Vade-mecum de l’établissement

LYCEE AGROLAND

Vade-mecum de l’établissement

Téléphone : Fax :

@mail : XXXXXX@educagri.fr site : www.XXXXXXX@educagri.fr

SOMMAIRE

(Pages à renuméroter après remplissage)

- La Loi d’Orientation et les missions de l’Enseignement Agricole p.5

- L’EPLEFPA p.5

- Le Lycée p.5

A

Absences, retards et exclusions des élèves Accidents du travail/accidents scolaires Action sociale interministérielle

Agenda 21

Agent de prévention et registres de sécurité ASMA

Assistante sociale des personnels Associations (ALESA, AS, ...)

Autorisation d’absence – retards des personnels

B

Bon de commande Budget participatif

Bulletin de notes et relevé de notes Bulletin de salaire et dossier administratif

C

Cahiers d’appel et de texte Calendrier prévisionnel Casiers

Centre de Documentation et d’Information Clefs

Communication

Conseil d’Administration/Conseil de centre/Conseil de Classe/Conseil des Délégués-Elèves Conseil Régional

Consignes de sécurité

Contrôle en Cours de Formation Courrier

D

Déplacements des personnels et sorties pédagogiques

E

Elections

Emploi du temps

F

Fiche de service Firstclass

Fonds Social Lycéen / Fonds Social Régional Frais de déplacement

H

Horaires du lycée

I

INFOLYCEE

Instances de l’Etablissement

L

Libellule

M

Matériel (copieur, audio/vidéo/rétro)

P

Pause K’fé Plan d’accès

Professeur principal/coordonnateur Projet d’Etablissement

Projet de filières

R

Référentiel de formation Règlement intérieur Restauration

Ruban pédagogique

S

Stages des élèves

T

Tabac

Téléphone / Fax

V

Voyages d’études Véhicules

Glossaire

Annexes

La Loi d'Orientation et les missions de l'Enseignement Agricole

L'enseignement et la formation professionnelle agricole publics ont pour objet d'assurer en les associant, une formation générale technologique et professionnelle dans les métiers de l'agriculture, de la forêt, de l'aquaculture, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles.

C'est aussi le cas pour d'autres métiers concourant au développement de ceux-ci, notamment dans les domaines des services et de l'aménagement de l'espace agricole, rural et forestier, de la gestion de l'eau et de l'environnement. Ils contribuent au développement personnel des élèves, étudiants, apprentis et stagiaires, à l'élévation et l'adaptation de leur qualification et à leur insertion professionnelle et sociale. Les Etablissements Agricoles remplissent les missions suivantes :

1. Ils assurent une formation générale, technique et professionnelle initiale et continue.

2. Ils participent à l'animation du milieu rural.

3. Ils contribuent à l'insertion scolaire, sociale et professionnelle des jeunes et des adultes.

4. Ils contribuent aux activités de développement, d'expérimentation et de recherche appliquée.

5. Ils participent à des actions de coopération internationale, notamment en favorisant les échanges et l'accueil d'élèves, apprentis, étudiants, stagiaires et enseignants.

L’EPLEFPA

C’est un Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles sous la tutelle du Ministère de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, service DGER (direction générale de l’enseignement et de la recherche). La DRAAF (Direction Régionale de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Forêt) et, par délégation le SRFD (Service Régional de la Formation et du Développement) constituent l’autorité académique.

Son organisation administrative et financière est définie par le décret 2001-47 du 16 janvier 2001.

Il est dirigé par xxxxxxx. La présidence du conseil d’administration est assurée par xxxxxxxx, conseiller régional et vice-président du Conseil Régional.

Il est constitué de xxx centres constitutifs : - lycée(s)

- Exploitation(s)

- L(es) atelier(s) technologique(s)

Le Lycée

Sur le plan des formations :

C’est le seul établissement public de Basse Normandie spécialisé dans le secteur xxxxxx. Les formations scolaires proposées sont :

1. xxxxxxxxx

- xx semaines de stage dont yy prises sur la scolarité - Compétence(s): xxxxx

- zzzz modules évalués en cours de formation (coef. zzz) et ww épreuves terminales (coef ww)

2. xxxxxx:

- xx semaines de stage dont yy prises sur la scolarité - Compétence(s) :xxxxx

- zzzz modules évalués en cours de formation (coef. zzz) et ww épreuves terminales (coef ww)

3. ....

Classe INTERNES DEMI-PENS EXTERNES TOTAL Prof.

principal/coordonnateur

1 2 3 4 ...

TOTAL Effectif au

Sur le plan humain :

Equipe de direction du de l'établissement : xxx: directeur de l’EPL

xxx secrétaire générale – attachée gestionnaire xxx: proviseur adjoint du LPA

xxx : conseiller principal d’éducation Equipe pédagogique du LPA :

Equipe d’éducation et de surveillance :

Equipe administrative :

Agents des lycées : Equipe de restauration :

Agents des lycées : Equipe d’entretien des locaux et des extérieurs :

A

ABSENCES, RETARDS ET EXCLUSION DES ELEVES

Les enseignants se doivent de faire l’appel à chaque séance de cours et saisir les absents sur le LCS. Rappel : chaque enseignant est juridiquement responsable de l’élève présent dans son cours.

 L’élève absent doit présenter un billet de rentrée à son retour pour être admis en cours.

 L’élève en retard est accepté avec un billet de retard délivré par la surveillante ou la CPE.

 L’élève ne peut quitter le cours de manière anticipée que s’il présente un billet de sortie.

L’exclusion doit rester une mesure exceptionnelle. L’élève doit être accompagné par le délégué au bureau de la vie scolaire qui le prend alors en charge grâce au document prévu à cet effet. Sans ce document, l’élève retournera en classe. Le CPE peut apporter son concours au traitement a posteriori du problème posé par l’élève mais se substituera pas à l’enseignant dans cette démarche.

