PROCÈS-VERBAL COMMISSION STATUTS ET RÈGLEMENTS ET OBLIGATIONS DES CLUBS

(1)

Réunion du 12 août 2022

Présidence M. Jean-Marie COPPI

Membres MM. Michel DI GIROLAMO – Jean Louis MONNOT – Hugues BOUCHER – Roger BOREY – René FRANQUEMAGNE (par voie électronique)

Administratifs (Pôle Juridique)

Mme Pauline LETESSIER M. Arthur COLEY

1. STATUTS ET REGLEMENTS

Formation Règlements : MM. COPPI – DI GIROLAMO – MONNOT – BOUCHER – BOREY.

1.1 CHANGEMENT DE CLUB – OPPOSITION

La Commission,

RAPPELLE qu’elle prend en considération comme motif d’opposition à mutation classique (Avant le 15 juillet).

➢ Le non-paiement de la cotisation N-1 ou justificatif (règlement intérieur ou reconnaissance de dette, etc),

➢ Toute autre dette avérée du joueur envers le club,

➢ La non-restitution de matériel et/ou équipement appartenant au club,

PRÉCISE en vertu de l’article 196 des R.G. de la F.F.F., que la motivation de l’opposition est obligatoire.

La Commission,

Vu les Règlements Généraux de la F.F.F. dont les articles 103,104, 193 et 196,

→ DIT LES OPPOSITIONS CI APRES NON RECEVABLES AU REGARD DES MOTIFS ou JUSTIFICATIFS PRESENTES :

A.S. ST LOUP CORBENAY pour le changement de club de MM. MAISOUR Soulayman, ESSAHLI Salim et FARCHICH CHARAF Eddine au club F.C PAYS DE LUXEUIL (les raisons soulevées ne sont pas recevables).

→ DEMANDE AU CLUB CITÉ CI-APRES DES EXPLICATIONS COMPLEMENTAIRES, avec justificatifs, sur les motivations avancées, sous huitaine à partir de la notification et qu’à défaut, la commission se réserve le droit de lever les oppositions formulées

E.S. TREVILLIERS THIEBOUHANS pour le changement de club de M. SANDOZ Adrien dans le club E.S.

PAYS MAICHOIS, de préciser la nature, la date et le montant de la cotisation restant due avant le 18 août 2022.

PROCÈS-VERBAL

COMMISSION STATUTS ET RÈGLEMENTS ET OBLIGATIONS

DES CLUBS

TITRE

(2)

1.2 EXEMPTION DU CACHET MUTATION

Vu les dispositions des articles 90 et 92 des R.G. de la F.F.F., portant sur les changements de clubs, Vu les dispositions de l’article 117 des R.G. de la F.F.F., portant sur les exemptions du cachet « mutation »,

DONNE une réponse FAVORABLE aux demandes d’exemption ci-après listées,

CLUB IDENTITE DU

JOUEUR/JOUEUSE DATE DE LA DEMANDE CACHET(S)

APPOSE(S) MOTIF

ST M ARCE L FR LOBIETTI Timothé 12/07/2022

Disp. Cachet mutation ART 117b RG.FFF

Inactivité partielle du club SASSENAY VIREY LESSARD FRAGNES en catégorie sénior, déclarée le 12/07/2022

DONNE une réponse DÉFAVORABLE aux demandes d’exemption ci-après listées,

CLUB IDENTITE DU

JOUEUR/JOUEUSE DATE DE LA DEMANDE CACHET(S)

APPOSE(S) MOTIF

ST M ARCE L FR MESQI Adib 06/07/2022 MUTATION

Période normale

La date de la demande de changement de club a

été introduite avant la date officielle de non- activité du club quitté

(12/07/2022)

ST M ARCE L FR TISSIER Maxime 06/07/2022 MUTATION Période normale

été introduite avant la date officielle de non- activité du club quitté

(12/07/2022)

PO L IGN Y

GRIM ON T MAZO Gustin 04/07/2022 MUTATION

Période normale

été introduite avant la date officielle de non- activité du club quitté.

PO L IGN Y

GRIM ON T HUMBERT Louis 12/07/2022 MUTATION

Période normale

PO L IGN Y

GRIM ON T GRILLOT Mathis 11/07/2022 MUTATION

Période normale

E T. S. DO UB S ERYILMAZ Umit 22/07/2022 MUTATION Hors période

(3)

FC S OC H A UX

M ON TB E L I AR D REBERT Alicia 01/07/2022 MUTATION Période normale

FC S OC H A UX M ON TB E L I AR D

DIAS RAMALHO

Loriane 05/07/2022 MUTATION

Période normale

Courriel du club MONTBELIARD BELFORT FUTSAL CLUB en date du 10 août : Vu les demandes du club concernant la situation de Monsieur Dorian BLANCHARD, Attendu la première demande de licence introduite le 1

^er

juillet 2022,

Attendu que la demande de licence a été frappée d’un premier refus le 11 juillet 2022, Vu les dispositions de l’article 82 des R.G. de la F.F.F.,

La Commission,

CONFIRME l’apposition du cachet MUTATION HORS PERIODE.

