• Aucun résultat trouvé

Bilan 2013 - Psychiatrie

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Bilan 2013 - Psychiatrie"

Copied!
63
0
0

Texte intégral

(1)

Psychiatrie (RIM-P)

ilan PMSI 2013

Les établissements bretons de santé

Activité

des établissements

(2)

Synthèse

L’ARS de Bretagne est engagée dans l’accompagnement d’une évolution de l’offre en santé mentale favorisant une meilleure insertion sociale et professionnelle des personnes et des parcours plus cohérents et plus fluides.

Deux actions développées en 2013 et 2014 concourent notamment à cet objectif :

- La participation de l’ARS au projet expérimental que l’ANAP a initié fin 2013 avec trois régions sur le parcours en santé mentale. En Bretagne le territoire retenu pour ce projet est un sous ensemble du territoire de santé de Rennes-Vitré-Fougères-Redon. Après la réalisation d’un diagnostic partagé et l’élaboration d’un plan d’action, la phase de mise en œuvre se met en place.

- La publication en juillet 2014 d’un appel à candidatures pour accompagner l’évolution de l’offre en santé mentale. L’objectif visé est d’encourager, par un appui ponctuel, des changements vers :

Le développement de collaborations entre les équipes de secteurs et les équipes de 1er recours des maisons de santé pluridisciplinaires et des pôles de santé

Le re-calibrage de l’offre sanitaire au profit des alternatives à l’hospitalisation temps plein en augmentant leur part dans l’offre sanitaire de psychiatrie adulte

La mise en œuvre d’accompagnements sociaux et médicosociaux adaptés pour les personnes hospitalisées au long cours

Dans ce contexte évolutif, l’ARS accorde une grande attention à la qualité des données de l’activité de psychiatrie.

En 2013, 30 établissements réalisent une activité psychiatrique (10 établissements privés et 20 établissements financés par Dotation Annuelle de Financement dénommés dans le document

« établissements publics »), participent et transmettent leurs données RIM-P sur la plate forme E-PMSI. Les résultats des établissements ESPIC sont intégrés aux résultats des établissements publics.

Globalement, la qualité du recueil RIM-P s’améliore. La qualité du chaînage des séjours et le recueil des diagnostics principaux monte en charge pour la majorité des établissements.

Toutefois, il persiste des hétérogénéités de codage en hôpital de jour (durées des venues) et en ambulatoire (diversité des codages) qui ne peuvent pas être quantifiées par le RIM-P, mais qui font l’objet de travaux en 2014.

En 2013, les nombres de journées en hospitalisation complète et partielle des établissements publics diminuent respectivement de -2,7% et -22,2% par rapport à 2012, tandis que les actes réalisés en ambulatoire augmentent de +16,1%. Ces constats plutôt en faveur d’un transfert d’activité de l’hospitalisation vers l’ambulatoire, sont à relativiser du fait de nouvelles consignes de codage qui biaisent les évolutions de l’activité des établissements publics par rapport à 2012.

Cependant, la diminution de l’activité en hospitalisation complète est à souligner, d’autant qu’elle augmente au national pour les établissements publics (+0,3%).

Pour les établissements privés, l’année 2013 est marquée par une activité en hospitalisation complète stable et une forte diminution de l’hospitalisation partielle (-18,7% de journées par rapport à 2012). Cette baisse est portée par deux cliniques de manière conjoncturelle.

En psychiatrie générale (patients âgés de 18 ans et plus), 75% des journées d’hospitalisation sont réalisées en hospitalisation complète et plus particulièrement en hospitalisation à temps plein (92,5% des journées en hospitalisation complète).

Dans l’activité d’hospitalisation à temps plein plusieurs constats :

- Près d’un quart des entrées, réalisées dans les établissements publics, font suite à un passage aux urgences.

- La schizophrénie représente 34,5% des hospitalisations à temps plein des établissements publics versus 8% pour les établissements privés. Ces derniers réalisent essentiellement des prises en charge pour des troubles de l’humeur.

(3)

- Les journées en hospitalisation au long cours représentent 29,2% des journées en hospitalisation à temps plein (32% pour les établissements publics nationaux), et diminue de -7,7% par rapport à 2012.

Les journées réalisées lors des hospitalisations sans consentement représentent 19% des journées en hospitalisation à temps complet des établissements publics (26% pour les établissements publics nationaux). En 2013, 30% des entrées sans consentement sont relatives aux soins psychiatriques sur décision du représentant de l'Etat.

En psychiatrie infanto-juvénile (patients de moins de 18 ans), 70% des journées d’hospitalisation sont réalisées en hospitalisation partielle. Ces journées sont principalement effectuées en hospitalisation de jour, pour des troubles de développement psychologique (plus des deux tiers des hospitalisations de jour).

(4)

Sommaire

1. Contexte ... 5

1.1 Contexte régional ... 5

1.2 Principaux changement dans le recueil 2013. ... 5

1.3 Rappel des différentes formes d’activité en psychiatrie ... 6

2. Conformité -Exhaustivité ... 7

3. Synthèse régionale – Activité issue des RPSA et des R3A ... 9

3.1 Précisions méthodologiques ... 9

3.2 Activité globale ... 9

3.3 Psychiatrie Générale (patients âgés de 18 ans et plus) ... 10

3.3.1 Activité ambulatoire ... 10

3.3.2 Hospitalisation partielle ... 12

3.3.3 Hospitalisation complète ... 14

3.3.4 Hospitalisation sans consentement ... 18

3.4 Psychiatrie Infanto-Juvénile (patients âgés de moins 18 ans) ... 20

3.4.1 Ambulatoire ... 20

3.4.2 Hospitalisation partielle ... 21

3.4.3 Hospitalisation complète ... 22

4. Synthèse régionale – Prix moyen à la journée ... 24

4.1 Précisions méthodologiques ... 24

4.2 Etablissements publics ... 24

4.3 Etablissements privés ... 25

5. Annexes ... 26

Glossaire

ESPIC : Etablissements de Santé Privés d'Intérêt Collectif RIM-P : Recueil d’Information Médicale en

RSF : Résumé Standardisé de Facturation RPSA : Résumé Par séquence Anonyme R3A : Résumé par acte Ambulatoire Anonyme

CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel CMP : Centre médico-Psychologique

(5)

1. Contexte

1.1 Contexte régional

En 2013, 30 établissements bretons (20 établissements financés par Dotation Annuelle de Financement dont 10 Etablissements de Santé Privés d'Intérêt Collectif et 10 privés, dénommés dans le document « établissements publics ») participent au recueil de l’information médicale en psychiatrie.

Les résultats des établissements ESPIC sont intégrés aux résultats des établissements publics.

