C C o o m m p p t t a a b b i i l l i i t t é é
d d e e s s S S o o c c i i é é t t é é s s
Selon le Nouveau S S C C F F
Farid MAKHLOUF
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A T T E N T I O N ! !
I n t r o d u c t i o n
Ce livre porte largement sur la société en nom collectif (SNC), la société à responsabilité limitée (SARL) et la société par actions (SPA) ou société anonyme (SA).
A ce propos, toutes les sociétés sont commerciales dans leur forme et quel que soit leur objet (art 544 du code de commerce).
Toute société a besoin d’un acte authentique pour exister (art 545 du code de commerce) et ne pas dépasser 99 ans de vie (art 546 du code de commerce).
Les statuts déterminent la raison ou la dénomination sociale, le siège social, l’objet social et le montant du capital (art 546 du code de commerce). Il est à noter que le siège social est le domicile de la société (art 547 du code de commerce).
Les actes qui constituent ou qui modifient toute société doivent être publiés au centre national du registre du commerce (art 548 du code de commerce).
Dès son immatriculation, au registre du commerce, la société jouit de la personnalité morale (art 549 du code de commerce).
A noter enfin que, conformément à l’IAS 38, les frais préliminaires ne figurent plus à l’actif du bilan. En effet, s’ils ne génèrent aucun avantage économique futur probable, ils sont comptabilisés en charges lorsqu’elles sont encourues.
Bien entendu, les numéros et les intitulés des comptes ont été mis à jour suivant la nouvelle nomenclature.
Maintenant que ce qui est commun aux sociétés est énoncé, nous espérons, par notre ouvrage, participer à l’extension de la diversité pédagogique afin d’offrir aux étudiants, aux professionnels, aux autodidactes et aux curieux insatiables, un éventail de choix élargi en matière de comptabilité des sociétés.
Qu’on le veuille ou non, l’entreprise a une vie qui ressemble fort à celle de l’homme. En effet, elle naît, se développe en faisant face à des événements, décline avec toutes les conséquences que le déclin entraîne.
Notre modeste travail est une traduction comptable de la vie de l’entreprise en faisant intervenir non seulement des écritures, mais aussi des techniques de gestion nécessaires pour résoudre des cas pratiques.
Pour ce faire, nous avons divisé ce livre en chapitres dont voici les intitulés :
Chapitre 1 : La constitution des sociétés
Chapitre 2 : La répartition des bénéfices
Chapitre 3 : Les titres émis et leurs valeurs
Chapitre 4 : La modification du fonds social
Chapitre 5 : Les emprunts obligataires
Chapitre 6 : La liquidation et la cession
Chapitre 7 : La fusion des sociétés
Chapitre 8 : La consolidation des comptes
Chaque chapitre se termine par des rappels, des questions de cours et des exercices. La fin de l’ouvrage est réservée aux exercices de révision, aux questions à choix multiples et aux solutions.
Nous souhaitons, par notre labeur, rendre au lecteur les services attendus.
L’auteur
S S o o m m m m a a i i r r e e
C h a p i t r e 1 : C o n s t i t u t i o n d e s s o c i é t é s
091. Notions préliminaires 10
2. Société en nom collectif 11
3. Société à responsabilité limitée 20
4. Société anonyme 23
5. Impôt sur le bénéfice des sociétés 33
Travaux Dirigés 39
C h a p i t r e 2 : R é p a r t i t i o n d e s b é n é f i c e s
451. Notions préliminaires 46
2. Société en nom collectif 49
3. Société à responsabilité limitée 53
4. Société anonyme 59
Travaux Dirigés 67
C h a p i t r e 3 : T i t r e s é m i s e t l e u r v a l e u r
711. Notions préliminaires 72
2. Instruments d’analyse 73
Travaux Dirigés 93
C h a p i t r e 4 : M o d i f i c a t i o n d u c a p i t a l s o c i a l
971. Notions préliminaires 98
2. Augmentation de capital 103
3. Réduction de capital 116
4. Amortissement de capital 119
Travaux Dirigés 123
C h a p i t r e 5 : E m p r u n t s o b l i g a t a i r e s
1271. Notions préliminaires 128
2. Techniques de gestion de l’emprunt obligataire 133
3. Comptabilisation 148
4. Comptabilisation des opérations courantes relative à l’emprunt
obligataire 150
5. Cas particulier 154
Travaux Dirigés 159
C h a p i t r e 6 : L i q u i d a t i o n e t c e s s i o n
1631. Notions préliminaires 164
2. Liquidation des entreprises individuelles 165
3. Liquidation des sociétés 180
Travaux Dirigés 199
C h a p i t r e 7 : F u s i o n d e s s o c i é t é s
2051. Notions préliminaires 206
2. Fusion réunion 208
3. Fusion absorption 217
Travaux Dirigés 243
C h a p i t r e 8 : C o n s o l i d a t i o n d u b i l a n e t d u
r é s u l t a t
2471. Notions préliminaires 248
2. Méthodes de consolidation 251
3. Participation indirecte 266
Travaux Dirigés 273
E x e r c i c e s d e r é v i s i o n
277S o l u t i o n s d e s T r a v a u x D i r i g é s
287 Solutions des TD : Constitution des sociétés 288
Solutions des TD : Répartition des bénéfices 293
Solutions des TD : Titres émis et leur valeur 299
Solutions des TD : Modification du fonds social 303
Solutions des TD : Emprunts obligataires 311
Solutions des TD : Liquidation et cession 321
Solutions des TD : Fusion des sociétés 329
Solutions des TD : Consolidation des comptes 335