1.3 VIE DES CLUBS

CESSATION D’ACTIVITÉ

Situation du club F. FEMININ NORD NIVERNAIS (781486) – District de la Nièvre

Vu la demande de cessation définitive d’activité introduite par le club F. FEMININ NORD NIVERNAIS, Vu l’avis favorable du District en date du 29/07/2022,

Vu l’article 45 des R.G. de la F.F.F.,

Vu l’avis favorable du Pôle Ressources de la LBFCF, La Commission,

TRANSMET le dossier aux services fédéraux, avec avis favorable, pour la cessation définitive d’activité du club F. FEMININ NORD NIVERNAIS.

Situation du club US DE SAUVIGNY LES BOIS (529624) – District de la Nièvre

Vu la demande de cessation définitive d’activité introduite par le club U.S DE SAUVIGNY LES BOIS, Vu l’avis favorable du District en date du 10/08/2022,

Vu l’article 45 des R.G. de la F.F.F.,

Vu l’avis favorable du Pôle Ressources de la LBFCF, La Commission,

TRANSMET le dossier aux services fédéraux, avec avis favorable, pour la cessation définitive d’activité du club U.S DE SAUVIGNY LES BOIS.

1.4 CORRESPONDANCES

Courriel du club CENTRE COTE D’OR en date du 11 août :

Attendu que la date d’introduction de la dernière pièce, permettant de valider les demandes de licences « changement de club », est postérieure au 15 juillet 2022,

La Commission,

CONFIRME l’apposition du cachet mutation hors période pour les licences joueurs Futsal.

(4)

Courriel du club J.S. LURONNES en date du 5 août :

La demande de licence « changement de club » a été introduite de façon régulière, La Commission,

NE PEUT annuler la demande de licence

Courriel de Besançon-Football du 8 août 2022 La Commission,

RETABLIT la licence de M. TIGA Adel, avec apposition du cachet mutation en période normale.

2. STATUTS DES ÉDUCATEURS

Formations Éducateur : MM. COPPI – BOUCHER - FRANQUEMAGNE

2.1 FORMATION CONTINUE DES ÉDUCATEURS La Commission,

RAPPELLE que l’article 6 du Statut des éducateurs et entraîneurs du Football impose aux titulaires de titres à finalité professionnelle (BMF ; BEF ; BEFF ; BEPF), du D.E.S.J.E.P.S., du BEES1, du BEES2, de suivre obligatoirement, toutes les trois saisons sportives, une ou plusieurs actions du plan fédéral de formation professionnelle continue, pour un volume de 16 heures minimum, organisées par la FFF et/ou par ses ligues régionales.

FORMATION CONTINUE DES ÉDUCATEURS

Thèmes Dates

Entraînement technique et tactique attaquants/GB

22 et 23 octobre 2022

Entraînement technique et tactique défenseurs

26 et 27 août 2022

Responsable technique de club régional séniors/jeunes

22 et 23 octobre 2022

Préformation du joueur 6 et 7 janvier 2023

Connaissance de soi 7 et 8 avril 2023

Préparation physique 6 et 7 janvier 2023

(5)

2.2 LICENCES TECHNIQUES DES ÉDUCATEURS

Ci-dessous le tableau provisoire des licences techniques en cours, qui sera complété ultérieurement.

NOM PRENOM DIPLÔME CLUB BÉNÉVOLE / ss

CONTRAT FONCTION ^CATEGORIE_ENCADRÉE RECYCLAGE

ABID AHCENE BEF A.S. BELFORT SUD CDI Entraîneur

ABRAHAM CHARLIE BEF STADE AUXERROIS CDI Entraîneur

ABRAN CHRISTOPHE BEF A.S. GARCHIZY CDI Entraîneur

ADAMS KOLA

MODUPE BEF U.S. CHARITOISE CDI Entraîneur 2024/2025

AGBOH KUAMI BEF STADE AUXERROIS CDI Entraîneur

AGNELOT FRANCK BEF F.C. 4 RIVIERES 70 CDI Entraîneur AKTAS ADNAN BEF U.S. DE SOCHAUX Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 ALEVEQUE JEROME BMFUC3 U.S. DE ST BONNET LA

GUICHE Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 AMPRIMO TANGUY BMF DIJON F. COTE D’OR Bénévole Entraîneur 2023/2024 ATHANASE MANUEL BEFUC1 U.S. ST VIT Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024

AUBERT PAUL BMFUC3 POLIGNY GRIMONT

FC CDI Entraîneur

AUBERT SEBASTIEN CFF1 A. S. MELLECEY

MERCUREY Bénévole Entraîneur 2023/2024

AUBRY ANTHONY BEF LOUHANS CUISEAUX

FOOTBALL CLUB CDI Entraîneur

BAUDET GILLES BEF

ENT. SUD REVERMONT COUS.

ST AMOU

CDI Entraîneur

BEAU MAXIME BMF STADE AUXERROIS Bénévole Entraîneur 2023/2024 BELGUISE FRANCK BEF A.S. MAGNY Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024

BELORGEY SAMUEL BEF F.C. CHALON CDI Entraîneur

BENOIT VALENTIN CFF4 E.S. APPOIGNY Bénévole Entraîneur 2023/2024 BENOUARETH MOHAMMED

BACHIR BEF CHAMPFORGEUIL F.