L’envoi du RIM-P est trimestriel et cumulatif. A la fin de chaque trimestre, les établissements ont un mois pour transmettre leurs données via la plateforme E-PMSI.

Les informations listées ci-dessous ont été recueillies dans le cadre des échanges avec les établissements lors des validations régionales.

Ces informations sont à prendre en compte dans l’interprétation des résultats car elles expliquent en grande partie les évolutions d’activité constatées dans le recueil.

Etablissements publics

CHS Guillaume Régnier : ouverture en septembre 2013 de l’Unité Hospitalière Spécialement Aménagée (UHSA) composé de 40 lits.

Etablissements privés

Clinique de Kerfriden : autorisation pour le démarrage de l’activité de psychiatrie générale en hospitalisation de jour à compter du 10 avril 2013.

1.2 Principaux changement dans le recueil 2013.

Description des CATTP en ambulatoire

Depuis le 1er janvier 2013, l’activité en Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) n’est plus décrite dans les activités d’hospitalisation partielle, mais dans les activités ambulatoires.

A noter que l’activité en CATTP était regroupée avec l’activité en Atelier thérapeutique dans le recueil 2012. En 2013, l’activité en atelier thérapeutique reste décrite dans l’activité en hospitalisation partielle.

Hospitalisation de jour et atelier thérapeutique

En 2013, le guide méthodologique du RIMP précise pour les hospitalisations de jour et les ateliers thérapeutiques, les durées minimales des venues en journée et en demi-journée :

- Une venue en demi-journée correspond à une prise en charge de 3h minimum - Une venue en journée correspond à une prise en charge de 6h minimum

Les textes réglementaires sont insuffisants pour encadrer les pratiques de cotation de l’hôpital de jour pour la psychiatrie publique à la différence des textes régissant les établissements privé et cette nouvelle modalité de recueil pose différentes difficultés dans son application notamment pour l’activité de pédo-psychiatrie. Par conséquent, il est observé une hétérogénéité dans la mise en œuvre de cette nouvelle règle de codage dans les établissements psychiatriques de la région.

L’ARS de Bretagne a missionné l’ADIMPsy pour faire un état des lieux des problèmes rencontrés et pour rédiger un document proposant une définition du codage de l’hôpital de jour pour les établissements psychiatriques de la région.

(6)

1.3 Rappel des différentes formes d’activité en psychiatrie

Cf. Guide méthodologique du RIM-P

Les formes d’activités sont décrites dans le RIM-P selon les nomenclatures suivantes :

Ambulatoire :

- Accueil de soins en centre médicopsychologique (CMP)

- Centre d’accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP), à partir de 2013

- Activité d’accueil et de soins dans un lieu autre que le CMP et le CATTP. Cette activité concerne notamment la psychiatrie de liaison en établissement sanitaire ou médicosocial.

Elle inclut aussi l’activité libérale ambulatoire des praticiens hospitaliers ; celle-ci doit pouvoir être distinguée de l’activité non libérale.

L’hospitalisation partielle : - L’hospitalisation de jour - L’hospitalisation de nuit

- Atelier thérapeutique (en 2012, cette forme de prise en charge était associée aux activités en CATTP)

L’hospitalisation complète :

- L’hospitalisation à temps plein - Séjours thérapeutiques

- Hospitalisation à domicile

- Placement familial thérapeutique - Appartement thérapeutique - Centre de post-cure psychiatrique

- Centre de crise, incluant les centres d’accueil permanent et les centres d’accueil et de crise.

(7)

2. Conformité -Exhaustivité

RPSA et R3A avec valeur manquante ou non au format

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 1

Pour les établissements publics, en dépit de l’amélioration de la qualité du recueil constatée depuis 2009, des anomalies demeurent au niveau des données médicales.

Les données administratives

La part des RPSA ou R3A avec une donnée administrative non-conforme continue de diminuer pour l’ensemble des établissements publics (inférieure à 0,5%).

A l’exception du CPC la Thébaudais qui présente une part de RPSA sans mode de sortie de 15%, les non-conformités constatées sur le codage des mouvements dans les recueils 2009 et 2010 sont désormais corrigés pour l’ensemble des établissements publics.

Les données médicales

En 2013, le recueil des données médicales s’est amélioré par rapport à 2012 :

En hospitalisation, la part des RPSA sans diagnostic principal reste inférieure à 2% depuis 2011.

En 2013, 12 établissements renseignent de façon exhaustive les diagnostics principaux (7 en 2011).

A l’exception du CH de St Jean de Dieu et du CH Guillaume Régnier, la part des RPSA sans diagnostic principal est inférieure à 2% dans tous les établissements.

La part des RPSA sans score de dépendance, avait augmenté entre 2011 et 2012 passant de 0,1%

à 5,9%. En 2013, la part des RPSA sans scores de dépendance diminue (2,5%). Deux établissements présentent une part de RPSA sans score de dépendance supérieure à 10% : CHS Le Bon Sauveur et CHS St-Jean de Dieu.

En ambulatoire, la part des R3A sans diagnostic principal est passée en 2013, en dessous du seuil de 5% (4,2%). Néanmoins, quatre établissements présentent toujours une part de R3A sans diagnostic supérieure à 5%, malgré, la mise à disposition par l’Association des Départements d’Information Médicale en Psychiatrie de Bretagne et Loire Atlantique (ADIM-Psy) d’un document précisant les recommandations préalables de bonnes pratiques pour le codage des diagnostics principaux.

La part des R3A sans diagnostic principal n’a diminué que de 1 point en un an pour l’ensemble des établissements publics :

- CHS Le Bon Sauveur (6,4%) - CHS St-Jean de Dieu (8,7%) - CHS Guillaume Régnier (7,6%) - EPSM Jean Martin Charcot (7,1%)

A l’exception du CH Le Bon Sauveur à Begard dont la part des actes ambulatoires sans diagnostic principal augmente de +3 points par rapport à 2012, les autres établissements présentent une amélioration du codage des diagnostics principaux en ambulatoire et plus particulièrement au CHU de Brest et au CH de St-Malo qui ont diminué respectivement de -45 points et -11 points la part des R3A sans diagnostic principal.

Pour les établissements privés, seuls quelques résumés par séquence présentent des variables manquantes ou qui ne sont pas au format. Les anomalies sont isolées et représentent une part infime de l’activité.

Deux établissements présentent un taux important de diagnostics principaux au mauvais format : la clinique Cerisae (11% des diagnostics principaux) et la clinique de l’Iroise (6%).

(8)

Qualité du contenu des RSF (privés uniquement) Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 2

En 2013 comme en 2012, le recueil des RSF est exhaustif pour l’ensemble des établissements privés.

