Archives de la direction et de l'administration
Répertoire numérique détaillé du versement 20180605
Établi par Aurélie Timsit-Bernard, responsable du service Archives de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette
Première édition électronique Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
2018
Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales, il a reçu le visa du Service interministériel des Archives de France le ...
Sommaire
Instances délibératives, administration générale, recherche, enseignement et affaires budgétaires et financières.
4
Correspondance 10
Instances délibératives 12
Affaires budgétaires et financières 14
Enseignement, Projets de réforme. 14
Recherche, laboratoires et équipes 14
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INTRODUCTION
Référence
20180605/1-20180605/38
Niveau de description fonds
Intitulé
Instances délibératives, administration générale, recherche, enseignement et affaires budgétaires et financières.
Date(s) extrême(s) 1968-2009
Nom du producteur
École nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette (1969-....) Directeur
Directeur adjoint Service financier Agence comptable
Importance matérielle et support 5,61 m.l. (17 cartons)
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicable dans un délai de 50 ans, sauf pour les articles 21 à 38.
Conditions d'utilisation
Soumis au règlement de la salle de lecture.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
1978 - 1986 : Jean-Claude THORET (décret du 8 mars 1978)
1986 : André LEW (décret du 20 août 1986)
1986 - 2000 : Gérald CATTALANO (décret du 7 octobre 1986)
2000 - 2007 : Jean-Pierre LE DANTEC (décret du 10 février 2000)
2007 - 2010 : Bertrand LEMOINE (décret du 6 avril 2007)
2010 - 2012 : Guy AMSELLEM (décret du 9 décembre 2010)
2013 - 2018 : Bruno MENGOLI (décret du 1 juillet 2013)
2018 - : Caroline LECOURTOIS (directrice par intérim)
Le présent répertoire se constitue des archives de la direction et du service financier et de l'agence comptable,
services administratifs de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette. Il est constitué d'archives administratives et scientifiques retraçant le fonctionnement de l'établissement, le déroulement de ses instances délibérative, ainsi que la recherche et l'enseignement en architecture.
La direction dirige l'établissement et a autorité sur l'ensemble des services et des personnels (administratifs,
enseignants, chercheurs). Il met en œuvre les politiques définies par et avec le Conseil d'administration et les différentes instances et commissions de l'établissement. Elle dispose d'un secrétariat en charge de la rédaction des
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comptes-rendus des instances et de leur communication.
Le service financier, service sous l'autorité hiérarchique du secrétariat général et en relation directe avec le
contrôleur financier et l'agence comptable, a pour mission la gestion financière de l'établissement avec le suivi des recettes (titres de recettes, encaissements, collecte de la taxe d'apprentissage, etc.) et des dépenses (émission de bons de commandes, mise en place de régies de recettes, établissement de contrats, paiement de factures, de mandats, etc.).
L'agence comptable est représentée par un agent comptable public, sous l'autorité de la Direction Régionale
des Finances Publiques (DRFIP) et de la Cour des comptes. L'agence comptable a pour mission de faire respecter la réglementation de la comptabilité publique et, donc, de procéder aux contrôles nécessaires avant exécution des dépenses et des recettes prévues et émises par l'ordonnateur, représenté par la direction de l'établissement.
Type de classement
Le fonds est divisé en cinq parties distinctes. Le classement est thématique puis chronologique.
La première correspondant au minutier chronologique de l'établissement.
La seconde correspondant au déroulement des instances délibératives.
La troisième correspondant à la préparation de l'exercice budgétaire annuel et du compte financier annuel.
La quatrième correspondant au subventionnement de la recherche en architecture.
La cinquième correspondant aux évolutions de l'enseignement en architecture.
Langue des documents Français
Anglais
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
Les écoles nationales supérieures d'architecture.
Création et évolution.
L'enseignement de l'architecture fut longtemps réservé à la seule École nationale supérieure des Beaux-arts,
après fusion avec l'Académie royale d'architecture, officiellement inaugurée en 1671 et consacrée à l'enseignement des sciences nécessaires aux architectes.
Le décret du 30 septembre 1883 portant réorganisation de l'École nationale et spéciale des Beaux-arts,
détermine l'organisation administrative et le fonctionnement de l'école, ainsi qu'il stipule sa mission d'enseignement de la peinture, de la sculpture, de l'architecture, de la gravure en taille douce et de la gravure en médailles et en pierres fines. De nombreuses sociétés départementales d'architectes ont alors demandé la création d'écoles régionales d'architecture.
