ENSOSP Paris

(1)

ENSOSP Paris

(2)

ARTICULATION DE LA REGLEMENTATION DES ERP

==> PREMIERE PARTIE : LE C.C.H (Décret du 31 octobre 1973 codifié) LIVRE 1er : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : - SECURITE ET PROTECTION CONTRE L'INCENDIE DANS LES ERP - Articles L. 123-1 et L. 123-2

- Articles R. 123-1 à R. 123-55

TITRE V : - SANCTIONS PENALES ARTICLES R. 152-4 et R. 152-5

==> DEUXIEME PARTIE : LE REGLEMENT DE SECURITE LIVRE 1^er : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES ERP

- Articles GN

LIVRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AU 1^er GROUPE TITRE 1^er : - DISPOSITIONS GENERALES

- Articles GE,

CO

, AM, DF, CH, GZ, EL, EC, AS, GC et MS TITRE II : - DISPOSITIONS PARTICULIERES ETABLISSEMENTS :

- Articles J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, et Y LIVRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX 5^ème CATEGORIE LIVRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ERP SPECIAUX

- PA, CTS, SG, OA, GA, EF, REF et PS

==> TROISIEME PARTIE : LES INSTRUCTIONS TECHNIQUES

- IT 246, 247, 248, 249 , 263 et installations particulières

(3)

Sommaire

DISPOSITIONS GENERALES

- Principes généraux et définitions - Sorties des locaux

- Circulations horizontales encloisonnées - Escaliers

- Portes

TRIBUNES ET GRADINS NON DEMONTABLES ENFOUISSEMENT

Type L Type M Type R

Types U et J

ERP de 5

^ème

catégorie Type CTS

Type PA

(4)

Art. R.123-4

Décret du 31 octobre 1973

Les bâtiments et les locaux où sont installés les établissements recevant du public doivent être construits de manière à permettre l’évacuation rapide et en bon ordre de la totalité des occupants

« ou leur évacuation différée si celle-ci est rendue nécessaire ».

Ils doivent avoir une ou plusieurs façades en bordure de voies ou d’espaces libres permettant l’évacuation du public, l’accès et la mise en service des moyens de secours et de lutte contre l’incendie.

SAPEURS-POMPIERS DE PARIS

P R E M I E R S S E C O U R S

(5)

Art. R.123-7

Décret du 31 octobre 1973

Les sorties et les dégagements intérieurs qui y conduisent doivent être aménagés et répartis de telle façon qu’ils permettent

l’évacuation « ou la mise à l’abri préalable et sûre des personnes ».

Leur nombre et leur largeur doivent être proportionnés au nombre de personnes appelées à les utiliser.

Tout établissement doit disposer de deux sorties au moins.

(6)

ART R.123-5

Décret du 31 Octobre 1973

Les matériaux et les éléments de construction employés tant pour les

bâtiments et locaux que pour les aménagements intérieurs doivent

présenter, en ce qui concerne leur comportement au feu, des qualités

de réaction et de résistance appropriées aux risques courus....

(7)

ARRETE du 25 JUIN 1980

Livre II - DISPOSITIONS GENERALES

(8)

LES DEGAGEMENTS

DEFINITIONS ET PRINCIPES GENERAUX

(9)

CO 34 ( 1)

DEGAGEMENTS

DEFINITIONS :

TOUTE PARTIE DE CONSTRUCTION PERMETTANT LE CHEMINEMENT D’EVACUATION DES OCCUPANTS :

• PORTES

• SORTIES

• ISSUES

• CIRCULATIONS HORIZONTALES

• ZONES DE CIRCULATION

• ESCALIERS

• COULOIRS

• RAMPES

• …

(10)

CO 34 ( 3 et 4)

TERMINOLOGIE

CIRCULATION PRINCIPALE

Cheminement horizontal direct vers escaliers, sorties ou issues

CIRCULATION SECONDAIRE

Cheminement horizontal vers les circulations principales

DEGAGEMENT PROTEGE (dans lequel le public est à l’abri des flammes et de la fumée) SOIT :

• DEGAGEMENT ENCLOISONNE : les parois des circulations horizontales et des cages d’escalier ont un degré minimum de résistance au feu imposé ;

• DEGAGEMENT A L’AIR LIBRE : comporte au moins 50 % de vides sur toute la longueur de la paroi.

(Dans les ERP, la notion de PROTECTION des dégagements n’inclut pas le DESENFUMAGE)

(11)

CO 34 ( 3)

Circulations principales et secondaires

(12)

DEGAGEMENTS

DEGAGEMENTS EXIGIBLES

DEGAGEMENTS SUPPLEMENTAIRES : en surnombre.

NORMAUX : comptent dans le nombre minimal des dégagements imposés.

SECOURS : ne sont pas utilisés en permanence par le public en exploitation normale (CAS PARTICULIER)

ACCESSOIRES : imposés si exceptionnellement les dégagements normaux ne sont pas judicieusement répartis.

CO 34 ( 2)

DEGAGEMENTS NON EXIGIBLES

(13)

CO 43 ( 1)

REPARTITION DES SORTIES

TOUTES LES SORTIES REGLEMENTAIRES (exigibles) DOIVENT ETRE JUDICIEUSEMENT REPARTIES

- ETABLISSEMENT - LOCAL

- NIVEAU - SECTEUR

- COMPARTIMENT recevant du public

(14)

CO 41 (§§ 1 et 2)

DEGAGEMENTS ACCESSOIRES

PEUVENT ETRE IMPOSES APRES AVIS DE LA C.D.S. SI LES DEGAGEMENTS NORMAUX NE SONT PAS JUDICIEUSEMENT REPARTIS.

SONT IMPOSES PAR ARTICLES CO 38 (§ 1) et M 11.

NE SONT JAMAIS COMPTABLISES, NI EN SORTIE, NI EN UP.