Chaînage des séjours

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 1 et 2

Pour rappel, la procédure de chaînage des séjours permet de relier les différentes hospitalisations d’un même patient, grâce à un numéro de chaînage anonyme. Le principe du chaînage anonyme consiste en la création d’un numéro anonyme commun à toutes les hospitalisations d’un même patient, quel que soit le secteur d’hospitalisation : public ou privé, MCO, HAD, SSR ou psychiatrie et quelque soit l’année. Les différentes hospitalisations d’un même malade peuvent ainsi être identifiées et reliées entre elles.

Le taux de chaînage est le rapport entre le nombre de séjours avec une clé de chaînage générée sans erreur et le nombre de séjours total. Il permet de déterminer la part des séjours correctement chaînés.

Pour les établissements publics, le taux de chaînage régional 2013 est de 96,5%, en hausse de 1,6 points par rapport au taux 2012. 7 établissements ont la totalité de leurs séjours correctement chaînés et 2 établissements ont un taux de chaînage inférieur à 95 : le CH Bohars (92%) qui présente néanmoins une amélioration par rapport à 2012 et le CHS Guillaume Régnier (90,6%) qui explique ce faible taux de chaînage par la prise en charge de patients sous AME (Aide Médicale de l’Etat).

Depuis 2011, la qualité du chaînage des établissements privés dépend de l’exhaustivité des transmissions de RSF. Ainsi, les établissements privés ont un taux de chaînage 2013 de 99%.

(9)

3. Synthèse régionale – Activité issue des RPSA et des R3A 3.1 Précisions méthodologiques

L’interprétation des résultats relatifs à l’activité des établissements psychiatriques doit tenir compte des éventuels défauts d’exhaustivité ainsi que des non-conformités du recueil. Les évolutions sont fortement biaisées par les défauts d’exhaustivité du recueil d’une année sur l’autre. Les résultats sont à nuancer au regard des remarques listées dans le contexte régional.

Les données utilisées pour réaliser les analyses sont issues des bases régionales RIM-P 2012 et 2013 et des synthèses fournies par l’ATIH sur la plateforme e-PMSI (MAT2A).

A fin d’harmoniser les résultats du bilan RIM-P avec les études réalisées par l’ATIH, le champ de la psychiatrie infanto-juvénile sera celui des personnes de moins de 18 ans.

3.2 Activité globale

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 3.1 et 3.2

En 2013, 1 634 407 journées d’hospitalisation (à temps complet ou partiel) ont été réalisées dans les établissements psychiatriques bretons. Du fait des nouvelles consignes de codage, le nombre de journées d’hospitalisation diminue de -7,2% par rapport à 2012. A l’inverse, le nombre d’actes ambulatoires augmente de +16,1% par rapport à 2012.

Activité 2013 en volume de journées et évolution par rapport à 2012.

Nom bre de journées

2013

Evolution/

2012

Nom bre de journées

2013

Evolution/

2012

Nom bre de venues

2013

Evolution/

2012

Nom bre de dem i- venues

2013

Evolution/

2012

Nom bre d'actes 2013

Evolution/

2012

1 010 736 -2,7% 330 519 -22,4% 269 259 -12,6% 122 520 -48,0% 1 232 934 16,1%

15 538 928 0,3% 4 693 666 -23,8% ND ND ND ND 20 172 287 11,6%

275 581 0,3% 17 571 -18,7% 13 726 3,8% 7 690 -54,2%

4 743 179 3,1% 367 383 7,8% ND ND ND ND

1 286 317 -2,1% 348 090 -22,2% 282 985 -11,9% 130 210 -48,4% 1 232 934 16,1%

20 282 107 1,1% 5 061 049 -22,2% ND ND ND ND 20 172 287 11,6%

Total

France Bretagne

Am bulatoire Hospitalisation

com plète

Bretagne

Hospitalisation partielle

Etablissements publics Bretagne

Etablissements privés France

France

Pour les établissements publics, l’activité diminue en hospitalisation complète et en hospitalisation partielle (respectivement -2,7% et -22,2% en volume de journées), tandis que l’activité ambulatoire augmente (+16,1%% en volume d’actes). La forte diminution de l’hospitalisation partielle et parallèlement la forte augmentation de l’ambulatoire sont également observées au niveau national, ces constats sont liés aux évolutions des consignes de codage du RIMP (Cf. chapitre 1.2 page 3).

Pour les établissements privés, l’année 2013 est marquée par une activité en hospitalisation complète stable et une forte diminution de l’hospitalisation partielle (-18,7% de journées par rapport à 2012), alors qu’au niveau national le nombre de journées augmente de +7,8%. Contrairement aux établissements publics, la diminution du nombre de journées observée en Bretagne n’est pas liée à l’évolution du recueil, mais aux baisses du volume de journées à la clinique du Moulin (-57%), en

(10)

mise en place d’un nouveau programme d’éducation thérapeutique qui a demandé un temps d’adaptation en terme d’accueil de patientèle.

3.3

Psychiatrie Générale (patients âgés de 18 ans et plus)

En Psychiatrie générale, 1 511 627 journées d’hospitalisation (à temps complet ou partiel) ont été réalisées en 2013 dans les établissements psychiatriques bretons, ce qui représente 92,5% des journées de psychiatrie réalisées en Bretagne (activité globale de psychiatrie). En ambulatoire, le nombre d’actes réalisés en psychiatrie générale représente 76% des actes réalisés en psychiatrie (activité ambulatoire globale).

Nom bre de

journées 2013 Evolution/ 2012 Nom bre de

journées 2013 Evolution/ 2012 Nom bre de venues 2013

Evolution/

2012

Nom bre de dem i- venues

2013

Evolution/

2012

Nom bre d'actes 2013

Evolution/

2012

973 524 -2,9% 244 951 -23,4% 210 215 -7,1% 69 472 -62,9% 933 626 19,1%

275 581 0,3% 17 571 -18,7% 13 726 3,8% 7 690 -54,2%

1 249 105 -2,2% 262 522 -23,1% 223 941 9,7% 77 162 652,6% 933 626 19,1%

Hospitalisaiton com plète Hospitalisaiton partielle Am bulatoire

Etablissements publics Etablissements privés Total

Pour les établissements publics, l’activité en psychiatrie générale diminue en hospitalisation complète (-2,9% en volume de journées) et en hospitalisation partielle (-23,4%), tandis que l’activité ambulatoire progresse (+19,1% en volume d’actes).

En supprimant les activités des CATTP et des ateliers thérapeutiques pour les années 2012 et 2013.

Les établissements publics présentent une baisse de l’hospitalisation complète (-2,9%) et une augmentation de l’hospitalisation partielle (hospitalisation de jour et de nuit) et de l’activité ambulatoire (respectivement +1% de journée et +0,5% d’actes par rapport à 2012).

Pour les établissements privés l’activité d’hospitalisation complète est globalement stable (+0,3%), tandis que l’activité en hospitalisation partielle diminue de -18,7% par rapport à 2012.