Le décret n°62-179 du 16 février 1962 relatif à l'enseignement de l'architecture, prévoit que la formation des
architectes est assurée par les « écoles nationales d'architecture », établissements publics nationaux d'enseignement supérieur, et par des écoles régionales d'architecture et de construction, établissements publics, créées en fonction des besoins. Celles-ci dispensent les mêmes enseignements de premier cycle que les écoles nationales.
Le décret n°68-1097 du 6 décembre 1968 portant organisation provisoire de l'enseignement de l'architecture,
modifie à nouveau l'organisation de l'enseignement de l'architecture et prévoit que, à titre transitoire, cet enseignement est délivré dans des unités autonomes sur le plan pédagogique. Dans la région d'Île-de-France, les unités pédagogiques se substituent à la section architecture de l'École nationale supérieure des Beaux-arts ; sur le reste du territoire, les unités pédagogiques sont constituées par les écoles régionales d'architecture. En ce qui concerne l'organisation, chaque unité pédagogique est dotée d'un conseil de gestion transitoire qui comprend le directeur de l'établissement et des représentants des enseignants et des étudiants.
Le décret n°78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales
supérieures d'architecture, prévoit que les unités pédagogiques d'architecture peuvent avoir le statut d'établissement
public national à caractère administratif. Les établissements publics sont créés par décret et placés sous tutelle du ministre chargé de la Culture. Puis, le décret n°78-533 du 12 avril 1978 relatif aux attributions du ministre de l'Environnement et du Cadre de Vie, attribue la tutelle au ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie. À nouveau, le décret n°96-237 du 22 mars 1996 portant création d'une direction de l'architecture au ministère de la Culture, redonne la tutelle au ministère de la Culture avec la création d'une direction de l'architecture devenue direction de l'architecture et du patrimoine.
Aujourd'hui, les écoles nationales supérieures d'architecture sont des établissements publics à caractère
administratif, placées sous la tutelle du ministère de la Culture et sous la cotutelle du ministère de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation. Au sein du ministère de la Culture, elles sont spécifiquement gérées par la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture, sous-direction du service de l'architecture au sein de la direction générale des patrimoines. Les trois bureaux composant la sous-direction administrent tous les domaines constitutifs des écoles et en supervisent la gestion en appliquant la tutelle administrative, pédagogique et scientifique : le bureau de la coordination et du pilotage du réseau des écoles (qui pilote toutes les actions concernant les affaires budgétaires, immobilières, les effectifs, etc., conduit les dispositions législatives et réglementaires de l'enseignement et veille à leur application), le bureau des enseignements (qui coordonne tous les champs en lien avec les enseignements à savoir les programmes, les diplômes, les concours, les cursus, les habilitations à exercer, etc.) et le bureau de la recherche architecturale, urbaine et paysagère (qui organise tous les domaines constitutifs de la recherche en architecture, en urbanisme et en paysage, en veillant à son développement et à sa valorisation). La sous-direction identifie, évalue et répond aux besoins de chaque école nationale supérieure d'architecture.
Le régime des études d'architecture est actuellement fixé par le décret n°97-1096 du 27 novembre 1997 relatif
aux études d'architecture. Ce décret prévoit que les cycles d'études d'architecture, conduisant à des diplômes d'architectes, sont organisés dans les écoles d'architecture habilitées par l'État et placées sous tutelle du ministre chargé de la Culture.
Cinq décrets du 15 février 2018 réforment le fonctionnement et le statut des écoles nationales supérieures
d'architecture : le n°2018-105 portant statut particulier du corps des professeurs et du corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture, le n°2018-106 relatif au conseil national des enseignants- chercheurs des écoles nationales supérieures d'architecture, le n°2018-107 relatif aux maîtres de conférences et professeurs associés ou invités des écoles nationales supérieures d'architecture, le n°2018-108 relatif aux intervenants extérieurs des écoles nationales supérieures d'architecture et le n°2018-109 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture. Ces cinq décrets étendent les grands principes et les modalités de gouvernance qui sont exécutés dans les établissements d'enseignement supérieur. Cependant, les décrets ne modifient pas leur statut d'établissement public à caractère administratif, mais adaptent les dispositions du Code de l'Éducation relatives aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.