ACCIDENTS DU TRAVAIL / ACCIDENTS SCOLAIRES

« Est considéré comme accident de travail, qu’elle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise »

Si vous êtes victime d’un accident sur votre lieu de travail ou d’un accident de trajet (domicile/lycée), l’établissement doit établir une déclaration d’accident de travail :

 pour les agents des lycées : document du conseil régional spécifique (voir avec la Direction)

 pour les autres agents : déclaration d’accident du travail à adresser au Ministère, 48 heures au plus tard après avoir eu connaissance de l’accident (voir avec la Direction)

 pour les élèves : déclaration d’accident du travail à adresser à la MSA, 48 heures au plus tard après avoir eu connaissance de l’accident (voir avec le CPE)

ACTION SOCIALE INTERMINISTERIELLE

Les agents de l’Etat (fonctionnaires titulaires et ACEN) peuvent bénéficier sous certaines conditions de prestations interministérielles d’action sociale, par exemple pour se loger, partir en vacances, faire garder leurs enfants. Un site est mis à disposition : http://asspera.agriculture.gouv.fr/ .

AGENDA 21

L’Agenda pour le 21^ème siècle : une démarche participative et citoyenne ouverte sur le territoire, un programme d’actions permettant à l’établissement scolaire d’intégrer les finalités et les principes du Développement Durable au niveau de son fonctionnement et de son patrimoine.

Les lycées agricoles sont déjà très engagés en matière de développement durable. Une convention sur l’élaboration des Agenda 21 est en cours de réalisation entre tous les établissements agricoles publics de xxxx, la Direction Régionale de l’Agriculture et de la Forêt, l’ADEME et le Conseil Régional.

Assistant de prévention et registres de sécurité

L'assistant de prévention (ex ACMO :agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité) est normalement désigné par le directeur de l'établissement, qui préside la commission d'hygiène et de sécurité instituée par le décret n° 93-605 du 27 mars 1993, ce, en application de l'article L 231-2-2 du code du travail. Les fonctions de cet agent sont définies par la NS DGER/SDACE n°2001-2104 du 10 octobre 2001.

Cette mission a été confiée à xxxx, enseignant au xxxxx.

Le décret 82-453 du 28 mai 1982 prévoit que les registres hygiène et sécurité doivent être mis à la disposition des agents, des usagers et des visiteurs afin de recevoir toutes les observations relatives à l’hygiène et la sécurité. Que peut-on signaler sur ce registre ? Aspect immobilier, propreté et hygiène, sécurité, risques d’accidents corporels ou de maladies professionnelles, conditions de travail.

La mise en place des registres Hygiène et Sécurité est un dispositif indispensable et obligatoire en matière de respect des règles du code du travail. Ces registres permettent à l’ensemble de la communauté de travail, mais également aux élèves et aux usagers de participer activement à l’amélioration des conditions de travail et de l’environnement professionnel nécessaires à un service

de meilleure qualité et à une gestion des ressources humaines comprise dans sa globalité. Les registres sont à votre disposition à l’administration.

ASMA

Comité d’entreprise du Ministère de l’Agriculture, l’ASMA nationale est divisée en 4 secteurs d’activités : culturel, social… Régulièrement des notes de service paraissent pour proposer voyages, séjours, sorties culturelles… notes apposées dans les différents lieux d’affichage (administration et salle des personnels). Vous pouvez obtenir des informations en vous connectant sur le site http://www.asma.asso.fr

ASSISTANTE SOCIALE DES PERSONNELS

Une assistante sociale des personnels du Ministère de l’Agriculture se tient à votre disposition pour vous écouter, vous informer, vous orienter, vous aider dans la résolution des difficultés auxquelles vous pouvez être confrontés dans les domaines professionnels et/ou personnels. Cette fonction est actuellement assurée par M xxxx, permanences téléphoniques le mardi de 14h à 17h au xxxxxxxxx.

Vous pouvez la contacter par mail : x.xxxx@agriculture.gouv.fr ASSOCIATIONS

L’ALESA (l’association des lycéens étudiants stagiaires et apprentis) texte de référence : circulaire DGER/POFEGTP/C2003-2001 du 21 janvier 2003 : il s'agit d'une association unique, fédératrice des lycéens, étudiants, stagiaires et apprentis, qui organise les activités socioculturelles volontaires dans l'EPLEFPA. Elle utilise pour cela le lieu de vie, dans le respect de la spécificité de chaque public mais dans un esprit communautaire. La vocation de l'ALESA est également de former ses adhérents à la vie associative, aux responsabilités de gestion et à l'organisation d'activités. Ainsi, les responsabilités sont-elles confiées aux jeunes en formation eux-mêmes (président, secrétaire et trésorier). Les enseignants d’ESC dans le cadre de leur servie interviennent dans le bon fonctionnement de cette association.

L’AS (l’association sportive) : tout établissement doit créer une association sportive qui doit obligatoirement être affiliée à l’UNSS. L’animateur de l’AS, enseignant d’EPS, est un maillon institutionnel incontournable. Des activités peuvent être proposées le mercredi après-midi ou en soirée.

AUTORISATIONS D’ABSENCE - RETARDS DES PERSONNELS

Lors d’une absence ou d’un retard imprévus, vous devez prévenir la Direction et la Vie Scolaire pour la prise en charge de votre classe.

Toute absence doit être justifiée dans les meilleurs délais notamment par un certificat médical en cas de maladie.

Autorisation spéciale d’absence : texte de référence : note de service DGA/SDDPRS/N2002-1283 du 12 septembre 2002. Il s’agit de mesures facultatives accordées ou pas en fonction des nécessités de service. Des formulaires de demande d’autorisation sont disponibles au secrétariat ainsi qu’en salle des personnels. Ils doivent être remplis et visés par la Direction. Joindre une Annexe 1

B

BON DE COMMANDE

Pour procéder à tout achat, il vous faut passer par un engagement dont la forme est le bon de commande. La personne ressource pour établir les bons de commande est xxxxxx, proviseur adjoint.