3.3.1 Activité ambulatoire

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1 Activité

L’activité ambulatoire réalisée en CMP ou en psychiatrie de liaison ou en CATTP (depuis le 1er janvier 2013), est prise en charge par 16 établissements publics.

En 2013, 933 626 actes ambulatoires ont été réalisés en psychiatrie générale, soit une hausse de +19,1% par rapport à 2012. En excluant les actes en CATTP, le nombre d’actes est globalement stable par rapport à 2012 (+0,5%).

Afin de pouvoir faire une analyse de l’activité, l’analyse suivante exclue les actes en CATTP.

En 2013, 56% des actes ambulatoires sont réalisés en CMP. Par rapport à 2012, la part des actes ambulatoires réalisés en CMP a diminué de -6 points.

(11)

- Les progressions importantes :

En 2013, 9 établissements présentent une augmentation de l’activité ambulatoire (hors CATTP), parmi lesquels, 2 présentent une évolution plus forte de l’activité ambulatoire :

L’activité ambulatoire du CH de St Malo et du CH de Redon progresse respectivement de +28% et +15,3% par rapport à 2012. Ces hausses sont expliquées par une amélioration du recueil des données depuis 2012.

- Les baisses importantes :

Parmi les 16 établissements publics réalisant une activité ambulatoire, 2 présentent une forte diminution de l’hospitalisation partielle :

Le CH de Landerneau affiche une diminution de l’activité ambulatoire de -29% par rapport à 2012.

Ce constat est lié à un changement de codage du lieu de l’acte (codage en CATTP au lieu de CMP).

L’activité du CH de Quimperlé baisse de -15%.

Nature de l’acte

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.2.a

Cf guide méthodologique : les actes ambulatoires sont enregistrés selon la grille EDGAR (entretien, démarche, groupe, accompagnement, réunion).

En 2013, 88,8% des actes réalisés en ambulatoire sont des entretiens.

Deux établissements présentent une diminution importante de la part des actes réalisés en groupe1 : les CH de Landerneau et de Quimperlé. Ces diminutions sont les résultats d’un mauvais codage de l’activité en CATTP en 2012.

Intervenants

Un acte ambulatoire sur deux est réalisé par les infirmiers et un acte sur quatre est réalisé par le corps médical.

Au regard des intervenants, certains établissements présentent des spécificités :

Au CH de Landerneau, 64% des actes son réalisés par les infirmiers (pour une moyenne régionale de 50%).

Au CH de Bohars, 42% des actes sont réalisés par le corps médical (pour une moyenne régionale de 25%).

Au CH de Redon, 26% des actes sont réalisés par les psychologues (pour une moyenne régionale de 14%).

(12)

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.2.b

F00 - F09 : Troubles mentaux organiques y compris les troubles symptomatiques

F10 - F19 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants

F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes

En ambulatoire, près d’un acte sur deux prend en charge la schizophrénie (25%) ou les troubles de l’humeur (22%).

Par rapport à 2012, les motifs de prise en charge (hors l’activité en CATTP) des autres établissements sont stables. Seul le CHU de Brest se distingue par une des variations de motifs de prise en charge :

- La part des actes ambulatoires relatifs à la prise en charge des « troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de substances psycho-actives » passe de 13% à 25% en 2013.

- La part des actes avec un codage en code « z » (facteurs influant l’état de santé) passe de 2,1% à 21,5% en 2013.

Ces variations sont liées à l’amélioration du codage des diagnostics principaux des R3A. La part des actes sans diagnostic principal passe de 48,7% à 1%.

A noter que le CH de St-Malo présente également une diminution de la part des actes sans diagnostic principal passe de 17% à 3%.

3.3.2 Hospitalisation partielle

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1

En psychiatrie générale, l’hospitalisation partielle représente 25% des journées d’hospitalisation des établissements publics et 6% des établissements privés.

Depuis le 1er janvier 2013, l’activité en hospitalisation partielle n’englobe plus l’activité en CATTP ce qui contribue à une forte diminution du nombre de journées des établissements publics (-23%). En excluant les activités 2012 réalisées en CATTP et dans les ateliers thérapeutiques, le volume de journées progresse de +1%.

Pour les établissements privés on constate une forte diminution du nombre de journées en hospitalisation partielle (-18,7%)

Afin de pouvoir faire une analyse de l’activité, seules les hospitalisations de jour et les hospitalisations de nuit sont analysées.

(13)

- Les progressions importantes :

En 2013, quatre établissements publics et un établissement privé présentent des activités d’hospitalisation partielle évoluant de plus de 10% par rapport à 2012 :

L’activité du CMP Beaulieu augmente de +44% (439 journées supplémentaires). Cette évolution est liée à la montée en charge du centre de post-cure psychiatrique pour adolescent et jeunes adultes ouvert le 15 novembre 2010.

Le CH de Quimperlé affiche une progression du nombre de journées de +55,6% par rapport à 2012.

Cette évolution est expliquée d’une part par un important défaut d’exhaustivité en 2012 (environ 34%

de journées manquantes par rapport aux données administratives) et d’autre part par un mauvais repérage des horaires pour qualifier les prises en charge des venues en journée et des venues en demi-journée.

Le CHS St-Jean de Dieu et le CH de Redon présentent respectivement une augmentation du nombre de journées de +11% et +14% par rapport à 2012.

A compter du 10 avril 2013, la clinique Kerfriden est autorisée à pratiquer de l’hospitalisation de jour en psychiatrie générale. En 2013, elle a pris en charge 1 009 journées.

- Les baisses importantes :

En 2013, le nombre de journées d’hospitalisation partielle diminue fortement pour 1 établissement public et 3 établissements privés :

Le CH des Pays de Morlaix présente une diminution de -11,7%. Cette baisse est expliquée en partie par une réorganisation du dispositif de soins visant à fermer un hôpital de jour sur Morlaix qui accueille actuellement des patients chronicisés.

L’activité de la Clinique du Val Josselin baisse de -11,3%. Cette baisse est liée à l’absentéisme paramédical et médical.

La clinique du Moulin présente une diminution de -15,4%, liée à l’absence d’un professionnel pendant une longue période. A noter toutefois, que le volume de patients pris en charge reste stable.

La clinique de l’Espérance affiche un recul du nombre de journées en hospitalisation partielle de -50,1%. Cette baisse s’explique par la mise en œuvre d’un nouveau programme d’éducation thérapeutique qui demande un temps d’adaptation en termes d’accueil de patientèle.

Parmi les établissements publics, 3 ne proposent pas d’hospitalisation partielle : Hôtel Dieu de Pont l’Abbe, l’établissement Penn Ker et le CPRB de Billiers.

Seules 4 cliniques proposent des alternatives à l’hospitalisation complète.