C. Bénévole Entraîneur 2023/2024

BENTIRI ANOIR BEF A.S. BELFORT SUD CDI Entraîneur

BERTHOD AUGUSTIN BMFTST JURA LACS F. Bénévole Entraîneur 2023/2024 BERTRAND ANTOINE BMF U.S. CLUNY FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024 BERTRAND MAXIME BEF F.C. MONTCEAU

BOURGOGNE Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 BESNARD THIERRY BMF

A. FOOT AUDEUX PELOUSEY POUILLEY-

LES-VIGNES

Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 BESSARD DAMIEN CFF1 RACING CLUB BRESSE

SUD Bénévole Entraîneur 2023/2024

BETTIRA ATTEF BEF A.S. D'ORNANS CDI Entraîneur

BLANCHARD FLORIAN BEF F.C. GIRO LEPUIX Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 BLONDEAU SEBASTIEN BEF U.S. ST VIT CDI Entraîneur Régional 1

BOCH MARINETTE BEF U.S. ST VIT CDI Entraîneur

BONIFACE ERIC BE2 F.C. SOCHAUX

MONTBELIARD CDI Entraîneur

BONJOUR ANTHONY BMFUC1 F. C. GRAND

BESANCON Bénévole Entraîneur 2023/2024

BOUCARD GHISLAIN BEF F. C. MORTEAU

MONTLEBON CDI Entraîneur

(6)

BOUCHARD VINCENT BEF COSNE U.C.S.

FOOTBALL CDI Entraîneur

BOUCHER THIERRY BEF JURA NORD F. CDI Entraîneur

BOUDJADAR WALID BMF A.S. AUDINCOURT CDI Entraîneur U16 R2 2023/2024

BOUHI NABIL BEF RACING BESANCON CDI Entraîneur

BOUKROUROU KARIM BEF A.S. AUDINCOURT Rupture Entraîneur / / BOUVIER ALEXANDRE BMF A.S. QUETIGNY Bénévole Entraîneur 2023/2024

BRENET OLIVIER BEF A.S. BAUME LES

DAMES CDI Entraîneur Régional 1

BRIDAY SIMON BEFUC3 U.F. MACONNAIS CDI Entraîneur Régional 2

BRUOT CLEMENT BEF BESANCON R.C. CDI Entraîneur

CANOSI JACQUES DES F.C. CHAMPAGNOLE Rupture Entraîneur Régional 1 2024/2025

CARLOT GUILLAUME BEF ASPTT DIJON CDI Entraîneur

CARTIER KEVIN BEFUC2 F. C. MORTEAU

CHALABI MEHDI BEF PARON F. C. CDI Entraîneur

CHAPUIS CEDRIC DEF FOOTBALL CLUB DE

VESOUL CDI Entraîneur

CHAPUIS JOHANN BEF BRESSE JURA FOOT CDI Entraîneur

CHARRIERE CEDRIC BMFUC3 U.S. COTEAUX DE

SEILLE CDI Entraîneur

CHAUVIN DIDIER BMFUC4 ENT.S. DANNEMARIE Bénévole Entraîneur 2023/2024 CHEZE MARC BEFF F.C. SOCHAUX

MONTBELIARD CDD Entraîneur 2023/2024

CHOUKRI LAHOUARI BEF MACON FOOTBALL

CLUB Bénévole Entraîneur 2023/2024

COCOT PASCAL BMF U.S. COTEAUX DE

SEILLE Bénévole Entraîneur 2023/2024

COLJA ERIC BEF ENT.F. VILLAGES Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 CORNU DANIEL BMF JURA SUD FOOT Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 CORREIA FABRICE BEF F.C. GUEUGNONNAIS CDI Entraîneur Régional 1 CORREIA PHILIPPE BE2 F.C. GUEUGNONNAIS CDI Entraîneur COSOTTI ARNAUD BEFUC1 ENT. ROCHE

NOVILLARS CDI Entraîneur Régional 2

COSTE Jean-Claude BEF C.A DE PONTARLIER Rupture Entraîneur Régional 1 2025/2026

COTTET CEDRIC CFF4 DIJON F. COTE D’OR Bénévole Entraîneur 2023/2024 COUBADJA

TOURE

MOHAMED

ABDEL KADER BEF F.C. SOCHAUX

COULIBALY ADAMA BEF A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

COURTET JEAN LUC DES C.A. DE PONTARLIER CDI Entraîneur National 3

COURTOIS ROBIN BEF A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

CRIQUET

CARBILLET VINCENT BEF F.C. SOCHAUX

CUENOT DAMIEN BMF F.C. DE L'ISLE/DOUBS Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 DA COSTA VALENTIN BEF A. S. JURA DOLOIS

FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024

DAF OMAR BEPF DIJON F. COTE D’OR CDD Entraîneur 2024/2025

DAVAL THIBAULT BEF FOOTBALL CLUB DE

VESOUL CDI Entraîneur

(7)

