LES ENFANTS DES CHEMINOTS
OEUVRE DE PROTECTION SANITAIRE DE L’ENFANCE
FONDÉE LE 30 MAI 1906, RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE PAR DÉCRET DU 23 DÉCEMBRE 1920 3 rue de la Prugne - 63540 ROMAGNAT
04 73 61 15 49 aec@aliceadsl.fr
www.lesenfantsdescheminots.fr Secrétaire: Mme Lourenço
Présences lundi et vendredi de 13h30 à 18h00, et mercredi de 08h30 à 18h00.
LETTRE D’INFORMATION - LES ENFANTS DES CHEMINOTS - ISSN 1767-8110
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
17 OCTOBRE 2020
EN VISIOCONFÉRENCE
3 4 10
14 11 19 17
18 12
8 5 16 13
RAPPORT COMMISSION DE CONTRÔLE Christian Tuloup,
Président de la Commission de Contrôle ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Édito Assemblée Générale ordinaire
RÉSULTAT DES VOTES PV de dépouillement Vote par correspondance
RAPPORT EXPERT-COMPTABLE
David Prulière, Expert-Comptable
INTERVENTION DE M. RAUCROY Directeur Général du Centre
Médical Infantile
BULLETIN D'ADHÉSION
LISTE DES PRÉSIDENTS DE SECTION CONSEIL D’ADMINISTRATION,
ADMINISTRATEURS, COMMISSION DE CONTRÔLE
RAPPORT MORAL Alain Tap, Vice-Président Chargé du Secrétariat Général
RAPPORT FINANCIER Emmanuel Petiot,
Trésorier Adjoint
ÉLECTIONS, COTISATION, DONS, LEGS APPROBATION
DES RÉSOLUTIONS RÉNOVATION ET TRAVAUX Eric Lamyrand, Responsable Technique
ÉDITO ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE
Cette année notre organisation habituelle a été bouleversée par la pandémie historique de COVID-19.
Devant la grave situation sanitaire que nous connaissons depuis le mois de février, il fallait prendre une décision concernant la date de l’A.G annuelle prévue initialement le 13 juin. C’est ainsi que dès le mois d’avril, le conseil d’administration décidait le report de cette journée au 17 octobre 2020, en espérant une amélioration des conditions de réunion voulues par le gouvernement.
Après une accalmie estivale, le mois de septembre présentait des signes d’accélération de la pandémie qui laissaient présager une deuxième vague de la maladie, vers la mi-octobre aussi intense qu’au printemps.
Le conseil d’administration, réuni en bureau par visio- conférence le 16 septembre, décidait d’annuler l’A.G du 17 octobre dans sa forme habituelle, en présence physique d’une cinquantaine de personnes, pour l’organiser à la même date par correspondance.
Début octobre, les bulletins de vote pour se prononcer sur les huit projets de résolutions ainsi que les différents rapports (moral, financier, activités etc.), ont été envoyés par email aux membres du conseil d’administration, de la commission de contrôle et aux délégués de section, pour être réceptionnés par le siège social de l’association, au plus tard 24 heures avant la tenue de l’Assemblée Générale.
Le lundi 19 octobre à 14h00 au siège social de l’Association 3, rue de la Prugne à ROMAGNAT, un bureau de dépouillement a été constitué, composé de Marie- Jeanne DUMAS, Secrétaire adjointe de l’Association, Christian TULOUP, Président de la Commission de Contrôle et Valérie CHANLON, Membre de la Commission de Contrôle.
Le recensement des 8 résolutions proposées à l’Assemblée Générale et envoyées par mail aux membres de l’Association cités plus haut, se décompose de la manière suivante :
Nombre de votants : 28
Nombre de votes exprimés : 25
Le conseil d’administration, convoqué en réunion de bureau en visioconférence le 2 novembre, a approuvé le procès-verbal de dépouillement des votes de l’assemblée générale du 17 octobre 2020 - (résultat des votes page suivante).
La résolution numéro 8 portant la cotisation annuelle à 15€ a également été approuvée. Tous ensemble, pour 42 centimes supplémentaires par mois, faisons cet effort pour sauver notre œuvre, ensemble, engageons notre belle association sur la voie de son deuxième centenaire de reconnaissance publique.
Dans quelques jours, le 23 décembre, 100 ans de reconnaissance par les pouvoirs publics ! Nous comptons sur vous, merci à toutes et à tous.
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2020 3
RÉSULTAT DES VOTES
PV DE DÉPOUILLEMENT - VOTE PAR CORRESPONDANCE
Le bureau de dépouillement était composé de :
• MARIE-JEANNE DUMAS - SECRETAIRE ADJOINTE ASSOCIATION
• CHRISTIAN TULOUP – PRESIDENT DE LA COMMISSION DE CONTROLE
• VALERIE CHANLON – MEMBRE DE LA COMMISSION DE CONTROLE
Compte tenu des circonstances sanitaires l’Assemblée Générale 2020 de l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS, prévue initialement le 13 juin 2020 avait dû être reportée au 17 octobre 2020. Finalement, après constat de l’aggravation de la Pandémie, le Conseil d’Administration a décidé d’organiser le vote des résolutions de l’Assemblée Générale 2020 exclusivement par correspondance.
Trois membres de l’ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS se sont réunis le 19 octobre 2020 à 14h00 au Siège Social de l’Association au 3 Rue de la Prugne, 63540 ROMAGNAT - afin de procéder au dépouillement des bulletins de vote reçus par correspondance.
Le recensement des 8 résolutions proposées à l’Assemblée Générale et envoyées par mail le 01/10/2020 à tous les membres de l’Association se décompose de la manière suivante :
1. Nombre de votants : 28 2. Nombre de votes exprimés : 25
3. Nombre de votes par projet de résolution :
Projet de résolution 1 : Approbation du PV de l’AG du 01 06 2019 Projet de résolution 2 : Approbation du Rapport Moral 2019
Projet de résolution 3 : Approbation des comptes 2019 - validés par l’Expert-Comptable et certifiés par le Commissaire aux Comptes
Projet de résolution 4 : Approbation du budget prévisionnel 2020
Projet de résolution 5 : Approbation du report du renouvellement du 1/3 sortant 2020 des Administrateurs à l’AG de 2021 pour un mandat de deux ans (jusqu’à l’AG de 2023) Projet de résolution 6 : Approbation du report du renouvellement du 1/3 sortant 2020 des membres de la Commission de Contrôle à l’AG de 2021 pour un mandat de deux ans (jusqu’à l’AG de 2023)
Projet de résolution 7 : Approbation de la modification des statuts Article 10.