Lorsque votre achat est effectué, vous devez rapporter une facture correspondant au bon de commande. Joindre une annexe 2

BUDGET PARTICIPATIF

L'établissement répond à l’appel à projet « budget participatif » ou « appel à projet unique » du Conseil régional de xxxxxxx. Le lycée peut disposer d’un budget pouvant atteindre l’équivalent de 10% de son budget de fonctionnement (soit pour l'établissement jusqu’à xxxxxxx €)

Exemples d’appels à projet régional déposés :

 xxx

 xxxx

 xxxxx

BULLETIN DE NOTES ET RELEVE DE NOTES

Un relevé de notes est envoyé aux familles avant les vacances de Toussaint pour les classes entrantes. L’année est découpée en 3 périodes constituant les trimestres (entre 10 et 12 semaines) et déterminant l’envoi des bulletins de notes. Il appartient à chaque enseignant de programmer les contrôles de connaissance régulièrement afin d’avoir une évaluation représentative pour chaque élève. Les résultats et appréciations des différentes formes de contrôles seront communiqués au responsable légal de l’élève et à l’élève lui-même par un bulletin trimestriel où figurera l’appréciation de chacun des professeurs et celle du conseil de classe. Un avis sur les absences et retards sera porté. Les bulletins sont édités via xxxxxxx permettant aux enseignants de faire les saisies de n’importe quel ordinateur (domicile, lycée)

Le conseil de classe du troisième trimestre émet un avis sur les résultats du troisième trimestre mais de plus, il juge l’ensemble de l’année scolaire et propose compte tenu des résultats scolaires et du comportement de l’élève :

 le passage en classe supérieure,

 le redoublement,

 une réorientation,

 l’acceptation dans un nouveau cycle de formation du lycée,

 l’entrée dans la vie active.

Pour les classes de terminales, les enseignants doivent remplir le livret scolaire (fin mai- début juin) et le conseil de classe validera un avis sur l’ensemble de la scolarité et les capacités du jeune, figurant sur ce livret scolaire qui sera consulté éventuellement en cas de besoin lors des délibérations.

BULLETIN DE SALAIRE ET DOSSIER ADMINISTRATIF

Tous les documents administratifs des personnels sont centralisés au secrétariat et font l’objet de copie dans votre dossier administratif (stocké dans le bureau du proviseur adjoint). Les bulletins de salaire arrivent de la DGER (ministère) par courrier, via le SFRD et sont distribués dans votre casier personnel dès réception, avec un mois de décalage environ. Aucune copie n’est faite ! Alors conservez-les…

C

CAHIERS D’APPEL ET DE TEXTE

Remplir le cahier de texte de la classe est une obligation de service pour tous les enseignants.

(Circulaire du 3 mai 1961 adressée aux recteurs.)

Votre progression pédagogique doit y figurer ainsi que le travail donné aux élèves. C’est un moyen pour les élèves absents de savoir ce qui a été fait et un moyen pour les professeurs amenés à faire des remplacements de prendre connaissance de la progression pédagogique des collègues remplacés. Les inspecteurs lors de l’inspection doivent pouvoir en disposer. Les chefs d’établissements doivent en principe le vérifier.

Le cahier de textes électronique est utilisé dans l’établissement (xxxxxxxx).

CALENDRIER PREVISIONNEL

La vie scolaire remet aux élèves ainsi qu’à l’équipe pédagogique un calendrier prévisionnel, calendrier à conserver. Il contient les informations essentielles de l’année : stages, trimestres, rencontre parents-profs, Journée Portes Ouvertes ainsi que les éventuelles récupérations de cours en vue d’un « pont » suite ou avant un jour férié.

CASIERS

Vous disposez d’un casier personnel classé par ordre alphabétique dans la salle des personnels situé au rez-de-chaussée du bâtiment pédagogique. Vous y trouverez les notes rédigées par la direction, les courriers divers vous concernant, vos bulletins de salaire…

Les élèves internes et demi-pensionnaires disposent aussi de casiers individuels leur permettant d’y déposer leurs affaires scolaires, casiers situés à l’entrée de chaque salle de classe.

CENTRE DE DOCUMENTATION ET D’INFORMATION

xxxxxxx est professeur documentaliste, responsable du bon fonctionnement du CDI. Vous trouverez les horaires d’ouverture affichés sur la porte du CDI, au rez-de-chaussée du bâtiment pédagogique.

L’accès au CDI est impossible en l’absence du documentaliste.

Vous pouvez y emprunter manuels scolaires, revues, encyclopédies, livres. Il suffit de faire enregistrer l’emprunt par le documentaliste.

Vous pouvez utiliser le CDI pour vos séquences pédagogiques… à condition de l’avoir réservé au préalable. A noter qu’au CDI, seules des recherches documentaires peuvent être effectuées sur Internet.

CLEFS ET SALLES DE CLASSE

Un pass pour les salles de cours et la salle des personnels est remise aux enseignants à chaque rentrée scolaire (voir la CPE). Cette clef est personnelle et ne doit pas être égarée. Elle doit être restituée à la CPE lors de la réunion de sortie (début juillet). En cas de perte, une clé sera faite et vous sera facturée.

Toutes les salles de cours doivent être fermées à clef à chaque pause (xxxxxxxxxx). Les élèves ne doivent jamais rester seuls dans leur salle de classe sur des temps libres (xxxxxxxx). Au lycée, ce sont les enseignants qui changent de salle et non les élèves. Chaque classe a sa propre salle. Vous devez y faire respecter l’ordre et la propreté. N’hésitez pas à demander aux élèves de ranger leur salle ! Des balais sont à votre disposition dans les salles…

COMMUNICATION

Communication ascendante :

Pour le personnel : chaque membre de l’EPL doit respecter la voie hiérarchique : chef de service, chef d’établissement, DRAAF/SRFD, Administration Centrale. Pour tout renseignement, voir le proviseur adjoint.

Pour les élèves : dans le cadre pédagogique, tout courrier réalisé par un élève à destination extérieure doit être vérifié par l’enseignant et visé par le chef d’établissement.