Largeur minimum  0,60 m

(ATTENUATION)

•SORTIES

•ESCALIERS

•COURSIVES

•PASSERELLES

•PASSAGES SOUTERRAINS

•CHEMIN CIRCULAIRE

•BALCONS FILANTS

•TERRASSES

•ECHELLES

•MANCHES D’EVACUATION

•…

(15)

Manche d’évacuation à entrées multiples

CO 41

(16)

CO 41 (§§ 1 et 2)

LES DEGAGEMENTS ACCESSOIRES…

SALLE

250 PLACES

DEGAGEMENT ACCESSOIRE 2 UP

2 UP

Largeur  0,60 m

SONT EXCEDENTAIRES.

(17)

CO 34 ( 2) Les SORTIES DE SECOURS

- constituent un cas particulier des dégagements normaux car peuvent être

verrouillées sur autorisation de la CDS ;

- doivent respecter toutes les dispositions applicables aux dégagements ;

- sont comptabilisées dans le nombre de sorties (lorsqu’elles existent).

(18)

CO 41 (§ 3)

DEGAGEMENTS SUPPLEMENTAIRES

- Ne sont pas réglementairement exigibles (CO 34 § 2) ; - Doivent respecter les dispositions générales des

dégagements lorsqu’ils existent ; Sauf

- CO 36 (unités de passage).

- CO 38 (calcul des dégagements).

(19)

DEGAGEMENTS et ISOLEMENT / TIERS

CF ½ h (EI 30)

TIERS ERP

(MAINTENANCE DISPOSITIF)

Accord contractuel acte authentique ATTENUATION de CO 10

AUTORISEE PAR CO 35 (§ 5)

INTERCOMMUNICATION

PAROI CF 2 heures minimum (REI 120)

(20)

CO 35 ( 5) et CO 41 ( 1 et 2)

DEGAGEMENTS ACCESSOIRES

DEGAGEMENTS NORMAUX

DEGAGEMENTS COMMUNS AVEC DES TIERS

(prolongement de l’article CO 10 1)

COMMUNS AVEC TIERS POUR 1^ère, 2ème et 3ème CATEGORIE

COMMUNS AVEC TIERS POUR 4ème CATEGORIE

TRAVERSEE PAR PORTE CF ½ h (EI 30)

+ FERME PORTE TIERS

LOCAL RECEVANT

DU PUBLIC

TIERS

TIERS R. P.

DU PUBLIC

(21)

CO 35 ( 5)

AGGRAVATION de CO 35 ( 5)

DEGAGEMENTS COMMUNS AVEC DES TIERS

(prolongement de l’article CO 10 1)

TIERS LOCAL

RECEVANT DU PUBLIC

Dans les ERP des types N, O et P, seuls les dégagements

ACCESSOIRES peuvent être communs avec ceux des locaux occupés par des TIERS

Articles N 6

O 7

P 7

(22)

CALCUL DES DEGAGEMENTS

1 S de 4 UP

2 S de 2 UP

2 S 6 UP

3 S 2 UP

2 S de 4 UP

4 S de 2 UP

1,40 m

0,90 m secours

accessoire normal

(23)

CALCUL DES DEGAGEMENTS

PRINCIPES DE BASE :

- 1 UP permet d’évacuer 100 PERSONNES, mais en dessous de

de 501 personnes cas particuliers ou aggravations (CO 38) ;

- un établissement (local, niveau) doit posséder 2 SORTIES au moins (CCH) ;

- ne pas raisonner en flux mais en « distance maximale à parcourir » (CO 43 et CO 49) et en « répartition judicieuse » (CO 43) ;

- la largeur du cheminement doit être constante, sinon prendre pour référence la plus petite dimension (CO 36 § 1 commentaires) ;

- ne comptabiliser que les dégagements normaux et de secours ;

- les ascenseurs ne sont pas des dégagements.

(24)

LARGEURS DES DEGAGEMENTS

( 2) L’Unité de Passage (UP) VALEUR NORMALE : 0,60 m

DEGAGEMENT D’UNE UP 1 UP SEULE = 0,90 m

DEGAGEMENT DE DEUX UP 2 UP = 1,40 m

Au-delà de DEUX UP (x UP) x UP = x X 0,60 m

( 1) Chaque dégagement doit avoir une largeur minimale de passage proportionnée au nombre total de personnes appelées à l’emprunter.

CO 36

Pour mémoire

Règlement de sécurité du 23 mars 1965 : 1 UP = 0,80 mètre.

(25)

CO 36 ( 2)

LARGEURS DES DEGAGEMENTS

0,90m 1 U.P.

0,80 m

1,40m 2 U.P.

1,20 m

n x 0,60m n U.P.

Etc

…

1,10m 1,80m

3 U.P.

1,60 m

0,10m 0,10m

(26)

CO 36 ( 3)

UNITES DE PASSAGE Ŕ LARGEUR DE PASSAGE

ETABLISSEMENTS, LOCAUX, NIVEAUX, SECTEURS, COMPARTIMENTS

EFFECTIF > 200 PERSONNES

1 UP

DEGAGEMENTS DE 1 U.P. ACCEPTES :

• MAIS NE PEUVENT COMPTER QU’UNE SEULE FOIS SOIT :

dans le nb. de dégagements dans le nb. d’unité de passage

•OU SI EN PLUS DES SORTIES NORMALES

DEGAGEMENTS NORMAUX

Largeur > 2 UP

(27)

Comment répartir les UP ?

765 personnes

3 UP 3 UP

2 UP

(28)

CO 36 ( 4)

ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS

50 %

DES ESCALIERS MECANIQUES ET DES TROTTOIRS ROULANTS

SONT DES DEGAGEMENTS ET U.P.

REGLEMENTAIRES

Dérogation au 2

Largeur entre MAINS COURANTES

1 U.P. = 0,80 m 2 U.P. = 1,20 m

Largeur entre LIMONS 1 U.P. = 0,60 m

2 U.P. = 1 m

< 30

a

< 12

a

(29)

CALCUL DES DEGAGEMENTS

1 SI < 20 personnes  1 S Ŕ 1 UP

SI  20 personnes  nbre SORTIES = effectif  500 + 1 500 nbre UP = chiffre des centaines

(+ 1 si effectif  500 pers.) 2 A chaque niveau :

Cumul des effectifs des LOCAUX VOISINS.