L’hospitalisation de jour Activité

Dans les établissements publics, 91% des journées de prises en charge en hospitalisation partielle sont réalisées en hôpital de jour. La part de l’hospitalisation de jour est plus ou moins importante selon les établissements, elle varie de 27% au CPC la Thébaudais à 100% pour le CH de Redon, le CMP de Beaulieu, l’EPSM de Charcot et le centre de post-cure Sarzeau.

(14)

d’hospitalisation partielle en hospitalisation de jour, les 4 autres cliniques réalisent la totalité de l’hospitalisation partielle en hospitalisation de jour.

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.3.a

F00 - F09 : Troubles mentaux organiques y compris les troubles symptomatiques

F10 - F19 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants

F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes

Pour les établissements publics 45% des hospitalisations de jour sont relatives à la schizophrénie (codes CIM-10 allant de F20 à F29). Pour les établissements privés 61% des prises en charge en hospitalisation de jour concerne des patients souffrant de troubles de l’humeur (codes CIM-10 allant de F30 à F39).

L’hospitalisation intersectorielle

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1

Dans les établissements publics, 8,7% des journées en hospitalisation partielle sont prises en charge en intersecteur (part de journées en hausse de 1 point par rapport à 2012). L’activité intersectorielle est développée dans 8 établissements sectorisés, variant de 1,9% pour le CH des Pays de Morlaix à 87,5% pour le CH de St Malo.

Autres formes d’activité

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.3.b

La prise en charge en hospitalisation partielle peut se diviser en 2 autres formes d’activité (hors l’hospitalisation de jour), représentant 10% des journées en hospitalisation partielle, dont 8,3% en hospitalisation de nuit et 1,7% en atelier thérapeutique.

A noter que pour le CPC de la Thébaudais, 73% des journées de prise en charge en hospitalisation partielle sont réalisées en hospitalisation de nuit.

3.3.3 Hospitalisation complète

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1

En psychiatrie générale, l’hospitalisation complète représente 75% des journées d’hospitalisation réalisées par les établissements publics et 94% des journées réalisées par les établissements privés.

(15)

- Les progressions importantes :

En hospitalisation complète, 2 établissements publics affichent une hausse de l’hospitalisation complète supérieure à 5% :

Le CMP Beaulieu (+25,8%), hausse liée à la montée en charge du centre de post-cure psychiatrique pour adolescent et jeunes adultes.

La clinique Cerisaie (+8,2%), progression expliquée par plusieurs recrutements intervenus entre 2012 et 2013.

- Les baisses importantes :

En 2013, 19 établissements présentent une diminution du volume de journées en hospitalisation complète, parmi ces établissements 4 affichent des fortes baisses :

L’activité du CH de Landernau baisse de -9,4%.

Le CH de Quimperlé présente une diminution du nombre de journée de -12,4%. L’année 2013 se traduit par un changement de système d’information qui présente un des anomalies entre la gestion administrative et le logiciel du PMSI. D’après les données administratives fournies en complément par l’établissement, le nombre de journées ne diminue que de -2% par rapport à 2012.

L’activité du CH des Pays de Morlaix baisse de -10,9%. L’établissement l’explique ce résultat par un léger défaut d’exhaustivité et par l’ouverture de l’UHCD de l’hôpital général qui peut contribuer à diminuer certaines hospitalisations en psychiatrie

L’établissement Penn Ker affiche une baisse de -11,3% du nombre de journées en hospitalisation complète. L’établissement explique cette diminution par l’impact de la crise économique sur les demandes de soins (diminution des demandes d’admissions).

A noter que parmi les établissements publics, seuls 2 établissements ne réalisent pas d’hospitalisation complète : CPC la Thébaudais et La Maison Bleue de Fougères.

L’hospitalisation à temps plein Activité

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1

L’hospitalisation à temps plein est l’activité la plus répandue en hospitalisation complète. Elle représente 92% des journées en hospitalisation complète pour les établissements publics et la totalité des hospitalisations complètes pour les établissements privés.

(16)

Modes d’entrée et modes de sortie

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.4.a

Dans les établissements privés, les patients admis en hospitalisation à temps plein proviennent à 78% de leur domicile. Dans les établissements publics les patients issus de leur domicile concernent 54% des entrées.

Dans les établissements publics, près d’une hospitalisation à temps plein sur 4 se fait suite à un passage aux urgences (soit par le service d’urgences de l’établissement, soit par le service d’urgences du CH de référence où le psychiatre de l’établissement psychiatrique assure les gardes).

Aux CH des Pays de Morlaix et de St-Malo, plus d’une hospitalisation à temps plein sur deux fait suite à un passage aux urgences (part respectivement en baisse de -6 points et -7,5 points).

Concernant les modes de sorties, 91,1% des patients pris en charge en hospitalisation à temps plein dans les établissements privés retournent à leur domicile (85,9% pour les établissements publics).

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.4.b

F00 - F09 : Troubles mentaux organiques y compris les troubles symptomatiques

F10 - F19 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants

F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes

Dans les établissements publics, plus d’un tiers des hospitalisations à temps plein sont relatives à la schizophrénie (codes CIM-10 allant de F20 à F29).

Dans les établissements privés, 55% des hospitalisations à temps plein concernent des prises en charge de patients souffrant de troubles de l’humeur (codes CIM-10 allant de F30 à F39).

(17)

Pour les établissements publics et privés, le case-mix 2013 est globalement identique aux case-mix 2012 et 2011.

L’hospitalisation intersectorielle

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.1

Dans les établissements publics, 15,9% des journées en hospitalisation complète sont prises en charge en inter-secteur. Stable par rapport à 2012, l’activité intersectorielle est inégale d’un établissement à l’autre, variant de 3,6% pour le CHS Guillaume Régnier à 66,8% à l’EPSM St-Avé.

L’Hôtel Dieu de Pont l’Abbé, n’est pas en établissement sectorisé, mais affiche toutefois 27,6% des journées en hospitalisation complète en inter-secteur en raison d’une erreur de paramétrage dans son système d’information. Pour les autres établissements la part est globalement stable.

L’hospitalisation au long cours en 2012 (supérieur à 292 jours) Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.5.a et b

Les hospitalisations au long cours correspondent aux séjours de patients hospitalisés plus de 292 jours en 2012 (en un ou plusieurs séjours).

La prise en charge des hospitalisations au long cours se fait essentiellement dans les établissements publics (97%). Cette différence est liée aux motifs des prises en charge. En effet, cette hospitalisation concerne plutôt les patients souffrant de schizophrénie, essentiellement pris en charge en hospitalisation à temps plein dans les établissements publics.

Pour les établissements publics, les journées en hospitalisation au long cours représentent 29,2%

des journées en hospitalisation à temps plein, et diminuent de -7,7% par rapport à 2012.