Missions.
Les missions des écoles d'architectures sont actuellement définies par le décret n°2005-734 du 30 juin 2005
relatif aux études d'architecture et par le décret n°2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture. Elles portent tant sur la formation initiale des professionnels de l'architecture, la recherche en architecture et sa valorisation, la formation à la recherche et par la recherche, la formation continue diplômante des professionnels de l'architecture dans le cadre de la promotion sociale, la formation permanente des professionnels de l'architecture que sur la formation des personnels chargés de l'enseignement de l'architecture. Elles doivent également assurer la diffusion, notamment dans le cadre régional, de la culture architecturale et la sensibilisation des jeunes à l'architecture, en particulier en milieu scolaire.
Pour accomplir leurs missions, les écoles d'architecture doivent permettre l'échange des savoirs et des
pratiques au sein de la communauté scientifique et culturelle internationale, notamment par le développement de programmes de coopération avec les institutions étrangères. Les écoles peuvent également s'associer entre elles, avec d'autres établissements d'enseignement ou avec des organismes de recherche.
Organisation.
Les écoles nationales supérieures d'architecture sont au nombre de vingt, dont six sont implantées en région parisienne : Bordeaux, Bretagne, Clermont-Ferrand, Lyon, Grenoble, Lille, Marne-la-Vallée,Marseille, Montpellier, Nancy, Nantes, Rouen, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulouse, Versailles, Paris Belleville, Paris La Villette, Paris Malaquais et Paris Val de Seine.
Le décret n°2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture en détermine
leur organisation. Leur organisation administrative est assurée par le conseil d'administration avec des délibérations, le conseil pédagogique et scientifique avec des avis et des propositions, ainsi que le directeur avec des décisions.
Le conseil d'administration est composé de représentants élus du collège enseignant-chercheur, du collège du
personnel des filières administrative, technique et scientifique et du collège étudiant, ainsi que de représentants élus du collège des personnalités extérieures (des personnalités qualifiées dans les domaines de l'architecture, de l'enseignement supérieur, de la ville, du paysage et des territoires) et de membres élus de droit (le président du conseil régional de la région, le président du conseil de la métropole, le président de la communauté d'universités et un architecte désigné par le président du conseil régional de l'ordre des architectes). Le conseil d'administration se réunit environ trois fois par année pour délibérer de toutes les affaires concernant l'établissement en termes administratif, budgétaire, d'enseignement, de partenariat, etc. Le conseil d'administration élit son président pour un mandat de quatre ans renouvelable une fois.
Le conseil pédagogique et scientifique se constitue d'une commission de la recherche et d'une commission des
formations et de la vie étudiante. La commission de la recherche se compose de dix à vingt membres : de 60% à 70%
de représentants élus des enseignants-chercheurs, de 10% de représentants élus des doctorants et de 20% à 30% de personnalités extérieures. La commission des formations et de la vie étudiante se compose également de dix à vingt membres : de 30% de représentants élus des étudiants, de 60% de représentants élus des enseignants-chercheurs, de 10% de représentants élus des personnels des filières administrative, technique et scientifique. Le conseil pédagogique et scientifique débat des orientations stratégiques de l'établissement en matière de vie étudiante, de formation et de recherche. Il peut émettre des propositions au conseil d'administration en matière pédagogique et donner un avis sur toute question susceptible d'avoir une incidence en matière de recherche. Le conseil pédagogique et scientifique est présidé par le président ou le vice-président des deux commissions le constituant.
Le directeur de l'établissement est nommé sur avis du conseil d'administration et par arrêté du ministre
chargé de l'architecture, pour un mandat de trois ans renouvelable deux fois. Le directeur assiste aux séances du conseil d'administration et du conseil pédagogique et scientifique avec voix consultative. Il dirige l'établissement et a autorité sur l'ensemble des services et des personnels.
Les écoles nationales supérieures d'architecture sont soumises, au même titre que les universités, à
l'évaluation du Haut Conseil de l'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (HCERES) ; anciennement Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur (AERES). Cette autorité administrative indépendante évalue périodiquement les établissements d'enseignement supérieur et leurs unités de recherche sur leurs formations, leurs programmes, leurs diplômes et leurs missions, et elle s'assure de la valorisation et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle. L'évaluation donne lieu à une accréditation, qui permet de délivrer les grades de licence et de master. L'évaluation et l'accréditation des formations sont régies par la loi n°2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et par le décret n°2014-1365 du 14 novembre 2014 relatif à l'organisation et aux fonctionnement du Haut Conseil de l'évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur.
