Signé le 26 Septembre 2019 Reçu au Contrôle de légalité le 02 octobre 2019 Métropole Aix-Marseille-
Provence
République Française
Département des Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 26 septembre 2019
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 29 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Béatrice ALIPHAT - Martial ALVAREZ - Christophe AMALRIC - Sylvia BARTHELEMY - François BERNARDINI - Roland BLUM - Gérard BRAMOULLÉ - Christian BURLE - Martine CESARI - Gaby CHARROUX - Frédéric COLLART - Georges CRISTIANI - Arlette FRUCTUS - Daniel GAGNON - Alexandre GALLESE - Danièle GARCIA - Gérard GAZAY - Roland GIBERTI - Didier KHELFA - Richard MALLIÉ - Xavier MERY - Danielle MILON - Jean MONTAGNAC - Pascal MONTECOT - Roland MOUREN - Henri PONS - Georges ROSSO - Michel ROUX - Martine VASSAL.
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Patrick BORÉ représenté par Roland GIBERTI - Maryse JOISSAINS MASINI représentée par Gérard BRAMOULLÉ.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs : Nicolas ISNARD - Eric LE DISSÈS.
Madame la Présidente a proposé au Bureau de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
ECO 018-6559/19/BM
Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'événements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention
MET 19/11991/BM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Bureau de la Métropole le rapport suivant :
Le CNRS et la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) partenaires d’une stratégie scientifique, concourent à la valorisation et au transfert des recherches en sciences. L’objectif étant de renforcer la visibilité et le rayonnement international de la recherche en consolidant ses secteurs d’excellence et en créant les conditions favorables à l’émergence de nouvelles thématiques.
Les grands domaines d’excellence de ce partenariat sont l’énergie, les sciences de l’environnement et de l’univers, les sciences de la vie et de la santé, les sciences et technologies avancées et les sciences humaines et sociales, répondant aux objectifs poursuivis par la Métropole tels que définis dans son Agenda du Développement économique.
Dans ce cadre, le soutien de la Métropole aux événements organisés par la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) se justifie pleinement :
- « Village des sciences de l’Environnement de l’Arbois » du 10 au 11 octobre 2019 sur le Technopole de l’Arbois à Aix en Provence,
Métropole Aix-Marseille-Provence
ECO 018-6559/19/BM
Signé le 26 Septembre 2019 Reçu au Contrôle de légalité le 02 octobre 2019 - « Conférence internationale CMMR (Computer Music Multidisciplinary Research) sur la recherche en musique et son » du 14 au 18 octobre 2019 sur le campus CNRS de Joseph Aiguier, la Friche de la Belle de Mai à Marseille et à l’Ecole Supérieure d’Art à Aix en Provence.
Village des sciences de l’Environnement de l’Arbois du 10 au 11 octobre 2019 :
Cet évènement est organisé chaque année par le Centre Européen de Recherche et d’Enseignement en Géosciences de l’Environnement (CEREGE, UMR 7330), en partenariat avec Aix-Marseille Université, l’Observatoire des sciences de l’Univers Institut PYTHEAS, le Laboratoire d’Astronomie de Marseille et l’Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA). Il constitue une opération « phare » de l’évènement national annuel de la Fête de la Science et aura lieu cette année sur le site du Technopôle de l’Arbois.
La thématique du village des Sciences de l’Arbois 2019 est l’environnement et mobilisera un grand nombre de scientifiques avec un accueil personnalisé des scolaires. Les objectifs de cette édition sont l’éveil des scolaires aux problématiques de l’environnement, l’éveil à la démarche scientifique en proposant des ateliers ludiques au contact direct des chercheurs, le lien entre la science et l’innovation, via le Technopôle de l’Arbois.
Près de 300 personnes sont mobilisées et environ 1000 personnes attendues durant deux journées, les 10 et 11 octobre 2019.