En 2013, 7 établissements se démarquent par une part d’hospitalisation au long cours supérieure à la moyenne des établissements publics : le CH de St-Malo (39,8%), le CH de Guillaume Régnier (36,7%), le CH de Etienne Gourmelen (35,9%), l’EPSM Charcot (33,6%), le CH de Morlaix (33,2%), l’ESPM St Avé (31,3%) et le CH de St-Jean de Dieu (30,4%).

(18)

Le CPRB de Billiers se distingue par l’absence de journées en hospitalisation au long cours dans l’hospitalisation à temps plein alors qu’en 2012, ces journées représentaient 42,3%. Cette diminution est liée à une amélioration du codage. En effet, en 2012, l’établissement déclarait à tord l’activité en hospitalisation temps plein alors qu’il s’agit d’une activité post-cure.

Par rapport à 2012, 4 établissements présentent une diminution significative de la part des journées en hospitalisation temps plein au long cours : CH de Redon (-58,5 points), CHS Bon Sauveur (-6,4 points), CHS St-Jean de Dieu (-6,1 points) et le CH Landerneau (-5,2 points).

A l’inverse, 3 établissements augmentent de plus de 2 points la part des journées en hospitalisation temps plein au long cours : l’EPSM Charcot (+4 points), CHS Guillaume Régnier (+3 points) et le CHU de Brest (+2 points).

Pour les établissements privés, les journées hospitalisations au long cours représentent 2,9% des journées en hospitalisation à temps plein.

F00 - F09 : Troubles mentaux organiques y compris les troubles symptomatiques

F10 - F19 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants

F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes

Dans les établissements publics, une hospitalisation au long cours sur deux est relative à la schizophrénie (codes CIM-10 allant de F20 à F29).

Autres formes d’activité

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.6

La prise en charge en hospitalisation complète peut se diviser en 6 autres formes d’activité (hors l’hospitalisation à temps plein) qui représentent 8,1% des journées en hospitalisation complète, soit 78 412 journées. Ces types de prise en charge sont uniquement réalisés dans les établissements publics.

Parmi les 6 alternatives à l’hospitalisation à temps plein, l’accueil en centre de post-cure est la plus répandue, avec 4,8% des journées en hospitalisation complète et concerne 3 établissements: CPRB de Billiers (100% de l’activité en hospitalisation complète), le centre de post-cure de Sarzeau (100%) et CH de Morlaix (6%).

3.3.4 Hospitalisation sans consentement Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.7.a

La loi relative aux droits des patients en hospitalisation psychiatrique et le régime des hospitalisations sans consentement, parue le 05 juillet 2011 présente 4 nouveaux objectifs :

Favoriser l’accès aux soins et garantir leur continuité

Adapter la loi aux évolutions des soins psychiatriques et des thérapeutiques disponibles

(19)

Renforcer la sécurité du patient et des tiers Renforcer les droits des malades

Par rapport à 2012, le nombre de patients pris en charge en psychiatrie sans leur consentement augmente de +5,1%.

En, hospitalisation à temps complet, 186 025 journées ont été réalisées sans le consentement du patient, ce qui représente 19% des journées en hospitalisation à temps complet des établissements publics (volume en baisse de -2,3% par rapport à 2012).

A noter que le CH Guillaume Régnier réalise 27% des journées sans consentement de la région.

En excluant l’activité en CATTP et les ateliers thérapeutiques, le nombre de journées en hospitalisation sans consentement à temps partiel diminue de -11%, tandis que le nombre de patients augmente de +17% (volume faible).

Les programmes de soins en ambulatoire sont en augmentation de +25% d’actes par rapport à 2012.

Mode légal de soins

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.7.b

En 2013, 59% des journées en hospitalisation sans consentement en hospitalisation complète sont des hospitalisations à la demande d’un tiers. Cette part diminue de -4 points par rapport à 2012, à l’inverse, la part des journées en soins psychiatriques pour péril imminent augmente de +5 points et notamment au CH Guillaume Régnier (+9,4 points) et au CH de St-Malo (+17 points).

Au CHS Plouguernével, 64% des journées sans consentement sont des soins psychiatriques sur décision du représentant de l’Etat. Cette part s’explique par la présence de l’unité pour malades difficiles (UMD)

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 4.7.c

F00 - F09 : Troubles mentaux organiques y compris les troubles symptomatiques

F10 - F19 : Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances psycho-actives F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants

F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes

Parallèlement aux années 2011 et 2012, en 2013 plus d’une hospitalisation sans consentement sur deux est relative à la schizophrénie (codes CIM-10 allant de F20 à F29).

(20)

3.4 Psychiatrie Infanto-Juvénile (patients âgés de moins 18 ans)

En Bretagne, la psychiatrie infanto-juvénile est autorisée dans 11 établissements publics.

En 2013, 123 145 journées d’hospitalisation (à temps complet ou partiel) ont été réalisées, ce qui représente 7,5% de l’activité globale de psychiatrie (psychiatrie adulte et enfant). En ambulatoire, le nombre d’actes réalisés en psychiatrie infanto-juvénile représente 24% du total des actes effectués en psychiatrie (activité ambulatoire globale).

Nom bre de journées

2013

Evolution/

2012

Nom bre de journées

2013

Evolution/

2012

Nom bre de venues

2013

Evolution/

2012

Nom bre de dem i- venues

2013

Evolution/

2012

Nom bre d'actes 2013

Evolution/

2012

37 213 1,9% 85 932 -19,0% 59 408 -27,4% 53 048 9,6% 299 308 7,5%

Hospitalisaiton

com plète Am bulatoire

Etablissements publics

Hospitalisaiton partielle

Pour les établissements publics, l’activité en hospitalisation partielle (en volume de journées) diminue de -27,4% par rapport à 2012, tandis que l’activité en hospitalisation complète et en ambulatoire augmente respectivement de +1,9% (en volume de journées) et +7,5% (en volume d’actes).

En supprimant les activités des CATTP et des ateliers thérapeutiques pour les années 2012 et 2013.

L’activité en hospitalisation partielle baisse de -11,3% et l’activité ambulatoire reste stable (+0,5%).

3.4.1 Ambulatoire

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.1 Activité

En psychiatrie infanto-juvénile, 299 308 actes ambulatoires ont été réalisés en 2013, soit une hausse de +7,5% par rapport à 2012. En excluant les actes en CATTP, le nombre d’actes est globalement stable par rapport à 2012 (+0,5%).

Afin de pouvoir faire une analyse de l’activité, l’analyse suivante exclue les actes en CATTP.

En 2013, 78,3% des actes ambulatoires sont réalisés en CMP. Par rapport à 2012, la part des actes ambulatoires réalisés en CMP a diminué de -4 points.

