LE JURISTE FRANÇAIS ENTREETHNOCENTRISME ET MONDIALISATION

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L'ESPRIT DU DROIT

LE JURISTE FRANÇAIS

ENTREETHNOCENTRISME ET MONDIALISATION

OLHHER MORtUM}

Professeur à la Louisiana State University (Bâton-Rouge)

Directeur honoraire de l'Institut de droit comparé Édouard Lambert (Lyon)

2014

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Sommaire

Préface 1

Prologue 3

P R E M I È R E P A R T I E

Nos chers juristes : ethnocentrisme ou universalisme ?

C H A P I T R E 1

Le juriste français entre ethnocentrisme et mondialisation

Introduction 9

I Le juriste fier : l'ethnocentrisme et son héritage 12 A Les manifestations de l'ethnocentrisme 12

Le culte de la loi 12

Le culte de l'élégance et du formalisme 14

Une doctrine retenue mais très puissante 15

La faible motivation des décisions de justice 17

B Les causes de l'ethnocentrisme 18

La défiance vis-à-vis des juges 18

Le droit français comme modèle 20

L'agrégation comme mode de reproduction 21

La place centrale de l'État 24

II Le juriste angoissé: la mondialisation et ses menaces 25

A La confrontation 25

De nouveaux juges suprêmes 25

Le raz-de-marée réglementaire 27

L'invasion de la common law 27

La déconfiture conceptuelle 28

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VI Le juriste français

B Les réactions 29

La crise identitaire 29

La nécessité de se retrouver 30

Ce que les Français peuvent encore apporter 31

Postface 32

C H A P I T R E 2

Sortir de la caverne pour comprendre la guerre des droits

I Une inspiration commune mais deux modèles 35

II La guerre des droits 38

III La force et les faiblesses du modèle français 41

Postface 44

C H A P I T R E 3

Le droit comparé comme remède au nationalisme juridique

I Considérations générales 47

II Le nationalisme juridique 48

III Le droit comparé, antidote à l'ethnocentrisme 49

Postface 50

D E U X I È M E P A R T I E

L'enseignement du droit et la recherche

C H A P I T R E 4

Bilan de santé de l'enseignement du droit

Introduction 55

I Le contenu de l'enseignement du droit :

du repli ethnocentriste au multijuridisme 57

A Examen clinique 57

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Sommaire VII

B Diagnostic 62

C Évolution et pronostic 62

D Propositions de traitement 63

Il La méthode de l'enseignement du droit :

retrousser ses manches et retourner la chaussette 66

A Examen clinique 66

1 La France malade de conformisme r 66

2 L'apparente bonne santé des pays de common law 70

B Diagnostic 72

C Évolution et pronostic 73

D Propositions de traitement 74

Postface 80

C H A P I T R E 5

Remarques comparatives sur l'organisation

de la recherche universitaire dans les pays de common law

I La carrière du chercheur universitaire 85

A Les conditions de travail 85

B Un statut basé sur la compétitivité 86

II Les relations entre les universités

et les entreprises 88

A La négociation des contrats 89

B L'exécution des contrats 90

III L'organisation juridique et financière

de la recherche à l'université 90

A La technique du trust 91

B Les obligations des mandataires 94

Postface 96

(5)

VIII Le juriste français

T R O I S I È M E P A R T I E

Retour de bâton sur la francophonie : du drapeau tricolore

au manteau d'Arlequin

C H A P I T R E 6

Le rouge : l'anglais pourrait-il devenir la langue juridique commune en Europe ?

I L'anglais, langue commune de la pratique juridique

internationale 103

II L'anglais, langue commune des juristes universitaires 104 A L'expérience et le rôle des comparatistes 104 B L'élaboration d'une langue juridique commune 107 III L'anglais, langue commune

du droit européen uniforme 110

Postface 114

C H A P I T R E 7

Le blanc : la common law en français et l'Europe

I La common law en français

dans une Europe pluri-juridique 121

A La formation 123

B La recherche 126

II La common law en français

dans une Europe multilingue 128

III Vers une terminologie juridique uniforme en Europe :

ce que la common law en français peut apporter 130

(6)

Sommaire IX

C H A P I T R E 8

Le bleu : le droit français face au multilinguisme, un problème exporté

I Unité nationale et unité linguistique, un mythe fondateur .... 138

A L'Ordonnance de Villers-Cotterêts 138

B L'Abbé Grégoire et la Révolution 139

C L'école laïque et obligatoire 141

D LaloiToubon 141

II Le statut particulier de la langue française,

langue internationale 142

III Tout serait traduisible, y compris le droit 145 IV La rencontre du légicentrisme, de l'ethnocentrisme

et de l'impérialisme linguistique 146

A En phase d'expansion :

une culture dominante qui s'exporte 147

B En phase de récession :

une culture qui se barricade dans l'exception 148

V Un problème exporté 149

A L'exemple de la Louisiane 149

B L'exemple du Vanuatu 153

C H A P I T R E 9

Un manteau d'Arlequin : le standard et la diversité

I La standardisation facteur d'uniformité :

l'exemple de la langue 159

II La place du standard dans le monde du droit 164 III La mise en œuvre du standard dans l'acte de juger,

protectrice de la diversité 169

(7)

