 150

Devant la multiplication d'incidents de ce type, la Commission de Discipline du D.L.R. précise que :

Toute référence aux personnes exerçant des fonctions au sein des organes déconcentrés de la F.F.F. (Ligue, district, groupement) à l'encontre d'un Officiel, afin de contester l'arbitrage, pourra être qualifié par la présente commission, comme des propos menaçants lors de la détermination de la sanction. Une tenue correcte est indispensable à la bonne tenue d'une audition devant la Commission de Discipline. Dans le cas contraire, notamment par le biais de propos diffamatoires, injurieux et/ou menaçants, la présente Commission se réserve le droit de sanctionner un li- cencié sur la seule base de son comportement lors de l'audition.

INFORMATIONS IMPORTANTES AUX ARBITRES

INFORMATIONS IMPORTANTES AUX CLUBS ET LICENCIES

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De la même manière, une sanction pourra se voir aggravée en cas de comportement inadapté lors de l'audition.

Suite à deux affaires similaires, la commission de discipline rappelle aux clubs qu’il est formellement interdit à un dirigeant d’être sur le banc de touche avec des béquilles.

Elle demande aux arbitres et aux délégués officiels du DLR de faire respecter scrupuleusement cet interdit

Match N° 23382742 – U15 – D2 - Poule A du 9 avril 2022 ES ST PRIEST (533363) // FC MONT BROUILLY (551625) Objet : Mauvais comportement des joueurs et des dirigeants

CLUB : ES ST PRIEST (533363)

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club de ES ST PRIEST (533363) de lui fournir par écrit un rapport circonstancié écrit au plus tard le lundi 19 avril 2022 à 9h00 sur le comportement de votre éducateur et du dirigeant présent sur le banc lors de la rencontre.

NB : Sur demande préalable à la commission par les intéressés autorisés, il est possible de consulter les dossiers au siège du district et de solliciter une comparution. Cependant, toute requête inappropriée pourra être rejetée.

Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l'obligation d'en informer les licenciés (es) inté-

ressés (es), ou les personnes investies de l'autorité parentale si l'intéressé (e- s) est mineur (e-s).

E. GRAU – Président S. GEORGET – Secrétaire Adjointe

Match N° 23379243 – U20 – D1 - Poule A du 2 avril 2022 RILLIEUX OLYMPIQUE (517825) // VAULX OLYMPIQUE (528353)

Objet : Acte de brutalité

CLUB : RILLIEUX OLYMPIQUE (517825)

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club de RILLIEUX OLYMPIQUE (517825) de lui fournir par écrit un rapport écrit au plus tard le lundi 19 avril 2022 à 9h00 concernant le coup de poing reçu par un joueur de Rillieux lors de la rencontre.

E. GRAU – Président S. GEORGET – Secrétaire Adjointe Match N° 23379243 – U20 – D1 - Poule A du 2 avril 2022 RILLIEUX OLYMPIQUE (517825) // VAULX OLYMPIQUE

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Objet : Acte de brutalité

CLUB : VAULX OLYMPIQUE (528353)

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club de VAULX OLYMPIQUE (528353) de lui fournir par écrit un rapport circonstancié écrit au plus tard le lundi 19 avril 2022 à 9h00 concernant l’identité du joueur qui a donné un coup de poing à un joueur de Rillieux lors de la rencontre.

Match N° 24040240 – Séniors bis - Poule A du 27 mars 2022 CHAZAY FC (554474) // BELLEVILLE FOOT BEAUJEU (551384)

Objet : Contrôle des licences avant match CLUB : CHAZAY FC (554474)

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club de CHAZAY FC (554474) de lui fournir par écrit un rapport circonstancié écrit au plus tard le lundi 19 avril 2022 à 9h00 la raison pour laquelle l’arbitre n’a pu effectuer le contrôle des licences et des équipements avant le match en corrélation avec la FMI.

DEMANDE DE RAPPORT

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De plus la Commission Départementale de Discipline demande au club de CHAZAY FC (554474) de bien vouloir lui fournir dans un premier temps pour chaque joueur faisant l’objet d’une SATC, une attestation sur l’honneur avec copie de leur CNI sur la participation ou non de la rencontre précitée.