Communication descendante :

Notes de services et circulaires ministérielles :

 En ligne sur http://www.educagri.fr sous la rubrique NOCIA

 Affichage du sommaire en salle des personnels

 Sélection remise aux agents concernés Affichage en salle des personnels :

 un panneau est réservé aux stages et aux plans d’évaluation

 un panneau est réservé à l’ASMA, aux informations syndicales

 un panneau pour les infos générales

Sur la table en salle des personnels, vous trouverez divers outils :

 support contenant les effectifs, les différentes listes de classe, les coordonnées des familles, vos emplois du temps, ceux des classes, le règlement intérieur, les trombinoscopes des élèves…,

 support contenant les différents documents dont vous pourriez avoir besoin : autorisation d’absence, autorisation de sortie pédagogique, ordre de mission, demande de modification d’emploi du temps, billet collectif alto…,

 support contenant les coordonnées des maitres de stage, coordonnées mises à jour par les professeurs principaux,

 les jaquettes à remplir après chaque CCF,

 divers documents : projets de filière…

Nous vous remercions de les consulter régulièrement, une info peut vous intéresser…

CONSEILS D’ADMINISTRATION, CONSEIL INTERIEUR, CONSEIL DE CLASSE, CONSEIL DES DELEGUES Voir Instances de l’établissement.

CONSIGNES DE SECURITE

Les enseignants ont leur état de présence d’élèves à jour classe par classe (appel systématique en début de cours).

1. Déclenchement du signal d’évacuation par la personne découvrant le problème, en appuyant sur le déclencheur (boîtier rouge dans les circulations).

2. Cette personne prévient la personne présente au standard (poste xxx) avec un appel clair et précis (importance de la localisation du sinistre, bâtiment, façade, étage…). Celle-ci appelle aussitôt les pompiers et les accueille à l'entrée.

3. Toute personne présente dans l'établissement doit évacuer et se rassembler sur le terrain de basket extérieur.

Les enseignants et les surveillantes font évacuer leur salle, dans le calme puis ferment portes et fenêtres (afin d’éviter les appels d’air). Tous les élèves doivent rester avec l’enseignant ou les surveillantes responsables de la classe. Les élèves sortent de l’externat sans revenir sur leurs pas. Les personnes à mobilité réduite doivent sortir en dernier.

4. L’équipe de direction et les responsables de services sont chargés d’organiser la vérification de l’absence totale de personnes dans les locaux.

Personne concernée Zone à vérifier Suppléant

xxxxx xxxxx

xxxxx xxxxx

xxxxx xxxx

5. Les enseignants procèdent à l’appel, classe par classe, sur la zone identifiée à cet effet : xxxxx. Chacun des personnels s'assure que ses collègues présents ce jour-là ont bien évacué les bâtiments.

6. Ils rendent compte des effectifs à la direction et aux pompiers lorsqu'ils sont sur place.

CONTROLE EN COURS DE FORMATION

L’acquisition des connaissances et des savoir-faire est contrôlée régulièrement par des interrogations écrites, orales ou pratiques. La forme et l’organisation des contrôles relèvent de l’initiative des professeurs :

 Les résultats des contrôles dits « formatifs » permettent de tester le degré d’acquisition et le degré de restitution des connaissances.

 Les résultats des contrôles dits « certificatifs » (CCF) sont pris en compte pour la délivrance des diplômes conformément aux textes en vigueur.

Les CCF sont programmés pour le cycle d’études sur un ruban pédagogique élaboré par l’équipe enseignante au début de la première année d’étude. Le ruban est ensuite validé par un président- adjoint de jury, lors de son passage dans l’établissement, pour les deux à trois années. L’enseignant doit ensuite respecter les échéances d’évaluation. Si un problème majeur empêchait le respect des dates, un avenant devra être fait et soumis à l’approbation du président de jury.

Les CCF ont valeur d’épreuves d’examen. Ils sont rédigés sur des copies que l’établissement fournit à l’élève (à prendre dans l’armoire CCF). Une liste d’émargement doit être établie et signé par l’élève lors de la remise de la copie. Toute absence d’un candidat à une épreuve doit être justifiée.

Toute absence injustifiée entraîne une note de zéro.

En cas d’absence justifiée par un certificat médical ou un cas de force majeure attestée par le Chef d’Etablissement, le justificatif doit parvenir à l’établissement dans les 48 heures maximum. Les certificatifs de remplacement pourront être effectués en dehors des séquences de cours.

Les CCF devront être remis dès la correction dans une jaquette (à prendre dans la pochette CCF, xxxxx) dûment remplie, avec le relevé de note, la grille de correction, la liste d’émargement et les copies d’examen. Cette jaquette doit être rangée dans l’armoire CCF, salle des personnels. Une copie de la jaquette doit aussi être remise à la CPE pour la saisie des notes et au professeur principal pour le suivi de « ses » élèves.

Pour le bon déroulement du travail de chacun, le respect des échéances est donc impératif. Aucun CCF ne devra avoir lieu après le xxxxx pour permettre la procédure des remontées de notes d’examens dans de bonnes conditions.

COURRIER

xxxxx, secrétaire, est responsable du courrier (envoi et arrivée). A réception du courrier, celui-ci est distribué dans vos casiers. Pour l’expédition du courrier, il doit être déposé au secrétariat au plus tard à xxxxx pour partir le jour même.

CR xxx

Ou le Conseil Régional de xxx… Depuis la loi de décentralisation, les Conseils régionaux sont propriétaires des lycées et depuis 2007, ils ont en charge la gestion des agents des lycées. Il gère les investissements de tous les lycées, accorde les subventions de fonctionnement et met en place la politique de formations grâce au PRDFP (Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles).

Le Conseil Régional xxx… finance des projets pédagogiques et éducatifs ??? A préciser le cas échéant.

D

DEPLACEMENTS DES PERSONNELS ET SORTIES PEDAGOGIQUES

Les déplacements s’effectuent exclusivement avec les véhicules de service de l’EPLEFPA, ces derniers devant être réservés à l’accueil du lycée (xxx). Les déplacements des personnels sont conditionnés par un ordre de mission (OM) joindre une annexe 4 ou une autorisation de circuler pour une sortie pédagogique joindre une annexe5. Le document doit être rempli par l’agent au moins 7 jours avant la date prévue du déplacement. L’accord lui sera signifié par le dépôt dans son casier du formulaire signé par xxxxx.