Cumul des effectifs des NIVEAUX SUPERIEURS.

3 Au rez-de-chaussée :

Cumul (niveau supérieur + niveau inférieur + rez-de-chaussée) NIVEAUX accueillant un effectif PMR > 10% effectif total :

Nombre ET Largeur des DEGAGEMENTS HORIZONTAUX peuvent être AUGMENTES SUR AVIS C.D.S.

CO 38

(30)

CO 38 CALCUL DES DEGAGEMENTS

EFFECTIF A EVACUER

NOMBRE DE SORTIES ou D’ESCALIERS et

DEGAGEMENTS ACCESSOIRES

LARGEUR

Rappel : 1 UP = 0,90 m 2 UP = 1,40 m

1 à 19 1 •1 UP

RDC : 2 •1 dégagement : 1 UP

•1 dégagement accessoire Étages H  8 m : 1 E •1 E d’une UP

20 à 50 Étages H > 8 m

1 E + 1 dégagement accessoire •1 E d’une UP Sous-sol : 1 E + 1 dégagement

accessoire •1 dégagement accessoire Bâtiment compartimenté :

1 E + 1 dégagement accessoire

•1 E d’une UP

•1 dégagement accessoire

51 à 100 2

•2 dégagements de 1 UP OU

•1 dégagement de 2 UP + 1 dégagement accessoire

101 à 500 2 •Arrondir effectif à la centaine supérieure

•Chiffre centaine + 1 = Nb d’UP + 500 1 par 500 (ou fraction de 500) +

1

•Arrondir effectif à la centaine supérieure

•Chiffre centaine = Nb d’UP

(31)

EXERCICE DE CALCUL DE DEGAGEMENTS EFFECTIF

à évacuer Arrondi à … Nb de

sorties Nb d’UP

700 3 7

200 2 3

600 3 6

1300 4 13

400 2 5

1900 5 19

13000 27 130

1 1

2 1 + 1 access.

2 2

642 106 504 1228 350 1804 12977

18 20 50 65

CO 38

(32)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

D

SI D ≤ 5 m, les portes ou batteries de portes ne comptent que

comme une seule sortie, mais on totalise les unités de passage

(33)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

Distance entre deux portes inférieure à 5 mètres

0,90 m 0,90 m

1,20 m 1,20 m

1 S Ŕ 2 up.

(34)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

SI D ≥ 5 m, les portes ou batteries de portes comptent à la fois dans le nombre de sorties et d’unités de passage

D

S1

Ne compte

S2

ni comme sortie ni comme UP.

(35)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

D < 5 m

1,40 m 1,40 m 1,40 m

1 S Ŕ 6 up

D > 5 m

1,40 m 1,40 m 1,40 m

2 S Ŕ 4 up.

(36)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

1,40 m 1,40 m

N.u.p.

D > 5 m

2 S Ŕ 4 up ou 1 S Ŕ N up.

(37)

CO 43 ( 3)

INTERPRETATION DE LA REGLE DES 5 mètres

Surface de vente

D < à 5 mètres

(38)

CO 43 ( 3)

D < à 5 mètres

Surface de vente

Circulation horizontale

INTERPRETATION DE LA REGLE DES 5 mètres

(39)

LOCAL

= RISQUE

CIRCULATION

JAMAIS de transit par un autre local (RISQUE) SAUF

pour les dégagements ACCESSOIRES

(transit par locaux à risques courants accepté).

PRINCIPE GENERAL DE L’EVACUATION

(40)

LES SORTIES DES LOCAUX

ACCESSIBLES AU PUBLIC

(41)

Chapitre 3 - Les articles AM

Dans les locaux, les revêtements doivent être :

- SOL : M 4 - MUR : M 2

- PLAFOND : M 1

- GROS MOBILIER : M 3

- etc.

(42)

CO 43 ( 2)

DISTANCES MAXIMUM A PARCOURIR

POUR ATTEINDRE UNE SORTIE DONNANT SUR L’EXTERIEUR OU UN DEGAGEMENT PROTEGE AVEC PORTES MUNIES DE FERME-PORTE

DE TOUT POINT D’UN LOCAL

à REZ-DE-CHAUSSEE

SORTIE SORTIE 50 m si choix entre

plusieurs sorties

SORTIE 30 m

(pas de choix)

DEGAGEMENT NON PROTEGE.

30 m

(43)

CO 49 ( 2)

REPARTITION DES ESCALIERS ET DISTANCES MAXIMALES A PARCOURIR

A PARTIR D’UN POINT QUELCONQUE D’UN LOCAL

pour gagner un escalier protégé ou une circulation horizontale protégée

NE FORMANT PAS DE CUL-DE-SAC

FORMANT CUL-DE-SAC ETAGES et

SOUS-SOL

(44)

CO 49 ( 2)

NE FORMANT PAS DE CUL-DE-SAC

FORMANT CUL-DE-SAC A PARTIR D’UN POINT QUELCONQUE D’UN LOCAL

pour gagner un escalier non protégé (CO 52 3)

REPARTITION DES ESCALIERS ET DISTANCES MAXIMALES A PARCOURIR

ETAGES et

SOUS-SOL

(45)

2 REGLES PRINCIPALES :

1 - DE TOUT POINT D’UN LOCAL, LE PUBLIC DOIT TOUJOURS APERCEVOIR AU MOINS

UNE SORTIE

2

- LES SIGNAUX BLANCS SUR FOND VERT SONT RESERVES EXCLUSIVEMENT AU BALISAGE DES DEGAGEMENTS.