A noter qu’à l’hôpital de Bohars, 95% de l’activité ambulatoire est réalisée dans un autre lieu que le CMP.

- Les progressions importantes :

En 2013, 3 établissements présentent une évolution de l’activité ambulatoire (hors CATTP) significative par rapport à 2012 : le CHU Brest (+6,6%), la « Maison Bleue » de Fougères (+22,1%) et l’EPSM Charcot (+13,9%).

- Les baisses importantes :

L’EPSM Gourmelen présente une diminution de -7,2% du nombre d’actes en psychiatrie infanto- juvénile par rapport à 2012.

(21)

Nature de l’acte

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.2.a

En 2013, 81% des actes réalisés en ambulatoire (hors CATTP) sont des entretiens.

Au CH St Jean de Dieu, au CH de St-Malo et à l’EPSM du St-Avé, les groupes représentent respectivement 18,3%, 18,9% et 22,2% des actes alors que la moyenne régionale est de 9,2%.

Intervenants

Plus de deux actes ambulatoires sur trois sont réalisés par les infirmières, les psychologues ou le personnel de rééducation.

Certains établissements se distinguent par leurs intervenants :

Au CH de Morlaix, 37,5% des actes sont réalisés par les psychologues (pour une moyenne régionale de 27,3%).

Au CH de Bohars, 31,9% des actes sont réalisés par le corps médical (pour une moyenne régionale de 19,3%).

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.2.b

F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes F60 – F69 : Troubles de la personnalité et du comportement chez l’adulte

F80 - F89 : Troubles du développement psychologique

F90 - F98 : Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence

En ambulatoire, 30,6% des actes sont relatifs aux troubles du développement psychologique et 31,5% aux troubles du comportement et aux troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence.

3.4.2 Hospitalisation partielle

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.1

En psychiatrie infanto-juvénile, l’hospitalisation partielle représente 70% des journées d'hospitalisation.

L’hospitalisation de jour Activité

L’hospitalisation de jour représente 99% des journées en hospitalisation partielle.

(22)

Afin de pouvoir faire une analyse de l’activité, seules les hospitalisations de jour et les hospitalisations de nuit sont analysées.

- Les progressions importantes :

Le CHS le Bon Sauveur présente une augmentation de +21,2% du nombre de journées en hospitalisation partielle en psychiatrie infanto- juvénile par rapport à 2012.

- Les baisses importantes :

En 2013, 3 établissements présentent une diminution de l’activité en hospitalison de jour et de nuit significative par rapport à 2012 : le CH des Pays de Morlaix (-17,2%), le CH St-Malo (-32%) et l’EPSM Charcot (-39%).

La nouvelle définition du codage de l’hôpital de jour pose différentes difficultés dans son application notamment pour l’activité de pédo-psychiatrie ce qui engendre des hétérogénéités de codage.

L’ARS de Bretagne a missionné l’ADIMPsy pour faire un état des lieux des problèmes rencontrés et pour rédiger un document proposant une définition du codage de l’hôpital de jour pour les établissements psychiatriques de la région.

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.3.a

F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes F60 – F69 : Troubles de la personnalité et du comportement chez l’adulte

F80 - F89 : Troubles du développement psychologique

F90 - F98 : Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence

En psychiatrie infanto-juvénile, 65% des hospitalisations de jour sont relatives aux troubles du développement psychologique et 20,4% aux troubles du comportement et aux troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence.

3.4.3 Hospitalisation complète

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.1

En psychiatrie infanto-juvénile, l’hospitalisation complète représente 30% des journées d’hospitalisation. Le nombre de journées progresse de +1,9% par rapport à 2012.

L’hospitalisation à temps plein Activité

L’hospitalisation à temps plein représente 91,3% des journées en hospitalisation complète, en hausse de 5 points par rapport à 2012

(23)

Modes d’entrée et modes de sortie

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.4.a

En psychiatrie infanto-juvénile, les patients admis en hospitalisation à temps plein proviennent à 59%

de leur domicile (en baisse de -3 points par rapport à 2012). De plus, 26% des admissions se font suite à un passage aux urgences (soit par le service d’urgence de l’établissement, soit par le service d’urgence du CH de référence où le psychiatre de l’établissement psychiatrique assure les gardes).

Au CH de St-Malo, 60,8% des hospitalisations à temps plein font suite à un passage aux urgences.

Concernant les modes de sorties, 93,4 % des patients pris en charge en hospitalisation à temps plein retournent à leur domicile.

Motif principal de prise en charge

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.4.b

F20 - F29 : Schizophrénie, troubles schizotypiques et troubles délirants F30 - F39 : Troubles de l’humeur

F40 - F48 : Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes F60 - F69 : Troubles de la personnalité et du comportement chez l’adulte

F80 - F89 : Troubles du développement psychologique

F90 - F98 : Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence

En 2013, 24% des hospitalisations à temps plein sont relatives aux troubles du comportement et aux troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l’enfance et l’adolescence (en baisse de -5 points par rapport à 2012) et 18,5% concernent les troubles du développement psychologique.

Autres formes d’activité

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 5.5.c

Dans l’ensemble des établissements publics, les alternatives à l’hospitalisation à temps plein représentent 8,7% des journées en hospitalisation complète, dont 7,8% en placement familial thérapeutique. En effet, l’hôpital de Bohars a développé le placement familial thérapeutique, qui représente 31% des journées d’hospitalisation complète de l’établissement.

(24)

4. Synthèse régionale – Prix moyen à la journée

Le recueil RIM-P ne possède pas de tarification à l’activité, ni de modèle de financement. Par conséquent, l’objectif de ce chapitre est de rapprocher la dotation annuelle de financement à l’activité des établissements psychiatriques.

4.1 Précisions méthodologiques

Pour les établissements publics la méthodologie choisie propose de comparer le ratio DAF/journée dont la formule de calcul est la suivante :

DAF/journée = Dotation Annuelle de Financement (DAF) crédits reconductibles Volume de journées total issu du RIM-P pour les années 2012 et 2013 A noter que le volume de journées total correspond à la somme des journées en hospitalisation complète, en hospitalisation partielle et en ambulatoire. Le mode de comptabilisation repose sur la méthode utilisée dans le retraitement comptable :

- une journée en hospitalisation complète compte pour une journée

- les venues et demi-venues en hospitalisation partielle sont converties en équivalent journée {nombre de venues + (demi-venues * 0,5)},

- les actes ambulatoires sont convertis en journée = 0,3 * nombre d’actes

Par ailleurs, afin de faire le lien avec les données budgétaires issues du retraitement comptable, ce ratio sera mis en relation avec l’indicateur rapportant les charges complètes affectées à la section psychiatrique dans le retraitement comptable 2012 au volume de journées issues du RIMP 2012.

