Compte rendu de séance Séance du 8 Novembre 2019

Après avoir entendu l’exposé de Mme BERTRAND, le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents, valide le devis de l’entreprise LEMOINE et autorise Monsieur le Maire à

DECIDE de régler la dépense à l’aide de crédits inscrits à l’article 2183 du budget primitif 2004 ; AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes aux

AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec le Parc Naturel Régional des Ardennes une convention d'adhésion au conseil en signalétique et promotion touristique.. MANDATE

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec la fourrière pour animaux errants de la Communauté Urbaine Caen la Mer..

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, considérant l’utilité de ce réseau pour les enfants de classes élémentaires, autorise à l’unanimité, Monsieur le Maire

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, émet un avis favorable au projet de pacte de gouvernance et autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférant à cette affaire... 3-

CHARGE et AUTORISE Madame le Maire, ou à défaut un adjoint, de conduire, mener à terme toute démarche et signer tout document relatif à cette opération.. FINANCES PUBLIQUES –

Après discussion, le comité syndical autorise autorise autorise autorise à l’unanimité à l’unanimité à l’unanimité Monsieur le Président à signer l à l’unanimité