1

2

CO 42 (§ 1)

BALISAGE DES ISSUES

(46)

CO 42 (§ 1)

BALISAGE DES DEGAGEMENTS

- VISIBLE DE JOUR ET DE NUIT

- APERCU PAR LE PUBLIC MEME EN CAS D’AFFLUENCE

SORTIE DE SECOURS ^SORTIE

Panneaux opaques, transparents, de forme rectangulaire

(47)

BALISAGE DES DEGAGEMENTS

CO 42 (§ 2)

Symboles n° 50040 et n° 50043 seuls autorisés en ERP.

SIGNALISATIONS conformes à la norme NF X 08-003 (1994)

SIGNALISATION =/= ECLAIRAGE DE SECURITE

(48)

CO 45 ( 1)

MANOEUVRE DES PORTES DES LOCAUX

OUVERTURE vers l’extérieur si

EFFECTIF > 50 ^Personnes

(49)

CO 45 ( 2)

MANOEUVRE DES PORTES DES LOCAUX

EN PRESENCE DU PUBLIC : OUVERTURE DE L’INTERIEUR PAR SIMPLE POUSSEE OU MANŒUVRE FACILE D’UN SEUL

DISPOSITIF PAR VANTAIL.

Conforme NF.

(50)

CO 45 ( 3)

MANOEUVRE DES PORTES

Toutes les portes doivent être disposées de manière à ne former aucune saillie dans le dégagement, à l’exception des portes se développant jusqu’à la paroi

CIRCULATION

E R P

CIRCULATION

E R P

CIRCULATION

E R P

(51)

CO 45

MANOEUVRE DES PORTES Local

< 50 personnes

Local

> 50 personnes

Local

+ 50 personnes

Local

+ 50 personnes SANS

ISSUE

Pas de

public

(52)

CO 43 ( 3)

REPARTITION DES SORTIES

La règle des « 5 mètres » appliquée aux locaux

Local recevant du public ^{10 m}

5 m

10 m

Ne compte pas

(53)

LES CIRCULATIONS HORIZONTALES

PROTEGEES

(54)

Chapitre 3 - Les articles AM

Dans les dégagements :

- SOL : M 4 - MUR : M 2

- PLAFOND : M 1

- etc.

(55)

LA PROTECTION DES CIRCULATIONS HORIZONTALES PAR ENCLOISONNEMENT

Applicable en CLOISONNEMENT TRADITIONNEL et SECTEUR Art. CO 24 ( 1)

DEGRE PAROIS

STABILITE AU FEU ENTRE LOCAUX EXIGE POUR LA ET DEGAGEMENTS STRUCTURE DU ACCESSIBLES

BATIMENT AU PUBLIC

(ART CO 12) NON RESERVES RESERVES

AU SOMMEIL

*

AU SOMMEIL

AUCUNE EXIGENCE PF° 1/4 h PF° 1/4 h CF° 1/4 h

1/2 HEURE CF° 1/2 h PF° 1/2 h CF° 1/2 h

1 HEURE CF° 1 h PF° 1/2 h CF° 1 h

1 HEURE 1/2 CF° 1 h PF° 1/2 h CF° 1 h

A RISQUES COURANTS

PAROIS

ENTRE LOCAUX ACCESSIBLES AU PUBLIC, PAROIS ENTRE LOCAUX ACCESSIBLES AU PUBLIC ET LOCAUX NON ACCESSIBLES AU PUBLIC CLASSES

(56)

CLOISONNEMENT TRADITIONNEL

(57)

DEGAGEMENT PROTEGE

Les parois ont un degré de résistance au feu imposé par l’article CO 24 (§ 1) CO 34 (§ 4)

ENCLOISONNE

(58)

CO 24 ( 1c)

CARACTERISTIQUES DES PAROIS VERTICALES ET DES PORTES (exigence commune à l’article DF 6 1)

Circulations encloisonnées de grande longueur recoupées tous les 25 à 30 m par des parois et des blocs-portes PF ½ heure munis de ferme- porte (CO 24 1c) et débattant en va et vient (CO 45 § 4)

(59)

DEGAGEMENT PROTEGE

L’ouverture sur le vide de la façade représente au moins 50 % de la surface de la paroi

CO 34 (§ 4)

A L’AIR LIBRE

(60)

CO 35

CONCEPTION DES DEGAGEMENTS

EVACUATION RAPIDE ET SURE DE L’ETABLISSEMENT

1 OU 2 MARCHES ISOLEES INTERDITES - DIFFERENCES NIVEAU

TROIS MARCHES MINIMUM

PENTE  10 %

( 1) DEGAGEMENTS

(61)

CO 35

CONCEPTION DES DEGAGEMENTS

( 2) A CHAQUE SORTIE SUR L’EXTERIEUR OU SUR UN DEGAGEMENT PROTEGE

CIRCULATION PRINCIPALE

Atténuations sur avis CDS si circulation d’une

largeur suffisante aménagée en périphérie du local ou du niveau

( 3) DES CIRCULATIONS DE 2 U.P. AU MOINS DOIVENT RELIER :

- AU RDC, LES ESCALIERS AUX SORTIES, LES SORTIES ENTRE ELLES ; - EN ETAGE ET SOUS SOL, LES ESCALIERS ENTRE EUX.

Possibilité de réduire à une U.P. si les dégagements reliés n’offrent qu’une U.P.

(62)

CO 35

CONCEPTION DES DEGAGEMENTS

DU PUBLIC

LOCAL RECEVANT DU PUBLIC

10 m MAXIMUM

( 4) LA NOTION DE CUL-DE-SAC

Les portes des locaux accessibles au public donnant sur des

dégagements en cul-de-sac ne doivent pas être à plus de 10 m

du débouché du cul-de-sac.

(63)

CO 35 ( 6)

CONCEPTION DES DEGAGEMENTS

Cheminements non délimités par des parois verticales

doivent être suffisamment matérialisés

(64)

CO 37

SAILLIES ET DEPOTS

( 1) Aucune saillie ou dépôt ne doit réduire la largeur

des dégagements

Aménagements fixes tolérés si H < 1,10 m

l < 0,10 m

interdit si dégagement accessoire dont largeur n’excède pas 0,60 m

(65)

CO 37 SAILLIES ET DEPOTS

2 UP 1,40 m 3 m

2 UP 1,40 m

(§ 2) Si largeur de circulation excède largeur minimale, aménagements ou mobilier toléré

INTERDIT DANS LES ESCALIERS PROTEGES.