Pour permettre la tenue des Assemblées Générales sous différentes formes en fonction des circonstances
Projet de résolution 8 : Approbation de la cotisation annuelle de 10€ à 15€
24 25 24
25 25
25
25
22
0 0 0
0 0
0
0
2
1 0 1
0 0
0
0
1
PROJETS DE RESOLUTIONS À VOTÉ POUR CONTRE ABS.
RÉSULTAT DES VOTES
PV DE DÉPOUILLEMENT - VOTE PAR CORRESPONDANCE RAPPORT MORAL 2020 5
ALAIN TAP - SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
I. SIÈGE Permanence
OTILIA notre secrétaire assure un travail à mi- temps, 3 rue de la Prugne à ROMAGNAT, horaires de présence, les lundi et vendredi de 13h30 à 18h et le mercredi de 8h30 à 18h.
Appartement Boulevard Davout
L’appartement du Bd Davout est toujours loué à l’association AVVEJ. Le loyer, pris en charge par la mairie de Paris est régulièrement viré sur notre compte.
À signaler, toujours quelques problèmes émanant de voisins qui se plaignent de nuisances générées par les jeunes occupants. Estimant qu’il incombe à l’agence que nous payons pour la gestion de ce bien de régler ce genre d’affaire, nous ne donnons pas suite.
Vente du Puy-Giroux
Nous avons pris contact avec l’agence Arthur LOYD de Clermont-Ferrand, spécialisée dans les transactions immobilières d’entreprise. Un mandat de vente a été signé avec M. BARNERIAS, responsable de cette agence. Celui-ci ne nous a pas caché que cette vente ne sera pas facile compte tenu des contraintes existantes (Zone Natura 2000, bâtiments anciens, proximité d’une exploitation agricole, localisation, …). Depuis quelques mois des investisseurs potentiels ont visité Puy Giroux.
À ce jour un promoteur de Clermont-Ferrand est en discussion avec l’agence Arthur LOYD. Sachant que cette zone à urbaniser doit être soumis à validation de projet par le Maire de Romagnat, dans le cadre du PLU de la commune, une réunion a été organisée le lundi 29 juillet 2020, à la Mairie de Romagnat. Le Maire et son adjoint à l’urbanisme, trois membres du bureau de l’Association des Enfants des Cheminots (M-J DUMAS, E. PETIOT et C. PETRISOT), M. Johann BARNERIAS le promoteur et 3 de ses collaborateurs ont participé à cette réunion. Au cours de cette réunion, le projet immobilier d’une vingtaine de pavillons en copropriété plus 4 maisons, dans la partie basse de la propriété de Puy-Giroux a été présenté au Maire de Romagnat.
Fin septembre/début octobre 2020, le Maire de Romagnat nous informera si la Mairie de Romagnat valide ce projet immobilier sur le site de Puy-Giroux ou si elle demande qu’il soit amendé.
Précompte
Depuis le 1er janvier 2020 et ce, suite à la réforme ferroviaire, la SNCF ne procède plus aux prélèvements des cotisations des adhérents actifs pour notre compte.
Nous avons reçu un courrier daté du 29 juillet 2019, d’Optim’Service qui nous propose un accompagnement dédié afin de nous aider à limiter les difficultés auxquelles nous pourrions être confrontés du fait de cet arrêt.
Une réunion préparatoire a eu lieu début septembre 2019 pour mettre au point la transition du paiement des cotisations annuelles des actifs. Cette réunion a été positive et nous avons obtenu ce que nous souhaitions de la part de SNCF : envoi d’une lettre de SNCF accompagnée d’un courrier de l’association et du document à retourner avec une lettre « T ». La lettre a été envoyée fin décembre, la cotisation étant prélevée en mars. Il nous reste à mettre en place la procédure pour l’exploitation des retours courriels et lettre « T ». Un bilan sera fait pour connaître à terme le nombre d’adhérents perdus du fait de l’arrêt de cette prestation de service assurée par la SNCF.
Commission de Contrôle
La commission de contrôle s’est rendue à Romagnat les 17 et 18 octobre 2019 et les 12 et 13 mars dernier.
Aucune anomalie n’a été signalée.
II. ROMAGNAT : LA PRUGNE
Activité hospitalière
Nombre de journées réalisées au 31/12/2019 : - Sanitaire : 27.557 j
- Médico-social : 7.272 j
Le nombre de journées enregistrées en 2019 dans le secteur Sanitaire est légèrement supérieur à 2018.
Le secteur I.E.M est en diminution de 559 journées.
Travaux
Création d’une salle de Kinésithérapie :
Construite au-dessus de la lingerie, elle permettra d’éviter des acheminements longs dans les couloirs (les couloirs font 400m) car située en milieu des circulations.
Lors de la création de la lingerie en 2003, les fondations avaient été prévues pour supporter une élévation pour une telle salle (à l’époque les financements ne permettaient pas sa construction). Ces travaux seront réalisés par une dotation de nos amis et partenaires « La Maison des Enfants des Cheminots »
- Projet de financement de matériel :
Lors de sa réunion du 21 novembre 2019, La Maison des Enfants des Cheminots, parmi les propositions exprimées par le CMI, a retenu les financements suivants :
- Echographe (sono scanner) cet appareil de dernière génération et d’une précision supérieure à celui en place (prêt d’un fournisseur) permet d’effectuer des injections de produit en ciblant précisément le point à traiter en limitant les douleurs. Mobile, il se déplace au chevet du patient.
- Chariot snoezelen l’équivalent en plus petit pour les patients ne pouvant se déplacer dans la salle snoezelen ; ce chariot (ou armoire roulante) reprend toutes les fonctionnalités d’une salle.
La dotation pour ces matériels et travaux représente un total de 171.838€.
- Azuriane :
La deuxième tranche des travaux est presque terminée, la réouverture est prévue en septembre.
- Charmazur :
Le début des travaux doit démarrer le plus tôt possible après Azuriane.
Secteur Sanitaire et Médico-Social
Gestion de la crise sanitaire suite à la pandémie du COVID-19 :
Les mesures prises par notre Directeur sur le plan sanitaire ont permis la continuité des activités de notre établissement. Il convient aujourd’hui de rendre un hommage appuyé à tout le personnel du CMI présent tous les jours sur leur lieu de travail. Pour ce sens du devoir et cette conscience professionnelle malgré les risques pour leur santé, nous les saluons et les remercions du fond du cœur.
Rappel des principales mesures prises depuis le début du confinement :
Plan bleu réactualisé, continuité des activités, déplacements se faisant par l’extérieur et non par les couloirs, contrôle de température avant chaque prise de service et fin de poste pour tous les salariés, communication quotidienne avec l’ARS et régulièrement avec la FEHAP.