DE CARVALHO BAZILE

SALOMON DES LOUHANS CUISEAUX

FOOTBALL CLUB CDD Entraîneur 2024/2025

DE FURIA DANIEL DEF A.S. BAUME LES

DAMES CDI Entraîneur

DEBORD NICOLAS DES BRESSE JURA FOOT CDI Entraîneur

DELAHAUTOY JEREMY BMFUC1 F.C. 4 RIVIERES 70 CDI Entraîneur DEMOUGEOT ALEXANDRE DES C.A. DE PONTARLIER CDI Entraîneur

DEMURGER LUC BEF U.S. FRANCHEVELLE Bénévole Entraîneur 2023/2024 DESCHARMES STEPHANE BEF U.S. CHEMINOT DE

PARAY FOOT CDI Entraîneur

DI CARO ANGE DEF BRESSE JURA FOOT CDI Entraîneur

DIAME GASTON BE2 U.S. CHARITOISE CDI Entraîneur

DIDIER THOMAS BEF F. C. MORTEAU

MONTLEBON CDI Entraîneur Régional 2

DUPONT MAXIME BMF E.S. APPOIGNY Bénévole Entraîneur 2023/2024 DUPREY CLAUDE DEF ENT. ROCHE

NOVILLARS CDI Entraîneur

EL FADIL MOURAD BEF A. S. JURA DOLOIS

EL FARES MOHAMED DES F.C. SENS CDI Entraîneur Régional 1 EL HOUSNI MOHAMED BMFUC2 ET.S. EXINCOURT

TAILLECOURT Bénévole Entraîneur 2023/2024

EL YACOUT VINCENT BEF BESANCON R.C. CDI Entraîneur

EVAIN SEBASTIEN DEF S.C. SELONGEEN CDI Entraîneur

EYSSERIC BENOIT BEFUC2 F.C. SOCHAUX

FAIVRE KEVIN BEF C.S. DE FRASNE Bénévole Entraîneur 2023/2024 FAOUZI HICHAM BEF U.S. PONT DE ROIDE

VERMONDANS Bénévole Entraîneur 2023/2024

FARHAN MOHAMED BEF F.C. NEVERS CDI Entraîneur

FEZEU DANIEL BEF DIJON F.C.O. CDD Entraîneur

Adjoint U17 2024/2025 FEBVRE ALEX BEFUC3 A.J. AUXERRE Bénévole Entraîneur 2023/2024 FERRANDON YOANN BMF A.S.C. POUGUOISE Bénévole Entraîneur 2023/2024

FERREIRA

CAETANO ANTONIO BEF A. S. MELLECEY

MERCUREY Bénévole Entraîneur 2023/2024

FEVRIER ADRIEN BEFUC3 FONTAINE LES DIJON

F.C. Bénévole Entraîneur 2023/2024

FIARD ALAIN BEPF IS-SELONGEY

FORET JEAN

PHILIPPE DES F.C. MONTCEAU

BOURGOGNE CDI Entraîneur

FOUGEREUX NATHAN BEFUC3 CHEVIGNY SAINT

SAUVEUR FOOTBALL CDI Entraîneur

FRAU PIERRE ALAIN BEFF F.C. SOCHAUX

FURLAN JEAN MARC BEPF A.J. AUXERRE CDD Entraîneur 2023/2024 GALLIENNE ALEXANDRE BEFUC3 F.C. CHALON CDI Entraîneur

GARCIA JIMMY BEF SUD NIVERNAIS

IMPHY DECIZE CDI Entraîneur

GARZITTO MATHIEU BMFUC1 POLIGNY GRIMONT

FC Bénévole Entraîneur 2023/2024

GAUTHERON ERIC BEF A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

(8)

GAUTHIER CORENTIN BEF A.S. GEVREY

CHAMBERTIN CDI Entraîneur

GAY CORENTIN BMF RACING BESANCON Bénévole Entraîneur 2023/2024

GEREAU JEAN

BAPTISTE BEF U.S. ST SERNINOISE CDI Entraîneur

GERMAIN GEOFFREY BEFUC2 FONTAINE LES DIJON

F.C. CDI Entraîneur

GILLES BENJAMIN DES IS-SELONGEY

GIURANNA SEBASTIEN BEF F.C. 4 RIVIERES 70 CDI Entraîneur GNANHOUAN AMOUKOU

Gérard BEF F.C SOCHAUX

MONTBELIARD Rupture Entraîneur Ligue 2 2022/2023 GODEFROY RUDY BEF U.S. CHEMINOTS

DIJONNAIS Bénévole Entraîneur 2023/2024

GOLDMAN MAURICE BEF ASM BELFORTAINE FC CDI Entraîneur

GONCALVES ANTONIO BEF U.S. DE VARENNES Bénévole Entraîneur 2023/2024 GRAPPE PAUL BEFUC3 JURA SUD FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024 GUEGAN OLIVIER BEPF F.C. SOCHAUX

GUIBLAIN KEVIN BEF U.S. DE CERISIERS Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 GUILBERT FLORIAN BMFUC1 PARON F. C. Bénévole Entraîneur 2023/2024 GUMUCHIAN MATHIEU BEF CERC.LAIQ.