Ne gêne pas la circulation rapide du public Ne doit pas pouvoir être déplacé ou renversé

sauf zones d’attente ou de repos.

Ne gêne pas le fonctionnement des portes à F.A.

(66)

EXEMPLE DE CALCUL

1S 1UP 2 S 3 UP

90 personnes 1 S 1 UP +

1 accessoire 2 S 2 UP OU

1 S 2 UP + 1 accessoire

15 personnes 110 personnes

40 personnes

2 UP minimum

2 UP 2 UP

EVACUATION « LOCAL PAR LOCAL » puis du « NIVEAU »

Circulation horizontale : 2 UP car escaliers bien répartis (CO 35 § 3) Escaliers : 2 UP (cumul) Portes des escaliers : 2 UP (CO 36 § 3)

(67)

EXEMPLE DE CALCUL

ERP de type O : effectif calculé selon le nombre de personnes pouvant être admis dans les chambres (art. O 2).

2 UP minimum

Largeur de la circulation : 2 UP minimum (art. O 6).

Largeur des portes des escaliers encloisonnés : 1 UP si effectif du niveau inférieur à 200 personnes.

Largeur des escaliers : application de la règle du cumul.

(68)

LES ESCALIERS

(69)

LES ESCALIERS - DEFINITIONS

Limon

VOLEE

Marche palière Emmarchement

Hauteur Nez-de-marche

Mur d’échiffre Giron

Contre- marche

Ligne de foulée

60 cm

(70)

CO 49 ( 1)

REPARTITION DES ESCALIERS ET DISTANCES MAXIMALES A PARCOURIR

Les escaliers réglementaires doivent être judicieusement répartis de manière à desservir toutes les parties de l’établissement

et à diriger rapidement les occupants vers les sorties sur l’extérieur.

(71)

Chapitre 3 - Les articles AM

Dans les escaliers encloisonnés :

- SOL : M 3 - MUR : M 1

- PLAFOND : M 1

- etc.

(72)

CO 49 ( 3)

REPARTITION DES ESCALIERS ET DISTANCE MAXIMALE A PARCOURIR AU REZ-DE-CHAUSSEE

Le débouché au niveau du rez-de-chaussée d’un escalier encloisonné doit s’effectuer :

SOIT directement sur l’extérieur

SOIT à proximité d’une sortie D < 20 m

EXT.

(73)

CO 49 (§ 3)

REPARTITION DES ESCALIERS ET DISTANCES MAXIMALES A PARCOURIR AU REZ-DE-CHAUSSEE

Débouché au niveau du rez-de-chaussée d’un escalier encloisonné

...SI à proximité d’un dégagement protégé donnant sur l’extérieur

D < 20 m

Cheminement direct, de même largeur que l’escalier et maintenu libre en permanence...

Distance supérieure possible après avis C.D.S. lorsque locaux à RdC présentent un risque réduit ou possibilités d ’évacuation nettement supérieures à celles définies par CO 38.

(74)

CO 50 ( 1)

CONCEPTION DES ESCALIERS

SI EXCEPTIONNELLEMENT

un escalier menant à un étage inférieur n’est pas directement dans le prolongement de celui de l’étage supérieur, il doit lui être relié par un palier de même largeur maintenu libre en permanence.

RDC

(75)

CO 50 (§ 3)

CONCEPTION DES ESCALIERS

Ne comptent pas comme escaliers normaux ou supplémentaires ceux qui obligent le public à monter puis à descendre (ou inverse) à partir des sorties des locaux pour gagner les sorties vers l’extérieur

Local recevant du public

Exceptionnellement un groupe de six marches au plus contrariant la descente ou la montée du cheminement d’évacuation peut être autorisé après avis de la C.D.S.

(76)

CO 51 ( 1)

SECURITE D’UTILISATION DES ESCALIERS

Les marches ne doivent pas être glissantes

Si absence de contre-marche

Recouvrement de 0,05 m entre marches

successives

(77)

CO 51 (§ 2)

SECURITE D’UTILISATION DES ESCALIERS

MAIN COURANTE OBLIGATOIRE

A partir de 1 U.P. A partir de 2 U.P.

(78)

CO 51 (§ 3)

SECURITE D’UTILISATION DES ESCALIERS

TROTTOIR ROULANT, ESCALIER MECANIQUE

2 U.P.

D  5 m

*

(*) 3 m si escalier 1 U.P.

Dispositif prévu pour obliger le public à parcourir 5 mètres entre le débouché d’une volée et le départ de la suivante lorsqu’elles sont

contrariées

Palier aménagé de manière que les circulations locales du niveau ne gênent pas l’utilisation du cheminement

(79)

CO 52

PROTECTION DES ESCALIERS ET DES ASCENSEURS

§ 1) BUT : s’opposer à la propagation du feu vers les étages supérieurs et permettre l’évacuation des personnes à l’abri des fumées et des gaz.

MOYENS : Protection par encloisonnement ou ouverture à l’air libre.

§ 2) TOUS les escaliers, mécaniques ou non, et les ascenseurs doivent être protégés (encloisonnés ou à l’air libre),

SAUF dans les cas prévus aux §§ 3 et 4 et dans les dispositions particulières à certains types d’établissements.

Les parois des cages d’escaliers doivent être réalisées en matériaux incombustibles.

DEROGATIONS autorisées par les articles W 8 et Y 9.

(80)

CO 52 (§ 3)

L’absence de protection des escaliers est admise dans les cas suivants :

a) S’il est fait application des dispositions de l’article CO 24 (§ 1) : 1. Pour les escaliers des établissements ne comportant pas plus d’un

niveau accessible au public au-dessus et au-dessous du rez-de-chaussée ;

RdC ERP

0 escalier encloisonné.

