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Séance publique

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

CONSEIL PROVINCIAL DE LIÈGE INFORMATION À LA POPULATION

Le Conseil provincial se réunira le jeudi 18 mai 2006, à 15 heures, au Palais provincial, Place Saint-Lambert, 18, à 4000 LIEGE

Séance publique

1. Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 30 mars 2006.

2. Communication de la Députation permanente : état de la situation de la bibliothèque des Chiroux-Croisiers et son nouveau logiciel d’application.

3. Désignation d’un receveur spécial des recettes pour le C.H.S. « L’Accueil » et pour la M.S.P. « Le Hameau » à Lierneux.

(document 05-06/107)

4. Désignation d’un receveur spécial des recettes à l’Institut provincial Ernest Malvoz.

(document 05-06/108)

5. Mise en non-valeurs de créances dues au Centre Hospitalier Spécialisé « L’Accueil » de Lierneux.

(document 05-06/109)

6. Mise à disposition des communes d’un fonctionnaire provincial chargé d’infliger les amendes administratives prévues par les règlements communaux. Approbation des conventions.

(document 05-06/110)

7. Pensions provinciales – Affiliation à l’Office National de Sécurité Sociale des Administrations Provinciales et Locales (ONSSAPL) au 1er janvier 2007.

(document 05-06/114)

8. Services provinciaux : Prise de connaissance trimestrielle des travaux relevant du budget extraordinaire adjugés à un montant inférieur à 67.000 € hors taxe.

(document 05-06/111)

9. Règlement d’ordre intérieur du Domaine provincial de Wégimont.

(document : 05-06/113)

Article L2212 - 23 du Code de la Démocratie locale et de la décentralisation

Liège, le 14 juin 2022

PRESIDENCE

(2)

10. Question écrite d’un Conseiller provincial appelant une réponse orale et relative aux carburants utilisés par les véhicules provinciaux.

(05-06/115)

11. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2006.

Séance à huis clos :

12. Titularisation de l’emploi de Directeur vacant au secteur « Musées-Expositions ».

(document 05-06/112)

Le Président,

(s) Jean-Claude MEURENS.

Article L2212 - 23 du Code de la Démocratie locale et de la décentralisation

Références

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