MARSANNAY CDI Entraîneur

GUYON JEROME BEF A.S. GENLIS Bénévole Entraîneur 2023/2024 HACQUARD ANTHONY DES ASM BELFORTAINE FC CDD Entraîneur 2023/2024 HAMDACHE MOHAMMED

AMINE BEF R.C. LONS LE SAUNIER Rupture Entraîneur U18/19

R1 2023/2024 HECQUET ANTHONY BMFTST F.C. VALDAHON

VERCEL CDI Entraîneur

HENNA CHRISTIAN DES A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

HUGUENOT MEDY DES ASPTT DIJON CDI Entraîneur

HUOT

MARCHAND YOHAN CFF1 A.S.U.J.L. ST JEAN DE

LOSNE Bénévole Entraîneur 2023/2024

JAMES JIMMY BMFUC4 SPORTING CLUB

GRON VERON Bénévole Entraîneur 2023/2024

JARRIER ADRIEN BEF U.S. CHEMINOT DE

PARAY FOOT CDI Entraîneur

JAY FREDERIC BE2 LOUHANS CUISEAUX

FOOTBALL CLUB CDD Entraîneur 2023/2024

JOUFFROY JEAN LUC BEF U.S. ST VIT CDI Entraîneur

JUIF MICHEL U9 A.S. AUDINCOURT CDI Entraîneur U6/7 U8/9 Exempté

JUMEAU TOM CFF4 A.L.C. LONGVIC CDI Entraîneur 2023/2024

KALAA RIYAD CFF4 U.S. CHEMINOTS

KERROUM PIERRE ELIAS BEFTST A.L.C. LONGVIC Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 KILIC CUNEYT BMFUC4 JURA SUD FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024 LAMBOLEY ANTOINE BEFTST F.C. NOIDANAIS CDI Entraîneur LANCRENON PIERRE BMFUC1 C.A. DE PONTARLIER Bénévole Entraîneur 2023/2024

LARGE LIONEL BEF F.C. MONTCEAU

BOURGOGNE CDI Entraîneur

LASKOWSKI STEFAN BEF A. S. BEAUNOISE Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 LAVENU APOLINAIRE BMF A.L.C. LONGVIC Bénévole Entraîneur 2023/2024

(9)

LEBON JEROME BEFUC2 SUD NIVERNAIS

IMPHY DECIZE Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 LEBRE ALEXANDRE BEF CHEVIGNY SAINT

SAUVEUR FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024 LEBRUN WILFRIED CFF4 F. C. GRAND

BESANCON Bénévole Entraîneur 2023/2024

LECLERE PATRICK BE1 F.C. CHALON Bénévole Entraîneur 2023/2024 LETRECHER THOMAS BEF FONTAINE LES DIJON

F.C. CDI Entraîneur Régional 2

LOCATELLI LIONEL BEF BRESSE JURA FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024 LODS MAXIME BEFUC3 U.F. MACONNAIS Bénévole Entraîneur 2023/2024 LORGE THOMAS BEFUC3 A.S. D'ORNANS CDI Entraîneur

LOTHAIRE CEDRIC BEFUC3 F.C. BART Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 LOUVAT VALENTIN BMFUC4 BRESSE JURA FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024 MAHE ANTHONY BEFUC3 STADE AUXERROIS Bénévole Entraîneur 2023/2024 MAILLARD GERARD BEF BESANCON FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024 MAILLOT GUILLAUME BE1 DIJON F. COTE D’OR Bénévole Entraîneur 2023/2024 MANGEL JULIEN BEF U.S. FRANCHEVELLE CDI Entraîneur U15 D1 2025/2026 MANGIN

D'HERMANTIN JOHAN BMF A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

MANGIONE STEPHANE BEF F.C. SOCHAUX

MONTBELIARD CDI Entraîneur 2023/2024

MANIAS

MELAYE JEREMY BMFUC1 A.S. ST BENIN Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 MARAUX QUENTIN BEF JURA SUD FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024

MARIE ERIC BMF A.S. DE

ROUGEGOUTTE Bénévole Entraîneur 2023/2024

MARTIN ARNAUD BEFUC3 JURA LACS F. CDI Entraîneur

MARTIN BERNARD BE2 F.C. GUEUGNONNAIS CDI Entraîneur

MATUSIK JEREMY DES U.S. PONT DE ROIDE

VERMONDANS CDI Entraîneur Régional 1

MAZZOLINI STEFANO DES A. S. JURA DOLOIS

MAZZOTTI SEBASTIEN DES F. C. MORTEAU

MENGUAL CEDRIC BEF A.J. AUXERRE CDI Entraîneur

MERLES CHRISTOPHE DEF F. REUNIS DE ST

MARCEL CDI Entraîneur

MEROT BAPTISTE BEF IS-SELONGEY

MICHEL MAURICE DEF U.S. PONT DE ROIDE

VERMONDANS CDI Entraîneur

MICHEL MORGAN BEF U.S. LARIANS ET

MUNA CDI Entraîneur Régional 2

MILLET JEROME BEF ASPTT DIJON Bénévole Entraîneur 2023/2024 MONJOURNAL MICKAEL BEFUC2 U.S. PONT DE ROIDE

VERMONDANS Bénévole Entraîneur 2023/2024

MONSOREAU SYLVAIN DES F.C. SOCHAUX

MONTBELIARD CDD Entraîneur National 3 2023/2024 MOREL MATTHIEU BMFUC4 JURA SUD FOOT Bénévole Entraîneur 2023/2024