(81)

CO 52 (§ 3)

L’absence de protection des escaliers est admise dans les cas suivants :

a) S’il est fait application des dispositions de l’article CO 24 (§1) :

2. Pour un seul escalier supplémentaire desservant au plus deux étages et le rez-de-chaussée.

ERP

RdC

1 escalier supplémentaire non encloisonné 1

2

(82)

CO 52 (§ 3)

ERP

RdC

1 escalier supplémentaire non encloisonné TOUTEFOIS

si zone de

locaux à sommeil...

... cette zone doit comporter un des escaliers normaux de

l’établissement ET elle doit être isolée du volume de l’escalier

supplémentaire par des parois et des blocs-portes de même résistance au feu que celles qui assurent la protection des escaliers normaux.

(83)

CO 52

3) L’absence de protection des escaliers est admise dans les cas suivants :

4) L’absence de protection des escaliers mécaniques et des ascenseurs est admise lorsque la protection des escaliers normaux n’est pas exigée.

b) S’il est fait application des dispositions de l’article CO 25 pour les escaliers desservant exclusivement deux niveaux d’un même

compartiment.

(84)

CO 52 (§ 6)

EXT.

- à moins de 50 mètres d’une sortie sur l’extérieur

ou d’un dégagement protégé si choix entre plusieurs ; - à moins de 30 mètres dans le cas contraire.

Dans tous les cas, le débouché au rez-de-chaussée d’un escalier non protégé doit s’effectuer :

(85)

CO 53 (§ 1) ESCALIERS ET ASCENSEURS ENCLOISONNES

CAGE CONTINUE JUSQU’AU NIVEAU

D’ÉVACUATION VERS L’EXTÉRIEUR

2ème ETAGE

1er ETAGE

NIVEAU D’EVACUATION

(86)

CO 53 ( 1) ESCALIERS ET ASCENSEURS ENCLOISONNES

LE VOLUME D’ENCLOISONNEMENT DES ESCALIERS DESSERVANT LES SOUS-SOLS NE DOIT PAS ÊTRE EN COMMUNICATION DIRECTE AVEC LE VOLUME D’ENCLOISONNEMENT

DESSERVANT LES ÉTAGES.

(87)

CO 53 ( 1)

ESCALIERS ET ASCENSEURS ENCLOISONNES

SOIT :

DESENFUMAGE PAR

BALAYAGE NATUREL

SOIT:

MISE EN SURPRESSION

PAR RAPPORT AUX VOLUMES

SINISTRES

Désenfumage ou mise à l’abri

des fumées (cf. IT 246).

(88)

CO 53 ( 1)

ENCLOISONNEMENT COMMUN À UN ESCALIER ET UN ASCENSEUR SI :

- L’ASCENSEUR NE DESSERT PAS LES SOUS-SOLS LORSQUE L’ESCALIER PERMET D’ACCÉDER AUX ÉTAGES ;

- LA GAINE DE L’ASCENSEUR N’ABRITE NI MACHINE CONTENANT DE L’HUILE, NI RÉSERVOIR D’HUILE ;

- LA PUISSANCE ÉLECTRIQUE TOTALE INSTALLÉE EN GAINE EST INFÉRIEURE OU ÉGALE À 15 KVA.

+

(89)

CO 53 (§ 2)

CF° X

BATIMENT SF° X Sauf

celles donnant

sur le vide de la façade (application

CO 20)

Degré CF des parois d’encloisonnement = Degré SF de la structure du bâtiment.

(90)

CO 53 (§ 3)

UN SEUL ACCES A CHAQUE NIVEAU

CCS du 4 décembre 1997 :

« un local accessible au public peut être en communication directe avec une cage d’escalier

encloisonnée » Voir aussi CO 53 (§ 4)

(91)

CO 53 (§ 3)

SI exceptionnellement la cage est traversée

par une circulation horizontale et comporte de ce fait deux accès au même

niveau, ALORS les portes doivent

être à

fermeture automatique

Paliers traversants

(92)

CO 53 (§ 3)

Bloc-porte de la cage d’escaliers

PF° ½ h +

ferme porte

h

maxi

2,20 m

(93)

CO 53 (§ 4)

Ne comporter aucun conduit présentant des risques d’incendie ou d’enfumage, à l’exception des canalisations électriques propres à l’escalier et à l’ascenseur.

Pas d’accès à des locaux annexes (sanitaires, dépôts…)

(94)

CO 54 ESCALIERS ET ASCENSEURS A L’AIR LIBRE

§ 1) Au moins une des faces est ouverte sur l’extérieur (CO 34 § 4 - Définitions) Les autres respectent CO 53 (§§ 2 et 3) (°CF = °SF, 1 accès/niveau,

caractéristiques portes)

Le volume doit respecter CO 53 (§4) (conduits, pas d’accès locaux annexes).

(95)

CO 54

Escaliers et ascenseurs

à l’air libre

(96)

CO 55 (§ 1)

ESCALIERS DROITS

25 MARCHES MAXIMUM SAUF circulations desservant

les places dans les gradins

Dans la mesure du possible les directions des volées doivent

se contrarier

(97)

CO 55

LES REGLES DE L’ART

GIRON

HAUTEUR (13 à 17 cm)

Formule de BLONDEL : 0,60  2H + G  0,64

H et G doivent être réguliers dans la même volée sauf la première marche Exemple :

H = 17 cm

26 cm < G < 30 cm

(98)

(99)

CO 55 (§ 1)

ESCALIERS DROITS

L > 4 UP

L = nb entier UP

Maxi 4 UP

(100)

CO 56 (§§ 1 et 3)

ESCALIERS TOURNANTS

NORMAUX et SUPPLEMENTAIRES doivent être à balancement continu sans autre paliers que ceux desservant les étages.

Si 1 UP main courante sur le côté extérieur

(101)

CO 56 (§ 2)

ESCALIERS TOURNANTS

RAYON DE LA CAGE 0,60 m

Nb. UP

< 0,42 m

 0,28 m

Nb. UP R. noyau

m. Ø Cage m.