L'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette.
L'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette, l'une des trois écoles parisiennes issues de
l'École nationale supérieure des Beaux-arts, a vu le jour en 1969. Initialement dénommée « Unité Pédagogique d'Architecture n° 6 » (UP6), elle est aujourd'hui la plus importante des vingt écoles d'architecture habilitées en France, par son effectif étudiant
L'école assure des formations de premier, deuxième et troisième cycle (Licence, Master, Doctorat) qui
permettent l'obtention du Diplôme d'Études En Architecture conférant le grade de licence (DEEA) et du Diplôme d'État d'Architecte conférant le grade de master (DEA). Des poursuites d'études en doctorat sont possibles, durant
trois années, au sein des unités de recherche des écoles nationales supérieures d'architecture affiliées aux écoles doctorales des universités. De même, il est proposé aux étudiants un Diplôme de Spécialisation et d'Approfondissement en architecture (DSA) mention « projet de territoires ». Il existe également deux Diplômes Propres aux Écoles d'Architecture (DPEA) mentions « Recherches en Architecture » et « Architecture navale ». Un nouveau cycle d'une année supplémentaire, « Habilitation à exercer la Maîtrise d'Oeuvre en son Nom Propre » (HMONP) a été créé en 2007. L'école assure un double cursus d'architecte ingénieur avec l'École spéciale des travaux publics (ESTP) depuis 2006 et avec l'École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) depuis 2010.
Six équipes de recherche sont rattachées à l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette et
sont habilitées par le bureau de la recherche architecturale, urbaine et paysagère au sein de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture au ministère de la Culture et par le ministère de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation : AHTTEP (Architecture Histoire Technique Territoire Patrimoine), AMP (Architecture Milieu Paysage), GERPHAU (Groupe d'Études et de Recherche Philosophie Architecture Urbain), LAA (Laboratoire d'Architecture et d'Anthropologie), LET (Laboratoire Espaces Travail) et MAACC (Modélisations pour l'Assistance à l'Activité Cognitive de la Conception). Trois réseaux de recherche y sont également rattachés : le RAMAU (Réseau Activités et Métiers de l'Architecture et de l'Urbanisme), le LIEU (Logiques Identités Espace Urbanité) et le PhilAU (Philosophie Architecture Urbain).
L'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette se compose de plusieurs commissions propres
à son fonctionnement, hors des conseils et des instances prévus par les textes : le conseil scientifique, le conseil des études et de la vie de l'école, la commission de validation d'acquis et de sélection des primo-entrants, la commission d'orientation, la commission HMONP, la commission des stages, la commission des relations internationales, la commission locaux et travaux, la commission de recrutement, la commission bi-cursus, la commission numérique, la commission expositions et le conseil du département de la recherche.
L'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette est structurée de services administratifs et de
ressources pédagogiques : une direction des études et de la recherche, un service de la pédagogie et de la vie étudiante, un service des relations internationales, un service de la communication, un service de valorisation et publications, un service archives, une médiathèque (constituée de la bibliothèque, du centre de documentation et de la vidéothèque), d'un pôle image, d'un service financier, d'un service des ressources humaines, d'une agence comptable, d'un service informatique, d'un service logistique et moyens communs, d'un service des Éditions de la Villette, d'un service de la recherche, d'une reprographie, d'un atelier maquette et d'un atelier numérique.
Mandats des directeurs de l'ENSAPLV.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versement en 2017 du service financier et de l'agence comptable au service Archives de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette.
Versement en 2018 du secrétariat de la direction au service archives de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette.
Récolement en 2018 d'une salle de stockage de l'ENSAPLV.
Historique de la conservation
Le présent versement, au service Archives de l'École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette,
résulte du stockage des archives du service financier et de l'agence comptable au sein de leurs espaces, et d'anciens dossiers de la direction dans les locaux de l'établissement.
Evaluation, tris et éliminations
Plusieurs éliminations ont été effectuées au cours du classement de ces archives : les exemplaires multiples, les copies, les formulaires vierges, la documentation et les documents non probants.
