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BULLETIN PROVINCIAL

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Academic year: 2022

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(1)

Province de Liège

BULLETIN PROVINCIAL

Périodique

Sommaire

Pages

N° 6 COLLECTES – LOTERIES - TOMBOLAS

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours de l’année 2020. 30

N° 7 PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2021. 31

N° 8 PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2021. 32

N° 9 RÈGLEMENTS COMMUNAUX D’ADMINISTRATION INTÉRIEURE ET ORDONNANCES DE POLICE COMMUNALE

Arrondissement de LIÈGE 33

AWANS

CHAUDFONTAINE ESNEUX

FLERON HERSTAL SOUMAGNE VISE

Arrondissement de HUY-WAREMME 39

BRAIVES HUY

Arrondissement de VERVIERS 40

PLOMBIERES

THIMISTER-CLERMONT VERVIERS

Editeur responsable : Marianne LONHAY, Directrice générale provinciale, Pl. St. Lambert, 18A – 4000 LIÈGE

(2)

--- Bulletin provincial 2021/03

N° 6 COLLECTES – LOTERIES - TOMBOLAS

Autorisations accordées par le Collège provincial au cours de l’année 2020.

Nom de l'organisateur

Nature de l'opération

Date de l'autorisation

Période Etendue territoriale Asbl Education et

Culture Saint- Benoît – Saint- Servais à Liège

Tombola 16/01/2020 Du 27/04 au 22/05/20

Province de Liège

Asbl Les Chanterelles à

Esneux

Collectes 16/01/20 Du 16/03 au 13/04/20

Province de Liège

Asbl Centre Paroissial de Belleflamme à

Grivegnée

Tombola 16/01/20 Du 04 au 26/04/20

Arrondissement de Liège

Asbl Haute Ecole Libre Mosane à

Liège

Tombola 23/01/20 Durant le mois d’avril

2020

Province de Liège

Asbl Les Trois Tournesols à

Rocourt

Collectes 13/02/20 Du 28/02 au 15/04/20

Province de Liège

Asbl Comité de l’Ecole Fondamentale de

l’Enfant Jésus à Voroux-lez-Liers

Tombola 18/06/20 Du 29/10/20 au 14/01/21

Province de Liège

Association d’Aide aux Aveugles

dénommée

« Spendet uns Licht und Liebe »

à Eupen

Collectes 08/10/20 Du 08/10 au 31/01/21

Ville d’Eupen et communes de Kelmis, Lontzen

et Raeren

Asbl Accueillez- nous à Liège

Collectes 03/12/20 Du 01/12/20 au 31/12/21

Province de Liège Asbl Assistance à

l’enfance à Liège

Collectes 10/12/20 Du 12/12/20 au 11/12/21

Province de Liège

(3)

--- Bulletin provincial 2021/03

N° 7 PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2021.

(4)

--- Bulletin provincial 2021/03

N° 8 PAVOISEMENT DES EDIFICES PUBLICS

Circulaire du Gouverneur de la Province du 20 février 2021.

(5)

--- Bulletin provincial 2021/03

N° 9 RÈGLEMENTS COMMUNAUX D’ADMINISTRATION INTÉRIEURE ET ORDONNANCES DE POLICE COMMUNALE

Délibérations des Conseils communaux des Communes des Arrondissements de Liège, Huy-Waremme et Verviers

Commune(s) Section(s) Objet Date de

délibération

ARRONDISSEMENT DE LIEGE

AWANS Arrêté du Bourgmestre – Mesures de

circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de la Cile, Rue de Bruxelles à Awans, du 25 janvier au 19 février 2021

22/01/2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux d’élagage, Rue du Château à Awans, Prolongation jusqu’au 29 janvier 2021

26/01/2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion du stationnement d’un food truck, Place du Monument à Awans, du 1er février au 30 avril 2021

28/01/2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion d’une intervention pour le compte de la Cile, Rue Francisco Ferrer,n 63 à Awans du 1er au 5 février2021

01/02/2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion de

remplacement de conduites d’eau pour le compte de la CILE, Rues N. Heine et P.