La piscine est utilisée avec des masques « Décathlon », lors de la prise de poste, 2 masques chirurgicaux sont remis à chaque soignant. Grâce à ces mesures strictes, le CMI a continué à fonctionner alors que dans le même temps d’autres établissements n’ont pas fait d’effort.
DGF (Dotation Globale de Fonctionnement) et DMA (Modulée de l’Activité)
Pour le Sanitaire, la DMA est maintenue cette année encore à 10%. Pour le Médicosocial, le budget est fixé à la somme de 2.995.78€.
CPOM (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens) Objectif : En application du projet régional de santé 2018- 2028 nous devons revoir les orientations stratégiques du Service Médico-social (IEM) d’une capacité de 46 lits.
Pour fixer ces orientations nouvelles, un nouveau CPOM a été signé entre notre association (organisme gestionnaire) et l’ARS (Agence Régionale de Santé) le 18 octobre 2019 pour application au 1 er janvier 2020. Ce projet de CPOM a été approuvé à l’unanimité en séance du conseil d’administration du 17 octobre 2019. Les changements imposés par l’ARS pour une durée de 5 ans (2020-2024) sont synthétisés comme suit :
- Étendre l’âge d’accueil pour éviter les ruptures de parcours avec un agrément 16-25 ans.
- Répondre favorablement aux demandes des familles dans le cadre d’une offre de répit. Développer la guidance parentale.
- Transformation de l’offre : transformation de 3 places PCPE (Pôle de Compétence et de Présentation Externalisées) et 6 places de SESSAD (Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile) pour 3 places d’internat.
- Préparer un plan global d’évaluation des compétences et une organisation agile, inclusion sportive. Espace de mobilisation professionnelle ouvert sur le territoire.
- En lien avec l’évolution des âges d’accueil, davantage développer la pair-aidance, c’est-à-dire favoriser l’entraide, le partage d’expérience entre jeunes.
- Évaluation interne, formation interne, revoir la procédure d’accueil.
- Réécriture du projet d’établissement.
- Amélioration : Réaliser une enquête de satisfaction auprès des familles concernant les transports de leur enfant.
- Davantage de formalisation, valorisation et communication pour pérenniser des outils existants au sein de l’IEM (atelier, CEFA, évaluations, accompagnements, plateau technique…).
III. COMMUNICATION Site internet
Le site internet de l’Association est régulièrement mis à jour par Claude PETRISOT qui en est le webmaster.
Ce site est consultable à l’adresse : http//www.lesenfantsdescheminots.fr Lettre d’information
Le compte rendu de l’assemblée générale du 1er juin 2019 à Romagnat, rédigé par Alain TAP a été envoyé aux sections au cours du mois de novembre 2019. Le résumé en « 4 pages » a été distribué à tous les adhérents dont nous avons les coordonnées postales.
IV. FÊTES ET DONS
7
Dons
Quelques « dons » importants ont été enregistrés, et nous remercions les généreux donateurs :
- AMICALE LAÏQUE de la Ville de RAVEL 3.550€
- COMITÉ NORD 1.199€
- CONCERT de HAZEBROUCK 865€
Pour l’année 2019 nous enregistrons la somme de 9.851€, comprenant 4.237€ de 35 donateurs adhérents.
Noël
Noël à Romagnat le mercredi 18 décembre, l’Association était représentée par Marie-Jeanne DUMAS, Christian TULOUP et Valérie CHANLON. Cette très sympathique manifestation composée de déjeuner, spectacles et distribution de friandises, s’est déroulée dans la convivialité et la bonne humeur. Les joueurs de l’ASM ont fait leur visite habituelle très attendue, début 2020.
V. CONSEIL D’ADMINISTRATION Composé de 18 membres, le Conseil
d’Administration est doté d’un bureau, autour du Président six administrateurs se réunissent plusieurs fois par an entre les quatre réunions statutaires du C.A.
La composition du bureau du Conseil d’Administration est la suivante : - M. Gérard BOURRY, Président Général
- M. Claude POTTIER Vice-Président, Chargé de la Trésorerie - M. Claude PETRISOT Vice-Président, Chargé de la Communication et du Précompte
- M. Alain TAP Vice-Président, Secrétaire Général - M. Emmanuel PETIOT, Trésorier Adjoint
- Mme Marie-Jeanne DUMAS, Secrétaire Adjointe - M. Jean GUICHOUX, Membre Chargé de Mission auprès du Président (ARS, FEHAP…).
La liste des Administrateurs est composée de Messieurs Jean BODRERO, Jules-Edouard BIER, Henri CHILD, Gilles FAURE, Pascal POURLIER, Mesdames Isabelle GUITON, Nicole KAULT, Bernadette PIERRAT, Véronique GHOUL, Annie TOUSSAINT et Marie-Claude TRIQUET.
Le Conseil s’est réuni à 4 reprises, les 1er juin et 17 octobre 2019, puis les 22 janvier et 27 avril 2020. Entre ces dates, le bureau du Conseil d’Administration s’est réuni à plusieurs reprises.
VI. CONCLUSION
L’évènement principal de cet exercice 2019-2020 est la signature du nouveau CPOM (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens), intervenu fin décembre entre nous, Association gestionnaire « Les Enfants des Cheminots » et l’Agence Régionale de Santé (ARS) de la région AURA. Ce contrat qui court sur la période 2020-2024, s’inscrit dans un contexte de redéploiement de l’offre, de recherche de solutions innovantes et de déploiement de formules de coopération, en application des orientations du projet régional de santé 2018-2028.
La finalité à terme étant de développer les conditions les plus ajustées et les plus appropriées pour la mise en œuvre des prestations nécessaires aux besoins, ainsi qu’aux attentes des personnes accueillies. Les activités ont commencé à être affectées par la crise sanitaire du COVID-19 au premier semestre 2020. A ce jour, compte tenu du caractère récent de l’épidémie et des mesures annoncées par le gouvernement, nous ne sommes pas en capacité d’en apprécier l’impact éventuel sur notre établissement.
Nul doute que nous allons parvenir à franchir ce nouveau cap, avec les compétences de l’équipe de direction et l’ensemble du personnel médical, qui sont motivés à y travailler afin que le CMI puisse jouer un rôle à sa hauteur dans la déclinaison de ces nouvelles orientations.
Bon courage à tous.
Je vous remercie de votre attention.
Le résultat comptable 2019 de l’Association est un déficit de 357 K Euros.
