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SUBVENTION «AIDE AUX CLUBS SPORTIFS» ANNEE 2021

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Academic year: 2022

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100 avenue d’Alsace – BP 20351 – 68006 Colmar CEDEX Tél. 03 89 30 61 02 - decs-sports@haut-rhin.fr

Direction des Sports et de la Vie associative

A RETOURNER OBLIGATOIREMENT A VOTRE COMITE DEPARTEMENTAL AVEC LES 8 PAGES DE CE FORMULAIRE

CADRE RESERVE AU COMITE DEPARTEMENTAL : VISA–DATE–SIGNATURE

Coordonnées de l’association :

DENOMINATION EXACTE :

SIGLE : DISCIPLINE SPORTIVE : ADRESSE DU SIEGE SOCIAL :

PRESIDENT : Mme ou M. NOM & Prénom :

EMAIL : TELEPHONE :

Adresse du président si différent du siège : Fédération d’affiliation de l’association :

OBLIGATOIRE en 2021 pour toute subvention départementale

: N° SIRET : APE :

N° IBAN DE L’ASSOCIATION :

Celui-ci doit être obligatoirement libellé au nom de l’association. Si vous n’avez pas bénéficié de subvention en 2020 ou si vous avez changé votre compte bancaire, veuillez joindre un RIB.

Pour tout renseignement, vous pouvez vous adresser à la Direction des Sports et de la Vie associative en adressant un message à l’adresse suivante : decs-sports@haut-rhin.fr

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SUBVENTION « AIDE AUX CLUBS SPORTIFS »

ANNEE 2021

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2/8 1.

LICENCIES

Indiquer, ci-dessous, le nombre de licenciés sportifs du dernier exercice écoulé (2019/2020) :

Licenciés Masculin Féminin TOTAL SENIOR JEUNES (18 ans inclus)

Un nombre inférieur à 10 jeunes n’ouvre pas droit à la subvention « jeunes licenciés ».

Licenciés ayant une licence

sport adapté ou handisport Masculin Féminin TOTAL SENIOR JEUNES (18 ans inclus)

INFORMATIONS COVID19

Avez-vous été impacté par la crise sanitaire COVID19 ? Oui

Non

Si Oui, nombre de jeunes licenciés en moins par rapport

à 2018/2019 :

Si Oui, nombre de séniors en moins par rapport à

2018/2019 :

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3/8 2.

SPORTS PAR EQUIPE

Veuillez détailler la liste des équipes seniors et jeunes composant votre club :

Equipes évoluant en division nationale en 2020-2021 :

Niveau de compétition Féminin Masculin Jeunes

☐ ☐ ☐

☐ ☐ ☐

☐ ☐ ☐

☐ ☐ ☐

☐ ☐ ☐

Nombre d’équipes évoluant en division régionale :

Féminines seniors : Masculines seniors : Jeunes :

Nombre d’équipes évoluant en division départementale :

Féminines seniors : Masculines seniors : Jeunes :

 Pour les EQUIPES DE SPORTS COLLECTIFS (séniors et jeunes) évoluant en division nationale dans l’année en cours (2020-2021), veuillez détailler dans les pages 4 et 5 les déplacements de votre équipe 1ère masculine, équipe 1ère féminine et équipes jeunes qui ont été maintenus.

(Parmi les équipes de volley jeunes sont concernées uniquement celles sélectionnées en phase finale du championnat de la saison précédente).

 Pour les EQUIPES DE SPORTS INDIVIDUELS (séniors uniquement), veuillez détailler dans les pages 4 et 5 les déplacements des équipes seniors évoluant en championnat national la saison passée (2019-2020).

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4/8 2. DEPLACEMENTS PAR EQUIPE EN SPORT INDIVIDUEL ET/OU COLLECTIF

Equipe concernée :

Lieu de déplacement N° du

département Date Nombre

d’équipiers

Pour les sports individuels en équipe,

nature de la compétition :

INFORMATIONS COVID19 :

Merci d’indiquer la date à laquelle les championnats se sont arrêtés en raison de la crise sanitaire COVID19 (saison 2019-2020) : La FFF a décidé de l'arrêt des compétitions à partir du 12 mars 2020.