Les clefs des véhicules sont à retirer auprès de xxx ou xxxx et doivent leur être remises dès la fin du déplacement.

Pour les sorties pédagogiques, xxxx mini bus 9 places (chauffeur compris) sont à votre disposition.

Le planning des réservations des véhicules administratifs se situe à l’accueil (xxx).Vous devez aussi remplir l’autorisation de circuler disponible en salle des personnels. Cette sortie ne peut être autorisée qu’après accord du xxxx . Il est rappelé que depuis le départ du lycée et jusqu’au retour à celui-ci, les élèves sont sous la responsabilité de leurs accompagnateurs.

S’agissant de repas éventuels, des glacières sont à votre disposition afin de pouvoir transporter les repas du groupe en sortie lorsque c’est possible. Vous devez réserver vos repas froids en cuisine en précisant le nombre de repas et le jour de la sortie.

Pour le bon fonctionnement de l’établissement, il est essentiel de transmettre les informations liées aux sorties à la CPE.

E

ELECTIONS

Les élections ont lieu entre les 6^ème et 7^ème semaines suivant la rentrée scolaire, elles se font par collège (personnels enseignants et personnels non enseignants et personnels administratifs et de services assimilés).

Les représentants des personnels enseignants, d’éducation et de surveillance siègent :

- au nombre de 6, répartis sur l’ensemble des personnels de l’EPL pour le Conseil d’Administration - au nombre de 6, au Conseil intérieur de chaque centre (xxxx).

- au nombre de 3 au Conseil d’Exploitation et au xxxx.

Le déroulement de ces élections fait l’objet d’une note interne expliquant les modalités et arrêtant le calendrier diffusé à l’ensemble du personnel. A toutes fins utiles, il est rappelé que l’implication des personnels est essentielle au bon déroulement de ces instances. (Voir Instances de l’établissement) Les élections des délégués de classe élèves sont initiées et organisées par les professeurs principaux avec l’aide de la CPE.

Concernant les élections des délégués élèves aux autres instances, elles sont placées sous la responsabilité de la CPE.

Les élections des parents d’élèves sont organisées par le secrétariat avec xxxx.

EMPLOI DU TEMPS

L’emploi du temps joindre une annexe 6 est construit avant la rentrée en fonction des contraintes pédagogiques (EPS, TP, dédoublement, salle informatique...) et des contraintes des enseignants (cours sur plusieurs sites…). L’emploi du temps peut être modifié à tout moment de l’année pour des raisons pédagogiques.

Les emplois du temps des classes sont affichés dans la salle de classe correspondante.

Vous pouvez demander une modification ponctuelle contractualisée par un document signé par le proviseur adjoint. Une copie devra être remise à la CPE et vous devez prévenir les élèves concernés.

joindre une annexe 7

F

FICHE DE SERVICE

Les heures de cours de chaque enseignant sont enregistrées dans le logiciel GUEPARD qui gère la dotation horaire globale que nous octroie le Ministère pour l’enseignement et les missions associées.

Une fiche de service vous sera remise pour que vous puissiez valider vos heures de travail règlementaires.

Le fichier informatique est ensuite envoyé à la DGER pour validation. Votre fiche de service définitive pour l’année scolaire en cours vous sera donnée ensuite pour signature. Elle sera la base du calcul de votre rémunération, des heures supplémentaires, décharges, vacations éventuelles… Après validation du Ministère, aucune modification de votre service ne pourra être faite.

FIRSTCLASS

Il s’agit d’une messagerie spécifique à l’enseignement agricole. Vous pouvez vous connecter à partir d’un poste de l’établissement en cliquant sur l’icône sur le « bureau » du pc ou à partir du lien suivant : http://www.chlorofil.fr/outils/intranet/messagerie.html (choisir accéder à votre messagerie). Vous devez vous munir de votre identifiant ainsi que de votre mot de passe personnel.

Sur votre messagerie, vous trouverez une icône intitulé « xxxx ». Vous y trouverez tous les documents utiles (projets de filières, ordre de mission, autorisation de sortie pédagogique, autorisation d’absences, fiche de suivi de stage élèves… grilles horaires, projet d’établissement, réforme bac pro…)

FONDS SOCIAL REGIONAL

Le fonds social régional est une aide exceptionnelle du Conseil régional pour aider ponctuellement les familles d’élèves en difficultés. Le dossier est à retirer auprès de xxxx, CPE.

FRAIS DE DEPLACEMENTS Référence :

Décret n° 2006-781 du 3 juillet fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’état.

Décret n° 90-437 pour les seuls frais de changement de résidence Arrêtés du 3 juillet 2006

Peuvent prétendre se faire rembourser de leurs frais de déplacement, les agents en mission ou en stage.

Les frais kilométriques ne peuvent être présentés que par les agents ayant une autorisation de circuler, voir la note de service DGA/SDDPRS/1999-1168.

Procédures :

Les frais de déplacement résultant d’un ordre de mission local sont remboursés sur le budget de l’établissement par centre, après vérification de la conformité des frais présentés (formulaire à retirer auprès de xxxx ).

Les frais de déplacement résultant d’un ordre de mission du SRFD, de la DRAAF ou du Ministère sont remboursés par le SRFD (formulaire à remplir et à transmettre à Sées pour saisie qui fera suivre au SRFD après signature)

Les frais de déplacement résultant d’un ordre de mission, dans le cadre des examens sont remboursés par les SRFD émetteurs.

H

HORAIRES DU LYCEE

Accueil du public : de xxxx.

Les bureaux sont fermés le samedi et le dimanche et sont ouverts avec des horaires adaptés pendant les congés scolaires.