Reprise de provisions & transferts de charges
Autres charges d’exploitation
Dotation aux amortissements & provisions A - Produits de fonctionnement
D - Résultat financier
E - Résultat exceptionnel
F - Fonds dédiés et IS
G - RÉSULTAT COMPTABLE (C+D+E+F)
Retraitements administratifs *
RÉSULTAT ADMINISTRATIF PROPOSÉ
* Pour l’I.E.M. : Reprise résulta N-2, Var° congés à payer…
B - Charges de fonctionnement
C - Résultat de fonctionnement (A-B) Autres produits d’exploitation
Charges financières Frais de personnel Produits de tarification
Produits financiers
Achats & services extérieurs
13 968
18 3 545
3 105
2 979
56 48
17 073
17 265
77 4 571
16 791
30 4 390 13
39 10 158
- 1
1 2 038
79
23 - 29
91
40 12 191
130
40 11 450 251
5 620
91
0 234
1 16
- 241
27
101
7 897
274
2 842 14 231
- 21
- 1
163
45
45 14 328
- 96
3 195
2
18
0
13 13 3 252
- 56
79
56
9
- 19 37
37
37 88
- 9
- 241
- 200
- 440
- 440 - 2
- 239
37
26
- 19
- 357
13 - 344 17 666
- 401
17 194
- 10
33
397
931
5 936 16 683
511
Sanitaire IEM Siège Retrait. Assoc. Rappel 2017
RAPPORT FINANCIER
EMMANUEL PETIOT
TRÉSORIER ADJOINT
9
COMMENTAIRES
SUR LES COMPTES DE RÉSULTAT
I - SUR LE COMPTE DE RÉSULTAT DU SIÈGE
Le résultat des comptes de l’exercice 2019 se traduit par un excédent de 37 K€. À noter un produit foncier de 24 K€. Les dons reçus et non utilisés sur l’exercice ont été neutralisés en fonds dédiés pour 10 K€.
Nous proposons l’affectation de ce résultat en compte
« Report à nouveau excédentaire ».
II – SUR LE COMPTE DE RÉSULTAT SANITAIRE A – Activité 2019 en journées:
Prévision: 28 500 Réalisation: 27 557 Différence: - 943 B – Résultat
Le résultat comptable est bénéficiaire de 45 K€.
Le Conseil d’Administration décide de proposer au tiers financeur l’affectation suivante :
• En réserve pour investissement pour 45 K€.
C – Autres éléments
Un déficit de 943 journées, soit 3 % de l’activité, mais tout de même un excédent de 45 K€.
Les éléments significatifs sont :
La maitrise pour l’ensemble des titres des dépenses.
L’application pour la troisième année de la tarification à l’acte (T2A). Nous rappelons qu’un nouveau contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) a été validé en fin
d’année 2018.
Dépenses
TITRE 1 : Les dépenses de personnel sont en augmentation.
TITRE 2 : Hausse des charges d’exploitation à caractère médical.
TITRE 3 : les dépenses à caractère hôtelier et général sont en augmentation (transports usagers)
TITRE 4 : Baisse des amortissements et provisions liée notamment aux fonds dédiés CITS et provisions.
Recettes
TITRE 1 : On constate une légère augmentation des recettes.
TITRE 2 : Conforme au budget.
TITRE 3 : Hausse des recettes de ce titre. (Essentiellement reprise des fonds dédiés CITS).
III - SUR LE COMPTE DES RÉSULTATS DE L’I.E.M.
A - Activité 2019 en journées:
Prévision: 7 834 Réalisation: 7 272 Différence: – 562
B – Résultat
Le résultat comptable est à l’équilibre.
Après réintégration des recettes non-opposables, le résultat « administratif » est de +13 K€.
Proposition est faite d’affecter cette somme comme suit : + 13 K€ en affectation à la réserve d’investissement.
C – Autres éléments
Le résultat comptable est à l’équilibre sur l’IEM.
Dépenses
GROUPE 1 : ce groupe laisse un déficit de 96 K€.
GROUPE 2 : Excédent constaté de (31 K€).
GROUPE 3 : Hausse du groupe : liée à la provision pour clients douteux et l’entretien.
Recettes
GROUPE 1 : les recettes de ce groupe sont en augmentation de 110 k€ (Lié aux Cretons).
GROUPE 2 : Baisse des recettes de ce groupe.
GROUPE 3 : le réalisé est en hausse de 65 K€ (reprise fonds dédiés et transfert de charges).
PERSPECTIVES 2020
• La situation financière de l’Association est saine.
Les résultats comptables des Établissements sont à l’équilibre. Cependant les comptes consolidés associatif font apparaitre un déficit de – 344 K€ lié à la comptabilité des retraitements ( - 440 K€). Ce déficit était attendu car il fait suite à un excédent associatif significatif réalisé en 2018 (+ 936 K€) dont (+ 888 K€) lié à la comptabilité des retraitements. On consommera cet excédent 2018 sur plusieurs années.
La situation financière de l’association malgré ces retraitements attendus reste très confortable. La pérennité de l’association est assurée. La continuité de l’exploitation n’est pas remise en cause.
- À noter le montant de nos engagements au 31/12/2019 : - Sur les retraites : 1 621 K€. (On dispose d’un contrat avec des fonds disponibles à hauteur de 2 299 K€) ;
- Sur les congés payés, RTT, CET, récup. : 871 K€ (Il a fait l’objet d’une provision).
• Information relative aux traitements comptables induits par l'épidémie de Coronavirus. Les états financiers de l’association ont été préparés sur la base de la continuité de l’activité. Les activités ont commencé à être affectées par COVID-19 au premier trimestre 2020 et l’association s’attend à un impact négatif sur ces états financiers en 2020. L’association, compte tenu du caractère récent de l’épidémie et des mesures annoncées par le gouvernement pour aider les entreprises, n’est toutefois pas en capacité d’en apprécier l’impact chiffré éventuel. À la date d’arrêté des comptes par le conseil d’administration des états financiers 2019 de l’association, la direction n’a pas connaissance d’incertitudes significatives qui remette en cause la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation.
Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les Administrateurs, Mesdames et Messieurs les délégués,
Conformément à l’Article 7 de nos statuts, la Commission de Contrôle vous présente son rapport pour l’année 2019.
La composition du bureau était la suivante : Président : Monsieur TULOUP Christian
Vérificateurs : Mesdames CHANLON Valérie, GILLARDIN Monique, MARQUES Véronique, POTTIER Aline, SCOUARNEC Geneviève.
Tout d’abord, les membres de la Commission de Contrôle et moi-même tenons à remercier tout le personnel du CMI pour leur dévouement lors de la crise sanitaire que nous venons de traverser.