« Conférence internationale CMMR (Computer Music Multidisciplinary Research) sur la recherche en musique et son » du 14 au 18 octobre 2019 :
Cet événement organisé par le Laboratoire Perception Représentations Image Son Musique (PRISM, UMR 7061) propose sur 5 journées des cycles de conférences de niveau international rassemblant des chercheurs scientifiques et des artistes de diverses disciplines autour des domaines du son et de la musique, de la production acoustique jusqu’à sa perception et son interprétation mettant en jeu les dernières avancées technologiques (compression numérique, navigation dans les bases de données sonores ou musicales).
L’objectif de cet évènement est double : donner à la Métropole une image d’excellence dans le domaine de la recherche scientifique et plus particulièrement des interactions Arts/Sciences dans les disciplines liées au son, à la musique et à l’image et faire découvrir le nouveau Laboratoire PRISM créé en janvier 2019 à l’initiative du CNRS, d’Aix-Marseille Université, du Ministère de la Culture.
Les plans de financement des deux événements se présentent de la façon suivante:
- Village des sciences de l’Environnement de l’Arbois » du 10 au 11 octobre 2019 :
Subventions université 6 240 euros
CNRS 2 650 euros
Universités 6 000 euros
Dons, sponsors 500 euros
Métropole Aix-Marseille-Provence 8 000 euros
Total 23 390 euros
- « Conférence internationale CMMR (Computer Music Multidisciplinary Research) sur la recherche en musique et son » du 14 au 18 octobre 2019 :
Droits d’inscription 67 200 euros
Région SUD 10 000 euros
Conseil Départemental 13 10 000 euros
Ville de Marseille 10 000 euros
Aix-Marseille Université 4 500 euros
CNRS 4 000 euros
Métropole Aix-Marseille-Provence
ECO 018-6559/19/BM
Signé le 26 Septembre 2019 Reçu au Contrôle de légalité le 02 octobre 2019 Métropole Aix-Marseille-Provence 10 000 euros
Total 115 700 euros
Il est proposé au Bureau de la Métropole d’attribuer une subvention d’un montant de 18 000 euros à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l’organisation de ces événements.
« Village des sciences de l’Environnement de l’Arbois » du 10 au 11 octobre 2019
8 000€ 34,20% du budget prévisionnel
« Conférence internationale CMMR (Computer Music
Multidisciplinary Research) sur la recherche en musique et son » du 14 au 18 octobre 2019
10 000€ 8,64% du budget prévisionnel
Il est également demandé au Bureau Métropolitain d’approuver la convention y afférente.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Bureau de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence, Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.
• La délibération n° FAG 021-5718/19/CM du Conseil de la Métropole du 28 mars 2019 portant délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole ;
• La délibération HN 021-049/16CM du 7 avril 2016 du Conseil de la Métropole Aix-Marseille- Provence relative à l'approbation du Règlement budgétaire et financier de la Métropole Aix- Marseille-Provence ;
• L’avis de la Commission chargée du suivi et de la cohérence des subventions.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur, Considérant
• L’intérêt des projets et des colloques portés par la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) en matière de promotion de l’activité et de la culture scientifiques et de valorisation des travaux de recherche.
Délibère
Métropole Aix-Marseille-Provence
ECO 018-6559/19/BM
Signé le 26 Septembre 2019 Reçu au Contrôle de légalité le 02 octobre 2019 Article 1 :
Est attribuée une subvention pour un montant total de 18 000 euros à la Délégation Provence Corse Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) au titre de l’exercice 2019 pour l’organisation des colloques scientifiques suivants :
• « Village des sciences de l’Environnement de l’Arbois » du 10 au 11 octobre 2019 : 8000 euros.
• « Conférence internationale CMMR (Computer Music Multidisciplinary Research) sur la recherche en musique et son » du 14 au 18 octobre 2019 : 10 000 euros
Article 2 :
Est approuvée la convention financière, ci-annexée conclue avec la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).
Article 3 :
Madame la Présidente de la Métropole ou son représentant est autorisé à signer cette convention et tout document y afférent.
Article 4 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget Principal Métropolitain, en section de fonctionnement : sous politique B360, chapitre 65 – nature 657382 – Fonction 67.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
Le Vice-Président Délégué Enseignement supérieur, Recherche et Santé
Frédéric COLLART