I

INFOLYCEE Annexe 8

C’est le bulletin d’information hebdomadaire du xxxx. Il contient des informations essentielles au bon fonctionnement de l’établissement : absences des personnels, réunions diverses, présence d’intervenants extérieurs, calendrier des CCF, sorties pédagogiques, activités extrascolaires… Il est très important pour des raisons de sécurité que chacun sache ce qui se passe dans le lycée.

Si vous souhaitez communiquer autour d’un événement, vous devez vous rapprocher de xxxx et lui transmettre vos infos pour xxxx pour une diffusion dans l’INFOLYCEE du lundi suivant.

INSTANCES DE L’ETABLISSEMENT

Le Conseil d’Administration : c’est l’organe décisionnaire de l’EPL. Sa compétence essentielle est de régler par ses délibérations les affaires de l’EPLEFPA et des centres qui le constituent après avis des conseils compétents. (30 membres élus ou désignés dont 6 représentants du personnel enseignant, éducation et de surveillance et 4 ATOSS/ADL) (2 réunions mini.)

Le Conseil de l’Education et de la Formation : il examine les questions qui relèvent de l'autonomie pédagogique, la coordination des enseignements et leur organisation, la coordination de l'évaluation des activités des apprenants, les dispositifs d'aide et de soutien, les modalités d'accompagnement des changements d'orientation... (Décret n° 2011-191 du 17 février 2011)

Les conseils des centres : chaque centre est doté d’un conseil spécifique chargé de préparer les décisions du CA relevant de sa compétence. Il est obligatoirement consulté sur un certain nombre de sujets définis par le code rural.

 LPA et LEGTA : Conseil intérieur de chaque site (2 réunions mini.)

 CFPPA : Conseil de centre

 CFA : Conseil de perfectionnement (réuni au niveau départemental)

 Exploitation : Conseil d’exploitation

 Centre équestre : Conseil du centre équestre

Au conseil intérieur, siègent 6 représentants du personnel enseignant, d’éducation et de surveillance et 3 ATOSS/ADL)

Le conseil des délégués-élèves réunit tous les délégués de l’établissement (de classe, conseil intérieur, ALESA…) et donne son avis et formule des propositions sur les questions relatives à la vie scolaire. (3 réunions mini)

Le conseil de classe examine les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe. Il se réunit en chaque fin de trimestre en présence de toute l’équipe pédagogique. Il est présidé par le proviseur adjoint et animé par le professeur principal. Ce dernier prépare le conseil avec les élèves, notamment avec les délégués disposant d’un outil « le livret du délégué » leur permettant de mener à bien leur fonction.

L

LIBELLULE

Cette application a pour objectifs principaux la gestion administrative et pédagogique des élèves, la gestion des bourses et de la facturation, la remontée d’informations statistiques vers le niveau national et le suivi des notes.

Le CPE en est un des principaux utilisateurs. Il l’utilise pour la gestion des élèves (coordonnées, absences, retards, sanctions…) ainsi que pour le suivi des examens (saisie des plans d’évaluation modulaires et des notes CCF (voir Contrôle en cours de formation), inscriptions des candidats…).

La partie Bourse-Pensions est gérée par le xxxxx.

M

MATERIEL (copieur, audio/vidéo/rétro)

 Photocopieur : un photocopieur est à votre disposition en salle de personnels pour un usage pédagogique. En cas de problème de fonctionnement, merci de le signaler dans les plus brefs délais à Catherine LE BOURG, secrétaire. Concernant le papier, nous utilisons du recyclé et lorsque le stock diminue, merci de demander à Catherine LE BOURG que l’approvisionnement soit fait.

Le secrétariat dispose d’un copieur couleur pouvant numériser des documents, rapprochez-vous de Catherine LE BOURG en cas de besoin.

 Rétroprojecteur : chaque salle de classe est dotée d’un rétroprojecteur en état de fonctionnement. En cas de problème (dysfonctionnement, dégradation), le signaler au proviseur adjoint.

 Vidéo projecteur : le lycée possède 3 vidéo projecteurs : un est utilisé en salle informatique, l’autre peut être utilisé par le personnel à condition d’en avoir fait la réservation auprès du proviseur adjoint, le 3^ème est fixé en classe de Bac Pro 1 SMR

 Ordinateur portable : 2 ordinateurs peuvent être utilisés par le personnel à condition d’en avoir fait la réservation auprès du proviseur adjoint.

 Téléviseur : chaque salle est équipée d’un téléviseur.

 Lecteur DVD : 3 (dont un DVD/VHS) sont à votre disposition… dans l’une des salles de classe !

 Appareil photo et caméscope numériques : peuvent être utilisés par le personnel à condition d’en avoir fait la réservation auprès du proviseur adjoint.

P

PAUSE K’Fé

Tous les matins à la pause (vers 10h), les personnels se retrouvent au self pour un petit moment de convivialité… Café, thé, jus d’orange/pomme sont proposés pour votre plus grand plaisir.

PLAN D’ACCES xxxxx

PROFESSEUR PRINCIPAL/COORDONNATEUR

Professeur principal et professeur coordonnateur coexistent. Ils peuvent être une seule et même personne.

Un professeur principal, c’est ?

 Suivre particulièrement les élèves de la classe et si besoin est, régler les problèmes particuliers.

 Rencontrer les parents qui le désirent après avoir pris contact avec les enseignants de la classe

 Préparer et animer les conseils de classe dont il a la charge (vérification des notes, contrôler les appréciations sur les bulletins, proposer une appréciation générale, reporter l’appréciation)

 Informer, motiver et suivre les délégués de classe (organiser les élections des délégués de classe)

 Examiner avec les élèves et leurs parents les orientations possibles

 Diffuser avec l’aide de l’équipe les documents relatifs à l’orientation et instruire les dossiers de poursuite d’études

Un professeur coordonnateur, c’est ?

