Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) (1991-1997)
Répertoire (20040451/1)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2004
Cet instrument de recherche a été encodé en 2012 par l'entreprise Numen dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
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Préface Liste des sigles
Liens :
Liens annexes : Liste des sigles
Archives nationales (France)
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INTRODUCTION
Référence 20040451/1
Niveau de description fonds
Intitulé
Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-)
Date(s) extrême(s) 1991-1997
Nom du producteur
Direction de l'administration et du personnel (ministère de l'Éducation nationale)
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
INTRODUCTION Les documents ci-après inventoriés ont été versés par le département de la modernisation (DPMA A9).
Le fonds indique à quel point la déconcentration et le contrôle de gestion appliqué aux académies qui est son corollaire, participent de la modernisation de l'administration, dans le cadre plus général d'une réforme de l'État.
Sommaire Art 1 : Modernisation de l’administration et déconcentration : Loi d’orientation sur l’éducation no 89-486 du 10 juillet 1989 (bilan des textes d’application de 1992), contrôle de gestion, gestion financière et des personnels, 1991-1997.
Répertoire (20040451/1)
20040451/1
. Principes.
- Notes manuscrites. sept. 1992.
- Notes. juin-sept. 1992.
- Brochure.
- Fiche.
1992
. Loi d'orientation sur l'éducation n° 89-486 du 10 juillet 1989.
. Application de la loi d'orientation sur l'éducation : bilan des textes d'application. déc. 1992.
. Modernisation et contrôle de gestion.
. Séminaire des secrétaires généraux d'académie : le pilotage et le contrôle de gestion, 27, 28 février et 1 er mars 1991
. Méthodologie du contrôle de gestion pour les centres de responsabilité et les services extérieurs de l'Etat, ministère de l'Économie, des Finances et du Budget, direction du Budget, février 1992, MP Conseil, 162 p.
. Audit d'organisation du rectorat de la Réunion. Diagnostic et recommandations. Rapport général, MEN, Rectorat de la Réunion, juin 1992, TEMSIS, 123 p.
. Ibid. Démarche et méthode. Recueil d'annexes n° 2, juin 1992, 91 p.
. Outils informatiques d'aide à la gestion. Édition n° 1 : juin 1993, MEN, DGF, fiches
. Modernisation du rectorat de Clermont-Ferrand. 3 e rapport. " Synthèse finale en vue du scénario définitif ", MEN, Rectorat de Clermont-Ferrand, juillet 1993, 39 p. (format A3) + note de synthèse
1991-1993
. Gestion financière.
. Analyse de la gestion 1992 du service de la santé scolaire. Crédits d'équipement et de fonctionnement chapitres 34-95 et 34-97, MEN, DPAOS, 17 p. + tableaux
. Gestion des chapitres globalisés chapitres 34-95 et 34-97. Analyse des comptes rendus de gestion 1992, MEN, DPAOS, juin 1993, 27 p.
1992-1993
. Gestion des personnels.
. Dossier de synthèse DPAOS. avril 1993.
- Notes de synthèse. avril 1993.
- Tableaux.
- Fiches.
. Enseignants. janv. 1992-juill. 1993.
- Déconcentration de la gestion des personnels enseignants.
. Notes. sept.-nov. 1993.
. Compte rendu de la réunion du 22 septembre 1993.
. Rapport à Monsieur le Ministre d'Etat. La gestion académique des personnels enseignants du second degré, IGAEN, juillet 1992, 53 p.
Archives nationales (France)
- Direction des Personnels enseignants des lycées et collèges (DPELC). 1992-1993.
. Notes. juin 1992-nov. 1993.
. Rapports :
* Mise en place d'une organisation de la DPELC adaptée à la déconcentration de la gestion des
enseignants. Proposition d'assistance, MEN, DPELC, janvier 1992, Bossard Consultants, 18 p. + annexes
* Evolution des missions et structures de la DPELC. Rapport final, DPELC, mai 1992, Bossard Consultants, 37 p.
* Mise en place d'emplois, postes, personnels (EPP) à la DPELC. Un grand projet 1992-1993, fiches.
. Recteurs : choix des recteurs d'académies. juillet-août 1993.
- Note manuscrite. s.d.
- Notes. juill.-août 1993.
- Correspondance. juill. 1993.
- Contrat d'étude.
- Arrêté. août 1993.
. Personnel administratif, technique, ouvriers et de service (ATOS) : SERACA (Système d'information permettant de recenser les moyens des services académiques en personnel ATOS par catégorie, par niveau de formation et par type d'activités regroupées en 5 secteurs de gestion). 1994-1996.
- Note. sept. 1996.
- Fiche.
- Compte rendu de la réunion du 24 septembre 1996.
- SERACA 1994, MENESR, DAP, 51 p.
. OMEGA. 1991.
- Fiches métiers.
1992-1996
. Évaluation des établissements unité de suivi n° 35 du nouveau contrat pour l'école (NCE) : IPES.
- Notes. déc. 1993-févr. 1997.
- Projet de questionnaire. s.d.
- Comptes rendus de réunions. déc. 1994-janv. 1995.
- Fiches.
1993-1997