Accroissements
Ce sous-fonds complète les archives du versement n°20120112.
SOURCES ET REFERENCES
Documents de même provenance
• 20120112/1-214, École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette, 1936-2002
Autres instruments de recherche
• 20090424/1-220, École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette, 1974-1988
• 20100558/1-11, École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette, 1990
• 20110268/1-16, École nationale supérieure d'architecture de Paris La Villette, 1969-1985
Répertoire numérique détaillé du versement 20180605
20180605/1-20180605/20 Correspondance
1969-2000
20180605/1-20180605/19
Minutiers chronologiques des courriers à la signature du directeur de l'École d'Architecture de Paris La Villette UP6
1969-2000
20180605/1
Du 12 juin 1969 au 19 décembre 1986
1969-1986 12 juin au 10 décembre 1969
16 janvier au 10 novembre 1970 5 janvier au 29 avril 1971 14 février au 6 octobre 1972 14 avril au 22 juillet 1976 25 octobre 1978
16 janvier au 3 décembre 1979 21 février au 15 décembre 1980 7 janvier au 22 septembre 1981 9 février au 22 novembre 1982 8 février au 24 novembre 1983 18 juin 1984
17 avril au 17 juin 1985 7 février au 19 décembre 1986
20180650/2
6 janvier au 29 mai 1987
1987
20180650/3
2 juin au 27 juillet 1987, 15 avril au 2 décembre 1988
1987-1988
20180650/4
5 janvier au 30 juin 1989
1989
20180605/5
31 juillet au 20 décembre 1989
1989 20180605/6
31 janvier au 31 mai 1990
1990
20180605/7
28 juin au 28 septembre 1990
1990
20180605/8
31 octobre au 21 décembre 1990
1990
20180605/9
7 janvier au 28 juin 1991
1991
20180605/10
31 juillet au 20 décembre1991
1991
20180605/11
6 janvier au 18 décembre 1992
1992
20180605/12
7 janvier au 17 décembre 1993
1993
20180605/13
3 janvier au 29 décembre 1994
1994
20180605/14
5 janvier au 21 décembre 1995
1995
20180605/15
4 janvier au 20 décembre 1996
1996
20180605/16
7 janvier au 20 décembre 1997
1997
20180605/17
5 janvier au 28 décembre 1998
1998 20180605/18
5 janvier au 23 décembre 1999
1999
20180605/19
4 janvier au 23 novembre 2000
2000
20180605/20
Minutiers chronologiques des courriers départs pour l'École d'Architecture de Paris La Villette UP6 1968-1995
20180605/21-20180605/26 Instances délibératives
1980-2009
20180605/21-20180605/25 Conseil d'administration
1980-2009 Travaux : ordres du jour, convocations, comptes-rendus, procès-verbaux, feuilles de présence, relevés de décisions, notes, courriers, rapports, tableaux budgétaires, tableaux financiers, motions, calendriers, arrêtés, décrets.
20180605/21 Années 1980 à 1998
1980-1998 Séances du :
1980 : 1 octobre, 8 décembre.
1981 : 14 janvier, 18 février, 4 mars, 31 mars, 24 avril, 2 décembre.
1982 : 17 décembre.
1983 : 4 janvier, 11 janvier, 18 janvier, 25 janvier, 1 février, 22 février, 1 mars, 8 mars, 22 mars, 12 avril, 10 mai, 24 mai, 7 juin, 27 juin, 25 septembre, 27 septembre, 11 octobre, 18 octobre, 25 octobre, 8 novembre, 15 novembre.
1984 : 24 janvier, 3 juillet, 30 octobre, 15 novembre.
1985 : 11 janvier, 18 janvier, 25 janvier, 15 février, 22 février, 8 mars, 29 mars, 4 juin, 14 juin, 30 octobre.
1986 : 25 avril, 23 mai, 23 juillet, 24 octobre.
1987 : 10 mars, 16 mars, 24 mars, 20 octobre, 23 novembre.
1988 : 2 février, 21 mars.
1989 : 28 mars, 13 juin, 24 octobre.
1991 : 27 mai, 3 juillet, 12 novembre, 22 novembre, 3 décembre.
1992 : 25 janvier, 28 janvier, 25 février, 30 mars, 2 avril, 12 mai, 9 juin, 16 juin, 6 octobre, 26 octobre.