 Veiller à l’organisation et au bon déroulement du contrôle en cours de formation

 Mettre en place les plans d’évaluation modulaire en début de cycle

 Recueillir les modifications (par ex. avenant) aux rubans des classes terminales

 Tenir à jour les dossiers d’épreuves par promotion

 Etablir un calendrier d’épreuves et veiller à la cohérence

 Communiquer ce calendrier aux élèves

 Recueillir les notes

 Organiser le suivi des stages

 Aider à la recherche de stage

 Assurer le suivi administratif (conventions, dossier de départ, fiche de visite, fiche d’appréciation)

 Elaboration du suivi des stages par l’équipe enseignante

 Participer à l’organisation des séances de pluri

PROJET D’ETABLISSEMENT

L'EPL xxxxx projet d’établissement xxxx. Il a permis aux différentes équipes des centres de se rencontrer et de faire œuvre commune. Il donne un sens à la dimension EPL en créant une cohésion d’ensemble.

Il est consultable au secrétariat de direction

En lien avec ce projet d’établissement, une réflexion est en cours avec la mise en place de l’Agenda 21 scolaire. Ce travail s’appuie sur une démarche participative qui a donné lieu à la mise en place de différentes commissions qui travaillent sur les thèmes de :

 un comité de pilotage

 une commission « ambiance » avec la communication interne »

 une commission « patrimoine bâti »

 une commission « transport – énergie »

 une commission « achats – déchets »

 une commission « alimentation »

 une commission « agriculture et biodiversité »

 une commission « relations extérieurs – communication »

Un document de présentation de la démarche est consultable en salle des professeurs ainsi que sur xxxxxx de votre boite mélagri en version PDF.

PROJET DE FILIERES

Au mois de juin et lors de la réunion de prérentrée, les enseignants se réunissent par cycle/filière et élaborent un projet de cycle/filière avec un budget. Les projets de cycle/filière sont présentés au Conseil intérieur et Conseil d’administration de novembre.

Ce projet est le fil conducteur sur le cycle de formation et met en évidence les points forts de la formation (voyages, stages etc.…)

Le budget de filière est présenté pour l’année civile. Toute action faite ne doit engager que les dépenses prévues et pour laquelle le budget est alloué. Pour toute dépense envisagée, un bon de commande est à remplir auprès du proviseur adjoint qui sera transmis au service comptabilité.

Le suivi des budgets de filière est fait par les enseignants engageant des dépenses auprès du proviseur adjoint qui enregistre les dépenses dès que le bon de commande est signé.

R

REFERENTIEL DE FORMATION

Le référentiel de formation expose les principales caractéristiques du métier aujourd’hui et demain. Il prend en compte les évolutions du métier et les préoccupations de la société dans le contexte de mondialisation des échanges. Ces référentiels sont restructurés autour de compétences entrepreneuriales, sans négliger la maîtrise technique. Elles nécessitent la mobilisation de connaissances et de compétences polyvalentes.

Le référentiel du diplôme est constitué : a) d’un référentiel professionnel

Le référentiel professionnel présente le contexte et les évolutions du secteur relatif à l’option, décrit les emplois concernés et dresse la liste des activités correspondantes, regroupées par fonctions, c’est-à-dire un ensemble d’activités participant à une même finalité de travail.

Le référentiel de compétences est issu d’investigations menées sur des situations de travail significatives qui permettent d’outiller la validation des acquis de l’expérience.

b) d’un référentiel de formation composé : - du tronc commun de matières générales,

- du tronc commun de modules professionnels correspondants aux compétences communes du métier.

- des grilles horaires spécifiques à chaque option.

c) d’un référentiel d’évaluation REGLEMENT INTERIEUR

Le RI est le document permettant à chacun de s’approprier des règles communes de fonctionnement pour le bon déroulement de la vie en collectivité en adoptant un comportement citoyen dans le respect des personnes et des biens mis à disposition.

Il est indispensable que les enseignants aient un discours commun et un seuil de tolérance commun quant à l’application de ce règlement pendant les cours (téléphone, retards...)

RESTAURATION / TICKETS DE RESTAURATION

Il y a deux services pour le repas du midi : xxxxxxet un seul pour le repas du soir : xxxxxx. Vous pouvez prendre votre repas sous réserve de vous être inscrit sur le tableau dans le bureau de la cuisine. Vous devez vous y noter chaque jour avant xxxxx. Lors de votre passage au self, le service de restauration vous réclamera votre ticket du jour. Ces tickets sont à acheter auprès du secrétariat (xxxxxx) aux horaires indiqués. Il existe plusieurs tarifs en fonction de votre indice de rémunération (voir votre bulletin de salaire).

RUBAN PEDAGOGIQUE : voir Contrôle en cours de formation

S

STAGES DES ELEVES

Les stages font partie intégrante de la scolarité même si certaines périodes sont effectuées pendant les vacances. Ils présentent un caractère obligatoire. Pendant toute la durée du stage, l’élève reste soumis au Règlement Intérieur.

Le lieu de stage doit être choisi par l’élève en accord avec son professeur principal. Si l’élève n’a pas trouvé de lieu de stage, l’établissement se réserve le droit de lui en affecter un d’office.

Une convention de stage fixe les rapports entre le stagiaire, le maître de stage, le responsable légal de l’élève et le Proviseur de l’établissement. Cette convention doit être remise dûment signée par le stagiaire, le maître de stage et le responsable légal de l’élève avant le départ en stage. Le proviseur adjoint (xxxxxxxxx) signera la convention en dernier.

Au moment du départ, le professeur principal remet à chaque élève un dossier de départ en stage (fiche d’appréciation de stage à remplir par le maître de stage, attestation d’arrivée en stage, documents spécifiques pour chaque formation).

Les élèves admis à redoubler ont également l’obligation d’effectuer les stages de l’année scolaire en cours, faute de quoi, ils seront considérés comme démissionnaires.

Pendant la période de stage, vous devez rendre visite au stagiaire, rencontrer le maître de stage, remplir une fiche de visite de stage.

T

TABAC

L’usage du tabac dans l’enceinte de l’établissement est strictement interdit conformément à la législation en vigueur. Le personnel doit se rendre xxxxxxx ou sur xxxxxx pour consommer.

TELEPHONE / FAX

Tous les bureaux sont équipés de poste téléphonique à usage pédagogique avec pour certains des restrictions d’appels.