Raskings à Awans, du 22 février au 17 mai 2021

11/02/2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux d’entretien de voirie, Rue d’Oupeye à Awans entre les 16 et 26 février 2021

15/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux d’élagage, Rue de Jemine, du 22 au 26 février 2021

18/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux d’abattage d’un arbre, Rue Jean Volders entre le n° 6 et 12 à Awans, le 25 février 2021

18/02/2021

Othée Arrêté du Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion de l’installation d’un conteneur, Rue Delvaux, 13 à Othée, du 19 au 23 février 2021

18/02/2021

(6)

--- Bulletin provincial 2021/03

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion de travaux, Rue F. Ferrer, 31, à Awans – Prolongation du 1er mars au 31 mai 2021

18/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion d’une ouverture sur fuite, Rue Moulin à Vent, 48, à Awans, du 18 au 26 février 2021

18/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de la CILE, Rue de Loncin, 57, à Awans, du 1er au 12 mars 2021

18/02/2021

Othée Arrêté du Bourgmestre – Levée d’arrêté d’inhabitabilité concernant le logement sis, Rue Robert, 1 à 4340 Othée

18/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion d’une

intervention pour le compte de la CILE, Rue Lambert Macours, 3 à Awans, du 15 au 19 février 2021

15/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de la CILE, Rue de Stockis, 35 à Awans, du 1er au 12 mars 2021

18/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion d’un raccordement à l’égout d’une maison, Rue Jean Schoenaerts, 9 à Awans, le 19 février 2021

18/02/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de RESA Gaz, Rue Jacquet, 44, du 11 au 26 février 2021

12/02/2021

CHAUDFONTAINE Beaufays. Ordonnance de police – Mesures de circulation suite à l’installation d’un

commerce ambulant de nourriture, Place de la Bouxhe à Beaufays du 19 mars au 5 avril 2021

01/02/2021

Ordonnance de police – Mesures de circulation suite à l’installation de travaux d’abatage et de débitage d’un arbre menaçant de chuter sur la voie publique, Rue Pierre Blanche à Chaudfontaine, du 2 février jusqu’à la sécurisation complète des lieux

02/02/2021

ESNEUX Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion de travaux – Construction d’une habitation, Rue de Messes à Esneux, à partir du 20 janvier 2021 et pour une durée de 100 jours ouvrables

11/01/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux - Démolition d’une habitation, Rue de Limoges, 7 à Esneux, prévu à partir du 18 janvier 2021 et pour une durée de 10 jours ouvrable – Prolongation jusqu’au 4 février 2021

12/01/2021

(7)

--- Bulletin provincial 2021/03

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Nouveau raccordement pour le compte de la CILE, Rue du Moulin, 77 à Esneux, à partir du 1er février 2021 et pour une durée de 10 jours ouvrables

25/01/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Construction d’un mur de soutènement, Rue de Limoges, 7 à Esneux, à partir du 1er février 2021 et pour une durée de 3 jours ouvrables

26/01/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Elagage d’arbres, Boulevard Ed. Lieutenant à Esneux, à partir du 27 janvier 2021 et pour une durée de 15 jours ouvrables

27/01/2021

Tilff Arrêté de la Bourgmestre – Invitation à faire abattre le Frêne menaçant, du Parc Brunsode à Tilff par l’atelier Communal, dès que possible

27/01/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux - Raccordement des eaux pour le compte de la CILE, Chemin des Crêts, Avenue Iris Crahay, Rue de Bruxelles, Souverain Pré, Ham et Avenue Montéfiore, à Esneux, à partir du 8 février 2021 et pour une durée de 15 jours ouvrables

1er/02/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Etude de sol, Avenue Iris Crahay, Avenue Neef, Rue Vieille Montagne, Rue Naiveux, Rue de Fêchereux, Rue de la Résistance, Rue Bayfils et Rue du Chera à Esneux, à partir du 11 février 2021 et pour une durée de 2 jours ouvrables

03/02/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Remplacement des avaloirs, Rue des Naiveux, à Esneux, à partir du 10 février 2021 et pour une durée de 20 jours ouvrables