Nous avons terminé les vérifications de pièces et documents comptables de l’année 2019 du Centre Médical Infantile de Romagnat les 12 et 13 Mars 2020.
Nous n’avons relevé aucune divergence ou irrégularité dans la comptabilité de notre Association. Nous pouvons vous assurer que les comptes présentés reflètent bien l’exactitude des opérations effectuées et nous vous invitons à donner quitus au Trésorier de nos opérations résultant de l’excellent travail de nos comptables et de notre secrétaire.
Nous remercions tout le Conseil d’Administration, les Services Administratifs du C.M.I. et ses dirigeants ainsi que le Commissaire aux Comptes et la secrétaire du siège pour leur aide. Nous encourageons tous les bénévoles qui œuvrent pour la bonne marche de notre Association à poursuivre leurs actions bénéfiques.
COMMISSION DE CONTRÔLE
CHRISTIAN TULOUP
PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
11
COMMISSION DE CONTRÔLE
CHRISTIAN TULOUP
PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE
Monsieur PRULIÈRE apporte toutes les précisions utiles sur les provisions réalisées, en particulier celle concernant l’Indemnité de Fin de Carrière (IFC). Il expose ensuite le principe de la future tarification, passage d’une dotation globale à un financement à l’activité. Il commente enfin les résultats financiers. Il rappelle que les comptes annuels de l’Association sont composés de 3 documents : 1 – le compte de résultat est le résumé d’une année d’activité au sein de l’Association (recettes moins dépenses).
2 – le bilan est une photographie instantanée de l’Association au 31/12/2019. À l’actif : le patrimoine ; Au passif : les dettes.
3 – l’annexe précise les règles et méthodes comptables utilisées.
Il commente ensuite le compte de résultat de la page 8, le résultat comptable 2019 de l’Association est en déficit de 357 K €. La situation financière de l’association est saine. L’association dispose de fonds associatifs suffisants. En l’absence de Madame COUTERET, commissaire aux comptes, le trésorier général donne ensuite lecture à l’assemblée de son rapport général et spécial dans lesquels elle certifie que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle des opérations de l’exercice écoulé. Ainsi que de la situation financière et du patrimoine de l’association à la fin de cet exercice.
RAPPORT COMPTABLE
DAVID PRULIÈRE - EXPERT COMPTABLE
Le document présentant les prévisions budgétaires pour l’année 2020 a été adressé à tous les participants.
Il est approuvé à l’unanimité des votants.
- RECETTES ORDINAIRES Cotisations
Revenus des fonds placés Location Bd Davout
- RECETTES EXTRAORDINAIRES Fêtes, dons et produits divers CENTRE MÉDICAL INFANTILE 1) SECTEUR SANITAIRE:
Le prix de la journée s’établit à Hospitalisation complète ....
Hospitalisation de jour ...
2) SECTEUR MÉDICO-SOCIAL Le prix de la journée s’établit à
Internat ...
Semi-Internat ...
Frais de gestion générale Impôt sur les sociètés
CENTRE MÉDICAL INFANTILE Dépenses prévisionnelles
pour les 2 Secteurs
Total Dépenses Total Recettes
BUDGET PRÉVISIONNEL 2020
RECETTES
SIÈGE
DÉPENSES
SIÈGE
66 749 € 5 000 €
17 697 754 €
17 769 503 € 37 000 €
5 500 € 23 100 €
15 500 €
14 574 967 €
3 125 981€
17 766 548 € 482 €
365 €
345 € 370 €
APPROBATION DES RÉSOLUTIONS PROPOSÉES À L’A.G. 2020
PREMIÈRE RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Trésorier et des rapports du Commissaire aux Comptes, approuve ces rapports, les comptes et le bilan de l’exercice clos le 31 décembre 2019, ainsi que les opérations traduites ou résumées dans lesdits comptes.
DEUXIÈME RÉSOLUTION
En conséquence de la résolution qui précède, l’Assemblée Générale donne quitus entier et sans réserve aux membres du Conseil d’Administration pour tous les actes de leur gestion au cours de l’exercice considéré.
TROISIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale constate que les comptes de l’Exercice clos le 31 décembre 2019 se sont soldés par un déficit comptable de - 356 811 € qui se décompose en :
- CMI : - 393 943 € dont : - Sanitaire : + 45 182 € - Médico-social : + 400 €
- Provisions et amortissements non pris en charge : - 439 525 €
- SIÈGE : + 37 132 €
Elle décide d’affecter ces résultats de la manière suivante : - SIÈGE
L’excédent de 37 132 € sera affecté en augmentation du
« report à nouveau excédentaire ».
- RETRAITEMENTS
Le déficit de - 439 525 € sera affecté en réduction du report à nouveau excédentaire.
Pour les Etablissements, nous vous indiquons les propositions d’affectations soumises à nos financeurs :
- SANITAIRE
Le résultat comptable est un excédent de + 45 182 €. Le Conseil sollicite l’affectation de cette somme en réserve pour investissements.
- MEDICO-SOCIAL
Le résultat comptable de l’exercice 2019 est un excédent de 400 €, le résultat administratif est de 13 284 €.
Le Conseil sollicite l’affectation de cette somme en réserve pour investissements.
QUATRIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale prend acte de l’affectation définitive du résultat comptable de l’établissement médico-social pour l’année 2017 décidé par les autorités de tutelle ; à savoir le résultat comptable déficitaire de - 15 818 € est affecté de la manière suivante :
- En reprise d’excédent antérieur - 15 000 €
- En diminution des reports à nouveau non opposables aux tiers financeurs - 8 279 €
- En réserve d’investissement CINQUIÈME RÉSOLUTION Modification de l’article 10 des Statut :
L’article 10 concerne la tenue des Assemblées Générales, la modification apportée conduit à permettre de la tenir soit en présentiel, soit par correspondance, soit par moyens de télécommunication et Internet. Cette proposition fait suite aux dispositions gouvernementales liées au Coronavirus-Covid 19 (décrets du 10 avril 2020 et du 29 juillet 2020 sur les modalités de tenue des Assemblées Générales) et à la difficulté de pouvoir réunir les membres. Il est proposé d’ajouter in fine de l’article le paragraphe suivant ;
« L’Assemblée Générale a lieu en présentiel ; cependant, suivant les circonstances (décisions gouvernementales, impossibilité pour les membres de se déplacer, urgence à statuer etc…) elle pourra se tenir soit sous forme dématérialisée (téléphonique, internet) soit par correspondance. »
SIXIÈME RÉSOLUTION
Il est proposé de reporter le renouvellement du tiers sortant 2020 à l’Assemblée Générale 2023 pour le Conseil d’Administration et la Commission de Contrôle.