 Pour appeler un poste interne, reportez-vous à la liste des numéros affichés en salle de personnels.

 Pour appeler à l’extérieur, seuls les numéros commençant par xxxxx peuvent être composés directement (faire le 0 pour sortir). Pour les autres numéros, vous devez demander au secrétariat de vous le composer et de vous transmettre l’appel.

 Pour appeler vers un portable, vous devez aller au secrétariat pour qu’il vous prête le téléphone portable « sortie »

Il existe une liste de numéros abrégés : ce sont les numéros des personnels, des administrations, des autres lycées agricoles publics… Ceux-ci doivent être composés sans faire le 0 pour sortir.

Concernant le fax, il se trouve au secrétariat (xxxxx) : numéro : xxxxxxx. Vous devez utiliser un document d’envoi réglementaire : annexe 9

V

VOYAGES D’ETUDES

Si vous êtes responsable de l’organisation d’un voyage d’étude au cours de l’année scolaire vous devez :

 préparer un avant-projet à remettre au proviseur adjoint (courant octobre) pour permettre la prévision budgétaire, en fournissant les objectifs, les dates, un programme prévisionnel et un budget prévisionnel.

 Mettre en place le projet au minimum un mois avant le projet. Vous devez vous procurer un dossier type auprès du proviseur adjoint comprenant les objectifs, le programme définitif, le moyen de transport utilisé, le mode d’hébergement, les ordres de missions, les courriers aux familles, la liste des élèves (nom, prénom, adresse et n° tél) et le budget prévisionnel.

 Fournir un compte rendu la semaine suivant le retour comprenant un bilan financier et un compte rendu d’exécution.

Pour le bon fonctionnement de l’établissement, il est essentiel de transmettre les informations liées aux voyages (courrier adressé aux familles, programme etc.) à la CPE.

VEHICULES

 Le parc

- xxxxxxxxxxxxxxxxx

- xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

- xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx

Ces véhicules sont stationnés sur le grand parking accessible xxxxxxxxxxxxxxxx. Les clefs sont conservées au secrétariat. Pour être utilisés, ces véhicules doivent être réservés à l’accueil.

La carte grise, l’attestation d’assurance et le carnet de bord se trouvent dans chaque véhicule (pare soleil ou boite à gants).

Les agents d’entretien (xxxxxxxxxxxxxxxxxx) utilisent régulièrement un petit véhicule « benne » xxxxxxxxxxxxxxx.

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxest chargé du bon entretien des véhicules et doit s’assurer que les pleins sont faits (d’où l’intérêt de noter à l’avance votre réservation ainsi que votre destination afin que le plein soit fait !)

 Le carnet de bord

II doit impérativement être complété à l'issue de chaque utilisation d'un véhicule de service.

L'utilisateur y portera le trajet, l'objet, son nom et le kilométrage effectué, le nombre de litres de carburant (dans le cas où un approvisionnement a été nécessaire) ainsi que dans la partie

"observations" toute anomalie (bruit, dysfonctionnement, usure anormale d'éléments,...) ou problème rencontré (accident, bris d'un élément,...).

 Le carburant

Chaque utilisateur de véhicule doit s’assurer que le plein est fait avant son départ. Il est demandé à chaque agent de bien veiller à effectuer l'appoint en carburant dès lors que le niveau du réservoir est inférieur au quart de sa capacité. Un bon de commande est à retirer auprès de la gestionnaire et le plein doit être fait au xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxoù un compte est ouvert. Chaque plein effectué (nombre de litres) doit être porté dans le carnet de bord et la facturette rapportée et déposée chez la gestionnaire.

En cas du non-respect du code de la route, le lycée ne saura être tenu pour responsable des infractions qui restent dans tous les cas de la seule responsabilité pénale, administrative et financière du conducteur.

Glossaire

ACEN : agent contractuel d’enseignement national ACER : agent contractuel d’enseignement régional

ALESA : association des lycéens étudiants stagiaires apprentis BEPA : Brevet d’études professionnelles agricoles

BOP : budget opérationnel de programme BTSA : brevet de technicien supérieur agricole CA : conseil d’administration

CAPA : certificat d’aptitude professionnelle agricole CCF : contrôle en cours de formation

CDI : centre de documentation et d’information CdR : centre de ressources

CFA : centre de formation d’apprentis

CFPPA : centre de formation professionnelle et de promotion agricoles CHS : commission d’hygiène et de sécurité

CI : conseil intérieur

CPE : conseiller principal d’éducation

DGER : direction générale de l’enseignement et de la recherche DGH : dotation globale horaire

DRAAF : direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt EA : enseignement agricole

EIE : enseignement à l’initiative de l’établissement

ENESAD : établissement national d’enseignement supérieur agronomique de Dijon ENFA : école nationale de formation agronomique

EPLEFPA : établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole EPI : équipement de protection individuelle

EPS : éducation physique et sportive ESC : éducation socioculturelle ETP : équivalent temps plein

LEGTA : lycée d’enseignement général et technologique agricole LOLF : loi organique relative aux lois de finances

LPA : lycée professionnel agricole

MAA : ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire MAP : module d’approfondissement professionnel MEN : ministère de l’éducation nationale

MFR : maison familiale et rurale

PCEA : professeur certifié de l’enseignement agricole PC EN : professeur certifié de l’éducation nationale PLPA : professeur de lycée professionnel agricole

PLP EN : professeur de lycée professionnel de l’éducation nationale PUS : projet d’utilité sociale

SAPAT : services aux personnes et aux territoires SMR : services en milieu rural

SRFD : service régional de la formation et du développement UPI : unités pédagogiques d’intégration

VAE : validation des acquis par l’expérience

Ce livret n’a d’autre ambition que de vous aider dans cet établissement que vous êtes en train de découvrir. Nous vous remercions de nous faire parvenir vos suggestions afin de l’améliorer.

Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à venir voir le Proviseur adjoint ou la CPE…

Bonne année scolaire à tous !