08/02/2021

Fontin Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de la migration des batraciens – Mesures de circulation, Rues de Lincé, Montfort, Derrière la Tour, de Fêchereux, Avenue Reine Astrid, de Bruxelles l’Avenue Montéfiore et du chemin es Crêtes à Esneux, du 18 février au 8 avril 2021

08/02/2021

Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion de travaux 08/02/2021 Arrêté de la Bourgmestre - Mesures de

circulation prises à l’occasion de travaux – Nouveau raccordement pour le compte de RESA, Avenue Neef, 9 à Esneux, à partir du

11/02/2021

(8)

--- Bulletin provincial 2021/03

15 février 2021 pour une durée de 7 jours ouvrables

FLERON Ordonnance du Collège – Adoption d’un

Règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière :

- Rue de la Carrière à Fléron - Rue de la Chapelle à Fléron - Place de l’Etang à Fléron - Rue des Pommiers à Fléron - Rue du Village à Fléron

29/09/2020

HERSTAL Arrêté du Bourgmestre ff concernant le Service Commerce local – Règlementant le repos hebdomadaire dans le commerce, l’artisanat et les services – Dérogations pour 2021

11/01/2021

SOUMAGNE Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de réfection de trottoirs, Avenue de la Résistance, 360 à 553 à Soumagne, du 4 au 29 janvier 2021

21/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement téléphonie, Rue des Fagnis, 1 à Soumagne, du 8 au 22 janvier 2021

21/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement au gaz et fouilles localisées, Rue Joséphine Fafchamps, 2 à Soumagne, du 6 au 16 janvier 2021

21/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Extension du réseau électrique, Rue Foxhalle, à Soumagne, du 4 janvier au 5 mars 2021

23/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Fouilles en trottoir pour la SWDE, Rue de la Paix, à Soumagne, du 1er au 26 février 2021

29/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Fouilles en trottoir pour la SWDE, Rue Nicolas Monard et Rue Militaire à Soumagne, du 4 au 8 janvier 2021

29/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Rénovation et évacuation de terres (conteneur sur

l’accotement), Rue de l’Egalité, 54 (Venelle à l’arrière du bâtiment) à Soumagne, du 8 au 11 janvier 2021

29/12/2020

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux - Fouilles en trottoir (VOO), Chaussée de Wégimont, 22 à Soumagne, du 15 janvier au 1er février 2021

06/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Démontage guirlandes de rues et décoration de Noël, Voiries communales à Soumagne, du 14 au 15

13/01/2021

(9)

--- Bulletin provincial 2021/03

janvier 2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Réparation de fuite en voirie, Rue Alfred Defuisseaux, 33 à Soumagne, le 14 janvier 2021

13/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux - Fouilles en voirie pour la SWDE, Rue Large Voie, 6 à Soumagne, du 20 au 21 janvier 2021

13/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Placement d’une chape en béton, Rue de la Paix, 2 à Soumagne, du 18 au 29 janvier 2021

13/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Rue de la Chapelle, 4 à Soumagne, le 2 février 2021

13/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Aménagement d’un jardin, Rue du Champ de Courses, 14 à Soumagne, du 25 janvier au 25 mars 2021

13/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Evacuation d’une citerne, Rue de l’Egalité, 43 à

Soumagne, le 3 février 2021

15/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Rénovation et évacuation de terres (conteneur sur

l’accotement), Rue de l’Egalité, 54 à Soumagne, du 22 au 25 janvier 2021

21/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux d’élagage, Thier Hamal, à Soumagne, du 28 au 29 janvier 2021

26/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Fouilles en voirie pour la SWDE, Bois de Micheroux, 60 à Soumagne, du 2 au 3 février 2021

26/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Fouilles en voirie pour la SWDE, Rue Joséphine Fafchamps, 9 et 11 et Rue Joly, 39, à Soumagne, du 27 au 29 janvier 2021

26/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Rue Pierre Curie, 65 à Soumagne, le 15 février 2021

26/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de toiture, Rue du Marais, 29 à Soumagne, du 3au 17 février 2021

26/01/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Construction d’une maison, Rue de la Laiterie, 2 à

Soumagne, du 9 février au 8 mai 2021

26/01/2021

(10)