Pour les établissements privés, la méthode utilisée compare les ratios des montants annuels remboursés par l’assurance maladie (données SNIIRAM) sur le volume de journées issues du RIM-P.

4.2 Etablissements publics

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 6.1

(25)

La mise en relation de ces 3 indicateurs est analysée selon 3 groupes d’établissements :

- les établissements spécialisés en psychiatrie avec une activité sectorisée (mono-activité sectorisée), considérés comme les établissements de référence en psychiatrie ;

- les établissements avec de multiples activités tels que MCO, SSR (multi-activité) ;

- les établissements spécialisés en psychiatrie avec une activité non sectorisée (mono-activité non sectorisée)

Pour les établissements du type mono-activité sectorisée et les établissements avec de multiples activités, les DAF par journée se situent entre 200 et 400€ par jour et sont en augmentation par rapport à 2012.

Pour les établissements du type mono-activité sectorisée, le ratio Charges complètes RTC /journée est sensiblement équivalent au ratio DAF/journée 2012. Cela signifie que les charges affectées à une journée d’hospitalisation sont globalement égales aux financements perçus pour cette journée.

Pour les établissements avec de multiples activités, les charges complètes 2012 par journée sont supérieures aux DAF 2012 par journée.

A noter que le CH Morlaix n’a pas déclaré les charges complètes affectées à la section psychiatrique dans le retraitement comptable 2012.

Pour les établissements du type mono-activité non sectorisée, le ratio DAF/journée est légèrement plus faible (inférieur à 200€), à l’exception de la « Maison Bleue » de Fougères. Cet établissement, qui réalise uniquement de la psychiatrie infanto-juvénile, affiche une DAF/journée nettement supérieure aux autres établissements (environ 450€ en 2013), malgré une diminution de - 38€ / journée par rapport à 2012.

4.3 Etablissements privés

Le détail de l’analyse par établissement figure en annexe 6.2

Les établissements privés affichent un prix moyen journalier équivalent au ratio DAF/journée des établissements publics du type mono-activité non sectorisée, en particulier avec le CPC la Thébaudais.

(26)

5. Annexes

Suivi des non-conformités

Annexe 1 : RIM-P – Etablissements publics – Suivi des non-conformités des données transmises Annexe 2 : RIM-P – Etablissements privés – Suivi des non-conformités des données des RSF

Activité

Annexe 3.1 : RIM-P – Etablissements publics – Activité 2013 : Evolution / 2012 Annexe 3.2 : RIM-P – Etablissements privés – Activité 2013 : Evolution / 2012

Psychiatrie Générale

Annexe 4.1a : Psychiatrie Générale – Description de l’activité 2013

Annexe 4.1b : Psychiatrie Générale – Description de l’activité 2013 (hors activité en CATTP) Annexe 4.2.a : Psychiatrie Générale – Description de l’activité ambulatoire (hors activité en CATTP) Annexe 4.2.b : Psychiatrie Générale – Activité en Ambulatoire – Motif principal de prise en charge Annexe 4.2.c : Psychiatrie Générale – Activité en Ambulatoire – Forme d’activité

Annexe 4.3.a : Psychiatrie Générale – Hospitalisation de Jour – Motif principal de prise en charge Annexe 4.3.b : Psychiatrie Générale – Hospitalisation de Jour – Forme d’activité

Annexe 4.4.a : Psychiatrie Générale – Hospitalisation à temps plein – Entrées / Sorties

Annexe 4.4.b : Psychiatrie Générale – Hospitalisation à temps plein – Motif principal de prise en charge Annexe 4.5.a : Psychiatrie Générale – Hospitalisation à temps plein – Hospitalisation au long cours - Entrées Annexe 4.5.b : Psychiatrie Générale – Hospitalisation à temps plein – Hospitalisation au long cours – Motif principal de prise en charge

Annexe 4.6 : Psychiatrie Générale – Hospitalisation partielle – Forme d’activité Annexe 4.7.a : Psychiatrie Générale –Hospitalisation sans consentement

Annexe 4.7.b : Psychiatrie Générale –Hospitalisation sans consentement – Mode légal de soins

Annexe 4.7.c : Psychiatrie Générale –Hospitalisation sans consentement – Motif principal de prise en charge

Psychiatrie Infanto-Juvénile

Annexe 5.1a : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Description de l’activité 2013

Annexe 5.1b : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Description de l’activité 2013 (hors activité en CATTP) Annexe 5.2.a : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Description de l’activité ambulatoire (hors activité en CATTP) Annexe 5.2.b : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Activité en Ambulatoire – Motif principal de prise en charge Annexe 5.2.c : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Activité en Ambulatoire – Forme d’activité

Annexe 5.3.a : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Hospitalisation de Jour – Motif principal de prise en charge Annexe 5.3.b : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Hospitalisation de partielle– Forme d’activité

Annexe 5.4.a : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Hospitalisation à temps plein – Entrées / Sorties

Annexe 5.4.b : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Hospitalisation Temps Plein – Motif principal de prise en charge Annexe 5.5 : Psychiatrie Infanto-Juvénile – Hospitalisation complète – Forme d’activité

Prix moyen par journée

Annexe 6.1 : Etablissements publics – Croisement des données RIM-P avec les données DAF

Annexe 6.2 : Etablissements privés – Croisement des données RIM-P avec les montants annuels remboursés par l’Assurance Maladie

(27)

Annexes 1 et 2 -

Suivi des non-conformités

Références

Documents relatifs

La CSS ne paie les coûts de traitement et de séjour ambulatoire ou semi-hospitalier auprès des fournis- seurs de prestations fixés pour l’hospitalisation stationnaire (chiffre 2.3)

Pour le traitement de votre maladie, il vous a été administré un médicament contenant de l'iode radioactif, ce qui a nécessité votre hospitalisation dans une

Les centres hospitaliers (CH) non désignés COVID19 doivent reprendre dans leur établissement les patients actuellement hospitalisés en CH spécialisé et désigné selon les

Ce relatif dynamisme breton repose principalement sur le développement marqué de l’activité de trois structures : la clinique Pasteur (+28 %) qui trouve progressivement sa

En 2014, les soins palliatifs restent le Mode de Prise en charge Principal (MPP) le plus pratiqué en Bretagne avec 30 % des journées réalisées, bien que

1) conforter la structure de l’offre HAD en renforçant les structures existantes plutôt qu’en en créant de nouvelles, afin d’atteindre des niveaux

Ainsi, bien qu’affichant un niveau d’activité élevé (le 2 ème en Bretagne), le taux de recours sur son territoire est très faible avec moins de 13 patients par jour pour 100 000

Remarque : un patient peut avoir été pris en charge avec différents MPP mais n'est compté qu'une fois dans le total.. 2015