2007/8583 - Attribution de subventions à divers organismes - Approbation d'un avenant type aux anciennes conventions - Approbation d'une convention d'application financière type aux nouvelles conventions cadres (Direction des Finances) (BMO du 10/12/2007, p. 2275)
Rapporteur : M. DESCHAMPS Yvon
Vu l’article L 2131-11 du Code général des collectivités territoriales en application duquel Mesdames et Messieurs les élus cités ci-dessous ne prennent pas part au vote pour les subventions :
- à l’Association GRAME et la Fondation Jacques Cartier : M.
Bideau,
- à l’Office du tourisme : MM. Broliquier, Daclin et Mme Mailler,
- à l’Association gestionnaire de la crèche Ribambelle : Mmes Mosnier-Laï, Perrin-Gilbert et M. Fournel,
- à l’Association gestionnaire de la crèche Nicolas et Pimprenelle : Mme Decriaud,
- à l’Association ALLIES : Mmes Carret, Desbazeille, Favier, Guillaume et MM. Pelaez, Ressicaud,
- au Centre d’information jeunesse du Lyonnais (CRIJ) : M.
Braillard,
- à la Mission Locale : Mmes Bargoin, Carret, Desbazeille, Favier et M. Téodori,
- aux MJC : MM. Julien-Laferrière, Pelaez, Broliquier et Mme Isaac-Sibille
- à l’Association des festivals : MM. Béghain, Deschamps et Daclin,
- à l’Association Chœurs et solistes : MM. Béghain et Bideau, - à l’Institut lumière : MM. Béghain, Nadone et Téodori,
- à l’Institut Franco-Chinois : Mme Isaac-Sibille,
- à l’Association gestionnaire du Musée Tony Garnier : MM.
Béghain et Téodori,
- à l’Association Opéra National de Lyon : MM. Béghain, Chevailler, Dubernard, Nardone, Touraine et Mmes Bonniel-Chalier, de Coster,
- à l’Office des Sports : MM. Riehl, Sécheresse et Braillard,
- à l’Association Agence de l’urbanisme : MM. Buna, Laréal, Sécheresse, Touraine et Mmes Carret, Bargoin,
- au Passage Thiaffait : Mmes Mosnier-Laï et Perrin-Gilbert.
(Adopté.)