--- Bulletin provincial 2021/03

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Avenue de la Résistance, 231 à Soumagne, le 13 février 2021

03/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement au gaz et fouilles localisées, Avenue de la Coopération, 30 à Soumagne, du 8 au 26 février 2021

03/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement au gaz et fouilles localisées, Avenue de la Coopération, 125 à Soumagne, du 3 au 16 février 2021

03/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement au gaz et fouilles localisées, Rue de la

Charmille, 16 à Soumagne, du 8 au 26 février 2021

03/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Rue Pierre Curie, 125 à Soumagne, le 2 février 2021

03/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Rue Pierre Curie, 90 à Soumagne, le 27 février 2021

09/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Extension de réseau de gaz, Rue de la Paix à Soumagne, du 16 février au 19 mars 2021

09/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Extension de réseau de gaz, Rue Hotteux à Soumagne, du 22 février au 26 mars 2021

09/02/2021

Arrêté de Police – Interdiction – Manifestation

« Marche de l’association Kurde de Belgique » de Verviers à Liège – Coronavirus - Voiries entre Verviers et Liège, du 13 au 14 février 2021

11/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de voirie (aménagement d’un rond-point, Avenue de la Résistance à Soumagne, du 1er mars au 31 mai 2021)

18/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de rénovation avec évacuation de déchets (pose d’un conteneur sur l’accotement), Rue Gabon, 7 à Soumagne, du 22 au 23 février 2021

19/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de l’entretien de l’éclairage public, Avenue de la Résistance et Rue Paul d’Andrimont, du 22 au 26 février 2021

19/02/2021

(11)

--- Bulletin provincial 2021/03

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – pose d’un conteneur, Rue de la Paix, 60 à Soumagne, du 26 au 27 février 2021

23/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de marquage de zones de stationnement, Rue d’Outremont (Résidence d’Outremont) à Soumagne, le 26 février 2021

23/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un déménagement, Rue Henri Gardier, 31 à Soumagne, le 27 février 2021

23/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de rénovation de toiture (montage d’un échafaudage), Rue des Carmes, 3 à Soumagne, du 1er au 12 mars 2021

23/02/2021

VISE Décision du Conseil Communal marquant son

accord sur la réalisation d’une nouvelle voirie communale et de cheminement piétons pour un bien sis Avenue Franklin Roosevelt et Rue Basse Hermalle à Visé

01/02/2021

Décision du Conseil Communal marquant son accord sur la modification de voirie pour un bien sis Place Reine Astrid à Visé

01/02/2021

ARRONDISSEMENT DE HUY-WAREMME

BRAIVES Ciplet Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de

raccordement d’eau, Rue des Demoiselles, 21 à Ciplet, du 19 au 21 janvier 2021

18/01/2021

Fallais Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de

raccordement d’eau, Rue Basdrez, 20 à Fallais, du 28 janvier au 1er février 2021 Latinne Arrêté de Police – Mesures de circulation

prises à l’occasion de travaux – placement d’un camion, ce qui nécessite la fermeture de la voirie, Rue les Ruelles à Braives, le 4 février 2021

01/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Raccordement d’eau pour le compte de la SWDE, Rue de L’Onu, 16 à Braives, du 10 au 12 février 2021

08/02/2021

HUY Arrêté de Police – Mesures de circulation

prises à l’occasion de travaux – Raccordement d’une nouvelle conduite de Gaz pour le compte de RESA, le long de la N641, Chaussée des Forges dans le tronçon compris entre la Place des Italiens et la limite territoriale avec la commune de Marchin, à Huy, du 11 janvier au 26 février 2021

08/02/2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation 08/02/2121

(12)

--- Bulletin provincial 2021/03

prises à l’occasion de travaux – Raccordement d’une nouvelle conduite de Gaz pour le compte de RESA, Rue des Messes, 21 à Huy -

Prolongation du 19 février jusqu’au 12 mars 2021

Arrêté de Police – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux – Elagage d’arbres d’un bois situé Rue Saint-Roch, entre le N°28 et le lotissement du Bois des Rois à Huy, le 18 février 2021

08/02/2021

ARRONDISSEMENT DE VERVIERS

PLOMBIERES Délibération du Conseil Communal - Décision concernant les modifications du Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (en général)