...

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Equipe concernée :

Lieu de déplacement N° du

département Date Nombre

d’équipiers

Pour les sports individuels en équipe,

nature de la compétition :

INFORMATIONS COVID19 :

Merci d’indiquer la date à laquelle les championnats se sont arrêtés en raison de la crise sanitaire COVID19 (saison 2019-2020) : La FFF a décidé de l'arrêt des compétitions à partir du 12 mars 2020.

...

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6/8 3.

DEPLACEMENTS INDIVIDUELS SENIORS ET JEUNES

Indiquez les déplacements aux championnats de France de la saison 2019/2020, les participants sélectionnés et qualifiés en phase finale (maximum 2 participations par an et par licencié).

Sont exclus :

- les « catégories vétérans » (il est très important de bien spécifier la catégorie et l'année de naissance) ;

- toutes compétitions hors championnat de France : critérium, open, coupe ... ; - les sports scolaires et universitaires ;

- les sports corporatifs.

Veuillez compléter chaque rubrique (Nom, année de naissance, lieu, date, nature et catégorie du championnat). Toutes lignes incomplètes seront considérées comme nulles.

NOM Prénom Année de naissance

Lieu du

championnat Date Championnat de

France : division, catégorie, spécialité

INFORMATIONS COVID19 :

Merci d’indiquer la date à laquelle les championnats se sont arrêtés en

raison de la crise sanitaire COVID19 (saison 2019-2020) :

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...

AIDE A LA FORMATION

Il s'agit d'un soutien au club pour l'obtention d'un diplôme national (et non fédéral), au courant de l'année 2020 : DEES, BPJEPS, CQP…

Veuillez joindre la copie du diplôme obtenu NOM Prénom des personnes

ayant obtenu un diplôme d’Etat

au courant de l’année 2020 Type de diplôme Date d’obtention

AIDE A L’ENTRAINEMENT

Il s'agit d'un soutien au club pour l'encadrement des jeunes par des entraîneurs titulaires d'un diplôme national permettant l'enseignement contre rémunération.

L'encadrement des seniors ne rentre pas dans le dispositif d'aide à l'entrainement.

Veuillez joindre les copies des justificatifs de salaire 2020.

NOM Prénom de l’entraineur

Montant total du salaire brut

annuel 2020

Diplôme et année

d’obtention Equipes entraînées

A titre indicatif, veuillez indiquer le nombre d’entraineurs en fonction de leur qualification :

Brevet d’état : Non diplômés :

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8/8 Brevet fédéral : TOTAL :

INFORMATIONS COVID19

La crise sanitaire a-t-elle eu un impact

sur vos emplois sportifs ? : Oui

Non

Si Oui, avez-vous eu recours au chômage

partiel ? ou à d’autres solutions ? Oui

Non

Autre(s) solution(s)

Si Oui ou Autre(s) solution(s), merci de joindre les justificatifs au présent formulaire.

PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT A CE FORMULAIRE :

Le formulaire complet (8 pages) de demande de subvention visé par le comité départemental ;

Un relevé d’identité bancaire si vous avez changé de compte ou si vous n’avez pas bénéficié de subvention en 2020 ;

Une copie des comptes adoptés lors de votre dernière assemblée générale.

Et si vous êtes concerné :

Une copie des diplômes nationaux obtenus au courant de l’année 2020 ;

Les justificatifs des salaires 2020 (bulletin de salaire du mois de décembre indiquant le cumul brut annuel ou tout autre justificatif officiel) ;

Les documents justifiants le chômage partiel des entraîneurs ou autre(s) solution(s) pendant la crise sanitaire COVID19.

Certifié exact, fait à : le :

Signature du Président :

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