1 2 3 4

?

/

^1,80

4,80 1,00

7,20 1,80

10,80 3,00

?

H ENTRE 13 ET 17 cm 0,60  2H+G  0,64

(102)

ESCALIERS TOURNANTS ACCEPTES DANS LE CALCUL DES DEGAGEMENTS SI RESPECT DES REGLES DE L’ART

(103)

CALCULS DES DEGAGEMENTS EN ETAGE

350 personnes

400 personnes

1100 personnes

CASSO FORMATION

du 2ème au 1er étage :

350 pers. => 2 escaliers totalisant 5 UP

350 + 400 = 750

du 1er étage au RDC :

750 pers. => 3 escaliers totalisant 8 UP

750 + 1100 = 1850

nombre de sorties sur l’extérieur :

1850 pers. => 5 sorties totalisant 19 UP

(104)

CALCUL DES DEGAGEMENTS

2 sorties et escaliers totalisant 3 UP

1 UP Sorties : 2 sorties 3 UP 2 UP

Escaliers : 200 + 175 = 375 => 2 esc 5 UP

3 UP Sorties : 2 sorties 5 UP

Escaliers : 385 + 375 = 760 => 3 esc 8 UP

2 UP _{3 UP}

2 UP

3 UP

940 + 760 = 1700 => 5 sorties totalisant 17 UP

4 UP 5 UP

LOGIQUE ARCHITECTURALE

3 UP 2 UP

175 personnes

200 personnes

385 personnes

940 personnes

CO 38

(105)

LES PORTES

(106)

LES PORTES

PRINCIPES DE BASE :

Dans l’ERP, les portes ayant fonction d’isolement peuvent être

maintenues OUVERTES en exploitation normale lorsque le règlement de sécurité l’autorise (à fermeture automatique).

Celles qui doivent être maintenues fermées sont équipées de ferme - porte.

VERROUILLAGE INTERDIT dans les zones publiques.

Verrouillage électromagnétique autorisé pour les SORTIES DE SECOURS DONNANT SUR L’EXTERIEUR (mais pas de verrouillage « en cascade »).

(107)

CO 34 ( 5)

PORTES - DEFINITIONS

Avec ferme porte

(porte fermée en exploitation)

A fermeture automatique

(porte ouverte en exploitation)

(108)

CO 34 ( 5)

PORTE …

avec ferme porte sélecteur de fermeture

à fermeture automatique

(109)

CO 44 ( 1)

CARACTERISTIQUES DES BLOCS-PORTES

largeur LARGEUR PORTE « l »

=

Valeur définie à CO 36, CO 38

tolérance négative de 5%

Exemples : sortie 0,90 m sortie 1,40 m

porte 0,85 m

porte 1,33 m

(110)

CO 44 ( 2 et 3)

PORTES EN VA-ET-VIENT

PORTE RESISTANTE AU FEU A DEUX VANTEAUX

A FERMETURE AUTOMATIQUE VITRAGE A HAUTEUR DE VUE

COULEUR ROUGE ET ORANGE INTERDITES

SELECTEUR DE FERMETURE.

(111)

CO 45 ( 1)

MANOEUVRE DES PORTES DES ESCALIERS

OUVERTURE DANS LE SENS DE L’EVACUATION

AU REZ-DE-CHAUSSEE VERS LA SORTIE

(112)

CO 45 ( 5)

MANOEUVRE DES PORTES

Portes des locaux en cul-de-sac risquant d’être confondues avec des issues

SANS ISSUE Non lumineux

Couleur verte interdite

Ouverture dans le sens d’évacuation

des locaux.

(113)

CO 46

PORTES DES SORTIES DE SECOURS

1. Leur manœuvre doit répondre à CO 45 ( 1 à 4) ;

2. VERROUILLAGE ELECTROMAGNETIQUE POSSIBLE APRÈS AVIS DE LA C.D.S. :

a) Le dispositif de verrouillage est conforme à la norme NF S 61-937.

b) Il s’agit :

- soit d’un dispositif de commande

manuelle de proximité intercalé sur la ligne de télécommande entre le CMSI (ou l’équipement d’alarme) et le verrou électromagnétique ;

(114)

CO 46 ( 2)

PORTES DES SORTIES DE SECOURS

- soit d’une UGCIS conforme à la norme NF S 61-934 (annexe A).

Deux temporisation successives : - T1 de 8 secondes maximum ; - T2 de 3 minutes maximum.

T2 n’est possible que si l’établissement dispose d’un service de

sécurité assuré par des agents de sécurité incendie (cf. MS 46).

(115)

PORTE sous Unité de Gestion Centralisée des Issues de Secours

CO 46 (§ 2), MS 60 (§ 2), NF S 61-934 annexe A (mars 1991)

Issue visible :

- soit directement ;

- soit par vidéosurveillance.

Dispositif de verrouillage électromagnétique

NF S 61-937

« Pupitre de contrôle » au PCS

(partie du CMSI)

Dispositif de demande d’ouverture

Déclencheur Manuel

BLOC-PORTE sous

UGCIS

Barre antipanique

Rappels :

Nécessité service de sécurité MS 46 (3 agents) Déverrouillage des portes par ZA

Une seule porte verrouillée par cheminement d’évacuation Bouton Poussoir

PROLONGATION de TEMPORISATION

(116)

(117)

CO 46 ( 3)

PORTES DES SORTIES DE SECOURS

§ 2c. Le déverrouillage des issues doit être obtenu dans les conditions définies à l’article MS 60.

§ 3. Tout dispositif de dissuasion peut être autorisé.