1993 : 9 décembre, 16 décembre.
1994 : 10 janvier, 26 janvier, 3 février, 17 février, 26 mai, 9 juin, 4 juillet, 12 juillet, 8 octobre, 18 octobre, 29 novembre.
1995 : 25 janvier, 28 mars, 17 mai, 5 juillet, 29 septembre, 20 novembre.
1996 : 26 janvier, 14 février, 8 mars, 27 mars, 12 avril, 22 mai, 12 juin, 26 juin, 17 septembre, 25 octobre, 5 novembre, 6 décembre.
1997 : 17 février, 24 mars, 30 avril, 3 juin, 24 octobre, 24 novembre.
1998 : 12 janvier, 2 février, 13 février, 2 mars, 23 mars, 3 avril, 7 mai, 9 juin, 30 juin, 23 septembre, 5 novembre, 16 novembre, 30 novembre.
Travaux et élections : professions de foi, tracts, listes, bordereaux, notes manuscrites, candidatures, curriculum vitae.
20180605/22 Années 1999 à 2001
1999-2001 Séances du :
1999 : 1 février, 1 mars, 11 mars, 25 mars, 6 avril, 11 mai, 1 juin, 13 juillet, 22 juillet, 7 septembre, 26 octobre, 7 décembre, 14 décembre.
2000 : 23 mars, 28 mars, 21 avril, 28 avril, 5 mai, 12 mai, 19 mai, 25 mai, 9 juin, 16 juin, 23 juin, 7 juillet, 21 juillet, 8 septembre, 29 septembre, 27 octobre, 24 novembre, 15 décembre.
2001 :12 janvier, 31 janvier, 28 février, 28 mars, 25 avril, 30 mai, 6 juin, 27 juin, 18 juillet, 14 septembre, 5 octobre, 26 octobre, 30 novembre, 21 décembre.
Travaux et élections : listes, candidatures, notes manuscrites, curriculum vitae.
20180605/23 Années 2002 à 2007
2002-2007 Séances du :
2002 : 16 janvier, 25 janvier, 27 février, 22 mai, 12 juin, 17 juillet, 18 septembre, 3 octobre.
2003 : 29 janvier, 5 mars, 2 avril, 23 avril, 27 mai, 25 juin, 24 septembre, 5 novembre, 21 novembre.
2004 : 3 mars, 17 mars, 1 avril, 13 mai, 17 juin, 1 juillet, 30 septembre, 4 novembre, 16 décembre.
2005 : 27 janvier, 23 février, 3 mars, 24 mars, 21 avril, 12 mai, 31 mai, 23 juin, 13 septembre, 11 octobre, 15 novembre, 6 décembre.
2006 : 10 janvier, 7 mars, 16 mars, 30 mars, 8 septembre, 6 octobre, 24 novembre, 8 décembre.
2007 : 12 janvier, 16 février, 16 mars, 27 mars, 11 mai, 8 juin, 2 juillet, 21 septembre, 5 octobre, 29 octobre, 16 novembre, 14 décembre.
20180605/24 Année 2008
2008 Séances du : 5 février, 4 avril, 21 mai, 24 juin, 11 juillet, 28 juillet, 26 septembre, 24 octobre, 25 novembre.
20180605/25 Année 2009
2009 Séances du : 27 janvier, 27 février, 9 avril, 3 juin, 10 juillet, 10 septembre, 14 octobre, 9 décembre.
20180605/26
Comité technique paritaire (CTP) et commission administratif paritaire (CAP)
2000-2009 CTP : séances du 19 juin 2000, 17 juillet 2001, 15 juin 2004, 8 mars 2005, 7 mars 2005, 10 mai 2007, 28 septembre 2007, 13 décembre 2007.
CAP : séances du 17 juin 2008, 8 janvier 2009, 22 juin 2009.
Travaux : procès-verbaux, comptes-rendus, ordres du jour, décisions, bordereaux d'envoi.
20180605/27-20180605/30 Affaires budgétaires et financières
1968-2008
20180605/27-20180605/28 Budget
1968-2008
20180605/27
Années 1970 à 1974 et de 2002 à 2008.
1968-2008 Préparation : tableaux budgétaires, décisions modificatives, notes, courriers, bordereaux d'envoi, notes manuscrites, ordres du jour, rapports, comptes-rendus, arrêtés.