MORLOT ANTHONY BEF A.S. QUETIGNY CDI Entraîneur

MOSCATO FRANCK BEF J. OUVRIERE DU

CREUSOT Bénévole Entraîneur 2023/2024

(10)

MUNINGER THIERRY BEF F.C. SOCHAUX

N'GOTTY BRUNO DES A.S. LA CHAPELLE DE

GUINCHAY CDI Entraîneur

NARDI SIMON BEFUC1 FOOTBALL CLUB DE

VESOUL CDI Entraîneur Régional 2

NEFZAOUI MOHAMED BEF A. S. JURA DOLOIS

NOURRY FRANCK BEF A.S. LEVIER CDI Entraîneur

OI JOEL BEF BESANCON F. C. CDI Entraîneur

ORSINI GUILLAUME BEF A.L.C. LONGVIC Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 OUMEDJKANE ANTHONY BEF E.S. APPOIGNY Bénévole Entraîneur 2023/2024

PAGET BENJAMIN BEF F.C. CANTONAL LA

JOUX NOZEROY CDI Entraîneur

PAGET MICKAEL BEF BESANCON F. C. CDI Entraîneur

PANSIER BENOIT DEF BESANCON FOOTBALL CDI Entraîneur National 3 PASDELOUP LUCAS BEF DIJON F. COTE D’OR Bénévole Entraîneur 2023/2024

PATUREL ROMAIN DES U.F. MACONNAIS CDI Entraîneur

PAULIN PIERRE BEF A.S. ST APOLLINAIRE CDI Entraîneur PELLENARD ERIC CFF2 A.S. SAGY Bénévole Entraîneur 2023/2024 PERRUSSON DAMIEN BMFUC1 F.C. CHALON Bénévole Entraîneur 2023/2024

PEUGET JEAN MICHEL BEF JURA LACS F. CDI Entraîneur

PIERI NICOLAS DES AVALLON FOOTBALL

CLUB OLYMPIQUE CDI Entraîneur

PIRES AURELIEN BMFUC1 F.C. NOIDANAIS Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 PISANI GERALD BEF F.C. GRANDVILLARS CDI Entraîneur

PRADIER NICOLAS BEF F.C. SENS Bénévole Entraîneur 2023/2024 PRISOT BENOIT BEFUC3 CERC.LAIQ.

MARSANNAY Bénévole Entraîneur 2023/2024

QUENOT ERIC DEF A.L.C. LONGVIC CDI Entraîneur

RAMEAU VINCENT BEF

ETOILE SPORTIVE ET ATHLETIQUE DU

BREUIL

Bénévole Entraîneur 2023/2024

RENOU YANNICK BEF A.S. D'ORNANS CDI Entraîneur

ROUEFF ANTHONY BEF R.C. LONS LE SAUNIER CDI Entraîneur ROUSSEAU GABRIEL CFF4 F.C. GUEUGNONNAIS Bénévole Entraîneur 2023/2024

ROUX JULIAN DEF PROMO S. BESANCON CDI Entraîneur

RULLAN LOIC BEF STADE AUXERROIS CDI Entraîneur

SACLIER HERVE DEF A. S. JURA DOLOIS

FOOTBALL CDI Entraîneur National 3

SALOMON JEAN LOUIS BEF U.S. CHATENOIS LES

FORGES Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 SANTAGATA PASCAL BEF BESANCON FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024 SAUVREZY THEO BEFUC2 F.C. CHAMPAGNOLE Contrat aidé Entraîneur 2022/2023

SERPRY JULIEN BEF C.S SANVIGNES LES

MINES Entraîneur Régional 2 2025/2026

SIMON GERARD BEF A.S. CHATENOY LE

ROYAL Bénévole Entraîneur 2023/2024

SOULAGE RONAN BMF C.S. DE MERVANS Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 SPENDER JEREMY BEFF A.J. AUXERRE CDD Entraîneur 2023/2024

(11)

SRAIDI HASSAN BEF A.S. DE CHOISEY CDI Entraîneur

STROPOLI VINCENT DEF F.C. GUEUGNONNAIS CDI Entraîneur SZATNY RENE BEF A.S.A. VAUZELLES Bénévole Entraîneur Régional 2 2023/2024 TACLET PATRICIA U6U7 BESANCON FOOTBALL Bénévole Entraîneur 2023/2024 TAHRAOUI KEBIR BEF R.C. LONS LE SAUNIER CDI Entraîneur

TAHRAOUI REDOUANE BEF R.C. LONS LE SAUNIER CDI Entraîneur TANOH KOUTOUA

USTER BEF U.S. CHEMINOTS

TAVUKCU SAMI BMFUC1 ET.S. EXINCOURT

TAILLECOURT Bénévole Entraîneur 2023/2024 TERREAU AUDRIC BMFUC3 ST VALLIER SP. Bénévole Entraîneur 2023/2024 THERAULAZ DYLAN CFF4 A. S. BEAUNOISE Bénévole Entraîneur 2023/2024

THIVENT FLORIAN BMFUC4 RACING CLUB BRESSE

SUD Bénévole Entraîneur 2023/2024

THOMAS JEREMY BEFUC3 A.S.C. POUGUOISE Bénévole Entraîneur 2023/2024 THOMAS JOHAN BMFUC4 J.S. CRECHOISE Bénévole Entraîneur 2023/2024 TOURNOUX GREGORY BEF F.C. VALDAHON