(118)

CO 47

PORTES A FERMETURE AUTOMATIQUE

PORTE COUPE-FEU

NE METTEZ PAS D’OBSTACLE A LA FERMETURE

1. PORTES RESISTANT AU FEU MAINTENUES OUVERTES POUR RAISON D’EXPLOITATION CONFORME A LA NORME « DAS ».

2. COMPORTER EN POSITION D’OUVERTURE SUR LA FACE APPARENTE

(MAINTENUES OUVERTES PAR UN DISPOSITIF PROVOQUANT LA FERMETURE AUTOMATIQUE)

PORTE COUPE-FEU

NE METTEZ PAS D’OBSTACLE A LA FERMETURE

(119)

(120)

CO 47 ( 2)

PORTES A FERMETURE AUTOMATIQUE

LA FERMETURE DE CHAQUE PORTE DOIT ETRE COMMANDEE MANUELLEMENT ET

SOIT PAR :

- ASSERVISSEMENT A UNE INSTALLATION FIXE DE DETECTION AUTOMATIQUE D’INCENDIE (MS 60 1 SANS TEMPORISATION) ;

- DETECTEUR AUTONOME DECLENCHEUR SENSIBLE AUX FUMEES ET GAZ DE COMBUSTION ;

- ASSERVISSEMENT AU SYSTEME D’ALARME (EA 2b ou EA 3).

(121)

CO 47 ( 4)

PORTES A FERMETURE AUTOMATIQUE

La fermeture simultanée de ces portes dans l’ensemble du bâtiment doit, en outre, être asservie à un Système de Détection Automatique d’Incendie (SSI de catégorie A) lorsque :

RDC 1er SOMMEIL - l’établissement comporte,

par destination des locaux à

sommeil au-dessus du 1

^er

étage ;

(122)

CO 47 ( 4)

PORTES A FERMETURE AUTOMATIQUE

La fermeture simultanée de ces portes dans l’ensemble du

bâtiment doit, en outre, être asservie à un Système de Détection Automatique d’Incendie (SSI de catégorie A) lorsque :

- il existe des portes d’isolement à fermeture automatique, telles que prévues à l’article CO 10 ( 1) ;

CF 2 h OU CF ½ h CO 29 ( 2),

CO 35 ( 5), CO 41( 2)

TIERS ERP

(MAINTENANCE DISPOSITIF)

(123)

CO 47 ( 4)

PORTES A FERMETURE AUTOMATIQUE

La fermeture simultanée de ces portes dans l’ensemble du

bâtiment doit, en outre, être asservie à un Système de Détection Automatique d’Incendie (SSI de catégorie A) lorsque :

- les dispositions particulières à certains types d’établissement l’imposent...

... tous les types SAUF U (U 44 § 2) et

J (J 36 § 2) dans lesquels le zonage de COMPARTIMENTAGE est IMPOSE.

(124)

PORTES DE TYPES SPECIAUX

SORTIE DE SECOURS

L  1 UP

Les portes à tambour non automatiques ne comptent pas comme des sorties normales

Autorisées seulement en façade

l  1 UP

Ne peuvent être empruntées que par une seule personne à la fois dans un seul sens CO 48 (§ 1)

(125)

CO 48

PORTES DE TYPES SPECIAUX

3a Les portes automatiques sont autorisées dans les conditions suivantes :

- PORTES AUTOMATIQUES À TAMBOUR : uniquement en façade.

- PORTES AUTOMATIQUES COULISSANTES OU BATTANTES : peuvent être autorisées à l’intérieur des bâtiments après avis de la CDS

(si elles ne font l’objet d’aucune exigence de résistance au feu).

- PORTES AUTOMATIQUES D’UN AUTRE TYPE :

doivent faire l’objet d ’un avis de la Commission Centrale de Sécurité.

§ 1. Les portes à tambour non automatiques doivent être doublées par une porte normale d’ 1 UP au moins.

§ 2. Les tourniquets ne sont autorisés que dans les halls.

(126)

Le principe des portes

à dévêtissement

vertical

(127)

Porte de type SEPE

(128)

CO 48 ( 3b et c)

PORTES DE TYPES SPECIAUX

Les portes automatiques sont autorisées dans les conditions suivantes : En cas d’absence de la source normale d’alimentation électrique

les portes doivent se mettre en position ouverte et libérer la largeur totale de la baie

Soit :

Automatiquement par effacement latéral obtenu par énergie

mécanique intrinsèque

Soit :

Manuellement par débattement vers l’extérieur d’un angle au moins

égal à 90 par simple poussée.

(129)

CO 48 ( 3c)

En outre, en cas de défaillance du dispositif de commande, l’ouverture doit être obtenue par un DM à fonction d’interrupteur placé à proximité de l’issue (=/= de l’ISSUE DE SECOURS).

Ouverture porte

(130)

CO 48 ( 3d, 4 et 5)

Le dispositif de libération des portes automatiques à tambour comportant l’option « Grand Vent » doit faire l’objet d’un examen par un organisme agréé.

Toutes les portes automatiques doivent faire l’objet d’un contrat d’entretien.

Les portes coulissantes non motorisées sont interdites pour fermer les issues empruntées par le public pour évacuer l’établissement.

Pour assurer la sécurité des personnes en cas de heurts, les vitrages des portes des circulations ou en façade, maintenus ou non par un bâti, doivent répondre aux dispositions du DTU 39-4 pour :

- le produit verrier à utiliser ; - la visualisation de la porte.

(131)

EXEMPLES DE

CALCULS

(132)

ESCALIERS INTEGRES

30 30 30

1S 1UP 1 ACC 1S 1UP

1 ACC

1S 1UP 1 ACC

ACC ACC

90 2S 2UP

1 UP 1 UP

1 UP

90 2S 2UP

1 UP 1 UP

¹

UP

2 UP

1 UP

Cumul 180 2S 3UP

230 Cumul

420 2S 6UP

CO 38

(133)

ESCALIERS DISSOCIES

30 30 30

1S 1UP 1 ACC 1S 1UP

1 ACC

1S 1UP 1 ACC

ACC ACC

90 2S 2UP

1 UP 1 UP

1 UP

90 2S 2UP

1 UP 1 UP

¹

UP

Cumul 180 2S 3UP

230 2S 4 UP

2 UP 1 UP

CO 38