20180605/28 Régie de recettes
1999-2006 Création : courriers, décisions, arrêtés.
20180605/29-20180605/30 Comptes financiers
1989-2008
20180605/29
Années 2000 à 2008.
2000-2008 Préparation : tableaux financiers, notes, courriers, rapports, procès-verbaux, procurations, conventions, attestations.
20180605/30
Contrôle de la Cour des comptes des années 1982 à 2007.
1989-2008 Mise en état d'examen : courriers, listes, questionnaires, correspondances, comptes-rendus.
20180605/31
Enseignement, Projets de réforme.
1981-1983
Travaux de réflexions : arrêtés, décrets, circulaires, notes, courriers, directives, rapports, discours,
bordereaux.
20180605/32-20180605/38 Recherche, laboratoires et équipes
1988-2008
20180605/32 Comptes d'emplois
1997-2008 Établissement : bordereaux d'envoi, tableaux.
20180605/33-20180605/38 Contrats de recherche
1986 -2008 Subventionnement : lettres de commande, contrats, avenants, projets scientifiques, rapports d'étape, rapports intermédiaires, rapports finaux, notes de synthèse, notifications, conventions, devis, actes d'engagement, présentations, courriers, programmes, décisions, arrêtés, protocoles, fiches résumés, bordereaux d'envoi, certificats, mémoires d'honoraires, plaquettes, listes, cahiers des charges, communiqués de presse.
Type de classement Type de classement Par chercheur bénéficiaire
20180605/33
Recherches de Libero Andreotti, Augustin Berque, Christophe Camus, Enrico Chapel, Jean-Michel Coget, Alessia De Biase, Rosa De Marco et Jean-Paul Dollé
1997-2008 Libero Andreotti : « Recherche sur les pratiques et théories urbaines de l'Internationale situationniste » (1997-1999)
Augustin Berque : « L'habiter dans sa poétique première » (2006)
Christophe Camus : « Identités professionnelles et images médiatiques. Les interventions sur l'existant dans la presse technique et professionnelle et dans la presse spécialisée grand public » (1999-2003)
Enrico Chapel : « L'image spatiale dans les processus négociés du projet urbain » (2002-2006) Jean-Michel Coget : « L'habitat précaire dans les quartiers de Fort de France. Éléments d'une méthodologie » (2006-2008)
Alessia De Biase :
« Analyse du processus de définition du programme du 104 rue d'Aubervilliers » (2003-2004)
« Étude de sociologie urbaine dans le cadre de la programmation du projet de réaménagement de la Place Napoléon » (2003-2004)
« Études des réseaux et dynamiques culturels sur le territoire du nord du 19ème arrondissement » (2003-2004)
« Strips parisiens - La mesure de Paris » (2005)
« Paysages imaginés et paysages construits - Enquête d'un imaginaire contemporain des Alpes » (2005-2007)
« Relations entre identités et territoires. Processus de renouvellement et de revalorisation de l'espace urbain » (2006-2009)
Rosa De Marco : « L'enseignement du paysage dans les écoles d'architecture en Europe : France, Pays-Bas, Italie » (2005-2006)
Jean-Paul Dollé : « Ateliers d'Architecture philosophie » (1999-2001) 20180605/34
Recherches de Thérèse Evette
1988-2000
« Lieux de travail et constructions publiques. Les réalisations récentes de bureaux et d'usines en Europe et aux États-Unis » (1988-1989)
« Analyse de l'espace du travail » (1989)
« Architecture et incertain d'entreprise. Maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre et prise en compte de l'aléatoire dans les entreprises et les institutions assimilables » (1997-2000)
« Mise en place d'un réseau de recherche et d'information « conception et production architecturales et urbaines : Activités et Métiers » - Définition d'un programme de travail et de condition de fonctionnement » (1998-1999)
« Réseau RAMAU - Aide à la publication des Cahiers du réseau Activités et Métiers de l'architecture et de l'urbanisme » (1999-2000)
« Réseau RAMAU - Élaboration d'un programme de coopération scientifique et professionnelle dans le domaine de l'architecture et de l'aménagement urbain » (1999-2000)
« Projets architecturaux et urbains. Les expertises dans la phase amont : projets à l'échelle de l'édifice » (1999-2001)
« Les services d'expertises liés à la réalisation des projets architecturaux et urbains. Partenariats et logiques interprofessionnelles » (2000-2001)
