DIRECTION DE LA CAPITALE-NATIONALE
Texte intégral
Documents relatifs
-Effectuer, préalablement à la réalisation de toute expertise archéologique, les recherches documentaires ayant trait à la réalisation et à la localisation
− Le cas échéant, des mesures de protection, de sauvetage, de fouille ou de mise en valeur du patrimoine archéologique identifié dans l’emprise du projet
Ce rapport présente les résultats d’une surveillance archéologique de travaux d’excavation et d’un inventaire archéologique réalisés à l’automne 2008 et au printemps
Considérant dans ces conditions que l'accord du 20 décembre 1984 souscrit sous l'égide du Comité français du butane et du propane par l'ensemble des sociétés distributrices afin
Considérant que, par l'arrêt susvisé, sur le pourvoi formé par la société Texaco France, la Cour de cassation (chambre commerciale, financière et économique) a cassé et annulé
Veuillez présenter votre analyse de la situation concurrentielle des agences média dans le secteur de la publicité programmatique ainsi que votre appréciation de la qualité, de la
Veuillez notamment présenter votre position au regard du service Facebook Topic Data, des données fournies par Facebook dans le cadre de son partenariat avec
Veuillez indiquer si les données exploitées dans le cadre des campagnes sur le Réseau de Recherche sont susceptibles d’être exploitées dans le cadre des campagnes publicitaires