E. GRAU – Président S. GEORGET – Secrétaire Adjointe Match N° 23380833 – U17 – D2 - Poule C du 9 avril 2022 SPORTING NORD ISERE (528363) // C.S. OZON (516822)

Objet : Propos grossiers et/ou injurieux envers un officiel, jets de cailloux CLUB : SPORTING NORD ISERE (528363)

Suite aux rapports en sa possession, la Commission Départementale de Discipline prie le club de SPORTING NORD ISERE (528363) de lui fournir par écrit un rapport circonstancié écrit au plus tard le lundi 19 avril 2022 à 9h00 concer- nant le comportement de vos supporters envers l’officiel pendant et après la rencontre précitée.

Match N° 23381358 – U17 – D3 – Poule C du 10 avril 2022 U.S. VAULX (529291) // S.C. GARON (560881) Objet : Suite sanctions disciplinaires

Suite au rapport en sa possession, la Commission Départementale de Discipline souhaitait féliciter l’ensemble des ac- teurs de la rencontre pour leur comportement lors du match précité.

La Commission Départementale de Discipline encourage le club de l’U.S. VAULX à continuer son travail au sein du club pour le respect des consignes suite aux dernières décisions disciplinaires.

E. GRAU – Président L. SINA - Secrétaire Match N° 23383174 – U15 – D3 – Poule A du 27 mars 2022 DECINES UGA (504671) // C.S OZON (516822) Objet : Mauvais comportement des spectateurs

Considérant que, l’officiel de la rencontre suscitée stipule dans son rapport qu’un spectateur du club DECINES UGA (504671) a tenu les propos suivants : « Sale arbitre de merde, t’es nul, va faire autre chose, retourne à la plonge ».

Considérant que l’Educateur Responsable qui était proche de ce spectateur n’a pas réagi à ces propos pour faire taire cette personne et soutenir la jeune arbitre,

Considérant que le club est responsable de ses supporters, de ses joueurs, et que de tels comportements ne sauraient être tolérés à l’encontre d’un officiel.

Considérant que le comité directeur du district de Lyon et du Rhône à reconduit lors de la réunion du 28 février que :

« Devant la recrudescence des incivilités et insultes envers l’Arbitrage Féminin, le Président Arsène MEYER propose de reconduire les décisions prises en Comité Directeur en décembre 2019, soit doubler les sanctions disciplinaires de tous les dossiers qui concerneront l’Arbitrage Féminin »

Considérant qu’en l’espèce, des spectateurs ont eu un comportement déplacé et injurieux envers l’officielle durant la rencontre, que de tels comportements sont intolérables sur un terrain de football; par ces motifs, la Commission de Discipline décide : en application de l’article 2.1.b) du Barème disciplinaire – Annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF – qui prévoit que : « En cas de manquement(s) à l’obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité et le bon déroulement des rencontres qui pèse sur tous les clubs de football, l’organe disciplinaire apprécie la gravité des fautes commises et détermine les sanctions proportionnées à ces manquements qu’il convient de lui infliger ».

Par ces motifs, la Commission de Discipline décide de sanctionner :

Le club de DECINES UGA (504671) à 250 euros d’amendes pour mauvais comportement des spectateurs.

RAPPORT D’APRES MATCH

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

Voies de recours après notification des sanctions :

Les sanctions disciplinaires ci-dessus sont susceptibles d’appel, auprès de la Commission d’Appel du District de Lyon et du Rhône de Football, (Voir article 3.1.1 du Règlement Disciplinaire du district de Lyon et du Rhône de Football) dans un délai de 7 jours à compter de sa notification et des modalités précisés dans les articles 3.4.1.1 – 3.4.1.2 -3.4.1.3 du Rè- glement Disciplinaire du District de Lyon et du Rhône de Football.

Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l’obligation d’en informer les licenciés (es) intéressés (es), ou les personnes investies de l’autorité parentale si l’intéressé (e- s) est mineure (s).

E. GRAU – Président L. SINA - Secrétaire

Match N° 24041136 – U20 – D2 – Poule A du 09 avril 2022 EL. S. DE GLEIZE (523647) // ST AMPLUPLUISIEN (517784) Objet : Mauvais comportement des spectateurs

Considérant que le délégué officiel de la rencontre suscitée stipule dans son rapport qu’un groupe de supporters posi- tionné derrière les bancs de touches du club de EL. S. DE GLEIZE (523647) était manifestement venu uniquement pour provoquer du désordre,

Considérant qu’il a fallu que les délégués du club interviennent à de multiples reprises sous l’injonction du délégué officiel, et que malgré cela ces « pseudos » supporters ont continué leur provocation,

Considérant que le délégué officiel de la rencontre a appelé l’arbitre pour mettre un terme à la rencontre,

Considérant que le match a pu aller à son terme grâce au comportement des joueurs et notamment ceux du club visi- teur qui se sont fait copieusement insultés, ainsi que de l’arbitre assistant.,

Considérant que le club est responsable de ses supporters, et que de tels comportements ne sauraient être tolérés dans la pratique du football.

