2 ACTIVITE CODE APE (NAF) Code de la section prud'homale de l'établissement
268C Editeur de logiciels
3 ETABLISSEMENT DEPOSANT LA DECLARATION DE RESULTATS A compléter si le NIC de l'établissement déposant est différent de celui indiqué ci-dessous
NIC siret déposant NIC
ADRESSE
4 ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES
n°Taux n°de risque Taux d'accidents du travail n°Taux n°de risque Taux d'accidents du travail n°Taux n°de risque Taux d'accidents du travail
5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE A COTISATION 11927 BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND 11927
6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPÔTS (avantages en nature inclus) Ne pas totaliser les bases brutes
fiscales de vos salariés
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
9361
EFFECTIF AU DERNIER JOUR DE L'ANNEE
4
7 ASSUJETTISSEMENT AUX TAXES ASSISES SUR LES SALAIRES Cocher la case appropriée
TS Taxe sur les salaires OUI NON TA/CDA Taxe d'apprentissage
Contribution au développement de l'Apprentissage
OUI NON TOTAL BASE ARRONDIE TA/CDA
FPC Formation Professionnelle OUI NON TOTAL BASE ARRONDIE FPC
N° DE SECURITE SOCIALE 176047500123365
NOM DE NAISSANCE OU NOM DE FAMILLE Henry
PRENOM André
NOM D'USAGE OU NOM MARITAL
DATE DE NAISSANCE 18/04/1976
Département de naissance 75 N°DOM
COMMUNE OU PAYS DE NAISSANCE SI NE(E) A L'ETRANGER PARIS
ADRESSE
14 rue des pivoines 93220 GAGNY
3 SITUATION DU SALARIE Nb D'HEURES PAYEES
303
DERNIER MOIS
60 HEURES Nb D'HEURES TRAVAILEES
303
CONTRAT DE TRAVAIL
01
CARACT ACTIVITE
01
TAUX TRAVAIL TEMPS PARTIEL
NATURE DE L'EMPLOI ET QUALIFICATION Comptable
N° DE
TAUX AT CODE EMPLOI 543C
ANNEE ENTIERE
OU PERIODE D'EMPLOI
JJ MM JJ MM
DU AU
JJ MM JJ MM
DU AU
DEPART
DEFINITIF DEPART
EN RETRAITE STATUT PROFESSIONNEL
02
STATUT CATEGORIEL
01
TRAVAIL A L'ETRANGER
4 ELECTIONS PRUD'HOMALES Contrat de travail au 28-12-2007 : 1 = Droit Privé (compétence Prud'hommes)
2 = Droit Publique ou autre compétence
1 = EN VIGUEUR 2 = Non
Collège : 1 = Salariés 2 = Employeurs
Section : 5 = Encadrement
1 à 4 = Section de l'établissement 5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE
A COTISATION
3640 BASE C.S.G. ET C.R.D.S.
3632
BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND
3640
REGIME sécu. sociale
200 ou
Maladie AT
Vieillesse PP Vieillesse PS TYPE
D'EXONERATION 33
BASE BRUTE EXONEREE
3640
BASE PLAFOND EXONEREE
3640
TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0 6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPOTS (avantages en nature inclus) BASE BRUTE
FISCALE 3640
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
2902
AUTRES REVENUS NETS IMPOSABLES
0
SOMMES IMPUTABLES SUR PLAFOND D'EPARGNE RETRAITE
0
N° DE SECURITE SOCIALE 179047598456213
NOM DE NAISSANCE OU NOM DE FAMILLE Lavente
PRENOM Marc
NOM D'USAGE OU NOM MARITAL
DATE DE NAISSANCE 12/04/1979
Département de naissance 75 N°DOM
COMMUNE OU PAYS DE NAISSANCE SI NE(E) A L'ETRANGER PARIS
ADRESSE
52 rue du moulin vert 75018 PARIS
3 SITUATION DU SALARIE Nb D'HEURES PAYEES
303
DERNIER MOIS
60 HEURES Nb D'HEURES TRAVAILEES
303
CONTRAT DE TRAVAIL
01
CARACT ACTIVITE
01
TAUX TRAVAIL TEMPS PARTIEL
NATURE DE L'EMPLOI ET QUALIFICATION Comptable
N° DE
TAUX AT CODE EMPLOI 543C
ANNEE ENTIERE
OU PERIODE D'EMPLOI
JJ MM JJ MM
DU AU
JJ MM JJ MM
DU AU
DEPART
DEFINITIF DEPART
EN RETRAITE STATUT PROFESSIONNEL
02
STATUT CATEGORIEL
01
TRAVAIL A L'ETRANGER
4 ELECTIONS PRUD'HOMALES Contrat de travail au 28-12-2007 : 1 = Droit Privé (compétence Prud'hommes)
2 = Droit Publique ou autre compétence
1 = EN VIGUEUR 2 = Non
Collège : 1 = Salariés 2 = Employeurs
Section : 5 = Encadrement
1 à 4 = Section de l'établissement 5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE
A COTISATION
3000 BASE C.S.G. ET C.R.D.S.
3011
BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND
3000
REGIME sécu. sociale
200 ou
Maladie AT
Vieillesse PP Vieillesse PS TYPE
D'EXONERATION 33
BASE BRUTE EXONEREE
3000
BASE PLAFOND EXONEREE
3000
TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0 6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPOTS (avantages en nature inclus) BASE BRUTE
FISCALE 3000
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
2381
AUTRES REVENUS NETS IMPOSABLES
0
SOMMES IMPUTABLES SUR PLAFOND D'EPARGNE RETRAITE
0
N° DE SECURITE SOCIALE 274067512345663
NOM DE NAISSANCE OU NOM DE FAMILLE Lecadre
PRENOM Isabelle
NOM D'USAGE OU NOM MARITAL
DATE DE NAISSANCE 02/06/1974
Département de naissance 75 N°DOM
COMMUNE OU PAYS DE NAISSANCE SI NE(E) A L'ETRANGER PARIS
ADRESSE
1 impasse de la liberté 92150 COLOMBES
3 SITUATION DU SALARIE Nb D'HEURES PAYEES
272
DERNIER MOIS
60 HEURES Nb D'HEURES TRAVAILEES
272
CONTRAT DE TRAVAIL
01
CARACT ACTIVITE
01
TAUX TRAVAIL TEMPS PARTIEL
NATURE DE L'EMPLOI ET QUALIFICATION Directrice Commerciale
N° DE
TAUX AT CODE EMPLOI 543F
ANNEE ENTIERE
OU PERIODE D'EMPLOI
JJ MM JJ MM
DU AU
JJ MM JJ MM
DU AU
DEPART
DEFINITIF DEPART
EN RETRAITE STATUT PROFESSIONNEL
12
STATUT CATEGORIEL
01
TRAVAIL A L'ETRANGER
4 ELECTIONS PRUD'HOMALES Contrat de travail au 28-12-2007 : 1 = Droit Privé (compétence Prud'hommes)
2 = Droit Publique ou autre compétence
1 = EN VIGUEUR 2 = Non
Collège : 1 = Salariés 2 = Employeurs
Section : 5 = Encadrement
1 à 4 = Section de l'établissement 5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE
A COTISATION
3000 BASE C.S.G. ET C.R.D.S.
3055
BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND
3000
REGIME sécu. sociale
200 ou
Maladie AT
Vieillesse PP Vieillesse PS TYPE
D'EXONERATION 33
BASE BRUTE EXONEREE
3000
BASE PLAFOND EXONEREE
3000
TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0 6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPOTS (avantages en nature inclus) BASE BRUTE
FISCALE 3000
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
2330
AUTRES REVENUS NETS IMPOSABLES
0
SOMMES IMPUTABLES SUR PLAFOND D'EPARGNE RETRAITE
0
N° DE SECURITE SOCIALE 274127545100356
NOM DE NAISSANCE OU NOM DE FAMILLE Durant
PRENOM Martine
NOM D'USAGE OU NOM MARITAL Lepic
DATE DE NAISSANCE 09/12/1974
Département de naissance 75 N°DOM
COMMUNE OU PAYS DE NAISSANCE SI NE(E) A L'ETRANGER PARIS
ADRESSE
15, avenue des Maréchaux 75012 PARIS
3 SITUATION DU SALARIE Nb D'HEURES PAYEES
200
DERNIER MOIS
60 HEURES Nb D'HEURES TRAVAILEES
200
CONTRAT DE TRAVAIL
01
CARACT ACTIVITE
01
TAUX TRAVAIL TEMPS PARTIEL
NATURE DE L'EMPLOI ET QUALIFICATION Secrétaire - Secrétaire de direction
N° DE
TAUX AT CODE EMPLOI 543E
ANNEE ENTIERE
OU PERIODE D'EMPLOI
JJ MM JJ MM
DU AU
JJ MM JJ MM
DU AU
DEPART
DEFINITIF DEPART
EN RETRAITE STATUT PROFESSIONNEL
02
STATUT CATEGORIEL
01
TRAVAIL A L'ETRANGER
4 ELECTIONS PRUD'HOMALES Contrat de travail au 28-12-2007 : 1 = Droit Privé (compétence Prud'hommes)
2 = Droit Publique ou autre compétence
1 = EN VIGUEUR 2 = Non
Collège : 1 = Salariés 2 = Employeurs
Section : 5 = Encadrement
1 à 4 = Section de l'établissement 5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE
A COTISATION
2287 BASE C.S.G. ET C.R.D.S.
2319
BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND
2287
REGIME sécu. sociale
200 ou
Maladie AT
Vieillesse PP Vieillesse PS TYPE
D'EXONERATION 33
BASE BRUTE EXONEREE
2287
BASE PLAFOND EXONEREE
2287
TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0 6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPOTS (avantages en nature inclus) BASE BRUTE
FISCALE 2287
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
1801
AUTRES REVENUS NETS IMPOSABLES
0
SOMMES IMPUTABLES SUR PLAFOND D'EPARGNE RETRAITE
0
N° DE SECURITE SOCIALE 199850624513135
NOM DE NAISSANCE OU NOM DE FAMILLE test5
PRENOM tets
NOM D'USAGE OU NOM MARITAL
DATE DE NAISSANCE 08/05/1999
Département de naissance 06 N°DOM
COMMUNE OU PAYS DE NAISSANCE SI NE(E) A L'ETRANGER e
ADRESSE
3 SITUATION DU SALARIE Nb D'HEURES PAYEES
0
DERNIER MOIS
60 HEURES Nb D'HEURES TRAVAILEES
0
CONTRAT
DE TRAVAIL CARACT ACTIVITE
01
TAUX TRAVAIL TEMPS PARTIEL
NATURE DE L'EMPLOI ET QUALIFICATION Comptable
N° DE
TAUX AT CODE EMPLOI
ANNEE ENTIERE
OU PERIODE D'EMPLOI
JJ MM JJ MM
DU 03 11 AU 07 11
JJ MM JJ MM
DU AU
DEPART
DEFINITIF DEPART
EN RETRAITE STATUT PROFESSIONNEL
01
STATUT CATEGORIEL
02
TRAVAIL A L'ETRANGER
4 ELECTIONS PRUD'HOMALES Contrat de travail au 28-12-2007 : 1 = Droit Privé (compétence Prud'hommes)
2 = Droit Publique ou autre compétence
1 = EN VIGUEUR 2 = Non
Collège : 1 = Salariés 2 = Employeurs
Section : 5 = Encadrement
1 à 4 = Section de l'établissement 5 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES A LA SECURITE SOCIALE (avantages en nature inclus) BASE BRUTE SOUMISE
A COTISATION
0 BASE C.S.G. ET C.R.D.S.
51
BASE DANS LA LIMITE DU PLAFOND
0
REGIME sécu. sociale
200 ou
Maladie AT
Vieillesse PP Vieillesse PS TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0
TYPE
D'EXONERATION
BASE BRUTE EXONEREE
0
BASE PLAFOND EXONEREE
0 6 TOTAL ARRONDI DES REMUNERATIONS ANNUELLES DECLAREES AUX IMPOTS (avantages en nature inclus) BASE BRUTE
FISCALE 0
REVENUS D'ACTIVITE NETS IMPOSABLES (sauf indemnités d'expatriation et sommes exo impatriés)
-53
AUTRES REVENUS NETS IMPOSABLES
0
SOMMES IMPUTABLES SUR PLAFOND D'EPARGNE RETRAITE
0