X Le juriste français

Q U A T R I È M E P A R T I E

Nul n'est prophète en son pays : deux comparatistes français méconnus

C H A P I T R E 1 0

Boissonade revisité : de la codification doctrinale à une langue juridique commune

I L'homme Boissonade : un humaniste libéral et idéaliste 184 II Boissonade codificateur :

l'avenir de la codification doctrinale 187

A Boissonade et la codification 188

B L'importance contemporaine de la codification doctrinale 192 III Boissonade comparatiste : de la base de donnée législative

à une langue juridique commune 198

C H A P I T R E 1 1

Édouard Lambert et l'enseignement du droit comme science sociale et comparative

I Un parcours riche et varié :

l'éclosion de la comparaison des droits 210

A Lambert historien du droit 211

B Le courant universaliste et idéaliste 211

C Réalisme et pragmatisme .. 212

II Une œuvre novatrice et actuelle :

l'exemple de l'enseignement du droit 214

A Common law et standards 214

B La « fausse préface » au livre de Robert Valeur 215

C Le travail de Valeur 216

D Le modèle de Columbia :

l'association du droit et de l'économie 217 E Les leviers du renouveau de l'enseignement du droit 218

(8)

Sommaire XI

F L'utilisation de textes transnationaux 219

G L'obstacle du dogmatisme 220

H L'importance de la pratique

dans l'enseignement du droit 221

I Inverser les perspectives et partir des réalités 222 J Science sociale et science internationale 224

K Les progrès à faire 225

Conclusion 226

C I N Q U I È M E P A R T I E

Un passé glorieux et un modèle sans avenir ?

C H A P I T R E 1 2

L'avenir du Code civil en France et en Louisiane

I Retour sur la fonction des codes

dans la tradition civiliste 238

A Les codes ne sont pas des camisoles de force

mais des systèmes de protection 238

B Les dispositions du code peuvent-elles servir d'alibi ? 242 II Réflexion prospective sur l'avenir des codes

dans un monde multiculturel 248

A Codification, compilation et harmonisation 249

B Défis linguistiques 252

C L'identification des valeurs et principes 253 D Les méthodes d'interprétation en droit civil 255

(9)

XII Le juriste français

C H A P I T R E 1 3

L'avenir des codes civils en Europe

I Le code civil légitimé par le citoyen 260

II Un code civil européen n'est pas nécessaire 262 III Repenser la révision et la recodification

à partir des besoins des citoyens 265

A La vie des codes r- 265

B Améliorer les techniques de rédaction 267

1 La consultation directe des citoyens 267

2 L'utilisation d'un langage simple 268

S I X I È M E P A R T I E

Quelle place pour la comparaison ?

C H A P I T R E 1 4

Premiers pas dans la comparaison des droits

I Qu'est-ce que comparer les droits ? 278

A Les références comportementales

ou l'importance du contexte 278

B Avant, pendant et après, l'importance de l'histoire 280 C Essais comparatifs, publicité comparative :

leçons d'honnêteté intellectuelle 281

D Passions d'amateur et de collectionneur :

les dangers de l'exclusion 281

E Le jeu des formes et des couleurs

ou l'apprentissage de la systémologie 282

II Comment comparer les droits ? 283

A Juxtaposer n'est pas comparer 284

B La fonction, clé de la comparaison 284

C Du bon usage des questionnaires 286

D Définir une perspective et s'y tenir 287

(10)

Sommaire XIII

E Langues et langages du droit 290

1 La langue du droit étranger 290

2 La langue neutre de référence pour la comparaison 291 F La place irréductible de l'empirisme 293

C Ouverture et modestie 294

C H A P I T R E 1 5

Le devenir du droit comparé en France

I La nécessité de rattraper un retard 298

A Les causes du retard 298

B Les remèdes au retard 298

II La clarification du rôle

et de la place de la recherche comparative 299

A L'objet du droit comparé 300

B La méthode du droit comparé 300

C H A P I T R E 1 6

Ne tirez pas sur le comparatiste

I Un parcours semé d'obstacles 306

II Deux propositions pour ne pas décourager

les études comparatives 308

É P I L O G U E

Une vision bigarrée des droits et des mots

Entretien avec Olivier Moréteau interrogé par Didier Lamèthe

Postface 337