• Pour le Conseil d’Administration 2020 sont concernées les personnes suivantes :
Mesdames N. KAULT, I. GUITTON, M-C. TRIQUET, B. PIERRAT et Monsieur A. TAP.
• Pour la Commission de Contrôle 2020 sont concernées les personnes suivantes :
Madame A. POTTIER Monsieur C. TULOUP.
Les travaux de rénovation des services Azuriane et Charmazur sont presque terminés. La dernière tranche devrait être
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achevée pour juillet 2021.
Un autre chantier s’est ouvert avec la création de salles de kinés au-dessus de la lingerie. Fin des travaux en juin 2021!
Les bâtiments techniques font l’objet de travaux de désamiantage et de modernisation de la toiture.
Chantier Azuriane Charmazur :
Couloir
Salle de bains
Salle d’activités
Médical
Salle de soins
Chambre Réalisation travaux phase 2 fin 2019 et début 2020
Livraison Juillet 2020
Début travaux phase 3 Septembre 2020 Livraison prévu juin 2021
RÉNOVATION ET TRAVAUX
ERIC LAMYRAND, RESPONSABLE TECHNIQUE
INTERVENTION DE M. RAUCROY
DIRECTEUR GÉNÉRAL DU C.M.I.
Romagnat, au cœur de la gestion de la crise sanitaire, au plus près des personnes en situation de handicap.
Face à la circulation active du virus, nous nous sommes une nouvelle fois organisés pour assurer la continuité des accompagnements des patients et jeunes en situation de handicap tout en assurant les conditions permettant de limiter le plus possible les sources de contamination. Si quelques professionnels et usagers ont été testés positifs à la covid-19, l’épidémie est à ce jour maitrisée grâce aux campagnes de dépistage régulièrement menées en interne par le personnel médical et infirmier, aux équipements de protections individuels et au strict respect des gestes protecteurs et de distanciation physique.
Comme indiqué au cours de plusieurs échanges, je pense que cette crise nous invite à voir plus loin :
parce qu’au-delà des missions qui nous incombent habituellement, elle nous fait prendre conscience de la place d’une institution telle que la nôtre au service de nos concitoyens, nos organisations sont le liant de notre société.
Nous avons vite retrouvé nos « réflexes », car n’avons jamais baissé la garde depuis mars 2020... Je pilote la cellule de crise Covid en interne, autant de fois que nécessaire dans la semaine, en lien avec l’ARS. L’ensemble des décisions liées à la gestion de la crise sanitaire sont réfléchies par un collectif de médecins et cadres. Nous continuons cultiver le réseau partenarial pour échanger sur les bonnes pratiques professionnelles et éviter, avant tout le repli sur soi.
Mais, bien heureusement, la gestion de crise n’a pas entamé nos projets et accompagnements. Afin de ne pas toujours nous focaliser sur cette période difficile, voici pour exemple, une activité et un projet menés au plus fort de l’épidémie dans notre Région.
Jus de pomme, cuvée 2020…
Cette année les fruitiers étaient particulièrement chargés. Dans le parc du CMI le vieux pommier aussi croulait sous les pommes, alors à l’IEM on a eu l’idée d’en faire du jus.
Eymeric, Matéo, Marius, Mathieu, Axel, Julien, Loïc, et Pierre ont commencé par ramasser celles tombées au sol, en triant les bonnes que nous gardions et les pourries que nous avons mis au compost afin de protéger l’arbre de la Moniliose, un champignon parasite. Puis nous avons ramassé les pommes sur l’arbre à la main et avec une canne cueille–fruit et enfin , suite à une discussion , avec Alain le paysagiste, il
a effectué la taille d’hiver avec quelques semaines d’avance, afin que nous puissions ramasser l’intégralité des pommes.
Au total ce ne sont pas moins de 250 kg qui ont été ramassés sur un seul arbre !
Ensuite nous avons pris contact avec l’ESAT des Cardamines (association ADAPEI) qui propose le pressage, l’embouteillage et la pasteurisation de jus. Nous sommes allés visiter leur atelier avec Chloé, Axel, Julien, Gaëlle, Loic, Eymeric, Pierre. Le moniteur d’atelier nous a expliqué toutes les étapes du processus de transformation, d’abord le broyage des pommes puis le pressage dans des toiles empilées, puis le filtrage, la pasteurisation à 75° et enfin l’embouteillage et le stockage dans des caisses. Enfin nous avons demandé à Florence, secrétaire médicale de nous aider à faire une belle étiquette avec un dessin d’Eymeric afin de proposer un joli produit à vendre à l’accueil du CMI.
Un bilan très positif, en sus de profiter de ce beau cadre qu’est le parc du CMI, le ramassage fut une activité de plein air agréable, l’utilisation de la perche cueille-fruit nécessitait une bonne dextérité ! Nous avons valorisé le produit de cet arbre qui sinon s’abimait au sol, avons réalisé quelques bénéfices qui permettront de financer des sorties, des activités...
Cela nous a donné envie de mener d’autres projets comme
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la plantation d’autres fruitiers autour de l’atelier ou la fabrication de caisses à pomme.
L’installation du groupe Prep’Avenir Adulte, en attente du projet de création d’un nouveau lieu de vie
Depuis la signature du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) le 24 décembre 2019, l’IEM est agréé pour accompagner des jeunes adultes. Actuellement, le pôle Adulte de l’IEM est constitué d’une vingtaine de jeunes âgés de 18 à 25 ans. Accueillis en internat, externat ou alternat, ces jeunes sont présents à l’IEM pour construire leur projet de vie adulte. En étroite collaboration avec les familles, notre mission est d’abord d’évaluer puis d’accompagner les jeunes en fonction de leurs besoins.
Ensuite, nous travaillons à leur sortie de l’IEM. En fonction du projet familial, l’objectif peut être d’accompagner le retour à domicile, ou l’orientation vers un établissement adulte (foyer de vie, foyer occupationnel, ESAT…).
L’arrivée d’un public plus âgé à l’IEM a nécessité une réflexion sur les lieux d’accueil et d’accompagnement.
En effet, le guide des bonnes pratiques professionnelles de la Haute Autorité de Santé précise l’importance de la différenciation des lieux d’accueil en fonction de l’âge des usagers. A l’IEM, nous avons choisi une organisation prenant appui à la fois sur l’âge et sur le projet personnalisé du jeune. Le pôle Adulte est ainsi constitué de 2 groupes.