Considérant qu’en l’espèce, des spectateurs ont eu un comportement déplacé et injurieux envers les joueurs visiteurs et l’arbitre assistant durant la rencontre, que de tels comportements sont intolérables sur un terrain de football; par ces motifs, la Commission de Discipline décide : en application de l’article 2.1.b) du Barème disciplinaire – Annexe 2 des Règlements Généraux de la FFF – qui prévoit que : « En cas de manquement(s) à l’obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité et le bon déroulement des rencontres qui pèse sur tous les clubs de football, l’organe disciplinaire apprécie la gravité des fautes commises et détermine les sanctions proportionnées à ces manquements qu’il convient de lui infliger ».

Par ces motifs, la Commission de Discipline décide de sanctionner :

Le club de EL. S. DE GLEIZE (523647) à 125 euros d’amendes pour mauvais comportement des spectateurs.

A un premier avertissement avant sanction sportive.

Voies de recours après notification des sanctions :

Les sanctions disciplinaires ci-dessus sont susceptibles d’appel, auprès de la Commission d’Appel du District de Lyon et du Rhône de Football, (Voir article 3.1.1 du Règlement Disciplinaire du district de Lyon et du Rhône de Football) dans un délai de 7 jours à compter de sa notification et des modalités précisés dans les articles 3.4.1.1 – 3.4.1.2 -3.4.1.3 du Rè- glement Disciplinaire du District de Lyon et du Rhône de Football.

Cette notification est adressée directement à votre club. Vous avez l’obligation d’en informer les licenciés (es) intéressés (es), ou les personnes investies de l’autorité parentale si l’intéressé (e- s) est mineure (s).

E. GRAU – Président L. SINA - Secrétaire

DOSSIER N°38

Match N° 23380951– U17 – D2 – Poule B - du 27/03/2022 – FC FRANCHEVILLE /CS MEGINAND Motif: Match arrêté

Madame, Monsieur,

La Commission de Discipline du District de Lyon et du Rhône de Football, Après étude des pièces versées au dossier, déclare que l’affaire en objet a été soumise à instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règle- ment Disciplinaire.

Après examen de la proposition de convocation présentée par l’instructeur, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2 du Règlement Disciplinaire, décide de convoquer devant la Commission en séance qui se tiendra au siège du District de Lyon et du Rhône, 30 Allée Pierre de Coubertin 69007 LYON le lundi 25 avril 2022 à 18h30

CONVOCATIONS AFFAIRES DISCIPLINAIRES SOUMISES A INSTRUCTION

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

Arbitre officiel : Mr Ilias YACOUBI CLUB : FC FRANCHEVILLE – 504460

Président(e) : Mme Myriam GIBOULET ou son représentant Délégué Club: Mr Patrick CHAPPET

Educateur(s): Mr Simon MASSOL

Joueur : n° 1 Mr Alois NAVROT – Présence obligatoire CLUB : CS MEGINAND – 580613

Président(e) : Mr Luc PEREZ ou son représentant Educateur(s ) : Mr Erwan MELLITI

Dirigeant(s) : Mr Antoine VIAL

Joueur : n° 10 Mr Mersad BEKTIC – Présence obligatoire

Toute personne convoquée doit être obligatoirement présente et munie de sa licence ou d’une pièce d’identité.

Comptant sur votre diligence pour l’information aux intéressés, obligation qui vous appartient, nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de nos respectueux sentiments.

E. GRAU - Président L. SINA - Secrétaire

COMMISSION D’APPEL

Tél 04 72 76 01 16 appel@lyon-rhone.fff.fr

ABSENCES A AUDITION : Un nombre de plus en plus important de dirigeants, joueurs ou corps arbitral convoqués en audition sont absents. Les justificatifs de ces absences sont soit non fournis soit peu crédibles.

Pour tout absent à audition et qui n’aura pas fourni des attestations d’indisponibilité, soit de l’employeur, soit médi- cales, le club se verra amendé de la somme prévue, soit 60 €.

