CONSEIL PROVINCIAL DE LIEGE INFORMATION A LA POPULATION
Le Conseil provincial se réunira le jeudi 18 juin 2009, à 15 heures, au Palais provincial, Place Saint-Lambert, 18, à 4000 LIEGE.
ORDRE DU JOUR : Séance publique.
1. Lecture du résumé du procès-verbal de la réunion du 11 juin 2009.
2. Première Assemblée générale 2009 des Intercommunales à participation provinciale – 2ème partie.
(document 08-09/153) – 1ère Commission (Affaires économiques et Intercommunales)
3. SPI+ (Services Promotion Initiatives en Province de Liège) - Modifications statutaires.
(document 08-09/154) – 1ère Commission (Affaires économiques et Intercommunales)
4. Modification de la représentation provinciale au sein de la S.C.R.L. « La Maison des Hommes » à Flémalle.
(document 08-09/168) – 5ème Commission (Famille, Enfance, Logement et Affaires sociales)
5. Ouverture de nouvelles formations par les instituts d’enseignement de promotion sociale.
(document 08-09/155) - 6ème Commission (Enseignement et Formation) 6. Modifications de structures dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en
alternance au 1er septembre 2009.
(document 08-09/156) - 6ème Commission (Enseignement et Formation) 7. Désignation d’un receveur spécial des recettes au Complexe provincial des Hauts-
Sarts.
(document 08-09/158) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
8. Mise en non-valeurs de créances dues au Centre Hospitalier Spécialisé « L’Accueil » de Lierneux.
(document 08-09/159) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
Liège, le 9 juin 2009.
Sc1/EP/mc
PRESIDENCE
9. Mise à disposition des communes de BLEGNY, JUPRELLE et TROOZ d’un fonctionnaire provincial chargé d’infliger les amendes administratives prévues par leurs règlements communaux.
(document 08-09/160) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
10. Budget 2009 – 2ème série de modifications.
(document 08-09/161) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
11. 3ème série d'emprunts de couverture des dépenses extraordinaires 2009.
(document 08-09/162) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
12. Octroi de la garantie provinciale à la C.I.L.E. (Compagnie Intercommunale Liégeoise des Eaux) dans le cadre d’emprunts à contracter auprès de la Banque Européenne d’Investissement.
(document 08-09/163) – 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
13. Désignation d’un comptable des matières au département sylviculture des Services agricoles.
(document 08-09/164) - 7ème Commission (Finances et Services provinciaux) 14. Avis sur la modification budgétaire numéro 1 de l’exercice 2009 de l’Etablissement
d’Assistance Morale du Conseil Central Laïque de la Province de Liège.
(document 08-09/165) - 7ème Commission (Finances et Services provinciaux) 15. Avis sur le projet de budget 2010 de l’Etablissement d’Assistance Morale du Conseil
Central Laïque de la Province de Liège.
(document 08-09/166) - 7ème Commission (Finances et Services provinciaux) 16. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2009.
Séance à huis clos
17. Désignation d’un Directeur de la Catégorie technique à la Haute Ecole de la Province de Liège.
(document 08-09/157) – 6ème Commission (Enseignement et Formation) 18. Désignation d’un Directeur au cadre du Service Jeunesse, Education permanente.
(document 08-09/167) - 7ème Commission (Finances et Services provinciaux)
Je vous prie d'agréer, Madame la Conseillère provinciale, Monsieur le Conseiller provincial, l'assurance de ma considération distinguée.
La Présidente
Josette MICHAUX