Chaque groupe a un lieu d’accueil repéré. Les jeunes adultes inscrits dans un projet de développement de l’autonomie et/ou d’accès à l’emploi… sont accompagnés au Centre d’Evaluation et de Formation à l’Autonomie.
Les autres adultes, dont le projet est organisé autour d’activités occupationnelles, sont accueillis au sein du groupe Prép’Avenir Adultes. Ce groupe initialement installé dans 2 petites salles d’activités de l’IEM est désormais établi dans l’ancienne salle d’activités du pôle Enfant. Cette salle plus grande permet un accueil plus adapté.
Plusieurs espaces ont été identifiés :
- Un espace repas, avec tables à hauteur variable, lave- vaisselle…
- Un espace salon, un espace de détente. Cet espace permet aux jeunes de sortir des fauteuils et de s’allonger confortablement. Nous y réalisons aussi des activités sensorielles et motrices.
- Un espace bureau. Ce lieu est dédié aux professionnels.
L’accès informatique et la ligne téléphonique permettent d’être directement en lien avec les familles et les
partenaires.
Du bureau, il est aussi possible de se connecter au dossier médical informatisé du jeune. Ce déménagement interne offre une nouvelle qualité d’accueil. En effet, bénéficiant de plus d’espace, les jeunes ont gagné en liberté de déplacement. Certains parviennent plus facilement à se distancier de l’adulte.
La modularité de l’espace est volontairement conservée.
En fonction des activités et des besoins de prise en charge, le mobilier (principalement sur roulettes) est facilement déplaçable. Nous pouvons ainsi changer la configuration de l’espace assez rapidement.
À plus long terme, l’idée de regrouper les 2 groupes (CEFA et Prép’Avenir) dans un environnement proche du CEFA reste un objectif majeur. Au-delà de favoriser les échanges entre jeunes et les mutualisations de professionnels…, ce regroupement permettra surtout d’identifier un espace Adulte propre à l’IEM.
Ce lieu différencié du lieu d’accueil des enfants et des adolescents permettra pour les familles et les partenaires une meilleure identification des prestations proposées par notre établissement. Je tiens à souligner que cette crise, si elle modifie les pratiques des professionnels, a démontré la capacité des équipes à se mobiliser et à s’adapter. Il faut communiquer davantage à tous les échelons de la chaîne professionnelle, mais aussi et surtout avec les familles.
ÉLECTIONS
• RENOUVELLEMENT DU TIERS SORTANT :
Conformément aux dispositions des articles 6 et 7 des statuts, le renouvellement du tiers sortant des Membres du Conseil d’Administration et de la Commission de Contrôle a lieu annuellement au cours de l’Assemblée Générale. Cette année compte tenu que l’AG s’est tenue par correspondance il a été proposé au vote et accepté de prolonger le mandat des sortants jusqu’à l’AG 2023.
• CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le nombre d’administrateurs à élire est de 6.
5 administrateurs sortants rééligibles sollicitent le renouvellement de leur mandat :
- Madame Nicole KAULT - Madame Isabelle GUITTON - Madame Bernadette PIERRAT - Madame Marie-Claude TRIQUET - Monsieur Alain TAP
Ils sont tous les cinq réélus à l’unanimité.
• COMMISSION DE CONTROLE
Le nombre de membres à élire est de 2.
2 membres sortant rééligibles sollicitent le renouvellement de leur mandat :
- Madame Aline POTTIER - Monsieur Christian TULOUP
Ils sont tous les deux réélus à l’unanimité.
MODIFICATION STATUTAIRE
Il est proposé de modifier l’article 10 des statuts et l’article 12 du règlement intérieur afin de permettre la tenue de l’Assemblée Générale sous une forme autre qu’en présentiel.
En conséquence l’article 10 est complété comme suit : L’Assemblée Générale a lieu en présentiel ; cependant, suivant les circonstances (décisions gouvernementales, impossibilité pour les membres de se déplacer, urgence à statuer etc.…) elle pourra se tenir sous forme dématérialisée (téléphonique, internet) soit par correspondance.
COTISATION, DONS, LEGS
• COTISATIONS
Le montant de la cotisation annuelle, actuellement de 15€, est fixé par l’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration. Son règlement doit être effectué au début de chaque année ou au moment de l’adhésion. Pour ceux qui ont opté pour le « précompte
», cette retenue est effectuée d’office annuellement et en une seule fois, sur la solde ou la pension.
• DONS ET LEGS
L’association LES ENFANTS DES CHEMINOTS, reconnue d’utilité publique (décret du 23-12-1920) est habilitée à recevoir des dons ouvrant droit à réduction d’impôt, ainsi que des legs exonérés de droits de succession.
• DONS
Toute somme versée peut donner lieu à délivrance d’un reçu fiscal et donne droit à une réduction d’impôt égale à 66% du montant de versement dans la limite de 10%
du revenu imposable (Art. 238 bis du C.G.I.) du donateur.
• LEGS
Pour que les volontés de nos « Bienfaiteurs » soient fidèlement exécutées, il est nécessaire, de rédiger une lettre, datée et signée, mentionnant vos nom et adresse et indiquant :
« Je lègue à l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS dont le siège est situé au 3 rue de la Prugne à ROMAGNAT (63540) - La somme de --- €
(Ou tel bien---)»
Ce legs sera franc et quitte de tous droits et frais.
L’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS peut être aussi constituée légataire universelle. Dans ce cas, il est recommandé de désigner un exécuteur testamentaire.
Vos dons et legs nous permettent de poursuivre nos actions en faveur des enfants malades accueillis dans notre Centre de Romagnat.
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BULLETIN D'ADHÉSION
J’adhère à l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS en qualité de membre Bienfaiteur en joignant un chèque (montant libre) à l’ordre de l’Association Les Enfants des Cheminots.
J’adhère à l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS en qualité de membre Sociétaire et verse ma cotisation annuelle : 15€
J’adhère à l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS en qualité de membre Sociétaire et j’autorise cette Association à faire procéder au précompte de ma cotisation annuelle (15€) ou autre montant souhaité de : ………€
sur ma solde ou ma pension SNCF :
À retourner à l’attention du Secrétariat du Siège Social de l’Association LES ENFANTS DES CHEMINOTS - 3 Rue de la Prugne – 63540 ROMAGNAT Toutes les sommes versées feront l’objet d’un reçu fiscal pour réduction d’impôt
Pour les agents SNCF :
Fait à : Signature :
Le :
Indice : N° d'immatriculation SNCF : Clé :
Monsieur
Agent SNCF en activité ou Retraité SNCF
Nom : ...
Code postal : ...
Tél. : ...
Ville : ...
E-mail : ...
Adresse : ...