APRES AUDITIONS : Dans un souci d’information, la Commission d’Appel pourra, suivant les cas, dans la rubrique « Décisions » du P.V. du District ou de Footclubs, informer les clubs de ses décisions. Ces décisions ne seront pas sus- ceptibles d’appel tant que les délibérés ne seront pas parus sous forme de notification par voie de P.V. du District ou sur Footclubs.

Pour des raisons administratives, les demandes d’appel effectuées par mail doivent être envoyées à l’adresse du District du Rhône (district@lyon-rhone.fff.fr).

Réunion du 21 Mars 2022 DOSSIER N° AD 11

APPEL DU CLUB LYON CROIX ROUSSE F. ET DU COMITÉ DIRECTEUR DU DISTRICT DE LYON ET DU RHÔNE CONTRE UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE

DATE DE PUBLICATION : 3 Mars 2022 - P.V. N° 543 DATE DU MATCH : 30/01/2022 - MATCH N° : 23379468 CATÉGORIE : U17 - D1 - POULE A

CLUBS : U.S. MAJOLAINE MEYZIEU 2 (504303) / LYON CROIX ROUSSE F. 2 (516402) MOTIF : Contestation de la décision de 1^ère instance - Sanction de joueur

Le Club U.S. MAJOLAINE MEYZIEU est amendé de la somme de 60 € (Soixante Euros) pour absence à audition (justificatif non fourni dans les délais) de : M. Ilyes BELGACEM

INFORMATIONS

AFFAIRE DISCIPLINAIRE - ABSENCE

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

Le Club LYON CROIX ROUSSE F. est amendé de la somme de 60 € (Soixante Euros) pour absence à audition (justificatif non fourni dans les délais) de :

M. Bouzid BOULAININE

Copie : Trésorier du District de Lyon et du Rhône

C. NOVENT D. HAMON

Appel du 08 Avril 2022 DOSSIER N° AR 13

APPEL DU CLUB F.C. GERLAND LYON CONTRE UNE DÉCISION DE LA COMMISSION DES RÈGLEMENTS DATE DE PUBLICATION : 7 Avril 2022 - P.V. N° 548

DATE DU MATCH : 27/03/2022 - MATCH N° : 23377626 CATÉGORIE : SÉNIORS - D4 - POULE C

CLUBS : F.C. DU POINT DU JOUR 2 (509685) / F.C. GERLAND LYON 2 (533109) MOTIF : Contestation de la décision de 1^ère instance - Joueur non qualifié La Commission d’Appel Réglementaire convoque :

Le Lundi 09 Mai 2022 à 18H30 au siège du District de Lyon et du Rhône POUR LE CLUB F.C. DU POINT DU JOUR

M. le Président : Philippe HUBAC ou son représentant M. l’Educateur : Jawad TOUATI

Munis de leurs licences ou pièces d’identité POUR LE CLUB F.C. GERLAND LYON

M. le Président : Najib MAAREF ou son représentant M. l’Educateur : Djilali SEGHIER

Munis de leurs licences ou pièces d’identité Un membre de la Commission des Règlements

Nous vous rappelons que, conformément aux dispositions de l’article 13 des Règlements Sportifs du District de Lyon et du Rhône, des frais de dossier seront à la charge du ou des Clubs fautifs ou du District de Lyon et du Rhône si réforma- tion complète d'une décision.

C. NOVENT D. HAMON

AFFAIRE REGLEMENTAIRE - CONVOCATION

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

Tél 04 72 76 01 13 arbitrage@lyon-rhone.fff.fr

Réunion du 11 avril 2022 Président : Laurent CHABAUD

Membres : Mohamed AROUS, Amadeu DO REGO, Noureddine ERRACHIDI, Olivier LANDY, Karim BOUGATEF, Gérard GRANJON, Edouard MARTIN DA JUSTA, Christophe BOULON, Armand KAYADJANIAN, Guillaume CIMIER, Jean CHAM- BOST, Roger ANDRE, Franck BALANDRAS, Corentin BREURE, Thierry BOLZE et Bilal LAIMENE

CTDA : Jean Claude LEFRANC

Courriers des arbitres :

Khaly BALL : Certificat médical pris en compte Smaïn BENELMAADADI : Courrier pris en compte

José Antonio DA COSTA : Dossier papier transmis à M. ANDRE

Bernard GUILLOT : Courrier de fin d’activité reçu. Remerciements pour services rendus.