VERCEL CDI Entraîneur

TREFFOT ROMAIN BEF A.S. DE SORNAY CDI Entraîneur

TRUCHE WILLIAM CFF1 AS ORCHAMPS - VAL

DE VENNES Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 VALLET CYRIL BEF A.S.C. POUGUOISE Bénévole Entraîneur 2023/2024

VARIN ANTHONY BMF A.S. DANJOUTIN

ANDELNANS MEROUX Bénévole Entraîneur 2023/2024 VERMOT

DESROCHES LOIC CFF1 F. C. MORTEAU

VIEILLE MAXIME BMF A.S. DU CHATEAU DE

JOUX Bénévole Entraîneur Régional 3 2023/2024 VIGEOLA EMIL BMFUC3 MONTBARD VENAREY

VOIR CLEMENT BEF U.F. MACONNAIS Bénévole Entraîneur 2023/2024

2.3 CONTRAT / AVENANT DE CONTRAT ENTRAINEUR REGIONAL PROFESSIONNEL Situation de l’entraîneur Fabien TISSIER (DIJON F.C.O.) :

La Commission,

DONNE un avis favorable au contrat et avenant de M. Fabien TISSIER (Préparateur physique Réserve 1) avec le club D.F.C.O.

2.4 AVENANT DE CONTRAT DE LICENCE TECHNIQUE REGIONALE La commission prend note de :

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. ROUEFF Anthony avec le club LOUHANS CUISEAUX FOOTBALL CLUB,

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. VIGEOLA Emil avec le club MONTBARD VENAREY FOOTBALL,

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. BOUHI Nabil avec le club RACING BESANCON,

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. GEREAU Jean-

Baptiste avec le club U.S. ST SERNINOISE,

(12)

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. BOUKROUROU Karim avec le club A.S AUDINCOURT,

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. HAMDACHE Mohammed Amine avec le club R.C LONS LE SAUNIER,

• L’avenant de résiliation de la licence technique / régionale sous contrat de M. NOURRY Franck avec le club A.S. LEVIER,

• L’avenant de modification de la licence technique / régionale sous contrat de M. CEDIL Clément avec le club U.F MACONNAIS (National 3)

2.4 DEROGATION ARTICLE 12 – SEEF

Demande de dérogation en faveur de M. BOUCHARD Vincent pour le club COSNE UCS (N3) : Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment ses articles 6 et 12,

Vu l’obligation de diplômes imposés par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en N3 pour la saison 2022-2023, à savoir une licence technique régional + DES ou BEES,

Vu l’article 12.3 a) SEEF,

« Les clubs accédant à une division pour laquelle une obligation de diplôme directement supérieur (à savoir un niveau de diplôme d’écart) est requise, peuvent utiliser les services de l’éducateur ou entraîneur diplômé qui leur a permis d’accéder à cette division tant qu’il aura la responsabilité complète de cette équipe. Cette mesure dérogatoire n’est pas applicable pour les entraîneurs des équipes participant au Championnat de Ligue 1. »

Attendu que lors de la saison 2021/2022 M. BOUCHARD Vincent avait bien la charge de l’équipe seniors en Régional 1 du club de l’U.C.S. COSNE,

Attendu que l’équipe sénior accède au niveau National 3 pour la saison 2022/2023,

Attendu que M. BOUCHARD Vincent possède le diplôme BEF, qui est le diplôme inférieur au DES, La Commission,

ACCORDE la dérogation sollicitée tant qu’il aura la responsabilité complète de cette équipe.

Demande de dérogation en faveur de M. HOUCHARD Ludovic pour le club ST SERNIN US (R3) : Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment ses articles 6 et 12,

Vu l’obligation de diplômes imposés par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en R3 pour la saison 2022-2023, à savoir une licence technique régional + BMF,

Attendu que lors de la saison 2021/2022 M. HOUCHARD Ludovic avait bien la charge de l’équipe seniors D1 du club de ST SERNIN US qui a accédé en R3 à l’issue de la saison,

Mais attendu que M. HOUCHARD Ludovic possède seulement le diplôme CFF3, et ne détient pas l’ensemble du cycle 1 (les trois CFF),

Les conditions cumulatives définies par l’ART 12.3 a) du SEEF ne sont pas remplies,

La Commission ne peut donner une suite favorable à la demande de dérogation du club de ST SERNIN.

Demande de dérogation en faveur de M. Junior CARLOS MIRANDA pour le club ET.S. DOUBS (R3) : Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment ses articles 6 et 12,

Vu l’obligation de diplômes imposés par les règlements de la LBFCF pour encadrer une équipe évoluant en Régional 3 pour la saison 2022-2023, à savoir une licence technique régional + BMF,

Vu l’article 12.3 c) SEEF,

Dans le cadre d’une promotion interne, un club peut désigner un éducateur titulaire du diplôme immédiatement inférieur à celui normalement requis, sous réserve « qu’il soit inscrit et participe de manière effective à une session de formation en vue de l’obtention du diplôme normalement exigée pour la compétition visée »,

Attendu que M. CARLOS MIRANDA Junior effectue sa formation BEF au sein du club,

La Commission,

(13)

ACCORDE au club de l’ET.S. DOUBS la demande de dérogation pour M. CARLOS MIRANDA Junior, sous réserve de l’obtention de son diplôme BEF.