20180605/35
Recherches de Thérèse Evette
2000-2007
« Animation et coordination du réseau RAMAU - Activités et Métiers de l'architecture et de l'urbanisme » (2000-2005)
« Architectes, ingénieurs et urbanistes : de la conception des ouvrages au conseil des commanditaires » (2002-2003)
« Expertises techniques et projet urbain » (2003-2005)
« Les activités de l'architecture et de l'urbanisme comme services » (2004-2006)
« Les changements professionnels liés à la prise en compte des destinataires des activités d'architecture et d'urbanisme » (2005-2007)
20180605/36
Recherches de Mickaël Fenker, Jean-Pierre Franca, François Guena, Alain Guez, Alain Guiheux, Olivier Jeudy, François Lautier et Jean-Pierre Le Dantec
1986-2006 Mickaël Fenker :
« La médiation de l'expérience dans la production des opérations immobilières complexes » (2001-2005)
« Facilities Innovation in the Workplace Expert Seminars » (2004)
Jean-Pierre Franca : « L'ingénierie concourante et l'enseignement du projet : propositions pour la pluridisciplinarité » (1999-2002)
François Guena : « Recherche, développement et formation portant sur la réalisation d'un programme informatique destiné à simuler le fonctionnement d'un dispositif interface domotique » (2001-2002)
Alain Guez : « Les temps de l'agglomération de Clichy-sous-Bois / Montfermeil : une approche anthropologique » (2004-2005)
Alain Guiheux : « Monument. Mémoire. Ecriture. » (1986)
Olivier Jeudy : « L'évolution des pratiques artistiques à l'échelle urbaine et le réaménagement des
friches industrielles fluviales » (2003-2006) François Lautier :
« La dimension « service » dans les phases amont de la construction et de l'aménagement urbain - Étude exploratrice » (2002-2004)
« Du futur du travail au futur de l'habitat. Incidence des transformations récentes du travail sur l'habitat, son usage, sa délocalisation » (2002-2006)
Jean-Pierre Le Dantec :
« Jean-Claude Nicolas Forestier » (1988-1989)
« L'histoire du jardinisme et du paysagisme modernes en France » (1997-2000)
« Volet paysager de l'action. Évaluation du tourisme durable » (1999-2000)
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Recherches de Pierre Lefèvre, Louis Mariani, Pierre Marietan, Christian Moley et Yann Nussaume 1993-2007 Pierre Lefèvre : « La haute qualité environnementale et ses modes de représentation dans la réhabilitation de l'habitat en centre ville de Grenoble » (1999)
Louis Mariani : « Modélisation automatisée en 3 dimensions de l'environnement patrimonial et urbain à partir d'images numériques » (2002-2003)
Pierre Marietan : « Situations sonores remarquables, séquences urbaines » (1993-2001) Christian Moley :
« La transition entre espaces privé et public. Aux sources d'une notion croisant sciences humaines et architecture » (2001-2003)
« L'habitat individuel dense : émergence d'un nouveau genre d'habitation » (2005-2007)
Yann Nussaume : « Measuring Urban Landscape from hermeneutic approach to sociological / spatial analysis » (2004-2005)
20180605/38
Recherches de Philippe Nys, Gilles Olive, Philippe Révault, Christelle Robin, Yves Trochel, Yannis Tsiomis et Louis-Paul Untersteller
1993-2007 Philippe Nys :
« Le pittoresque aux limites du moderne » (2003-2005)
« Art, architecture, paysage » (2005-2007)
Gilles Olive : « Identification des paramètres de conception architecturale pour la réalisation de la qualité environnementale des bâtiments » (1999-2002)
Philippe Révault : « Les expériences d'acteurs dans la ville de Strasbourg. Projets urbains en cours à Strasbourg, dimension culturelle du processus de projet » (1999-2002)
Christelle Robin : « Développement de la cognition spatiale : espace architectural et enseignement de l'architecture » (1999-2000)
Yves Trochel : Formation aux stratégies d'aménagement lumière pour l'enseignement de l'architecture » (1997-2000)
Yannis Tsiomis : « La politique de la ville et le projet urbain. Les enseignements dans les écoles d'architecture » (1993-1999)
Louis-Paul Untersteller : « Étude théorique sur la stabilité des voûtes d'ogive » (1997-1999)