12/11/2020

THIMISTER- CLERMONT

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion d’un chantier en voirie, nouveau raccordement gaz pour le compte de RESA GAZ, Rue Houlteau, 80 à Thimister- Clermon, du 1er au 26 mars 2021

19/02/2021

Arrêté du Bourgmestre - Mesures de circulation prises à l’occasion de placement d’un

échafaudage, Rue des Trixhes, 31, à Thimister- Clermont, du 1er mars au 16 avril 2021

23/02/2021

VERVIERS Délibération du Conseil communal ayant pour objet les Règlements complémentaires de la circulation routière concernant la mise à sens unique de l’avenue du Foyer et de la Rue Bonvoisin (Modification – Mesure provisoire)

14/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet l’adaptation du stationnement aux abords du C.H.R. Verviers (Circulation routière – Mesure provisoire – COVID-19 – Zones Bleues – Prolongation)

21/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet l’agréation du calendrier 2021 concernant les kermesses et fêtes foraines

25/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet la dénomination des voies et places publiques (Création de Rue – Attribution de nom – Rue du Houx)

25/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet la dénomination des voies et places publiques (Modification de nom de voirie portant actuellement les noms Champ des Oiseaux et Rue Chant d’Oiseaux)

25/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet la dénomination des voies et places publiques (Création de Rue – Attribution de nom – Place Mathilde Leruth)

25/01/2021

Délibération du Conseil communal ayant pour objet l’agréation de 18 artisans ramoneurs pour

28/01/2021

(13)

--- Bulletin provincial 2021/03

l’année 2021

Ordonnance de la Bourgmestre ayant pour objet la Réglementation provisoire en raison des conséquences de l’état d’instabilité de plusieurs bâtiments, Rue Spintay, 11-41 (Sécurité

publique – Périmètre de sécurité)

29/01/2021

Ordonnance de la Bourgmestre ayant pour objet la Réglementation provisoire en raison des conséquences de l’état d’instabilité de plusieurs bâtiments, Rue Spintay, 51-77 (Sécurité

publique – Périmètre de sécurité)

29/01/2021

Ordonnance de la Bourgmestre ayant pour objet la Réglementation provisoire en raison des conséquences de l’incendie d’un bâtiment, Rue Crapaurue 131/133 (Sécurité publique – Arrêté d’inaccessibilité)

04/02/2021

Ordonnance de la Bourgmestre ayant pour objet la Réglementation provisoire en raison des conséquences de l’état de délabrement de plusieurs bâtiments, Rue Spinty 1/5-7-9 (Sécurité publique – Périmètre de sécurité)

08/02/2021

Ordonnance de la Bourgmestre ayant pour objet l’abattage urgent, en raison du danger résultant de la présence d’un arbre menaçant de choir, en l’espace public au n°15 de la Rue du Parc (face à la parcelle D 418 55)

12/02/2021

Références

Documents relatifs

Arrêté de police du Gouverneur du 10 août 2021 concernant une autorisation de passage pour la randonnée cyclo-touristique

Arrêté de police du Gouverneur du 17 juillet 2021 concernant la réintégration des personnes évacuées – abroge et remplace les arrêtés de police des 14 et 15 juillet 2021

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de la CILE, Rue Victor Heptia, 39 à Awans, du 25 juin au 2 juillet

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion d’un chantier pour le compte de la CILE, Rue de Tongres 3b à Awans, du 29 mars au 12 avril

Adaptation du règlement du Centre de documentation et de la tarification pour les demandes de reproduction des documents iconographiques, audiovisuels et sonores du Musée de la

Arrêté du Bourgmestre – Mesures de circulation prises à l’occasion de travaux de raccordement avenue d’Esneux, 116 (en accotement uniquement) à partir du 7 septembre 2020

Article 10 : Sans préjudice de l’article 20 du présent règlement, tout membre du personnel de la Haute Ecole ayant un intérêt peut introduire un recours relatif à la liste

Vu la demande du 18 décembre 2018 par laquelle le Service public de Wallonie – Département de la Nature et des Forêts, Direction de la Nature (DGO 5) sollicite l’avis