Prénom : ...
Madame
M Jean-Edouard BIER
Mme Annie TOUSSAINT Mme Marie-Claude TRIQUET Mme Bernadette PIERRAT Mme Nicole KAULT Mme Isabelle GUITTON Mme Véronique GHOUL M Gilles FAURE M Jean BODREDO M Henri CHILD
91130 RIS-ORANGIS
89300 JOIGNY 92120 MONTROUGE 54000 NANCY 75015 PARIS 92320 CHATILLON 42000 ST-ETIENNE 33260 LA TESTE 75014 PARIS
69350 LA MULATIÈRE 43 Rue de la Marquise
1 bis Rue de la Porte Percy 12 Rue Jules Guesdes - bat. 4 268 Avenue du Général Leclerc 29 Rue A. Bertillon
23 Avenue St Exupéry 19 Rue Gambetta 3 Rue Joliot Curie 189 Rue Vercingétorix 17 Rue Clément Mulat
ADMINISTRATEURS
M Gérard BOURRY
M Emmanuel PETIOT M Alain TAP
Mme M-Jeanne DUMAS M Claude POTTIER
M Claude PETRISOT
M Jean GUICHOUX
41 bis Av. du Gal de Gaulle
41 Rue des Treize Saules 5 Rue Gay Lussac
1 bis Rue de la Papeterie 1 Rue de la Mare Adam Bât.C
3 Rue Jean-B. Clément
12 rue Eugène Carrière Président Général
Trésorier Adjoint Vice-Président Secrétaire Général
Secrétaire Adjointe Vice-Président Chargé de la Trésorerie Vice-Président
Chargé de la Communication et du Précompte
Chargé de Mission Affaires Générales
60550 VERNEUIL- HALATTE
95470 SAINT-WITZ 75005 PARIS
63400 CHAMALIERES 92370 CHAVILLE
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
75018 PARIS
COMMISSION DE CONTRÔLE
M Christian TULOUP
Mme Valérie CHANLON Mme Aline POTTIER Mme Monique GILLARDIN Mme Véronique MARQUES Mme Geneviève SCOUARNEC
Le Bourg
Le Bourg
1 Rue de la Mare d’Adam bat.C 17 Rue Clément Mulat 28 Rue Ancienne Voie Impériale 9 Rue Dalage
Président
Vérificateur Vérificateur Vérificateur Vérificateur Vérificateur
63160 GLAINE MONTAIGUT
63160 GLAINE MONTAIGUT 92370 CHAVILLE
69350 LA MULATIÈRE 63190 SEYCHALLES 95150 TAVERNY
CONSEIL D’ADMINISTRATION
LISTE DES PRÉSIDENTS DE SECTION
Tourcoing LILLE
METZ-NANCY PARIS-EST PARIS-NORD
PARIS RIVE GAUCHE
TOULOUSE
TOURS CLERMONT-FERRAND
LYON MARSEILLE BORDEAUX
SERVICES CENTRAUX ROUEN NANTES REIMS Lille
Nancy
Paris Nord
Paris Austerlitz
Montréjeau Chartres Clermont-Ferrand
Lyon
SNCF Réseau Marseille Bordeaux Royan
Nevers Niort Chalons/Champagne Charleville-Mézières
Paris Montparnasse
M Jean-Michel COURBOIS Mme Nadine COURBOIS M J-M VALENTIN M Francis TAITZ M Roland PROCUREUR
268 Av du Gén. Leclerc
9 Rue Dalage
3 Rue Joliot Curie
5 Rue des Vignes 9 Rue de Poiffonds 1 bis Rue de la Papeterie
17 Rue Clément Mulat
41 Rue des Treize Saules 102 Rue du Rouet 29 Rue de la Courrège 8 Rue de l’Abbé Travers
Le Bourg 14 Rue du Plateau 23 Av. Saint-Exupéry 29 Rue Alphonse Bertillon 1306 Rte de Niort 3 Rue Jean-B. Clément 30 Rue du Mchal Tito 47 Rue René Cassin 47 Rue René Cassin 16 Rue de la Masure 886 Rte de Zuytpeene 34 Rue Marcel Semba
Mme Bernadette PIERRAT
Mme Geneviève SCOUARNEC
M Gilles FAURE
M Gilbert MONLON M LE BRIS
Mme M-Jeanne DUMAS
M Henri CHILD
M Emmanuel PETIOT M Raymond LEBRE M Yves ROLAND M Jacques LOGAN
M Christian TULOUP M Benoît PEROY Mme Isabelle GUITTON Mme Nicole KAULT Mme Laurie A. SAMPOL M Claude PETRISOT M Christian VARIN
Présidente Président Trésorière Trésorier Président Correspondant
Correspondante
Président
Président Correspondant Correspondant Correspondante Correspondante
Correspondante
Président
Président Correspondant Correspondant Correspondant
Correspondant Correspondante Président Trésorier
54000 NANCY
95150 TAVERNY
33260 LA TESTE
31210 AUSSON-CAPDEVILLE 28110 LUCE
63400 CHAMALIERES
69350 LA MULATIÈRE
95470 SAINT-WITZ 13008 MARSEILLE
33370 ARTIGUES PRÈS BORDEAUX 17570 LES MATHES
63160 GLAINE MONTAIGUT 91600 SAVIGNY S/ORGE 92320 CHATILLON 75015 PARIS 79230 AIFFRES
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES 51000 CHALONS EN CHAMP 62290 NOEUX LES MINES 62290 NOEUX LES MINES 59211 SANTES
59190 STAPLE 59790 RONCHIN
RÉSEAU NORD-ESTRÉSEAU ATLANTIQUERÉSEAU SUD-EST
Hellemmes Mme M-Agnès SAUTIERE Présidente 5 Avenue de Bretagne 58900 LILLE
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Directeur de la publication : Alain TAP
Crédit photos : Bernard PERROT et CMI de ROMAGNAT Impression : CHAUMEIL Print & Digital
65 Bd Côte Blatin, Centre viaduc 63000 CLERMONT-FERRAND
Maquette et mise en page : Alex BOURRY
LES ENFANTS DES CHEMINOTS OEUVRE DE PROTECTION SANITAIRE DE L’ENFANCE
FONDÉE LE 30 MAI 1906, RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE PAR DÉCRET DU 23 DÉCEMBRE 1920 3 rue de la Prugne - 63540 ROMAGNAT
04 73 61 15 49 aec@aliceadsl.fr www.lesenfantsdescheminots.fr Secrétaire: Mme Lourenço Présences lundi et vendredi de 13h30 à 18h00, et mercredi de 08h30 à 18h00.