En cas de non-obtention du diplôme, l’entraîneur ne pourra plus bénéficier de cette dérogation.

Demande de dérogation en faveur de M. BESNARD Thierry pour le club AEP POUILLEY VIGNES (R2) : Vu le Statut des Educateurs et Entraineurs du Football et notamment ses articles 6 et 12,

Vu l’obligation de diplômes imposés par les règlements fédéraux pour encadrer une équipe évoluant en Régional 2 pour la saison 2022/2023, à savoir Licence Technique Régional + BEF,

Attendu que lors de la saison 2019/2020 M. BESNARD Thierry avait bien la charge de l’équipe Seniors R3, équipe qu’il a fait accéder en Régional 2,

Vu l’article 12.3 a) SEEF,

« Les clubs accédant à une division pour laquelle une obligation de diplôme directement supérieur (à savoir un niveau de diplôme d’écart) est requise, peuvent utiliser les services de l’éducateur ou entraîneur diplômé qui leur a permis d’accéder à cette division tant qu’il aura la responsabilité complète de cette équipe. Cette mesure dérogatoire n’est pas applicable pour les entraîneurs des équipes participant au Championnat de Ligue 1. »,

Attendu que M. BESNARD Thierry possède le diplôme BMF, La Commission,

ACCORDE le renouvellement de la dérogation sollicitée sous réserve de maintien de l’éducateur dans la fonction.

INVITE l’éducateur à s’inscrire dans une formation du niveau de diplôme imposé

3. STATUTS DE L’ARBITRAGE

Formation Arbitrage : MM. COPPI – DI GIROLAMO – MONNOT.

3.1 MUTATIONS SUPPLEMENTAIRES SUITE A APPLICATION DU STATUT DE L’ARBITRAGE

BONUS

L’arbitre supplémentaire pouvant ouvrir droit au bénéfice de l’article 45 des RG de la FFF doit faire à minimum 20 matches par saison pour être comptabilisé comme tel.

Les clubs bénéficiaires de mutations supplémentaires en application du Statut de l’Arbitrage ont l’obligation de déclarer la ou les équipes bénéficiaires avant le début des compétitions. Faute de cette déclaration, l’utilisation de ces mutations supplémentaires ne sont pas autorisées.

• Vu la demande du club ST LOUP CORBENAY MAGNONCOURT – de bénéficier de cette disposition, DIT le club de ST LOUP CORBENAY MAGNONCOURT en droit d’utiliser un (1) joueur dont la licence porte le cachet « mutation », au sein de son équipe évoluant en championnat Départemental 3 en sus du nombre édicté par l’article 160 des Règlements Généraux de la FFF.

• Vu la demande du club BESANCON FOOTBALL – de bénéficier de cette disposition,

DIT le club BESANCON FOOTBALL en droit d’utiliser un (1) joueur dont la licence porte le cachet « mutation », au sein de son équipe évoluant en championnat Régional 2 en sus du nombre édicté par l’article 160 des Règlements Généraux de la FFF.

• Vu la demande du club FC DE MONTFAUCON MORRE GENES – de bénéficier de cette disposition,

(14)

DIT le club FC DE MONTFAUCON MORRE GENES en droit d’utiliser un (1) joueur dont la licence porte le cachet « mutation », au sein de son équipe A évoluant en championnat Régional 2 en sus du nombre édicté par l’article 160 des Règlements Généraux de la FFF, et d’un (1) autre joueur supplémentaire pour l’équipe B évoluant en championnat Départemental 1.

• Vu la demande du club AS JURA DOLOIS – de bénéficier de cette disposition,

DIT le club AS JURA DOLOIS en droit d’utiliser un (1) joueur dont la licence porte le cachet « mutation

», au sein de son équipe B évoluant en championnat Régional 1 en sus du nombre édicté par l’article 160 des Règlements Généraux de la FFF, et d’un (1) autre joueur supplémentaire pour la même équipe évoluant en championnat Régional 1.

CLUB

NOMBRE DE MUTATIONS AUTORISÉES

DATE D’HOMOLOGATION

MUTATION SUPPLÉMENTAIRE 1 ATTRIBUÉE À L’ÉQUIPE

MUTATION SUPPLÉMENTAIRE 2 ATTRIBUÉE À L’ÉQUIPE ST LOUP CORBENAY

MAGNONCOURT 1 03/08/2022 Sénior B – D3 /

BESANCON

FOOTBALL 1 07/08/2022 Sénior B – R2 /

FC DE MONTFAUCON MORRE GENES

2 11/08/2022 Sénior A – R2 Sénior B – D1

AS JURA DOLOIS 2 11/08/2022 Sénior B – R1 Sénior B – R1

US ST VIT 1 03/08/2022 R1 /

AS BAVILLIERS 1 02/08/2022 D1 /

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de sept (7) jours dans les conditions de forme et délai prévus aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

La commission précise que les réponses apportées aux courriers/correspondances des clubs, n’appelant pas de décisions, ne sont pas susceptibles d’appel.