Adbelnour MESSAI : Courrier transmis à M. ANDRE Mohamed MESSALTI : Rapport transmis à M. ANDRE

Guillaume RIBERA : Courrier de fin d’activité reçu. Remerciements pour services rendus.

Marc ROUGIER : Dossier papier transmis à M. ANDRE Farès SOUABNI : Certificat médical pris en compte Guillaume VARICHON : Certificat médical pris en compte

Courriers des clubs : AS PORTUGAIS VAULX : Courrier transmis à M. ANDRE O. SATHONAY : Demande prise en compte par M. GRANJON

RESERVE TECHNIQUE NO1

Rencontre n°23379228 / 51825.2 entre FC FRANC LYONNAIS 1 et CHASSIEU DECINES FC 1 - U20 D1 poule A, disputée le 19/03/2022.

La Commission jugeant en première instance :

- DIT LA RESERVE IRRECEVABLE SUR LE FOND ET LA FORME, - CONFIRME LE RESULTAT ACQUIS SUR LE TERRAIN,

- impute les frais de dossier au club plaignant (CHASSIEU DECINES FC),

- transmet la copie du dossier à la Commission Sportive pour HOMOLOGATION du résultat,

La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel selon les dispositions prévues à l’article 13 des Règlements Généraux du District de Lyon et du Rhône de Football (Titre II « Règlements sportifs »).

Laurent CHABAUD – Président Amadeu DO REGO – Secrétaire

La Commission de l’arbitrage a décidé de faire un rappel sur les consignes administratives transmises lors des as- semblées générales de début de saison :

Coordonnées désignateurs : Vous trouverez ci-dessous la liste des adresses mails de vos désignateurs :

COURRIERS DES ARBITRES ET DES CLUBS

RAPPEL CONSIGNES ADMINISTRATIVES DECISIONS

Catégories Désignateurs Adresse mail

Seniors D1 D2 D3 Karim BOUGATEF DLR.designationsseniors@gmail.com Séniors D4 D5 Gérard GRANJON babettetgege@hotmail.fr

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PV 549 DU JEUDI 14 AVRIL 2022

Rappel concernant les règlements d’indemnités aux arbitres sur les rencontres du district :

Vous trouverez ci-dessous un rappel indiquant les catégories où le règlement est réalisé soit par virement soit directement par les clubs :

Pour les championnats/coupes gérés par la Ligue :

Le règlement est réalisé par la Ligue directement (Pas de feuille de frais à transmettre).

Les arbitres doivent fournir un RIB à la ligue LAURAFOOT au préalable.

Pour les championnats District :

Pour les Coupes District :

Catégories Division Mode de règlement

Séniors D1 Arbitre : Virement District

Arbitres Assistants : Virement District

D2 Arbitre : Virement District

Arbitres Assistants : Règlement Clubs

D3 Arbitre : Virement District

D4 Arbitre : Règlement Clubs

D4bis Arbitre : Règlement Clubs Féminines D1 Arbitre : Règlement Clubs

U20 D1 Arbitre : Virement District

U17 D1 Arbitre : Virement District

D3/D3bis Arbitre : Règlement Clubs

U15 D1 Arbitre : Règlement Clubs

D3/D4 Arbitre : Règlement Clubs

Catégories Compétitions Mode de règlement

Séniors Lyon et du Rhône Autres tours : Règlement Clubs ½ finale : Virement District

Amaury GALAND Règlement Clubs

MAGAT Règlement Clubs

Vignerons Règlement Clubs

U20 Olivier LANDY DLR.designationsU20@gmail.com

U17 Bilal LAIMENE DLR.designationsU17@gmail.com

U15 Armand KAYADJANIAN DLR.designationsU15@gmail.com

BALLANDRAS Règlement Clubs

Mont du Lyonnais Règlement Clubs

PACARD Règlement Clubs

GUICHARD Règlement Clubs

Vallée du Rhône Règlement Clubs

Féminines Coupe Vial Règlement Clubs

U17 Lyon et du Rhône Règlement Clubs

Beaujolais Règlement Clubs

Brévenne Règlement Clubs

Lyon Métropole Règlement Clubs

Saône Métropole – J LARGE Règlement Clubs

Vallée du Rhône Règlement Clubs

U15 Lyon et du Rhône Règlement Clubs